Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1948
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre adressée à Pierre MUNSCH de Guebwiller par son ami Félix SPIEGEL d'Alexandrie (Egypte).

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1946
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre adressée à Pierre MUNSCH de Guebwiller par son ami Félix SPIEGEL d'Alexandrie (Egypte).

Localisation : Dole / Année : 1944
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de terres situées sur le territoire de Crillat (Jura), lieudit "Sur les Gros Gyps". Par 1°) Marie Laurence Léonie PROST, veuve de Gustave Casimir GAVAND, demeurant à Dôle. 2°) Jules Alfred GAVAND, machiniste demeurant à Dôle. 3°) Paul Noël GAVAND, mécanicier, demeurant à la Roche-Migennes (Yonne). 4°) Simone Jeanne GAVAND, épouse de GUILLERMINET Charles Alphonse, inspecteuir de police, demeurant à Dôle. 5°) Félix Laurent GAVAND, gardien de la paix, demeurant à Basançon. François RAFFOUR, cler d'avoué, demeurant à Dôle, tuteur de Denise Madeleine GAVAND, fille d Marie Laurence Léonie PROST, veuve GAVAND. pOUR L'ACQUÉREUR, Paul BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Documents reliés. Deux timbres fiscaux, page 1 et 3. Tampons, du timbre et du notaire Me Robert DORNIER, demeurant à Saint-Laurent du Jura. Voir document n°37170.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres et bois, situés sur le territoire de Saint-Maurice, aux lieudits, "Sous les Gyps, Champ de la Rebatte, Sous la Maillette, Champ Courtout, Le Groselier, Le Gourçon, Sur Saint-Romain". Par Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Mention est faite de l'origine de propriété (même famille). Acte dressé par Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Tampon du bureau de l'inscription des hypothèques, à Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : Chaussin / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

À Pleure, au café GUILLOT, pardevant maître Eugène MOULIN, notaire à Chaussin, comparurent Marie JACQUOT, épouse d'Irénée BELPERRON, cultivateur à Chaussin, et Léontine JACQUOT, épouse de Charles PARIS, propriétaire à Fangy (ou Fargy ? Jura), concernant aussi Édouard MAIZIER. On cite d'autres noms. Document avec bel en-tête et frise.

Localisation : Amiens / Année : 1919
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de bail entre: Firmin Joseph GUILLAUME, propriétaire demeurant à Amiens. Et le preneur, Louis Auguste CARRÉ, cultivateur demeurant à Angy, canton de Monge. Concerne plusieurs pièces de terres sur le territoire d'Angy. Tampon du timbre. Signature lisible: CARRÉ. Tampon encre de l'enregistrement à Mouy.

Localisation : F - Côte-d'Or - L'Etang-Vergy / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 7004. Document en partie imprimé avec plusieurs signatures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1915
Type d'acte : Cert. de travail - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de travail délivré par V. et C. BACOS d'Alexandrie (Egypte) à Pierre MUNSCH, aide classificateur des cotons, dans l'agence de Zagazig de 1910 à 1915. Document dactylographié.

Localisation : Billy / Année : 1915
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage au nom de madame RONCHAUD, propriétaire-agricultrice demeurant à Billy. Acte dressé par Me Maurice ORSEL, notaire à Billy. Autres noms cités: GIRAUD; RONCHAUD; CHACATON; LARNAC; DAYALOT; CHAUBERT; MAGNET; GUILLEMAUT; LANGY; GARBAT; FOREST; REIGNIER. Tampon du timbre et tampon du notaire ORSEL.

Localisation : Châteaudun / Année : 1906
Type d'acte : Demande de radiation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de radiation de registre des hypothèques de Sens de la part de René BARJOT, juge près du tribunal civil de Châteaudun et demeurant dans la même ville. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: Théophile-Nicolas BARJOT; MONTASSIER; MARTINET; GYARD; FÉLIX; CONFLAND. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BENOIT-GRENOT, de Savingy-lès-Beaune, et MATHIEU, notaire à Beaune. Concerne madame veuve BAYEUX, de Savigny-lès-Beaune.

Localisation : Amiens / Année : 1902
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail, pour des pièces de terres, situées, sur les territoires d'Angy et environ. Par Firmin Joseph GUILLAUME, propriétaire demeurant à Amiens, 36 rue Jeanne d'Arc. Pour le preneur, Louis Auguste CARRÉ, cultivateur demeurant Angy. Joint au document, un second bail en l'année 1903. Pour le preneur Jules DELESTRÉE, cultivateur demeurant à Moineaux, commune de Bury. Tampon du timbre. Voir document n°39265.

Localisation : Amiens / Année : 1900
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail pour une maison d'habitation, située à Amiens, 9 rue Dom-Bouquer. Par le veuve de François GÉVERS, propriétaire demeurant à Amiens, 6 rue Vôtre. Pour le preneur, Fernand DEVILLERS, comptable, demeurant à Amiens, 59 rue Changy. Tampon du timbre. Mention écrite au crayon dans la marge, "Enregistré pour 6 ans, jusqu'au 11 août 1906).

Localisation : Chigy / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente et bordereau d'hypothèque, au nom de Étienne-René PRIN, fermier demeurant à Chigy. Acte dressé par Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: VAUDEY; LANOUE; TOURNEUR; RENARD; LHOSTE; ADAM; BASTY; MABARET; GRANDRUP; RICHARD. Tampon du timbre.

Localisation : Langy / Année : 1898
Type d'acte : Etablissement de Servitude - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges Forest (époux de Marie Gilberton), Jean Bezut (époux de Marie Rambert) pour un passage sur terres.

Localisation : Mouy / Année : 1895
Type d'acte : Succession et compte - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État rectificatif de liquidation des communautés et successions. De, Louis Charles PERRIN, propriétaire, demeurant à Augy, époux de Delphine Amaranthe ARCILLON. Pour les héritiers, 1) Joséphine Adèle PERRIN, propriétaire, veuve de Nicolas Désiré SAINT-OMER, demeurant à Mouy. 2) Auguste Adolphe BAUDON, docteur, époux de Félicie Julie SAINT-OMER, demeurant même commune. 3) Antoine Casimir ARCILLON (père), propriétaire, demeurant à Angy. 4) Louise Joséphine ARCILLON, rentière, veuve de Isidore Pierre LEGENDRE, demeurant à Angy. 5) Jules Alexandre ARCILLON, marchand boulanger, demeurant à Orgeval, canton de Poissy. Acte dressé par, Me Paul MARTIN, notaire à Mouy. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Mezel / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl sur 25 années, entre Catherine LIMOUZIN, veuve de VALET, propriétaire, demeurant commune de Pérignat (Allier), et Pierre BOURGY, cultivateur, demeurant à Mezel (Puy-de-Dôme). Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Chigy / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Étienne-Armand BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Chigy. Autres noms cités: CHAUDIN; FEBVRE; VERNAY; JACQUEMAUD; SIRET; LHOSTE; RENAUD; BASTY; MABARET; BOURDON; BRULÉ; FOIN; COLLOT; DESCOURTIS; COLOMBE; LHOSTE; MABARET; BASTY; MOINET; VÉRON; LESSIAU; ROLLAND; JACOB; SÉVÈRE; BUTIN; PRÉAU; DARLEY; COLOMB; BRULÉ; FEBVRE; SÉPOT; COEURDEROY; LELIÈVRE; THÉVENON; HAUDRY; GATOUILLAT; ROY; CAPRAIS; VIOT. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1890
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Jacques COLLE, demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: COLLE; CEGAUT; GÉRARD; GERAND; LARGY; PICARD; PACAUD; CHARTENET; JEANNIN; PICARIL; LEBLANGEY; GIRARD; LEDUC; BOUNARD; DUROUSSIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1888
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre adressée par maître A. PADOA BEY, avocat à la cour d'appel d'Alexandrie (Egypte), à maître GUILLIBERT. Avec enveloppe dont le timbre a disparu.

Localisation : Foulognes / Année : 1887
Type d'acte : adjudication - Pap - A4+ - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au nom de monsieur LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: LELANDOIS; ADAM; AMELINE; LEGUELMEL; LIGNEROLLES; SÉBIRE; GAZENGET; JURGNY; DÉZER; IGOUS; COLOMBE; CLÉMENT; LEMONNETTE; GUELIMEL; DANIEL; MARU; LECOQ; LARNIÈRE; DELAUNAY; JOACHIM; MIGNOT; THOMASSE; HUE; PELLERIN; LECOMTE; LEPERRUQUES; LEBLOND; VITARD; BUOT; GILLES; GRANT; BOUARD; FOUGUES; ARMAND; COLLEVILLE; BRIQUET; PANET; MAUBANT; CURCHE; LEBLOND; GAZENGUET; DUBOSQ; VALPINÇON; BOSCHER; BURRES; SURRI; LASSALLE; LAUNAY; LEROUILLY; BAUDEL; GUITON; COLLARD; DROUET; MORIN; LEMAÎTRE; GUERARD; LENÉCAL; DECLOMESNIL; BUISSON; MARTIN; LEBOEUF; MAUBANT; CORCHÉ; LEFOIRE; BOULANGER; CHESTEL; BELLERY; LEARD; VERGY; PALOS; MOISSON; FLANDIN; DUPIN; GRANDPRÉ; AUBER; MIGNON; BEAUFILS; LARCHER; PELLERM; BURES; MARCETTE; MOISSON; BUISSON; AUBIN. Document relié par coutures.

Localisation : Valleiry / Année : 1886
Type d'acte : Vente et saisie - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison avec jardin, champ et pré. Par, Marie CHAUTEMPS, propriétaire, rentier, demeurant à Valleiry. Acquéreur, Claude, fils de Melchior Paul François CHATENOUD, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Frangy. Autres documents, actes exécutoire de saisie immobilière. Pour, CHAUTEMPS, propriétaire, contre, Françoise BORCIER, ménagère, veuve de François CHATENOUD. Procès verbal de carence effectué par, Me LACRAZ, notaire à Frangy. Tampons de timbres fiscaux.

Localisation : Amiens / Année : 1885
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre, Léon MÉDELIN, ouvrier couvreur-plafonneur, demeurant à Montières-les-Amiens, fils de Jules MÉGELIN, briquetier et Joséphine Marguerite BOUCHER. Et, Émilie Marie Aurélie DEBLANGY, demeurant à Saveuse, fille de Nicolas Adrien DEBLANGY et de Marie Geneviève Firmine BOQUILLON. Acte passé en l'étude de notaire de Me Georges PERDRY, notaire à Amiens. Tampons, du timbre, du notaire. Ainsi que sa signature lisible.

Localisation : Chigy / Année : 1883
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Pierre-Louis PRIEUR, propriétaire demeurant à Chigy. Autres noms cités: RAVIER; BOUDIN; LHOSTE; RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : Clamecy / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant une opposition sur ordonnance d'envoi en possession, de la succession de Marie Caroline MORLÉ, épouse de Pierre EDME André PEUT, propriétaire demeurant Champagne, commune de Metz-le-Comte. Mention de constation sur les écritures et signatures du testament. D'une part: Gabriel DUBOIS, propriétaire, époux de Pauline SIMONNET, demeurant Clamecy, ayant Me DUMONTEIL comme avoué; Simon PECHERY, propriétaire demeurant Champagne, même commune. D'autre part: 1°) Jacques DUBOIS, propriétaire demeurant même commune. 2°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. 3°) Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS, demeurant à Chevanne-Changy. 4°) Philippes DENIS, propriétaire, demeurant à Chevanne-Changy, époux de Célestine SEURAT. 5°) mARIE seurat, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux BROSSES, commune d4Anthiou. 6°) Jean MORLÉ, propriétaire, même commune, époux de Marie SEURAT. Joint au document plusieurs copies. Tampon encre de Me MICHEL, avoué à Clamecy. Voir document n°39200.

Localisation : Ney / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terre, dont l'une appelée "Côte du Sangy". Toutes deux situées sur le territoire de Gillois, canton de Nozeroy. Vente de Marie Élisa JEANDEZ, épouse de Cyrille BONNEFOY, propriétaire-cultivateur, demeurant à Ney. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à GILLOIS. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaire de Champagnole, département du Jura. Document relié par couture, avec couverture cartonnée et imprimée, frise décorative. Tampon du timbre. Voir document n°39480.

Localisation : Frangy / Année : 1880
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Esperanto

Concerne, non paiement d'un billet à ordre. Noms cités, Jean Joseph ROSAY, banquier à Frangy, Joseph ROLLIER, notaire, demeurant à Annecy, Claude CHATENAUD (?), cultivateur, JACQUEMEMENT (?), avoué, demeurant à Saint-Julien, Joseph Victor FUZIER, huissier, près du Tribunal civil de Saint-Julien. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Pringy / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur à la mineure de Adonis CAZIN, de Somsois. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté de COURTIN, greffier. À la requête d'Auguste Arthur GÉRARD, âgé de 48 ans, cultivateur à la ferme de la None de Chaudière, commune de Pringy. Lequel agissant au nom et comme oncle maternel de Marie Anne CAZIN, sa nièce et fille d'Adonis CAZIN, et de feu MarieZénobie GÉRARD, décédée à Somsois. Après réunion du conseil de famille est proclamé subrogé tuteur de la mineure, le sieur Auguste Arthur GÉRARD. Autres noms cité: (du côté paternel) Adonis CAZIN, 58 ans, cultivateur, demeurant Somsois, père de la mineure; François Jean Baptiste BOURLON, âgé de 63 ans, propriétaire demeurant Somsois, oncle par alliance de la mineure; Paul Eugène RICHELOT, âgé de 61 ans, propriétaire demeurant même lieu, oncle par alliance de la mineure; (côté maternel) Désiré GÉRARD, âgé de 62 ans, propriétaire demeurant à Drosnay, oncle de la mineure; Victor Désiré GÉRARD, âgé de 39 ans, cultivateur demeurant Saint-Étienne-Saint-Ouen, cousin germain de la mineure. Signatures lisibles: GÉRARD; GERARD; GÉRARD; BOURLON; CAZIN-GÉRARD;BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Coole / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. À la requête de Jean Bapiste SONGY, propriétaire, demeurant à Coole. Signification d'acte de comparution par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Adonis GRILLOT, cultivateur, demeurant à Coole. Concerne le non-remboursement de prêts. Un timbre "de Dimension", de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Nomination - Pap - A5+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Remplacement de M. STOLTZ, ancien organiste, et nomination à titre provisoire de M. ANGY.

Localisation : Chigy / Année : 1873
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens de M.Gabriel Fayolle et son épouse décédée, entre M.Pierre Gabriel Fayolle, M.François Bruléet sa femme Rosalie Fayolle, , M.Robert Diot, M. Alexandre Auguste Legros, M.Albert Perrot, M. Benjamin Couard

Localisation : Authiou / Année : 1870
Type d'acte : Vente de propriété - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu devant maître Greneau, notaire à Brinon, M. Louis Martelet, propriétaire et Mme Anne Charlotte Gresle, sa femme, qu'il autorise, demeurant ensemble aux Brosses, commune d'Authiou ainsi que M. Louis Aymon Martelet, propriétaire et de Mme Marie Aucoin, sa femme, qu'il autorise, demeurant ensemble à Chevannes-Changy. Lesquels ont par ces présentes vendu avec toutes garanties de fait et de droit solidaire entre mari et femme seulement, à M. Jean Bredeau, propriétaire, demeurant aux Brosses et acceptant une maison situées aux Brosses et un petit jardin. Les immeubles vendus dépendaient de la succession de M. Léonard Martelet, fils de Louis Martelet et frère de Louis Aymon Martelet, décédé aux Brosses. Aujourd'hui appartenant pour un quart à Louis Martelet père et pour trois quart à Louis Aymont Martelet. Les témoins ont été M. Jean Pierre Dubois, huissier et M. Léon Germain Jacob, cafetier, demeurant à Brinon.

Localisation : Louhans / Année : 1870
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne une indemnité d'assurance incendie. Pour, Jeanne Mathilde JACQUET, veuve de Philibert GIRARD, propriétaire, demeurant à Louhans. Contre, la compagnie d'assurance "L'Aigle", dont le siège se trouve à Paris. Autres noms cités, Jean Marie Stanislas Eléonore, dit Alexandre GUILLEMIN, maréchal-ferrant, demeurant à Frangy. Jean Baptiste Victor DABLIN, huissier, deeurant à Paris. Me LAGRANGE, avoué, demeurant à Louhans. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1868
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange au nom de Louis-Georges VANEL, négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me BERLOTY, notaire à Lyon. Autres noms cités : CÉZAN; GOURMAND; RINGARD; MILLET; RINGARD; DUGUEYT; JOANNON; PORTE; HARENE; HANCHER; PUPIER; RODET; BERTRAND; COURAJOD; BOUILLON; DUERNET; CHARNET; PAYET; ROUGY; INGLER; RIVIÈRE; TAVERNIER; LAVAL; MORGNIE; HIRIGOJEN; DUBOIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sercy / Année : 1868
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange et contre-échange de prés, situés sur le territoire de Sercy. Entre: 1°) Louis DUBESSEY de CONTENSON, propriétaire à Sercy, ancien lieutenant , chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'Honneur; Marie TERRASSE de TESSONNEY, épouse de Louis DUBESSEY de CONTENSON, demeurant ensemble au Château de Sercy; 2°) Louise Marie Clotilde LEBAS de GIRANGY, demeurant à Gombouzon (Jura); 3°) Maurice Adélaïde Suzanne LEBAS de GIRANGY, propriétaire et ancien magistrat, demeurant à Courbouzon; Marie Élisabeth LEBAS de GIRANGY, sa fille, épouse de Marie Alexis RANCE de GUISENIL, inspecteur des forêts, demeurant à Saint-Claude (Jura). Noms des prés en échange: 1° "Le champ Bernard"; 2°) "Le pré Tepper"; en contre-échange d'un pré dit "Le Praillon". Tous situés comme dit plus haut. Tampon du timbre. Tampon à sec de F. CHAUX, notaire à Saint-Gengoux-le-Royal (Saône et Loire). Acte dressé par François CHAUX, notaire à la résidence de Saint-Gengoux-le-Royal.

Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente immeubles et terres. Entre, Pierre PIERRE, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Hippolyte, Claude PIERRE, propriétaire, du même lieu, Louis PIERRE, propriétaire cultivateur, Etienne PIERRE, Saint-Ythaire, tous frère. Et, Nicolas LAMUR, et ses enfants, Jean, Marie et Françoise LAMUR, veuf de Jeanne LAMUR. Autres noms cités, Théodore COMMERSON, notaire à Sigy-le-Châtel, département de Saône et Loire.

Localisation : Frangy / Année : 1865
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance aux frères Joseph, François et Claude CHATENOUD, fils de Paul François Melchior CHATENOUD, cultivateur demeurant commune de Frangy. Par Louis Benoît, feu Humbert FINAZ, propriétaire et docteur en médecine, demeurant commune de Mrcy-le-Loup, canton de Vaugneray (Rhône). Acte dressé par Me Pierre NEYROD, notaire demeurant à Seyssel, arrondissement de Saint-Julien, département de la Haute-Savoie. Tampon du notaire. Document relié par colle. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1863
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Pierre François MADRU garde-forestier à Steinbach. A l'encontre de Christine STUTZ ép. d'Henri KREBS, M.Anne STUTZ vve Tiébaut KREBS, Madeleine LENGY ép. Jacques MEYER, M.Anne CENTLIVRE fille de Morand CENTLIVRE vigneron, M.A. BOSSLER ép. Antoine LENG

Localisation : Baugy / Année : 1858
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude DUMOULIN, fils de feu Claude DUMOULIN et de Françoise ALIX, propriétaires à Baugy, d'une part, et, d'autre part, Catherine MARTIN, fille de Jean MARTIN et de Jeanne-Marie MARTIN, de Chenay-le-Châtel. On cite d'autres noms.

Localisation : Frangy / Année : 1854
Type d'acte : Inscription hypothécaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire. Au bénéfice de Melchior CHATENOND, propriétaire, demeurant à Champagne, commune de Frangy. Contre, Jean CHATENOND, fils d'Antoine, demeurant même commune. Concerne une pièce de terre, dite à Vannay. Acte de Me PICHOLET, notaire à Frangy. Tampons, timbre fiscal et bureau des hypothèques.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Claude GUILEMIN, fils de Benoit (?), Bertrand PAQUELIER, Eusèbe BONNIN, feu Claude-Marie GUILLEMIN (sa veuve), M. DÉBOST, Louis GUILLEMIN, Jean GAMBEY, Pierre BÈCHE, Étiene GUILLEMIN (actuellement à Courlaoux, voir doc. 24884), tous propriétaires à Montagny-près-Louhan, ainsi que François PRAT, propriétaire à Louhans, Benoit BOIVIN, garde au Fay. On cite DARU, huissier, Louis LOBEY, avoué, ces deux dernier de Louhans, ainsi que BERGER, COULON, MORIN, DALIVOY, NODET et les mariés Claude et Jeanne GAND, ces deux derniers cultivateurs à Frangy. Document entièrement imprimé.

Localisation : Gergy / Année : 1850
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'une pièce de terre labourable, située sur le territoire de Verjux. Entre les co-partageants : 1°) Pierre JAILLOUX, propriétaire, demeurant à Gergy. 2°) Ferdinand COSTE, chevalier de la Légion d'Honneur et propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. 3°) Ferdinand BERTHOD, propriétaire, époux de Françoise Joséphine Olympe COSTE, demeurant Chalon-sur-Saône. Joachim Philibert BATAULS-GAUBERT, avocat et propriétaire, demeurant Chalon-sur-Saône. 5°) François BATAULS-BRETIN, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, Louis DORIZY, et Antoine COINTOT, tous deux témoins appelés, demeurant à Gergy. Tampon du timbre. Acte dressé par Me VILLARD, notaire à Gerzy, (Saône et Loire). Plan dessiné, avec les lots en partages. Document collé. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Entraigues-sur-la-Sorgue / Année : 1849
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre André Adolphe PELESTOR (ou PELLESTOR), propriétaire cultivateur à Entraigues-sur-la-Sorgue, et Édouard Antoine HONNORAT, ancien serrurier puis restaurateur et cafetier, Antoine MEGY, menuisier (?), Jean-Baptiste MARIAUX, boulanger, ces derniers à Digne, Antoine FRISON, avocat audit lieu, Clotilde RIPPART (?), sa domestique, Esprit SIBAUD, propriétaire à Puimichel, Jean Toussaint SAUVE, ménager à Entrevennes,. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1847
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un chemin entre, François MARTIN, et Claude MATHIER, propriétaires, tous demeurant à Saint-Ythaire. Autre nom cité, Louise DUBOST, veuve de LECHASSEUR, propriétaire, habitant à Joncy. Autre lieu cité, Sigy-Le-Chastel. Timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Antoine HIRTH, brigadier, et Louis HENGY, gendarme à Delle, constatant la recherche infructueuse de Constant MANETTE dit 'Luron', domestique chez M. BRUAT à Grandvillars, en vertu d'un mandat d'amener.

Localisation : Louhans / Année : 1839
Type d'acte : Contrat de rente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de rente, note pour extinction de capital de rente et Contract de mariage. À la requête de Alexandre GUILLEMIN, propriétaire, demeurant à Louhans, et de son épouse Magdeleine Clémence YSAURE de Mailly, héritière de Antoine, Anne, Alexandre, Gabriel, François, Joseph, Marie de MAILLY. Concernant tous les héritiers de Joseph ROUSSEAU de Frangy et Montagny. Noms cités, Charlette MONNARD, propriétaire, demeurant à Frangy, fille et héritière de Claude MONNARD et de Jeanne Marie ROUSSEAU. Anne ROUSSEAU, veuve de Guillaume LOUIS, fille et héritière de Joseph ROUSSEAU, propriétaire. Guillaume ROUSSEAU, propriétaire, demeurant à Montagny. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35398.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1837
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage d'immeubles au nom de Marguerite MERCIER, veuve Pierre-Claude PATY, en son vivant cultivateur demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me BEAUVALLET, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: VILLETTE; GERMAIN; ROUSSEAU; SOUBIEUX; MENAULT; POISSON; CHARPENTIER; VAPPEREAU; BORDENAVE; POIGNARD; BRUNEAU; DELANOUE; BROSSARD; PICARD; DESBORDES; FORTIN; VINCENT; JOUSSET; GYAULT; COLLA; VALLETTE; ARNAULT; CALA; MERCIER; MAURY. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire BEAUVALLET. Tampon du timbre.

Localisation : Louhans / Année : 1835
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession de, Anne CHARPY, épouse de CATRON, notaire, dont les enfants Touillet sont héritiés. Pour, François PRAT, propriétaire et maire, domicilié à Louhans. Autres noms cités, Pierre Joseph GUILLEMIN, instituteur, et Hélène TOUILLET, son épouse, tous deux demeurant Frangy. Jean CARRÉ, praticien, demeurant à Louhans, mandataire de Angélique Joséphine TOUILLET, lingère, demeurant à Paris. Antoine François JOSSERAND, huissier, demeurant à Louhans, mandataire d'Auguste TOUILLET, ouvrier ébéniste, domicilié au même lieu. Me DUCHESNEAU, notaire, demeurant à Louhans.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1835
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des comptes de la fabrique de l'église d'Arnay-le-duc au nom de Bonnard SERRURIER, demeurant même commune. Autres noms cités: BIDAL; BULLIOT; GUILLAUME; MARTENET; FERBT; CHARTENET; BERNET; GOBERT; CORDIER; DANET; LARGY; LAMBERT; GARREAU; MAULEY.

Localisation : Goupillières / Année : 1834
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Jean-Baptiste PELLERIN, jardinier demeurant à Goupillières. Autres noms cités: FOUGY; LETAILLEUR; HÉBERT; MOTTEY. Tampon du timbre.

Localisation : Montagny / Année : 1833
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arrérage de la rente ROUSSOT. Par, Philibert PARGAUT, tuteur des enfants de Jean-Claude CHAINAUD, Guillaume ROUSSOT, Claude CHAUMARD, Claude et Marie VINCENT de Montagny, Jean Louis de Frangy, Charlette MONNARD (?), de Frangy.

Localisation : Coutarnoux / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrain audit lieu de Buisson-Buiteaux (?), par Gabriel BARRY (?), demeurant Massangy, à Jean JOSSERAND, Carrier, demeurant à Coutarnoux.

Localisation : saint-denis-* / Année : 1822
Type d'acte : Estimation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jacques LIDAULT, propriétaire à Curgy (?), concernant Sébastien VIAL, propriétaire à Saint-Denis-de-Vaux (?), et Pierre BELORGEY, cultivateur audit lieu.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1815
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de meubles à Poncey au nom de DEQUINCEY, cultivateur demeurant à Vievry. Acte dressé par Me LEGROS,notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: PRIVET; MARDEL; LARGY; LUCIEN; MARTEAU; LAURENCE; BAULEZ; GIBAUTOT; BAZENCE; DUQUIN; BLIGNY; MARLEY; CHAPOT; JABOEUF; BERGERAC; GIBAUTOT; GERINDRY; PIVAULT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Sassangy / Année : 1811
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrain, place en carrière. Entre, Edme BETHERY, mari de Françoise JOSSERAND, Beau-fils et fille de Jean JOSSERAND, père. Et, Jean JOSSERAND, fils, carrier, demeurant à Coutarnoux.

Localisation : Coutarnoux / Année : 1808
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Antoine CLOIRET, carrier, demeurant Tormaney (?), et Jean JOSSERAND, carrier, demeurant à Coutarnoux. CLOIRET cède à JOSSERANT sa portion de carrière. On cite un autre nom, Antoine-Alphonse LECLERC, propriétaire, demeurant Dissangy. Voir doc. n°34801.

Localisation : Vesoul / Année : 1807
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par jean AGER, demeurant à Vesoul avec son épouse Marie BALTHAZARD, au profit de l'hospice civil de Vesoul. Acte dressé par Me Jean-Claude PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: RENARD; DELISLE; RAINEY; POUTHRER; LOGNARD. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1798
Type d'acte : Compte - Pap - A5 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Etat des dépenses contractées par MEISTER pour le règlement de l'héritage du neveu Louis BANMEYER. Signatures de J.B. LARGER, Marie Elisabeth JÄGGY et FUCHS.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1797
Type d'acte : Partage - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Al

Partage des biens hérités par Louis BANMEYER, émigré, fils d'Antoine et de Rose LOUIS, provenant de sa grand-mère Marie Ursule ARMSPACH. Le partage est effectué entre Marie Elisabeth JÄGGY, native d'Oberentzen, domiciliée à Guebwiller, représentant également François Antoine, Joseph et Marie Rose JÄGGI, ses frères et soeur, tous héritiers de leurs mère Marie Ursule LOUIS (+) - Jean Baptiste LARGER, bourgeois de Soultz, représentant aussi ses frère et soeurs Philippe, Rose, Marie Anne et Catherine LARGER, tous enfants de Madeleine LOUIS - Joseph MEISTER de Guebwiller, époux de Marie Anne MUNSCH - Barbe MUNSCH, majeure de Guebwiller - Antoine FUCHS de Guebwiller, époux de Marie Eve MUNSCH.

Localisation : F - Haute-Saône - Gy / Année : 1788
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etabli par Pierre DARD, ancien maréchal des logis, vétéran demeurant à Gy, au profit de Marie FOUDROY, sa femme. Document avec d'autres noms. Très belle lettre, mystique, insérée dans une grande enveloppe scellée d'un ruban noir.

Localisation : Ussel / Année : 1779
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 48 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les lieux : 1) de La Mazière-aux-Bons-Hommes : Antoine CONSTANTY, fils de feu Laurent CONSTANTY, Estienne REBEIX, veuf de Toinette VACHER, Louis MARTIAL, propriétaire. 2) d'Eygurande : Antoine GAVARET (?), Jean RATELLADE, maréchal-ferrant, Jean BESSE et Alix RATELLADE, Claude FENOULLIAT, fermier, François TERRADE, époux de Marie COUDERT, Claude BOULLE, du lieu d'Espaigne (village d'Espagne, Eygurande ?), Blaize FAURE, d'Espagne (Eygurande), Martin GUILLAUME, berger, LEGUY. 3) d'Aix (Corrèze) : Pierre VACHER, Antoine et Pierre BASCOULERGUES, Jean THOMAS, Pierre GOUYOU, Antoine MARTIAL, frère de Hélainne MARTIAL, tous deux tisserands. 4) du Moustier (Moustier-Ventadour ?) : Pierre FRAISSE (?), Jean LEPEYTRE, laboureur, Pierre OLLIER, veuf en secondes noces de Marie ROCHE, parents de Michelle OLLIER. 5) d'Ussel : Jean-François GARDET, archer à la connétablie des maréchaux de France, Jacques DUBUIS, fils des feus Antoine DUBUIS (ou DUBOIS ?) et Anne SIMONNET, héritiers de feu Gaspard SIMONNET leur grand-père, Pierre et François MARELLES. 6) La Roche (La Roche-Canillac ?) : Jean LEPEYTRE, fils d'Antoine LEPEYTRE et d'Antoinette BALURET, gens de labeur au village du Monteil (La Roche), Jean MARCHEDIEU, frère de Louis MARCHEDIEU, de Saint-Jacques-le-Majeur (La Roche-Canillac ?). 7) de Saint-Étiene-au-Clos : François ROUSSET (ou ROULLET ?), cardeur de laine. 8) de Saint-Médard-Labreuilhe (Saint-Merd-la-Breuille ?) : Jacques BRISEBOIS, époux d'Anne RUSSIAT, propriétaires, Guillaume PAUTY, meunier, Estienne MORELLES, maçon, Louis BARRIER, laboureur. 9) et d'autres lieux : Elizabeth MICHAUX, Légère GOUDOUNNEIX, veuve de Léger GENIER, Marie BOURGEADE, veuve de Gilbert MOLLET (?), François VIGIER, Guillaume LONGY (?), Gabriel BLANCHET, Jean REGNAUD, Joseph RICHARD, Léonard BRAU, François MARTIN et François BRUGIÈRE, tous deux tisserands, François GAULTIER, Gilbert CHARLES, Antoine MIGNAU, Jean VERDIER, Charles GIRAUD, frère germain de feu Pierre GIRAUD, Michel TIXIER, Jacques et Antoine PAQUET (ou PASQUET ?), propriétaires, Joseph JAUBERT, marchand, Antoine BRUNET, époux de Léonarde COMBAS, Pierre RUSSIAT, Jacques PITRE, Michel DIONNET, Antoine BAYOU (ou BAYON ?), Gilbert OLLIER ; et autres des mêmes lieux et d'ailleurs.

Localisation : F - Haut-Rhin - Heimsbrunn / Année : 1771
Type d'acte : Terrier - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Renouvellement du terrier des rentes et revenus que Henri Frédéric DELATOUCHE, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, seigneur de Villecomte et autres lieux, coseigneur de Cernay, perçoit à Heimsbrunn. Sont cités Catherine BITSCH, Pierre GNÄGY, Jacques FISCHER, Gaspard WELTERLIN, Gaspard RUST, Thiébaud STROHMEYER maire, Vincent WELTERLIN, Vincent BITSCH curé, Pierre WELTERLIN, Boniface GRIENEISEN, Pierre BITSCH de Burnhaupt-le-Bas, Jean SYFFERT, Jean Pierre KRAFFT, Pierre RIMMELEN, Thiébaud SCHMERBER, Joseph HINDERER de Reiningue, Pierre JUNCKER, Thiébaud BITSCHENET, Nicolas SIFFERT, Valentin KORB, Jean ERNY, Jean HOFFMANN, Georges BRUNTZ de Raedersheim, Jean WEEKIND, Jean HARNIST de Morschwiller-le-Bas, Thiébaud DIEDRICH, etc.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1762
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu du chanoine de LAMANON, des mains de MEGY, négociant de Salon. Autre document de 1785 joint.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Saint-Etienne-en-Cogles / Année : 1751
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean TANGY, laboureur du lieu et métairie du Haut-Champeaux, paroisse de Saint-Etienne, mari de Marguerite DAVY, et Pierre Claude DUCHEMIN, ingénieur des ponts-et-chaussées de la province de Bretagne, époux de Claude Jeanne CHAUVEL, propriétaires du Haut-Champeaux. Voir doc. 20 689. On cite d'autres noms. Inventaire fait en 1755.

Localisation : F - Haute-Saône - Pont / Année : 1749
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Thomas LAILLET, né et baptisé le 15 novembre 1749 à Pont, est fils de Sébastien LAILLET, laboureur originaire de Navenne, et de Françoise BOUVEREY, originaire de Flagy. Son parrain est Thomas BOUVEREY, sa marraine Françoise JOBARD. Document signé par DUMONT, prêtre vicaire de Pont (il y en a plusieurs dans la région), et authentifié par Vincent EBAUDY de ROCHTAILLEE, seigneur d'Echenoz. Document avec beau cachet de cire.

Localisation : F - Côte-d'Or - Barbirey-sur-Ouche / Année : 1710
Type d'acte : Etat civil - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat civil de la famille CHAUSSIER commençant en 1710 par la naissance de Henry CHAUSSIER (grand-père de l'auteur du présent état civil), né à Curtil-Saint-Seine (ou Curtil-Vergy ?), marié à Gilberte DEMOREY (décédée à Barbirey le 1 décembre 1790), mort à Barbirey le 22 novembre 1762. Généalogie comprenant vingt et une personnes : Henry CHAUSSIER, (né en 1710), Antoine Alexandre CHAUSSIER (1741), Pierre CHAUSSIER (1739), François CHAUSSIER (1740), Gilberte DEMOREY (?), Jeanne Françoise COUTURIER (?), Marguerite MORISOT (?), et autres. Voir doc. 20783 à 20784.

Localisation : Le Mesnil-sur-Blangy / Année : 1696
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques LEPROUX et MOREL, fait au Mesnil-sur-Blangy (?).

Localisation : F - Eure-et-Loir - Nogent-le-Phaye / Année : 1687
Type d'acte : Offre - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ofrres de foi et hommages entre le comte de BAILLEUL et monsieur de MONTINGY, seigneur de Laval et de Tour (?). On nome FOUGERANGE (?), fondé de procuration.

Localisation : F - Haute-Saône - Lacôte / Année : 1683
Type d'acte : Ordonnance - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Josué BEDAUX, justicier de Lacôte (ou La Coste ?), ainsi que Moyse MATTHIE de FORCELLES (?), bourgeois filsd'Abraham MATTHIE et petit-fils de Moyse BROGY (?), morts. On cite plusieurs autres noms et lieux cités.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : ?
Type d'acte : Consignation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Estienne BAUGY, avocat, Simon DIGONNAU, ainsi que DALBOST (?) et PARCHOT (?). Document avec marque fiscale de la généralité de Paris, et signatures.

Localisation : Langy / Année :
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Paul Rembert à Jean Bezud

Localisation : Bonnay / Année :
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre. Par Pierre CORNU (?), propriétaire cultivateur et Marguerite PERRAULT sa femme, demeurant ensemble à Bonnay. Vendu à François MARTIN, propriétaire cultivateur, habitant de Saint-Ythaire. Autres noms cités, Claude LEMONDE (LEMOUDE ?), Etienne COLAR, tous deux propriétaire cultivateur demeurant audit lieu Bonnay, Théodore COMMERSON, notaire, résident à Sigy-le-Châstel, arrondissement de Mâcon, département de Saône et Loire.