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15 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35627 - JACOTOT ( Propriétaire )

Localisation : Sombernon / Année : 1959
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de Maurice JACOTOT et de sa femme. Autres noms cités, MARTIN, Alice JARAN. Notes et actes rédigés par, H. ETRILLARD, notaire à Sombernon. Documents dactylogaphiés. Tampons du notaire.

22169 - LECOMTE ( Épicier )

Localisation : Courtomer / Année : 1897
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Paul RENUT, notaire à Courtomer, contractèrent mariage, d'une part, Charles Auguste LECOMTE, marchand épicier audit lieu, fils de Ferdinand Jacques LECOMTE, propriétaire, et de Joséphine JIFFERLIN (?), demeurant à Couvains, et, d'autre part, Aline Blanche LEVILLAIN, demeurant à Gaprée, fille d'Ernest Marin LEVILLAIN et de Marie Zulma Célestine CHARPENTIER, propriétaires audit lieu. On cite d'autres noms.

42662 - ARDENT ( propriétaire et rentière )

Localisation : Gap / Année : 1862
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament au nom de Élisabeth ARDENT, propriétaire-rentière demeurant à Gap. Acte dressé par Me AUGIER, notaire à Gap. Autres noms cités: IZOARD; CHENILLE; GAGNON; BAUDIN; ALLOUARD; REMOLLON; ARNAUDON; CORRÉARD; FOULQUE; BLANCHARD; CODICILLE; DUYARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

7443 - DIENY ( marchand )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1861
Type d'acte : Ordre d'envoi - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ordre d'envoi de marchandises demandées par H. DIENY, successeur de SICARD CADET, marchand à Marseille, à messieurs QUEIREL ou QUIREL ?), fils, de Gap. Document en partie imprimé, avec bel en-tête. On cite un certain COSTE, voiturier.

21474 - BLANC ( propriétaire )

Localisation : F - Hautes-Alpes - Serres / Année : 1859
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Aimé BLANC, propriétaire à Serres, et François REYMOND, cordonnier audit lieu. Au requis de Claude Marie Léonce BLANCSULIE (?), avoué à Gap, pardevant Jean Arnaux LAURENT, huissier audit lieu.

21471 - BOURNENS ( entrepreneur )

Localisation : F - Hautes-Alpes - Gap / Année : 1847
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Fidèle Henry BOURNENS, entrepreneur, et BIGILLION, père et fils, banquiers, tous à Gap. On cite d'autres noms.

21472 - BIGILLION ( banquier )

Localisation : F - Hautes-Alpes - Gap / Année : 1847
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Fidèle Henry BOURNENS, entrepreneur, et BIGILLION, père et fils, banquiers, tous à Gap. Voir doc. 21471. On cite d'autres noms.

21394 - LAFORGUE de BELLEGARDE ( propriétaire noble )

Localisation : F - Hautes-Alpes - Embrun / Année : 1826
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de divers documents (reçus, achats, etc.) allant de 1826 à 1866 concernant Joseph-Callixte-Camille LAFORGUE de BELLEGARDE, chevalier de l'ordre royal militaire de Saint-Louis, propriétaire rentier domicilié à Embrun. On mentionne et on trouve les noms et signatures de FAURE, receveur à Embrun, MARTIN, propriétaire audit lieu, Henriette NICOLAS, épouse de Jean Joseph ROUX, propriétaire à Gap, OLLIER, avoué à Gap, JEANNEAU-LAGRAVE, avoué à Embrun, BOUCHET & ROSSIGNOL, avocats, et plusieurs autres.

21397 - BEAUJEU ( propriétaire )

Localisation : F - Hautes-Alpes - Gap / Année : 1811
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Joubert BEAUJEU (ou JOUBERT-BEAUJEU ?), son avoué ANDRE, et d'autres. Document incomplet. Fait à Gap, on cite d'autres noms.

2997 - FROMENT ( officier )

Localisation : F - Hautes-Alpes - Gap / Année : 1794
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne le citoyen FROMENT, natif de Gap.

36480 - GELIN ( Homme d'affaire )

Localisation : Gap / Année : 1791
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances de Joseph GELIN, homme d'affaire, demeurant à Gap. Pour Louis VIOLLAND, propriétaire, demeurant à Vaux. Voir document n°36479, 36478, 36481. Autre note jointe, appel d'un jugement (1803), concernant Joseph GELIN et Louis VIOLLAND. Tampon du timbre.

40034 - VIOLLAND ( Cultivateur )

Localisation : Vaux / Année : 1791
Type d'acte : Actes de jugements - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes concernant Louis VIOLLAND, cultivateur demeurant à Vaux, contre Joseph GELIN, propriétaire demeurant à Gap. Composition du dossier par des documents de 1791 à 1840: Quittance (1791); procuration (1799); notification de jugement (1806); copie de quittance après jugement (1806); renvoie de jugement (1806); document pré-imprimé de contrainte de l'administration de l'enregistrement et des domaines, département de l'Ain (1806); extrait de matrice pris dans les états des sections de la commune de Vaux (1830); devis entre les sieurs VIOLLAND et BATY; Assignation contre VIOLLAND (1840); rendu entre COUVERS et VIOLLAND (1840). Autres noms cités: Joseph GELIN, propriétaire demeurant à Gap; Étienne et Claude François FOURNIER (beau père de VIOLLAND), vigneron à Ambutrix; BUTY, maître menuisier; Claude François COUVERS, marchand de farine, demeurant à Bourg (Ain). Tampon du timbre. Tampon encre de la Mairie de Vaux.

36479 - FOURNIER ( )

Localisation : Ambutrix / Année : 1781
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note concerne une Obligation. De Claude François et Étienne FOURNIER, vignerons, demeurant à Amburtrix. Autres noms cités, Dorothée FOURNIER, fille de Étienne, épouse de Louis VIOLLAND. Contre, Joseph GELIN, demeurant à Gap, homme d'affaire de Victor Henri MURAT. Voir document, n°36478, 36480, 36481.

24457 - RIGAUDIN ( Propriétaire )

Localisation : Romans-sur-Isère / Année : 1769
Type d'acte : Registre - Pap - A4- - 40 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms des habitants de 1) Marcollin : ARJOLET, GLANET ; 2) Montrigaud : COLOMBAT, PERIOLAT ; 3) Romans-sur-Isère : AGIRON, BAJAT, BALÉON, BERT, BLANC, BOIS, BOISSET, BONNET, BOUCHARD, BOURDAT, BOUVIER, BUIS, CACHY, CHARPENEY, CHARRETON, CHAUDIER, CHILLION, CHOURRIER, CLEMENT, CLER, CLOUET, COEUR, COLLET, COURRIER, CROIDIEUX, CURT, DELABALME (ou de LA BALME ?), DIDIER, DUCOMTAN (ou du COMTAN ?), DURAND, DURMELAT, ECHINARD, EYDAN, FALCONNET, FAURE, FAURE-GUINET, FAVIER, FERRIOLAT, FRANDON, GAPOND, GALLIX (ou GALIX), GERVAT, GILLOZ, GIRARD, GIROUDY, GOUDAY (ou GOUDEY), GREFTE (ou GREFFE, GRESSE, GRESLE, GRESTE ?), HUGONIN, JACQUET, JANIN, JOUB (ou JONC ?), JOUVENET, LAFONT, LAURENT, LAURENT-BOEUF, LEITY, LEITY-BEDOT, LOGU, LUXOZ, MAMERT-GIRAUD, MERANDAT, MEYNIER, MICHEL, MIGUET, MOIROUD, MONNET, MOTTET, NÉMOZ, NICOUD, NOVAT, OLLIER, PAIN, PETIT-PÉRENET, PEYRE, PIVAT, PONCET, PONCET-CHAMBARD, POIPY, POULAT, REYNAUD, RICHARD, RIGAUDIN, ROSTAING, ROUX, ROYANET, SAUZE, SERVONNET, SIMIEN, SIVIDRE, SONIER, TABARET, THIVIN, TOURNIER, VACHIER, VALLET, VIRIEUX, VIVIER, VOLLAT ; 4) Viriville : BOURDAT, CHARPENEY, CHATAING, CHAVANAT, ECHINARD, FAVIER, FAVOT, GUYER-GAYET, LEYTI-BEDOT, MONNET, PONCET ; 5) Marcilloles : BERTRAND, BIT, BOUVIER (ou BOUVIER-DODON ?), BOUVIER, CHARPENEY, COMBE, GROSJEAN-BONNET, JUVIN, LA BALME, MARC, MEIGNIER, MEYSSIEU, MOGNIAT, NIVOLET, PONCET ; 6) Les Poypets (?) : BAUDIER, CHOURIER, COMBE, DUT, FAVOT, LAURENT, MEYNIER, MOGNIAT, POIPY, SIMIEN, VACHIER ; et 7) Beaufort : AGIRON, ALPHANT, BAURIN, BERTHON, BOUCHARD, BUISSONNET, CHABRAI (ou CHABRAY ?), CLOZAT, CROIDIEUX, CURNY, GUILLOT, MERANDOT, MERLE, MÉTRAC, MOGNIAT, MONNET, NIVOLAT, LAMBERT, ROUX, VACHE, VIRIEUX, VOLLAT. On cite d'autres noms. On trouve les lieux de Baconnière, Chabray, Bruyet, tous de la région de Romans-sur-Isère (?). Voir doc. 24458.

41807 - MAFFRE ( propriétaire )

Localisation : ??? - - PRADES / Année : 1688
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de vente et de transport, au nom de Jean MAFFRES, demeurant à Prades. Autres noms cités: JALLIN; POMMIER; CAVAGNION; VIALA; CELLAVIES; RASSIGNIE; DEGALLES; CORBIERE; CAZABILOR; GAPALET; CALNOUVIAC.