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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
5531 - BORDESOL ( marchand )

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1895
Type d'acte : Dû - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Virginie GORCE, sans profesion résidant à Lyon, épouse de François BORDESOL, marchand tailleur avec lequel elle est domiciliée à Villefranche, et Jeanne Marie Joséphine GLAS, rentière à Givors. Par devant François CHERVET, notaire à Villefranche-sur-Saône. On cite Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres.
40536 - VERDET ( Propriétaire )

Localisation : Auxon / Année : 1865
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage réalisé suite au décès de Claude-Joseph VERDET, demeurant en son vivant à Auxon avec son épouse Madelaine DOUTEY, propriétaire. Acte dressé par Me Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cité: JACQUIN; HANSBERG; VEINTE; MAILLE; CHAPOUTOT; CHOPITEL; CHANOIT; PAVOILLES; LAQUEL; MARICHAL; MUENIER; BARREY; COUDEY; BRENEY; GIVORS; LYAUTEY; POUTOT; BOURGEOIS; HIVERT; CULLET; GOUX; FABIER; GRILLET; JABIER; FLAGY; CHAUDEY; LAMBOLEY; BILLEREY; RENARD; MILLARD; PROST; PRESLE; TAPONNOT; COUTELET; DAMANDRE; LANFUMEY; MARCHAND; HERREY; DOUTEY.Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire PETITCLERC.
42512 - ROMAGNIER ( notaire )

Localisation : Givors / Année : 1861
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude ROMAGNIER, notaire demeurant à Givors. Autres noms cités: PRUNELLE; PÉRICHONS; FOURNIER; JOLY; BLAISE; VANEL. Tampon du timbre.
37346 - BONY ( Propriétaire )

Localisation : Givors / Année : 1850
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Concerne liquidation et partage des successions. De Jean Claude BONY, époux de Marie DUMAS,propriétaires rentiers, demeurant Givors, père et mère, grand père et grand mère, des consorts BONY et PITRAT. Description de la répartition des biens par lots. Liste de comptes. Noms des héritiers, 1°) Jean Baptiste BONY, rentier, demeurant à Givors. 2°) Antonine BONY, épouse de Pierre PERRIN, propriétaire demeurant à Neuville-sur-Saône. 3°) Marie BONY, épouse de Jean Baptiste BACHET, presseur, demeurant à Vienne (Isère). 4°) Pierrette Marie BONY, épouse de Michel FERRUS, négociant demeurant à Lyon, 13 place de la République. 5°) Michel Marie BONY, sans profession, demeurant à Valencin (Isère). 6°) Louise Elzire GRAIVE, veuve de Claude Nicolas BONY, rentière demeurant à Lyon, 13 place de la Préfecture. 7°) Michel Fleury PISTRAT, marchand de bois, d"emeurant à Givors. 8°) Claude Nicolas PITRAT, teinturier, demeurant Lyon, rue Tavernier. 9°) Jean Batiste PITRAT, serrurier, demeurant Lyon, place Léviste. 10°) Antonine PITRAT, blanchisseuse, demeurant à Givors. 11°) Claude Michel PITRAT, marinier, demeurant à Givors, tuteur de sa fille Louise PITRAT, issue du mariage avec Jeanne Marie BONY. 12°) Antoine DREVET, Charetier, demeurant à Givors. Autre nom cité, Antoine Alphonse MORILLON, avoué près du Tribunal Civil de Lyon. Acte dressé par Mathieu VACHON, notaire à Lyon. Tampon du timbre. Tampon à sec, de Me VACHON, notaire à Lyon. Dossier relié.
38301 - NEYRET ( Médecin )

Localisation : Lescheraines / Année : 1833
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Julien NEYRET, docteur médecin, demeurant à Lescheraine (Savoie). Fils de Jean Claude NEYRET, médecin, et de Claudine PATUEL, demeurant même lieu. Et la future épouse, fille d'Hubert BERNE, et de Catherine BAVET, propriétaires, demeurant à Lyon, 7 rue Bellecordière. Autres noms cités, Françoise CADIER, veuve de Gaspard BAVET, rentière, demeurant à Givors, aieule de la future. Charles Louis PATUEL, notaire à Flaverge, oncle du futur époux. Gaspard BERNE, frère de la future. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Antoine Marie CHARVÉRIAT, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire. Document cousu.