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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38721 - ROUX ( Propriétaire )

Localisation : Doucier / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé sur le territoire de Saint-Marice, au lieudit "Au pré sous le ville". Par Jean Prosper ROUX, propriétaire, demeurant à Doucier, époux de Julie GRILLET. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Jean Victor GRILLET, et Jean Marie GALLARD, propriétaires, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu.
38734 - BARIOD ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1793
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1793), d'un pré-bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Claudine GRAND PERRIER, épouse de Jean François BARIOD-MATHIEU, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Antoine BARIOD-MATHIEU, de Saint-Maurice. Acte de Me Gaspard François RICHERATTEAU, notaire résidant même commune. 2°) Vente (1793), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant même commune. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux, sous le calendrier républicain, en la date du 25 Germinal de l'an 2. 3°) Pocès-verbal de constatation d'infraction (1794). Par Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice, sur un rapport du SAILLARD, garde-champêtre. Autres noms cités, François TOURNIER, Jean François BARIOD, Jean Marie GIRARD, tous propriétaires, habitants de Saint-Maurice. Concerne une coupe de sapin, sur le lieu des Essarts. 4°) Ratification de vente (1794). Par Jean Louis GOUTERET, demeurant Lons-le-saunier, veuf de Jeanne Claudine BARIOT. Laquelle était la fille de François BARIOD de Saint Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant même lieu. 5°) Partage (1795), de terre, champ et pré, situés au lieudit "Sur Saint Romain". Noms cités, MARNIX, Claude Antoine BARIOD, Célestin BARIOD, François BARIOD, Michel BARIOD, François GRILLET fils de Claude GRILLET. 6°) Vente d'un pré (1798), à Saint-Maurice, au lieudit "SOUS LA VILLE". Par Jacques ABRY, et Marie Agnès BARIOD, cultivateurs, demeurant à Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant à Saint-Maurice. Acte dressé par Joseph BARBIER, notaire à Clairvaux. 7°) D'un jugement en réintégration (1822), de Claude Étienne BARIOD, demeurant à la Grange-Brassu, commune de Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, et Pierre Iréné GRILLET, demeurant Saint-Maurice. Au sujet de la possession d'un pré, appelé "Pré sous la ville". 8°) Copies de délimitation de pré-bois (1829). Conclusions motivées (1830), concernant l'obtention de l'exécution d'une transaction faite entre les parties. Au sujet de délimitations. Lieudit cité, "Maréchet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur de Saint-Maurice. Lequel ayant Jea Scévole MATHIEU, comme avoué, séant au tribunal de Saint-Claude. Pour et contre, Me Joseph Constantin DUPARCHY, avocat des Sieurs Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS de Saint-Maurice. Tampon de Me Éloi BROCCARD, avocat à la Cour de Besançon. 9°) Constitution d'un nouveau avocat (1830). Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine e Daniel BARIOD-BRASSUS, propriétaires-cultivateurs, demeurant même commune. Licitation (1832), de maison, ainsi que vente de portion de jardin. Lesquelles sont situées sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant même commune. Pour Pierre Joseph BARIOD, demeurant aussi à Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes, (Jura). Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 36.
38729 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1785
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts BARIOD. 1°) Vente (1785), d'une pièce de terre, appelée "Champ du Parc", située à Saint-Maurice. Par Jean Claude GRAND PERRIER, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, fils de Claude Étienne BARIOD, demeurant même commune. 2°) Vente (1799), cession de tous droits dans la succession de Louis GRILLET. Un pré appelé "Pré de la Cmobe des Pommiers". Par délégation à Claude Marie BOURGEAT, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, cultivateur, même commune. 3°) Vente (1801), de la quatrième partie d'un pré appelé "Le Cochon", situé à Saint-Maurice. Par Jacques Philibert PROST-VILLARD, demeurant aux Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. 4°) Vente (1803), de jardins situésà Saint-Maurice. Par Claude François FOURNIER, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice,. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. 5°) Vente (1806), d'une terre labourable, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Dominique BARIOD, fils de Jacques BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD MATHIEU, laboureur, demeurant Saint-Maurice. 6°) Vente (1810), d'une pièce de terre en nature de pré bois et brousaille, "Pré de la Combe des Pommiers", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Marie Agnès BARIOD, épouse de Jacques ABRY, propriétaire demeurant Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD MATHIEU, aubergiste, demeurant à Saint-Maurice. 7°) Vente (1812), d'une portion de bois. Par Claude Henry BOURGEAT, de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, de Saint-Maurice. 8°) Obligation (1824), par Emmanuel BARIOD, et sa femme Marie Thérèse RIGOULET, propriétaire à Saint-Maurice. Au sieur, lieutenant général, Baron Albert François DÉRIOT, demeurant Clairvaux. 9°) Paiement de condamnations (1830), prononcées contre Claude Antoine BARIOT, demeurant Saint-Maurice. 10°) Vente (1836), d'une pièce de terre labourable, appelée "Champ Chevalier", situé à Saint-Maurice. Par Alexis GRILLET, époux de Marie Étiennette ROMAND, propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Marie DAVID, propriétaire-cultivateur, demeurant même commune. 11°) Succession d'Angélique JACQUEMIN, épouse de Célestin BARIOD. A sujet d'une maison avec jardin, appelée "Maison des JACQUEMIN", Sur une requête de Jean Baptiste BARIOD, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. 12°) Vente (1852), d'une terre labourable, située au territoire de Crillat, au lieudit "Sous Cresille". Par Jean François HUGONET, propriétaire demeurant à Crillat, époux de Marie Claudine BARIOD. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. 13°) Échange et contre-échange (1857), de pièce de terre. Entre Mélanie GRAND-PERRIER,propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Et Félix BARIOD, propriétaire, demeurant même lieu. 14°) Citation en conciliation (1828), entre les frères, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice, et Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSON, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Autres noms cités, Me Michel GROZ, notaire demeurant Saint-Pierre, arrondissemenr de Saint-Claude. Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Me Jean Alexis VILLARD, notaire (Jura). Me Éloi BROCARD, avocat de Besençon. Me BESSON, huissier de Saint-Claude. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.