Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1936
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie Nicolle JOBLOT, sans profession, née à Pommard le 2 novembre 1863, veuve de Louis VAIVRAND, domiciliée à Pommard, et Michel Alphonse ROUSSEL, propriétaire. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL (voir doc. 7001) et Jean-François CARRARA, vigneron né le 1 mai 1893 à Gandino, province de Bergame. Tous deux habitant Pommard. On nomme messieurs JOBLOT, demeurant à Nantoux, GLANTENAY, demeurant à Volnay. Document en partie imprimé et signé.

Localisation : Paris / Année : 1902
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration au nom de Philibert-Joseph AULOY, employé des chemins de fer demeurant à Paris. Autres noms cités : DAUMEMIL; HUGUET; MARTIN; JOBARD; AZEL; MERLE. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1899
Type d'acte : réclamation - Pap - A4 - 35 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Réclamations au nom de monsieur Paul DECKER. Autres noms cités: CORNET; BERINE; FOURNIER; LEGRIS; VINCENT; MOSLE; MAJET; DUMINS; GAUTHIER; BRISSAUD; GREHAN; SAVOURAT; MILLARD; LAROCHE; FREDOUILLE; BERTRAND; CHEVENOT; HERMANN; VINET; LAMY; JOBERT; FEBVRE; GRANIER; DAVID; LEDRU; ROLLIN; GREHANLACOTTE; LABROGUÈRE; ENCHERY; POMERA; BOUILLOT; MOT; LEPAGE; DUNCAN; RABIER; ROMELIN; DELAFON; LANNAN.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Angélique JOBARD, propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire et Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay-lès-Chalon, et Edmond LHOMME, caissier, à Beaune. On cite DELONGUY, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, et d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1896
Type d'acte : Frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avec tampon. Voir doc. 1121 et 1169. Etat des frais dus à maître J. JOBIN, avoué ayant occupé pour Edouard PFAFF, journaliste à Grandvillars, et Madelaine WAGNER, son épouse (5 mars 1896).

Localisation : F - Saône-et-Loire - Charnay-lès-Chalon / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude THEVENIN, propriétaire, Joséphine VEROT (ou VEZOT ?), son épouse, Marie Angélique JOBARD, célibataire majeure propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire, Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay. On cite aussi Emond LHOMME, de Beaune, GRIVEAUD, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, Claude GARNIER, négociant à Seurre, Marie CHAPUIS, veuve de Pierre BOULET, décédée à Ecuelles, propriétaire, etc. Document en partie imprimé.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1888
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre les héritiés de Isidor BEAU, propriétaire demeurant dans son vivant aux Loges,commune de Vaudeurs, et son épouse Marie-Louise PATRIS, décédée; à la requête de Jean Louis BEAU, leur fils, cultivateur, et Clémence Élisa SELLIER, son épouse, demeurant ensemble aux même lieu, la dite veuve en première noces de Théophile Isidor BEAU. Acte dressé par Me VOISENAT, notaire au Fournaudin, canton de Cerisiers (Yonne). Autres noms cités: Onésime Hippolyte BEAU, cultivateur; Georges Alexis BEAU; Delphine Mélina BEAU, épouse de Léon LAGOGUEY: Jean Baptiste PARIGOT; Marie-Anna PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Théophile Isidor BEAU; Alexandre JOBERT; Ulysse MILLET; VINCENT; Nicolas GRAND; Hilaire VINCENT; Étienne FOIRY; Alexis GRAND; Me LACHAPELLE, notaire au Fournaudin; Auguste LUXEMBOURG; LEDOUX; Aubin Appolinaire VIÉ; Me BOURGEON, notaire à Cerisiers. Signature du notaire VOISENAT. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Voir doc.40076.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1887
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire réalisé après le déces de Théophile Isidor BEAU, propriétaire, à la requête de Jean Louis BEAU, son fils et héritié, cultivateur, et sa femme, Clémence Élisa SELLIER, demeurant ensemble aux Loges, commune de Vaudeurs. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton des Cerisiers, arrondissement de Joigny (Yonne). Autres noms cités: Théophile Isidore BEAU; Georges Alexis BEAU; Onézime Hippolyte BEAU; Léon LAGOGUEY; Delphine Mélina BEAU; Jean Baptiste PARIGOT; Marie Anne PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Cyrille Uryle GILLOT; Octave BROSSIER; Étienne FOIRY; Étienne VIOT; Ulysse MILLET; Louis JAMES; Alexis IMBERT; Baptiste ROUSSEAU; DUPRÉ; CALLOT; Nicolas GRAND; Me LACHAPELLE, notaire à Fournaudin; Gérard BEAU; Romain VINCENT; Alexandre JOBERT; Alexis GRAND; Lephirin SELLIER; Étienne POIRY; SALMON; FÉRRÉ; Auguste LUXEMBOURG; Eugénie GRAND; LEDOUX; Victor Hippolyte PRESTAT; Amélie Amandine Victoire GRAND; HUVELIN; Jaques Hippolyte MAURY; Céline Adélaïde GRAND; Romain POIRY; Louis et Victor DURAND; Jean DEBUE; Prosper DELAVOIX;Edme PATRIS; Simon LAGOGUEY; Florentin LUXEMBOURG. Signatures lisibles: FILLION et du notaire,Me MOREL. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Document relié par coutures. Voir doc.40077;40078;40079;40080.

Localisation : Chassagne / Année : 1882
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Jean MORANNE, propriétaire demeurant à Chassagne. Acte dressé par Me BOYER, notaire à Ardes. Autres noms cités : RODDIER; JOBET; CEILHARD; LAMEYRAUD; MAUBERT; DANGLARD; PANTON; TEISSEYRE; MALNUIT; PEUF; SERRE; BOITIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1877
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite par Reine DUFOUR, veuve de Pierre MUSSY, propriétaire demaurant à Pommard, actuellment à Beaune, pour Pierre MUSSY-GUILLEMARD, Raphaël MUSSY-JOBLOT et Joseph MUSSY-PASSEROTTE, tous vignerons à Pommard. On cite aussi Pierre LOCHARDET, tonnelier, Louis Edmond BOLOT, commis, de Beaune, ainsi que JOURDY, notaire à Beaune, etc.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1872-
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'adjudications au nom de madame BEAU, propriétaire demeurant à Vaudeurs. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VIÉ; VOISENAT; GATEAU; VINCENT; GÉRARD; BASILE; MILLET; FRAUDIN; JOBERT; VIEILLARD; PATRIS; DURAND; SALMON; PARIGOT; GRAND; FOIRY; BÉNARD; SELLIÈRE, VIOT; PRUDENT; GOUVIN; DUBOIS; PRESTAT; LAGOGNEY; SOULAY; DELAVOIR; GRELAT; RÉTHORÉ; SIRRIOT; MASSON; JONAN; FAUDARD; RENAUDOT; MORY; MOREL; LACHAPELLE; BEZANÇON; BOURGEON; ESTISSAC; VENANT; FROTTIER; LALOI; AUBIN; BESNARD; BREUIL; CHATELAIN; GRAND; COLLOT; CHICOT; DELÉCOLLE; HAUNION. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Besançon / Année : 1869
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-Clothilde JAVAUX, vendeuse demeurant à Besançon. Autres noms cités: CLELEROR; HAVARD; POURALOR; BLANC; PAREUR; PETITHUGUENIN; DETREY; JOBARD; MATHEY; RAIN; BUSON; CHAMPDI; SEUBLER; HEURÉCOURT; ABRAM; ROUSSE; PY; LENECOUR; GEVIGNEY; BONNES; PATHE; CUISEAU; FINE; VUILLEREY; BOUGE; CHARNAUX; ESRIGNARD; MARCHAND; PERRONNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Augustine-Louise-Marie DETREY, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : MAIROT; PETITHUGUENIN; DORZAT; DEMOLOMBE; CRELEROT; CHAILLET; BACCARD; POURCELOT; GIROD; BERNARD; PARENT; BLANC; VENTRILLONNET; CHARNAUX; BARBIER; ROUSSE; DOUGE; CUISEAU; ABRAM; PY; POTHÉ; DURAND; GEVIGNEY; CHAMPDIVERS; RAIN; TALLORNY; MATHEY; RONNET; POINTES; LIEFFROY; SUBLET; LIENONCOURT; CALLENAY; DHEUDICOURT; JOBARD; GUY; DEBOUCHY; FINE; MARCHAND; COLLARDEAU; CDUCLOS; LEMAIRE; POURULOT; VUILLEREY; JAVAUX; ESTIGNARD; COYTOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ancey / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication au nom de CHAPOTOT, vigneron à Ancey. Acte dressé par Me PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités : JOBARD; GUIGNARD; MORTUREUX; BREMOND; PERROT; DU ROURE; COME; BIDAULT; SIRUGUE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Roulans / Année : 1854
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Françoise-Josephine JOBARD, demeurant à Roulans. Autres noms cités: RONNOT; JALLERANGE; BRUGNON; LAVERNETTE; SEGUIN; THURIER; MOREL; SIX; BOUCHER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1853
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Paul LIPP, brigadier de gendarmerie à Lachapelle-sous-Rougemont, sur la déclaration de Jean Pierre CREMPET, maire de Fontaine, constatant l'outrage public à la pudeur, le bris de clôture et le tapage nocturne faits par plusieurs jeunes gens, dont Célestin BOURQUARDEZ, 20 ans, fils de François, cultivateur de Fontaine - Henri BARAT, 23 ans, de Frais - Joseph JOBIN, 20 ans - Edouard VACOSIN, 20 ans, fils du receveur municipal - Célestin HARTMANN, 21 ans, fils de Conrad - les 3 derniers de Fontaine.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1852
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alexandre Philippe JOBERT, étudiant et professeur à Paris, né le 26 mai 1825 à Belfort. Document en partie imprimé.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Mélanie TISSRAND, négociante demeurant à Besançon. Autres noms cités: MARCHAND; PERRON; GRILLON; DELACOUR; CAILLÉE; FOURNIER; RENAUDE; GIGNIER; BOBELLIER; JOURDON; MOTTE; SIMON; OUDRY; LENNARE; DUFOUR; BOUQUIN; MONNIER; BOUQUIN; MARTELOT; DUFOTEY; CHAVANNE; FONTANIER; JOBIN; COULON; CHARTON; BAPTISTE; BOUTON; PAILLOZ; DUBOIS; MOUCHET; ANDRÉ; MOLARD; BONNOT; CICHARD; GAUDRON; BAUF; VILLEROT; SAUVAGNOT; VERDET; CLARVY; BRANGET; DUFOUR; SAINTVOIRIN; MICHAUD; CROY; NACHIN; MOTTE; GUILLOZ; LUMBERT; PAILLOT; DRICET; PONSOT; JENEX; ANTEUIL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dijon / Année : 1849
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de Charles SERRE-JOBARD, de Meursault, et CHABEUF, notaire à Dijon. On cite DUNOYER. Voir doc. 25113.

Localisation : Vesoul / Année : 1847
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de mobiliers et d'immeubles dépendant de la succession de Hyppolite-Édouard DEVILLERS, en son vivant propriétaire demeurant à Vesoul. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: CHATON; HUMBERT; RENAUD; REVILLOUS; CHEVENIN; TOUNERET; BARDEZ; COURCELLE; CAZIN; COQUARD; GÉRARD; MONTEPENOUX; PETITJEAN; SUNON; DE CHAMOILLE; BLASS; GERBERT; THOMAS; GRANDJEAN; DROUHIN; FUNCH; PERRIEZ; BICHE; BENARD; COTTIER; MASCRET; ROSSEN; ARNOUX; DEVOILLE; CADOZ; BONVALON; DELISLES; JOBARD; LAILLET; LOQUIN; VANNEAU; VIRON; VONOTTE; CALLET; PETITPAIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1846
Type d'acte : Frais - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne BELOT, CHABEUF, PERREY, LIGERET, SERRE-JOBARD, ROYDET, RICHARD, FRICOT, VIENNE, DREVON et autres de Dijon et environs.

Localisation : Meursault / Année : 1846
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Charles SERRE-JOBARD, à Meursault, et CHABEUF-BELOT, notaire à Dijon. Voir doc. 25112.

Localisation : France / Année : 1839
Type d'acte : Analyse - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Félicité BOURCIER, le père JOBARD, la femme PICARD, le couple JOBARD-GRATTARD, le notaire BAPTAILLARD...

Localisation : Osselle / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Renobert MIGNOT, propriétaire demeurant à Osselle. Autres noms cités : PESCHEUR; NAIN; JOBARD. Tampon du timbre.

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1828
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gilbert Henry Edouard de COLASSON (ou de COLLASSON), propriétaire sans profession demeurant à Salbrunne, commune de Beaune-d'Allier, et Jean LAPORTE, propriétaire sans profession demeurant au lieu des Joberts, même commune. On nomme monsieur ROUGANE (ou BOUGANE ?), juge à Montluçon, GAGNIERE, GANDON, et autres.

Localisation : F - Haut-Rhin - Rouffach / Année : 1826
Type d'acte : Laissez-passer - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Laissez-passer délivré à M. JOBARD pour un fût d'eau-de-vie qui doit être conduit chez M. SOLLIER à Rouffach par M. GAUDIN, voiturier. Etabli à Gray (Haute-Saône).

Localisation : Artaix / Année : 1825
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Philippe JOBERT, cultivateur à Artaix, et Jean PELLETIER, cultivateur propriétaire à Chenay-le-Châtel. On cite d'autres noms.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1821
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de monsieur Philibert GOBIC, cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MARONNAY; BONNARD; MILLANVOIS; JOBARD; COURTIAS.

Localisation : Arconcey / Année : 1820
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'un pré au nom de François-Pierre JOBARD, propriétaire demeurant à Arconcey. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DUMACHUS; MOUHY; JAUCOURT; VILMOULIN; MOREAU. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1820
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de , propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CHAPIN; MONTRY; ROBELOT; JOBARD; VILLEMOULIN; BONNARD; LALANDRE; LATROCHE; BOEUF; COURTIAS.

Localisation : Arconcey / Année : 1820
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre au nom de Jeanne FOURNIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Arconcey. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: JAUCOURT; JOBARD; MOREAU; MACHUS; VILLEMOULIN; BAUTHON; FOUARD; PICARD; GOBIS; CHAPUIS; BAROT; MOUCHY; GUICHOT.

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1819
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie SILLEAUME, veuve de François DESNOYERS, parents de François et Jean DESNOYERS, propriétaires fonciers et cultivateurs eu lieu des Joberts, commune de Beaune-d'Allier, et Edouard de COLLASSON, propiétaire foncier demeurant en son château de Sollebrune (ou de Salbrune ?), commune de Beaune-d'Allier. On nomme Jacques BERTHOLET, notaire à Beaune-d'Allier, ainsi que plusieurs autres propriétaires de la région. Voir doc. 7745.

Localisation : France / Année : 1810
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De Gabriel JOBERT, propriétaire et tuteur des enfants MICHOYERS. Autre nom, DUCHAMP.

Localisation : Autun / Année : 1809
Type d'acte : Close de contrat de mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Établie par Marie Huguette JOBERT, veuve de Jean-Baptiste PAQUIER (ou PASQUIER), militaire, demeurant à Autun (ou à Tain-l'Hermitage ?), concernant une close du contrat de mariage entre Louise Jean-Baptiste de BEAUREPAIRE, sa petite-fille, avec monsieur ROSSIGNEUX. Voir doc. 25544 à 25548.

Localisation : Arconcey / Année : 1803
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de Jean FOUDAUD, demeurant à Arconcey. Autres noms cités: COURFAUT; POCCARD; JOBARD; ROTHENOT.

Localisation : Laons / Année : 1798
Type d'acte : répertoire - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire des actes délivrés par Me Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: VIEVILLE; GIRARD; ROBERGET; MESANGE; PETIT; NICOLAS; DENTAY; ANDRÉ; MERCIER; MEUNIER; GODARD; VOXEUR; HARDOIN; AVINE; CLOUTIER;LELIÈVRE; VAUHARD; LELAGE; VENDHARD; LENOIR; LEMAIRE; COLBERT; LEROY; CORECHEL; CAIGNÉ; HASTEY; LUBIN; TUFFAY; DETU; CHALUNNEL; GUILLE; HÉLOIN; HUET; MINEAU; BAUDOIN; ANGOT; HERVAUX; BOULAY; GODARD; LEVIEUX; CRESTEAU; DENISE; DEBUT; MERCIER; ANDRÉ; CHOUMARA; CHAMBERT; MARAIS; BOIVIN; BLIN; GUILLOIS; DUBREUIL; LAINE; LENOIR; GOSSE; MANOT; BÂTON; GROSSIN; DIMIER; BROUX; LAUDRIN; BARBIER; GRONUS; DUVAL; BOQUIN; BOUILLOT; THOIN; LEMAÎTRE; CHEMIN; CULLEMBOURG; LAVILLE; AUVIRE; GANCHER; BROCHRAD; BARBE; FLEURY; PELLETIER; TESSIER; LAMBERT; BOUCHEROU; FRABOT; VEUVET; HANAIN; GLANARD; HAVARD; AUMONT; DEULATTE; CACHERY; LERMAL; DERAULOT; LAMOT; LALLOC; MORIZE; JOUVIN; MILARD; VEDOU; DERUADDE; MOISY; FRIMARD; LAMARRE; PAYET; GERVAIN; DOLEAU; GERVAINS; LION; PAIRICRE; CARESME; LEGER; LALIER; AUDIGER; HERVIEU; GIGUET; DELOUZE; DÉRIECOURT; JOUC; BROUST; LOIS; DENIER; CHARPENTIER; CHARNION; BERNAGE; MANOT; BROQUET; LEMOUNIER; PERIER; LAVERGE; JUCHEL; DIEU; FERRAULT; BROCHARD; JOBÉ; CAILLÉ; COUTURIER; BLOT; VORIMOUS; BEANOUMAU; MOREAU; GAVIER; GIRARD; LAMOC; DOUCET; LANOE; DEFFEVER; LANDRIN; VILLETTE; JOUVIN; GULLAIN; LEFAGE; MAILLARD; DUMOUTIER; MAILLARD; ÉLOY; VAUVET; AUBÉ; GIROUX; MOHIER; DAMILLEVILLE; MASSOT; DESCHAMPS; VORIMAURE; PIROU; DUFAY; GOUNORD; BOUCHER; BÉLIARD; BOURNISIEN; MOUYER; MISEREY; LAINARD; MARY; DUCHENU; BORCHET; CHARUNNEL; CLOUTIER: LAVILLE; AUBERT; RON; LARGEAIN; LETRIER; BUET; BUISSON; MORIRE; JOUVIN; BRAINOU; JOUET; GOUBERT; BOUFFÉE; FAUVEAU; LAMUE; BOULEY; PASQUIER; BADRIEU; VARQUES; REGNIER; VERUVEL; VAUVET; BERANGER; ROGNEAU; LATREILLE; DOLLET; LAIGNEAU; LUCAS; GOMBERT; BLANCHARD; DOLIN; CHRÉTIEN; LABALLE; CERRE; COURBET; MOUGRUET; JOLLY; BELLAURY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire HARANGER.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1797
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite un huissier Petitjean et un certain Jobert de Belfort COQUERILLE auteur du mémoire de la condamnation de l'agent de la commune de Sevenans, agent resté anonyme

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1797
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre JOBERT, cabaretier, actuellement charpentier, 36 ans, demeurant à Belfort. On cite François THIEBAUD, cordonnier, plaignant. Voir doc. 3717.

Localisation : Arconcey / Année : 1796
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note au nom de Jean JOBARD, propriétaire demeurant à Arconcey. Autres noms cités: FOLLOT; JAUCOURT.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 71 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal du jugement du tribunal civil et inventaire des meubles du château d'Arconcey au nom de Alexandre JAUCOURT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GATTULOT; BALLIOT; HUMBERT; BAROT; TAPIER; BULIOT; GOSSOT; DETANG; GRILLOT; BUREY; JOBARD; DEMARBRE; COQUEUGNIOT; TALVAUT; CLOMOT; MINEUR; MICHEA; JARLAUD; THEUREAU; PACAUT; PASCAL; ARASOCOS; FOLLOT; GOBLET; LAVERNE; FAUTEREAU; JOUARD; MITHARD; PIOGEY; JOSSERAUD; PIOTEL; GODARD; THEVENEAU; LAROUX; TONDARD; LUCOTTE; MANIÈRE; NIET; DAVERGUE; PICARD; BAILLY; BACHILLOT; RICHARD; TAMISEY; PARISOT; GRILLOT; CARRÉ; DUBOIS; CHAUSSIN; DAIRD; DUVERGEY; BOUILLOTTE; PASCHAL; MICHON; CHARTENET; VIREY; MAURICE; MINEUR; FOUDAR; TORELIN; CAIRE; ROY; MARBRE; COUSCIAT; JUOGEY; PETILLOT; LANDRIEU; RENAUT; LAUTEREAU; SAULIEU; VERRIÈRE; DUPAUT; AUDRIEU; JADOT; MOINGEOT; GODOT; VEGUIER; JOSSEREAUD; GROGNIOT; FOURNIER; BAUQUET; VELARD; REQUIER; JARLAUD; POLIE; VAVEY; BEATREAU; MILAUVOYE; BOULNIER; GREMET; CANET; DUPAU; SAUVAGEOT; DESCHAMPS; VAROTTEGOBY; UCLARD; TOURAIER; VELARD; POCARD; BRIOU; TRENIREY; TORCHIN; LHOMME; RIPARD; VAILLANT; TOUQUET; LAURAINE; MORELET; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1769
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Antoine BARBEROT, procureur, Jean-Pierre DUVAL (?), huissier, Claude Louise Maximilien, libre baron de LANANS. On cite aussi François Bonnaventure JOBELOT, seigneur de Montrémy (?), sa femme Marie Thérèse PHILIPPE, l'abbé Jean-Claude BOISOT, etc. Tous de Besançon.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1759
Type d'acte : Ordonnement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jeanne Françose RICHARDOT, veuve de François Etienne PHILIPE. On cite François Bonaventure JOBELOT seigneur de MONTUREUX, et sa femme Anne Marie Thérèse PHILIPE.

Localisation : F - Haute-Saône - Pont / Année : 1749
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Thomas LAILLET, né et baptisé le 15 novembre 1749 à Pont, est fils de Sébastien LAILLET, laboureur originaire de Navenne, et de Françoise BOUVEREY, originaire de Flagy. Son parrain est Thomas BOUVEREY, sa marraine Françoise JOBARD. Document signé par DUMONT, prêtre vicaire de Pont (il y en a plusieurs dans la région), et authentifié par Vincent EBAUDY de ROCHTAILLEE, seigneur d'Echenoz. Document avec beau cachet de cire.

Localisation : Grésigny-Sainte-Reine / Année : 1708
Type d'acte : Rente - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Sébastien GERBAINE (?), époux d'Anne JOBARD, ainsi que Huberte LAPIPE, veuve de Philibert PECARD, notaire, tous de Grésigny-Saite-Reine. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 0
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite la date du 17 prairial sans plus de précision. Papier filigrané. Voir doc. 1198 et 1228. Entre François THIEBAUD, cordonnier à Belfort, contre Jean-Pierre JOBERT, cabaretier à Belfort.

Localisation : Le Creusot / Année :
Type d'acte : répertoire - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Répertoire de dossiers au nom de monsieur ALANVRE, entrepreneur demeurant à Le Creusot. Autres noms cités : BAUFARON; BOUTHIER; BARBENTANE; BENEY; BADER; BUFNOIR; BERGER; BATTON; BOBIN; BERTHOUX; DAUTEL; DUVERNE; BARAULT; BONNESBLANC; BIDAULT; BOUILLOT; BACQUELOT; BERNARD; BOUILLET; BOUILLON; MAINLEVÉE; AUBAIL; ASSURANCE AUCLAIR; BLANOT; BONJEAN; BORDESSOULE; BOUTILLON; BOUILLET; BRENACHOT; BONNOT; BUTIAU; BORDET; BLETTY; PORRAIN; BUISSON; BOLLÉ; BAS; BARD; BUSEAU; BEAU; BOUCHOPUX; BUISSON; BRENAT; BOSQUELET; BLANOT; BRIAULT; CHAMPMARTIN; CHIFFOT; CHAPET; CORNU; CHANLIAU; CHARLIEUX; COUCHARD; COUVERT; CLAIR; CHANTEMÈDE; CHARMEAU; CANNET; CORNELOUP; CAMAGNI; COMEAU; CHALET; COUREAU; CEDON; COULON; CRANCE; CHANDELUX; COMMEAU; CERNIAUT; COURAUX; CARNOT; CHAPUIS; CONFIANCE; LALIGANT; CHAUX; CHAUVEAU; DEFAY; DEMEUZOY; DUPART; DURAND; DEVOUCOUX; DUREUIL; DUREY; DEVELAY; DEVECHAUX; DEMEUSOY; DUPASQUIER; DESLORIEUX; DESSERPRIX; DARDELIN; DEUIL; DELOURDEAU; DOUHÉREC; DUREUIL; DÉLORIEUX; DEPOUILLY; DESCROT; DURÉAULT; DEVILARD; DESSOLY; DEMONFAUCON; DEBOURDEAU; DIOT; DEMONTFAUCON; BOUTILLON; DUREY; DESBROSSES; DESLORIEUX; DUCLOUX; DEPOIL; TORCY; DUBOIS; DUFOUR; DEMORTIÈRE; BOUCHARD; BIDAUT; DROUHIN; DEJEAN; DOUHERET; COUVERTE; EMOND; BLANZY; CREPIN; FLEUROT; FURTIN; FRONT; FESSA; FUCHEY; FILLIEUX; FILVRENT; PORRAIN; CHAGNIOT; BOICHOT; GIRARD;X GROZO; CHAMPEAU; GALOISY; GALLAUD; GUILLIN; GENNEVOIS; GARREAU; GACON; GUINOT; GRIVEAU; GROS; GUEUGNON; GENTY; GALLIER; CHAROLLAIS; GUICHARD; GALLÉ; GAUTHIER; GROSSE; GAYET; GRIZOT; GUEUGNEAU; GIEN; VIVANT; GUÉNARD; GREMAUX; GUILLIEN; GARCHERY; GENTY; GRILLOT; GAUDRY; GEMIAUX; HERON; HALLÉ; HOUDAILLE; LAMBERT; LAGUILLE; LAMCLOISE; LARUE; LACOUR; LACLIER; BARRY; GRANGE; MAMMESSIER; LACHAZÉE; LOISEAU; LENOBLE; LARTAUD; LAVENIR; LESCURE; LAUTREY; LARIEPPE; LÉGER; NECTOUX; LAUVERGER; JOBELOR; JUVIN; JUZOT; JOBEY; JEANNET; JOMARD; JULLIOTTE; GAUTHERON; JEANNIN; LAROCHE; LAUGEROTTE; LAPLANTE; LABONDE; LANGILLIER; LEVIER; LOREAU; LACOUR; MONNERAT; MERLN; MARTINET; MARTIN; MALE; LICHON; MOLEY; MEUNIER; MALLOT; MARILLIER; JOUSSIER; MAURANNE; MOREAU; MASSON; BERGER; MARIOTTE; MOREL; MARMAGNE; MALTAVERNE; MONTFAUCON; MARCHAND; MARY; MARCHANDEAU; MAGNIEN; MIGNOT; MAHUÉ; MOURGUÉ; MORLET; GUIEN; MONTVENOUX; LAZARE; NAUDIN; NOLET; NECTOUX; OROBITY; LUGAUD; PROST; PELETIER; PAILLOT; PATRUX; PONCET; PATIN; POUCET; PERRUSSON; PÉRÉ; PANAMA; PERRACHON; PAULIN; PAGNOTTE; PERROT; PATIN; PILLOT; PACQUIS; PERNOT; ROUSSEAU; REY; ROCHETTE; ROUGET; RABRIAN; RUÉ; ROBERT; ROIDOT; ROLLAND; RICHARD; RÉROLLE; SACLIER; SYMPHORIEN; SHARMAGNE; SACLIER; SAUVAGEOT; SERRE; RENOULT; SAVRY; SIMONNOT; SIMON; TRUCHOT; THERRY; TRELAT; TAAUTY; TERRIER; THIBAULT; TUBOULIN; TOUILLON; TALMENT; VERNEAU; VIEILLARD; BARON; VENOT; VILLETTE; VERNIZY; VIROT; VIGOT; VINDIOLET; VICTORIEUX; VALAYÉ; VALETTE; VARRIOT; VERCHÈRE; VAILLEAU. Document relié par coutures.

Localisation : Andard / Année :
Type d'acte : expertise - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de l'article porté au procès verbal des experts nommés par le tribunal afin de reconnaître les clôtures du Marais de Brain. Document sous forme de tableaux comportant une colonne des cantons, une des numéros de section, une de la nature des propriétés, une des contenances par parcelle, etc...Les noms cités: BEAUMONT; BARE; CHENEAU; COUSIN; GUERIN; CERISIER; BOUCAULT; JACQUET; COURTER; TROUILLER; PROVOST; AUBRY; MOREAU; GRAUDIN; DELUMEAU; BODIN; PINARD; VEREL; GRANDIN; THUAU; LEBOILLIF; MARTINEAU; MENON; SIMON; MALLONNEAU; LECERF; COULOURE; BARRE; SUREAU; DUBOIS; BOISNARD; GAUNE; LAMBERT; BERTRAND; DAUDÉE; HUBEAU; CARNUS; RIFFLET; FERRÉ; BOULIN; LEUYÉ; GREFFIN; SOREAUX; LAURRAY; HOTOIRE; FROVEAU; CHARDOU; GUYARD; FÉLÉ; CHARIÉO; DABUROU; TOURÉ; DAUDE; GIRAULE; MÂME; GILBERT; GEORGET; LEVÊQUE; LELIÈVRE; GABEAU; DUBREIL; CHARDON; MANGIN; FLÉ; RIOTTEAU; MAILLER; DÉLÉPINE; MAUNIE; RIFFÉO; DULIÈGE; BRANCHU; TOINEAU; VEAU; GOULU; DESERRE; TERVILLE; ABRAHAM; GESLIN; MIETTE; BARBÉO; FIAU; MENUAU; DELANNAY; GIRAULT; GOIGNARD; BEAUVOIR; HUBERT; DUPIN; MAUVET; JOBET; DUROZAY; LELIÈVRE; MENOU; GABEAUX; MAUGIN; HOTTARD; GRILLE.