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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35224 - BOILLOT ( Propriétaire )

Localisation : Combes / Année : 1890
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules BOILLOT, propriétaire-cultivateur, et L.-Adolphine ARNOUX son épouse, demeurant Monts-Bobillier, commune des Combes. Au profit de: Paul BONNET, Louis BONNET, Théophile BONNET, Maria MARIANI son épouse, Laure BONNET, tous cultivateurs. Émile-Auguste RICHARD, employé aux chemins de fer, mari de Laure BONNET, Joseph BONNET, cultivateur à Cormabey (?), Autres noms, Me BASSIGNOT, notaire à Morteau, Céleste-Caroline BOILLOT épouse de Auguste BERTIN, négociant, Marie-Élisa BOILLOT, épouse de Édouard TESSELET, horloger, Auguste-Ulysse BOILLOT, cultivateur, demeurant à Gilley. Nombreux autres noms. Tampon fiscal, et tampon de Concervation des hypothèques de Pontarlier (Doubs). Sur plusieurs années.

44528 - PETIT ( charcutier )

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph PETIT, charcutier demeurant à Besançon. Autres noms cités : GILLEY; BRUGNON; ELOI; MALE; LAUBAN; CRESTIN; OUSSIÈRE; COURBIE. Tampon du timbre.

43729 - VERDANT ( négociant )

Localisation : Gilley / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Félix-Ainé VERDANT, propriétaire-cultivateur demeurant à Gilley. Acte dressé par Me , notaire à . Autres noms cités: GAUTHIER; BRUGNON; BARRAUD; DELAMARCHE. Tampon du timbre.

43727 - BRUCHON ( propriétaire )

Localisation : Gilley / Année : 1848
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François-Marie BRUCHON, propriétaire-cultivateur demeurant à Gilley. Autres noms cités: ALIX; RICHARD; BOLE. Tampon du timbre.

4083 - VALETTE ( chirurgien )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1747
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne GIRARD, notaire à Salon, Pierre GILLY (ou GILLEY), tisseur de toile à Salon, Gaspard VALETTE, maître chirurgien à Aix, MICHEL, avocat, Louis Josepg GIGUES (ou GUIGNES), travailleur à Salon, etc.

24926 - BRIDE ( Manant )

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : ?
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Margueritte de GILLEY, Salomé GAILLARD de CRILLAT, Gérard de MARNIX baron de POTTE, Nithier BARIOD, prud'homme, Claude GAIGNARD, échevin, Claude BROISSIA, notaire, ainsi que Pierre BROISSIA, Jean GRILLET dit Quim, Jacques BARIOD fils de feu Claude, Claude BARIOD fils de feu Georges, Mathieu BARIOD, Claude GIRARDET le Vieux, Jean GRILLET dit Grand Jean, Pierre LAINE, Mathieu GAMAS, Jean GRILLET dit Rouget, Pierre GRILLET le Vieux, Nithier BRIDE, Henry GRILLET, Huguenin GRILLET, Henry BRIDE, Henry DAYET et Claude BARIOD dit Moulard, tous manants et habitants de Saint-Maurice-Crillat.