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8 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
4899 - DONIOL ( juge )

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre Ulysse DONIOL, juge de paix à Clermont-Ferrand, époux de Marie Euphrosine COURTIAL, Pierre Hippolyte DONIOL, percepteur à Fleurance, époux de Marie Anna MARSSET, et Antoine Joseph BRUHAT, mécanicien à Brioude, époux de Maria ROUSSEL. Par devant Philippe HERAUD, notaire à Brioude, et autres. Document en partie imprimé.

27844 - GRIMAL ( Avocat )

Localisation : Lectoure / Année : 1860
Type d'acte : Minutes du greffe - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M. Henri Alphonse Ferdinant Alexandre de Grimal avocat à la cour impériale de Toulouse à par l'intermédiaire de M. Joseph Trémoulet propriétaire demeurant à Fleurance son procureur vendu en favaur de M. Moucassin et de Mme Marie Pujos son épouse propriétaire cultivateurs demeurant Mauvezin des immeubles.

40125 - TREMOULET ( Propriétaire )

Localisation : Fleurance / Année : 1859
Type d'acte : Vente - ??? - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un compartiment de vignes, dans la commune de Mauvezin. De la part, de Joseph TRÉMOULET, propriétaire, demeurant à la ville de Fleurance ( département du Gers), agissant comme mandataire de Henri-Alphonse-Ferdinand-Alexandre de GRIMAL, avocat à la cour impériale de Toulouse, demeurant au même lieu. En faveur de Paul MONTCASSIN, et de Marie PUJOS, son épouse, tous deux propriétaires-cultivateurs, demeurant ensemble à Mauvezin. Acte dressé par Me Osmin BARAILBÉ, avocat notaire à Mauvezin. Autres noms cités: DECASSO, notaire à Toulouse; Séverin LAFFONT; Jean-Jacques MARGOES; Me BARRAU, notaire à Noilhan; Étienne, et Joseph, et Pierre CLAVERIE; CAZAUX; Me TROYES; GANDELON, avoué à Lectoure; Philipe VILLEMEUR; Zénon PICARD. Document relié par coutures. Signé: BOUVET; VARIÉTURE; BESSOUE. Signatures du notaire BARAILBÉ. Tampon du timbre.

37717 - DUPRAT ( Négociant )

Localisation : Fleurance / Année : 1837
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Au profit de Jean Marie DUPRAT, négociant et marchand de cuire, demeurant à Fleurance. Dominique BOURDON père, cordonnier, demeurant à Augnax, mandataire de Antoine BOURDON son fils, aussi cordonnier, demeurant à Mauvezin. Contre Jean MONCASSIN, propriétaire et domestique, demeurant Mauvezin. Autres noms cités, LABONDE, boulanger à Mauvezin. Me BARAILLER, notaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Voir documents n°37718, 37719.

37000 - DUPRAT ( Marchant de cuir )

Localisation : Augnay / Année : 1837
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de vente. De Jean Marie DUPRAT, négociant et marchant de cuir, demeurant à Fleurance, et Dominique BOURBON (père), cordonnier, demeurant a Augnax (?), mandataire de Antoine BOURDON (son fils), cordonnier, demeurant à Mauvezin. Pour la vente d'une maison, située à Mauvezin, faite à Jean Paul MONCASSIN, propriétaire et domestique, demeurant même commune. Tampon du timbre.

36996 - BOURBON ( Cordonnier )

Localisation : Mauvezin / Année : 1836
Type d'acte : Ratification de vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ratification de vente. Par Antoine BOURBON, cordonnier, demeurant à Mauvezin. Et consentie par Jean Marie DUPRAT, négociant et marchant de cuir, époux de Rose CARRÈRE, demeurant à Fleurance et par Dominique BOURBON (père), cordonnier, demeurant à Augnier. Autres noms cités, MONCASSIN (acquéreur); Jean Baptiste FAURÉ, cordonnier, demeurant à Aubiet. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BARALHÉ, notaire demeurant à Mauvezin.

26973 - PRESSAT ( Huissier )

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1739
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean PRESSAT (ou PRESSAC) le jeune, huissier à Availles-Limouzine, époux de Fleurance PATRIL, et le seigneur d'ARCHIAT. On cite d'autres noms.

41388 - GUILLAUME ( )

Localisation : Poitiers / Année : 1727
Type d'acte : jugement - Par - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement au nom de Guillaume BARITAUD, demeurant à Poitiers. Autres noms cités: IGOUNIN; CHEVALON; CHORREGNÉ; FAY; LONGINOL; GUY; LIMOUSIN; AUSSY; DARDILLAT; CHAUNEAU; LAURENT; DEBERA; TUQUAIS; FLEURANCE; BARETTE; LEGOUTTE; PATVIL; BARITAUD; LIMOUX; LABORDERIE; PRESSAT.