Localisation : Guainville / Année : 1952
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Résiliation de bail au nom de Léon DUHAMEL, cultivateur demeurant à Guainville. Autres noms cités: CLÉMENT; COUTEAU; DUHAMEL; VAUTHIER; GÉROUT; BOUCHERY; CLERAY; VINCOLLET; DURAND; BRAY; DUVAL; GUY; FORET; LAVERGE; BOULAND; OGER; LEBLOND; LOISEAU; TABOURET; LOUGEAIS; OSMONT; BRAY; PETRON; JEAN; PELLÉ; DUCHARNET; POUSSARD; LAIR; POULOIRD; CHEVALLIER; DESHAYES; MOLLIER; LARGEAIS; GILLES; BORIVAN; ALLEAUME; FOSANELLI; BERNARD; DE SAINT-HILAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Cusset / Année : 1924
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Cusset, au nom de Joseph RONCHAUD, demeurant à Vichy. Autres noms cités: REGNIER; GAUTHIER; DESGROIS; CHARPENAY; JUILLARD; GILLES; METEYER; CHAVENET; CHÂTEAU; THERVIN; LAFLOQUE; BARDIAUX; RONNÉ; BEL; DULAC; CALLAUX; FLAMENT; THAUBOIS; POUILLE; DELABY; WACHEUX; POTEL; KIEFFER; DEBIESSE; REENON; HUGUET; LACOSTE; NACHIN; DUMONT; CHARIOT; MARCHADIER; DEBOST; CLAIR; CHARPENAY; VIALLON; DEMONNET; CARON; HUGO; PELARDY; THIBAUDIN; PERRIER; FLEURY; FRADIN; BUY; LALLEMAND; CHAMPEIX; BRUNOT; GOUTTEBEL; SAYET; BONNAMOUR; CLOUVEL; HÉRITIER; BARTHELAT; BERNARD; GOBERT; BARGEON; DEGOUTTE; BLANC; DUFOUR; BENOÎT; POINCARÉ; TARDIEU; MANDEL; GRIBOUILLE; MESNIL; BOUFFANDEAU; GENESTE; VERGNOL; PERONNET; GRAND; DUTOUR; DANJAUME; SCHUSSEL; GUINARDS; ROSSI; PIESSARD; MANCEAU; GOUTAUDIER; FOURNIER; COURSOL; TULOUP; CHAUSSARD; RIGONDET; PANNETIER; DESROZIERS; LAROCHE; CLAIR; BOURDIER; TANTOT; MATHIEU; GAUCHER; GABARD; CONTOUX DUBESSY; DESBARRES; PAYS; POULET; RANDIER; BEAUJON; BARGOUIN; FRADIN; CORRE; HEBRARD; PRIEUR; PIRE; FLORIMOND; REMONDIN; FAYET; TURPIN; COUTAREL; PÉROL; NIGON; BERNARD; BAUCHER; CERCLIER; VAUDELIN.

Localisation : Mantes-la-Ville / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publique de diverses parcelles de terre, situées commune de : Mondreville, Tilly, Berchères-sur-Vesgre et Gilles. Par Émile Auguste Prudent PRÉVOST, propriétaire et son épouse Louise Eugénie THIBAULT, demeurant ensemble à Mantes, avenue de la république, n°108. Lesquels sont représenté par René Arthur ROCHE, bourrelier à Houdan. Autres noms cités : Alphonse DENIS, cultivateur demeurant à la ville l'Évêque, commune de Berchères-sur-Vesgre (Eure et Loire), acquéreur de l'article neuf; Marie Genevièves BELLON, veuve en premières noces de Jacques PRÉVOST, et en secondes noces de François Sébastien BASE (?); Jacques Louis Napoléon PREVOST; Prudent PRÉVOST, (père du comparant); Victoire Alexandrine TÉTREAU. Joint au document un certificat négatif sur transcription, (en formulaire imprimé de la Conservation des Hypothèques de Dreux) d'Émile Auguste Prudent PRÉVOST. Acte dressé par Me Paul MAHIEU, notaire à Houdan (Seine et Oise). Un timbre quittance de 25 ct collé. Tampon encre du notaire, ainsi que celui de la Conservation des Hypothèques de Dreux. Tampon à sec du notaire. Deux timbres de 5 et 10 ct, collés et oblitérés, en dernière page, il semble qu'un troisième timbre a été arraché. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimé au coordonnées de l'étude de notaire Me Paul MAHIEU.

Localisation : Foulognes / Année : 1911
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Marie le HARIVEL, cultivatrice demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: GILLES; BESNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Corberon / Année : 1902
Type d'acte : Cession de bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anna BARBEROT, femme d'Alexandre BICHET, cultivateur à Corberon, Jeanne BARBEROT demeurant à Beaune, et Eugénie BARBEROT, femme d'A. RUTHIOT, toutes filles de feu Eugène BARBEROT, jardinier à Corberon décédé à Beaune ; concerne aussi Eugène BEAUVOIS, propriétaire à Corberon, et GILLES, maire de Corberon.

Localisation : Saint-Sulpice / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Henri GAUDINEAU a vendu à Gilles LEROY 25 ares de terre, pour la somme de 575 francs. Le bien appartenait à son épouse Eulalie GAUDINEAU (née BONTE).

Localisation : Foulognes / Année : 1893
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail à ferme au nom de Albert GILLES, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: COSTUEL; FOUETS; PETIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Chitenay / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilavie BOULLAND, notaire, demeurant à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Joseph GENTIL-MAUGNIN, propriétaire demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire Blois. Autres noms cités: PINEAU; SULTRA; FROMET; MARTIN; PEZÉ; HERTAULT; PIERSON; LEMESTRE; BRETON; RUAULT; MARRETTE; LEGRAND; MAHIEU; LEVASSEUR; AULET; DABLIN; CAUNUS; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; LA FORTELLE; ALLEAUME; AUGIN; LOUCHARD; BAILLY; DUCHATEL; CHAPLAIN; MEZ; BOTTIER; MESNIL; MORDANT; SIMON; MALAUD; THERON; LECHAT; BONNET; HALLÉ; PELLETIER; SCELLE; CROVILLE; DELAPLANE; GAUHIER; JOUVEL; ROSE; GILLES; BRUNEAUX; FROUET; BARON; CORNILLARDS; JOAUNES; BRÉVAL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Cerisy-la-Forêt / Année : 1887
Type d'acte : Bail - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail réalisé entre Octave Frilley et Jean Baptiste Gilles.

Localisation : Foulognes / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Clémence DUJARDIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Autres noms cités: CASTILLON; LEBRETON; LEQUELINEL; BUOT; IZABEL; HULMES; FROMOND; LESANDOIS; DESFREY; CULLIER; PARRE; CLÉMENT; DELAUNAY; LAUNAY; AMELINE; ADAM; SEDOUET; ÉDOUARD; LEBLOND; LEBROCQ; SÉGUIN; GUELINEL; GODEY; SEBIRE; DROUET; DUC; LEMAÎTRE; MATHAUP; CHRISTEL; MAUBANT; MAVELAINE; BENOÎT; GUERARD; LAFÈVRE; MARTIN; CORCHÉ; GILLES; BAUVEL. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-James / Année : 1881
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États d'inscription prise au bureau des hypothèques d'Avranches et certifié par le Conservateur des hypothèques d'Avranches. Au profit de Gilles BOUDET, cultivateur, demeurant à Saint-James. Autres noms cités : Alphonse LORIN, cordonnier, demeurant même commune; Théodore GUERIN, receveur buraliste, demeurant aussi Saint-James. Me Clément GEFFROY, de Saint-James. Tampon du timbre.

Localisation : Carnet / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États de trois inscriptions, certifiés par le conservateur des des hypothèques, à Avranches. Aux profits de : 1°) Louis LEDUC, propriétaire demeurant Carnet. 2°) Jeanne MICHOT, cultivatrice demeurant même commune, veuve de Pierre Julien COURSIN. 3°) Françoise Jacqueline Jeanne FAUCHON, veuve de Louis Gilles POIRIER, cultivatrice, demeurant au clos Lournel, commune de Villiers. Contre, François COURSIN, cultivateur à Carnet. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-James / Année : 1878
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de 5 inscriptions au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre : Gilles LEHUREY, cultivateur, époux de Marie Julie Françoise LANGAVANT; Jean Marie LEHUREY; Auguste LEHUREY, cultivateur; Antone LEHUREY, épouse de Jean Marie LAURENT, débitant de boissons, tous quatre frères et soeurs, demeurant Saint-James; Élisabeth CADOR, veuve de Gilles LEHUREY, cultivatrice, demeurant même commune. Aux profits des personnes suivantes :(Du 10 juillet 1869), Pierre PIGÉON, marchant, demeurant Saint-James. (Du12 octobre 1809), Victor Frédéric AUFRAY, marchand de vins, demeurant Avranches, place Saint-Gervais. (Du 28 mars 1876), Jannes BAMEULE, veuve de Louis JAMEYÉ, , demeurant à Ducey. (Du 4 avril 1874), Julien Marguerite SIMOIME-POLICE, rentière, demeurant Mourtels, veuve de Simon François LANGAVANT. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Paris / Année : 1876
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage devant Maître Péan de Saint Gilles et Maître Gatine entre Monsieur Gaston BELLE et Mademoiselle Geneviève Léonie Louise Virginie PAIXHANS

Localisation : Vessey / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, François Jacques Pierre CHAUVIN, propriétaire et cultivateur, demeurant en la commune de Vessey, au lieudit du Val Saint-Gilles, veuf d'Anne CHRÉTIEN. Prêt accordé par son créancier, Jean Marie BEAUMONT, propriétaire, demeurant commune de Cogles (Ille et Vilaine). Mention du bordereau d'inscription à l'hypothèque légale de garantie. Documents reliés par couture. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint James. Tampon encre du notaire. Couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39699.

Localisation : Pontorson / Année : 1873
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances. Remboursements des Obligations prisent par Gilles DORÉ, et son épouse, Marie LORIN, aubergiste demeurant à Pontarson. Pour: 1°) Jean Pierre Richard LHOMME, propriétaire, demeurant Saint-James. 2°) Louis HIROU, cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Aubin-de-Terregate, au lieudit de Vilaine. 3°) Anne LEMONNIER, demeurant Saint-James. 4°) François DALLAIN, cultivateur, demeurant Valie, commune de Saint-Sénier-de-Beuvron. 5°) Anne Michel LEMONNIER, et son épouse, Pierriette Appoline CORDELIER, demeurant Sainrt-James. Description de comptes de paiement. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39680, 39681.

Localisation : Lapalud / Année : 1872
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine FAURE, cultivateur demeurant à Lapalud. Autres noms cités : REYNARD; TAILLE; GILLES; GAGNAC; GAUDIBERT. Tampon du timbre.

Localisation : Vessey / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par 1°) François Jacques Pierre CHAUVIN, propriétaire et cultivateur, veuf d'Anne CHRÉTIEN, demeurant commune de Vessey, au lieudit du Val Saint-Gilles. 2°) Anne CHAUVIN, fille du précédent, propriétaire, cultivateur, demeurant à la Grande Cour, commune de Cogles. Au profit de leur créancier, Denis COUDRAY, cultivateur, demeurant même commune. Mention de l'inscription requise à l'hypothèque de garantie. Document relié par couture avec couverture à entête imprimée de L'étude de Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre. Voir doc. n°39699.

Localisation : Saint-James / Année : 1871
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 29 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les héritiers COSSON. On cite François BODIN, entrepreneur, Louis LECOMTE, chef cantonnier, Louis PETIPAS, GEFFROY, notaire, Charles TOUCHAIS (ou TOUCHET), cabaretier, Jean GAUTIER, F. LE PAUTONNIER, CARRÉ, François LETESTU (ou LETÊTU), Michel BAILLEUL, R. GUILLARD, GALLIEN, LEMOULAND (?), David DATIN, François LAUVRIÈRE, Marie ÉTIENVRE (ou ÉTIANVRE) femme de Joseph LAMBERT, Jean LAQUÈRE (ou LAQUERRE, LAGUERRE ?),Jean BRAULT, René LELLEU, Gilles GUÉRIN et autres de Saint-James et alentours.

Localisation : Cormeray / Année : 1868
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Gilles DORÉ, propriétaire-cultivateur demeurant à Cormeray, avec son épouse Marie LORIN. Acte dressé par Me BARBÉ, notaire à Pontarson. Autres noms cités: ULANCHE; LECOMTE; DUVAL; MOISRON; GAZENZEL; HIRAU; LEMONNIER; LHOMME; BEUAFLS; HAMARD; COURSIN; JAUNET; BERTHELOT; PRIMAULT; LEROU; LEMOULAND; LEBRETON; DALLAIN; MENARD; MEIGNEY; AUBIN; CLOUARD; MONTJOIE; CUREY; LEFRANC; JANNET; CHEVALIER; MUNAUD; JAMES; VESSEY; VAILLEY; HETTRON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BARBÉ.

Localisation : F - Manche - Carantilly / Année : 1866
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Clotilde Julie BIARD, cultivatrice à Carantilly, veuve de Victor François HULMER, et ses huit enfants, savoir : Marie-Sophie HULMER, cuisinière chez le curé de Saint-Nicolas-de-Coutances, Louise-Scolastique HULMER, épouse de Gilles MAZELIN, meunier à Saint-Lô, Etienne Victor HULMER, marchand épicier à Saint-Lô, Caroline Isabelle HULMER, cultivatrice à Carantilly, Euphrasie Julie HULMER, idem, Eugène Alexandre HULMER, palefrenier au haras impérial de Saint-Lô, Louis HULMER, cocher à Paris-Passy, et Emile Edmond HULMER, cultivateur à Carantilly. On mentionne également Michel LETRESOR, propriétaire à Saint-Lô, et autres. Fait pardevant Louis Léonard THOREL, notaire audit lieu.

Localisation : Argouges / Année : 1864
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Gilles DORÉ, cultivateur demeurant à Cormeray avec son épouse Marie LOZIN, au profit de Jean LEBRETON, cultivateur demeurant Touche-Picot, en la commune d'Argouges. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Autres noms cités: NOËL; LORIN; BERTHELOT; PITON; BESNARD; GÉGOUIE. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.

Localisation : Cormeray / Année : 1861
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Gilles DORÉ, cultivateur demeurant à Cormeray avec son épouse Marie LORIN. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Sainte-James. Autres noms cités: MENARD; AUBRENIL; CHEVALIER; RICHARD; DESLANDES; HEURTELOUP; LEDUC; BERTHELOT; DELAROCHE; SAINT-PIERRE; DUBREUIL. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GEFFROY.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1859
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de Première Instance du sixième arrondissement du Calvados. Entre, Marie Anne VILLIÈRE, épouse séparée de biens, de Jean Baptiste CHAUVIN, demeurant Saint Martin des Besaces, ayant comme avoué, Me LEMOINE. Contre, 1) Gilles DESCHAMPS, propriétaire, demeurant même commune, ayant Me TIRARD comme avoué. 2) Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire, ayant Me LETELLIR, comme avoué. 3) Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, domicilié même commune. Autres noms cités, Me FORTIN, notaire à Beny Bocage. Me PICARD, notaire à Saint Martin des Besaces. Me HUET, notaire à Vire. Composition du Tribunal, DELAHAYE, Président. Ozanne, Juge. Le VANNIER des VAUVIÈRES, Juge d'Instruction. ROBERT, Procureur du Roi. BIDAUT, greffier. Transcriptions des plaidoiries. Tampon du tribunal. Tampon du timbre. dOCUMENT RELIÉ.

Localisation : F - Manche - Saint-Lô / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Léopold Alfred DUBOURG, instituteur à Saint-Lô, époux de Marie Zoé LECLUZE, Charles Victor LECLUZE, percepteur des contributions directes à Carentan, agissant au nom de Joseph Pierre Julien LECLUZE, son frère, négociant à Paris, d'Auguste Charles LECLUZE, aussi négociant à Paris, et de Georges LECLUZE, son frère, capitaine adjudant major dans l'infanterie, domicilié à Saint-Lô, ainsi que Louis Julien LECLUZE, employé à Paris, et Caroline Marie LECLUZE, majeure sans profession à Saint-Lô, et autres. Et, d'autre part, les huit enfants de feu Victor François HULMER et de Julie Clotilde BIARD, de Carantilly, savoir : Marie Sophie HULMER, cuisinière à Coutances, Louise Scholastique HULMER, femme de Gilles MAZELINE, meunier à Saint-Lô, Etienne Victor HULMER, marchand épicier audit lieu, Caroline Isabelle HULMER, cultivatrice à Carantilly, Euphrasie Julie HULMER, idem, Eugène Alexandre HULMER, palefrenier à Saint-Lô, Louis HULMER, cocher à Paris, et Emile Edmond HULMER, cultivateur à Carantilly. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1857
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean-Jacques LESACHÉ, graveur sur métaux demeurant à Paris, avec son épouse Amélie-Cécile GILLES. Autres noms cités: JARDIN; GREPPO; HIARD; HINGSTON; BIVAULT; BOUCHER; BAUTAGNE; MEDEL; SEDU; BEAUTUEL. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1854
Type d'acte : hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Denis, au nom de Caroline-Cheville TURPIN. Autres noms cités: DUBOZ; SAINT-GILLES; LOYAUTÉ; MASSON; PELLETIER; LIBAUDE; CARRÉ; LIBAULT. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1852
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transcription d'hypothèques grèvant: 1°) Une parcelle de terre. 2°) Une pièce de terre en laboure, plantée de quelques pommiers, situés sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Vendu par, Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Tinturiers. Mention de l'origine propriété: Pierre Georges LEBRETON, père de Mme SAFFRAY, ancien huissier, demeurant Saint-Martin-des-Besaces; François THOMAS, cultivateur, demeurant même commune; Pierre BELLANGER. Le document comprend huit inscriptions. Autres noms cités: Modeste Athalie LEBRETON, épouse séparée de biens, de Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Teinturiers; Pierre THOMAS, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces; Madeleine, Marie, veuve en premières noces de Pierre GILLES, et en secondes noces de Michel SIMION, demeurant Balleroy; Jean Baptiste de GALLON, cultivateur, demeurant à Bredonville, canton de Torigni, héritière de Marie Françoise DELAVILLE. Nombreux autres noms. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre. Inscription en marge: Me TIRARD, notaire. Tampon encre du conservateur des hypothèques

Localisation : Placy-Montaigu / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une ferme avec ses dépendances, dite "Ferme des bouillons". Située commune de Saint-Martin-des-Besaces. Par, Nicolas LOUVEL dit DUBOIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Placy-Montaigu, époux de Marie Françoise CORDHOMME. Acquéreur, Gilles DESCHAMPS, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean JAMET, chapelier et Gilles VAUTIER, horloger, tous deux témoins instrumentaires, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces. Acte dressé par, Me PICARD, notaire demeurant même commune. Tampon du timbre.

Localisation : F - Manche - La Rochelle-Normande / Année : 1847
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor VALLEE, cultivateur, fils de feu Louis Pierre VALLEE et de Madelaine Catherine BAILLIF, d'une part ; et Anne PLAINE, cultivatrice, fille de feu Louis Gilles PLAINE et d'Anne ROGER, d'autre part ; tous de La Rochelle-Normande." Par devant maître LEMONNIER, notaire à La Haye-Pesnel. On nomme Céleste-Anne VALLEE, sœur du futur, épouse d'Eugène LECHARPENTIER, ainsi que Grégoire PLAINE, frère de la future, Jacques-Marie DODEMAN et Louis ANFRAY, ses beaux-frères. Ainsi que Jean-François NELET, ancien notaire à La Luzerne, François GILLAIN, teinturier à La Haye-Pesnel, et un certain PINOT.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1842
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage et inventaire. Entre, Pierre Charles THOMAS, marchand mercier, demeurant commune de Saint-Martin-des-Besaces, fils de Charles et de Marie France HAMEL, propriétaires. Et, Jeanne Désirée DESCHAMPS, femme de ménage, fille de Gilles DESCHAMPS et de Margueritte Françoise GAUTIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acte de Me PICARD, notaire de la commune. Autres noms cités, Pierre Georges LEBRETON, maire. Jean Jacques GAUTIER, cultivateur, tous de Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Cachet de notaire (GAREL). Document relié.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1841
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour soulte (compensation). Concernant une inégalité d'échange. Entre, Louis François LEPILLEUR, chapelier, époux de Marie Françoise THOMAS, son épouse, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Et, Pierre Charles Thomas (frère et beau frère), marchand, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean JOMET, chapelier, et Gilles NAUTIER, horloger, toux deux demeurant à Saint-Martin-des-Besace. Acte dressé par Me PICART, notaire à la commune. Tampon du timbre. (Voir doc. n°35881).

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Appel de jugement - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notifications et déclarations, pour un appel en jugement. De Gilles DESCHAMPS, marchand propriétaire, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces, ayant comme avocat, Me BOURDON de Caen. Signification pour Marie Anne VILLIÈRE, ménagère, épouse séparée de biens de Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Me BOURDON, demeurant à Caen. Me DAVY, avocat de LEMONNIER. Me AMIARD (ASNIARD), avocat des époux CHAUVIN. Me TIRARD, avocat de MARCHAMPS. Me TELLIER, avocat de LEMONNIER (LE MONNIER). Me LEMOINE (LE MOINE), avocat de Marie Anne VILLIÈRE. Tampon du timbre. Voir aussi, document n°37702.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête adressée au Président du Tribunal Civil de Vire. Par Gilles DESCHAMPS, propriétaire et marchand à Saint-Martin-des-Besaces. Lequel est assisté de Me TIRARD, avoué. Concerne une assignation à comparaître, devant le tribunal, à la demande de Marie Anne VILLIÈRE, épouse séparée de biens et assistée de son mari, le sieur CHAUVIN. Autres noms cités, LEMONNIER, orfèvre à Vire; Me PICARD, notaire à Saint-Martin-des-Besaces; Jean François Nicolas LEGRAIN, huissier à Vire. Document concernant une saisie de portion de pré, situé à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Voir document n°39288.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Notification pour appel - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification pour appel d'un jugement. Acte dressé par Jean Baptiste FASSRAY (?), huissier au Tribunal Civil de Vire. De Gilles DESCHAMPS, marchand propriétaire, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces. Ayant Me BOURDON, comme avocat auprès de la Cour Royale de Caen. Signification faite à Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire. Tampon du timbre. Voir document n°3703.

Localisation : Saint-James / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Gille LE HUREY, prêtre chapelain de la maison d'arrêt d'Avranches, et Gilles LE HUREY, son neveu, propriétaire cultivateur à Saint-James. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Germain-en-Laye / Année : 1837
Type d'acte : Notoriété - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notoriété. Reconnaissance après décès. De Gilles Dominique PENY, cultivateur qui demeurait à Saint-Germain-en-Laye. Laissant pour héritière Françoise PENY, sa fille, épouse de Charles CAGNEUX, cultivateur demeurant même commune. Autres noms cités, Charlmes François AUBRUN, menuisier. Jean GOTARD, rémouleur et marchand de vins. Tous deux demeurant à Saint-Germain-en-Laye. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Alexandre DUCASTEL, notaire à Saint-Germain-en-Laye. Tampon à sec du notaire Me LALOUEL. Signature visible, LALOUEL.

Localisation : Lapalud / Année : 1835
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Joseph GILLES, propriétaire-marchand demeurant à Lapalud. Autre nom cité : PEYRE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1834 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Témoignage au sujet d'une affaire d'héritage. On cite monsieur CHARLES (ou CHARLET ?), de Romans, ainsi que BOISSIERE père et fils, les ARGOUD, GILLES et BAILLEMONT, ce dernier syndic. Voir doc. 7918. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1833
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession pour les héritiers de Marin CHAUVIN. Noms cités: Jeanne CHAUVI, épouse de Jacques DESCHAMPS. 2°) Salomon LECORBEIL. 3°) Jean Jacques (ALEPIS ?), veuf de Marguerite MAUDUIT. 4°) Jean BRUNET, époux de Marie MAUDUIT. Marguerite et Marie, fille de Marin CHAUVIN. Tous demeurant Saint-Martin-des-Besaces. 5°) Jean LEMONIER, demeurant à (Gensberville ?), veuf de Jeanne GAUTHIER.6°) Marie Anne et Marguerite CHAUVIN, fille de Gilles, demeurant à Chagnier, ainsi que Charles et Georges THOMAS, fils de GUILLAUME et de Marguerite CHAUVIN, qui était également soeur du dit Marin CHAUVIN. Signatures lisibles: Georges THOMAS; J.DESCHAMPS; PANEL; LECORBRILLER. Tampon du timbre. Tampon du timbre. Voir document n°39090, 39181.

Localisation : Niort / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis Nicolas PRIOLEAU, propriétaire à Niort, et Pierre MOUSSAUD, propriétaire à Monfaucon, commune de Saint-Hilaire-la-Palud. De cette dernière commune, on cite les héritiers GARNIER, François ROUSSAU et François AUGIER, propriétaires, ainsi que François COUSSON, propriétaire et ancien charpentier. Pardevant Gaspard Constant BONNEAU, notaire à Saint-Hilaire-la-Palud, devant qui est comparu François Benjamin GILLES, percepteur des contributions directes, dudit lieu.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1832
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Pour Gilles DESCHAMPS, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean JAMES et Guillaume BRUNET, témoins requis, demeurant même lieu. Acte dressé par Me PICARD, notaire demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Voir documents n° 36903 et 36906.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1831
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Jean Baptiste CHAUVIN, fils de Antoine, cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces, époux de Marie Anne VILIÈRE. Acquéreur, Gilles DESCHAMP, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Pierre PICARD, notaire à la même commune. Autres noms cités, Jean JAMOT, chapelier, et Pierre CORBEL, cultivateur. Tous deux témoins requis. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1829
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de terre située sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Auguste GAUTIER, tisserant, époux de Marie Honorine LEBRETON, demeurant à Torigny (?) Thorigny. Aux profits de, Gilles MOUTIER, horloger, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces; Gilles GIGNOT (Giquot), et Henri Auguste PICART, ancien notaire, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces. Acquéreurs, Pierre Charles THOMAS, marchant demeurant même commune; Jean LEHOUX, marchand et adjoint au maire de Saint-Martin-en-Besaces. Acte dressé par Me TIRARD, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Documents reliés. Joint au document, conventions de vente (6 pages).

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1829
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication et cahier des charges. Pour la vente des biens et terres, situées commune de Saint-Martin-des-Besaces. De Marie Anne VILLIÈRE, séparée civilemenet de Jean CHAUVIN, demeurant commune de Saint-Martin-des Besaces. Autres noms cités, pour le paiements des ventes à : 1°) Pierre CORBEL (personne ayant fait incarcéré le mari de Mme CHAUVIN. 3°) GROULT, beau frère de CHAUVIN. 4°) Marie Anne SURRIEZ, veuve VILLIÈRE. 5°) Gilles DESCHAMPS. Acquéreur, Michel BISON, laboureur. Menri Auguste PICARD, notaire. Tampons du timbre et du Tribunal Civil de Vire (tampon à sec). Documents reliés.

Localisation : Paris / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, maire du septième arrondissement de Paris, époux d'Adélaïde Julie VANGLENNE, et Louis de JOINVILLE, baron, époux de Virginie Joséphine PINAIRE, demeurant à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Gard - Bagnols-sur-Cèze / Année : 1825
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Etienne GILLES (ou GILLET ?), jardinier à Bagnols-sur-Cèze, et Joseph GILLES, son fils aussi jardinier à Lapalud. On cite d'autres noms.

Localisation : Planquery / Année : 1825
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Jean THOMAS, cultivateur demeurant à Planquery. Acte dressé par Me PREMPAIN, notaire à Balleroy. Autres noms cités: LEGRETON; GESLIN; MORICE; AVELINE; VILLEMER; LANEUVILLE; ANDONILLE; BESSIN; BORDIN; LAROCQUE; DOUESNEL; MALHERBE; TRANCHEFORT; LEPELLETIER; GILLES; SINNION; MARIE; BALLENGER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1825
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Étienne LASSERTEUX, fondé de pouvoirs de maître LEMOINE, notaire, ainsi que MM. PÉAN de SAINT-GILLES et de GIVRY, et son épouse Mme de VAUCRESSON, tous de Paris. Voir doc. 24127 et 24126.

Localisation : Charmes / Année : 1825
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas PERRIN, médecin à Charmes, frère de feu Georges PERRIN, ancien vicaire à Versailles, et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change à Paris.

Localisation : Paris / Année : 1822
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PÉAN de SAINT-GILLES et la veuve LE PAGE.

Localisation : Paris / Année : 1822
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite VILLOT de FRÉVILLE, PÉAN de SAINT-GILLES et autres.

Localisation : Paris / Année : 1821
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PÉAN de SAINT-GILLES, Mme BALTUS, VILLOT de FRÉVILLE, QUÉTANS, etc. Voir doc. 24156.

Localisation : Mandres-les-Roses / Année : 1820
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine Urbain SELLIER, propriétaire à Mandres (= Mandres-les-Roses ?), époux d'Anne Marguerite DUMESNIL, Louis Henri DULONG, étudiant en droit à Paris, maître POTRON, notaire à Paris, et PÉAN de SAINT-GILLES, syndic de la compagnie des agents de change, ainsi que M. et Mme de FORESTIER, propriétaire des château et parc de Coubert. Voir doc. 24136.

Localisation : Paris / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Catherine Joseph LEFRANC (ou LE FRANC ?) et PÉAN de SAINT-GILLES.

Localisation : Vire / Année : 1818
Type d'acte : - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des inscriptions au bureau des hypothèques de Vire. Contre Pierre Georges LEBRETON, fils de Pierre, huissier demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Au profit de Gilles SICOT, maréchal-ferrant, fils de Gilles, demeurant même commune. Mention de la sûreté de garantie. Concerne la vente d'une boutique attenante à une maison servant d'auberge et autre emplacement, situé au bourg du Beny. Autres inscriptions aux profits des personnes suivante: 1°) Charles LEPILEUR, cordonnier, époux de Marie Françoise Jacqueline ROGER (légataire de son oncle, Claude ROGER). Contre, LEBRETON (cité plus haut). 2°) Achille Jacques Louis LECHARTIER de BAUVILLE, écuyer, lieutenant colonel, officier de l'ordre royal de la Légion d'Honneur, aide de camp du Comte de GOUNIOU SAINT-CYR, demeurant Paris, 54 rue basse du Rampart. Contre, Pierre LEBRETON. 3°) Par, Jacques Charles Antoie PAIR, docteur. Contre, LEBRETON. 4°) Pour, Jean DAVID, propriétaire et maire de Saint-Ouen-la-Besaces, arrondissement de Vire, département du Calvados. Contre, LEBRETON. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Paris / Année : 1817
Type d'acte : Rente - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne Joseph BORDENAVE, veuve de Nicolas Louis BENOIST, demeurant à Paris, et PÉAN de SAINT-GILLES.

Localisation : Paris / Année : 1817
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Suzanne LAURENS, épouse de Louis SIBILES (?), ancien commissaire, et PÉAN de SAINT-GILLES. On cite d'autres noms.

Localisation : Foulognes / Année : 1815
Type d'acte : Échange - Par - A4 - 32 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange, au nom de Jean-Baptiste LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me GUEROULS, notaire à Balleroy. Autres noms cités: FOURREY; DUBOURG; DUCY; MIGNOT; LELIÈVRE; FONTAINE; BASIRE; CHÂTEL; ASSELIN; SAIR; GILLES; GOUY; BOURGEOIS; AVELINE; HOURICHEL; MÉROUZE; FESTE; GAALON; LABBÉ; MÉEL; QUEVEINE; LEGALLOIS; MADELAINE; POISSON; BIONT; MOUL; GOYER; GESLIN; GOURNEY; GESTIN; JAEQUIN; HEBERT; BERTRAND; LIGEOIS; QUEVANNE; MARTIN; HUET; LECOUZÉ; CURY; GOUY; ACHARD; DEFOUR; EURY. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1814
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Antoine DELAMARRE, Lazare Toussaint PELLARD et PÉAN de SAINT-GILLES, tous de Paris.

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1810
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Saint-Lubin-des-Joncherets, au lieudit de "La Veillotte". Par Pierre VERARD, pasteur de bêtes à laine (berger), époux de Marie Catherine Véronique MADEY, demeurant à la Ferrette, commune de Saint-Lubin-des-Joncherets. Pour l'acquéreur, Jacques VIVIEN, vigneron, demùeurant au lieudit de la Potterie, commune de Saint-Lubin-des-Joncherets. Mention de l'origine de propriété. Autres noms cités, Jean Pierre LAVIGNE, et Catherine VERARD, son épouse, beau frère et soeur du vendeur, ancien propriétaire. Jean BINET, et Marie Catherine GILLOT, sa femme, demeurant Saint-Rémy-sur-Avre, créancier, du vendeur. Gilles AUGOT, sabotier, et Jean François LACROIX, tourneur, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Lubin-des-Joncherets. Tampon du timbre. Acte dressé par Me HARANGER, notaire, résidant à Saint-Lubin-des-Joncherets, département de l'Eure et Loire. Cachet du notaire. Document cousu.

Localisation : Moulins / Année : 1807
Type d'acte : Résidu de pièces - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change à Paris, Françoise Charles DELAAGE, veuve de Jean Claude Éléonore de TRINQUERE, Jean DUPEIRON DELACOTTE, propriétaire à Moulins (sur le doc. de 1807) demeurant Paris (sur le doc. de 1810), Adélaïde Margueritte DUPEIRON, épouse d'Étienne Philippe LAMOLERE de HUNEVILLE (ou de PRUNEVILLE ?), demeurant à Châteaudun (?), François Henri Charles DEMALLEVAUD, demeurant à Yzeure, Françoise Charlotte DEMALLEVAUD, épouse de Jean-Jacques DUPEIRON, dmeeurant à Yzeure, Marie-Anne DEMALLEVAUD, épouse de Charles François Louis BARET, dudit lieu, et Marie-Anne DEMALLEVAUD, épouse de François DEXMIER de CHENON (?), demeurant à Verteuil-sur-Charente, contre François Emmanuel DECRUSSOL d'UZÈS, époux de Marie Julie Victoire PARDAILLAN de GOUDRIN d'AUTIN, et Marie François Emmanuel DECRUSSOL d'UZÈS, leur fils. On cite aussi Jean Pierre Louis BOUCHER, demeurant à Paris, ainsi que Charlotte Marie Jeanne PETIT DELOGNY, veuve, en premières noces, de Nicolas Denis DELAAGE et, en secondes, de Jean DUPEIRON. On trouve les noms de SOULAS, HUBERT et autres.

Localisation : Soissons / Année : 1805
Type d'acte : Remboursement - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Françoise Cécile QUINQUET, veuve de Louis SCELLE, propriétaire à Soissons, et Louis Denis PÉAN de SANT-GILLES, agent de change à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1804
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Margueritte Gabrielle LEDDET et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES. Document en partie imprimé.

Localisation : Paris / Année : 1803
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anne Bénigne DENISBAS (?), brunisseuse de cuivres à Paris, veuve de Nicolas Jacques LE COURSONNOIS, parents d'Eugène Joseph, Martin, Louis Martin, et Jean-Baptiste Marie LE COURSONNOIS (ou LECOURSONNOIS). Concerne aussi Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change à Paris. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : Paris / Année : 1803
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Magdeleine Élizabeth France de SAINT-QUENTIN, épouse divorcée de Louis Joseph DEBON, propriétaires, et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change, tous de Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1802
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas DUBRAY, époux de Marie VINCENOT, héritière de feue Jeanne VINCENOT, femme de Jean THOMAS, veuve en premières noces de Gilles Edme ROUSSEL et en secondes de Joseph QUONIAM, ainsi que François BLANCHIN, époux de Reine Sébastienne VINCENOT, curateur en l'absence d'Adrien Nicolas VINCENOT, sergent de la compagnie des grenadiers, ainsi que Jeanne Adélaïde MICHON, veuve de Jean VINCENOT, tutrice d'Antoine Hypolite Edouard VINCENOT et d'Adélaïde VINCENOT, ses enfants, et encore Gilles Eléonor VINCENOT, sergent d'infanterie, tous de Paris, et François Jean LORILLARD, artiste dramatique, époux de Nicole Adélaïde VINCENOT, de Beauvais, tous héritiers en partie de Jeanne VINCENOT. Contre François THOMAS, Augustin THOMAS, tous deux de Paris, et Charles François LAURENT, époux d'Agnès THOMAS, de Mirecourt, Marie Madeleine THOMAS, dudit lieu, ainsi que Jacques GERARD, époux de Louise THOMAS, parents de Nicolas GERARD, et encore François THOMAS, oncle dudit Nicolas. On cite plusieurs autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1801
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES et Susanne LAURENT, divorcée de Pierre FRONT-MONTIGNY, tous de Paris.

Localisation : Paris / Année : 1800
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Margueritte Catherine GUESNEL, PÉAN de SAINT-GILLES, Françoise Angélique DUMESNARD, et autres, tous de Paris. Voir doc. 24126 à 24128.

Localisation : Versailles / Année : 1800
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PÉAN de SAINT-GILLES, demeurant Paris, et FLEURY, demeurant Versailles.

Localisation : Paris / Année : 1799
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Edmée Étiennette GARNIER DESCHENES, femme de Pierre Charles Jean CORDIER, et Adélaïde Julie VAUGLENNE, femme de Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : Mortagne-au-Perche / Année : 1793
Type d'acte : Demande de séparation de biens - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Jeanne Nicole COTTIN en séparation de biens d'avec Marie Pierre Louis GUEROULT de FREUVILLE fils, son mari. On cite Louis de VAUSSAY, Gilles Louis René GUEROULT de FREUVILLE père, François GUILBERT et autres. Voir doc. 23052.

Localisation : Paris / Année : 1793
Type d'acte : Note - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note concernant une rente. De PÉAN (?), de Saint-Gilles (?), pour MAULTROT. Autrs noms cités, TRUTOT, notaire, MOULLE, BELLOT, LACOSTE, TRÉMELLE, Veuve COLLIÉ, PÉRICAUD, MARONDEL,BRONOD De la HAYE, BLOISY.

Localisation : Saint-Sauveur-Lendelin / Année : 1790
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Gilles LE COCQ, tisserand à Saint-Sauveur-Lendelin, fils de feu Jullien LE COCQ, et Jacques LE CORNU, laboureur audit lieu, fils de feu Henry LE CORNU. Par devant François LAVOLEY, notaire audit lieu. On cite Thomas VAUTTIER, Gilles VAUTTIER, Marie LE COCQ, Nicolas VAUTTIER, P. DESVALLÉE, et autres. Voir doc. 22192 à 22197.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1786
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

'Vente d'une pièce de terre labourable nommée 'les Closseaux', terroir de la 'Lonzardais', paroisse de Romillé, par Joseph GERNIGON et Anne FAUCHOUX, sa femme, demeurant à 'Halgault', paroisse de Saint-Gilles, au profit de René ROULLÉ, tuteur des enfants de Jacques VERDYS (+) et de Jeanne DELABROSSE (+) de 'Pierray', paroisse de Romillé ; avec le consentement de Toussaint PICHOU de la 'Bourgouniais', paroisse de Pleumeleuc, Bertrand BETUEL d'Escoüet et Jacques CHEVILLARD de la 'Basse Cheze', tous les deux paroissiens de Romillé.'

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1785
Type d'acte : Vente - Par - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable nommée 'les Closseaux', terroir de la 'Lonzardais', paroisse de Romillé, par Joseph GERNIGON et Anne FAUCHOUX, sa femme, demeurant à 'Halgault', paroisse de Saint-Gilles, au profit de René ROULLÉ, tuteur des enfants mineurs de Jacques VERDYS (+) de 'Pierray', paroisse de Romillé.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Laplume / Année : 1781
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gilles MONDENARD de GACHOT, demeurant en sa maison de Gachot, paroisse de Saint-Vincent, juridiction de Laplume, et Tomas de BEAUREGARD, écuyer, chevalier.

Localisation : Blois / Année : 1779
Type d'acte : Créance - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis ROUSSEAU, bourrelier à Blois, Pierre ALLAIRE (?), Marie ROUSSEAU, sa femme, Denis LEROUX, tuteur d'Anne et Marguerite ROUSSEAU, Pierre GILLES, tuteur de Gabrielle et Marguerite ROUSSEAU, d'une part, et, d'autre part, Marguerite BLOND, veuve d'Alexandre ROUSSEAU père des susnommés. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1777
Type d'acte : Présentation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour maître François MICHEL, conseiller du roi en la cour des comptes à Aix, contre Gilles COULOMB, jardinier de la ville de Salon. Document avec signatures.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1774
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ecrite par DEROUVILLE des CARRIERES, à Paris, et concernant Gilles de SAINT-MARC ainsi qu'un certain RAYNAUD. Il est question d'Aix-en-Provence.

Localisation : F - Ardennes - Wagnon / Année : 1770
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean BOUILLART, Nicolas BOUILLART, Nicolas ROBIN, Jeanne BOUILLART, Jeanne Nicolle BOUILLART, Gilles BOUILLART, Robert BOUILLART, tous tisserands à Wagnon. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1767
Type d'acte : Prise de possession - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prise de possession par Robert DELABROSSE et Perrinne BETUEL, son épouse, de 'la Cheze', paroisse de Romillé, de diverses parcelles acquises de Jean CHÉVILLARD et Jeanne BARBIER, sa femme - Catherine ROÜAULT, veuve de Gilles ROULLÉ - Julien AUBERT et Jeanne GOUGEON, sa femme - Julien PIEL, Jacques GUÉDÉ, Julien GUEDÉ, Alain BERTHAULT et Jean BOULANGER.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1765
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre par Catherine ROÜAULT, veuve de Gilles ROULLÉ, demeurant à 'Castonnet', paroisse de Romillé, au profit de Robert DELABROSSE et Perrinne BÉTUEL, sa femme, de 'la Cheze', même paroisse. En annexe : quittance.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1761
Type d'acte : Accord - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Accord conclu entre Etienne AUBERT, fils de François AUBERT de Julien, et René ROULLÉ, fils de Julien ROULLÉ et Jeanne DAVY, 'pour mettre fin au procès intenté à requête de Pierre BETHUEL et Julien LIMON le 27 avril 1737' au sujet d'un droit de passage. Julien AUBERT avait acquis de Jeanne DAVY, veuve de Julien ROULLÉ, et de Gilles BETHUEL et Jeanne ROULLÉ, sa femme, une pièce de terre appelée la 'grande Rousse'.

Localisation : Montlevon / Année : 1750
Type d'acte : Expédition de décret d'assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Gilles de BONNEFOY, juge gruyer civil à Condé-en-Brie, ainsi que Louis LE COMPTE, meunier aux Feuilleries (ou aux Fouilleries ?), paroisse de Montlevon, et François HIERNARD, manouvrier à Compigny (ou Coupigny ?), même paroisse. On cite d'autres noms.

Localisation : Angers / Année : 1743
Type d'acte : Commandement - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement. A la requête de Marie JAUNEAU, veuve de Gilles MAUGRAIN, marchande meunière, demeurant Saint-Aubin-des-Ponts-de-Cée. Contre René BROUILLET, marchand meunier, époux de Anne MAUGRAIN, demeurant même commune. Acte dressé par Bertrand Louis SAUIGNAT, huissier à Angers. Tampon fiscal du timbre de Tours. Signature lisisible de l'huissier. Voir documents n°37773, 37778.

Localisation : F - Maine-et-Loire - Les Ponts-de-Cé / Année : 1740
Type d'acte : Convention - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Renée BROUILLET, fille majeure de René BROUILLET, marchand, et Gilles BROUILLET, enfants et héritiers de feus Gilles BROUILLET et de Renée PELTIER. Voir doc. 21164 et 21165. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1727
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi François GIRAUD, dudit Bouc, Jean-Baptiste EYSSERY, Jean RIMBAUD, Jean-Baptiste BLANC, Joseph GAZEL, ainsi que demoiselle Marguerite DEREGINA, veuve de feu Gilles BERARD et demoiselle An Acte de vente passé entre noble Jean-François DEREGINA, écuyer d'Aix-en-Provence, héritier testamentaire de feu noble Antoine DEREGINA, son père, et Honoré MARTIN, muletier à Bouc (30 juin 1727).

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1717
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Marguerite Scolastique MICHEL, épouse de Joseph Gabriel VIAL, née à Aix et demeurant à Lançon, contre Pierre BOUISSON, cultivateur, né et demeurant à Salon. Bordereau de créance résultant de l'acte passé devant maître SABATIER, notaire à Salon. Pierre BOUISSON représente Jacques BOUISSON, son père, celui-ci Pierre COULOMB et ce dernier Gilles COULOMB son aïeul.

Localisation : F - Calvados - Bayeux / Année : 1707
Type d'acte : Rente - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Françoise CAMPAIN, veuve de feu Jean GOUET, feu Jacques CAMPAIN, son père, de son vivant à Bayeux, Jean GOUET son fils (?), feu Jacques GERVAISE, etc. On cite aussi Gilles GODARD, greffier du Roy à Bayeux. Document avec marque fiscale de la généralité de Caen. Voir doc. 2259.

Localisation : F - Gard - Saint-Gilles / Année : 1697
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hyacinthe de MOYNIER, capitaine au régiment du Limousin (?), à Aimargues, et Gabrielle de SERRE, fille de Jacques de SERRE, bourgeois de Saint-Gilles, et de Jeanne DAUGNIER (ou DANQUIER ?). Hyacinthe de MOYNIER est fils de Henry MOYNIER, avocat à Toulouse, et de Jeanne de … ? … (nom difficilement lisible). On cite d'autres noms.

Localisation : F - Aisne - La Ferté-Milon / Année : 1689
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Gilles LOLLIER (ou LOIER ?), marchand à La Ferté-Milon, et autres. On nomme un certain CARON, et autres.

Localisation : F - Aisne - La Ferté-Milon / Année : 1689
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de Gilles LOLLIER (ou LOIER), marchand, de POULLE, de HAMON (?), etc. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1672
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Simon GILLES... (?) contre damoiselle Anne DE ROCHIN... (?). On cite DUBRUEL. Document avec beau filigrane.

Localisation : France / Année : 1650
Type d'acte : Contrat de vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de vente fait par Bertrand JOUHIER et Gillette DELAUNAY sa femme. Pour Gilles de MERCIER concernant le baillage.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Ardes / Année : 1595
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Gilles ou Guillaumes HEYRAULD (ou HERRAULD ?), cordonnier ou cordier (?) à Ardes, et Marguerite AUZELLE (??). On cite d'autres noms.

Localisation : Entrechaux / Année :
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Note au nom de Émile GILLES, sans-profession demeurant à Entrechaux. Tampon du timbre.