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45 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
1609 - SARAZIN ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Louis HIMMELSPACH, confiseur, et Pierre Conrad RICHARD, ancien huissier, Alix-Lucien Benoit BARNET, notaire, Jules FERY (avec accent aigu sur le e), clerc de notaire, tous de Belfort. Document Comparaissent Auguste CORDIER, boulanger, et Amélie NOVIER, son épouse, demeurant à Belfort, lesquels reconnaissent devoir une somme à Catherine SARAZIN, célibataire majeure, propriétaire demeurant à

3550 - WEBER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1876
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Catherine CHAPUIS, veuve WEBER, 52 ans, demeurant à Grosmagny. Document en partie imprimé.

10632 - HELLE ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal d'Antoine LEROY, commissaire de police de Belfort, concernant Jacques Sylvestre Julien HELLE, ° 29.9.1841 à Grosmagny, fils de Pierre Antoine et de Marie Françoise GRILLE, journalier, sans domicile fixe, accusé de 'filouterie, rébellion et tentative d'évasion par bris de prison'.

10700 - GIRARDEY ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Adolphe MALLET, brigadier, Jean MATTEL et Augustin BROCARD, gendarmes à pied à Giromagny, constatant les coups et blessures sur la personne de Julien GIRARDEY, 19 ans, journalier à Grosmagny. Auteur : François BHERA, ° 16.6.1841 à Grosmagny, fils de Xavier et de Thérèse JEUDY, journalier du même lieu, son ami. Témoin : Joseph GIRARDEY, 43 ans, garde champêtre à Grosmagny.

3459 - DIDIER ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Etueffont / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par Eugène GRILLE, garde forestier à Grosmagny, contre Jean Claude DIDIER, meunier à Etueffont. On cite Julien BRINGARD, fils d'Etienne BRINGARD, d'Etueffont, ainsi que BRUNET, garde champêtre, et messieurs HASE et KESNER. Document en partie imprimé.

10553 - CHARLES ( maréchal-ferrant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1865
Type d'acte : Fiche de renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bulletin de renseignements sur Alexis CHARLES, ° 13.8.1835 à Grosmagny, de Pierre et Marie Françoise GIRARDEY, marié sans enfants, maréchal-ferrant à Grosmagny, inculpé de bris de clôture.

201 - BENOIT ( médecin )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1865
Type d'acte : Attestation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Attestation du médecin cantonal BONOIT. Soins apportés à Antoine CLERC (?) chaudronnier 30 ans suite à violences reçues le dimanche. Détail des blessures.

3910 - AUBERT ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contre Fortuné AUBERT. On cite KALTENBACH, contremaître, Jean WEBER, de Grosmagny, les frères BRUNSCHWEIG, un certain JEROME, de Sainte-Marie, et un certain MARCHAL. On cite aussi un certain THOUVOT, LIECHTELE, d'Auxelles, et un certain DREYFUSS, de Sainte-Marie. Fait par Eusèbe BRUNECK, juge à Belfort, et Léon ARMAND, greffier à Belfort.

23073 - CHARLES ( Maréchal-ferrant )

Localisation : Grosmagny / Année : 1865
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Alexis CHARLES, maréchal-ferrant né à Grosmagny le 13 août 1835, fils de Pierre CHARLES et de Marie Françoise GIRARDEY. Marié. Casier vierge.

10552 - TAMAGNE ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1865
Type d'acte : Fiche de renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bulletin de renseignements sur Joseph Eugène TAMAGNE, ° 9.2.1843 à Grosmagny, d'Angélique et Marie Barbe MILLOT, célibataire, journalier à Grosmagny, inculpé de bris de clôture.

23111 - TAMAGNE ( ? )

Localisation : Grosmagny / Année : 1861
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Eugène TAMAGNE (ou TANCAGNE ? CAUCAGNE ?) né à Grosmagny (?) le 9 février 1843, fils de Jean Ange Bernard TAMAGNE (?) et de Marie Barbe MÉTROT.

2847 - MOUGIN ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1855 ?
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Anne MOUGIN, 24 ans, née le 11 décembre 1830 à Grosmagny. Voir doc. 2846. Document en partie imprimé.

2846 - MOUGIN ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1855
Type d'acte : Procédure - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Anne MOUGIN, 24 ans, née à Grosmagny, sans état et sans domicile fixe. Document en partie imprimé.

2878 - MOUGIN ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1855
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie-Anne MOUGIN, 24 ans, née à Grosmagny, sans état et sans domicile fixe.

23258 - BOURCARD-BERNOULLY ( Négociant )

Localisation : Basel / Année : 1837
Type d'acte : Inscription hypothécaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Bnoit BOURCARD-BERNOULLY, négociant à Bâle, ainsi que Jean-Baptiste GIRARDIS, aubergiste à Grosmagny, époux de Marie Thérèse GRISEZ. On cite d'autres noms. Voir doc. 23230.

23275 - BARON-MARTHOD ( Négociant )

Localisation : Belfort / Année : 1837
Type d'acte : Acte de produits - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre le sieur BARON MARTHOD, négociant aux Quatre-Chemins (Haute-Saône), et Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier, époux de Marie-Thérèse GRISEY, de Grosmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23274 et 23228.

23285 - COURTOT ( Propriétaire )

Localisation : Belfort / Année : 1837
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les frères BÉLY (ou BELY), marchands de vins en gros à Belfort, Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier propriétaire à Grosmagny, époux de Marie-Thérèse GRISEZ, Élisabeth FRITSCH, dite Lucy, veuve COURTOT (ou COURTAT), propriétaire et rentière à Belfort. On cite d'autres noms. Voir doc. 23281 à 23284.

23228 - GIRARDEZ ( Cabaretier )

Localisation : Grosmagny / Année : 1837
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier à Grosmagny, époux de Marie Thérèse GRISEZ, ainsi que les frères BELY, marchands de vin à Belfort, Pierre et François FRITSCH (ou FRICK ?), négociants à Belfort, et BARON MARTHAUD (ou BARON-MARTHOD ?), négociant aux Quatre-Chemins (Haute-Saône ?), et Émile CUENIN, négociant à Belfort. On cite d'autres noms. Voir doc. 23227, 23274 et 23275.

23284 - GRISEZ ( Propriétaire )

Localisation : Grosmagny / Année : 1837
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 23282 et 23283.

230 - GIRARDEY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1837
Type d'acte : Correspondance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de DONREAUD de Bâle à ANTONIN avoué à Belfort au sujet d'une créance sur Jean Bapt. GIRARDEY de Grosmagny

23339 - ETIENNE ( Négociant )

Localisation : Gray / Année : 1837
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MARTHOLD et ETIENNE, négociants à Gray, et les frères BELY, marchands de vins à Belfort. Concerne aussiJean-Baptiste GIRARDEY (ou GIRARDÉ ?), cabaretier à Grosmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23338.

23281 - GIRARDEY ( Propriétaire )

Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste GIRARDEY, propriétaire à Grosmagny, et Émile CUENIN, négociant à Belfort. On cite d'autres noms.

23234 - CUENIN ( Marchan de vin )

Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Émile CUENIN, marchand de vin en gros à Belfort, et Jean-Baptiste GIRARDEY, aubergiste à Grosmagny. On cite d'autres noms.

23283 - GIRARDEY ( Propriétaire )

Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 23282.

23250 - BELY ( Négociant )

Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les frères BELY, négociants à Belfort, et Jean-Baptiste GIRARDIN, époux de Marie Thérèse GRISEZ, demeurant à Grosmagny. On cite d'autres noms.

23232 - MILLAT ( Cultivateur )

Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph MILLAT, époux d'Ursule COLIN, cultivateur à Gorsmagny, et Jean-Baptiste GIRARDEZ (ou GIRARDEY ? voir doc. 23231), de Giromagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23227 à 23229.

173 - GIRARDEY ( cabaretier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente par J.Baptiste GIRARDEY et son ép. M.Thérèse GRISEY à Joseph et Pierre BELY négociants de Belfort d'une maison extrait du tableau des hypothèques

23335 - PETIT ( Garde-forestier )

Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre Jean-Baptiste GIRARDEY, aubergiste à Grosmagny (= Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier audit lieu du doc.23333), au profit de Jacques DEMEUSY, huissier à Rougemont-le-Château, André REY, bijoutier à Belfort, Pierre PETIT, garde-forestier à Grosmagny, Christophe PRESVOCT (?), tailleur de pierres à Offemont, et Xavier LEBLEU, négociant à Belfort. On cite d'autres noms.

232 - GIRARDEY ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de la matrice cadastrale de Grosmagny.

23227 - BELY ( Marchand de vin )

Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les frères BELY, marchands de vin à Belfort, et maître ROYER, avoué des frères ERLE (?) et FRICK (ou FRITSCH ??), négociants à Besançon. Concerne aussi Émile CUESNIN (ou CUENIN ?), marchand audit Belfort, ainsi que Jean-Baptiste GIRAUDET (ou GIRAUDIN ? ou GIRARDEZ ?), époux de Marie-Thérèse GRISEZ, de Grosmagny. Voir doc. 23228.

172 - GIRARDEZ ( cabaretier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean Baptiste GIRARDEZ et son épouse M.Thérèse GRISèS, demeurant Grosmagny, vendent à Joseph MILLOT et son ép.M.Ursule COLLIN un verger à Grosmagny. Tableau des hypothèques des terres de 1828 à 1836 au profit de diverses personnes de Rougemont, Plancher-Bas, Gray, Besançon et Belfort.

23249 - BELY ( Négociant )

Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les frères BELY, négociants à Belfort, et les époux Jean-Baptiste GIRARDEZ, propriétaires à Grosmagny. On cite d'autres noms.

23279 - GIRARDEY ( Propriétaire )

Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste GIRARDEY, propriétaire à Grosmagny. On cite d'autres noms.

23282 - BELY ( Marchand de vin )

Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête des frères BELY, marchands de vin à Belfort, concernant Jean-Baptiste GIRARDEY et son épouse Marie-Thérèse GRISEZ demeurant à Grosmagny. On cite d'autres noms.

23272 - GIRARDEY ( Cabaretier )

Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Émile CUESNIN (?), marchand devins en gros à Belfort, et Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier à Gorsmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23273.

23333 - CUENIN ( Négociant )

Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Émile CUENIN, négociant à Belfort, les frères BELY, négociants à Belfort, Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier à Grosmagny, Jean Pierre CLERC, négociant à Belfort, Auguste LHOSTE, négociant à Belfort, ERLE frères et FRICK, négociants à Besançon, Joseph JUCKERT (?), brasseur à Belfort, Mme veuve COURTAT (ou COURTOT, née FRITZ, rentière à Belfort, et plusieurs autres.

3504 - CUENIN ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1834
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Emile CUENIN, marchand de vin à Belfort, contre Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier à Grosmagny. On cite d'autres noms.

23274 - FRITSCH ( Rentière )

Localisation : Belfort / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victoire Élizabeth FRITSCH, dite Lucy, veuve de Félix Léon COURTOT, rentière à Belfort, et Jean-Baptiste GIRARDEY, époux de Marie-Thérèse GRISEY, de Grosmagny. Voir doc. 23272 et 23273.

6594 - GIRARDEZ ( cultivateur )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Grosmagny / Année : 1831
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Jean-Baptiste GIRARDEZ (ou GERARDEZ ?), cultivateur, et sa femme Marie Thérèse GRISEZ (?), de Grosmagny, pour Victoire Elisabeth FRITSCH (dite LANG ?), propriétaire à Belfort. Voir doc. 6599. On cite d'autres noms.

6599 - FRITSCH ( propriétaire )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1831
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Victoire Elisabèthe FRITSCH (dite LANG ?), propriétaire à Belfort, veuve de Félix Léon COURTOT, homme de lettres et propriétaire, contre Jean-Baptiste GIRARDEZ, cultivateur, époux de Marie Thérèse GRISEZ (ou GRISE ?), de Grosmagny. On nomme maître ANTONIN, avoué à Belfort, monsieur LEMAIRE, de Grosmagny, François-Xavier TSCHAINE (?), huissier audiencier à Belfort, et autres. Voir doc. 6594.

23277 - GRISEZ ( Cabaretière )

Localisation : Grosmagny / Année : 1830
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Benoit BOURCARD-BERNOULLY, négociant à Bâle, et Jean-Baptiste GIRARDEY, époux de Marie-Thérèse GRISEZ, cabaretiers à Grosmagny. On cite d'autres noms.

23340 - MARTHOD ( Négociant )

Localisation : Gray / Année : 1829
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre MARTHOD (ou MARTHOLD ?) et ETIENNE, négociants à Gray, et Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier à Grosmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23338 et 23339.

23341 - ESTIENNE ( Négociant )

Localisation : Gray / Année : 1829
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre MARTHOD (ou MARTHOLD ?) et ETIENNE (ou ESTIENNE ?), négociants à Gray, et Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier propriétaire à Grosmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23338 à 23340.

190 - GIRARDEY ( aubergiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Renouvellement d'inscription aux hypothèquesd'obligations de 1818 au profit de Jacques DEMEUSY Sont concernés : André REY bijoutier à Belfort, Pierre PETIT garde forestier à Grosmagny, Christophe RAVAL tailleur de pierres à Offemont et Xavier LEBLANC négociant à Belfort

2819 - GIRARDEY ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1828
Type d'acte : Estimation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etat des biens que possède Jean-Baptiste GIRARDEY de la commune de Grosmagny.