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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26302 - SACONNET ( Aubergiste )

Localisation : Gergueil / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signé par la veuve Ernestine SACONNET, aubergiste à Gergueil, où l'on citele testament de son oncle en faveur de la veuve MOUILLON, de Pont-de-Pany, ainsi que les héritiers COLOMBAT et GIBASSIER, et BOITEUX, notaire à Mâlain. On cite d'autres noms et la date de 1906.
24685 - CAILLET ( Prêtre )

Localisation : Gergueil / Année : 1912
Type d'acte : Grosse de jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène GUILLEMOT, directeur de magasin à Paris, représenté par Pierre JACQUELET, huissier à Sombernon, et Marie Joseph CAILLET, prêtre à Gergueil, suivant exploit du ministère de maître KALTEMBACHER, huissier à Sombernon.
35671 - GUILLEMOT ( Directeur )

Localisation : Paris / Année : 1912
Type d'acte : Commandement de paiement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de paiement (ainsi qu'une copie). Dressé par, E. KALTEMBACHER, huissier, demeurant à Sombernon. Entre, Eugène GUILLEMOT, directeur de la Maison du Petit Saint-Thomas, demeurant à Paris, rue du Bac et rue de l'Université. Et, Marie Josseph CAILLET, prêtre, demeurant à Gergueil. Tampons, timbre fiscal et huissier.
38993 - DENUIT ( Maréchal-ferrant )

Localisation : Agey / Année : 1872
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Charles DENUIT, maréchal-ferrant, demeurant à Agey. Contre, Jean Baptiste COLLOMBAT, propriétaire, époux d'Anne DOYEN, demeurant à Gergueil. . Garantie de sûreté, sur immeubles consistant en bâtiment d'habitation et d'explotation, cour, jardin, vergers, chenevrière, aisances et dépendances, prés et terres labourables, sur le territoire de Gergueil. Tampon du timbre. Tampon encre de Me GUSTAVE MASSON, notaire demeurant à Sombernon.