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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
23813 - GAY ( Propriétaire )

Localisation : Framont / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Sylvain DALBANE, négociant à Dompierre-sur-Salon (?), et Hippolyte GAY, propriétaire à Mont-le-Franois, commune de Framont, actuellement demeurant à Dijon. On cite d'autres noms.
23817 - BERGER ( Propriétaire )

Localisation : Arc-lès-Gray / Année : 1875
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne-Antoinette BERGER, propriétaire rentière à Arc-lès-Gray, veuve de Pierre THIBAUT, et Nicolas TAINTURIER, cultivateur à Mont-le-Franois, commune de Framont. Concerne aussi Françoise MÉNARD, épouse d'Émile GARDET, dit Antoine, peintre en bâtiments, Justine MÉNARD, et Anne-Constance MÉNARD, toutes de Besançon et propriétaires à Mont-le-Franois. On cite d'autres noms.
23815 - LÉPINE ( Propriétaire )

Localisation : Framont / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Benoit LÉPINE et Pierre LEBRUN, propriétaires à Mont-le-Franois, commune de Framont, et, d'autre part, Joseph BOIGEY, manouvrier audit lieu. On cite d'autres noms. Voir doc. 23812 pour le nom de BOIGEY.
23812 - DORMONT ( Propriétaire )

Localisation : Greucourt / Année : 1808
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste DORMONT, propriétaire et négociant demeurant à l'usine d'Estrevaux, commune de Greucourt, veuf de Catherine JACQUINOT, et Joseph BOIGEY, manouvrier demeurant à Mont-le-Franois, commune de Framont, d'une vente d'une terre, lieu-dit Revers-du-Breuil. On cite les noms de Jean-Baptiste PAQUET, de VALLUET, propriétaires à Mont-le-François, et Charles JOUAN, notaire à Gray.