Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44314 - SAPALY ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Corcelles / Année : 1910
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Claude SAPALY, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUSSUD; BOISSEAU; DUCOTE; PALAIS; DESCOMBES; DEPARDON; MATHOURET; DORIS; HARDY; BERAS; PERESME; BOISSON; PYRET; CONCHON; DRACÉ; ORSEL; LAFAY; VILLARET; REISSIER; VILLARD; AUFFRANC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
39644 - FERRÉOL ( Fabricant tanneur )

Localisation : Draguignan / Année : 1887
Type d'acte : Expulsion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête pour expulsion. À la demande de Bus FERRÉOL, fabricant tanneur, propriétaire d'une maison, située 16 place du Champ de Mars, demeurant à Draguignan. Contre, le locataire, Auguste LÉNÈS, limonadier, ayant établit un café-concert sous le nom de "Folies Dracénoises", dans la dite location de la maison du Champ de Mars. Acte dressé par François BONNET, fils huissier près le tribunal civil de Draguignan. Tampon papier spécial "Copie d'exploit".
44683 - GUILLARD ( cultivateur )

Localisation : Dracé / Année : 1878
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Gabriel GUILLARD, cultivateur demeurant à Dracé. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOURCHANIN; DUGELAY; CHASSIN; MARTIN; BOUCHAIN; GOETZ; DULAC. Tampon du timbre.