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27873 - BIENNE ( )
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Localisation : Harcourt / Année : 1879
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ont comparu devant Maître Pellerin, notaire à Brionne de la liquidation et du partage de la société d'acquêts en meubles et immeubles qui avait existé entre M. Pierre Charles Félix Bienné, décédé à Harcourt, le 06 décembre 1878, veuf en premières noces de Mme Françoise Barbier, décédée le 25 décembre 1831 et Mme Marie Louise Marais sa seconde épouse, propriétaire, demeurant à Harcourt. M. Pierre Charles Félix Bienné souhaite procéder à la sucession entre Mme Veuve Bienné, M. Albert François Dehors, tisserand et Mme Elise Héloïse Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Bosc-robert, M. Adolphe Léopold MICHEL, taupier et Mme Caroline Lucile Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Boos, M. Pierre Modeste Désiré Bienné, menuisier, demeurant à Fouqueville, M. Louis Pierre Maxime Bienné, cultivateur demeurant à Harcourt, M.Pierre Théodule Alexandre Bienné, cultivateur demeurant à Thibouville, M. Pierre Cyrille Bouctot, touilleur et Mme Marie Bienné, son épouse, demeurant ensemble à Harcourt.
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38569 - BOTREL ( Ancien huissier )
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Localisation : Amfreville-la-Campagne / Année : 1879
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation pour paiement de créance. Au profit d'Augustin BOTREL, ancien huissier, demeurant à Amfreville-la-Campagne. Lequel est créancier de Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant à Fouqueville. Autres noms cités, Pierre Théodule Alexandre BIENNÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant Harcourt. Marie Irénée BIENNÉ, épouse de Cyrille BOUCQUETOT, bouilleur d'eau de vie, demeurant Harcourt. Élène Éloïse GORDIEU, épouse de Albert DEHORS, tisserand en drap, demeurant à Rose Robert. Caroline Élise GORDIEU, épouse de Léopold MICHEL, demeurant à Roos (Seine). Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant Fouqueville. Tampon du timbre. Acte dressé par Alexandre COUDREY, huissierprès du Tribunal Civil de Bernay, demeurant à Brionne. Tampon encre de VANIER, huissier à Amfreville-la-Campagne.
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39098 - BOTREL ( Escompteur )
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Localisation : Fouqueville / Année : 1878
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne le non-paiement d'un billet à ordre établi par Modeste BIEUNÉ ou RIENÉ, menuisier demeurant à Fouqueville. Au profit d'Auguste BOTREL, ancien huissier, escompteur, demeurant à Amfreuille-la-Campagne (Eure). Mention de saisie de co-héritage, afin d'honorer le paiement à BOTREL. Tampon du timbre. Tampon encre de VANNIER, huissier à Ambreville-la-Campagne.
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37786 - BIENNÉ ( Cultivateur )
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Localisation : Harcourt / Année : 1847
Type d'acte : Inscriptions hypothécaires - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscriptions hypothécaires (au nombre de cinq). Contre Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant commune de Fouqueville. Et Pierre Charles Félix BIENNÉ (père), cultivateur, demeurant commune d'Harcourt,village de Tournay. Au profit de: 1°) Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant commune de Fouqueville. 2°) Louis Michel Charles PETIT, receveur des contributions indirectes, débitant de tabacs, époux de Victoire Désirée BERTRAND, demeurant Brionne. 3°) Marcel Modeste Désiré BOUAFFRE, marchand tailleur d'habits, demeurant Créstot. 4°) Nicolas Guillaume VANNIER, instituteur, demeurant Louviers, porte du Neubourg. 5°) Emmanuel Alzière BOSQIER, tailleur d'habits, de Tourville-la-Campagne. Autres noms cités, Françoise BARBIER, de la commune d'Harcourt, épouse de BIENNÉ. Julie Anatholie BIENNÉ, demeurant même commune. Marie Françoise CHRISTOPHE, veuve d'Étienne BARBIER, demeurant commune des Bose-Robert. Description des biens en hypothèque. Tampon du timbre fiscal. Tampon du bureau de l'enregistrement aux inscriptions à Bernay.
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35873 - BIENNÉ ( Sans profession )
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Localisation : Fouqueville / Année : 1847
Type d'acte : Partage et liquidation de succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage et liquidation de succession. Entre, Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant Fouqueville. Et, Pierre Charles Félix BIENNÉ (père), cultivateur, demeurant commune d'Harcourt, au village de Tournay. Héritiers de, 1) Françoise BARBIER (mère de Pierre Désiré Modeste), femme de Pierre Charles Félix BIENNÉ. 2) Julie Anatholie BIENNÉ (soeur du fils BIENNÉ). 3) Marie Françoise Christophle (aieule maternelle), veuve de Etienne BARBIER, demeurant à Brionne. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par GONORD, notaire à Amfreville (Eure).
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37134 - BIENNÉ ( Cultivateur )
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Localisation : Boserobert / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Pour remboursement d'une somme d'argent. Acte de sûreté (hypothèque) sur les terres appartenant à Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, cultivateur, demeurant à Fouqueville. Tampon du timbre et de l'hypothèque. Autres communes citées, Harcourt, Tournay, Thibouville, du Bosrobert, Saint-Martin, Saint-Éloi. Tampon du timbre.
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