Localisation : F - Nord - Douai / Année : 1920
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la raffinerie de pétrole PAIX & Cie, à Douai, et Joseph RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Nord - Douai / Année : 1919
Type d'acte : Chèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la raffinerie de pétrole PAIX & Cie, à Douai, et Joseph RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Nord - Douai / Année : 1889
Type d'acte : Rapport - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Observations présentées au conseil municipal de Douai sur le démantèlement et l'acquisition des terrains militaires. Document signés DUBRULL et CARRON (?) avec joints deux beaux plans en couleurs des fortifications douaisiennes.

Localisation : Porrentruy / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de maison. De Jeannette BOUSSON, épouse d'Antoine-Xavier CHEUBET, ancien Directeur des Postes en retraite, demeurant ensemble à Porrentruy, en Suisse. Acquéreur, Urbain-Philippe-Joseph ROUSSEL-JALLE, militaire en garnison à Douai, domicilié à Morteau et Marie-Julie FRIRION, son épouse. Autres noms cités, Joséphine-Victoire FLUSIN, veuve de Victor-Théophile MOREL, et en première noce de Louis-Marie-Désiré GUYOT de VERCIA, propriétaire et rentier, demeurant à Ornans, Me CHALER, notaire de Besançon, Adélaide-Thérèse ROUSSEL, mère de Guyot de VERCIA, Me GRANDJACQUET, Me MUSELIER, notaires à Ornans. Témoins requis, Jean-Baptiste JACQUIER et Philippe REYMOND, négociant, tous deux de Morteau. Tampon de timbre fiscal et tampon de Me MENÉSTRIER notaire à Morteau. Couverture imprimée.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Étiennett-Françoise CHARIN, douairière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; ISABEY; BRETILLOT. Tampon du timbre.

Localisation : Vendée / Année : 1796
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Pierre ROUSSEAU, farinier, demeurant audit lieu la Douaiterie, commune de Saint Phillebert. Et, Alexandre RAIFAULT, sabotier, demeurant même commune, représentant aussi ces fillastres (gendre, beau-fils) Pierre, Marie et Jacques RAGONS (RAGOUS). Acte de BODIN et BERNARD, notaires à Saint Hermine, enregistrement par MOREAU. Signatures, BODIN, BERNARD, MOREAU. Tampon du timbre, encre rouge et noir.

Localisation : Cravans / Année : 1770
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henriette PENDIN, douairière de feu messire Armand André de LA PORTE (ou de LAPORTE), chevalier seigneur de Cravans, demeurant au château de Beaumont, paroisse de Cravans, et Jacques François DROUHET, écuyer demeurant en la ville de Barbezieux-Saint-Hilaire, héritier de Marthe DROUHET, veuve de messire Armand André de LA PORTE (ou DELAPORTE ?). On cite d'autres noms. Voir doc. 23290.

Localisation : Honfleur / Année : 1768
Type d'acte : Douaire - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie Catherine GOUBARD, veuve de Jacques FEILLOLET (ou SEILLOLET ?), Louis DELARUE, époux de Marie Catherine FEILLOLET, Barbe HUE, grand-mère de cette dernière, et autres.

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Einville-au-Jard / Année : 1744
Type d'acte : Requête - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête d'Antoinette LEBRUN, douairière de Messire Charles Didier THOMASSIN, écuyer seigneur de Hénaménil, conseiller en la cour souveraine de Lorraine, résidant à Nancy. Elle a reçu 1086 lt de Jean Claude GOUVENOUX, receveur de la ville de Lunéville, à l'acquit et décharge de Jean PAYEN, laboureur à Einville-au-Jard, 'faisant le restant des sommes à elle deues par Jean PAYEN et Jean MILLIAN fils, demeurant à Bauzemont, comme héritiers de Martin MILLIAN et Marie PIGENEL'.

Localisation : Bayonne / Année : 1734
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Maurice CASAUBON de MAYSONNEUVE, écuyer, fils des feus Jean Jacques CASAUBON de MAYSONNEUVE, écuyer, et de Marie de LALANDE, d'une part, et, d'autre part, Claude de LESPÉS, fille de Monsieur SALVAT de LESPÉS de HUREAUX, conseiller du roi, lieutenant général, et de Jeanne Marie de LARRETEGUY, tous de Bayonne. Le dit futur époux est assisté de François CASAUBON de MAYSONNEUVE, écuyer et banquier, son frère, et des anciens échevins MM. DADONCOUR (ou d'ADONCOURT ?), chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, commandant, Pierre de BRUIX (ou BRUIN ?), comte et écuyer, ancien majordome de la reine première douairière d'Espagne et cousin du futur, Jean-Baptiste DIBUSSY (?), conseiller du roi, lieutenant et assesseur criminel, beau-frère du futur, Vincent de BRUIN (ou BRUIX ?), conseiller du roi, proche parent du futur, Léon de MAYSONNEUVE, cousin germain du futur, Pierre de LANE, lieutenant général de la maîtrise des ports, cousin germain du futur, le sieur de BARVILLE, chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, commandant, Jean de CASTAINGS, chevalier et major de la place, Charles DARRECHE, homme d'armes proche parent du futur, les sieurs de BEHIC, père et fils, proches parents, Glaude d'ESMONIN, directeur de la monnaie et des fermes générales, Jean TRUCHOR (?), écuyer seigneur de La Tournelle (?), Dominique DUHAGON, lieutenant général, Étienne HARRIAGUE, conseiller du roi receveur de la grande coutume et trésorier, le sieur LATSAGUE, homme d'armes, tous de Bayonne. La dite future épouse est assistée d'André de LESPÉS de HUREAUX, doyen de l'église, Étienne DULINIER (?), docteur en théologie et curé, Jean de DINZUN (?), chevalier, le sieur GLAUDON, chevalier, Jean de LARRETEGUY, avocat et ancien commissaire à la marine, Charles de LARRALDE (?), écuyer, Jean de LABORDE, conseiller du roi, André de LABORDE, écuyer, Louis Laurent DOLINES, conseiller du roi maître des ports, Jean Louis de ROL-MONTPELLIER de LAS, écuyer et baron, Pierre LALANDE-GAYON, capitaine de cavalerie au Cap-François, Jean-Baptiste de BRESHONS (?), échevin, Étienne de LABAT, homme d'armes, Charles de LARREZET, écuyer, Léon DULINIER, ancien échevin, Jean DESCHENEVRY (?), ancien receveur des amandes, tous de Bayonne. Fait en présence de Roger LABORDETTE, et de Pierre DUBOSCQ huissier, de Bayonne. On cite d'autres noms.