|
36134 - GUILMET ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Le Mans / Année : 1935
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Renoncement de l'usage d'un puit et d'un droit de passage pour y accéder. Par GUILMET, propriétaire, acquéreur de la portion de terrain concernée, demeurant au Mans, chemin de Laigné au lieu dit "Les Fontaines". Pour la vendeuse, Mme veuve CHOUTEAU, demeurant même endroit. Signature lisible, GUILMET. Document dactylographié. Tampon du timbre.
|
|
36202 - POLIN ( Cafetier )
|
|
Localisation : Le Mans / Année : 1921
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Location d'une maison d'habitation, salle de café, autre salle et hangar. Sise au n°3 chemin de Saint-Pavace, Le Mans. Par le bailleur, Octave POLIN, cafetier, époux de Marie LEBRETON, demeurant Le Mans. Au preneur, Raymond FERRE, époux de Thécle LOUVEAU, demeurant au n°2 rue des Fontaines, Le Mans. Autre noms cité, Agence du Maine L. GAUTIER, demeurant LE Mans. Tampon du timbre. Document relié. signatures lisibles.
|
|
10316 - ROBERT ( )
|
|
Localisation : F - Rhône - Fontaines-sur-Saône / Année : 1912
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre d'E. ROBERT, Directeur de L'Ecole et la Famille - Journal d'éducation, d'instruction et de récréation à Fontaines-sur-Saône, à Anna MUNSCH.
|
|
8981 - GÉRARD ( )
|
|
Localisation : F - Moselle - Troisfontaines / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Rectification d'un acte de vente passé en 1893 à la requête de 1. Nicolas GÉRARD, tailleur de verre de Biberkirch, époux de Christine ECKER, agissant aussi au nom de Jean Baptiste GÉRARD, verrier à Saint-Ouen - Antoine GÉRARD, verrier à Mulatière près de Lyon, époux de Josèphe ROLLAND, 2. Catherine GÉRARD, épouse de Jean Baptiste ENGEL, verrier de Troisfontaines, 3. Christine GÉRARD et son mari Nicolas WEBER, maçon de Troisfontaines, 4. Wendelin GÉRARD, verrier de Biberkirch, époux de Genviève WILHELM.
|
|
40024 - LACHAUD ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Fontaines / Année : 1903
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Devis. Mémoire produit à LACHAUD, pour travaux exécutés dans sa propriété, située chemin de Roy à Fontaines. Par CHOL, entrepreneur, demeurant 9 rue Pelletier. Descriptif et compte de travaux. Tampon encre de J.S.thibault, géomètre, demeurant 154, boulevard Croix-Rousse à Lyon. Document écrit sur papier quadrillé et relié par coutures. Voir doc. n°40022.
|
|
40017 - LACHAUX ( propriétaire )
|
|
Localisation : Fontaines-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Devis estimatif, complément d'un précédent mémoire pour travaux. Description et compte sur papier quadrillé. Document relié par couture. Voir doc. n°40016, 40020.
|
|
40016 - LACHAUD ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Fontaines-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Devis approximatif des travaux à éxécuter pour la construction d'une maison d'habitation dans la propriété de monsieur LACHAUX, à Fontaines-sur-Saône (Rhône). Description et compte sur papier quadrillé. Tampon encre de l'architecte, Gérome François FERRANT, 47 Grand-rue de la Croix-Rousse. Petit dessin au crayon légèrement tracé en dernière page. Document relier par couture. Voir doc. n°40015, 40017, 40020.
|
|
8951 - BLUM ( verrier )
|
|
Localisation : F - Moselle - Hommert / Année : 1890
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al
'Adjudication d'une maison sise à Hommert, lieu-dit 'Altmatt', à la requête de Joseph WILHELM, garde-barrière, et son épouse Madeleine SITZ, demeurant à Saint-Louis, canton de Phalsbourg - Louis NAGEL, forestier à 'Foeschen', commune de Troisfontaines, agissant au nom de Joseph KINTZLER, verrier, et son épouse Marguerite SITZ, demeurant à Portieux (Vosges) - Henri LANGE, gendarme à Schmidtheim (district de Schleiden, D), agissant au nom de Claire SITZ ; acquéreur : Antoine BLUM, tailleur de verre de Hommert.'
|
|
4073 - BASSET ( propriétaire )
|
|
Localisation : F - Haute-Marne - Fontaines-sur-Marne / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Joseph BASSET, propriétaire, Damasse BASSET, cultivateur, de Fontaines-sur-Marne, et Jules GERARDIN, propriétaire à Sommeville. On cite maître DEPREZ, notaire à Chevillon. Document avec un timbre de quittances.
|
|
8967 - FALTOT ( tailleur de verre )
|
|
Localisation : F - Moselle - Troisfontaines / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Adjudication effectuée à la requête de Nicolas SCHNEIDER, journalier, autrefois à Biberkirch, actuellement à Troisfontaines, agissant également au nom des enfants nés de son mariage avec Marie Anne ENGEL (+) : Auguste et Marie SCHNEIDER - André METZGER, époux de Pauline SCHNEIDER de Biberkirch. Acquisition par Joseph FALTOT, tailleur de verre à Biberkirch, d'une parcelle de terre labourable.
|
|
39339 - BONNOT ( )
|
|
Localisation : Fontaines / Année : 1873
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Succession et partage à l'amiable entre héritiers d'Anne PUYOT, épouse de Jean Baptiste BONNOT, décédée à Fontaines le 27 décembre 1875. Laquelle laisse pour héritiers: Jean Baptiste BONNOT, son fils, mari de Philiberte GRILLOT, et Claudine BONNOT, sa fille, épouse de Nicolas PICORNOT. Autres noms cités, après le décès de Jean Baptist BONNOT: Claudine BONNOT, sa fille, et Anne BONNOT, sa petite fille. Répartition par lots de tous les biens se situant sur le territoire de Fontaines-lès-Chalon. Acte dressé par Me Antoine MAUGUIN, notaire demeurant Rully, canton de Chagny (Saône et Loire). Tampon du timbre.
|
|
45061 - BUTIAU ( propriétaire )
|
|
Localisation : Le Creusot / Année : 1870
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation, comptes et partage au nom de Jean BUTIAU, propriétaire demeurant à Le-Creusot. Autres noms cités : MOREL; DIOLOT; LATRASSE; BIGEARD; DESFONTAINES; PICARD; GODILLOT; DUMAY; PERROUIN; DEVOUCOUX; DESETANT; ANDRÉ; PALLOT; RODRIGUE; GOUJON; BONNEAU; REVIAL; RENARD; CHALEUX; RICHARD; DUPUYS; LUCON; BRUGNOT; MARILLIER; DUBOIS; JEANNET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
45027 - DIOLOT ( propriétaire )
|
|
Localisation : Vesvres / Année : 1870
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation au nom de Denis DIOLOT, propriétaire demeurant à Vesvre. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités : BUTEAU; JEANNET; LATRASSE; BIGEARD; MARILLIER; DESFONTAINES; CHAUNELOT; GUIGNARD. Tampon du timbre.
|
|
45029 - BUTIAU ( propriétaire )
|
|
Localisation : Montcenis / Année : 1870
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Succession au nom de madame BUTIAU, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : DIOLOT; BIGEARD; CHAUVELOT; DESFONTAINES; LATRASSE; JEANNET; MOREL. Tampon du timbre.
|
|
45054 - BUTIAU ( propriétaire )
|
|
Localisation : Antully / Année : 1870
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil au nom de Claude BUTIAU, propriétaire demeurant à Antully. Autres noms cités : LATRASSE; DIOLOT; LAZARE; BIJEARD; PERNETTE; PERROINNE; DESFONTAINES; DOLIVOT; GUIGNARD; PALLOT; CHAUVELOT; BRUGNOT; DORMER; DEVOUCOUR; PHILIBERT; MENOZ; BERNARD; MARCONIRE; MOREL; MENOT; DARBOIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
45060 - LATRASSE ( propriétaire )
|
|
Localisation : Le Creusot / Année : 1870
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Citation à comparaître au nom de Louis LATRASSE, propriétaire demeurant à Le-Creusot. Autres noms cités : BUTIAU; DIOLOT; BIJEARD; PERROUIN; GUIGNARD; DESFONTAINES; MOREL; CHAUVELOT. Tampon du timbre.
|
|
4071 - GERARDIN ( vigneron )
|
|
Localisation : F - Haute-Marne - Fontaines-sur-Marne / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jules GERARDIN, vigneron à Fontaines-sur-Marne, et Germain DHE (?), propriétaire à Chevillon. On cite BARBIER, notaire à Chevillon, ainsi que la veuve QUENTIN.
|
|
45053 - BUTIAU ( propriétaire )
|
|
Localisation : Antully / Année : 1867
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation, comptes et partages au nom de Jean BUTIAU, propriétaire demeurant à Brenil. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités : DIOLOT; BIJEARD; PERROUIN; DESFONTAINES; GUIGNARD; DOLIVOT; JEANNET; LATRASSE; PICARD; GODILLOT; RODRIGUE; PALLOT; LATRAPE; PICHOT; BERNARD; RICHARD; GONJON; CHARLEUX; MATHIEU; REVRAL; DUPUY; GUYTON; DUMAY; BONNEAUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
|
|
4072 - ODINOT ( propriétaire )
|
|
Localisation : F - Haute-Marne - Eurville-Bienville / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Charles Emile ODINOT, d'Eurville, Simon GUILLEMIN, d'Osne-le-Val, et Nicolas GERARDIN, de Fontaines-sur-Marne, tous propriétaires. On cite Pierre GODIN, voiturier, Marie JEANSON, sa femme, de Fontaines-sur-Marne, maître GIRARD, notaire à Chevillon.
|
|
39540 - VIRIEUX ( Militaire )
|
|
Localisation : Cailloux-sur-Fontaines / Année : 1858
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Godefroy-Xavier, Comte de Virieu, lieutenant du neuvième régiment de Dragons en garnison à Lyon, domicilié à Cailloux-sur-Fontaines. Lequel reconnait avoir reçu le solde du prix d'une terre, située au lieudit "Miribel", lieu des Aloines. Par sont acquéreur, Aimé GRIVOS, demeurant même commune. Acte dressé par Louis VIGNET, notaire à Fontaines-sur-Saône. Tampons du timbre et du notaire.
|
|
42555 - ROUX ( propriétaire )
|
|
Localisation : Ancey / Année : 1857
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de vignes au nom de Jean ROUX, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: TRUILLOT; PÉRARD; ROCHAT; DESFONTAINES; BERTILLON; CHEVILLARD; GRENOT; VEREULLE; LABOUREY; MEUNIER. Tampon timbre. Document relié par coutures.
|
|
37969 - COINDE ( Jardinier )
|
|
Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1855
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage, entre Claude COINDE, jardinier, demeurant à Caluire (plaine de la Caille), Chez M. VARINIER. Fils de Pierre COINDE, et de Thomasse LONDRE, blanchisseuse, demeurant à Lyon, rue des Chevaucheurs. Et la future épouse, Françoise Virginie MERMET, domestique, demeurant à Caliure, rue de l'Oratoire, chez Mme FAIVRE. Fille de Louis Marie MERMET, et de Marie Couronne MUYARD, cultivatrice à Arbens, (Ain). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Emmanuel Eugène Édouard DEBORNES, notaire à Caliure, et son collègue notaire à Fontaines, canton de Neuville (Rhône). Autres tampons, du notaire, ainsi que de l'inventaire après décès de Claude COINDE, dressé par Me CHOL, notaire à Champagne-au-Mont-d'Or, en date de 1907.
|
|
38378 - SANTONNO ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Saint-Claude / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une terre, située sur le territoire de Saint-Mauroice, aux lieudit, section de Trétu, "Aux fontaines ou pré-Chevalier". Par Jean Baptiste SANTONNA, propriétaire, cultivateur, époux de Marie Reine GIRARDEN, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine et Théophile CHAVIN, marchandde fer, demeurant tous deux à Clairvaux, témoins apopelés. Transcriptiopn au bureau de la Conservation des hypothèques de Saint-Claude. Signature du Conservateur, BRAYELLES. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, dépazrtement du Jura. Document cousu. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.
|
|
36092 - FORTIS ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Angers / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication d'un domaine dit, terre de la Couche. Sur le territoire de Neuville sur Sarthe. Par, Julis Françoise FORTIS, épouse de Auguste de Saint CHER, ancien conservateur des eaux et forêts, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Niort. Auguste LUCAS, clerc de notaire, mandataire de, 1) Marie Louise LETELLIER, propriétaire, demeurant à Angers, rue Flore. 2) l'abbé Paul LETELLIER, chamoine à la cathédrale d'Anger, demeurant à Angers, rue Chef de Ville. 3) Marie LETELLIER, veuve de Gabriel Félix MORRY, ancien président du Tribunal de Civil de Beaupréau. Eugénie COSSE, Directrice des Postes, demeurant au Lion d'ANGERS, mandataire de 1) Sophie GAIN, veuve de Eugène COSSE, sa mère, propriétaire, demeurant au Lion d'Angers. 2) Marie GAIN, veuve de Placide FAVRE, propriétaire, demeurant à Montreuil Bellay. Aristide GAIN LAROCHE, propriétaire, demeurant même commune. Autres documents, droit de passage, entre Joseph DULUARD et Louis CADY, propriétaires. Certificat de radiation, département de la Sarthe, au profit de Julie Françoise FORTY, contre Louis CADY. Autres noms cités, Marie Jeanne Alexandrine Étiennette BASTARD de FONTENAY, femme divorcée de Marie Géry de FONTAINES de BIRÉ, demeurant à Paris. Louis CADY, propriétaire, demeurant au Mans, époux de Arsène Aimée CAIGNÉ. Tampons, du timbre, du notaire Me Florimond Aubin DUBIN, notaire au Mans. Document relié.
|
|
38968 - PELLETIER ( Manoeuvre )
|
|
Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1854
Type d'acte : Inscription à hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque, grevant un terrain et une maison, situés à Saint-Cosme, près de Chalon-sur-Saône, au lieudit "La Grange Frangy". Noms cités, Joseph FERRET, ancien négociant et propriétaire à Saint-Cosme et Fontaines, époux de Jeanne Marie DUCHESNE. Ferdinand BERTHOD, ancien négociant à Chalon-sur-Saône. Antoine Jules COSTE, ancien négociant même commune. Jean Baptiste Joseph RICARD, propriétaire et maître de Forges, même commune, époux de Reine JANNIN. Pierre PELLETIER, manoeuvre, demeurant Chalon-sur-Saône. BERTHOD, neveu de COSTE, banquier à Chalon-sur-Saône. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°38967.
|
|
21140 - SARCE ( propriétaire )
|
|
Localisation : F - Sarthe - Saint-Saturnin / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente du Bordage des Fontaines, sis à Saint-Saturnin, par M. SARCE, propriétaire spéculateur demeurant au Mans, mandataire de M. JAMAIN. On mentionne le titre du 26 avril 1852 : Vente faite par M. et Mme DUMONT à M. et Mme LESORF (?).
|
|
38948 - DUCROT ( Cultivateur )
|
|
Localisation : Fontaines / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de dix sept ares de terre, sur le territoire de Fontaines, au lieudit (A la mer ou au Chanliau). Par Pierre DUCROT, fils cultivateur, demeurant Fontaines. Pour l'acquéreur, Claude GRILLOT, propriétaire cultivateur, époux d'Anne GUYOT, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Victor PERRAULT, notaire à Chagny. Tampon à sec du notaire.
|
|
38972 - DESFONTAINES ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partie de document, concernant une hypothèque. Propriété située commune de DENNERY, au hameau de Saint-Gilles. Description des biens, en terre et bâtiments. Autres noms cités, Me VACHEZ, notaire à Écully. Claudine CLAIR. Pierre CANDIARD, propriétaire, et Marie DESFONTAINE, son épouse, demeurant Santenay. Jacques BOUCHARD, cultivateur à Chamilly, époux de Denise TISSERAND. Philibert DESFONTAINES, maréchal-ferrant à Saint-Gilles. Tampon du timbre. Voir doc. n°38936.
|
|
37105 - FONTAINES ( Soldat )
|
|
Localisation : Nancy / Année : 1847
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration de François Achille FONTAINES, soldat à la cinquième compagnie du deuxième bataillon du trente neuvième régiment de ligne en garnison à Nancy. Ceci afin de vendre aux enchères les parts et portions lui appartenant dans deux maisons, situées à Saint-Denis, 19 et 19 bis, Rue de la Boulangerie. Autres noms cités, Jean GUTH, sergent et François Norbert CAUMARTIN, sergent. Tous deux témoins. Acte dressé par Me Charles louis DROUET, notaire à Nancy. Tampons du timbre et du Tribunal de Nancy. Signatures lisibles, GUTH et CAUMARTIN.
|
|
35838 - DAPOIGNY ( Tanneur )
|
|
Localisation : Druyes-les-Belles-Fontaines / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre et récolte, situées audit lieu, Pied-de-Chaumont. Par Noël DAPOIGNY, tanneur et propriétaire, demeurant à Druyes. Acquéreur, Pierre cassin, propriétaire, demeurant à Villié-le-See, canton de Vazzy (Nièvre). Autres noms cités, Romain PALIN et Germain SANNEAU, propriétaires, tous deux témoins instrumentaires, demeurant à Druyes. Acte dressé par Me DHUMEZ, notaire à la résidence de Druyes (l'Yonne). Tampon du timbre. Cachet du notaire.
|
|
38890 - DECRAND ( )
|
|
Localisation : Saint-Romain-au-Mont-d'Or / Année : 1839
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs, et partage. Désignation des biens, 1°) une maisonavec ses dépendances, cour et jardin. 2°) Une vigne, située commune de Romain-au-Mont-d'Or, territoire des Nicelles. Entre, les enfants de Françoise COMTE, veuve de Claude DECRAND, cultivatrice, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Claude DECREAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Jean Claude DECRAN, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, dans la propriété de Mr de BRANDIÈRE. Joseph DECRAN, tailleur de pierres, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Joseph FOURNIER, teneur de livres, demeurant à Lyon, Grande-Côte, n°18, époux de Benoîte Claudine DECRAND. Jean PERRIN, fabricant d'étoffes de soie, demeurant commune de la Croix-Rousse, rue des Faussées, n°5, époux de Benoîte DECRAN. Tampon du timbre. Acte dressé par Me L ouis VIGNET, notaire à Fontaines, canton de Neuville, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.
|
|
27768 - MONTAUX ( Propriétaire )
|
|
Localisation : F - Loir et Cher - Fontaines / Année : 1836
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Claude MONTAUX et son épouse Marguerite née GUIGNEBERN ont loué à Elie GIRON et son épouse Marie Anne BOISSIER des bâtiments faisant partie de la métairie de l'Echardon. Le loyer annuel est composé de la somme de 40 francs accompagnée d'une partie de la production.
|
|
3694 - QUIQUERAN de BEAUJEU (de) ( capitaine marquis )
|
|
Localisation : F - Vaucluse - Pernes-lès-Fontaines / Année : 1818
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Antoine François Hypolite marquis de QUIQUERAN baron de BEAUJEU, capitaine de vaisseau du Roi, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, demeurant à Pernes. On cite d'autres noms.
|
|
22099 - RAGAIN ( Laboureur )
|
|
Localisation : Septfontaines / Année : 1787
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Claude Antoine RAGAIN, laboureur à Septfontaines, et Claude Antoine BOURGEOIS résidant audit lieu. Pardevant Michel CAGNON, notaire à Levier. On cite d'autres noms.
|
|
39945 - NEYRON ( )
|
|
Localisation : Bourg / Année : 1784
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance en faveur de Claude Noël NEYRON, pour une somme de trois cent livres, empruntée au sieur PIQUET. Autres noms cités : Me FONTAINES, notaire à Bourg; Joseph PIQUET, frère. Joint au document, deux notes (Mémoire pour Madame NÉRONT).
|
|
22097 - CORNU ( ? )
|
|
Localisation : Amancey / Année : 1771
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Tenue à Levier par Jean-Baptiste MAIRE, avocat et juge châtelain à Septfontaines, accompagné de Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire de la justice de Montmahoux, concernant la veuve de Pierre Antoine BONVEVET (?), contre Jean Antoine CORNU, le père, dit le Brun, demeurant à Amancey, surpris à couper illicitement du bois dans le territoire de Malans. On cite d'autres noms.
|
|
22116 - BOUSSON ( Tabellion )
|
|
Localisation : Levier / Année : 1752
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jean-Baptiste MAIRE, avocat demeurant à Septfontaines, Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire à Montmahoux, Eugène BOUSSON, procureur fiscal et tabellion à Levier, ainsi que Léger MEMBRE, garde des bois à Montmahaux, Mathieu NICOLET et d'autres.
|
|
38855 - VALANSOT ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Collonges / Année :
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour un prêt de six cents francs, accordé à : 1°) Antoine VALANSOT, propriétaire et cordonnier, demeurant à Collonges, hameau de Lachaud, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. 2°) Jean Baptiste VALANSAT, fils aîné, cordonnier, demeurant même lieu. 3°) René VALANSOT, boisselier, demeurant, commune de la Croix-Rousse, cours d'Herbouville, n°31. Pour le créancier, Charles COTTAREL, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à caluire, quartier Saint-Clair, n°65 et 69. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RAYMOND, notaire de Caluire, et son collègue notaire à Saint-Martin-de-Fontaines, canton de Neuville, arrondissement de Lyon.
|
