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24603 - BRUANDET ( Garde particulier )
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Localisation : Maux / Année : 1910
Type d'acte : Compte de gestion - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Compte de gestion pour Madame de FONTENAY, par Pierre BRUANDET, garde particulier et valet de chambre de ladite dame. On cite 1) à Chamenay : FRÉGUIN, tailleur de pierres, GERMAIN et Jean DUSSAULE, maréchaux-ferrant, Philibert LAVALETTE, François VINCENT, BRUET et LEMOINE, fermiers, 2) à La Chaume-Guelot : LIVOREL, propriétaire, Antonnin THOMAS, fermier, 3) à Maux : l'abbé GENEVOY, curé, Pierre BROCHET, chaulier, Sylvestre BERTIN, épicier, Georges ROBIN, boucher, COUGNY-GAUTHEY, marchand de beurre, BALLOUT, carrossier, Victor AUROUSSEAU et Thomas FONTONNIN, fermiers, BERTIER, facteur, Jean COURDAVAULT, propriétaire, Augustine BOËLE, institutrice, Charles CLOIX, jardinier, Pierre DÉMARICAUX (ou DESMARICAUX), couvreur en paille, Paul DURAND et Jean CLOIX, bûcherons, LAPORTE, maire, Jean Louis MARCEAU, charron, DÉCHAUX, marchand de tuiles, Mme BACHELIER, couturière en robes, 4) à Mont : DEBOUX, Jean Marie LABOUR et Léon CLÉMENT, fermiers, 5) à Saint-Hillaire : Marie ROYER, 6) à Moulins-Engilbert : PETIT, pharmacien, Louis GROS, notaire, Adolphe MICHOT, charpentier, BONODOT, maréchal-ferrant, Colas MINÉS, confiseur, TRUCHOT, plâtrier, MORIN, garçon de salle, GRIVEAU, tuilier, Jacques GUILLAUMOT, boucher, VINCENT, boulanger, 7) à Montcorbin : Jean Marie GUYOT, fermier, 8) à Tamnay-en-Bazois : BOURGEOIS, tuilier, 9) aux Grands-Buissons : Étienne DARMAZIN, fermier, 10) à Dommartin : Baptiste LETOURNEUR, tuilier. On cite d'autres noms, dont : Jean Louis BUTEAU, Jean BOUILLET, Ch. BRUET, Jeanne RENAUD née BRUET, Monsieur G. de FONTENAY, Jean DUMAREST, Marie MORIN veuve MAGNIEN, Marie PERRAUDIN, Mme MILLOT, Mme veuve BOUDOUX, Mme veuve MASSIN née COURDAVAULT, Fernand VALIER, GOUGEON-COUGNY et BEZILLE.
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39403 - MARTIN ( Domestique )
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Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement contradictoire pour salaire non payer. Entre, Thiéblement MARTIN, domestique demeurant Soudé-Sainte-Croix. Et contre son employeur, Désiré CELLIER, cultivateur demeurant Lettré (Dommartin-Lettré). Autre nom cité: Me BEURLANT, huissier à Sompuis; GALLORS, propriétaire et maire de la commune de Soudé-Sainte-Croix. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Joint au document la citation à comparaître, avec un timbre dit de "Dimension". Tampon du timbre.
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38038 - MORILLON ( Cultivateur )
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Localisation : Lissieu / Année : 1866
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage, entre Pierre MORILLON, cultivateur propriétaire, demeurant à Lissieu, veuf de Benoite DELORME. Fils d'Antoine MORILLON, et Françoise VILLECOURT, propriétaire cultivateur, demeurant Dommartin. Et la future, Jeanne BERGER, cultivatrice, demeurant à Lissieu. Fille de Joseph BERGER, et de Guillaumette GOURD, cultivateurs propriétaires, demeurant Lisieu. Autres noms cités, Simon BÉROUJOND, veloutier, et Benoit BOURSON, maçon, tous deux témoins appelés, demeurant à Chasselay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BERTHIER, notaire à Chasselay, (Rhône). Document relié.
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37388 - TOURNON ( Propriétaire )
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Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de vigne, dite "Du grand taillis", situé en la commune de Civrieux-d'Azergue. Par Antoinette TOURNON, épouse de Joseph SERVONNET, fabricant d'etoffes de soie, demeurant à la Croix-Rousse, 17 grande rue, fille de François TOURNON de Marcilly-d'Azergue. Pour l'acquéreur, François DUCHAMP, fils de Benoît, cultivateur, demeurant à Dommartin. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Autre tampon d'inventaire après décès, en date de 1907.
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37385 - PEYRAUD ( 40189 )
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Localisation : - - Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement d'adjudication pour une vente par expropriation. Au préjudice d'Antoine PEYRAUD, tailleur de pierre, époux de Marie TRUCHET, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour des biens, consistant en maison, cour, vigne et terre, situés à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de Saint-Fortunat, territoire de Letrat. Pour, François BERJON, propriétaire cultivateur, demeurant à Dommartin, hameau de la Berjonnière. Acquéreur, Me Barthélémy Jacques ANTOINE coste, notaire à Dardilly. Tampon du timbre, et du Tribunal Civil de Lyon. Extrait des minutes du Greffe du Tribunal Civil de Première Instance de Lyon. Document relié.
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37301 - LORAS ( Tailleur de pierres )
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Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-D'Or / Année : 1843
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de François LORAS, propriétaire, tailleur de pierres, époux de Marie BOIRON, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Pour Antoine LORAS, cultivateur, demeurant à Dommartin. Concerne l'achat d'un corps de bâtiment et une parcelle de jardin en la commune de Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Autres noms cités, Claude François BOIN, maître de poste et Mathieu MATHIAS, cultivateur, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Voir document n°37300.
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37458 - PIN ( Cultivateur )
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Localisation : Marcilly-d'Azergues / Année : 1840
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Antoine PIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Marcilly-d'Azergues, veuf avec un enfant de Catherine POQUILLON, fils de Thomas PIN, et de Jeanne DUBUYAT, décédé à Quincieux. Et de Catherine PROST, cultivatrice, demeurant à Marcilly, veuve avec un enfant d'Antoine GORREL, fille de Jean Louis PROST, et de Claudine BARCELLE, tous deux décédé à Dommartin. Autres noms cités, Louis BASSET, propriétaire cultivateur, demeurant à Marcilly, et Guillaume MARNET, propriétaire, demeurant Lyon, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me joannard, notaire à Chasselet, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.
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39916 - ROYER ( Propriétaire )
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Localisation : Dommartin-Lettrée / Année : 1835
Type d'acte : Acte de tutelle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de tutelle fait à la requête de Véronique ROYER, veuve de Jean Baptiste VOSSELARD, demeurant Dommartin-Lettrée, mère d'Onezine VOSSELARD, âgé de seize ans; d'Appoline VOSSELARD, âgé de quatorze ans; de Delphine VOSSELARD, âgée de douze ans; de Maxime Désiré VOSSELARD, âgé de neuf ans; d'Ambroise VOSSELARD, âgé de sept ans; de Léon VOSSELARD, agé de quatre ans; et de Florentin VOSSELARD, âgé de deux ans. Réunion du conseil de famille, Côté paternel : 1°) Pierre Joseph CANNEBOTIN, âgé de quarante sept ans, cultivateur, oncle, époux de Marie-Jeanne VOSSELARD. 2°) Jean Baptiste CELLIER, âgé de quarante six ans, cultivateur, demeurant à Dommartin-Lettrée, oncle des mineurs, époux de Marguerite VOSSELARD; 3°) Louis Cyrille VOSSELARD, âgé de vingt quatre ans, instituteur, cousin germain. Et du côté maternel :1°) Benjamin ROYER, âgé de soixante trèze ans, propriétaire, demeurant à Soudé-Sainte-Croix, aïeul; 2°) Quantin Benjamin ROYER, âgé de quarante troix ans, propriétaire demeurant à Dommartin-Lettrée, leur oncle; 3°) Alpin ROYER, âgé de quarante ans, demeurant même commune, oncle des enfants. Nommé comme subrogé-tuteur, Jean Batiste CELLIER. Joint au document, une prestation de serment en date du 26 mai 1835. Acte dressé par Antoine LACROIX, greffier de la justice de paix du canton de Sompuis. Signatures lisibles : Benjamin ROYER; Véronique ROYER; J. CANNEBOTIN; CELLIER; ROYER; Alpin ROYER; Ainsi que LEHERLE, juge de paix. Tampon du timbre. Voir document n°39919.
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4561 - FERRIER ( cultivateur )
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Localisation : F - Doubs - Dommartin / Année : 1800
Type d'acte : Sous-bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sous-bail à ferme passé par le Joseph AUDET, notaire à Maynal, à Pierre Joseph FERRIER, cultivateur à Dommartin, époux de Magdelaine GAULTHIER. Présents les témoins requis, Jean-Baptiste BONOT, propriétaire à Cousance, et Louis DULPILLAT, cordonnier audit lieu, Dominique BONOT, notaire.
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25870 - CAUCALON ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Amour / Année : 1797
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Claude Marie CANCALON (ou CAUCALON ?), propriétaire à Saint-Amour, et Pierre FERRIÈRE, fermier à Chambusse, commune de Dommartin (ou Dammartin-Marpain ?), frère de Pierre Joseph FERRIÈRE. On cite d'autres noms.
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25892 - LOMBARD ( Cultivateur )
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Localisation : Varennes-Saint-Sauveur / Année : 1797
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Pierre Joseph FERRIER, Pierre FERRIER, frères, cultivateurs à Chambresse, commmune de Dommartin, et Jean LOMBARD, cultivateur à Tageat, commune de Varennes-sur-Sevron (= Varennes-Saint-Sauveur). On cite d'autres noms.
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25314 - FERRIER ( Laboureur )
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Localisation : Dommartin-lès-Cuiseaux / Année : 1794
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Pierre FERRIER, fils de Pierre Joseph PERRIER et de Marie Magdelaine GAULHIER, laboureurs à Dommartin-lès-Cuiseaux, d'une part, et, d'autre part, Françoise MOY, fille de Henri MOY et de Marie ...?..., laboureurs à Champagnat.
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25891 - FERRIER ( Laboureur )
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Localisation : Saint-Nizier-le-Bouchoux / Année : 1788
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Claude FERRIER, laboureur au Villard, paroisse de Cousance, époux de Marguerite LOMBARD, Louis FERRIER, époux de Marie TREBOT, Jean Marie FERRIER, époux de Marguerite TREBOT, Reine CULAT (ou CULAS), veuve de Claude Joseph FERRIER, tous laboureurs au Grand-Matrignat, paroisse de Saint-Nizier-le-Bouchoux, ainsi que Joseph FERRIER, époux de Magdelaine GAUTHIER, Pierre FERRIER, époux de la nommée GUILLOU, laboureurs à Chambresse, paroisse de Dommartin. On cite d'autres noms.
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34710 - SERVIER ( Laboureur )
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Localisation : Dommartin-lès-Cuiseaux / Année : 1786
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A5 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pour Pierre-Joseph SERVIER, laboureur, habitant Chambresse paroisse de Dommartin. Contre Benoit PORISOT, laboureur à Dommartin. Autres noms cités, Humbert JANNET, notaire à Cuisseaux, Claude-Louis GOY, tailler, habitant Cuisseaux, Joseph MARIN, Vigneron du même lieu, Philibert FERRIER-DE-SEILLIÈRE. Seau de Dijon. Un billet est joint au document portant le chiffre 4 et le nom de CHAZELEDES (?), avocat, à Saint-Flour.
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25826 - CUISSET ( ? )
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Localisation : Marcelcave / Année : ?
Type d'acte : État nominatif - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État nominatif des sinistrés assurés par la compagnie de Saint-Louis, et établi par COUET-GRAS, concernant : 1) Charles Ambroise Crépin CUISSET, de Marcelcave, 2) René COQUEREL, de Dommartin, 3) Pierre DUPONT, Jean-Baptiste VERN et Alexandre MAILLE (pour DEGOVE ?), de Revelles, 4) Honoré MANIER et Jean-François MENESSART, de Douqueur (?), 5) Jean-Baptiste FOIN (ou SOIN ?) et la veuve de Jean-Baptiste DEGER, née Ge. (= Germaine ?) ROUSSEL, de Cagny, 6) Jean Louis CAZIER, de Franvillers, 7) Louis ROUSSEL, de Clairy-Saulchoix, 8) Roch LEFEBVRE, d'Essertaux, 9) Vincent Calippe STOUP, de Buigny-lès-Gamaches, 10) la veuve de Jean-Baptiste FLANDRE, née ROGER, de Sains-en-Amiénois, 11) Augustin QUEVIN, Jean-François MOREUIL le jeune, Jean-François MOREUIL fils, C. et Maxime MOREUIL (pour CHOQUET ?), Jean-Baptiste GAMACHE, la veuve BONNAY ex-veuve MOREL (?), Cyr MOREUIL, Nicolas THORILLON, Charles François CHOQUET et Ambroise VENDOME, de Quiry-le-Sec, 12) Victor Nestor (ou Hector ?) BOULFROY, Valentin PAILLARD, Marie Rosalie BOULFROY, Jean-Baptite BOULFROY, François ROUSSEL, Nicolas HUBANS, Marie Anne BOUCHON, Bernard HEMARD, Mathieu Aiment FLOURY, Marguerite DEPAGE veuve LECLERC, Jean-Baptiste HEMART, la veuve TELLIER née LEMÈRE, Bois Antoine HUBAUT (ou HUBANT ?), François POTEAU, Jean-Baptiste JORON, Alexis LEMÈRE, Jean-Baptiste TERNOIS, Antoine OBRÉ, Cécile BOUCHON, Jean-Baptiste HEMART, la veuve de Fulgence FLOURY, Jean FOLLET (ou SOLLET ?), Clolitte LECLERCQ, Jean-Baptiste Norbert FLOURY, Scholastique FLOURY veuve HEMARD, d'Oresmaux, et 13) la veuve SERPETTE, de Thézy-Glimont.
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