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36 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
27696 - BERTRAND ( Cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Louis BERTRAND et son épouse Rosalie (née DUFRAISSE) ont vendu à Louis PONCETTON un petit bâtiment, une cour et un jardin de 3 ares. Le prix a été fixé à 1000 francs.

40361 - PONCETTON ( avocat )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1883
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte par lequel Jean-Louis-Auguste PONCETTON, avocat demeurant à Saint-Étienne, certifie loué à titre de Bail à ferme à Pierre LEVET, cultivateur, la partie du domaine de "la Mage", à Estivareilles. Acte dressé par Me BRUEL, notaire à Saint-Bonnet. Tampon du timbre. Signature LEVET, et d'autres illisibles.

41885 - BERTRAND ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1878
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis BERTRAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Péchillon, commune d'Estivareilles. Autres noms cités: DUFRAISSE; BRUEL; POINT.

44894 - BARJON ( )

Localisation : Estivareilles / Année : 1874
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession et partage au nom de Benoit BARJON, demeurant à EStivareilles. Autres noms cités : PELARDY; BERTEL; ROSE; CHATARD; MARTIN; FANILLAUX; RAL; BERGER; FOURNIER; REGSALA; FAYASSAU; CREPET.

44895 - BARJON ( cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1874
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation au nom de Jean-Baptiste BARJON, cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : BERTHET; BÉARD; MARTIN; GOURGOIS; FOUILLOUX; CHATARD; JACQUET; PELARDY; RIBEYRES. Tampon du timbre.

39857 - DUBOST ( Cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour les cohéritiers DUBOST, contre Claude DUBOST. Licitation et Liquidation. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Entre : 1°) Lorette DUBOST, et son mari Antoine FAVERJON, cultivateur demeurant à Nus, commune de Périgneux. 2°) Jeannette DUBOST, et son époux, benoît MOUTIN, cultivateur demeurant à la Chapelle-en-Lafaye. 3°) Antoinette DUBOST, épouse d'Antoine ROUX, cultivateurs, demeurant à Rioux, commune de Périgneux. 4°) Pierre DUBOST, armurier, demeurant au Chambon Feugerolles. 5°) Rose DUBOST, épouse de Jean MEYNIS, cultivateurs demeurant à Saint-Nizier-de-Fornas. 6°) Félicité DUBOST, propriétaire, demeurant à Estivareilles. 7°) Augustin DUBOST, propriétaire, demeurant Estivareilles, demandeur ayant Me BERGERON, pour avoué. Et, Claude DUBOST, aîné, cultivateur, demeurant à l'Eclauze, commune d'Estivareilles, défendeur ayant Me GOURE pour avoué. Litige concernant une pièce de terre, en nature de bois, appartenant à la succession Jeanne Marie FOURNIER, mère et belle-mère des parties en cause. Tampon encre du tribunal de première instance de l'arrondissement de Montbrison. Joint au document, notes et comptes des jugements et vente (papier quadrillé). Ainsi qu'une signification de jugement contradictoire, en l'année 1868, donné à Claude DOBOST. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39856.

40199 - BOURGUIN ( domestique )

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1866
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire qui a été procédé après le décès de Louise BOURGUIN, à la requête de Marguerite BOURGUIN, domestique demeurant à Saint-Donnet-le-Chateau, et de Léonard BOURGUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant en la commune de Estivareille, agissant en son et comme mandataire de 1°) Marie BOURGUIN, en religion, soeur Warthe, de l'ordre de la croix, demeurant à Werle (Loire), 2°) Marie BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant même commune, 3°) Claudine BOURGUIN et de Pierre DEYSSON, son marie, cultivateurs, demeurant ensemble à Saney, commune de Werle, 4°) Annette BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant à Estivareilles, 5°) Pierre BAUCHAND, ouvrier, demeurant à Saint-Étienne, 6°) Benoîte BONCHAND et son mari, Gilbert CHIRAT, tourneur sur fer, demeurant tous deux à Saint-Étienne, 7°) Marie DAUCHAND, célibataire sans profession, demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me JULLIEN, notaire à. Autres noms cités: Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-les-Chateaux; Me BUHET, notaire à Saint-Étienne; CLUGNET, et GAGNIÈRE tous deux greffiers; MICHE; MAGNIN; VINCENT;MAYRAND; PEYRON; DUPIN; SEYRET; PORRIER. Document relié par coutures. Tampon à sec et signatures du notaire JULLIEN. Tampon du timbre.

39834 - CHOSSIS ( Cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1861
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Jean CHOSSIS, cultivateur, demeurant à Tortorel, commune d'Estivareilles, (Loire). Reçu de : 1°) Claude BAYON, cultivateur, demeurant à Misérieq, commune de Saint-Niziet-de-Fornas; 2°) Antine LUROL, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Misérieq, commune de Saint-Nizier-de-Fornas. Autres noms cités : François BAYON, cousin germain de François BÉAL; François BÉAL, étant héritier naturel de Jean Marie BÉAL, son frère, en son vivant cultivateur demeurant à Misérieq, commune de Saint-Nizier-de-Fornas. Note de Pierre Antoine PONCETTON, notaire demeurant Usson, canton de Saint-Bonnet-le-Château.

45079 - GRATTAT ( cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Marie GRATTAT, cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : BERGERON; PONCETTON; AYEL; CHOULES; BALEYDIER. Tampon du timbre.

45080 - GRATTAT ( cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Jean-Pierre GRATTAT, cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : BALEYDIER; BERGERON; PONCETTON; AYEL. Tampon du timbre.

45090 - BALEYDIER ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1859
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine BALEYDIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : BERGERON; AGEL; GRATTAT; PONCETTON; BROSSIER. Tampon du timbre.

45018 - GRATA ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1858
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement au nom de Jean-Pierre GRATA, propriétaire-cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : AVRIL; MOLLIN; AYET; GAURE; AZL; PONCETTON; FAURE; JOY; FOURNIER. Tampon du timbre.

45191 - BERGER ( cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1858
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean BERGER, cultivateur demeurant à EStivareilles. Autres noms cités : RUHET; GAGNAIRE; JAGOL; MIGNON. Tampon du timbre.

45089 - JAYOL ( cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1856
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

partage au nom de Baptiste JAYOL, cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : POYET; BALEYDIER; MONTET. Tampon du timbre.

45131 - BRANSSIEQ ( religieuse )

Localisation : Estivareilles / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au nom de Virginie BRANSSIEQ, religieuse demeurant à Estivareille. Autres noms cités : THAVAUD; DAMAS; PONCETTON; SACHET; BOURGIN; AVRIL. Tampon du timbre.

45071 - GRATTAT ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1855
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean-Marie-Victor GRATTAT, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me MARTIN, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : NION; VION; BALEYDIER; DEVINDIER; DAUBRIDOUX; ARLAUD; CHAMPION; CHAVAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

45070 - GRATTAT ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1855
Type d'acte : État des frais - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais au nom de Jean GRATTAT, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : FAURE; NOCHETER; DEUBUJON.

45190 - ROUX ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1850
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Laurent ROUX, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : MAJOUX; GAGNAIRE; BERGER; JAROLIER. Tampon du timbre.

43157 - BARJON ( )

Localisation : Estivareilles / Année : 1848
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean-Pierre, demeurant à Estivareilles. Autre nom cité: PAYET.

42944 - LANIER ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1847
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Pierre-Marie LANIER, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités: ROUJOU; LORCHIER. Tampon du timbre.

43169 - BARJON ( )

Localisation : Estivareilles / Année : 1847
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur BARJON, demeurant à Estivareilles. Autre nom cité: BORVES.

43168 - BARJON ( )

Localisation : Estivareilles / Année : 1847
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean-Pierre BARJON, propriétaire-cultivateur demeurant à Estivareilles. Autre nom cité: JAVALELLE.

43032 - LAGNIER ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1847
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean-Marie LAGNIER, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités: BARJON; FRICOUR. Tampon du timbre.

43002 - LAGNIER ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1847
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Montbrison au nom de Jean-Marie LAGNIER, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités: NARJON; VERNEY; PEYRON; BELLACLOS. Tampon du timbre.

45206 - BERGER ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1846
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement au nom de Antoine BERGER, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : GAGNAIRE; BALEYDIER; THAVAUD; LEYDIER; BUHET; FAURE; JOYOL; VILLAGUET; CHARRÉRAU; VILLENEUVE; BOURGIN; BUYÈRE; BLANC; VERGAT; ROTIER; VALÈRE; GRATTAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

45189 - BERGER ( buraliste )

Localisation : Estivareilles / Année : 1846
Type d'acte : Acte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Antoine BERGER, buraliste de tabac demeurant à EStivareilles. Autres noms cités : VESSAGUET; GAVAU; GAGNAIRE. Tampon du timbre.

44910 - COURT ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1844
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-André COURT, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autre noms cités : FONCETTON; ZESTE; BORY. Tampon du timbre.

40348 - PONCETTON ( Propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire d'Estivareilles, par Jean-Pierre-Barthelemy-Marie DEPORT, propriétaire-négociant, demeurant à Saint-Étienne, et son frère Michel DEPORT, demeurant à Paris, au profit de Claude POUCETTON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: BLANC; CHAVAUD; ROUX; DARMENGAU; VISSAGUET; THIOLIÈRE; MONICAT. Tampon du timbre. Tampon à sec et signatures du notaire BALEYGUIER. Voir doc.

40347 - POUCETTON ( Propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre située sur le territoire d'Estivareilles, par Vital BEYSSAC, propriétaire demeurant à Chambles, à Claude PONCETTON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: BUBET; ROMAN. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire BALEYGUIER.

39840 - GENTIATON ( Propriétaire-Cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1831
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Catherine FAURE, épouse de Jean François GENTIATON, propriétaire-cultivateur, demeurant commune d'Estivareilles. Autres noms cités : Anne FAURE, veuve SEGUIN, cousine de la testatrice, demeurant même commune; Catherine FAURE, petite nièce de la défunte, fille de Jean FAURE (Neveu), demeurant même commune. Acte dressé par Me BALEYGUIER, et Pierre Henri BUHET, notaires à Saint-Bonnet-le-Château. Joint au document, le testament du mari, Jean François GENTIATON, propriétaire-cultivateur, demeurant commune d'Estivareilles, en l'année 1837. Tampon du timbre. Voir doc. n°39839.

40310 - SEGUIN ( Propriétaire )

Localisation : Usson / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre appelée "Le gueret des littres", située au lieudit Estivareilles, par Claude SEGUIN-le-JEUNE, propriétaire demeurant au chef lieu de la commune de Usson, au profit de Claude PONCETTON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me Jean BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre. Filigrane. Autres noms cités: GAGNIÈRE; VISSAGNET. Signatures de Me BALEYGUIER, plus une autre illisible.

40345 - POUCETTON ( Propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces par Jean-Baptiste POUCETTON, propriétaire demeurant à Estivareilles, à Claude POUCETTON, propriétaire. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet. Autres noms cités: DUBREUIL; CHAPUIS; BOUSSET..et autres. Tampon du timbre. Signature du notaire BALEYGUIER.

42169 - GENTIALON ( propriétaire )

Localisation : Estivareilles / Année : 1814
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de François GENTIALON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me DUBREUIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: SEGUIN; VISSAGUET; SALME; BALEYGUIER; ARNAUD. Tampon du timbre.

42146 - BARGUIN ( cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1813
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait du registre des décès de la commune d'Estivareilles au nom de Jean BARGUIN, cultivateur demeurant même commune. Autres noms cités: VINAGANT; GENTIALON; THOLEYRE; MONICAT.

40344 - SEGUIN ( Propriétaire )

Localisation : Usson / Année : 1811
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'immeubles, par Claude SEGUIN, propriétaire demeurant à Usson, à Jean-Baptiste POUCETTON, propriétaire demeurant au bourg d'Estivareilles. Acte dressé par Me BALEYGUIER et BUBET, notaires à Saint-Bonnet. Tampon du timbre. Signature du notaire BALEYGUIER.

39839 - GENTIATON ( Cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1786
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Jean François GENTIATON, fils de Marie ROBERT, veuve d'André GENTIATON, journalier, demeurant Estivareilles. Et la future épouse, Catherine FAURE, fille de Jean FAURE, veuf de Jeanne BASEYDIER (?), demeurant même commune. Tampon du timbre. Voir doc. n°39840.