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24 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38569 - BOTREL ( Ancien huissier )

Localisation : Amfreville-la-Campagne / Année : 1879
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation pour paiement de créance. Au profit d'Augustin BOTREL, ancien huissier, demeurant à Amfreville-la-Campagne. Lequel est créancier de Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant à Fouqueville. Autres noms cités, Pierre Théodule Alexandre BIENNÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant Harcourt. Marie Irénée BIENNÉ, épouse de Cyrille BOUCQUETOT, bouilleur d'eau de vie, demeurant Harcourt. Élène Éloïse GORDIEU, épouse de Albert DEHORS, tisserand en drap, demeurant à Rose Robert. Caroline Élise GORDIEU, épouse de Léopold MICHEL, demeurant à Roos (Seine). Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant Fouqueville. Tampon du timbre. Acte dressé par Alexandre COUDREY, huissierprès du Tribunal Civil de Bernay, demeurant à Brionne. Tampon encre de VANIER, huissier à Amfreville-la-Campagne.

27873 - BIENNE ( )

Localisation : Harcourt / Année : 1879
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant Maître Pellerin, notaire à Brionne de la liquidation et du partage de la société d'acquêts en meubles et immeubles qui avait existé entre M. Pierre Charles Félix Bienné, décédé à Harcourt, le 06 décembre 1878, veuf en premières noces de Mme Françoise Barbier, décédée le 25 décembre 1831 et Mme Marie Louise Marais sa seconde épouse, propriétaire, demeurant à Harcourt. M. Pierre Charles Félix Bienné souhaite procéder à la sucession entre Mme Veuve Bienné, M. Albert François Dehors, tisserand et Mme Elise Héloïse Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Bosc-robert, M. Adolphe Léopold MICHEL, taupier et Mme Caroline Lucile Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Boos, M. Pierre Modeste Désiré Bienné, menuisier, demeurant à Fouqueville, M. Louis Pierre Maxime Bienné, cultivateur demeurant à Harcourt, M.Pierre Théodule Alexandre Bienné, cultivateur demeurant à Thibouville, M. Pierre Cyrille Bouctot, touilleur et Mme Marie Bienné, son épouse, demeurant ensemble à Harcourt.

39251 - DAVOULT ( Garde forestier )

Localisation : Harcourt / Année : 1871
Type d'acte : Bail - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail. Pour une pièce de terre en laboure, avec deux pommiers, situés commune de Harcourt au lieudit "Triage de la longue queue". Par le bailleur, Charles Armand DAVOULT, garde forestier, de la société Impériale et Centrale d'Agriculture de France, demeurant à Harcourt. Enregistrement de l'acte fait à Brionne. Tampon du timbre.

39249 - JUIN ( Boulanger )

Localisation : Harcourt / Année : 1871
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de dépôt de contrat pour purge légale. Formulaire imprimé. Vente par Théodore Auguste Juin, boulanger de Harcourt, à Sévère Matière du même lieu.

39099 - JUIN ( Boulanger )

Localisation : Harcourt / Année : 1868
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque au lieudit "Des Mares". Grevant un labour, situé à Harcourt. Vendu par Théodore Auguste JUIN, boulanger demeurant Harcourt. Pour, Sévère MATIÈRE, tisserand en drap, demeurant même commune. Autres noms cités: 1) Caroline Éphigénie SOLIGNY, veuve de Jean Jeaques (FOURGIL ?), demeurant Harcourt. 2°) Charlemagne TOURGIS, tisserand en drap. 3°) Alphonsine Armance TOURGIS, épouse de Pierre Victor TOLMER, tisserand en draps. Nombreux autres noms, tous demeurant même commune. Mention dans la marge de quittance et main-levé définitive. Tampon du timbre. Tampon encre de la conservation des hypothèques.

37541 - SAUVALLE ( )

Localisation : Saint-Bonnet-le-Troncy / Année : 1864
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de transcription (de non-inscription). Par le conservateur des hypothèques de Bernay. Sur la vente faite par Victoire Pélagie SAUVALLE, demeurant à Troncy, veuve de Pierre Frédéric BRIOSNE. A Pierre Charles Félix BIENNÉ, cultivateur demeurant à Harcourt. Autres noms cités, Louis Jacques SAUVALLE, cultivateur demeurant à Thibouville, époux de Marie Marguerite SAUVALLE, ancien propriétaire. Tampon du timbre et de la Conservation des Hypothèques.

37523 - PINEL ( Tisserand )

Localisation : Rouge-Perriers / Année : 1855
Type d'acte : Certificat sur transcription - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat sur transcription. Attestation de non-inscription d'hypothèque. Concerne une pièce de tere située à Harcourt, audit lieu de "le Héry". Vendeur, Jacques Frédéric PINEL, tisserand, époux d'Anastasie POULAIN, demeurant à Rouge-Perriers. L'acquéreur, Marie Louise MARAIS, femme de ménage, épouse de Pierre Charles Félix BIENNÉ, demeurant à Harcourt. Autres noms cités, Me CHEVALIER, notaire à Harcourt. Louis POULAIN, Marie Geneviève LARIBLE, sa veuve, André Toussaint POULAIN, Marie Catherinee HARDY, son épouse, tous anciens propiétaires demeurant à Harcourt. Tampon du timbre fiscal. Signature lisible, CEILLIN, conservateur au burean des inscriptions d'hypothèques. Tampon de la conservation des hypothèques.

36354 - PINEL ( Tisserand )

Localisation : Rouge-Perriers / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre en labour, située sur la commune de d'Harcourt. Par, Jacques Frédéric PINEL, tisserand, époux de Anastasie POULAIN, demeurant à Rouge-Perriers, canton de Beaumont-le-Roger. Acquéreur, Marie Louise MARAIS, s'occupant de ménage, épouse de Pierre Charles Félix BIENNÉ, propriétaire cultivateur, demeurant à Tournay. Autres noms cités, Romain Théodore PRÉVOST, cordonnier et François Cyprien SOLIGNY, perruquier, témoins requis, demeurant à Harcourt. Acte passé par, M CHEVALIER, notaire à Harcourt. Tampons du timbre et (tampon à sec) du notaire.

37786 - BIENNÉ ( Cultivateur )

Localisation : Harcourt / Année : 1847
Type d'acte : Inscriptions hypothécaires - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions hypothécaires (au nombre de cinq). Contre Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant commune de Fouqueville. Et Pierre Charles Félix BIENNÉ (père), cultivateur, demeurant commune d'Harcourt,village de Tournay. Au profit de: 1°) Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant commune de Fouqueville. 2°) Louis Michel Charles PETIT, receveur des contributions indirectes, débitant de tabacs, époux de Victoire Désirée BERTRAND, demeurant Brionne. 3°) Marcel Modeste Désiré BOUAFFRE, marchand tailleur d'habits, demeurant Créstot. 4°) Nicolas Guillaume VANNIER, instituteur, demeurant Louviers, porte du Neubourg. 5°) Emmanuel Alzière BOSQIER, tailleur d'habits, de Tourville-la-Campagne. Autres noms cités, Françoise BARBIER, de la commune d'Harcourt, épouse de BIENNÉ. Julie Anatholie BIENNÉ, demeurant même commune. Marie Françoise CHRISTOPHE, veuve d'Étienne BARBIER, demeurant commune des Bose-Robert. Description des biens en hypothèque. Tampon du timbre fiscal. Tampon du bureau de l'enregistrement aux inscriptions à Bernay.

37107 - MONTADRE ( Journalier )

Localisation : Tournay / Année : 1847
Type d'acte : Bordereau d'inscription - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription de Jacques Simon MONTADRE, journalier, époux de Marie Catherine GUERIN, demeurant à Tournay, commune d'Harcourt. Contre Pierre Benjamin QUATRENOIX, cultivateur demeurant à Harcourt. Concerne la vente d'une maison située sur le territoire de Tournay et des terres en culture, situées à Harcourt, audit lieu de la Barentonne. Autre nom cité, Me LEMERCIER, notaire à Harcourt. Enregistrement au bureau des hypothèques de Bernay. Tampon du timbre.

35873 - BIENNÉ ( Sans profession )

Localisation : Fouqueville / Année : 1847
Type d'acte : Partage et liquidation de succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage et liquidation de succession. Entre, Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, sans profession, demeurant Fouqueville. Et, Pierre Charles Félix BIENNÉ (père), cultivateur, demeurant commune d'Harcourt, au village de Tournay. Héritiers de, 1) Françoise BARBIER (mère de Pierre Désiré Modeste), femme de Pierre Charles Félix BIENNÉ. 2) Julie Anatholie BIENNÉ (soeur du fils BIENNÉ). 3) Marie Françoise Christophle (aieule maternelle), veuve de Etienne BARBIER, demeurant à Brionne. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par GONORD, notaire à Amfreville (Eure).

37134 - BIENNÉ ( Cultivateur )

Localisation : Boserobert / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Pour remboursement d'une somme d'argent. Acte de sûreté (hypothèque) sur les terres appartenant à Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, cultivateur, demeurant à Fouqueville. Tampon du timbre et de l'hypothèque. Autres communes citées, Harcourt, Tournay, Thibouville, du Bosrobert, Saint-Martin, Saint-Éloi. Tampon du timbre.

36988 - MONTADRE ( Journalier )

Localisation : Thibouville / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, cour et corps de bâtiment, situés entre Thibouville et Harcourt. Par Pierre Benjamin QUATRENOIX (fils), cultivateur demeurant à Harcourt. Acquéreur, Jacques Simon MONTADRE, journalier, époux de Marie Catherine GUERIN, demeurant commune de Thibouville. Autres noms cités, Hélène LOISELEUR, veuve de Pierre LÉGER, fileuse de lin, demeurant Harcourt, audit lieu "le hameau de Tournay", ancienne propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LEMERCIER, notaire à Harcourt. Signatures lisibles, LEMERCIER et CHARPENTIER. Voir autre document n°36896.

36972 - TELLERIN ( Tisserand )

Localisation : Harcourt / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre de labourre, située sur le territoire de Harcourt. Par Jean Baptiste TELLERIN, tisserand, demeurant commune de Harcourt. Acquéreur, Charles Amand DAVOUT, journalier, demeurant même commune. Acte dressé par Me LEMERCIER, notaire à Harcourt. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Signature lisible, LEMERCIER.

39086 - LOISELEUR ( Fileuse de lin )

Localisation : Harcourt / Année : 1829
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des inscriptions hypothécaires, au bureau des hypoothèques à Bernay (Eure). Sur un emasure, planté d'arbres fruitiers, située à Harcourt, hameau de Tournay, appartenant à Hélène LOISELEUR, veuve de Pierre LÉGER, fileuse de lin, demeurant Harcourt, héritière de Pierre LOISELEUR, de son vivant cultivateur. Autres noms cités: Pierre Benjamin QUATRENOIX, cultivateur, même commune. Inscription au profit de Rose Victoire VIGER, épouse de Pierre Henry VARASSEUR ou VAVASSEUR, cafetier, demeurant Harcourt. Contre, Pierre Armand LOISELEUR, tisserand, demeurant même endroit. Et Vincent HULBZOC, tisserand demeurant Ajou. Tampon du timbre. Autre nom cité: Me HAREL, notaire à Harcourt.

36896 - QUATRENOIX ( Cultivateur )

Localisation : Harcourt / Année : 1829
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Acte de vente joint au document. Concerne la vente d'une maison située au hameau de Touray, commune d'Haucourt. Procès entre l'ancienne propriétaire, Hélène LOISELEUR, veuve de Pierre LÉGER, demeurant Harcourt. Et l'acquereur, Pierre Benjamen QUATRENOIX, cultivateur demeurant même commune. Le nouveau propriétaire, demande le départ de la veuve Léger, sous les 24 heures. Autre nom cité, Me LHOMMET, avocat de QUATRENOIX. Tampons du timbre et du Tribunal. Voir document n°36988.

36959 - COUDREY ( Tisserand )

Localisation : Calleville / Année : 1824
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur la commune d'Harcourt. Par Jean Pierre COUDREY, tisserand, époux de Marie Geneviève FECOMME, fille de François FECOMME, cultivateur à Harcourt, demeurant à Calleville. Acquéreur, Rosalie LEGOUEZ, épouse de Charles Armand DAVOUT, tisserand, demeurant à Harcourt. Acte dressé par Me HARET, notaire à Harcourt. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

36961 - SAUVALLE ( Cultivateur )

Localisation : La Haye-de-Calleville / Année : 1823
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre située commune d'Harcourt. Par Jean Baptiste SAUVALLE, fils de Jean Pierre, cultivateur, demeurant à La Haye-de-Calleville. Acquéreur, Pierre Charles POTTÉE, journalier, demeurant même commune. Acte dressé par Me HAREL, notaire à Harcourt. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

20161 - HARCOURT (de) ( duc noble )

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1781 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du duc de Harcourt au duc de LIANCOURT. On cite d'autres noms.

25818 - LE BOUCHER ( Propriétaire )

Localisation : Thury-Harcourt / Année : 1778
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Françoise LE BOUCHER, fils de François, et Louis LE BOUCHER, fils de Nicolas, propriétaires. On cite d'autres noms.

5987 - GUARRIERE (de) ( bailli )

Localisation : F - Somme - Abbeville / Année : 1354
Type d'acte : Accord - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques de BOURBON, comte de Ponthieu, connétable de France, et Catherine d'ARTOYS, comtesse d'Aumale, et Jeha, comte d'HARCOURT et d'AUMALE, et Blanche de PONTHIEU, sa femme. On nomme aussi Charles de BOURBON, Jehan de DORMANS (ou DEDORMANS), Guillaume de GUARRIERE (ou DEGUARRIERE), bailli d'Abbeville, et autres. Voir doc. 5974 à 5994 et 6001 à 6002. Dates de1354 à 1594.

7668 - HARCOURT (de) ( comte noble )

Localisation : F - Seine-Maritime - Aumale / Année : 1343
Type d'acte : Acte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jehan de HARCOURT, comte d'Aumale, et Blanche de PONTHIEU, sa femme, d'une part, et le maire et échevin d'Aumale d'autre part. Copie. On trouve aussi la date de 1311. On cite d'autres noms.

5988 - ARTOIS (d') ( comtesse noble )

Localisation : F - Seine-Maritime - Aumale / Année : 1341
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On nomme Catherine d'ARTOIS (ou d'ARTOYS ou d'ARTHOIS), comtesse d'Aumale, dame de Noyelles-sur-Mer, ainsi que Blanche de PONTHIEU, comtesse de Harcourt et d'Aumale, Jehan de PONTHIEU, et autres. On nomme aussi Regnault des YLLES, bailli de Caux, et autres. Voir doc. 5974 à 5994 et 6001 à 6002.

5974 - BAYES ( ? )

Localisation : F - Somme - Amiens / Année : 1339
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne en l'an 1396, dans le bailliage d'Aumale, Martin GOUGOULT, 64 ans, Raoulin LEROUX, 30 ans, Robert LE MONNIER, 40 ans, Garin YVES, 37 ans, Jehan GOBILLART, 24 ans, Raoul HUET, 50 ans, Pierre FORAULT, 54 ans, Martin FORAULT, 40 ans, Toussaint LERIQUE, 40 ans, Pierre HEBERT, 44 ans, Jacquet OURC, 40 ans, Pierre CHEVALIER, 40 ans, Jehan MORANT, 40 ans, Jehan YVES, 30 ans, Louis LE PREVOST, 50 ans, Pierre LEFEBVRE, 27 ans, Baudet LE PREVOST (ou LEPREVOST ?), 40 ans, ainsi que Robert DUPRE, Raoul LEGOURLIER, Jacques HERMON, Guillot GOUGOULT, et maints autres, tous d'Aumale, d'Auchy, de Harcourt et autres lieux cités du bailliage d'Aumale. Document relatif à la vente d'un bois concernant les années 1396, 1339, 1358, 1562, 1548, 1508, 1552, 1510, 1516, 1482, 1498, 1407, 1405, 1403, 1559, 1553, etc. L'année la plus ancienne, 1339, concerne Jacques DUQUENEL et Pierre DENAOURS (?), citoyens d'Amiens, ainsi que Jean de SAINT-QUENTIN, d'Amiens, Colart LEFEBVRE, Jehan et Colart BAYLES. Document contenant une grande quantité de patronymes normands et picards (non tous cités ici), de même que les documents suivants : 5975, 5976, 5977, 5978, 5979, 5980, 5981, 5982, 5983, 5984, 5985, 5986, 5987, 5988, 5989, 5990, 5991, 5992, 5993, 5994, et encore : 6001, 6002. Documents datant de vers fin XVIIIe siècle.