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42811 - BIDOUET ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1972
Type d'acte : Extrait - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extait de la matrice cadastrale au nom de Maurice BIDOUET, propriétaire demeurant à Foulognes. Tampon du timbre.
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28041 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1963
Type d'acte : Minutes du greffe - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Minutes du greffe de la Cour Impériale de Caen sur l'appel de Charles César Aveline sur la décision du tribunal civil de Bayeux en faveur d'Arsène Ouf. (Document 2S 28040)
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28098 - Lebarbey ( Cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1951
Type d'acte : Etat des Lieux - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etat des lieux d'une terre et ferme située à Foulognes, lieu de la Rivière, loué par Suzanne Joséphine Aveline, veuve Bidouet a Marcel Lebarbey, épouse Marcelline James.
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41873 - BIDOUET ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1938
Type d'acte : État des lieux - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
État des lieux de la ferme de la rivière située à Foulognes, appartenant à madame BIDOUET, propriétaire. Autres noms cités: HULMEL; VAUSSY; GARDIN CAUVIN; AVELINE; COLOMBE; LEBIEZ; MARTIN; LACROIX.
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28143 - Aveline ( Avoué honoraire Ancien maire )
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Localisation : Alençon / Année : 1927
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de décès de Cézar Prosper Aveline né à Foulognes, fils de Charles César Aveline et Anne Eléonore Le Breton. Veuf de Isabelle Marie Joséphine Piednoir.
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42912 - HARIDEL ( cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1926
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail au nom de Émile HARIVEL, cultivateur demeurant à Foulognes. Autres noms cités: AVELINE; LEBOUTEILLER. Tampon du timbre.
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42913 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1921
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail à ferme au nom de Émile HARIVEL, cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: PROSPER; GILLES; LEBOUTEILLER; OUF. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42907 - HARIVEL ( cultivatrice )
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Localisation : Foulognes / Année : 1911
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail au nom de Marie le HARIVEL, cultivatrice demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: GILLES; BESNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28058 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Foulognes / Année : 1899
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Edmond Follin s'engage à détruire un bâtiment suite à l'achat par M. Aveline de celui-ci dans la succession de la dame Ouf.
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28100 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : >1894
Type d'acte : Propriété - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liste de propriétés de la famille Aveline sur plusieurs commune.
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42904 - GILLES ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1893
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Bail à ferme au nom de Albert GILLES, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: COSTUEL; FOUETS; PETIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42840 - LEBRETON ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1887
Type d'acte : adjudication - Pap - A4+ - pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication de pièces de terre au nom de monsieur LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: LELANDOIS; ADAM; AMELINE; LEGUELMEL; LIGNEROLLES; SÉBIRE; GAZENGET; JURGNY; DÉZER; IGOUS; COLOMBE; CLÉMENT; LEMONNETTE; GUELIMEL; DANIEL; MARU; LECOQ; LARNIÈRE; DELAUNAY; JOACHIM; MIGNOT; THOMASSE; HUE; PELLERIN; LECOMTE; LEPERRUQUES; LEBLOND; VITARD; BUOT; GILLES; GRANT; BOUARD; FOUGUES; ARMAND; COLLEVILLE; BRIQUET; PANET; MAUBANT; CURCHE; LEBLOND; GAZENGUET; DUBOSQ; VALPINÇON; BOSCHER; BURRES; SURRI; LASSALLE; LAUNAY; LEROUILLY; BAUDEL; GUITON; COLLARD; DROUET; MORIN; LEMAÎTRE; GUERARD; LENÉCAL; DECLOMESNIL; BUISSON; MARTIN; LEBOEUF; MAUBANT; CORCHÉ; LEFOIRE; BOULANGER; CHESTEL; BELLERY; LEARD; VERGY; PALOS; MOISSON; FLANDIN; DUPIN; GRANDPRÉ; AUBER; MIGNON; BEAUFILS; LARCHER; PELLERM; BURES; MARCETTE; MOISSON; BUISSON; AUBIN. Document relié par coutures.
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28059 - Ouf ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1887
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque de Arsène François Joachim Ouf et Julien Guernier contre Amié Félix Tillard
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28030 - Le Breton ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1886
Type d'acte : Inscription d'office - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Inscription d'office au profit d'Edouard Albert Le Breton. Concerne aussi Mademoiselle Ambroisine Aimée Lelandois.
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42897 - DUJARDIN ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Clémence DUJARDIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Autres noms cités: CASTILLON; LEBRETON; LEQUELINEL; BUOT; IZABEL; HULMES; FROMOND; LESANDOIS; DESFREY; CULLIER; PARRE; CLÉMENT; DELAUNAY; LAUNAY; AMELINE; ADAM; SEDOUET; ÉDOUARD; LEBLOND; LEBROCQ; SÉGUIN; GUELINEL; GODEY; SEBIRE; DROUET; DUC; LEMAÎTRE; MATHAUP; CHRISTEL; MAUBANT; MAVELAINE; BENOÎT; GUERARD; LAFÈVRE; MARTIN; CORCHÉ; GILLES; BAUVEL. Document relié par coutures.
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42822 - MAUVILLE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1886
Type d'acte : Succession - Par - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Succession au nom de Jacques-Nestor MAUVILLE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: ÉCOLASSE; DUPONT.
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28115 - Le Breton ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1883
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Succession suite au décès de Anne Léonore Le Breton, veuve de Charles César Aveline. Succession qui échue à Euphrasie Aveline épouse de Jean Louis Bertot, Marie Colombe Aveline épouse de Charles Fouque, César Prosper Aveline.
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28039 - Le Breton ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 1883
Type d'acte : Déclaration de succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sucessions de Anne Léonore Le Breton (veuve de Charles César Aveline). Concerne Euphrasie Aveline (épouse de Jean Louis Bertot), Marie Colombe Aveline (épouse de Charles Fouque), César Prosper Aveline.
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28104 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1880
Type d'acte : Conventions - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions autour de l'entretien d'un chemin appertenant à la famille Aveline : Euphrasie Aveline épouse de Jean Louis Bertot, Marie Colombe Aveline épouse de Charles Fouque, César Prosper Aveline ; et dont la mairie reprensentée par Pierre Ameline le Maire demande l'entretient ou l'indemnité de celui-ci.
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42905 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1880
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au nom de Aimée-Victoire AVELINE, cultivateur demeurant à Foulognes. Autres noms cités: FOUQUE; BERTOT; MONGOUBERT; VIRLOUVET; DUPONT; MARIE; LEROY; PAIDEVIN; L'HONOREY; MORISSETTE; VIEL; HAUTTEMENT; GILLES; BAZIRE; MABIRE; THOMAS; PELLEVEY; SELTIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42820 - PIEDNOIR ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1875
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Fixation des droits des partis au nom de monsieur Édouard-Louis-François PIEDNOIR. Autres noms cités: AVELINE; LEPECQ; MOTTIER; BEAUVAIS; MORENNO; DAVOST; THOUMIN; GEORGET; HARDY; HAMON; DALIBARD; TIXIER; COTTEREAU; CHEVALLIER; CHANTEPIE; DUPRÉ; CLAIREFOND; CHAPELIER; BLOT; OUTIN; FORVEILLE; GEORGET; COMILLEAU.
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42821 - MOREL ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1875
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Liquidation et partage au nom de madame LEBRETON, propriétaire demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me CORCHÉ, notaire à Foulognes. Autres noms cités: MERIEMME; DURANT; LEFRANÇOIS; TAHÈRE; BESSON; LABBY; SIMON; DUMERLE; DUFRESNE; VERNAY; THOMAS; PASSET; GIRAUT; LAURENT; YVONNET; TAILLEUR; LEBLOND; ROUXEVILLE; GUÉRAD; CAIRON; PALOS; MARIETTE; BURES; VITARD; JAMES; BELLERY; LEBOEUF; CORCHET; LEMOINE; DELAUNAY; NARIN; NERON; BOISSÉE; ECTOT; VITARD; LORCHE; GUÉROULT; GUILLAUME; BELISSENT; FOUIN; BERNARD; LEFEIRE; MARC; MARCEL; SENOT; COLLEVILLE; BALLEROY; MICHEL; NOËL; LEBOURGEOIS; PERCHAYE; NORON; DUPOND; CIREL; CATEL; ROUILLARD; LACOUR; VAUTIER; LEMOUETTE; . Tampon du timbre. Document relié par coutres.
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42808 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1873
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Prosper-César AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: FONTANIE; PAIN; MARGUERITE; BOURGEOIS; LEMARIÉ; SIMON; LEBRETON; BERTOT; FOUQUES; FOLLIN; MAROIS; RONCHEROLLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42807 - SIMON ( sans profession )
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Localisation : Foulognes / Année : 1873
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Léonard LEBRETON, sans-profession demeurant à Foulognes. Autres noms cités: AVELINE; SIMON; BERTOT; BOUTIER; GUILLOT; MAUFRAS. Tampon du timbre.
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42810 - LEBRETON ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1872
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal de Bayeux au nom de Anne-Éléonore LEBRETON, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: LOUVET; PANET; LECOMTE; AVELINE; MARGUERITE; BERTOT; PELVEY; FOUQUES; SIMON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28130 - Ouf ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1869
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Léonore Le Breton, veuve de Charles César Aveline, Euphrasie Eléonore Aveline épouse de Louis Bertot, Marie Colombe Aveline, César Prosper Aveline d'une part et sieur Ouf d'une autre part.
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28136 - Ouf ( Cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1869
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Anne Léonore Le Breton veuve de Charles César Aveline, Euphrasie Eléonore Avelone épouse de Jean Louis Bertot, Marie Colombe Aveline, César Prosper Aveline d'une part et Arsène Nicolas Joachim Ouf d'autre part.
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28132 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1867
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Colombe Marie Aveline d'une part et Pierre Follin d'autre part.
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28135 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1866
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers suite à l'adjudication d'un terrain de Jean François Aveline et Nicolas Aveline. Réalisées entre Colombe Marie Aveline d'une part et Jean François Bazire d'autre part.
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28060 - Bazire ( Cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1865
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean François Bazire, sa femme Marie Catherine Thomasse et César Aveline.
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28111 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1865
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de décès de Charles César Aveline témoigné par Binet Alexandre et Roger Baptiste Constant Victor.
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28131 - Bazire ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1865
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Anne Léonore Le Breton veuve de Charles César Aveline, Euphrasine Eléonore Aveline épouse de Jean Louis Bertot, Colombe Marie Aveline, César Prosper Aveline d'une part et Jean François Bazire ainsi que son épouse Marie Catherine Thomasse d'autre part.
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28137 - Bazire ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1863
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Jean François Bazire et Charles César Aveline.
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28124 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1863
Type d'acte : Litige - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Litige entre Pierre Sollin et Charles César Aveline au sujet de la mis en place d'une fontaine par ce dernier.
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28123 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1863
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Déclaration d'acceptation de jugement par Pierre Sollin.
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28045 - Ouf ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1863
Type d'acte : Plaidoyer - Pap - A4- - 16 pages / Etat : ??? / Langue : Fr
Plaidoyer de l'avoué d'Arsène Ouf dans l'affaire l'opposant à Charles César Aveline concernant les documents 2S 28040/28041/28042/28043/28044.
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28061 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Foulognes / Année : 1863
Type d'acte : Execution - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Exécution de jugement dans l'affaire Aveline contre Ouf au sujet d'un grillage de canal dans la propriété du premier.
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28046 - Ouf ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862?
Type d'acte : Schémas - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Trois cartes identiques représentants l'objet du litige entre Arsène Ouf et Charles César Aveline dans l'affaire traitée dans les documents 2S 28040/28041/28042/28043/28044/280845.
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28044 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Verdict - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Verdict de l'appel à la Cours Impériale de Charles César Aveline dans l'affaire l'opposant à Arsène Ouf concernant les documents 2S 28040/28041/28042/28043.
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28043 - Ouf ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Requêtes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Requêtes entre les avoués de Arsène Ouf et Charles César Aveline concernant l'affaire traitée dans les documents 2S 28040/28041/28042.
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28125 - Aveline ( Propriétare )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Diverses pièces de l'affaire judiciaires concernant l'affaire Charles César Aveline - Pierre Solin.
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28142 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre César Aveline d'une part et Pierre Follin d'autre part.
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41874 - DESPRÉ ( professeur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bordereau de transport, au nom de Auguste DESPRÉS, professeur au collège de Clermont. Autres noms cités: AVELINE; LEBLOND; COLLEVILLE; BELLIOND; BELLIARD; LEQUESNE; RICHARD; CESAR; DUPONT; LEROUX; MICHEL; LECARPENTIER; DUCY; HEUSEY.
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28042 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Verdict - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Verdict de procès concernant l'affaire Arsène Ouf contre Charles César Aveline. En lien avec les documents 2S 28040/2S 28041.
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41884 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Charles-César AVELINE, propriétaire et maire de la commune de Foulognes. Autres noms cités: LEVALOIS; BIRÉ; ARSÈNE; LEFEVRE; IGOUF.
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28133 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Charles César Aveline d'une part et Jean François Bazire d'autre part.
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28138 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Conventions - Pap - A4 - 2 pages / Etat : ??? / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre ... Aveline et ... Ouf.
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42916 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1862
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 17 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittances au nom de Charles-César AVELINE, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Autres noms cités: POULET; RICHARD; THOMAS; MARCEL; VINCENT; MARRÉ; MILLET; DOUESNEL; FRESTEL; PALOT. Tampon du timbre.
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28139 - Follin ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Pierre Follin d'une part et Charles César Aveline.
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28163 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse de l'huissier du tribunal civil de Bayeux à la requête de Charles César Aveline.
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28179 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conclusion de l'avoué d'Arsène Ouf dans l'affaire qui l'oppose à Charles César Aveline.
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28181 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait des minutes du greffes concernant l'affaire qui oppose Charles César Aveline à Arsène Ouf.
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28165 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Assignation à témoin - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation à témoin dans l'affaire Arsène Ouf contre Charles César Aveline.
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28159 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Requête de l'avoué de Charles César Aveline dans l'affaire qui l'oppose à Arsène Ouf.
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28183 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse à une requête dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28176 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse à une requête dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28184 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait des minutes du greffe concernant l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28182 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse à une requête dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28158 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Réponse - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse de requête entre les avoués de Arsène Ouf et Charles César Aveline.
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28155 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4 - 55 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait des minutes du greffe sur l'affaire Charkes César Aveline contre Arsène Ouf.
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28161 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Requête de l'avoué d'Arsène Ouf dans l'affaire qui l'oppose à Charles César Aveline.
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28177 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Requêtes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Requêtes dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28164 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Assignation à témoin - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation à témoin dans l'affaire Arsène Ouf contre Charles César Aveline.
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28178 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse à une requête dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28180 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse à une requête dans l'affaire qui oppose Charles César Aveline à Arsène Ouf.
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28156 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Audience - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Compte-rendu d'audience entre Arsène Ouf et Charles César Aveline.
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42812 - OLIVE ( cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Bayeux au nom de Laurie-Arthémine OLIVE, cultivatrice demeurant à Fougues. Autres noms cités: BOUTRAIS; OLIVE; AVELINE; SIMON; CARVILLE; GODON; COUDIER; VILADE; PEZET; THOREL; RENÉE; LEPRESTRE; FONTAINE; SELAUDIER; GUISERA; FONTANIE; HEBERT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28160 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Requête de l'avoué d'Arsène Ouf dans l'affaire qui l'oppose à Charles César Aveline.
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28134 - Follin ( Cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Pierre Follin d'une part et Charles César Aveline d'autre part.
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28162 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse de Jacques Lefèvre, huissier du tribunal civil de Bayeux, à la requête de Charles César Aveline dans l'affaire qui l'oppose à Arsène Ouf.
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28141 - Bazire ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Jean François Bazire d'une part et Charles César Aveline d'autre part.
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28157 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement concernant l'affaire Arsène Ouf contre Charles César Aveline.
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28040 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : Extrait des registres - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Rendu de justice du tribunal civil de Bayeux d'une affaire de contentieux de voisinage entre Arsène Ouf et Charles César Aveline
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28174 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860 ?
Type d'acte : Description - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Description de l'objet du litige dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28175 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860 ?
Type d'acte : Description - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Description de l'objet du litige dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28150 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860 ?
Type d'acte : Liste - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Suivi d'un cours d'eau et de sa gestion par différents voisins. Concerne : Lecomte, Boure, Banré, Aveline, Pattier, Le Berrt, Tirel, Lenderans ...
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28170 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Minutes du Greffe - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Minutes du greffe concernant l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28169 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse de Thomas Simon, huissier du tribunal civil de Bayeux, à la requête d'Arsène Ouf.
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28102 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Echange et contre-échange entre Charles Cézar Aveline et Jean François Bazire.
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28172 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse à une requête dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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28171 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
L'avoué maître Pain se constitue pour Charles César Aveline.
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28166 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conclusion de maître Thomas, avoué d'Arsène Ouf, dans l'affaire qui oppose ce dernier à Charles César Aveline et son avoué maître Pain.
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28167 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conclusion de maître Pain, avoué de Charles César Aveline, dans l'affaire qui oppose ce dernier à Arsène Ouf et son avoué maître Thomas.
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28168 - Ouf ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conclusion de maître Thomas, avoué de Arsène Ouf, dans l'affaire qui oppose ce dernier à Charles César Aveline et son avoué maître Pain.
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28173 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1860
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Réponse à une requête dans l'affaire Charles César Aveline contre Arsène Ouf.
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41739 - AVELINE ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1859
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail et quittance, au nom de Charles-Cezer AVELINE, propriétaire demeurant au Foulognes. Autres noms cités: FAUCON; BUTTIER; SALLEN; ADAM; MARC; BAZIRE; PELTIER; GENEVIÈVE; PASTOS; BLOND; BERTOT; ROUILLARD; MORICE; ANASTASIE; MARIE; BELLISSENT; MALLOT; THOMAS; FÉRON; COLOMBE; POPHILAT; LAFONTAINE; BOURDON; BOUTRAIS; GUELLE; HÉBERT; SIMON; DEMAGNY; CIREL; FEBVRE; PRAT; BOURDON. Tampon du timbre.
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28140 - Bazire ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1859
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Conventions sur biens fonciers entre Jean François Bazire et ... Aveline.
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42814 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1859
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de monsieur AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: LESAGE; FERON; OLEZ; LEBRUN; REOUÊTRE; LIGOUX; VEZET; GUILLOT; LAMY; THOMAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42815 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1859
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Notice au nom de Charles-César AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: GARNIER; TOUSSAINT; LEMARCHAND; GUINARD. Tampon du timbre.
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42809 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1853
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Bayeux au nom de Charles-César AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: LEBRETON; BERTOT; MARGUERITE; PAIN; LERANGE; THOREL; LEGOURMAND; ROGER; MOUTIER; BOURGEOIS; LEMAROIS; FONTAINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28097 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1851
Type d'acte : Constat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Constat de réglement préventive de litige : Charles César Aveline et Jen louis Joseph Gassion ont délimités leurs terrains limitrophes pour na pas provoquer de contestations ultérieures.
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28048 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance concernant Marie Cécile Catherine (épouse sépatée de Pierre François Fortin) et Charles César Aveline en raison de la vente sujet du document 2S 28047.
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28103 - Ouf ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1850
Type d'acte : Donation entre vifs - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation entre vifs entre Joachim François Ouf et son épouse Elisabeth Françoise Simonne.
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28047 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de biens fonciers de Marie Cécile Catherine (épouse séparée de Pierre François Fortin) à Charles César Aveline.
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28049 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance entre Marie Anne Jouet (veuve de Pierre Jean Mahey) et Charles César Aveline.
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42915 - VINTRAS ( meunier )
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Localisation : Foulognes / Année : 1844
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Attribution d'une rente annuelle perpétuelle et foncière au nom de Pierre VINTRAS, meunier demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me CORCHÉ, notaire à Liny. Autres noms cités: LEBRETON; GESLIN; THOMAS; CÉMOUIS; FAUX; AVELINE; BRISSON; POULLAIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28109 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 1840
Type d'acte : Acte de Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de naissance de Aveline César Prosper : fils de Charles César Aveline et Anne Eléonore Le Breton.
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28129 - Aveline ( Propriétaire Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de Jacques James à Charles César Aveline de biens immeubles.
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28128 - Le Breton ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1839
Type d'acte : Contrat de Mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage entre Auguste LeBreton, fils de Jean-Baptiste LeBreton et de Jeanne Gation, et de Elisa Marie Anne Poullet, fille de Charles Poullet et Hyacinthe Gobiev.
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28106 - Pégoix ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de biens immeubles entre Catherine Pégoix veuve de Jacques Demiharang, et Joachim François Ouf.
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41744 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1833
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Transport, au nom de Clément AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me DUPONT, notaire à Foulognes. Autres noms cités: DUPONT; DESPUJOL; GOUBOT; PEGOUS; POULAIN; FEBVRE; FOLLIN; LEMAROIS; BOURGEOIS; MARGUERITE; RONCHEROLLES; GOSSE; LEBRETON; DÉSERT; GILLES. Tampon du timbre.
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28127 - Aveline ( Cultivateur Maire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de Ravend Costain à Charles César Aveline de biens fonciers.
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28107 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1827
Type d'acte : Contrat de Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mariage entre Charles César Aveline (fils de Augustin Aveline et Marie Catherine Marc) et Anne Eleonore Le Breton (fille de Jean Baptiste Le Breton et Jeanne Françoise Charlotte Gattion)
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28110 - Aveline ( Cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1827
Type d'acte : Acte de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte de mariage de Charles César Aveline et Anne Eléonore Le Breton. Le premier est fils d'Augustin Aveline et de Marie Catherine Marc, la seconde est fille de Jean Baptiste Lebreton et Jeanne Françoise Charlotte Gassion.
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42906 - OUF ( cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1825
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Adjudication au nom de Antoine-Nicolas OUF, cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me LECOINTE, notaire à Bayeux. Autres noms cités: DEVILLERS; THOMASSE; BRIQUET; AVELINE; FOUQUES; NOUVILLEY; LEBLOND; SIMONNEY; GUILLOT; MORICE; GALLIOT; LAGAINT; RAGONNET; HUET; DAVOULT; LENORMAND; GOUBOS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28120 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1823
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Commandement concernant Charles César Aveline et François Guillemette au sujet d'un lopin de terre.
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28126 - Marc ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1817
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 34 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Testament de Marie Catherine Marc, veuve d'Augustin Aveline.
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28122 - Aveline ( Propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1815
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Convention de payement à Charles César Aveline par Jean Guillemette.
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41741 - LEBRETON ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1815
Type d'acte : Échange - Par - A4 - 32 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange, au nom de Jean-Baptiste LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me GUEROULS, notaire à Balleroy. Autres noms cités: FOURREY; DUBOURG; DUCY; MIGNOT; LELIÈVRE; FONTAINE; BASIRE; CHÂTEL; ASSELIN; SAIR; GILLES; GOUY; BOURGEOIS; AVELINE; HOURICHEL; MÉROUZE; FESTE; GAALON; LABBÉ; MÉEL; QUEVEINE; LEGALLOIS; MADELAINE; POISSON; BIONT; MOUL; GOYER; GESLIN; GOURNEY; GESTIN; JAEQUIN; HEBERT; BERTRAND; LIGEOIS; QUEVANNE; MARTIN; HUET; LECOUZÉ; CURY; GOUY; ACHARD; DEFOUR; EURY. Tampon du timbre.
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28148 - Aveline ( Propriétaire et cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1815
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Echange de biens fonciers entre Charles Césare Aveline frère : Clément Augustin Aveline / soeur : Marie Anne Sophie Aveline épouse de René Ygouf) à Marie Victoire Dubourg.
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42813 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1813
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Charles-César AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: DUBOURG; MORIET; HUËT; BLATIER; NICOLAS; LILLARD; CAMPION; LAURENT; PIOT; LEGRIS; ROUX; MORICE; MARIN; CAUVIN . Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28055 - Thomas ( Charpentier )
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Localisation : Foulognes / Année : 1811
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de Louis Thomas, sa femme Marie Anne Costuel, en faveur de Charles César Aveline.
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28056 - Aveline ( Marchand )
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Localisation : Foulognes / Année : 1804
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de biens immobiliers de Jacques Aveline en faveur de Martie Catherine Marc, veuve d'Augustin Aveline.
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28033 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 1801
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Echange entre Marie Catherine Marc (veuve Augustin Aveline) et François Aveline.
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28099 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 18??
Type d'acte : Désignation des immeubles - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Désignation des immeubles dépendant de la succession de Monsieur et Madame Aveline.
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28145 - Loslier ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 1795
Type d'acte : Minutes du Greffe - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Texte concernant Louis Loslier époux de Charlotte Aveline (veuve elle même de Mathieu Michel) et Catherine Marc (veuve d'Augustin Aveline)?
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28036 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 1792
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Résolution d'un différent par un échange de bien foncier entre René Aveline (fils de Laurent Aveline) et Jacques Déméhérang (fils de Robert Déméhérang).
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28146 - Aveline ( Brigadier )
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Localisation : Foulognes / Année : 1784
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de Pierre Clément Avaline (dit René) à Augustin Aveline.
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28118 - Michelle ( )
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Localisation : Foulognes / Année : 1783
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Succession suite au décès de Thomas Michelle entre Jean Michelle, Mathieu Michelle, Thomas Michelle "puisné".
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41933 - ANELLINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1750
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de vente au nom de monsieur ANELLINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: FRANÇOIS; JORIAN; CORMOLAIN; LESIEGE; GERLIN; MIGNOT; LANGLOIS; LEGOUÏF; LEBOURGEOIS; THOMAS; FOURVEY; DUDOÜET; ACHAUD; COUTANDAIN.
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28151 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : ???
Type d'acte : ??? - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Document en rapport avec une inondation ?
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28152 - Aveline ( )
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Localisation : Foulognes / Année : ???
Type d'acte : Plan - Pap - A3- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Plan de la commune, partie du moulin de Foulognes.
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28149 - Follin ( )
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Localisation : F - Calvados - Foulognes / Année :
Type d'acte : Liste - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Suivi d'un cours d'eau et de sa gestion par différents voisins. Concerne : Vontran, Follin, Dolley, Eislan, Maguidée, Fefollin, Duprée, Aveline, Larivée, Aubray, Ouf.
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