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25467 - BONNOT ( Instituteur )
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Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Charles BONNOT, instituteur demeurant au Puiseaux, commune à Villers-le-Lac, époux de Noéline FRÉSARD, et Marguerite FRESSEL (?) demeurant à Morteau. Voir doc. 25463. Document en partie imprimé.
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2721 - LAPOSTOLET ( juge )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1890
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Invitation du directeur de la banque foncière du Jura (Bâle) de se rendre à Belfort pour un règlement à l'amiable avec mademoiselle FRESSE. A propos d'une maison ayant appartenu à sieur SCHRAMECK, antérieurement à MEIGRET. Document en partie imprimé, établi par le juge LAPOSTOLEST (ou LAPOSTOLET).
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310 - FRESSE ( épicier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1889
Type d'acte : Convocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication d'une maison à Belfort. Convocation de 38 personnes nommées dont : Vueve MEIGRET, CHABAS chef de musique à Givet, Constant MEIGRET sculpteur à Montbéliard, RICHARDOT propriétaire à Novill Ainsi que :Veuve THOUVENIN nér ROY, François BOURQUARD fils de J.Claude de Vézelois, Louis MOUILLESEAUX boucher à Danjoutin, Abraham LEVY RUEFF négociant à Belfort, Salomon BLOCH rentier à Belfort etc
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229 - LOMBARD ( journalier )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1876
Type d'acte : Assignation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Fr.Xavier LOMBARD 38 ans né et demeurant à Fresse, pour contrebande
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10614 - JEANBLANC ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1876
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Delphine JEANBLANC, 18 ans, née à Fresse, prévenue de contrebande.
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2125 - LOMBARD ( journalier )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1876
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne François Xavier LOMBARD, journalier demeurant à Fresse, o il est né le 23 septembre 1838, de Sébastien et de Marie Anne LALLOY. Document en partie imprimé.
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2129 - LOMBARD ( journalier )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1876
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne François LOMBARD, journalier, 38 ans. Voir document 2125. Document en partie imprimé.
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23095 - LAMBOLEY ( ? )
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Localisation : Fresse / Année : 1876
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Marie-Rose-Delphine LAMBOLEY, fille de Marie-Françoise LAMBOLEY, âgée de 44 ans, née le 24 février 1832 à Fresse. Casier vierge.
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10698 - HOUILLON ( cultivateur )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et François Joseph DIRAND, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de François Xavier HOUILLON, 26 ans, né et domicilié à Fresse, arrêté pour contrebande. Signalement de l'inculpé.
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1137 - MAIRE ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1875
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Né le 7 oct. 1856 à Fresse, d'Antoine MAIRE et de Marguerite GILLET Relevé de condamnation concernant François Delphin MAIRE
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23108 - HOUILLON ( ? )
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Localisation : Fresse / Année : 1875
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant François-Xavier HOUILLON, fils de Jean-Baptiste HOUILLON et de Marie-Joseph PARISOT, âgé de 26 ans, né le 11 mai 1849 à Fresse. Casier vierge.
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223 - TOURNIER ( mineur )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1875
Type d'acte : Conclusions - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
PV des Douanes pour contrebande de tabac envers Auguste Henri TOURNIER ouvrier mineur de Fresse.
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10544 - HOUILLION ( cultivateur )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Adolphe MAUVAIS, Joseph Antoine HECKER, lieutenant et préposé des douanes à Giromagny, François Adolphe GUTZWILLER, François Xavier EHRARD, LETANDAT, WININGER, préposés des douanes à Lepuix. Interpellation de François Xavier HOUILLION, 26 ans, cultivateur à Fresse, pris en flagrant délit de contrebande de tabac.
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2893 - COLNET ( tisserand )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1858
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Joseph COLNET, 20 ans, tisserand, célibataire né à Fresse et habitant à Lepuix, fils de Joseph COLNET et de Marie Françoise ESTACOFFE. Document en partie imprimé.
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2885 - WOHLFARTH ( juge )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1858
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fait par Martin Auguste WOHLFARTH, juge de paix du canton de Giromagny, à propos de l'affaire de l'usine La Papeterie appartenant à BOIGEOL, fabricant. On cite, entre autres, Jacques KELLER, 32 ans, contremaître, Joseph COLNEY (ou COLNET), originaire de Fresse, etc.
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