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500 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25359 - ROHAN (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : XXe s.
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les maisons de ROHAN, de LIGNE, d'OSMOND, et autres familles nobles du XVIe au XVIIIe siècle.

25901 - ? ( Prêtre )

Localisation : France / Année : XVIIIe
Type d'acte : Prêche - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ensemble de trois prêches d'un curé du XVIIIe siècle (?). Exemple : "(...) Malheur à vous qui vivez maintenant dans la joie et dans les plaisirs, parce que vous serez condamnés aux gémissements et aux larmes ! Quel est donc le crime de l'amour des plaisirs de ce monde, etc...".

24787 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : XVIIe
Type d'acte : Bail à ferme - Par - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document apparemment du XVIIe siècle concernant un bail à ferme, mais illisible.

24790 - VEILHAN ( Laboureur )

Localisation : France / Année : XVIIe
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain VEILHAN (?), laboureur. Document probablement du XVIIe siècle et du Poitou (?). On cite d'autres noms.

35203 - ROBERT ( ? )

Localisation : France / Année : 2
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant la récupération et la vente par suite de saisie, des effets, meubles et objets de Célestin ROBERT, habitant de Chaumont. Dépot chez Estelle BRIOT veuve de Alexandre BRIOT, propriétaire, demeurant à Bonnétage. Autres noms cités, BARTHET, huissier, demeurant au Russey, Jule VUILLEMIN, Hubert MALLET de Bonnétage. Tampon de huissier.

4560 - PANET ( ? )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1957
Type d'acte : Carte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Carte de membre des Jeunesses Musicales de France de Marie-Françoise PANET. Avec photo et timbre d'adhérant. Voir doc. 4559.

5477 - ABT ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1951
Type d'acte : Carte de membre - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carte d'identité (sans photo) délivrée par la 'Fédération nationale des Puisatiers et Sourciers de France' à Clémence ABT, ° 4.3.1904 à Mulhouse, domiciliée à Mulhouse.

35639 - Estienne ( Archiviste en Chef )

Localisation : Somme / Année : 1941
Type d'acte : Notes d'archives - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes dactylographiées d'archives avec références bibliographiques. Origines : Bibliothèque d'Arras, archives du Nord à Lille, archives du château de Tilloloy, société des antiquaires de Picardie, archives de la Société Historique de Compiègne, Bibliothèque Nationale, collection MOREL de Thoisy, histoire de Bourgogne. Autres noms cités, Louis XII, François 1er, le Cardinal WOLSEY, archevue d'York "Lieutenant Général et Légat du Roi Henri VIII", Léon X, l'Empereur Charles-Quint, Antoine Du PRAT, chevalier, chancelierde François 1er, Jean de CARONDELET, chamoine de Besançon, Évêque de Palerme, Odet de FOIX, maréchal de France, vice-roi de Naples, frère du seigneur de LESCUN. Nombreux autres personnages historiques.

26357 - LABAN ( Maréchal-ferrant )

Localisation : Argenton / Année : 1938
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre FAUCONNEAU, habitant Noailles (il y en a plusieurs en France), et Maurice LABAN, maréchal-ferrand à Argenton (région de Marmande).

26376 - FORT ( Minotier )

Localisation : France / Année : 1938
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de la veuve RAYMOND, DAURY (?), BARRIER, hongreur, CHANTREAU, FORT, minotier, ROUSSEAU et autres.

26957 - MERLE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1935
Type d'acte : Devis - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne MERLE, propriétaire à Bourg (?).

35482 - CHAUVE ( Propriétaire )

Localisation : Vichy / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de deux parcelles de terres, y compris deux sources situées sur ces terrains. Par les époux Auguste Jean CHAUVE, propriétaire, et Marie-Louise CHANAT, sans profession, demeurant ensemble à Vichy. Acquéreurs, la société général commerciale d'eaux minérales du bassin de Vichy, ayant siège à Paris. Autres noms cités, Léon CHARMEIL, propriétaire, demeurant à Vichy, administrateur de la dite société, Georges MOULIN, lieutenant-colonel, attaché militaire à l'ambassade de France à Madrid, Chevalier de la Légion d'honneur, Marie Eugénie Céline Marguerite GIRARDON, son épouse, demeurant à Madrid, Me NOIRETERRE, notaire à BUSSET, Me DELAPALME, notaire à Paris, Eugènie SAINT-ANGE-MENOT, mère de Georges MOULINS, propriétaire, demeurant au Château du Grand Domaine, commune d'Hauterive, Me MONNAC, notaire à Moulins, Claude CHERVIN, agriculteur, habitant Hauterive, Me Chateau, Me CHARDONNET, notaire à Cusset, PORTE, Président du conseil d'administration, VARINARD des côtes, Président d'honneur, ARRICHI et REGNIER, vice-Président, AMAT, secrétaire, ainsi que plusieurs noms suivant, BOURNET, CHARMEIL, DUPUY, GENDRE, RIDEL, TURLIN, VILLARD, VILLEMINOT, GUÉRIN, CHARDONNET. Tampons, des notaires, de l'acte de l'état civil et expédition.

2507 - STEINMETZ ( évangéliste )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1929
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat d'immatriculation délivrépar le consul de France à Zurich pour Jules STEINMETZ, évangéliste néà Strasbourg le 22 janvier 1882. Document en partie imprimé.

36590 - CLAYET ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré et autre parcelle de terre, situé sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Pierre CLAYET, époux de Marie Constance DUET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreur, Georges ANDREIN, manoeuvre demeurant même commune. Autres noms cités, Joannés ARPARIN, fils issu du premier mariage de Mme DUET, avec Pierre Marie Antonin ARPARIN, (mort pour la France). Jean RAVET. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, timbre, notaire et conservation des inscriptions de Nantua. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.

10351 - KOEBELE ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Lautenbach / Année : 1929
Type d'acte : Rapport de police - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimés. Lettre du Consulat de France à Londres adressée à Pierre MUNSCH et rapport de police concernant la mort de Georges Nicolas KOEBELE par empoisonnement dû à la nourriture.

35789 - GROS ( Sans professipon )

Localisation : Paris / Année : 1926
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire après le décès, de Simon Victor GROSS, sans propfession, demeurant à Arcueil-Cachan (Seine), veuf de Gabrielle Jeanne VIVENT. Autes noms cités, Henry DAUTHY, curateur aux successions vacantes, près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant à Paris. Maria PICARD, Jeanne BARONA, veuve LELOUP, Estelle DEQUIN, Berthe DEQUIN, Gabrielle FROMAGE, toutes demeurant à Paris, personnes citées sur testament. Joint à l'inventaire, épinglé sur feuille, coupons du Crédit Foncier de France, représentant deux obligations au porteur. Acte dressé par Louis GUÉRIN, notaire à Paris. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié. Voir doc n°35788.

37063 - DOYÉ ( Avoué )

Localisation : France / Année : 1924
Type d'acte : État de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de frais dûs à Me DOYÉ, avoué demeurant 36 Rue Mont Thaber. Pour actes concernant, Mr et Mme MINVIELLE, contre DAUTHY. Tampon du timbre. Désignations des frais. Tampon du timbre et de l'avoué.

38412 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1923
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Location d'une bande de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice (Jura). Cette bande de terre louée, traverse toutes les propriétés, du bailleur. Par Paul BARIOD, propriétaire demeurant même commune. Pour le preneur, la société des Papeteries de France, représentée par Auguste BICLET, administrateur délégué. Joint une autre location, maison avec jardin, situé à Saint-Maurice. Tampon du timbre. Écriture dactylographiée.

7486 - JOUBERT-BOITAT ( soldat )

Localisation : F - Isère - La Côte-Saint-André / Année : 1922
Type d'acte : Information - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Information de la remise de la croix de guerre et de la médaille militaire au soldat Charles JOUBERT-BOITAT, mort pour la France. Document en artie imprimé.

35683 - LEQUIN ( Propriétaire )

Localisation : Sombernon / Année : 1921
Type d'acte : Liquidation - Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et partage des successions de Pierre LEQUIN, propriétaire à Sombernon, époux de Anne Marie Célestine LEQUIN, sa veuve et de François Antoine LEQUIN, célibataire, Lieutenant au cent cinquante cinquième Régiment d'Infanterie, mort pour la France au combat de la Ferme de Belle-Fontaine. Autres noms cités, Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Hyacinthe Pierre LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Hélier. Jeanne LECLOUX, propriétaire à Sombernon, mère de Mme LEQUIN. Mme LEQUIN-BISSEY. Me SABOT, notaire à Paris. Fait et passé en l'étude de Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons du timbre et du notaire. Documents liés par cahier avec couverture. Voir document n°35682.

8816 - GASZ ( )

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1921
Type d'acte : Notification d'un arrêté - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Notification d'un arrêté portant concession d'une allocation renouvelable d'ascendant. Au profit de Franceline BIACABE de Lunéville, veuve de Charles GASZ, mère d'un soldat tué à l'ennemi.

27909 - LIGERON ( )

Localisation : Paris / Année : 1921
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant maître Oudard, substituant maître Godet momentannement empêché. Concerne liquidation de la communauté ayant existé entre Clara Theresa Frustuck et Henri René Ligeron.

10356 - MUNSCH ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1921
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre de l'ambassade d'Allemagne en France adressée à Pierre MUNSCH de Guebwiller, concernant la demande d'adresse de Delle Anna KNAISCH. Concerne l'affaire de Georges KOEBELE.

35344 - MATHIAS ( Entrepreneur )

Localisation : France / Année : 1921
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte par MATHIAS, entrepreneur de maçonnerie, à Saint-Didier-la-(?), pour divers travaux de maçonnerie réalisés dans la propriété de VERDIER. Deux timbres de quittances.

36871 - JUBERT ( ? )

Localisation : France / Année : 1919
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes. Par Lucien JUBERT, au profit de Mme DE HAYES. Signature lisible, Lucien JUBERT. Tampon du timbre.

39572 - JEUNET ( ? )

Localisation : France / Année : 1916
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document composé de 6 pages vierges (quadrillées). Aucun nom, ni lieu significatif pouvant amener plus de précision que les quatre lignes de première pages. Inventaire d'un chalet, avec le sieur JEUNET (?). Document relié par couture. Numérotation de page (recto et verso), de 171 à 182. Auteur anonyme.

25348 - PHILIPPE ( Caporal )

Localisation : Cappy / Année : 1916
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Émile PHILIPPE, caporal né le 5 mai 1880 à Gigors-et-Lozeron, est mort pour la France le 6 septembre 1916 à Barleux, inhumé au cimetière de Cappy. Avis de décès en partie imprimé fait à Chambéry.

22191 - BOISLISLES (de) ( Propriétaire )

Localisation : Hazebrouck / Année : 1914
Type d'acte : Testament - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

"Au nom du Père et du Fils et du Saint Esprit. Ceci est mon testament, où je déclare vouloir mourir, s'il plaît à Dieu, dans la foi de mes pères, c'est-à-dire, dans la religion catholique et romaine habituée en France depuis Clovis." Testament de J. M. de BOISLISLES en faveur de son épouse Marie-Thérèse-Henriette COUTURIÉ, de leurs enfants François et Yvonne, de son cousin Henry d'HÉROUVILLE, de son camarade Ferdinand CHALANDON, de Léon LECESTRE chargé de continuer l'oeuvre paternelle (on cite la maison Hachette). On cite également, en cas de tutelle, leurs beaux-frères Louis DECAZES, François de BELET, Charles de LESSEPS, ainsi que Henri de MANNEVILLE, Henry et Xavier d'HÉROUVILLE. Avec désir d'être inhumé auprès de son père au cimetière de La Villeneuve-le-Roy, par Méru (Oise) (=Villeneuve-le-Roi ?). Photographie en carte-postale jointe. Testament établi le 10 août 1914.

35681 - LEQUIN ( Propriétaire )

Localisation : Dijon / Année : 1910
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de bâtiments et dépendances. Par les héritiers LEQUIN. Anne Célestine Marie LEQUIN, demeurant à Dijon, veuve de Pierre LEQUIN. Denis COFFIN, propriétaire, et Claudine LAMARCHE son épouse, demeurant à Verrey-sous-Drée. Léon VITU, propriétaire, et Antonine Marceline Élise TRÉMIZET, son épouse, demeurant Saint-Hélier. Rose Edmée Augustine LEQUIN, épouse de Jean Baptiste GOUDEAUX, maréchal-ferrand, demeurant Verrey-sous-Drée. Philippe Honoré LEQUIN, cultivateur, et Eurélie Clémence Pauline JARRANT, son épouse, demeurant Verrey-sous-Drée. Anaïs Marguerite Marie LEQUIN, épouse de Claude Félix LABOREY, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne. Paul Adrien Oscar François LEQUIN, employé à la banque de France et Élise EVROT son épouse, demeurant à Paris. Marie Anne Adélaïde LAMARCHE, épouse de François Jules TOITOT, cultivateur, demeurant à Bussy-la-Pesle. Armand CHAIGNET et Eurélie GAUDILLIER son épouse, demeurant à Turcey. Acquéreur, Ernest LAMARCHE, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Cahier des charges par Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du notaire. Documents liés avec couverture.

39116 - DELAUNAY ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1908
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat, engagement pris pour une retraite. Par DELAUNAY, propriétaire, pour son jardinier, Louis PUSSON. Autres noms cités: DULAC; DELAUNAY. Tampon du timbre. (Écrit au crayon noir sur le texte "Annulé"). Lieu non déterminé. Voir document n°39127.

39119 - MOREAU ( Boucher )

Localisation : Blargies / Année : 1908
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de prêt. Formulaire imprimé, du Crédit Foncier de France. Par, Roger AUBERT de PRÉGOMAIN, officier de la Légion d'Honneur, sous-gouverneur du Crédit Foncier de France, demeurant à Paris, 22 place Malesherbes. Pour l'arrêt de condition de pr au profit de Arthur MOREAU, boucher, époux de Cécile PETIT, demeurant Blargies (Oise). Tampon du timbre.

40039 - COUDERC ( ? )

Localisation : France / Année : 1908
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration en date du 17 février 1908. Signature lisible : COUDERC. Filigrane de l'année 1906. Tampon du timbre.

27910 - COMBE ( médecin )

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : Dépôt de testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Monsieur Combe enregistré en l'étude de maître LAEUFFER. Lègue sa fortune à sa femme, Jeanne ROQUECOURT, fait mention de sa mère, sa soeur. Demande à ce que Eugène RIQUEUR soit le tuteur de ses enfants.

40143 - LACOTTE ( Quincaillier )

Localisation : Sens / Année : 1907
Type d'acte : Prêt - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Réalisation de prêt par le Crédit Foncier de France à Pierre-Camille LACOTTE, quincaillier, ancien fabricant d'eaux gazeuses et Julie-Marthe GOUA , son épouse, demeurant ensemble à Paris, avenue Félix Faure, n°30, ayant demeuré précédemment à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis LEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: Narcisse-Bruno LUTHOIS; Hippolyte MOREL; Adérald-Honoré LACOTTE; Alphonse-Justin SARRAZIN. Document relié par coutures, avec un motif ornemental, imprimé à l'encre bleue sur la couverture. Tampons encre noire du tribunal de justice de paix du canton de Villeneuve-l'Archevêque. Signatures: SARRAZIN; LEFEBVRE. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire LEFEBVRE. Voir doc.40144.

37051 - BOISSIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1907
Type d'acte : Procurations - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois pages de différente années. Un bon de procuration en date (filigrane) de 1894. Un autre en date (filgrane) de 1907, au nom de BOISSIN (?). Une page vièrge en date (filigrane) de 1938. Documents pour notaire.

40144 - LACOTTE ( Quincaillier )

Localisation : Sens / Année : 1907
Type d'acte : Obligation conditionnelle - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Monsieur Narcisse LUTHOIS, principal clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque, à l'effet d'arrêter les conditions du prêt autorisé par le conseil d'administration du Crédit Foncier de France, au profit de Pierre-Camille LACOTTE, quincaillier, et Julie-Marthe GOUA, son épouse,demeurant ensemble à Paris, avenue Félix FAURE, n°30. Acte dressé par Me Louis LEFEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Narcisse-Bruno LUTHOIS; Paul GAUVAIN; Hippolyte MOREL; GENDERY-DOUZIÈRE; Me RENARD, notaire; Me BÈGUE, notaire; Joseph-Eugène SAVIGNAT; Adélaïde-Rosalie ADAM. Document relié par coutures, avec motif décoratif ornemental imprimé, encre bleue, sur la couverture. Tampon du tribunal et du juge de paix (Aphonse-Justin SARRAZIN), du canton de Villeneuve l'Archevêque. Tampon du timbre. Tampon à sec et signatures du notaire LEFEBVRE. Voir doc.40143.

4987 - MONNIER ( rentière )

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1907
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Jeanne Marie MONNIER, veuve de Paul Ernest LUCE, de Lyon, au profit de Théophile TERRASSE, son filleul, Hélène STEMPOUVSKA (?), veuve GLINSKA, habitant à Kaminst chez M. et Mme KOLANY, Marguerite LACOMBE, née MERCIER, de Paris, etc. Document avec plusieurs autres noms avec liens généalogiques, lieux de France et Pologne, etc.

39112 - LAVENNE ( ? )

Localisation : France / Année : 1906
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration pré-signée par M.LAVENNE. Une seule phrase "Bon pour procuration". Tampon du timbre. Filigrane de 1904.

27198 - GODBERT ( Propriétaire )

Localisation : Warloy-Baillon / Année : 1905
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 27 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prêt accordé par le Crédit Foncier de France. Étude de Maitre DERIENCOURT, notaire à Amiens.

40433 - FENIN ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête monsieur FENIN, propriétaire demeurant à Paris, l'huissier GRIBON, s'est rendu à la compagnie d'assurance sur la vie, "La FRANCE", pour défaut de paiement. Acte dressé par Marie-Clément-Félix GRIBON, huissier près du tribunal civil de la Seine à Paris. Autres noms cités: FEBVRE; COUARD; BOURGEON; BOUDIN; AUGER. Document sans tampon ni signature.

35491 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1904
Type d'acte : Règlement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Règlement Général, d'une Section des Lettres. Pas de nom ni de lieu.

44819 - GAUWAIN ( banquier )

Localisation : Paris / Année : 1900
Type d'acte : Délégation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation au nom de Paul-Marie-Joseph GAUWAIN, gouverneur du crédit foncier de France demeurant à Paris. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHEVALIER; GOBET; LABROSSE; LABEYRIE; CLÉMENT; RACLET; CHARRAT; D'ARDIÈRES; CACHET; LAMARCHE; CHERVIN; SAPIN; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

44658 - LABROUSSE ( menuisier )

Localisation : Belleville / Année : 1900
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Charles LABROUSSE, menuisier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : DESCOMBES; DURAND; CHERVET; LABROUSSE; DESHAYES; DURAND; DEFRANCE; DOUCEY; CABOURNEL; VILLARET; MERCEY; DUTRÈVE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

44284 - GENÈVE ( négociant )

Localisation : Belleville / Année : 1900
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre-Piétrus GENÈVE, négociant demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : GAUDET; REGUERRE; REGUERRAZET; LAS; PEISSON; MERITE; BUCHET; DEFRANCE; TABOUNEL; CARRON; MERCEY; VILAUT; MELINON; CHASSAING. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

35995 - KÉON ( ? )

Localisation : France / Année : 1899
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes et mémoires. Noms cités, KÉON, SPLOCH (?), Jeanne PAPE (PASE). Auteur inconnu. Rédigé sur feuille de papier quadrillée.

35897 - TERRACHE ( Expert en bâtiments )

Localisation : Amiens / Année : 1897
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Emprunteur, Charles Alexandre PERRACHE, expert en bâtiments, époux de Marthe Alexandrine NATTIEZ, demeurant au 38 rue Dargens. De, Charles Georges Al.(?) MABILLOTTE, Directeur Départemental du Crédit Foncier de France, demeurant 47 rue Lemercier. Acte dressé par Me Charles François Firmin DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

44674 - BORDAT ( meunier )

Localisation : La Chapelle-de-Guinchay / Année : 1897
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Tony BORDAT, Meunier demeurant à Saint-Symphorien-d'Ancelles. Acte dressé par Me CARRAUD, notaire à La-Chapelle-de-Guinchay. Autres noms cités : BERNARD; GUENAT; COURTOIS; BONNEVAY; CADOT; DESROCHE; RONJON; BROYER; DESBOIS; BERAT; GORMANET; DEFRANCE; LESCHERRE; CARRON; AD; BUEY; DAVID; COLLARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37508 - MABILLOTTE ( Directeur )

Localisation : Amiens / Année : 1897
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance. Pour Charles Georges A. MABILLOTTE, directeur départemental du crédit foncier de France, demeurant à Amiens, 47 rue de Lemercier. Contre Charles Alexandre TERRACHE, expert en bâtiments, et Marthe Alexandrine MATTIEZ, son épouse, demeurant 98 rue Dargeret. Concerne un acte d'obligation pour prêt, passé devant Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Autres tampons, du conservateur des Hypothèques d'Amiens, de Me DERIENCOURT, notaire demeurant même commune.

20843 - TALLON DEFRANCE ( propriétaire )

Localisation : F - Oise - Montreuil-sur-Brèche / Année : 1896
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Edouard TALLON-DEFRANCE, propriétaire à Montreuil-sur-Brèche. Document en partie imprimé et signé. On cite d'autres noms.

44617 - TRICHARD ( propriétaire )

Localisation : Saint-Lager / Année : 1896
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Benoît-Joseph TRICHARD, propriétaire demeurant à Saint-Lager. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHASSY; LAFOND; DEPARDON; GAILLARDON; PERRACHON; DOUCEY; DE FRANCE; JAMBON; DESSAIGNE; BOINTON; DUTRÈVE; BUEY; DULAC; GOBET; BERLIER; DESTRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

44277 - DEPARDON ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Corcelles / Année : 1896
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jean DEPARDON, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : JAMBON; BRESSILLON; PETRAU; GAY; CHARRIN; PUZIN; PERRY; MONTAUTEINE; DOUCEY; BAILLY; BAUMOND; MULSANT; MAZOYER; DEFRANCE; MELINAUD; BARRAUD; LESCHERRE; CARRON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37623 - BELLEMARE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1895
Type d'acte : Attestation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Attestation de reconnaissance, de (de Cariey ?) BELLEMARE, propriétaire de la ferme de la Buandière, demeurant Saint-Paul. Autre nom cité, Madame GOUTTARD. Signature lisible, BELLEMARD. Tampon du timbre.

20821 - TALLON DEFRANCE ( propriétaire )

Localisation : F - Oise - Montreuil-sur-Brèche / Année : 1895
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Edouard TALLON-DEFRANCE, propriétaire à Montreuil-sur-Brèche. Document en partie imprimé et signé CUGNIN, directeur des contributions directes.

37519 - RIVET ( Hôtelier )

Localisation : Berck / Année : 1895
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au bureau des hypothèques de Montreuil. Huit inscriptions et un certificat de non-inscription. Hypothèques sur les immeubles vendus par, Charles RIVET, à Marguerite Marie Geneviève RIVET, épouse de LEMAIRE, hôtelier à Berck-sur-Mer, et Marie Marguerite RIVET, épouse Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains à Beurk. Autres noms cités, 1°) Charles Appolinaire RIVET, hôtelier à Berck. 2°) Geneviève Marguerite MACQUET, épouse de C.A. RIVET (ci-dessus). 3°) Marie Marguerite RIVET, épouse de Louis Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains, demeurant à Berck. 4°) Marguerite Marie Geneviève RIVET, épouse de Eugène Émile Alexandre LEMAIRE, hôtelier à Berck, épouse divorcée de Jacques Paul DRAPIER. 5°) Carles RIVET, dit "TIOTIN", propriétaire à Berck. 6°) Marguerite Philippine MACQUET, veuve de Charles RIVET, maîtresse d'hôteHypothèquel, demeurant même commune. Autres noms cités, le Crédit Foncier de France. Élie PARMENTIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Ébruyères, commune de Lépine.Adolphe VAST, représentant de Forges, demeurant à Amiens. Eugène Alexandre LEMAIRE, marchand-épicier, époux de Marie Marguerite Geneviève RIVET, demeurant à Berck. Charles ROY, propriétaire, entrepreneur, demeurant à Étaples. Louis Édmond Émile Eugène Gaston BALÉDENT, propriétaire, demeurant à Amiens. Nombreux autres noms aux profits d'hypothèques, contre les personnes nommés en entrée de texte. Acte pour le notaire Me DERIENCOURT, demeurant Amiens. Signature illisible du conservateur. Timbre collé. Tampon du timbre fiscal. Document relié.

35562 - VERDIER ( Maître d'Hôtel )

Localisation : - - France / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de location entre, Louis MONTCOUDRIE(?), propriétaire, loueur, et Gabriel VERDIER, propriétaire, maître d'hôtel. Tampon de timbre fiscal.

37496 - DUPREY ( ? )

Localisation : France / Année : 1893
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de DUPREY (?), pour DERIENCOURT, notaire à Paris. Concerne une procuration, pour la vente d'une maison appartenant à VADUREL. Autre nom cité, Me DERIENCOURT, notaire à Paris. Tampon du timbre.

45302 - PRÉAU ( manouvrier )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation de Mr Etienne (en famille Augustin) PRÉAU, manouvrier demeurant à Fleurigny, veuf de Mme Augustine Onésime GUYOT, lequel reconnait devoir bien légitimement à Mr Louis Isisore PELLERIN, ancien jardinier demeurant à Fleurigny, la somme de 980 francs pour prêt en espèces ayant cours et billets de la Banque de France. Laquelle somme le Sieur PRÉAU emprunteur s'oblige de rendre et rembourser à Mr PELLERIN dans un délais de 8 ans, à compter du 10/12/1901. Conditions : affectation hypothécaire des biens de Mr PRÉAU afin de garantir le remboursement de la présente obligation. La liste des biens hypothéqués se décompose comme suit : en principal une maison et dépendances sises à Fleurigny, Grand'Rue, proche de l'église, et, des lots de terres sis sur le finage de Fleurigny. Les biens hypothéqués proviennent: 1- de biens propres à Mr PRÉAU 2- de biens provenant de la donation à titre de partage anticipé par Edme Etienne PRÉAU, ainsi que du partage entre les donataires tant des immeubles donnés que de ceux leurs provenant de la succession de Mme Adélaide BISSON, leur mère.

37489 - LEGRIS ( ? )

Localisation : France / Année : 1892
Type d'acte : Attestation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Attestation de vente de mobilier. Par Nicolas LEGRIS, Clément LEGRIS, Mme veuve LEGRIS, Armand BIENAIMÉ, Blanche MASSNY veuve legris. Pour l'acquéreur, Mme BOUCHER, soeur d'Eugène LEGRIS. Signatures lisibles. Tampon du timbre.

27251 - GRELLET ( Conducteur )

Localisation : Amiens / Année : 1892
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prêt fait par le Crédit Foncier de France.

40838 - MAURICE ( cocher )

Localisation : Grenoble / Année : 1891
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur le territoire de Tullins, par Henri MAURICE, cocher demeurant à Grenoble avec son épouse Marie PARET, au profit de François GONDRAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Tullins. Acte dressé par Me Gustave THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: SILVY; BUISSON; GENEVEY; MOREL; DUTERRAIL; GALLIN; MACAIRE; GUILLERMOND; FRANCE; HUCHEL; BAUDE; THIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire THOMÉ.

44747 - CHABERT ( avocat )

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Houri CHABERT, avocat demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : MONIN; BRESSON; AUBONNET; ASSADA; ROCHE; DEFRANCE; BERNARD; OURAY; COMBY; MABHELIN. Tampon du timbre.

39296 - RIVET ( Entrepreneur )

Localisation : Berck / Année : 1890
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États des inscriptions d'hypothèques, subsistantes au bureau des hypothèques de Montreuil-sur-Mer. Contre, Louis Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains, et Marguerite RIVET, son épouse, demeurant à Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais). Créance au profit du Crédit Foncier de France, société anonyme, ayant son siège à Paris, 13 rue des Capucins. Par Albert CHRISTOPHE, officier de la Légion d'Honneur, ancien député, demeurant au siège de la société. Contre, Marguerite Philippine MACQUET, maîtresse d'hôtel demeurant à Berck, veuve de Charles RIVET, 2°) Eugène Émile Alexandre LAMAIRE, hôtelier, et Marguerite Marie Geneviève RIVET, demeurant même commune. Mme LEMAIRE, épouse divorcée de Jacques Paul DRAPIER. 3°) Charles Appolinaire MACQUET, demeurant à Berck. Débiteurs solidaires. Descriptions des créances et mentions des garanties. Autre inscription d'hypothèque au profit dd'Henry François HOCQUE, propriétaire demeurant Montreuil. Contre, Pierre Louis Antoine RIVET, baigneur, et Marie Marguerite RIVET, son épouse, demeurant Berck-plage. Nombreux autres noms cités. Tampon du timbre. Document relié par couture.

35806 - Pas de nom ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1890
Type d'acte : Articles de droits - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Anciennes notes de droits. Concerne le contrat de mariage. Définition des régimes et des intérets des époux. Carnet de 24 pages, plus une note séparée. Dix pages d'écritures. Document relié.

135 - BAUX L-S-Furcy (de) ( )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1890
Type d'acte : Faire-part - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

décès. Longue ennumération de membres de sa famille. Faire-part de décès envoyé au comte Octave de LUPE à Bourg-Argental (Loire).Un carton de remerciements du Prince Louis d'ORLEANS-BRAGANCE d'Eu (Seine-Maritime) au comte de LUPE.

20193 - MARCHAND ( président )

Localisation : F - ? - ? / Année : 1890
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettres du président du yacht club de France (1bis, boulevard des Capucins), le nommé MARCHAND. Sans plus de précisions quant eu lieu exact. On cite d'autres noms.

27264 - BARDOU ( rentière )

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Veuve de M. AUGER Acte dressé par Maître HATIN, notaire, par la requête du capitaine Léon Louis PAIXHANS et M. Gaston BELLE, conseiller de l'ambassadeur de France à Madrid, frères germains de la défunte.

35326 - DÉCUTHY ( Médecin (?) )

Localisation : France / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance avec timbre fiscal. Nom cité, Michel DÉCUTHY.

44748 - BRESSON ( propriétaire )

Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-Louise BRESSON, propriétaire demeurant à Lyon. Autres noms cités : AUBONNET; LAMURE; MONIN; MONINET; LAPALUD; PIERNARD; AMAY; MATHALIN; PATHAY; VIAL; MORDUEL; CHAPELLE; CHABERT; DEFRANCE; ROCHE. Tampon du timbre.

39212 - Anonyme ( ? )

Localisation : France / Année : 1888
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bon pour procuration vièrge. En date du filigrane de 1888. Signature illisible. Tampon du timbre.

26310 - PICHOT ( Ferblantier )

Localisation : France / Année : 1886
Type d'acte : Report de compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document signé PICHOT, ferblantier. Joint un timbre de quittances.

38625 - GANTHIER ( Serrurier )

Localisation : France / Année : 1886
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de travaux sur plusieurs mois, par GANTHIER (ou GAUTHIER), serrurier, demeurant 34 rue de Paris, aucun nom de commune. Il est dit que le compte est priduit pour Mme COGNIET (ou COGNIEN), propriétaire. Timbre de quittance de 10 ct, collé. Signature lisible, GAUTHIER.

40102 - PERRON ( charpentier )

Localisation : Bar-le-Duc / Année : 1886
Type d'acte : Règlement de succéssion - Pap - A4- - 1 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Règlement de succession de feu François BAUX, en son vivant rentier, demeurant à Paris rue saint Claude, n°28. Au profit de Jules Charles PERRON, charpentier, et Franceline TOFFIN, son épouse, demeurant ensemble à Bar-le-Duc. Acte dressé par Me Émile VINCHON, notaire à Bar-le-Duc (Meuse), en présence des témoins instrumentaires, Jean Baptiste HÉDÉQUEL, marchand tailleur, et Jean Baptiste ÉBÉRENTZ, marchand de chaussures. Autres noms cités: Gustave Étienne LETALENT, employé. Signatures lisibles: PERRON Jules; épouse PERRON; ÉBÉRENTZ; HÉDÉQUEL. Tampon encre bleue du tribunal de première instance de Bar-le-Duc. Tampon encre verte et signature du notaire VINCHON. Tampon du timbre.

39314 - GRESLE ( Propriétaire )

Localisation : Chevannes-Changy / Année : 1884
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Billet à ordre. Promesse de paiement. Sur une requête de 1°) Romain (TOUTET ?), banquier, demeurant à Fargeau (Saint-Fargeau ?); 2°) Charles GODEAU, propriétaire, demeurant Paris, 2 rue Saïgon, (lesquels sont subrogés dans les droits de la banque de France). Contre, Claude GRESLE, propriétaire à Chevannes-Changy. Autres noms cités: PAGET; COUTURAT; Prosper BOILEAU, huissier au tribunal civil d'Auxerre; Me LECLERC, avoué à Clamecy. Mention de nombreux autres noms, ainsi que de 34 billets à ordres, sur lesquels, PAGET, est bénéficière. Tampon du timbre.

35163 - MARTENOT ( ? )

Localisation : France / Année : 1882
Type d'acte : Quittance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, achat de sapins. De MARTENOT et Cie à ABOU (ABON ?). Lieu cité, Saint-Romain.

23186 - LEURAULT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1882
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain LEURAULT (?), de Saint-Symphorien (?).

44821 - LÉVÈQUE ( banquier )

Localisation : Paris / Année : 1882
Type d'acte : Délégation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation au nom de Henri-Frédéric LEVÈQUE, sous-gouverneur-de la banque de France demeurant à Paris. Acte dressé par Me LAMOTHE, notaire à Gamaches. Autres noms cités : LESAGE; CHRISTOPHE; BRONAY; PORTIER; BOUDOT; PERROUD; MADRE; MERCIER; CORPET; PICARD; RAYNAL; PERIDIER; BOUAY; LAMOTHE; DIDUR; JOANNARD; VIAL; LANCÉA. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

23185 - BOURGET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1882
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain BOURGET (?), de Saint-Symphorien (?).

35909 - LEFÈVRE ( Entrepreneur )

Localisation : Amiens / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison sise à Amiens. Par Lucien François LEFÈVRE, entrepreneur de maçonnerie et son épouse Marie Eugénie GONY, demeurant à Amiens. Acquéreur, François Maxime BONRY, curé de Saint-Maurice-les-Amiens. Autres noms cités, Joseph Alfred PIMONT, ouvrier teinturier. Olivier Ferdinand DUHAMEL, coupeur de velours, demeurant Amiens. Isaïe DEFRANCE, ouvrier teinturier. Zevioble(?) DEFRANCE, tailleur. Auguste BUIGNET, tuteur de son frère, Arthur Alexandre BUIGNET. PIMONT, époux de Julie Léonie, dite Sophie CORDIER, ancien propriétaire. Tampon du timbre et du notaire. Acte passé par Alexandre DERNELLE, notaire à Amiens. Tampon du Bureau des Hypothèques d'Amiens.

26272 - CLUZEL (du) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1881
Type d'acte : Inventaire - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document incomplet concernant la famille du CLUZEL et amis. On trouve les noms de : du CLUZEL (de 1793 à 1881), DANLOUX, DRELLING, RIGAUD (ou VIGAUD), de COSSÉ, MONTOZON, de FLANDRE, SAINT-LUC, de MATHAN et autres. On cite les lieux de Périgueux, Blanville, Montmartre, Quibéron et autres.

43784 - PRUDENT ( )

Localisation : Besançon / Année : 1881
Type d'acte : inventaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire au nom de Antoine PRUDENT, demeurant à Besançon. Autres noms cités: ARTHAUD; BOISSY; BONTROND; BOISSON; BILLOTEY; BRISEUR; BÉNIER; BOUCHUT; BOUCHET; BERTHET; BERLIN; BABEY; BARÇON; BAULIER; BAHY; BOUTON; COILLEUX; QUENIN; COLARD; COEURDEVEY; CHOMER; CRUVEILLIER; CASSIN; CHARRIÈRE; CLÉMENT; COULOT; CORDIER; DESCHAMPS; DUCRET; DARTEVELLE; DUMONGEOT; DURPOIN; ESTRUGET; FRANCHEBOIS; FROISSARD; FRIOT; FAIVRE; FAVET; FRANCEY; GUINCHARD; GAILLARD; GUENON; GUYET; GROGNU; GUILLAUME; GUGET; GELY; GUIGNON; GRONOTTON; GEVRIL; GATROT; GALLET; GOUBIER; HUMBERT; JEANTOT; JOYARD; JOUFFROY; JANET; JOBIN; JEANTOT; JEALLEMANS; KOCHLIN; LACHAUX; LALLEMAND; LAMBELIN; LAGRENU; LAINÉ; LEGRAND; MOUREY; MARTEAU; MAILLE; MAZOY; MARCHAND; MICHELOT; MAMY; MARGOT; FACHARD; MAGNIN; MÉTÉRIEMEINIG; PRUDOT; PERRON; PARRENIN; PFORNERT; PETITJEAN; PAUVRES; PRÉCHIN; PIDANIET; PARIS; ROBIN; ROLAND; ROBERT; RICHARD; RETROUVEY; ROY; RENARD; SUTTET; SIMON; SAUNIER; SORDEL; SIMONIN; SAINT-VOIRIN; SEIGLE; TRUCHELET; THIÉBAUD; TOURNIER; VIDAL; VAREY; VAUNIER; VIC; VILFEU; WOLF. Document relié par coutures.

20741 - LAMBOIS ( ? )

Localisation : F - Tarn - Castres / Année : 1880 ?
Type d'acte : Lettre ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document utilisé doublement. Un face imprimée avec les noms de LAMBOIS (à Castres ?), de FUZIES (à Estréchoux ?), etc., concernant le traitement par les eaux de Lacaune. Sur l'autre face lettre ou discours monarchiste avec ode au drapeau blanc de la vieille France où l'on cite Strasbourg, Lille, le Québec, etc. Se trouvent deux timbres de 1877-1880 environ.

21097 - THEVENAS ( ? )

Localisation : F - Ardèche - Vernoux-en-Vivarais / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain THEVENAS, docteur (?) à Vernoux-en-Vivarais (?), pour M. PIBERES. On nomme M. DUBOIS, médecin à Vernoux (il existe d'autres Vernoux en France), ainsi que M. ROUX.

35281 - MORET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1875
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Il s'agit du dessin d'un plan de plusieurs immeubles. Réalisation, encre et crayon sur feuille quadrillée. Autre nom cité, MONNIER (?). Pas de désignation de lieu.

23181 - FARGET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1874
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain Jean-Caude FARGET, peut-être de la région de Rouen (?).

26925 - PERRIOLLAT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Antoine-l'Abbaye / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre PERRIOLLAT (ou PERRIOLAT) fils, propriétaire marchand de bois à Saint-Antoine-l'Abbaye, et MOIRAND et FRANCE, propriétaires marchands de bois à Saint-Pierre-de-Bressieux. Document avec un timbre.

26934 - LE DIEN ( ? )

Localisation : France / Année : 1872
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour le compte de monsieur LE DIEN, chez monsieur MAILLARD. Fait par NOËL, architecte à Sainte-Opportune (il y en a trois en France), et BEAUMIER, entrepreneur audit lieu.

34907 - VILLANI ( ? )

Localisation : France / Année : 1872
Type d'acte : Comptes - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sur les années 1871 et 1872.

38759 - PAPACIN ( Propriétaire )

Localisation : Nice / Année : 1871
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour une terre avec petite maison, et toutes ses dépendances, située au lieudit de Nalgarach. Par les héritiers PAPACIN. Pour le preneur, Jean DUPRAT. Enregistrement de l'acte, fait à Nice. Signatures lisibles, Francisco RONDELLY, Antonietta PAPACIN, Zaverina (Gaverina) PAPACIN, Francesca PAPACIN. Tampon du timbre.

26674 - FLÉCHET ( ? )

Localisation : France / Année : 1871
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Antoine FLÉCHET, du Michalon, commune du Mazelle, et Benoite FLÉCHET, de Montmain (il existe plusieurs lieux nommés Le Michalon, Montmain et Mazelle, ou Mazel ou Maselle, en France). Il y a un Michalon et un Montmain dans le Rhône, mais non un lieu nommé Mazelle dans le même département semble-t-il.

39251 - DAVOULT ( Garde forestier )

Localisation : Harcourt / Année : 1871
Type d'acte : Bail - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail. Pour une pièce de terre en laboure, avec deux pommiers, situés commune de Harcourt au lieudit "Triage de la longue queue". Par le bailleur, Charles Armand DAVOULT, garde forestier, de la société Impériale et Centrale d'Agriculture de France, demeurant à Harcourt. Enregistrement de l'acte fait à Brionne. Tampon du timbre.

27885 - Auger ( Officier de la légion d'honneur )

Localisation : F - Ile-de-France - Paris / Année : 1869
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Iventaire après décsès de Charles Frédéric Auger, en son vivant officier de la légion d'honneur, membre du conseil municipal de Paris et du conseil général de ma seine. A la requête de Louise Aimée Bardon, propriétaire veuve de Monsieur Auger. Inventaire dressé par André Marc Schelcher

3848 - DIEBOLD ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1868
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles DIEBOLD, condamné par défaut à Belfort, qui sera expulsé de Bade pour être reconduit en France.

2749 - LAFRANCE ( maçon )

Localisation : F - Côte-d'Or - La Chaume / Année : 1868
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean LAFRANCE, né à La Chaume en avril 1846, de Léonard et de Marie LAFRANCE ; maçon. Document en partie imprimé.

5621 - MAUGE ( receveur )

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1868
Type d'acte : Dette - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jacques Louis MAUGE, receveur particulier de la loterie royale de France à Lyon, mari de Françoise LABARRE, ainsi que Jeanne-Marie LABARRE, célibataire, rentière, à Lyon, et Camille-Laurent MAUGE, fils, négociant à Lyon. On nomme Pierre FARINE, notaire à Lyon, et autres. Voir doc. 5642.

2828 - LAFRANCE ( maçon )

Localisation : F - Haut-Rhin - Burnhaupt-le-Bas / Année : 1868
Type d'acte : Casier - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean LAFRANCE, né en 1846, maçon demeurant à Pont-d'Aspach. Document avec plusieurs autres noms.

2360 - DREYFUS ( soldat )

Localisation : F - ? - ? / Année : 1867
Type d'acte : Recommandation - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de recommandation du général Joachim Marie Jean Jacques Alexandre AMBERT, baron, à un autre général, non nommé, en faveur du soldat DREYFUS ayant servi la France et se trouvant dans le besoin. Sans précision du lieu.

26929 - GUESDON ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1864
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de liquidation et convention matrimoniale concernant la famille GUESDON. On cite d'autres noms.

38491 - DUVALOIS ( Cafetière )

Localisation : Amiens / Année : 1863
Type d'acte : Vente et remboursement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Actes, de vente, quittance, et notification d'huissier. Par Rose Félicité DEVALOIS, veuve de Jules Gustave MINÉ, cafetière, demeurant à Amiens, 53 place Saint-Denis. Mère de Fenella MINÉ, née à Amiens. Pour l'acquéreur, Jules Joseph FOSSE, garçon de bureau à la Préfecture, père de Julia CLOQUET, demeurant ensemble à Amiens. Et Séraphin Joseph DEFRANCE, restaurateur, demeurant à Amiens, 3 place Périgord. Autres noms cités, Adolphe Jean Batiste HENNEBERT, ouvrier ferblantier, demeurant même ville, 65 rue des Jardins, faubourg Moyoz, subrogé tuteur de la fille MINÉ. Charles BEAUMONT-LEBRUN, marchand de vins, demeurant à Amiens, rue des Capucins, créancier de Mme DEVALOIS. Tampon du timbre. Tampon encre de E. DEBERLY, avoué à Amiens. Voir document n°38488.

37800 - SÉVEILLAC ( Fermier )

Localisation : France / Année : 1863
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Brouillon de modèle de reçu. Concerne le paiement d'une location de terre et vignes, par Bernard SÉVEILLAC, fermier, demeurant Roques. Brouillon du propriétaire.

35324 - JOIGNEY ( ? )

Localisation : France / Année : 1862
Type d'acte : Dessin - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note d'étude. (Plan), Croquis fait au crayon, façade et coupole.

84 - MAYOL de LUPE Octave ( rentier )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1860
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Bavière, Belgique, Autriche, Sardaigne, Prusse,

89 - PELLETIER Julien ( artiste )

Localisation : F - Loiret - Gien / Année : 1860
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Signalement détaillé.

23483 - REBOUD ( ? )

Localisation : France / Année : 1859
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre MM. CHEVALIER et REBOUD.

35328 - MESSINY ( ? )

Localisation : France / Année : 1858
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document difficilement déchiffrable. Plusieurs noms cités, MESSINY, VASSAL, DUPLESSY, Plusieurs lieux cités, Orléans, Doubs, Saint Pierre de Bressieux, Trévoux, Plusieurs années, 1830, 1858, 1862, 1870. Esquisse d'un blason à la page 5.

39307 - BARBIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'un procès-verbal de vente, dépendant de la succession de François BARBIER (Vente après décès). Pour le curateur de la succession vaccante. Signature lisible du greffier BARTOLIOS. Tampon du timbre.

26377 - DULAURE ( Auteur )

Localisation : France / Année : 1858
Type d'acte : Archives de bibliophile - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste d'auteurs et oeuvres, dont Huon de BORDEAUX, DULAURE, CARION, SULLY et autres.

39155 - MISSONIER ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1858
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange et contre-échange. Entre, François MISSONIER, et Antoine BESSON, époux de Catherine SOUBIER. Signatures lisibles: MISSONIER; BESSON; SOUBIER (?). Tampon du timbre.

34667 - DESPIERRE ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1858
Type d'acte : Note - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Autre nom cité, DUMOULIN.

25979 - MOLLARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1857
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Jean-Pierre MOLLARD. Signé GEORGES.

38964 - JANIN ( ? )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1857
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation à la requète de ALIN MYARD & Cie, négociant, demeurant à Chalon-sur-Saône, faubourg Sainte-Marie. Contre, le sieur JANIN. Autres noms cités, Julien DROZ, propriétaire de l'hôtel de Léon de France, à Chalon-sur-Saône. Nicolas DUBOIS, huissier, au Tribunal Civil et de commerce de cette même commune. Joint au document, collé au bas de page, un tampon de timbre, et le tampon encre de la compagnie ALIN MYARD.

40197 - FAURE ( négociant )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Recouvrement de dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de dette, au profit de Ambrieux FAURE, négociant demeurant rue Royal, à Saint-Étienne, contre Régis PATOUILLARD, aubergiste-voiturier, demeurant à Saint-Pal-de-Mons. Acte dressé et exécuté sous l'aval du directeur de la succursale de la banque de France à Saint-Étienne, Jacques-Joseph TEZÉNAS, et de Me Eugène BUHET, notaire à Saint-Étienne. Autres noms cités: GUIRERD; NICOLAS. Tampon du timbre.Signatures BUHET. Filigrane. Voir doc.40195.

7446 - ARNAUD ( exploitant )

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1856
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture adressée à monsieur MARTEL, grainetier à Brézins, par Jh. ARNAUD, VENDRE et CARRIERE, père et fils, des carrières de La Porte-de-France (près Grenoble) (ou par Jh. ARNAUD, vente et carrières, père et fils ?). Document en partie imprimé, avec bel en-tête.

22930 - GERMAIN ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1855
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain GERMAIN, (ou GERMER ?), cultivateur à Monfort (ou Montjoie ? Montfroid ?).

7911 - TRUCHELET ( boulanger )

Localisation : F - Côte-d'Or - Gevrey-Chambertin / Année : 1855
Type d'acte : Engagement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Engagement pris par Pierre TRUCHELET (ou TRUCHETET), à Gevrey-Chambertin, de payer une somme à monsieur PELISSARD, de La Chaussée-de-France. Document signé.

37524 - WALKER ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1855
Type d'acte : Dépot de titres - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dépot de titres à la banque de France. Par Jean René WALKER, propriétaire, demeurant à Paris, 12 rue Mogador. Jean Baptiste Achille DEUPHEU (?), receveur des finances, époux de Marie Anne Euphémie LEFEBRE-NONAT, demeurant à Château-Thierry. Anastasi Pierre LEFEBRE-NONAT, propriétaire, époux de Euphémie Adélaïde BOISSET, demeurant à Château-Thierry. Ceci afin de financer une acquisition de terrain. Signatures lisibles, LEFEBRE-MONAT, BOISSET, LEFEBRE. Tampon du timbre.

8769 - LANÇON ( receveur de l'enregistrement )

Localisation : F - Guadeloupe - Pointe-à-Pitre / Année : 1854
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arrêté du Gouverneur de la Guadeloupe et Dépendances accordant un congé de convalescence pour la France à M. LANÇON, receveur de l'enregistrement à Pointe-à-Pitre.

35994 - ? ( Curé )

Localisation : France / Année : 1854
Type d'acte : Écrits - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Écrits d'un curé ou d'un moine. Pas de nom. Voir doc.35993 et 35996.

39127 - DELAUNAY ( ? )

Localisation : France / Année : 1854
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat d'engagement à payer une rente viagère. Par les consorts DELAUNAY, successeur et héritier DELAUNAY. Pour Louise BOILVIN. Fait à Fontenay (Sans plus de précision). Signature lisible: Ernest DULAC. Tampon du timbre. Voir document n°39116.

36348 - RENARD ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1853
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance et main levée. Concernant le solde et intéret du prix du "champ de Bellessor", situé commune de Saint-Jean-d'Asse. Par les héritiers RENARD, aux époux CHASSERAY, acquéreurs. Noms cités, Marie Madeleine GRAFFIN, veuve en premières noces de Julien RENARD, et en second mariage de Charles JOMIER, conducteur aux Ménagerie Générales de France, demeurant à Paris. Juliette Octavie RENARD, héritière de Julien RENARD son père, petite fille de Julien RENARD (le grand père), marchand épicier, époux de Marie CHEVALLIER, décédés à Ballon. Charles Julien VIÉMONT, greffier, demeurant en cette même commune. Florent CHASSERAY, marchand, époux de Anne CROCHARD, demeurant commune de Saint-Christophe-du-Jambet. Acte dressé par, Me LELIÈVRE, notaire à Ballon. Tampon du timbre et du notaire. Document relié.

43133 - SAVOURAT ( propriétaire )

Localisation : Les Clérimois / Année : 1853
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cadastre au nom de SAVOURAT, propriétaire demeurant Les-Clérimois. Autres noms cités: COUARD; PAILLERET; LELONG; COLLOT; LEGROS; VAJON; BÉZINE; PIRANET; SIVANE; OUREAU; LAILLY; PERRIN; GIRAULT; HADOT; ROTHIER; NODINOT; GOUSSÉ; LEGRAND; GARNIER; ROGER; DESCHAMPS; PELLERIN; GUILLEMARD; CHARLOT; MARTIN; VAUTHRIN; GAUNE; VAUTHRIN; ROLLAND; JACQUES; PENANCIER; ROBIN; JOZON; CHARTIER; VILLIERS; CÉTARD; DEFRANCE; JACQUEMIN; OURNEAU; JULLIEN; COSSON; ROUSSEAU; DELIDAIS; DURAND; GRÉGOIRE; GATEAU; FOIN; THIÉRRY; MONDELET; BLONDET; ROY; POUTHÉ; RAVIER; BURTÉ; LHOSTE; PRINCE; THIBAULT; COTHIAS; VIÉNOT; TAILLANDIER; SAUSSIER; BARTIAL; GAUDRAT; CONSTANT; GEOGES; BOURGOIN; MICHEL; BARBIER; BARRÉ; VARACHE; MACÉ; PAJET; TRUCHY; COLSON; MARICHOT; AURÈLE; DAUBRY; LIGNON; PAULARD; DUPUIS; PINEAU; CREVEAU; CRÉBILLON; CAUTIER; MIGNOQUET; RUELLET; DELIDAIS; PAUDRAT; BARDET; PHILIPPEAU; MALAY; PETIT.

23479 - ROUVIER ( Fermier )

Localisation : France / Année : 1851
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François ROUVIER (?), fermier à Belmont (il y en a plusieurs Belmont en France).

44037 - PEQUIGNOT ( propriétaire )

Localisation : Chalèze / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Antoine PEQUEGNOT, propriétaire- demeurant à Chalèze. Autres noms cités: BOURDOT; BRUGNON; PIDANCET; PICHERY; DRAMARD; MOUTHIER; FRANCEY; BONZON; AUTHIER; CIRCOURT; LALLET; FROISSARD. Tampon du timbre.

26052 - GUYON ( Docteur )

Localisation : Valence / Année : 1851
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de l'inspecteur des écoles de Moissac, avec sa signature, au docteur GUYON, délégué cantonal à Valence. Document avec bel en-tête de l'Université de France.

35986 - BAUDRI ( Sans profession )

Localisation : France / Année : 1850
Type d'acte : Billet - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Billet de recommandation. Pour les dames de la Charité. Concernant une personne agée de 78 ans. La mère BAUDRI, demeurant rue des Champs.

39937 - Anonyme ( Élève )

Localisation : France / Année : 1850
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Auteur anonyme. Il peut s'agir d'un élève. Ces écrits concerne un emploi du temps. Date approximative. Constatation d'un programme chargé.

35409 - GRILLET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1850
Type d'acte : Inventaire de propriété - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire de propriétés ( terres, prés, bois, pature, jardin, maisons, sol) de Irènée GRILLET et de son épouse Séraphine BARIOD, propriétaire. Lieu cité, Saint-Maurice. Autres noms cités, GUILLEMIN, Casimir Jacquemin, de Saint-Maurice, François PROST, Eugène GRILLET, Ciprien BARIOD, Emanuel GRILLET, Auguste TURNIER, Jean BARIOD, Ferdinand GRILLET. Évaluation de date concernant ce document, année 1850.

36464 - NICOLLERAT ( Domestique )

Localisation : Bex / Année : 1850
Type d'acte : Acte de naisance et de décès - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois formulaires imprimés. 1) Acte de naissance de Jean Gabriel NICOLLERAT, année 1826. 2 et 3) Extraits du registre des décès de la paroisse de Bex. Enregistrement de la mort de Alexianne NICOLLERAS, année 1837, domestique, demeurant à Bex, veuve de Alexandre NICOLLERAS, laboureur. Et de Jean Alexandre NICOLLERAT, de la même commune, année 1829. Fils de David NIOLLERAT et de Jeanne Esther MICHAUD. Tampons du timbre de Batz. Canton de Vaud. Cachets à la cire. Tampons de la Légation de France en Suisse.

25279 - VINCENS ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1849
Type d'acte : Affaires - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de plusieurs affaires qui eurent lieu entre 1849 et 1868. On trouve les noms de BOUSQUET, VINCENS, GAIRAUD (ou GUIRAUD ?), de MONTCABRIER, tous propriétaires, et GISCLARD, géomètre. On cite d'autres noms. On cite les lieux de Carcassonne, Castres, Sète, Tarascon, Marseille, etc.

35345 - VERDIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1849
Type d'acte : Etat des décès de la commune - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de décès en la commune de Saint-Just, pour le bureau de l'enregistrement. Autres noms cités, Jacques Marie BRUILLOT, demeurant audit lieu de Bruchet, Jean BESSET, demeurant audit lieu La Cour, Claudine BESSON, demeurant audit lieu Les Roury, Marie RAVEL, demeurant audit lieu de L'Herbret, tous de la commune de Saint-Just.

40255 - SAINT-JEAN ( négociant )

Localisation : Lyon / Année : 1847
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Lyon au profit de monsieur SAINT-JEAN, négociant demeurant à Lyon, rue du Plat, n°7, contre monsieur PEPET, négociant demeurant la même ville, place de la préfecture au n°15, et contre monsieur DUFOUR, négociant demeurant au dit lieu. Acte dressé par le tribunal de commerce de Lyon. Autres noms cités: LAGUILLIER; NEYRET; OGIER; THANET; COURRAT; LOUIS-PHILIPE (Roi de France); BLANC; ROJAT; COURRAT; COUTANCE; EMPASIE. Document composé de deux parties, la première est un acte daté du trente juillet 1847, l'autre est un acte du dix-huit juin 1847, tous deux relevant de la même affaire; de plus ce document est relié par coutures, avec en son sein, cinq feuilles (A4-), plus un reçu de paiement, tous les six ont été dressés par l'huissier près du tribunal de Lyon, Joseph-Nicolas ROJAT, demeurant même ville. Tampon du timbre. Tampon du tribunal de commerce de Lyon. Signatures illisibles. Voir doc. 40256; 40257; 40258.

22763 - CHAPELOUP (de) ( Pair de France )

Localisation : Allemagne / Année : 1847
Type d'acte : Sommation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne plusieurs membres de la famille de CHAPELOUP-LAMBAL, à Frankfurt-am-Main (Francfort). On cite d'autres noms nobles et de militaires français de la Confédération Germanique.

39860 - Anonyme ( ? )

Localisation : France / Année : 1846
Type d'acte : Dépenses de nourriture - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Petit carnet de format 11cmx16,5cm, relié par couture. Avec pages quadrillées. Concerne des dépenses de nourriture faite par une personne anonyme, en l'année 1846 et 1847. Pas de lieu ni de nom cité. Écrit sur la page de couverture (à la plume) Nourriture.

34941 - GIRAUD ( ? )

Localisation : France / Année : 1846
Type d'acte : Quittance - Pap - A6+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre GIRAUD et VERGNE. Description des frais et billet de quittance.

7808 - ATTHALIN ( député baron )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1846
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet à en-tête des aides de camp du Roi, fait au palais de Neuilly, le 26 juillet 1846 au sujet d'un concert. Concerne Louis Jean-Baptiste ATTHALIN (1782-1856), baron d'empire en 1813, général de division en 1840, député du Bas-Rhin en 1831, pair de France en 1832.

35996 - ? ( Curé )

Localisation : France / Année : 1846
Type d'acte : Écrits religieux - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux cahiers l'un de 10 pages (de 1840), le second de 12 pages (1846). Sermon, prière de Carême. Dévotions. Documents reliés. Voir doc. n°35993 et 35994.

39861 - Anonyme ( ? )

Localisation : France / Année : 1845
Type d'acte : Dépenses d'entretien - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Carnet au format 15,5cmx19,5cm, relié par couture. Avec pages quadrillées. Concerne des dépenses d'entretien de toute espèces. Rédaction faite par un anonyme. Mention d'achat fait Clermont. Noms cités : CHERVAIX, qui semble être cordonnier; Annette VIGNAUD; et une femme (MARCONY ?). Un compte de sommes reçus par le sieur TACHÉ est décrit en dernière page.

23535 - ROCHETTE de LA GRAVIÈRE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1844
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean ROCHETTE de LA GRAVIÈRE (?). On cite d'autres noms.

27108 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1844
Type d'acte : Discours - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Discours ou texte religieux pour une communion (1844 ?).

34708 - MERLE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1844
Type d'acte : Billet - Pap - ??? - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne quittance, autre nom cité, CHABOND (?).

26294 - GRENIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1844
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de GRENIER (sieur de GRENIER du FOURBAS ?) écrite à Belval (dans la Manche ?), ailleurs il est dit qu'il habite Toulouse (voir doc. 26273, 26279 à 26281 et 26292). On cite d'autres noms.

34867 - GANDILLON ( )

Localisation : France / Année : 1843
Type d'acte : Quittance - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De, Guillaume GANDILLON à Jacques-Philippe SAMY (?) fils.

35832 - THOMAS ( Marchand mercier )

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1842
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage et inventaire. Entre, Pierre Charles THOMAS, marchand mercier, demeurant commune de Saint-Martin-des-Besaces, fils de Charles et de Marie France HAMEL, propriétaires. Et, Jeanne Désirée DESCHAMPS, femme de ménage, fille de Gilles DESCHAMPS et de Margueritte Françoise GAUTIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acte de Me PICARD, notaire de la commune. Autres noms cités, Pierre Georges LEBRETON, maire. Jean Jacques GAUTIER, cultivateur, tous de Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Cachet de notaire (GAREL). Document relié.

34918 - ROCHET ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1842
Type d'acte : Quittance - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pierre ROCHET, cultivateur à Spandonse (?), Joseph CONSTANTY D'Espagne, Pierre CONSTANTY frère, Antoine CONSTANTY, Dame ROCHET, BADOUR.

34929 - CHORIOL ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1842
Type d'acte : Lettre - Pap - A6 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux lettres pour le notaire CHORIOL. Années 1720 et 1742. Autre nom cité, Légère TINLOT (TINTOT), concernant son testament.

36007 - LACOMBE ( ? )

Localisation : France / Année : 1841
Type d'acte : Quittance - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par Martin LACOMBE. Remboursement d'intéreT. Concerne la succession Joseph ROCHETTE.

24546 - SECOND ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1841
Type d'acte : Projet - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Projet de construction de monsieur SECOND, officier en retraite et propriétaire demeurant aux Sieyes (?).

36467 - RAGAIN ( Lingère )

Localisation : Champagnole / Année : 1840
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'affichage de promesse de mariage. Entre, Auguste PATRU, menuisier, demeurant à Champagnole. Fils de Jean Étienne PATRU et de Jeanne Pauline Marguerite Françoise DERICHAUD, tous deux domicilier à Genève. Et la futur mariée, Hortense Virginiel RAGAIN, lingère, domicilier à Champagniole. Fille de Marie RAGAIN. Formulaire imprimé. Tampons, du timbre, du canton de Genève, et de l'ambassade de France. Voir documents n°36465, 36466.

35126 - GRÉGOIRE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mesure d'une terre faite par SIMION, pour Augustin GRÉGOIRE.

36465 - DERICHAUD ( ? )

Localisation : Carouge / Année : 1840
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès de Jeanne Pauline Marguerite Françoise DERICHAUD, épouse de Jean Étienne PATRU, né à Genève, demeurant à Carouge. Fille de Jean Étienne DERICHAUD, et de Judite ÉVEQUE. Autres noms cités, Jean Jacques DÉRIAZ, horloger. Joseph ROTTER, chirurgien, témoins, demeurant même commune. Tampons, du canton de Genève, de l'Ambassade de France en Suisse, du timbre ordinaire. Voir document suivant, n°36466,36467.

25185 - BOURCIER ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1839
Type d'acte : Analyse - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Félicité BOURCIER, le père JOBARD, la femme PICARD, le couple JOBARD-GRATTARD, le notaire BAPTAILLARD...

36305 - POULACHON ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1837
Type d'acte : État de compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Remise en état d'un pavillon dans les périodes de 1833 à 1837. Lequel (jardin) appartient à POULACHON. Autre nom cité, BESSARD, notaire. Compte et réparation

26022 - HENRY ( Fermier )

Localisation : France / Année : 1835
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne François HENRY, fermier, Claudine CHARRASOUT (?), veuve HENRY et nièce du précédent, etc. De 1835 à 1843.

26067 - GAILLARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1835
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de François VUILLERMOZ, Fr. REY (ou ROY ?), Fr. GIROD, Jean GAILLARD, Em. LAGIER, PERRIN, JACQUENOD, DESPORTES, etc. On cite Le Crozat ?

7915 - FLORENTIN ( notaire )

Localisation : F - ? - Serres ? / Année : 1835
Type d'acte : Créance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de créances dues par monsieur Florentin REYNAUD (ou monsieur REYNAUD-FLORENTIN ?), ancien notaire de Serres, à monsieur LIGERON, de Romans. Il y a plusieurs Serres et plusieurs Romans en France. Pour le second, il s'agit peut-être de Romans-sur-Isère ?

127 - VONNEITRE M. ( )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1834
Type d'acte : Correspondance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

lettre de remerciements à la mairie de Nuits (Côte d'Or). Cachet en cire arraché.

21391 - ARNAUD DELESTANG d'YPRES ( propriétaire noble )

Localisation : F - Vaucluse - Lafare / Année : 1834
Type d'acte : Police - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Permission accordée par Mllr Rose Françoise Laurance ARNAUD DELESTANG d'YPRES de passer par le chemin qu'elle a fait tracer sur ses terres. Fait à Lafare (Vaucluse ?), il existe d'autres Lafarre (Ardèche, Haute-Loire) et La Fare (Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhônes) en France. Documents allant de 1834 à 1835, signés par ROLLAND, ARNOUX, BARBIER, BRES, SOURD (ou SOARD ?), etc. Concerne Brunel de La BLACHE (ou BRUNEL de la BLACHE ? ou BRUNEL, du lieu de La Blache ?), François GRANGES (ou GRANGER ?), Joseph FAUCON, dit l'aîné, François BRUNEL, Pierre BRES, André CHARASSE, Jean Pierre CLARY, Joseph Michel ARNOUX, François FAUCON, dit le Sourd, Xavier CHAUVIN, Pierre MARTIN, André SOURD, Just GLEYSE, Michel CORDONNIER (ou MICHEL, cordonnier ?), Louis LEMBERT, François FAUCON, Jean BRES, maréchal ferrant (ou Jean Brès MARRECHAL ?).

129 - CARDINAL François ( )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1834
Type d'acte : Correspondance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

demande d'actes d'état civil à Nuits-St-Georges (Côte-d'Or) pour mariage : Jean-Baptiste CARDINAL et Henriette PONSICH. Cachet en cire arraché.

34968 - VERDIER ( Métayer )

Localisation : France / Année : 1832
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire et comptes de Michel VERDIER, métayer du domaine de Feix, habitant de Puisser (Puisserguier) (?). Autres noms cités, Marie BLANCHET soeur de Jean BLANCHET, Marie VERDIER, Jacques CONSTANT, Antoine GIRAUD, Jean SIMONNET, François ROUGIER, Jean BESSE domestique. Autres lieux cités, Malvialle, Fonveille,

36611 - CHAUVRE ( ? )

Localisation : France / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de meubles. Liste des articles en vente. Il est question d'un certain Gabriel et de C.(?) Pas de nom de famille au sujet des vendeurs. Parcontre de très nombreux acquéreurs. Quelques noms cités, Rose GRANGER, Claude GACON, Louis JANIN, Brunot de LUZIEUX, Marie GRANGER, Josephte GRANGER de Belley, Jean DUCHÊNE, Jérome BARQUET, et autres. Lieu nommé, Mornieux (?), Belley.

23561 - ROCHEBRUNE (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1831
Type d'acte : État de frais - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Mme de ROCHEBRUNE, M. RASSET et Mlle VASSY.

44535 - FRANCE ( propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1830
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joséphine-Agnès-Olimpe FRANCE, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités : MAUCLERC; RAIN; TREVILLER; ROLLE. Tampon du timbre.

25924 - COUMERT ( ? )

Localisation : France / Année : 1830
Type d'acte : Chanson de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Paroles d'une chanson (sur l'air Du grenier) pour le mariage de Louise TISSOT avec Émile COUMERT, le 28 juillet 1830. Paroles faciles à chanter a capella !

3001 - BONDIO ( faiseur de cage )

Localisation : I - ? - Molino / Année : 1830
Type d'acte : Passeport - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En faveur de Corti BONDIO, faiseur de cages, natif de Molino, Lombardie, pour aller de Valence à Montélimar. Document avec belles armes de France, en partie imprimé. On cite le maire de Valence, DELACROIX.

126 - GODEFROY J-Baptiste ( )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1830
Type d'acte : Correspondance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de réclamation.

40513 - GARAT ( directeur de banque )

Localisation : Paris / Année : 1830
Type d'acte : vente par licitation - Par - A4 - 21 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de la ferme "Des grands et petit vivien", par 1°)Catherine-Charlotte GEBAUER, veuve du baron Martin GARA, en son vivant directeur de la banque de France, 2°) Françoi-Noël-Paulin GARAT, secrétaire général de la banque de France, 3°) le baron DAUMESNIL, maréchal de camps en retraite , officier de l'ordre royal de la légion d'honneur et chevalier de la couronne de fev, demeurant à Paris, avec son épouse Anne-Fortunée-Léonie GARAT, et 4°) Louis-Vicomte VALLIN, lieutenant général armées du Roi, commandeur de l'ordre royal militaire, officier de la légion d'honneur, demeurant à Paris avec son épouse Angélique-Laubade GARAT. Acte dressé par Me Pierre CORBIN et Me Chardel GODOT, notaire à Paris. Autres noms cités: CORBIN; GODOT; CHAMBRETTE; RABOURDIN; MAUNOUS; RIEGBOURG; MARCOUSSIN; NOËL; BOREL; BARNOM; LOUIS; DAUBERGEON; GASPARD; GRIMOD; D'ORSAY; BOUCHEV; BRONODET; FRICOT; BRUN; MURINAIN; BEAUREGARD; CHARON; LEBEAUX; LEROY; TISSERAND; LAPORTE; BEAUPIED; CHEVALIER; MILLET; LECOEUR; BLEUSE; DAUMESNIL; VALLIN; MARECHOUX; COLLARD; AVÈLE; LAPEYRE; BOREL; BAUMONT; MABOURDIN; CRETON; MONNAYE; BOUTRAIT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec des notaires.

38090 - GROSJEAN ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1830
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour deux champs. Entre Henry Joseph GROSJEAN, propriétaire à L(Luceau?), et Étienne Jules GROSJEAN, (son frère). Signatures lisibles, Étienne Jules GROSJEAN.

24225 - GIROU ( Avoué )

Localisation : France / Année : 1830
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Jean GIROU, fils, avoué. Voir doc. 24220 à 24224 (?).

24269 - BREVET ( Officier retraité )

Localisation : France / Année : 1829
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Françoise BREVET, nièce de Monsieur BREVET, officier en retraite, désirant entrer dans la communauté des soeurs de Saint-Joseph. Document fait à Bourg (?).

844 - MUNIER ( militaire )

Localisation : F - Bas-Rhin - Plaine / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre adressée par les autorités de Lörrach (Allemagne) au commandant de la place de Huningue (France). Au sujet du décès par noyade dans le Rhin de J. Pierre MUNIER soldat au 19 Régiment d'Infanterie en garnison à Huningue, natif de Plaine (Vosges). Il a été inhumé à Hüttingen (Allemagne) où son corp a

35074 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1828
Type d'acte : Billet de comptes - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note de comptes, (fonds et espèces).

2247 - LEBRERE ( cultivateur )

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Francescas / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Jean LEBRERE, cultivateur, à Jean DUGOUJON, propriétaire ; enregistré à Francescas. On cite messieux SAINT-MARTIN, CASSAGNEAU, maître GABIOLLE notaire à Francescas, Joseph BOURRATIERE, huissier à Francescas, etc.

26675 - BORGOUMOIS ( ? )

Localisation : France / Année : 1828
Type d'acte : Comptes - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain BORGOUMOIS (?).

34883 - DUCLOS ( ? )

Localisation : France / Année : 1828
Type d'acte : Ventes - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, vente de bouteilles, eau de vie, vin, liqueur. Plusieurs noms cités, une certaine dame GIROU, DUCLOS fils, ESQUIEU.

25668 - MÉLIGNAC (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1827
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la famille de de MÉLIGNAC (?). On cite d'autres noms.

25459 - BROGLIE (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1827
Type d'acte : État des sommes - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne LABORDE, SCHLUMBERGER, MORET de MOŸ (?), LEVAVASSEUR, HAVEMAT, CORDIER, HEROSÉ, COTTA, DUSSAILLE, TERNAUX, MICHON, DULONG, SHARPO, BIRLEY, le prince de BROGLIE, FAUCON-BÉCHU, PREDHOMME, poëlier (?), VERGEOT, quincaillier (?), MAURISSET, BATAILLE, TROUSSIER, MOREAU, la veuve RIBAUX, les frères JAPY, ROUSSEL, PICHET, PARISOT, GILLE et autres. On cite Lille et Londres (en Angleterre). Voir doc. 25394.

24428 - CLÉMENT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1827
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph CLÉMENT et Jean-Marc BOYET, époux d'Élisabeth CLÉMENT.

5900 - RUBE ( cultivateur )

Localisation : F - Oise ? - Neuilly-en-Thelle ? / Année : 1826
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Armand Gustave RUBE, cultivateur à Neuilly (?), Charles GUIZELEROY, Charles DOUAY, Félix TAINTURIER, et autres. Il existe plusieurs Neuilly dans le nord de la France. On cite d'autres noms.

20228 - MAILLY ( tailleur de pierres )

Localisation : F - ? - Cormarin / Année : 1826
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre MAILLY, tailleur de pierres à Cormarin, et Claude GUIOU (ou GUION), jardinier audit lieu. On cite les villes de L'Isle et de Vignes. Cormarin m'est inconnu, quant à L'Isle et Vignes, il y en a plusieurs en France. On cite d'autres noms.

20511 - LAPORTE ( capitaine )

Localisation : F - Réunion - Saint-Denis / Année : 1825
Type d'acte : Douanes - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acquit de paiement de droits d'entrée des douanes royales de France où l'on cite le capitaine LAPORTE du navire Adolphe-Frédéric venant de l'île Bourbon (aujourd'hui la Réunion). On nomme M. ROUSSEL. Document en partie imprimé et signé avec bel en-tête. Fait à Bordeaux (?). Voir doc. 20 510.

24255 - THOMAS ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1825
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Joseph THOMAS, cultivateur. On cite Ussel, ainsi que d'autres lieux et noms.

22067 - CONTE ( Propriétaire )

Localisation : Nice / Année : 1825
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : It

Entre Francesca CONTE,fille de Giuseppe CONTE (?), et Giacomo BERTOU. Fait par devant Vittorio MARTINI (ou MARTINY), notaire à Nice (?). Document en italien. On cite d'autres noms.

34914 - BORDEL ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1824
Type d'acte : Succession - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une portion de vignes. Antoine BORDEL, propriétaire. Autres noms cités, Jean LACOSTE, LAROCHE. Voir doc. n°34901.

23170 - CHORIOL ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1824
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du nouveau cadastre des terres appartenant à CHORIOL (ou CHORIOS ?).

34970 - VERDIER ( Métayer )

Localisation : France / Année : 1824
Type d'acte : Comptes - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ventes de bestiaux. Autre nom cité, Joseph COUTEIX (?) de la Garde. Plusieurs lieux dit, Feix, Mallevialle, Les Cuvier, Brunet. Voir doc n°34868.

35082 - VILLETTE ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1823
Type d'acte : Contributions - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Relevé des contributions (dons), concernant le linge.

36229 - GRIEU ( Épicier )

Localisation : Vernon / Année : 1823
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différentes pièces concernant un héritage, François Sébastien GRIEU, propriétaire, ancien épicier, époux de Catherine Françoise Émilie RACOIR, demeurant à Vernon. Héritier de François Thomas BLONDET, propriétaire, demeurant à Linay. Créancier de Jean Marie PONSARD, baron de France, receveur des Finances pour l'arrondissement de Nantes. Attestations de reconnaissance de dette et convention, entre GRIEU et PONSARD. Joint un inventaire des meubles appartenant à PONSARD. Tampon du timbre. Trois pages épinglées. Trois signatures lisibles. Documents couvrant plusieurs années, 1815, 17, 19, 20, 21.

34959 - ? ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1822
Type d'acte : Mémoires - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de notifications numérotées, quittances, obligations, ventes, bail. François CONTRADON Marie THOMAS, Antoine PARIS, Jean CONTRADON, Antoine ROUSSET, Antoine CHOSSAGERON, Antoine COLLET, François BUISSON, Antoine COLLET, Jean BREILHE de Vialleconstant (?).

34892 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1822
Type d'acte : Comptes - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes sur 2 années. Noms cités, MORRAULT (?), JALINQUE, un certain Louis. Plusieurs lieux, Bordeaux, Lyon, Paris.

34886 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Billet - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification pour venir retirer un contrat de mariage.

23500 - GLATOU ( ? )

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain GLATOU. On cite d'autres noms et le lieu de La Margeride (= Margerides ?).

35641 - PIJON ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Métayage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de cheptel d'exploitation agricole. Seul nom cité, PIJON. Compte au verso de la note.

38217 - GOGAND ( )

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition. Mise à l'enchère d'une maison appartement à la succession de Catherine THIÉBAUD. Entre ses enfants, Pierre GOGAND, et Pierre François VERNEREY, tous deux frères. Signatures lisibles des deux frères. Aucun lieu cité. Tampon du timbre.

35084 - ? ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Recensement. - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de communes pour un recensement de population. Nombreux villages, Champaigne, Ameysieu, Brenaz, Charancin, Lochieu, Passin, Virieux-le-Petit, Lhuir, Ambléon, Saint-Benoit, Benoncer, Briord, Groslée, Marchamp, etc. Nombreux noms, LEGRAND, VULPIEUX, PARISET, PITRE, DESMARET, PETITJEAN, MOREL, GAILLARD, Pierre MARLE, NEYROU, LAMBERT.

23550 - DONNOT ( ? )

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain DONNOT (?). Document signé avec un autre nom.

39290 - DENIS ( ? )

Localisation : France / Année : 1820
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire et compte. Auteur anonyme. Un nom cité, DENIS. Estimation de la date 1820. Tampon du timbre.

34721 - SIBUT ( ? )

Localisation : France / Année : 1820
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Joseph SIBUT, fils de François SIBUT et de Thérèse BLANC. On cite d'autes noms, Jean TROULLOND (?), avocat, COULON, avocat, JAT, notaire, Jacques THOMASSET, Joseph et Jean DACIER FALQUE, DESAYE,avocat, CHENAVIER (?).

35997 - ? ( Curé )

Localisation : France / Année : 1820
Type d'acte : Écrits religieux - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois cahiers, (auteur anonyme) l'un de 8 pages de 1820 traitant du Carême, le second de 6 pages (1852) parlant de la Fête de la Saint-Jacques, le troisième de 6 pages dont la 1er page est couverte de comptes. Sermon, prière de Carême. Dévotions. Pas de lieu. Documents reliés. Voir doc. n°35993, 35994 et 35997.

35041 - MOURET ( ? )

Localisation : France / Année : 1819
Type d'acte : Rappel de facture - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour, MOURET Louis-Vincent, autre nom, LALOT.

26704 - BOYER ( ? )

Localisation : France / Année : 1819
Type d'acte : Attestation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En faveur de Martin BOYER (ou ROGER ?). Document signé.

20512 - DARTHENAY ( capitaine )

Localisation : F - Ille-de-France - Saint-Malo / Année : 1819
Type d'acte : Douanes - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acquit de paiement de droits de sortie des douanes de France, bureau de Saint-Malo, pour DARTHENAY, capitaine du navire le Jeune Louis allant à Guernesey. On trouve le nom du sieur KERLOGUEN (?). Document en partie imprimé et signé.

39299 - HAMEL ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1818
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention pour la succession de Jacques HAMEL, entre ses héritiers. Pour Jeanne BOENEL, veuve du dit HAMEL, et sa fille mineure, Marie jeanne HAMEL. Autres noms cités: Jean Louis HAMEL, subrogé tuteur de la mineure; Charles THOMAS, et Marie Françoise HAMEL, son épouse; Madeleine HAMEL, soeur du défunt. Aucun lieu lisible, cité dans le document. Pas de tampon de timbre. Signatures: THOMAS; HAMEL; J.BORNEL.

21213 - FRANCE de VAUGENEY ( propriétaire )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1817
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils de feu André Isaac FRANCE de VAUGENEY, etc. On nomme Guillaume DAUFRESNE, huissier à Rouen, Louis Charles Amable LEVAVASSEUR, colonel, et autres.

21205 - FRANCE de l'ORME ( directeur )

Localisation : F - Aveyron - Rodez / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On mentionne maîtres BOISSEL, avoué à Rouen, et Guillaume DAUFRESNE, huissier audit Rouen.

21209 - FRANCE de l'ORME ( directeur )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On cite d'autres noms.

21206 - DAUFRESNE ( huissier )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On mentionne maîtres BOISSEL, avoué à Rouen, et Guillaume DAUFRESNE, huissier audit Rouen. Voir doc. 21204 et 21205.

21207 - DEVENDERETZ ( adjoint au maire )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. Document signé DAUFRESNE, huissier. À Rouen. On mentionne DEVENDERETZ, adjoint au maire de Rouen.

21211 - LEVAVASSEUR ( général soldat )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1817
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils de feu André Jean FRANCE de VAUGENEY, fils d'André Guillaume Nicolas FRANCE, de Paris. On mentionne maître PERIN SERIGNY, avoué à Paris, ainsi que Madeleine Elisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DESON, à Paris, Aimée Renée FRANCE, épouse séparée d'Antoine Jean BLONDEL, et Madeleine Hélène FRANCE, épouse de Henry François Philippe de SARIEN (?), ainsi qu'encore Antoinette Aglaé Rose ROLLAND de VILLARNAUX (?), veuve de Pierre Léon LEVAVASSEUR, général d'artillerie de la marine, et Benjamin Claude LEVAVASSEUR, colonel d'artillerie, tous à Paris.

5669 - DEGALZ ( propriétaire )

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Castelmoron-sur-Lot / Année : 1817
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Furent présents Jean DEGALZ, propriétaire cultivateur demeurant au lieu de France, canton de Castelmoron, époux de Marie SORBE, et Marthe SORBE, veuve de Pierre MAMON, habitante de Lacépède, mère de Jean et Pierre MAMON. Voir doc. 5709. On cite d'autres noms.

21212 - FRANCE de l'ORME ( directeur )

Localisation : F - Aveyron - Rodez / Année : 1817
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De la réquisition d'André Augustin France de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, et autres membres de la famille France. On nomme Guillaume DAUFRESNE, huissier, à Rouen, et autres.

25872 - DAULHAC ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1817
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean DAULHAC, Jacques SEGUI (ou SAURI ? SAUVI ?), époux de Marie DAULHAC, beau-fils et fille de Jean DAULHAC.

21210 - BOISSEL ( avoué )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne M. FRANCE de l'ORME (ou de l'ORNE, ou DELORNE, ou DELORME ?). On cite d'autres noms.

21208 - PELLERIN ( avoué )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Renouvellement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne maître PELLERIN, avoué au tribunal civil de Rouen, maître BOISSEL, avoué d'André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME (ou de LORME), directeur des contributions à Rodez, Madeleine Elisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DESON (?), à Paris, Antoine Jean BLONDEL, époux d'Aimée Reine FRANCE, séparés et demeurant aussi à Paris, et d'autres. On nomme aussi André Isaac FRANCE de VAUGENEY, André Guillaume Nicolas FRANCE, le sieur LEVAVASSEUR, et bien d'autres. Voir doc. 21204 à 21207.

5751 - DEGALZ ( propriétaire )

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Castelmoron-sur-Lot / Année : 1816
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marthe SORBE, veuve de Pierre MAMON, de Lacépède, mère de Jean et Pierre MAMON, et Pierre DEGALZ, propriétaire au lieu de France, commune de Saint-Gayraud, canton de Castelmoron. Voir doc. 5669 et 5709. On cite d'autres noms.

37587 - FRANCE DELORNE ( Directeur des Contritions )

Localisation : Aveyron / Année : 1816
Type d'acte : Jugement pour succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour André Philippe Augustin FRANCE DELORNE, directeur des Contributions Directes, demeurant à Rodez, département de l'Aveyron, héritier d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY, son père, héritier pour moitié d'André Guillaume Nicolas FRANCE (père). Autres noms cités, Madeleine Élisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DEBON, demeurant à Paris. Aimée Renée FRANCE, épouse de séparée de biens, de Antoine BLONDEL, demeurant à Paris. Magdeleine Hélène FRANCE, épouse de Henry François Philippe de SARIEU, demeurant Paris. Tous héritiers sous bénéfice d'inventaire. Antoinette Aglaée Rose Rolland de VILLARCEAUX, veuve de Pierre Léon LEVAVASSEUR (?), général de l'artillerie de marine, chevalier commandant de la Légion d'Honneur, demeurant à Paris, au Marais, 12 rue de Berry. Charles Aimable LEVAVASSEUR, Chevalier de la Légion d'Honneur, colonel au cinquième régiment de ligne, demeurant à Rouen, rue des Prétresses. Benjamin Pierre Claude LEVAVASSEUR, chevalier de la Légion d'Honneur, colonel d'artillerie, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Tampon à sec du Tribunal de Paris. Signature lisible, GAUTIER. Document relié.

36466 - PATRU ( Fabricant )

Localisation : Genève / Année : 1816
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance de Auguste PATRU. Fils de Jean Étienne PATRU, fabricant de (?), demeurant à Genève, au n° 108 rue de Pellisserie, et de Jeanne Pauline Marguerite Françoise DERICHAUD. Autres noms cités, Jean Urbain DELABEVIÈRE, boulanger. Henri FAYOL, jardinier. Formulaire imprimé. Tampons, du timbre, du canton de Genève, et de l'ambassade de France. Voir document précédent, n°36465, 36467.

37561 - THUAU ( Propriétaire )

Localisation : Brain / Année : 1816
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre en caractères d'imprimerie. Délibération du Conseil Municipal de la commune de Beaufort, arrondissement de Beauvé, département du Maine-et-Loire. Concerne le projet de desséchement des marais de l'Anthion. Autres noms cités, MM. le Comte de Comtades (Pair de France), JUBIN (Avocat). DUBREUIL-DUBOST, QUETIN, BEILLE, CHAILLOU, J. MARQUET, MESNARD, DAGNET (aîné), HAUTREUX, BREVET, PANANCEAU, GIROUST, RAIMBAULT, JOURDAIN, DRUILLET-DELISLE, BÉRITAULT-SABLONNIÈRE, LAUMONIER (jeune), DESMARQUAIS-HAUTREUX, RICOU, ROTTIER, LEBOUVIER, AUDIO, LEBRETON de la GILBERDIÈRE, TESSIER, LEBRETON d'AVRILLÉ, DANQUETIL, RAIMBAULT (père), C.A. HARAN, GIGAULT, F.M. DANQUETIL (Maire), et PRÉVEL (secrétaire). Description du tableau des dépenses par la commune. Ainsi que celui des terrains pour le desséchement.

23139 - GAINANT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1815
Type d'acte : Impôts - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document en partie imprimé et incomplet sur les impôts de 1815. On trouve les noms de Charles GAINANT, demeurant à Préchac (?), GRIMAUD, demeurant aux Verrières (?), GAULTHIER, demeurant aux Tuileries, et un certain GIRY, cloutier. Tous propriétaires.

35143 - BOUZEREAU ( Marchand )

Localisation : France / Année : 1815
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commande et comptes de bois.

24738 - GUICHARD ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1815
Type d'acte : Achat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite GUICHARD de MOUCHES (?) et autres.

35083 - BRAULE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1815
Type d'acte : Extrait, estimation de biens, impôts. - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait de l'imposition foncière. Commune du (Gault ?) . Nom cité, BRAULT (BRAULE), BUSSON, GIROU. Lieux cités, Bazoche, Châteaudin.

35405 - GUICHARD ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1814
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour les héritiers (frères et soeurs) guichard. Noms cités, veuve GUICHARD, LORIN, Claude REGNAND, Jeanne GARNIER, Jean SOULEY, Jacques FOURNIER, ESCOFFIER, GUICHARD à Lignol, Antoine GUICHARD, Denis GUICHARD, Jean BOULET.

25623 - CHÂTAIGNIER ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1814
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre destinée à CHÂTAIGNIER, signée D. T. du CÉRIER (ou du SERRIER, etc.) à Chanteloube (région d'Availles-Limouzine ?). On cite un certain CLÉMENT (ou est-ce un prénom ?).

34716 - DAMADE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1814
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes de recettes et dépenses. De plusieurs personnes. Les frères HERVOUES, messieurs DAMADE et BERNARD, messieurs BERNARD de Saujon et Robert BILLARD de Nantes. On cite d'autres noms, DOLINIÈRE en DEAU (?), ANGÉ, DELAROCHE, TOUARÉ, KERSABIEV (?), LOLOU DUCHASSELOIRE, Melle JULIETTE, VANOLIEV (?) d'Orléans, DESCHAMPS.

34993 - MALET ( Métayer )

Localisation : France / Année : 1814
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etat de compte sur plusieurs années. Barthélémy MALLET, gendre de Pierre MICHON, métayers. (années 1814 à 1827).

20406 - BERNARD ( président )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1814
Type d'acte : Pétition - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du chancelier de France, DANDRY (?), à Paris, pour monsieur BAFFIER (ou BASSIER ?), premier président de la cour royale à Aix, concernant la pétition de monsieur BERNARD, président du tribunal civil d'Aix, pour sollicitation à la légion d'honneur.

35277 - LESCARIE ( Métayer )

Localisation : France / Année : 1813
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne gestion de cheptel. Baïl de François LESCARIE, exploitant de domaine rural.

24187 - GRILLET ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1813
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre Irénée GRILLET, fils de François GRILLET et de Marie Anne BOURGEAT, cultivateurs propriétaires à Saint-Maurice (il y en a plusieurs en France), d'une part, et, d'autre part, Séraphine BARIOD, fille de Claude Antoine BARIOD et de Marie Joseph PROST, propriétaires audit lieu. On cite d'autres noms ainsi que la ville de Saint-Laurent (?). Le notaire, Jean Alexis VILLARD, demeure aux Petites-C..?..

35138 - MARTIN ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1813
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MARTIN, propriétaire et Pierre PARENT, métayer. Concerne le baïl de la ferme du Plessis. Autre lieu cité, Moulins.

25816 - RAYNAUD-FONTAINE ( Abbé )

Localisation : France / Année : 1812
Type d'acte : Créances - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre l'abbé Claude RAYNAUD-FONTAINE et le sieur CHADUC.

34679 - BILLARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1812
Type d'acte : Inventaire - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Par Robert de Nantes, pour Florentin BILLARD. Inventaire et estimation.

34903 - BOUDOU ( ? )

Localisation : France / Année : 1812
Type d'acte : Succession - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Droits de succession. THOMAS, cultivateur, mairi d'Antoinette BOUDOU (?). Commune de Frégières (?).

34980 - FLEURAND ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1811
Type d'acte : Gestion de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs noms, FLEURAND Jean, GIRAUD Charles, CHAUSARDON, LAGRANGE.

34924 - HUGON ( ? )

Localisation : France / Année : 1811
Type d'acte : Quittance - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Pierre HUGON et, François MARLIAT (?), Pierre SURE (?), Etienne et Agnes MARTIAL (?).

34979 - MEILHAC ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1811
Type d'acte : Comptes - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ventes de foin, paille, bestiaux. Noms cités, MEILHAC (?), MARTINET, MARTEAUX, Jean GONNÉ (?), MAZERAT,

23543 - MERLE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1810
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la famille MERLE. On cite un domaine à Cras (Cras-sur-Reyssouze ?). On cite d'autres noms. Voir doc. 23542.

34669 - JOBERT ( Tuteur )

Localisation : France / Année : 1810
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

De Gabriel JOBERT, tuteur des mineurs MICHOYERS, à MIGEAU (?)

34690 - JOBERT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1810
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De Gabriel JOBERT, propriétaire et tuteur des enfants MICHOYERS. Autre nom, DUCHAMP.

7200 - BOURDEAU ( notaire )

Localisation : F - ? - Savigny / Année : 1809 ?
Type d'acte : Enveloppe - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne monsieur BOURDEAU, notaire à Savigny. Lettre de1809 ou 1889 ? Il existe plusieurs Savigny en France. Ici région parisienne.

35091 - VIDALME ( ? )

Localisation : France / Année : 1809
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pierre VIDALME, fils de Pierre et Catherine VIDALME. Autres noms cités, BADUEL, ROUCHER (?), propriétaire.

24774 - VITET ( ? )

Localisation : France / Année : 1809
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Charles VITET (ou VITÉE, VITEL ?). 1809 et 1812.

25090 - MEYNIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1809
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain MEYNIER. Peut-être département de l'Ain.

37139 - THOMAS-LEJEUNE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1809
Type d'acte : Accord - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Accord et conventions. Entre Marguerite CHAUVIN, veuve de Guillaume THOMAS-LEJEUNE, tutrice de ses enfants, Pierre, Georges, Marin, jean, Marie Anne. Et Charles THOMAS, le frère ainé. Accord concernant la création de son commerce et de l'usufruit lui revenant. Signatures lisibles, Marguerite CHAUVIN et C. THOMAS. Tampon du timbre.

26228 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1809
Type d'acte : Droit - Pap - A4+ - 53 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document rassemblant plusieurs sujets de droits. Sans noms autres que fictifs (comme exemples pour les sujets traités).

24736 - DUVERGER ( ? )

Localisation : France / Année : 1809
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Comptes de ventes et achats de Jean DUVERGER (ou du VERGER ?). On cite COLLON ou LE COLLON (ou bien un colon ?).

23156 - VOYROU ( ? )

Localisation : France / Année : 1808
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Charles VOYROU est mort le 9 mai 1795 (?), sa femme, Claudine BRUNET, le 8 juin 1801. Ils eurent sept enfants : Marguerite (?), Étienne (marié le 7 février 1776 avec Jeanne CLAUZAT ?), Marie, Jeanne (femme de CHAUNAL ou CHAUVAL ?), Aimable (femme BRUNET), Charles (marié le16 février 1784 à Gilberte BRUNET), et Jean (décédé le 18 juin 1808, sans postérité). On cite d'autres noms.

35004 - PEJOUX ( ? )

Localisation : France / Année : 1808
Type d'acte : Lettre et comptes - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre et comptes de métayer. Entre autres noms cités, PEJOUX, Pierre ORLIANGER (?).

34935 - DAMBERT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1808
Type d'acte : Comptes - Pap - A6+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire et comptes. Plusieurs noms cités, Jean-Joseph DAMBERT, (propriétaire, fermier (?) Marie BRUNEL, Jean MAUME (?), Jacques TATHERCOSSE de Busson, Jean RICHOIN, François GOIX, domestique, Léonard BOUYON de Laval, Pierre MONTEL, fRANÇOIS pardet, Catherine VILLERAND, BOUTARES.

37148 - SOURAT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1807
Type d'acte : Désistement de donation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Désistement de donation. Par Pierre Claude SOURAT (fils), propriétaire, demeurant à Champagne, époux de Anne Victoire NOREY. Donation faite par son père, Pierre SOURAT, du contrat de mariage de son fils, cité ci-dessus. Tampon du timbre.

35150 - RACINE ( Marchand )

Localisation : France / Année : 1807
Type d'acte : Comptes - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes (facture, autre ?), de LEMOINE. Par RACINE, marchand, demeurant rue du Bacq. Audit lieu non déterminé. Écrit sur le verso d'un pli de sollicitation et commande (?).

36655 - GINET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1806
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une demande pour accéder à une source d'eau située en leur propriété. Par Jean Colin GINET, contre Jean GATTEL et le sieur BICENDON.

34730 - ? ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1806
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Solutions aux questions émis par un mémoire concernant la Donation. Document sans date avec un seul nom, Marie-Anne PEYRON.

34695 - BOUQUIN ( Marchand )

Localisation : France / Année : 1805
Type d'acte : Comptes - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contestation des comptes du mémoire de BOUQUIN.

24796 - SAUTEREAU ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1804
Type d'acte : Reçu - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre SAUTEREAU et son épouse GUIOT. On cite LAPIERRE (ou LA PIERRE) et PONTEIL (?) et des noms de lieux.

24277 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1804
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document signé AMADOU ? AMADON ? A. MADOU ? A. MADON ?

35145 - BELIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1804
Type d'acte : Avis - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Avis des héritiers de François BELIN. Publication pour vente aux enchères.

25683 - OUDRIC ( ? )

Localisation : France / Année : 1804
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jean OUDRIC (?), meunier (?).

35006 - GARCELON ( Percepteur )

Localisation : France / Année : 1803
Type d'acte : Quittance - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification main, de réception d'une somme d'argent pour les contributions foncières. Nom cité, GARCELON (?), percepteur.

24339 - DEBON ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1803
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Magdeleine Élizabeth France de SAINT-QUENTIN, épouse divorcée de Louis Joseph DEBON, propriétaires, et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change, tous de Paris. On cite d'autres noms.

38739 - GRUFFIN ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1803
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Guillaume GRUFFIN, cultivateur, demeurant au hameau de la Neuvelle, canton de d'Auvelle (?). Lequel donne quittance à son beau-père, de la réception du trousseau de feu son épouse, (Marie Magdelaine DESHRAYER ?). Tampon du timbre. Signature lisible.

25001 - GUILLEMIN ( Métayer )

Localisation : France / Année : 1803
Type d'acte : Certificat - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En faveur de GUILLEMIN, métayer de Vigalleau (ou Rigalleau ?) de Puirebie (?). Peut-être région d'Availles-Limouzine (ou du Poitou-Charente ?). On cite le bois de La Bredache.

34743 - BOUVET ( Entrepreneur )

Localisation : France / Année : 1802
Type d'acte : Devis - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour la conctruction d'une maison. Devis entre BOUVET, entrepreneur, de Droué (?), son fils, Jean BRÊCHE, charpentier, de la Fontenelle (?), Nicolas TREMBLAY, couvreur, LEMOINE, propriétaire. Document avec tampons, fiscal et Domaines.

24740 - MORIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1801
Type d'acte : Calligraphies - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Michel MORIN, ainsi que de TISSUEIL, et BONNEFOND, premier secrétaire du bureau des hypothèques de Limoges, ainsi que JUNIEN, premier commis au bureau de l'administration municipale de Beaumontour (?).

24399 - BONNETY ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1801
Type d'acte : Requête civile - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Simon BONNETY, mort le 25 février 1735, époux de Magdelaine CLEMENT depuis le 6 juin 1680, et parents de Laurence, Claudine et Dimanche BONNETY. Laurence BONNETY se maria le 6 avril 1721 avec le sieur MASSERON, procureur au parlement, elle décéda le 2 mai 1724, laissant deux filles à son mari. Dimanche BONNETY décéda en laisant pour seule héritière Magdelaine ABONNENC (ou ABONNEUX ?), femme de Joseph MOLLARD (ou MOLARD), lequel est mort le 11 février 1786. On cite les noms de BELLUC, TROUILLOUD (?), GIRARD, ACHARD, LOUVAT et autres.

35028 - VAUGRENAND ( ? )

Localisation : France / Année : 1800
Type d'acte : Quittances - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

35039 - LALOT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1800
Type d'acte : Comptes - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne (vignes) relevés des profits d'hiver. Plusieurs noms, LALOT, Claude RICHARD, Jean RICHARD, Joseph FOURNIER (?), BAILLAND (?), Pierre-Louis BARBER CATHELIN, RESEL (?).

7198 - DEVEZE ( ? )

Localisation : F - ? - Vabres / Année : 1800
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signé DEVEZE, de Chabriol (?). On cite CHIROT (ou CHIROL ?) expert, CUSSAC et autres. Il existe plusieurs Vabres en France.

35988 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1800
Type d'acte : Lexique - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : La

Définitions latines listées, sous forme grammaticale. (de F à Z). Document relié.

39938 - BOUNARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1799
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte (d'un artisan ferblantier) en date du 14 fructidor de l'an 8, (14 août 1799). Compte de la dame BOUNARD, veuve du sieur MOLARD. Mention d'un acompte reçu.

24206 - RONESSE ( Employé )

Localisation : Paris / Année : 1799
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Documents de Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change à Paris, époux d'Adélaïde Julie VANGLENNE, concernant Nicolas LABICHE, Gabriel Nicolas MAULTROT, Marie Edmée Étiennette GARNIER DESCHENES, épouse de Pierre Charles Jean CORDIN (ou CORDIER ?), Alexandre MOUDAT (?), propriétaire, époux d'André Marie LEGER, Nicolas Louis BENOIST, rentier, époux d'Anne Joseph BORDEAUX, Françoise Charles DELAAGE, veuve de Jean Éléonore de TRINQUERE, Madelaine Élisabeth France de SAINT-QUENTIN, divorcée de Louis Joseph DEBON, Auguste Jérémie RONESSE, employé, tous de Paris.

24017 - COTTIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1799
Type d'acte : Enquête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Anne Marie Jeanne Nicole COTTIN, qui avait été maintenue sur la liste des émigrés. Époque de la Révolution. Pour le nom de COTTIN, voir le doc. 24002

26215 - GUEDY ( ? )

Localisation : France / Année : 1798
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document incomplet. On trouve les noms de GUEDY, du sieur de BEFFROI et autres.

35073 - LABICHE ( ? )

Localisation : France / Année : 1797
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Billet des dates, sommes et échéances de quittances pour contrat. Plusieurs noms, LAURENT, LABICHE (?).

25190 - CHAMPREGNAUT ( ? )

Localisation : France / Année : 1797
Type d'acte : Note - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Mme CHAMPREGNAUT (ou de CHAMPREGNAULT ?).

20210 - MARLETAGEM ? ( agent minicipal )

Localisation : F - ? - Saint-Alban / Année : 1797
Type d'acte : Impôts - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Noms des lieux où se payent les impositions. Document signé pa COURNUT (?) et MARLETAGEM (?). Il y a plusieurs Saint-Alban en France.

23504 - RENAUD (?) ( ? )

Localisation : France / Année : 1797
Type d'acte : Projet - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document de la période révolutionnaire, après 1797 (?), où l'on cite les noms de FAGES (ou PAGÈS ?) et de RENAUD (?). Voir doc. 23506 pour le nom de PAGÈS.

23159 - CHORIOL ( Homme de loi )

Localisation : France / Année : 1797
Type d'acte : Copie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Louis CHORIOL, homme de loi, frère de Charles Marie CHORIOL (?), ainsi que BERGER, législateur. Peut-être région d'Ussel ou Auvergne (?).

25418 - MAILLERIE (de la) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1796
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre de SAINT-GARRAUD (ou SAINT-GAREAU ?) et Jeanne de MONEIX (ou de MORREIX ? du MANS ?) veuve de la MAILLERIE. Voir doc. 25416 et 25419.

23122 - JULHIARD ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le citoyen JULHIARD, notaire.

39880 - LAMOUROUX ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance. Paiement de deux mille cinquante quatre livres, montant de condamnation. Noms cités : Les héritiers de Jacques CHAPLU (?); LAMOUSSON, propriétaire, gendre du précédent. Signature illisible. Au verso, tampon du Cantal.

35124 - MEICHODON ( ? )

Localisation : France / Année : 1795
Type d'acte : Assignation à comparaître. - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour, Jean de SUSCLADES (?), cultivateur, demeurant audit lieu de l'hôpital, contre Antoine MEICHODON (?), demeurant audit lieu de Maya (Mayac ?), même commune de Brousse. Autre nom cité, MARTIN, notaire. Commune nommée, Brousse.

35135 - MAILLÉ ( Propriétaire )

Localisation : - - fRANCE / Année : 1795
Type d'acte : Héritage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Questions et réponses sur le droit de succession des héritiers. Entre, la veuve MAILLÉ et les héritiers BRICHEAU. Autres noms cités, Anne BRICHEAU, FOUGNET, Joseph LAFARGE.

35803 - DUBOZ ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1795
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terre, audit lieu, Aux creux Bidou. Entre, Mélan DUBOZ et Henry DUBOZ, fils de Jean Denis DUBOZ, demeurant à Chally (?). Tampon du timbre.

34699 - FOURGNET ( ? )

Localisation : France / Année : 1795
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne héritage, observations sur la gestion. Noms cités, Joseph LAFARGE, GORIN, SALUSEAU (?), BRICHEAU.

34717 - RIVAILLE ( ? )

Localisation : - - France / Année : 1794
Type d'acte : Quittance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour RIVAILLE FOURGNET (?), Loyer et frais d'entretien.

23519 - AUGAGNEUR ( Paysan )

Localisation : France / Année : 1794
Type d'acte : Comptes - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes comprenant une liste de paysans (?) nommés Claude BLONDEL, Joseph GIRAUX, Claude BRET (ou GRET ?), Débastien DUCAR, Claude AUGAGNEUR, François DEVAUX (ou DEROUX ?), etc.

35433 - LACOMBE ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1794
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conserne, notes explicatives pour jugement. Noms cités, LACOMBE, ROQUES.

35286 - FLOUTEL ( Tutrice )

Localisation : France / Année : 1793
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de dépenses. Pour Claude FLOUTEL, tutrice, contre DUPUIS. Autres noms cités, Me VIBOND (VIBOUT ?), avocat, POLY, prêtre.

25627 - GUIONNET ( Tailleur de pierres )

Localisation : France / Année : 1793
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre GUIONNET, tailleur de pierres à Saint-Denis (?). On cite d'autres personnes et noms de lieux, dont Benoit CACHEPOT et Joseph FAGIE (?), experts. Document avec cadastre.

7806 - MONTEL ( lieutenant )

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Sainte-Livrade-sur-Lot / Année : 1793
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat atestant les services rendus à la France fait en faveur de Jean MONTEL, natif de Sainte-Livrade-sur-Lot, lieutenant dans l'Armée d'Italie. Avec plusieurs signatures de ses compagnons d'armes, etc.

137 - MARAT ( )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1793
Type d'acte : Supplément - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document imprimé.Assassinat de MARAT. Interrogatoire de DEPERRET. Supplément au bulletin de la Convention Nationale. Feuille imprimée, format : 63 x 42 cm. Mention manuscrite : liasse D au dos.

23520 - GUICHARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1792
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Helaine GUICHARD, fille de Philippe GUICHARD et de Jacqueline M..?..., épouse d'Antoine CATRON. On cite maître CATRON, notaire.

34969 - CHORIOL ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1792
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Droit de propriété d'Antoine JAIRACHER (JAIRASSER) (?). On cite d'autres noms, Marie CHORIOL, Pierre MONTY, Anne VEDRINE épouse de Léonard BREUITHE (?), Marie BOURRAND (?).

24648 - FRÉLET ( ? )

Localisation : France / Année : 1792
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne LALOT fils, Claudinette LALOT (ou LALO), sa tante, et FRÉLET.

26623 - ACHARD ( Propriétaire )

Localisation : Die / Année : 1792
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Françoise ACHARD,épouse de Jean Ennemond BONNARD (ou BONARD), bourgeois, demeurant à Die, en faveur de ses nièces Gabrielle et Suzanne de GUEYMARD, soeurs au couvent de Sainte-Ursule à Die, son neveu Daniel de GUEYMARD, fils aîné de Jean de GUEYMARD, trésorier de France, en faveur d'autres de GUEYMARD et de membres de la famille BLANC.

34964 - CONSTANTY ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1791
Type d'acte : Procès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jacques CONSTANTY (?), Gaspard ROCHE (?), François BONNE.

25197 - BARRAT ( ? )

Localisation : France / Année : 1791
Type d'acte : Dette - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Benoit BARRAT (?). On cite d'autres noms et lieux. Signé VERNIER. Voir doc. 25198 (?).

26614 - BRETTE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1791
Type d'acte : État de meubles - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document sans nom ni indication de lieu. Peut-être signé BRETTE (Pierre BRETTE ?), frère d'un curé.

35016 - LAMBEL ( ? )

Localisation : France / Année : 1791
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de plaidoirie d'avocat. Pour LAMBEL, contre CLAUZEL (CLAUREL) ?

23118 - DESSUSCLADE ( ? )

Localisation : France / Année : 1791
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean et Benoit DESSUSCLADE (?) du lieu de L'Hôpital, commune de Brousse (il y en plusieurs en France), et Louis BARTIER, propriétaire au lieu de La Praderie, dite commune. On cite d'autres noms.

34934 - CHORIOL ( Notaire )

Localisation : - - France / Année : 1790
Type d'acte : Comptes - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoires des frais de vacations. Pour, Marie PEYRONNEY, CHORIOL, C. BOIGROS, VEDRINE.

36670 - MICHAUD ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1790
Type d'acte : Plan - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan. Dessin et description à la plume. Année estimée, 1790. Noms des propriétaires cités, ROCHET (avocat), Etienne MICHAUD, MORNAY. Auteur anonyme. Voir document n°36669, 36671.

25425 - GUYOT de MESSIGNAC ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1790
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Henry GUYOT de MESSIGNAC, écuyer époux de Marie Louise VALIN du PORTAND (ou du PORTAUD ?), beau-fils et fille de dame TURPIN veuve VALIN (ou VALLIN), et Pierre BOUVIER (?), chirurgien. Document avec la marque fiscale de Poitiers, peut-être région d'Availles-Limouzine.

24621 - LALOT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1790
Type d'acte : Billet - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne LALOT. On cite d'autres noms. Peut-être à Arbois ou à Salins-les-Bains (?).

10215 - ? ( )

Localisation : F - ? - ? / Année : 1790
Type d'acte : Discours - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Imprimé. Discours du roi de France lu devant l'Assemblée nationale le 4.2.1790.

35079 - NEYRON ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Restitution de lot - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Claude-Noël NEYRON, notaire, mari de Jeanne-Françoise DAVID. Marie-Jeanne DAVID veuve de François DAVID, GROMIER, receveur des rentes, DEMARTIGNAT.

23510 - NEYRON ( ? )

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Mme NEYRON (ou NEYROU ?). Voir doc. 23508 pour le nom de NEYRON.

35100 - CHORNIOUS ( ? )

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Comptes - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes des produits fermiers et ventes de bestiaux. Nom cité, CHORNIOUS (?). Pas de lieu, nommé.

23509 - COLLIGNY ( ? )

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite les noms de COLLIGNY, JACQUET et CALLOT. Voir doc. 23508 pour le nom de COLLIGNY.

25691 - BREVET ( ? )

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les soeurs BREVET, veuves. On cite d'autres noms. Document avec marque fiscale de la généralité de Dijon.

35102 - CUCHEROT ( ? )

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Quittances - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De CUCHEROT (?), à LIERY (?), marchand. Lieu cité, Saint-Pierre-de-... (Saint-Pierre-de-Chartreuse ?). Autre quittance au verso, à l'ordre de Germain De BAC, en l'année 1790.

34696 - THOLVET (?) ( ? )

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Demande en justice - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ecrits composés de 4 feuillets. Annotation bord supèrieur gauche. Mémoire sur plusieurs années. Contestation de salaire.

25416 - MAILLERIE (de la) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MM. de la MAILLERIE et de SAINT-GARREAU (?). Voir doc. 25419.

34668 - DUMAS ( Rentière )

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Joséphine DUMAS, veuve de Claude TREPPIER, Thérèse DUMAS, veuve de Jean TRLLIER, rentière de Nicolas DUMAS, le frère. Et les frères JACQUEMARD et demoiselle Marie Magdelaine PERELY. On cite d'autres noms.

25179 - LAVERGNHE ( ? )

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : Mémoire - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mémoire pour Izaac LAVERGNHE (?). On cite d'autres noms.

35101 - JOUNNIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : Quittance - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Paiement de Benoit CUCHERA, du tiers du produit de ferme qu'il doit. Autres noms cités, Michelle de FLEURIE (?), JOUNNIN (?), auteur de la quittance.

26043 - NEYRON ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Claude Noël NEYRON, notaire à Arnent (?), et le révérent père dom MANTEL, procureur de la chartreuse de Silignac (?). On cite Claude MOIROUX, Joseph BROLIQUIER, Claude BARBIER, Joseph Marie GORAS, Jean PERRET, Joseph CURVAT, Philibert MOREL, Benoit GAILLARD et d'autres.

25928 - ROLLAND ( ? )

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : ? - Par - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Pierre CHAUD, Geneviève ROLLAND et plusieurs autres.

35123 - CHOURGNION ( Laboureur )

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour un baïl de ferme. Entre, Claude CHOURGNION, laboureur, habitant audit lieu de Malet, et Benoit CACHERAT (le jeune), marchant, demeurant Saint-Pierre-la-Noaille. Autres noms cités, Jacob, notaire, André et jean GALLAND, père et fils, Claude DAVID, charpentier et vigneron, témoins requis, BERGERAND, notaire.

36561 - NEYRON ( ? )

Localisation : France / Année : 1787
Type d'acte : Petite note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre, quittance. Nom cité, Charles NEYRON.

24349 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1787
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve mentionner Mirabel (il y en a plusieurs en France). Voir doc. 23157, 24243 et 24330 (pour le lieu de Mirabel).

36006 - DAVID ( ? )

Localisation : France / Année : 1787
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Billets de quittances. Autre nom cité, Me NEYRON (NEYROU), notaire et commissaire à Arnent (?).

24313 - ROUYER ( ? )

Localisation : France / Année : 1787
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document signé ROUYER. Concerne Dlle DAVEILE (ou DAVILLE ?).

35139 - CROS ( ? )

Localisation : France / Année : 1787
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etat des dépenses de Jean CROS, contre François BÉRANGER.

41968 - LACOLOMBE ( propriétaire )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1787
Type d'acte : liste - Pap - A4- - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

La liste des noms fermiers de la terre et baronnie de Cereix de 1684 à 1791, année et époque de l'abolition des cerfs en France par l'assemblée nationale. Autres noms cités: CHAUDOU; LADEVEZE; GARDEL; DUMAZEL; GRANGIER; TAFIN; PINOT; DUCROS; LAMARTINE; LEBALLY; LAGUET; DORLHAC; CRUSSOL; VIDAL; CHAUTARD; CHAPUIS; VILLENEUVE; DEVIX; DUCHAZY; CHAUTARD; DENAY; BOYER; CHABERT; CATHANEL; BONNET; GALIARD; GIRAUD; DEBOURSE.

36563 - DAVID de COLNI ( ? )

Localisation : France / Année : 1787
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note de marchandises livrées à Melle DAVID de COLNI. D'après le détail des achats, il s'agit de marchandises servant à des travaux de couture, peut être pour un commerce de mercier.

23558 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1787
Type d'acte : Letre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre signée et lieu indiqué, mais difficile à lire.

24330 - BUIS ( ? )

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : Proposition - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite le sieur BUIS et autres, ainsi que les commune de Mirabel et Grignon (il y en plusieurs en France). Voir doc. 24243.

23157 - BERANGER ( Syndic )

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne François BERANGER, syndic. On cite le lieu de Mirabel (?), etc.

34736 - BRUN ( Avocat )

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, BRUN, avocat de Jacques RAUCHON, assisté de MONNET, avocat. Et, DUMAS, avocat de Jean MONIER LAMBERT, assisté de GUIGNER (?). Autre nom cité, DELONE(?), conseiller à la Cour.

24297 - GUICHARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Claude et Philippe GUICHARD.

24987 - VALLIN (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : État des sommes - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des sommes que doit Madame de VALLIN du SABLEAU à la succession et hérédité de feu Monsieur de VALLIN du PORTAULT. On cite d'autres noms. Voir doc. 24972.

36261 - DUCHIN ( Vicaire )

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note, observations et critiques. Concernant des tribunaux inutiles ou dangereux. Par DUCHIN d'Arminières (?), vicaire pertétuel de la paroisse de Saint-Antoine.

23560 - LUZY ( ? )

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document signé LUZY.

27121 - DEDOME ( Apprêteur en bas de soie )

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : Baptême - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les familles DEDOME, LAMAND, MAURINET (ou MAURISSET ?) et CAUSSIN, du châtelet de Paris (?) (= Le Châtelet-en-Brie ?), et plus particulièrement d'une veuve DEDOME enceinte.

23645 - JANNE ( ? )

Localisation : France / Année : 1785
Type d'acte : Modèles - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Modèles de billet, de testament et de donation. On mentionne JANE ou JANNE, prénom ou nom peut-être factice.

23482 - PELLECHIEN ( Marchand )

Localisation : France / Année : 1785
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre de BOUVAUD (?), procureur, et Jean PELLECHIEN (?), marchand à Pouilly (?), concernant Jean FOURNIER, RICHARD et autres.

23832 - SAUZEAS ( Écuyer )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1785
Type d'acte : Testament - Par - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Claude SAUZEAS, écuyer premier hérault d'armes de France du titre de Bourgogne, demeurant à Saint-Étienne-en-Forez (Saint-Étienne), en faveur de ses six enfants Pierre, François dit Laroche, Noël-Joseph, François-Pierre, Claude-François et Jean-Marie SAUZEAS, ainsi qu'en faveur de son épouse Marianne BAUDIN, et en faveu de son autre fils Pierre-André SAUZEAS, religieux bénédictain. On cite d'autres noms. Beau document avec ruban vert et blanc.

24455 - RIVIER ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1785
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MM. RIVIER, BON, GRAMMONT et de VIGNON. Peut-être document de Bourgogne ?

24456 - RIVIER ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1785
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le sieur RIVIER, propriétaire. Voir document 24455. On cite la commune proche de Noyaret (?).

26710 - FARJON ( ? )

Localisation : France / Année : 1784 ?
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document signé FARJON.

35989 - PONNAT ( Abbé )

Localisation : France / Année : 1784
Type d'acte : Note de Procès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Observation sur le procès du Baron de PONNAT, contre PERRET. Autres noms cités, PERRAND, PIAT de VIAL, avocat. Gabriel de PONNAT, fils de Jacques. PERRET.

34962 - DALOMBEIX ( ? )

Localisation : France / Année : 1784
Type d'acte : Comptes - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pierre DALOMBEIX (?). Compte de bestiaux.

24235 - BLAIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1784
Type d'acte : Acte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de CUZIN, BLAIN et autres. Voir doc. 23236 (pour COZIN ou CUZIN ?).

25899 - PELLAT ( ? )

Localisation : France / Année : 1784
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite les noms de Jacquers LAURENT, DUBOIS, PELLAT, Antoine MATHIEU, Pierre JEAN et Jean MATHON.

34711 - DAMADE ( ? )

Localisation : France / Année : 1783
Type d'acte : Pièce justificative - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour DAMADE, contre DEGUEYSSAT. Autres noms cités, Melle LEUCHANTEUX, Dame FOLUOVRE (?), BRIDON, GOISLARD. La deuxième pièce de ce document semble être un brouillon. Quittance sur plusieurs années 1748, 1756, 1758, 1782. Plusieurs noms sont cités.

24243 - REYNAUD ( Valet )

Localisation : France / Année : 1783
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne REYNAUD, valet de meunier à Mirabel (il y en a plusieurs en France). On cite MM. LAGET, LE CHÂTELAIN, MAILLET et BAUDE, notaires, ainsi que BUIS, ancien premier consul, et VACHIER, député. Voir doc. 24330.

35164 - BATTANT ( entrepreneur )

Localisation : France / Année : 1783
Type d'acte : Marché de construction - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Marché pour la construction d'un mur. Entre, Edme BATTANT, entrepreneur, demeurant à Saint-Romain, Edme MOINGEON, marchand, demeurant à Brully, Jean-BONGEREAU (?), procureur. Lieux nommés, Saint-Romain, Brully.

24775 - ALATERRE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1783
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Feuille de bail citant Julien ALATERRE et ayant servi de brouillon pour comptes. Document en partie imprimé.

34735 - ? ( Avocat )

Localisation : France / Année : 1783
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

SALAMAN contre BITH (?). Mémoire en préparation du procès.

23642 - VIALARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1783
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean VIALARD, le sieur MAZARY, son beau-père, etc. Document signé CHOUSSY (?).

39063 - AILLOND ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1782
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire pour procès. Auteur anonyme, représentant les intérets de CURTEL, acquéreur des biens de AILLOND (ou AILLOUD). Autres noms cités; Louis AILLOUD père; TIVOLLIER. AILLOND fils. Divers brouillons d'opérations sur deuxième page. Pas de citation de lieu.

34741 - JAULT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1782
Type d'acte : Échange - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Il s'agit d'échange de terres. Plusieurs noms cités, Claude-Antoine MAILLOT, Nicolas-Joseph JAULT, JOLY mari de Benigue (?) ESTIGARD. Détermination des lieux dit difficile à situer.

20283 - SAVARY ( ? )

Localisation : F - ? - Vire / Année : 1782
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Madeleine CAILLY, veuve de Pierre François SAVARY. On nomme aussi Jean SAVARY et feue madame VALBOREL. On nomme la ville de Vire (?), il y en a plusieurs en France.

34706 - BLAIN ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1782
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport de quittance. On cite d'autres noms, Dame DAVAND son fils Gaspard DAVAND, Pierre et Antoine GILES, Pierre BAJAT, François (?) SOCHON, Jeanne BOUCHARD veuve de Pierre BAJAT, DELESTRA, CUZIN. Aucun lieu nommé.

23750 - THOUBILLON ( Médecin )

Localisation : France / Année : 1782
Type d'acte : Cession - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Simon THOUBILLON, avocat, Jean Claude Alexandre THOUBILLON, docteur en médecine, Marguerite RIBOUD. On cite d'autres noms.

25055 - COUDRAY ( ? )

Localisation : France / Année : 1781
Type d'acte : État des amendes - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite la veuve de Nicolas COUDRAY (ou COUDRY ?), et autres.

36547 - TAVEAU ( ? )

Localisation : France / Année : 1781
Type d'acte : Contrat de mariage - Par - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Claude TAVEAU (ou CAVEAU), avec Henriette MALLAVERNE. Tampon du timbre.

25727 - TOUTAN ( Procureur )

Localisation : France / Année : 1781
Type d'acte : Jugement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre TOUTAN, procureur (?) de CHARTON (?), et FAVRE, celui de ROGNOL (?). Document avec la marque fiscale de la généralité de Lyon.

35125 - MARTIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1780
Type d'acte : Quittance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De Guillaume MARTIN, pour Jean DESSUCLADES (de SUSCLADES ?). Voir doc N°35124. (Rapprochement de nom).

35168 - BELIN ( Marchand )

Localisation : France / Année : 1780
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De François BELIN, fils de G. BELIN. Pour, Jacques et Jean GUILLIER. Autre nom cité, MISSOLIER (?), notaire.

23471 - GARDET ( Archer )

Localisation : Ussel / Année : 1779
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 48 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les lieux : 1) de La Mazière-aux-Bons-Hommes : Antoine CONSTANTY, fils de feu Laurent CONSTANTY, Estienne REBEIX, veuf de Toinette VACHER, Louis MARTIAL, propriétaire. 2) d'Eygurande : Antoine GAVARET (?), Jean RATELLADE, maréchal-ferrant, Jean BESSE et Alix RATELLADE, Claude FENOULLIAT, fermier, François TERRADE, époux de Marie COUDERT, Claude BOULLE, du lieu d'Espaigne (village d'Espagne, Eygurande ?), Blaize FAURE, d'Espagne (Eygurande), Martin GUILLAUME, berger, LEGUY. 3) d'Aix (Corrèze) : Pierre VACHER, Antoine et Pierre BASCOULERGUES, Jean THOMAS, Pierre GOUYOU, Antoine MARTIAL, frère de Hélainne MARTIAL, tous deux tisserands. 4) du Moustier (Moustier-Ventadour ?) : Pierre FRAISSE (?), Jean LEPEYTRE, laboureur, Pierre OLLIER, veuf en secondes noces de Marie ROCHE, parents de Michelle OLLIER. 5) d'Ussel : Jean-François GARDET, archer à la connétablie des maréchaux de France, Jacques DUBUIS, fils des feus Antoine DUBUIS (ou DUBOIS ?) et Anne SIMONNET, héritiers de feu Gaspard SIMONNET leur grand-père, Pierre et François MARELLES. 6) La Roche (La Roche-Canillac ?) : Jean LEPEYTRE, fils d'Antoine LEPEYTRE et d'Antoinette BALURET, gens de labeur au village du Monteil (La Roche), Jean MARCHEDIEU, frère de Louis MARCHEDIEU, de Saint-Jacques-le-Majeur (La Roche-Canillac ?). 7) de Saint-Étiene-au-Clos : François ROUSSET (ou ROULLET ?), cardeur de laine. 8) de Saint-Médard-Labreuilhe (Saint-Merd-la-Breuille ?) : Jacques BRISEBOIS, époux d'Anne RUSSIAT, propriétaires, Guillaume PAUTY, meunier, Estienne MORELLES, maçon, Louis BARRIER, laboureur. 9) et d'autres lieux : Elizabeth MICHAUX, Légère GOUDOUNNEIX, veuve de Léger GENIER, Marie BOURGEADE, veuve de Gilbert MOLLET (?), François VIGIER, Guillaume LONGY (?), Gabriel BLANCHET, Jean REGNAUD, Joseph RICHARD, Léonard BRAU, François MARTIN et François BRUGIÈRE, tous deux tisserands, François GAULTIER, Gilbert CHARLES, Antoine MIGNAU, Jean VERDIER, Charles GIRAUD, frère germain de feu Pierre GIRAUD, Michel TIXIER, Jacques et Antoine PAQUET (ou PASQUET ?), propriétaires, Joseph JAUBERT, marchand, Antoine BRUNET, époux de Léonarde COMBAS, Pierre RUSSIAT, Jacques PITRE, Michel DIONNET, Antoine BAYOU (ou BAYON ?), Gilbert OLLIER ; et autres des mêmes lieux et d'ailleurs.

36311 - FAYOLES ( ? )

Localisation : France / Année : 1779
Type d'acte : Note - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un changement (augmentation et dépense) au sujet d'un baïl. Où il est question des moyens de ratifier ce traité. Entre, FAYOLES et le curé de la paroisse de Ferrière.

34666 - CHAMBART ( ? )

Localisation : France / Année : 1779
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Chambart et David, on cite un autre nom.

24704 - LEBLANC ( Chirurgien )

Localisation : France / Année : 1779
Type d'acte : Défaut - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Michel LEBLANC, maître en chirurgie, et le sieur BUISSON. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

34654 - COSTER ( Procureur )

Localisation : France / Année : 1779
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Requête de Simond ROUZAINE (?) contre Bernard LONI. Document avec sceau d'Auvergne.

34692 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1779
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs dates, 1779, 1793.

36233 - JAOULE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1779
Type d'acte : Mémoire de compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire de compte. Auteur anonyme. Liste de travaux réalisés pour JAOULE et LAROCHE.

35148 - BESSET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1779
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et conditions pour la répartition des biens. Catherine BAROLER (?), veuve de François BESSET. Autres noms cités, François et Louis BESSET, Claudine BESSET.

35127 - DESSUSCLADES ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1778
Type d'acte : Mémoire - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire pour le baïl d'une terre nommée, les-Moulins-de-la-font. De Guillaume DESSUSCLADES (aîné), à Guillaume DESSUSCLADES (le jeune).

25486 - REY ( Charpentier )

Localisation : Naves / Année : 1778
Type d'acte : Police - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre le comte Adhémar de PANAT, propriétaire, et Pierre REY, maître charpentier du lieu de Naves (il y en a plusieurs en France). On cite Barthélémy BLANC, notaire à Naves ou à Rodez (?).

35968 - BOURGEOIS ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1778
Type d'acte : Liquidation et succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la communauté de bien ayant existé entre, Ursula BOURGEOIS et BARIOD. Autres noms, Ambroise ROUSSET, époux en secondes noces, de Ursula BOURGEOIS, veuve en premières noces de BARIOD. Ayant deux fils de ce premier mariage, Claude Michel et Antoine BARIOD.

23497 - PATURAUD ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1777
Type d'acte : Viager - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le sieur PATURAUD (ou PATOURAUD ?).

34713 - LAURANT (?) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1777
Type d'acte : Donnation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour revenu viager, de Jean LAURANT (?) et de son épouse Marie du TAILLE, à Philippe PATURAUD (?).

25414 - QUEYSSAC (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1777
Type d'acte : ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite le sieur de QUEYSSAC (ou de QUEYSAC) et autres noms.

35291 - ROCHET ( Marchand )

Localisation : France / Année : 1777
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour l'achat de Mouches, de convoyage et de charbon. Autre nom cité, PETELIN (?).

26249 - LAMOUROUX ( ? )

Localisation : France / Année : 1777
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre un certain LAMOUROUX et Louis MASSON de SOLET.

25403 - BESSE ( ? )

Localisation : France / Année : 1776
Type d'acte : Décès - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Gabrielle BESSE, décédée le 22 mai 1776 (?), première femme d'Antoine TROUBADIS. On cite ROCHE, abbé curé vers 1842.

25000 - TRYON (de) ( Capitaine )

Localisation : France / Année : 1776
Type d'acte : Mariage - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le seigneur de TRYON de PLANCHEFORT, écuyer mort avant 1753, épousa Françoise de BERTRAN. Joseph de TRYON, capitaine d'une compagnie franche, épousa Mlle de la RODERIE en 1776.

20347 - CHOUET ( laboureur )

Localisation : F - ? - Tremblay / Année : 1775
Type d'acte : Echange - Par - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre ROGEARD, laboureur, époux de Marie VIGOUREUX (?), et Jean François CHOUET, laboureur à Tremblay, époux de Marie Jeanne …?… On nomme Jean BLED, notaire à Neuville (?). Il existe plusieurs Tremblay en France. Document avec la marque fiscale de la généralité de Paris. On cite d'autres noms.

34927 - ? ( Fermier )

Localisation : France / Année : 1775
Type d'acte : Comptes - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Estimation, blé et avoine.

36679 - FAUJAS ( Vendeur de charbon )

Localisation : France / Année : 1774
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes concernant une obligation, passée en 1763. Par Jean Baptiste FAUJAS, en faveur de Marie CHARENNE, sa belle-soeur. Mémoire de l'avocat des FAUJAS. Autres noms cités, FAUJAS fils (commerçant en charbon). Melle BOIRON, héritière de Mme CHARENNE. Document déchiré dans sa partie supérieure.

34674 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1774
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de documents concernant un mémoire pour compte.

23613 - DUCHAUX ( Procureur d'office )

Localisation : France / Année : 1772
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Monsieur DUCHAUX (ou du CHAUX ?), procureur d'office, et un certain BURIN d'ESRAUZIERS (ou d'ESBAUPIERS ?). On cite la baronnie de Latour (Haute-Garonne ? Pyrénées-Orientales ?), les tènements des Courtiailles-lès-Jomards (?) et le moulin farinier de Longechaux (?).

34975 - MOREL ( ? )

Localisation : France / Année : 1772
Type d'acte : Quittance - Pap - A6+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MOREL et DUJARRY (?).

36656 - MILON ( ? )

Localisation : France / Année : 1772
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal, déclarations. Sur la mort d'un chien. Accusé, René MILON. Autres noms cités, Louise LACOMBE, bergère. François MERCIER, domestique de GENEYS. Antoine ACHARD, drapier. Jean Antoine DAN, ouvrier, habitant au "pont de Barres". Tous cités pour témoigner. Pas de tampons, ni de signatures. Aucun lieu identifiable.

34671 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1772
Type d'acte : Projet de Gestion de terre - ??? - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Proposition de gestion de terre, d'un frère à sa mère, ses soeurs et beaux-frères. Il est question de la terre de Saint-Géran (?) Lieux cités, Pronleroy, Bourron, Vougy (?) On nomme quelques noms, DEBALUE, COTTON, RICHAND ainsi qu'un ambassadeur demeurant audit lieu de Saint-Géran, DESNALTHE (?) Pages reliées.

36262 - RAVIDA ( Maçon charpentier )

Localisation : France / Année : 1772
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de travaux sur le domaine de Mr. SAUVAGNAC. Par Joseph RAVIDA, maçon charpentier. Autres noms cités, Jean et François BICARD. Pierre et Claude BILLON. François FEUILLARAL. Jean CHAMBON, etc. Nombreux autres noms. Lieux nommés, Paignans (?) et Thuret.

7260 - JERIMAUN ( soldat )

Localisation : F - Seine-et-Marne ? - Salins ? / Année : 1771
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document historique citant Etienne-François de CHOISEUL, duc de Choiseul-d'Amboise, concernant Georges JERIMAUN, natif de Tamins en Grisons (?), actuellement sous-aide-major dans le régiment Grisons de Salins (ou Salis ?) pour exercer la charge d'aide-major. Fait à Chanteloup (il existe un Salins dans la Seine-et-Marne, ainsi qu'un Chanteloup dans le même département, mais il existe plusieurs autres lieux de mêmes noms en France et Suisse). On trouve la signature d'un certain BARTHELEMY. Très belle pièce illustré avec sceau aux armes de CHOISEUL.

25879 - SAINT-GERAN (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1771
Type d'acte : État - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le seigneur de Saint-Geran (= Saint-Gérand ? Saint-Géraud ?).

34950 - BEAUMON ( ? )

Localisation : France / Année : 1770
Type d'acte : Quittance - Pap - A6+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Barthélémy BEAUMON, BUCHE greffier, DUJARY, MOURY, (MOUZY).

24942 - MICHEAU ( ? )

Localisation : France / Année : 1769 ?
Type d'acte : Jugement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite RICHER (?), MICHEAU, de MONBRUN (?) et autres. Document avec la marque fiscale de la généralité de La Rochelle.

35141 - TISSEUIL ( Chevalier et Seigneur )

Localisation : France / Année : 1769
Type d'acte : Notification et actes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

1er document: Pour Barthélémy-Valentin (...), Susanne MIETTE, son épouse. Contre, Louis de TISSEUIL, chevalier seigneur Dauvaux, ancien capitaine au régiment de Champagne. Autres noms cités, Pinet. Au verso, se trouve la première partie d'une affiche imprimée, au titre de notification de vente. Lieu cité, La Rochelle. 2ème document: Pour, Etienne PILLATRE (?), contre, De TISSEUIL, Chevalier et Seigneur de Dauvaux (?). Autres noms cités, DEMONBRUN, PINET (?), CRASSOND (?), GERANOHE (?). Au verso, se trouve la deuxième partie d'une affiche imprimée. Notifiant une vente et adjudication au plus offrant. Lieu cité, La Rochelle.

26210 - CHEVRIERS (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1769
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document incomplet. On trouve les noms de Monsieur de CHEVRIER (ou de CHEVRIERS ?), ainsi que : MM. de DAMAS, de GROLLIER, de VALLIN et autres.

23559 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1768
Type d'acte : Divers - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de divers documents sans noms, un lieu indiqué.

25637 - BOYER ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1768
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre TEISSIER, Monsieur de PEITES de MONTAUSSEL (?), ANDRIEU, son fermier, Mlle de MATHIEU (ou de NATHIEU ?), Monsieur de BASTARD (?), maître BOYER, notaire à Toulouse (ou Toulouse-le-Château, ou Toulouges ?), etc.

34931 - CHORIOL ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1768
Type d'acte : Quittance - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de CHORIOL à DESPRÉS.

25427 - GIBAUD ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1768
Type d'acte : Affiche - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre messire de TISSEUIL chevalier seigneur d'AUVAUX, ancien capitaine au régiment de Champagne, époux de feue Marguerite Henriette VIETTE, et Valentin de MONTBRUN. On cite Louis GIBAUD, propriétaire, Louis BAUDRY et autres. Document avec la marque fiscale de la généralité de La Rochelle.

39541 - DUCHAMBGE ( Militaire )

Localisation : Bouillon / Année : 1767
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du registre de mariages de l'église de Saint-Pierre et Saint-Paul de Villeneuve-le-Roi, près de (Choiry ?). Concerne un mariage entre: 1°) Pierre Joseph DUMCHAMBGE, colonel d'infanterie et major du régiment de Bouillon, fils de Pierre François DUCHAMBJE, et de Marie Pélagie Joseph (FRUIET ?). 2°) Et Marie Anne DUBUQ, fille de Jean Baptiste DUBUQ, chef de bureau des colonies, et de dame Marie Anne FEBVRIER, demeurant à Versaille, paroisse de la Trinité aux îles du vent de la Martinique. Autres noms cités: COLLAIRE, prêtre missionnaire; Joseph DESPARRE, maréchal de camp des armée, demeurant Vincennes; DANCELET, mettre de camp de cavalerie, ancien major de la seconde compagnie des mousquetaires, rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Roch à Paris; GRANDBOURG, commissaire à Paris, grand mettre des eaux et forêts de France et secrétaire général de la Marine, rue Voillière, paroisse Saint-Eustache à Paris; Louis JULIEN, négociant, rue Simon le Franc, paroise de Saint-Médar à Paris. Tous témoins du mariage. Tampon "Expédition".

24012 - LE BALLEUR ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1767
Type d'acte : Convention de vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain LE BALLEUR. On cite aussi un certain VALIENNE (ou VALLIENNE).

35812 - VERDIER ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1766
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de BERTRAND, serviteur (métayer), travaillant pour Melle VERDIER de Peyrebese (?) (Pierre-Bresse). Concernant la quittance d'une vente de blé à Melle POUDEROUX. Autres noms cités, ANDURAND, avocat au parlement de Ville-Franche. DUCAN. Melle PREUSET. LAQUIELLES. ARTRÉ. Trace du scellé, (cire à cacheter de couleur rouge).

24735 - MONTBRUN (de) ( Écuyer )

Localisation : France / Année : 1765
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François de TISSEUIL, chevalier, époux de Henriette VIETTE, et Barthelemy Vallentin de MONTBRUN (ou de MONBRUN), écuyer, époux d'Anne Suzanne VIETTE, et Charles de DORNINVILLE (ou DORNOUVILLE ?), écuyer. On cite d'autres noms.

24760 - COUTOS (du) ( ? )

Localisation : France / Année : 1765
Type d'acte : Reçu - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Monsieur du COUTOS (ou du CONTAS ?). Fait à Puissebert (ou Puisbert, ou Apuisbert ?).

36472 - LAMBERT ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1765
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier de comptes. Entre les années 1765 et 1767. Recettes et dépences de LAMBERT, notaire. Document relié.

25475 - LAVAL (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1764
Type d'acte : ? - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le sieur Durand de LAVAL (?). Fait par Étienne BAYET, notaire. On cite d'autres noms.

24270 - SAINT-CLAUDE (de) ( Évêque )

Localisation : France / Année : 1764
Type d'acte : État des fonds - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On trouve les noms de PERNEQUET de BEVY (ou PENNEQUET de BERY ?) et celui de l'évêque de SAINT-CLAUDE (?). Fait à Bourg (?).

24433 - VIAL ( Propriétaire )

Localisation : Grenoble / Année : 1763
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 26 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le testament de Louis Vincent Samson VIAL, propriétaire à Grenoble, au profit de Philippe VIAL, son oncle, Scipion REYNARD d'ASPRES, propriétaire, Jacques Louis VIAL, l'un des frères de Louis Vincent VIAL, François PERRARD du SABLON (ou PESRARD, PENARD du SABLON ?), propriétaire, BARD et RICHARD, fermiers, la veuve CHAPAT, aïeule du testataire (?), BOREL, procureur. On cite d'autres noms ainsi que les communes de Meylan et de Saint-Bonnet (il y en a plusieurs en France). Afaire entre 1699 et 1763 environ (document, incomplet, établi après 1788 et avant 1793 ? car les gens y sont nommés citoyens et il n'y a pas mention de mois républicains).

39944 - DEMOUBRUN ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1763
Type d'acte : État de compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de compte sur trois années (1760 à 1763), entre le sieur DEMOUBRUN, et le sieur DESMARATTES, fermier. Concerne succession. Autres noms cités : CRASSOUS, créancier; Dame PINTAULT; Pierre CHAYNEAU; DUPERÉ; MAUDUIT, fermier; VERTUET, fermier; ALAIGRE, serrurier; FLEURY, notaire; BROSSARD, charpentier.

35264 - TURPIN ( Écuyer )

Localisation : France / Année : 1761
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Antoine-François VASLIN (?), Chevalier Seigneur (DUPORTAND ?), Louise TURPIN (?), son épouse, VASLIN, Marguerite PLUMAN. Et, Jean TURPIN, écuyer. Couverture sans contenu.

24798 - TURPIN de VAILLET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1761
Type d'acte : État des frais - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Anthoine VASLIN (?), époux de la dame TURPIN, et Jean TURPIN,écuyer seigneur de VAILLET (?). On cite JOLINOT (ou JOLIVET ?).

38844 - BREANT ( Palfrenier-écuyer )

Localisation : Beu / Année : 1759
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et de terre (en Île-de-France). Par Jean BREANT, palfrenier aux écuries de monseigneur (?), époux de Françoise CORNILLON. Pour l'acquéreur, Pierre AUBE. Tampon du timbre (Paris).

36691 - JOLY ( ? )

Localisation : France / Année : 1758
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation au profit de Jeanne Claude JOLY. Autres noms cités, François TRESOREL, Jean Simon BERNAUD, témoins requis.

34680 - BORMET (?) ( ? )

Localisation : France / Année : 1758
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite d'autres noms.

35014 - CHORIOL ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1758
Type d'acte : Notes - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la vente d'un pré et rédaction d'un testament contesté. Autres noms cités, REGOUX (?), François BOURROND (?), Louis ROUBINET, (autres).

25471 - PINAC ( ? )

Localisation : France / Année : 1757
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Charles PINAC (?), Pierre TARDIF père, et autres.

34952 - ? ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1757
Type d'acte : Liste et mémoires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste concernant, contrats de mariages, testaments. On cite plusieurs noms, Pierre ROCHE, Antoine BRIQUET (?), Antoine MARLEIX (?), Jean DIOUME (?) et Martine OLLIER sa femme, Gaspard DUCROS, Jeanne FAURE, Léonard MORELLE et Françoise OLLIER sa femme.

35018 - VARET ( ? )

Localisation : France / Année : 1756
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes, pour Antoine FEELUMERE (?), contre les héritiersde Pierre (VARET de mend) (??).

39881 - DERBIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1755
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes d'un avocat (anonyme) concernant, l'examen d'une accusation contestée, pour une fausse quittance. Un nom cité : DERBIER. Mention d'article de loi de 1737, et d'un arrêt du 1er mars 1785, déclarant la quittance fausse.

34928 - LOUDAT ( ? )

Localisation : France / Année : 1755
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs noms, Barthélémy LOUDAT, Pierre MAJOUR, Antoine OLLIER de Faux (Foux).

25404 - LAURENCIN (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1754
Type d'acte : Mariage - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Marie de LAURENCIN, comte de Beaufort, fils de Philippe comte de LAURENCIN, chevalier seigneur de Beaufort, Crèvecoeur et autres lieux, et de Françoise Simone de BEAUREPAIRE, d'une part, et, d'autre part, Hélène Antide Gasparine de CHAMPAGNE, mariés le 24 août 1754 (date du contrat). Philippe de LAURENCIN était fils d'Antoine de PERSANGE, chevalier, et de Françoise BERTAN. Jean Marie de LAURENCIN a pour fils Charles Gabriel François de LAURENCIN, né le 25 octobre 1756 au château de Gaté (?).

24294 - CHAMPEVILLE ( ? )

Localisation : France / Année : 1753
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Pierre CHAMPEVILLE, contre François BALLETEAU, avocat. On cite d'autres noms. Peut-être Montrevel (il y en a deux en France) ?

34933 - MALERGUE ( ? )

Localisation : France / Année : 1753
Type d'acte : Sommation - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête de MALERGUE. Autre nom cité, ROUSSANGE.

26399 - IMBERT ( Marchand )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1753
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean IMBERT, marchand et ancien échevin de Saint-Étienne-en-Forest (= Saint-Étienne, Loire) constituant Simon LE PECHEUX (ou LEPECHEUX, ou LE PÊCHEUR ?), ancien receveur des aides de Saint-Étienne, comme son procureur général et spécial, lequel demeure à présent à Paris. On cite Jean COIRGNET (ou COIGNETE ?), marchand à Saint-Étienne, Jean Joseph BERNON, avocat et juge audit lieu, André Pierre BERNARD, marchand bourgeois de Lyon, Claude SAUZEA, écuyer héraut d'armes de France, etc., ainsi que d'autres IMBERT et d'autres noms.

34740 - BALLETEAU (de la) ( Avocat )

Localisation : France / Année : 1753
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

François BALLETEAU de la FEUILLADE, avocat. Contre la requête signifiée par Pierre CHAMPENILLE (?). On cite des témoins. Pas de lieu déterminé.

35165 - BELIN ( Marchand )

Localisation : France / Année : 1750
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour, Me François CHERGIER, avocat. Donné par, Lazarre BELIN, marchand, Thérèse PRUNET (?), son épouse. Afin de toucher une somme d'argent. Autres noms cités, Me Jacques ASTIER, notaire, demeurant près de Clermont en Auvergne, DUMAS, notaire, CHORIOL.

34673 - BARBAT ( ? )

Localisation : FRANCE / Année : 1750
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

pour Jean BARBAT, habitant de FONTANCIER (?), contre Etienne DIF (?)

25717 - GAINE ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1750
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Pierre, Robert et Guillaume GAINE (ou GAINNE, GAYNE), ainsi que Pierre Armand BORY, perruquier (?), et Marguerite MORIN (ou MORAIN), veuve de BORY. De 1750 à 1811. Peut-être du Sud-Ouest (?). On cite d'autres noms. Voir doc. 25718 et 25719.

34921 - DUPLANTADY ( ? )

Localisation : France / Année : 1750
Type d'acte : Quittance - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite le nom du comte de Basson ainsi que les années 1734, 1739, 1750.

34688 - ? ( ? )

Localisation : France / Année : 1747
Type d'acte : Compte - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques et Louis. Notes de 1842 à 1847.

23548 - THOMAS ( ? )

Localisation : France / Année : 1746
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Léonard RIBAS (?), Claude TIXIER (?), Michel GOULLET, Léonard CHARRIERE, Marie BONNEFONT, François THOMAS, François OLIER, Martin TROUBADIS, Claude TROUBADIS, Antoine COUNIERAS, Pierre CONSTANTY, Blaize CHEVALIER, François CHALLETTE (?), Claude PELLISSIERE, Pierre BASCOULESQUES, Pierre THOMAS dit Lissat (?), Pierre MORELLES, et plusieurs autres.

25719 - GAINE ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1741
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jean GAINE (ou GAYNE), tuteur des enfants de Robert DERRIBES (ou DESRIBES ?), ainsi que GAULTIER. De 1741 à 1755. On cite d'autres noms. Voir doc. 25717 et 25718.

36320 - BUPIERE ( ? )

Localisation : France / Année : 1740
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note et engagement. Signature lisible, DUPIÈRE. Autre nom cité, BABILE, notaire royal.

25718 - GAINE ( Cultivateur )

Localisation : France / Année : 1740
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jean, Pierre et Antoine GAINE, ainsi que TOURNADRE, GAULTIER, Andraud GAUTARD (?) et la baronne de VILLENEUVE. De 1740 à 1759. Voir doc. 25717 et 25719. On cite d'autres noms.

26002 - MILLOT ( Praticien )

Localisation : France / Année : 1739
Type d'acte : Bail - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Nicolas MILLOT, praticien (?), et François VILLIÉ, époux d'Anne LAFONT. On cite AUDRY, Benoist GUY. Document avec la marque fiscale de la généralité de Paris, mais on cite Villefranche (?).

9018 - GRANGOS ( )

Localisation : F - Loire - Saint-Étienne / Année : 1738
Type d'acte : Congé militaire - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pièce en partie imprimée, encadrements gravés et armes de France en tête, cachet de cire. Congé militaire du régiment de 'Marsan', délivré à André GRANGOS de Saint-Etienne.

26615 - TRANCHANT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1737
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Monsieur PICOT de CLOVINIÈRE (?) et Lidivine TRANCHANT de LA BOURDONNES (?). Fait à Saint-Malo (il y a 8 Saint-Malo en France).

34909 - FROMENT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1737
Type d'acte : Comptes - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Tracés pour une orientation. Certainement une exploitation de vignes. On cite plusieurs noms, Jean BLANC, Joseph AVINE, Vincent BLANCHIER. Antoine JARLLADIER (?).

25613 - LAMBOURG (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1737
Type d'acte : Vérification de testament - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean de LAMBOURG (ou de CAMBOURT ?).

24236 - COZIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1737
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite un certain COZIN ainsi qu'un certain Renaud TRAON (?). Document signé CARQUET.

25153 - ROSSET de FLEURY (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1737
Type d'acte : Héraldique - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document à la fois historique, généalogique et héraldique concernant la famille ducale de de ROSSET de FLEURY. Savoir : André Hercule de ROSSET, duc de FLEURY, seigneur de FLORANGE, né le 27 septembre 1715, marié le 6 juin 1736 avec Anne-Madeleine Françoise d'AUXI de MONCEAUX, fille de Jacques d'AUXI de MONCEAUX, marquis, et de Marie Madeleine de LA GRANGE-TRIANON. On cite également les frères et soeurs dudit duc ainsi que d'autres membres de la famille, etc. Beau document avec deux armoiries dessinées et expliquées.

25692 - FROGER ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1736
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre FROGER, sieur de La Meunerie (?), ainsi que Michel FROGER, Guillaume FROGER, Jean et André BALLAUCIENNE (ou BALAUSINE ?), etc.

34841 - DUCHESNE ( Receveur )

Localisation : France / Année : 1735
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contestation des comptes sur plusieurs années. Entre le Pasteur d'Archennes (?), et Martin DUCHESNE, receveur de la fondation de l'hôpital du Pery. Autres noms, DEBOECK, MARS (?). Tampon 1735.

26501 - ROUGIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1735
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite les testaments de Catherine FAURE, Pierre LOURADOUR, Jean GARRY, Michel VERDIER, Gabrielle ROUGIER, d'Amable OLLIER, Gilbert BELLON, Catherine REBEYROLLES, Martin REBEIX, Pierre FRAISSE, Jeanne MAREIX, Antoine BESSE, Jeanne LECLERC, Jean ROCHE, Pierre MANET, Jeanne MOREAU, Léonarde VARRET, Jeanne REYNAUD, Pierre BAJOU, Jean BREILHAUD, Jacques BRUGIÈRE, Martial THOMAS, Jean MALLET, Gabrielle DIF, Jean TIXIER et plusiers autres. Peut-être Auvergne. Document de 1735 à 1768.

6861 - DELBAS ( soldat )

Localisation : F - Pas-de-Calais - Montreuil / Année : 1734
Type d'acte : Certificat - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Laissez-passer du capitaine FOURQUIN, concernant le soldat Jean Hugues DELBAS (ou del Bas), dit Artois, pour aller se marier. On trouve d'autres signatures, dont THOME. Il existe une trentaine de Montreuil en France.

26214 - GRAMMONT (de) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1731
Type d'acte : Prérogation - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document incomplet. On trouve les noms de RIVIER, Joseph MARIN, Dominique BONARDET (ou BONNARDET), BON, les sieurs de GRAMMONT, de VIGNON, de NOGAREY. On cite le lieu de Nogarey (= Nogaret ?).

25445 - THEIL (du) ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1731
Type d'acte : Pension - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite de LALANDE, du THEIL, CHAMMOUTON (?) et autres. Fait à La Rochère (ou La Rochèvre ?). Voir doc. 25433.

21231 - CHAPLIN ( ? )

Localisation : F - Sarthe - Sargé-lès-Le Mans / Année : 1730
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BINAULT, prêtre curé de Sargé (?), et Jean CHAPLIN (ou CHOPLIN ?), fils de Pierre, demeurant à Lamonjoye (?) dans cette paroisse. Il y a deux Sargé et plusieurs Lamontjoie ou Montjoie en France.

35081 - ? ( Syndic )

Localisation : France / Année : 1728
Type d'acte : Mémoire - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Autres noms cités, Gilbert de FOSSIÈRE, Jeanne de FICILIÉ (?), Charles CIBIEL, BARROU, Pierre de BARDET, groubelchou (?).

36690 - MONTALBAN ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1727
Type d'acte : Liste de parcelles - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de parcelles appartenant à différents propriétaires. Le premier nommé, Madame de MONTALBAN, propriétaire d'un pré, dit "de château Neuf". Autres noms cités, de SAINT-ANDRÉ, MICHON, ARTAUD, MARNAIS, Joseph BONNET, André et Claude François MARCHAND, Jeanne CHOSSUL, épouse de Charles VERSEL, CHAMPION (ou CHAMPROND), Jean BAYOUT, Jean et Jean Baptiste CARNY, FLAUDY Conseiller Général à la chambre des comptes. Nombreux autres noms. Auteur anonyme.

34915 - MORELLES ( )

Localisation : France / Année : 1726
Type d'acte : Note - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Autres noms cités, GALIMANS, François CHAGARCISE (?), domestique. Partie de document.

24009 - LE DOUX ( Maître sarger )

Localisation : France / Année : 1726
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

François LE DOUX est né le 24 juin 1726 à Saint-Parrin-des-Champs (= Saint-Martin-des-Champs, dans le Cher ?), de François LE DOUX, maître sarger, et d'Élizabeth DESPREZ. On cite d'autres noms. Document avec la marque fiscale de la généralité de Tours.

24312 - RENAUD ( ? )

Localisation : France / Année : 1726
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document signé RENAUD. On cite Claude et François NEVOPT ou NEVEUPT (?), de Montigny (il y en a plusieurs en France) ou Claude SAINT-FRANÇOIS, négociant de Montigny (?). 1726 ou 1706 ?

26219 - BERTRAND ( ? )

Localisation : France / Année : 1725
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document incomplet. Concerne les successions Pierre BERTRAND et François BERTRAND. On cite aussi les noms de Suzanne BOUQTER, des couples RABILLOUD, BIGALLET et autres.

25040 - BUJON ( ? )

Localisation : France / Année : 1725
Type d'acte : Arrérage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jean BUJON et sa femme, Joseph de LA FORGERIE (?), époux de Françoise PRÉVOST, Jean PARANT de LA CHAPELLE (?), Radegonde PRÉVOST, soeur de François (?), et autres.

26622 - QUEYSSAC (de) ( Écuyer )

Localisation : France / Année : 1724
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques de QUEYSSAC (ou de QUEYSSAT ?) et Marie Anne TRIGANT. On cite la ville de Castillon (il y en a plusieurs en France). On cite d'autres noms.

24228 - BENOIST ( ? )

Localisation : France / Année : 1723
Type d'acte : Billet - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les nom de Jean et François BENOIT (ou BENOIST ?). Peut-être en Auvergne ou alentours.

23135 - LE GRAND ( ? )

Localisation : France / Année : 1721
Type d'acte : Mémoire de frais - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain monsieur LE GRAND (ou LEGRAND ?).

36307 - PEDORE ( ? )

Localisation : France / Année : 1720
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de jugement. Nicolas PEDORE de la Guillaunière. Autres noms cités, Jean IRLAUD. Signatures lisibles, YSABEAU, COLLAONNE, DELAFOND, BOUJU. Aucun lieu nommé.

25736 - SALMON de LESSART ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1720
Type d'acte : Reçu - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Marie SALMON de LESSART.

26669 - PINSON ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1719
Type d'acte : Promesse de mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : La

Promesse de mariage entre Pierre Paul PINSON de SAINTE-CATHERINE (ou Pierre Paul PINSON, demeurant à Sainte-Catherine ?), fils de feu Jean François PINSON, conseiller du roi et payeur des rentes, d'une part, et, d'autre part, Marie Anne GUINET, demeurant à Saint-Innocent. Région de Paris ou de Lyon (?). Document en français et en latin.

34995 - MONTY ( Expert )

Localisation : France / Année : 1718
Type d'acte : Etats des biens - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, inventaires des contribuables. Plusieurs noms, Jean GONOZOUNEIX (?), Pierre BESSE, Blaise HOLHIO (?), Pierre LANGOURIEUX, Pierre LEPEYTRE, François BASCOULERGUES (?), LouisE CHASANIAS, Gabriel CHASSANIAS (CHASSAGNAS) (?), Jean MARY, Antoine LOUHADON, Etienne LAURADOUR, Antoine GANDILHE, François JARRASSE, Pierre THOMAS, Pierre MICHON. Lieux nommés, le village du Sulleix (?), bourg de Lastier (Saint-Astier) (?).

34720 - BARDEL ( ? )

Localisation : France / Année : 1718
Type d'acte : Répudiation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répudiation par consentement. Concernant décendance Jean BARDEL. On cite, VIDAL BARTHOMEUT (?), mari de la fille de Jean BARDEL. Sceau au dos du document.

35489 - HILLEVIN ( )

Localisation : Poitou-Charentes / Année : 1716
Type d'acte : Succesion - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renonciation à la successoin, de Marie FORNIER,veuve de Pierre de HELLEVIN, Chevalier Seigneur, Capitaine en chef de la grande Fauconnerie de France. Par, Jean Baptiste de HILLEVIN, Chevalier Seigneur du Bois-Tissandeau. Autre nom cité, BOURRASSEAU, notaire. Tampon royal. Voir doc. n°35488.

26594 - LALLEMANT ( Marchand )

Localisation : Grigny / Année : 1715
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Philibert LALLEMANT, marchand à Grigny (il y en a plusieurs en France). On cite d'autres noms.

23125 - MARTIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1714
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain Louis MARTIN. On cite d'autres noms ?

26684 - GARDELLE ( ? )

Localisation : France / Année : 1714
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre DELARBRE (?), notaire, et GARDELLE. Peut-être fait à Thiers (?). On cite d'autres noms, dont CHASSAIGNE.

26658 - HUGON ( ? )

Localisation : France / Année : 1713
Type d'acte : Quittance - Par - A6- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Antoine HUGON, de la paroisse de Collines (?). On cite d'autres noms, dont CHASTANG, prêtre (?), et Durand QUATREUIL (?).

35128 - MARTIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1711
Type d'acte : Contrat - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs noms cités, François MARTIN, Jean-Baptiste BASTIER, Guillaume MARTIN, fils de Antonia GUNSLE (GUNCLE ?).

26041 - DARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1711
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite la veuve ARNOUL (?), René DARD, Claude DARD (ou DARDE ?) et autres.

23491 - LAPRÉE ( ? )

Localisation : France / Année : 1711
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les sieurs LAPRÉE et BOURGE (?), etc.

25440 - CHICOT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1707
Type d'acte : Constitution - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constitution pour la veuve CHICOT. Signé MAHAULT.

3202 - RICHEBOURG ( fermier )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Pélissanne / Année : 1706
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Nicolas RICHEBOURG, fermier général des domaines de France, aux heoirs de Jacques GAVIANC (?), bourgeois de Pélissanne. François MICHEL est beau-fils de Jacques GAVIANC. On cite Jean-Joseph DULIEU, François ROUX, Jean EYGUESIER, etc.

35103 - MAIURICHON ( ? )

Localisation : France / Année : 1704
Type d'acte : Recensement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne liste de recensement. Plusieurs noms sur plusieurs années (1696-1697-1698-1699-1700-01-02-03-04). Pierre BESOULLE, Guillame PEREND, Martin MAURICHON, Jacques MAURICHON, Antoine MERLAND, Bernard LERASQUE, Jacques BLONDET, Léonard BOURNUCHE (?). Beau tampon (sceau royal) sur document.

35329 - HUMERY ( )

Localisation : France / Année : 1704
Type d'acte : Notes de cours d'histoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne (1704) la création d'écoles pour pauvres et enseignements donnés aux malades. (1773) Note du roi au sujet de l'instruction de la jeunesse (pauvres et malades). Noms cités, Suzane MEULLES (?), veuve de Nicolas CHAUVEL, écuyer, Claude de BEAUFORT, prieur-curé, Marie-Anne de GUILLOT, Élisabeth POITERA, et nombreux autres. Petit croquis, anneaux entrelacés.

39162 - VEAU ( Laboureur )

Localisation : France / Année : 1704
Type d'acte : Bail - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail, pour le preneur, Louis VEAU, laboureur, époux de Marie CHARON. Par Françoise CACHIS, épouse de Jacques (BLANC ?), propriétaire. Tampon de timbre. Signature lisible: DAGUET. Document très usé.

34922 - LALLEMENT ( Marchande )

Localisation : France / Année : 1704
Type d'acte : Sentence - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour, Pierrette (?) LALLEMENT, veuve de Nicolas LHEILPEY (?), marchande. Contre, JACQUEY. Autre nom cité, Jean DUVAL. 1704 (?).

24750 - COLIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1703
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve le nom de Pierre COLIN et autres.

24122 - PICHOT ( Marguelier )

Localisation : France / Année : 1703
Type d'acte : État des dépenses - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Complément du doc. 24122.

25675 - VANNET ( Cabaretier )

Localisation : France / Année : 1702
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain Pierre VANNET (ou JEANNET ?), cabaretier, peut-être à Saint-Martial (?).

24121 - PICHOT ( Marguelier )

Localisation : France / Année : 1702
Type d'acte : État de dépenses - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne l'état de la dépense et fourniture que Bertrand PICHOT, marguelier, a faite pour l'église de Teze (= Taizé ? Tessé ? Theizé ? Thésée ? Thézé ?). On cite un certain BRUNEL et autres. Voir doc. 24122.

26683 - MONIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1702
Type d'acte : ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jacques MONIER (ou MOSNIER), ainsi que Guillaume BOSSON (ou BESSON). Peut-être fait à Tournus (?).

24772 - GAULTIER ( Vigneron )

Localisation : France / Année : 1702
Type d'acte : Tenue - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de Adriaine GAULTIER, Jean DELAGRANGE, Michel GAULTIER et autres de Mortaigne (ou Montaigut ?).

34856 - BELON ( Meunier )

Localisation : ??? - - France / Année : 1700
Type d'acte : Location - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jean BELOIN, meunier en fermage du moulin de Boisard. Autre nom cité, Mathieu MORELE, Le JEUNE.

37562 - MALLET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 17
Type d'acte : États de propriétés - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte et état de propriété du Peron. Noms cités, MALLET, LAVILLE, Mme DOSARDIERS, DECHAZERAT (DECHASON), ABRAHAM, FAXON, LECOURT. Autre lieux nommés, Murat, Saint-Bauzire.

26678 - BRICARD ( ? )

Localisation : France / Année : 1699
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste BRICARD et Hélène BODIN.

27079 - THOURETTE ( Commissaire d'artillerie )

Localisation : Paris / Année : 1698
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Auguste THOURETTE, commissaire ordinaire de l'artillerie de France, à Paris, fils de feu Jean THOURETTE, écuyer des gardes du roi, et de Margueritte LE BRETTON, d'une part, et, d'autre part, Margueritte LE PELLETIER, fille de Claude LE PELLETIER de MONTMORT (?), conseiller du roi à Montfort-l'Amaury, et de Margueritte GEHENANT (ou GEHENAUT ?). On cite d'autres noms.

35302 - PEYTON ( ? )

Localisation : France / Année : 1698
Type d'acte : Note de recherche généalogique - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décès de Pierre Paul de PEYTON. Lieu cité, Saint-Bernard.

25836 - BORDIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1698
Type d'acte : État - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Paul BORDIER, Paul ROUCHON et autres. On cite peut-être Beynac (?).

36001 - TRAPAUD ( ? )

Localisation : France / Année : 1697
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès. Plusieurs noms cités dont, BRUN, MIRMOM, Pierre DARCHE, procureur à la Cour, Joseph TRAPAUD, Paul TRAPAUD, Simon TRAPAUD, Jean DAMADE. Tampon du Parlement. Divers signatures

26320 - MAUROY ( ? )

Localisation : France / Année : 1696
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de René MAUROY, procureur, Pierre ROUSSELET (ou ROUSSELOT ou ROUSSOLOT ?), notaire, et plusieurs autres.

25925 - MARRAGOU ( ? )

Localisation : France / Année : 1693
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain MARRAGOU (ou MARAGOU ou MARAGON ?). Peut-être Auvergne (ou Aquitaine ?).

23641 - PASQUIER ( ? )

Localisation : France / Année : 1693
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de DUGUA, PASQUIER, FROMONT et plusieurs autres.

25898 - CHANCELIN ( ? )

Localisation : France / Année : 1693
Type d'acte : Contrat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Bernard CHANCELIN (ou CHANNELIN ou CHAUCELIN ?). Document signé GAUDION, GUYOT et BRU.

25257 - AUBUISSON (d') ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1690
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne François de VABRÉS (?) marquis de CASTELNAU, ainsi que Guillaumette d'AUBUISSON, veuve de François de VABRÉS. On cite les terres de Caumont et de Castelnau (peut-être dans la généralité de Toulouse, soit dans le Gers, soit l'Ariège ? il y a plusieurs Caumont et Castelnau).

34857 - GUERIN ( Meunier )

Localisation : France / Année : 1689
Type d'acte : Location - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etienne GUERIN, Meunier. Autres noms cités, Jean RABOTEAU, Henry GODIN, BLANCHARDIÈRE (?), Samuel COCHONNAU.

24717 - THIBAULT ( ? )

Localisation : France / Année : 1689
Type d'acte : ? - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve le nom de Guillaume THIBAULT (?). On cite d'autres noms.

26647 - LEBROIS ( Marchand )

Localisation : France / Année : 1689
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean LEBROIS, marchand à Aix (il y a 19 Aix en France), ainsi que Jean-Baptiste TOURNATORY, bourgeois, Michel GIRAUD, Pierre GARCIN, Antoine LANGIN (ou LANGIER ?) et autres.

26003 - DAMADE ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1689
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Hellier PINET, Jean et Isaac DAMADE, frères fils de feu Gaston DAMADE, ainsi que François et Louis Henry ROLLAND, Denis MICHEAU, et autres.

36314 - LAPAND ( ? )

Localisation : France / Année : 1687
Type d'acte : Mémoire - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une vente, où il est question de seigle, froment, avoine, orge. Par, Paul LAPAND, au Seigneur de Castillon. Autre nom cité, Paul TRAPAND, notaire.

35278 - BARDET ( ? )

Localisation : France / Année : 1687
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte et gestion de propriété agricole. Non cité, Antoine BARDET. Lieu cité, (Métairie des Soleils).

24727 - ? ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1685
Type d'acte : Rente - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Monsieur du ROISE (?), ainsi que Mademoiselle de DARNAT (ou d'ARCHAT ?). On cite la seigneurie de Villedon.