Localisation : Vaudeurs / Année : 1996
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête de Ulysse MILLET, propriétaire demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs, l'huissier près du tribunal civil de Joigny, Hyppolite-Henri FORTIER, s'est rendu au domicile de Jean-Louis BEAU, cultivateur demeurant même commune avec sa femme Clémence SELLIER, pour une assignation à comparaître devant le tribunal civil de Joigny. Autres noms cités: RICHARD; REGNAULT; DEZERVILLE; DROIN; DELICOLLE; GRAND; LEGROS; PRESTAT. Tampon de Henri DROIN, avoué à Joigny. Tampon encre bleue pour les huissier. Signatures illisibles.

Localisation : Les Clérimois / Année : 1908
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête de Dominique dit Casildort SAVOURAS, et de mademoiselle Amandine SAVOURAS, tous deux propriétaires demeurant à Clérimois, l'huissier FORTIER s'est rendu au domicile de Alphonse-Victor-CHÉRÉAN, cultivateur demeurant, à Grange Bertin, commune de Dumons, avec sa fille Frumence-Thérèse-Félicité SAVOURAS; pour informer de la décision notariale. Acte dressé par Henri FORTIER, huissier de justice près du tribunal civil de Joigny. Autre nom cité: GEOFFROIS. Tampon et signature de l'huissier FORTIER.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1905
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant l'achat d'un cheval. Entre, Louis FEBORE, notaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque (demandeur), représenté par Me DROIN, avoué. Est, Achille POITRAT, entrepreneur de messagerie, et son épouse Amandine GERBEAU, demeurant à Villeneuve-sur-Yonne. Lesqueles sont représenté par Me BEAURAIN, avoué. Autres noms cités : Joseph Marie dit Louis JOZON, et Marie Joseph dit Paul JOZON. Joint au document, un bordereau d'inscription d'hypothèque judiciaire, inscription d'hypothèques de Joigny. Cette dernière étant au profit de Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Contre, Amanda GERBEAU, épouse d'Achille POITRAT, entrepreneur de messagerie, demeurant même commune. Tampons encre, de Me DROIN, avoué à Joigny, ainsi que celui du Tribunal de 1er instance de cette même ville. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Fournaudin / Année : 1896
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État comprenant trois inscriptions d'hypothèques certifiées par le Conservateur au bureau de Joigny. Concerne une vente d'immeuble à la requête des époux FANDARD et DURAND. (Étienne DURAND, gendre SELLIER, propriétaire aux Galbeaux, commune de Fournandin et Juste Denis, gendre LAHAYE, cordonnier à Berulles). Par les vendeurs, Jean Louis BEAU, cultivateur et Clémence SELLIER, son épouse, demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs. Tampon du timbre et de la Conservation des Hypothèques de Joigny (Yonne). Document relié par couture. Acte reçu par Me VOISENAT, notaire au Fournandin. Voir doc. n°39822.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication à la requête des héritiers de Théophile Isidor BEAU, propriétaire, en son vivant, demeurant aux Loges. Au profit de Jean Louis BEAU, cultivateur, et Clémence Élisa SELLIER,son épouse, demeurant ensemble aux Loges, commune de Vaudeurs, ladite veuve en premières noces de Théophile Isidor BEAU. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton de Cerisiers, arrondissement de Joigny (Yonne). Autres cités: Cyrille Urille GILLOT, menuisier; Léon LEFEIRE, instituteur; Onézime Hippolyte BEAU; Georges alexis BEAU; Jean Baptiste PARIGOT; Marie-Anne PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Léon LAGOGUEY et Delphine Mélina BEAU; Gérard BEAU. Document relié par coutures. Signature: PILLON. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Voir doc.40076.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1874
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation par madame veuve SELLIER à ses enfants, madame BEAU. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton des cerisiers, arrondissement de Joigny. Autres noms cités: Céline Élisa BEZANÇON, propriétaire, veuve de Hippolyte Séverin SELLIER; Joseph Modeste SELLIER, cultivateur; Clémence SELLIER, épouse de Jean Louis BEAU; Marie Antoinette SELLIER, épouse de Étienne DURAND, cultivateur; Alphonse PRESTAT; René RÉTHORÉ; Louis AUBRAT; PICHON; Laurent PRESTAT; Urbain FROTTIER; Thomas BEAU; Jacques BRULLÉ; Jean LORNES; Dominique SELLIER; Baptiste DELAVOIR; Jean GRELLAT; MASSON; GÉRARD; Prudent DUBOIS; Jean GAUVIN; Désiré FOUET; Ulysse SELLIER; René RETHORÉ; BESNARD; Dominique SELLIER; Ernest SIRIOT; Jean GRÉLLAT; IMBERT; MASSON; FROMOND et FRANDARD; Thimotée MAURVY; Charles DELAVOIR; Félix FANDARD; André JOUAN; Jean Baptiste DELAVOIR; Cyrille Urille GILLOT; Ferdinand PETUREAU. Signatures lisibles: LEDOUX et Me MOREL. Tampon encre du notaire Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Document relié par coutures. Voir doc.40076.

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1868
Type d'acte : Transport d'obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une obligation. Noms cités : Alexis Désiré MANIGAULT, cultivateur, demeurant aux Bas-Lainer, commune de Boeurs-en-Othe. Lequel passe transport à Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant au Fournaudin. Autres noms cités : Pierre André FOUAN, cultivateur, demeurant aux Cormiers, commune du Fournaudin; Florine Geneviève Éléonore DELAITRE, épouse séparée de biens de Frédéric PATENOTRE, berger, demeurant Fournaudin; Louis Marcel DELAITRE, propriétaire, demeurant même commune; Nicolas Baptiste Isidore DRONNET, et Eugène Alexis DRONNET, tous deux charpentiers demeurant Coulours. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny, Yonne. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39781, 82, 83, 85, 87, 88, 89.

Localisation : Fournaudin / Année : 1866
Type d'acte : hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription au bureau des hypothèques de Joigny au nom de Philipe MASSON, propriétaire demeurant à Fournaudin, contre Joseph-Alphonse COLIVOT, ouvrier demeurant même commune avec son épouse Adélaïde LORNE. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Joigny. Autre nom cité: CLÉMENCET. Tampon du timbre et signature du conservateur.

Localisation : Fournaudin / Année : 1862
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Joigny, plus bordereau de créance, au nom de Jean-Philippe MASSON, propriétaire demeurant à Journaudin. Autres noms cités: DELAVOIX; LAMBERT; TRIBOUD; MILLET; MOUS. Tampon du timbre et tampon du notaire LACHAPELLE.

Localisation : Coulours / Année : 1859
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, Jean Baptiste RICHER, propriétaire-cultivateur, et Marie Élisabeth MILLET, sa femme, demeurant à Villesabot, commune de Coulours. Pour leur créancier, Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant aux Galbeaux, commune de Fournaudin. Mention du bordereau d'inscription d'hypothèque, en marge de l'acte. Document dressé par Me Louis Théodore LACROIX, notaire à Fournaudin, arrondissement de Joigny, département de l'Yonne. Document relié par couture. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39781, 82, 83, 84, 85, 87, 88.

Localisation : Vulaines / Année : 1858
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre : 1°) François Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canto d'Aix-en-Othe.. Fils de Julien Étienne LUQUIN, propriétaire et cultivateur, et Catherine Marguerite MARTEAU, son épouse, demeurant même comme. 2°) Et de Marie Clémence DELAVOYE, sans profession, demeurant au Vieux Verger, commune de Cérilly. Fille de Jean Charles DELAVOYE, et de Marie Clémentine BOUDROT, sa veuve, mariée en secondes noces avec Auguste GATEAU, propriétaire et cultivateur, demeurant à Cérilly. Description et clauses concernant les donations faite par les familles. Acte dressé par Me Louis MELLIN, notaire à Cérisiers, canton de Joigny, département de l'Yonne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Voir doc. n°39751, 52, 53, 55, 61, 62, 74, 75, 96, 99.

Localisation : Paris / Année : 1855
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'une inscription d'hypothèque. Au profit de Anne Foedora TELLIER, propriétaire, veuve de Jules François Louis BERTIN, ancien notaire à Paris, demeurant 8 rue de Provence. Hypothèque d'après la succession de Anne Suzanne DOUET de MONTIGNY, sa mère, veuve de François Étienne TELLIER. Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire, demeurant à Saint-Denis (Seine). Autres noms cités, Me ROUSSE, notaire à Paris. Me PETITPAS, notaire à Sens. Me BERCEON, notaire à Paris. Angélique LECLERC, soeur de Me LECLERC, épouse de Louis Léopold DARNAY, médecin à Challey, canton des Brienon l'Archevêque, arrondissement de Joigny. Michel Hubert LECLERC, capitaine du génie en retraite, décédé à Lixy. Me ENTREBON, notaire à Paris. Tampon du timbre.

Localisation : Joigny / Année : 1851
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes de la part de Jacques-Martin-Siméon LORNE, propriétaire-cultivateur à Joigny, au profit de Jean-Philipe MASSON, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Théodore-Louis-LACROIX, notaire à Joigny. Autres noms cités: DELAÎTRE; COTARD; PICHON; CHAMPROUX; BROSSIER; GRELLAS; BATENOTRE; BRECHON; AVARRE; FANVARD; Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire LACROIX.

Localisation : Paris / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. L'emprunteur, Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire à Paris, demeurant 346 Rue Saint-Honoré. Pour le créancier, Joseph Toussait LEROY, docteur en médecine, demeurant à Saint-Nicolas, près de Senlis (Oise). Autres noms cités, Auguste Simon BUCHÈRE, avocat à Paris, mandataire de LEROY. Angélique Élmina LECLERC, épouse de Louis Léopold DARNAY, médecin, demeurant à Chailley, arrondissement de Joigny. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire, Me ROUSSE, notaire à Paris. Signatures lisibles, LEROY et ROUSSE. Voir documents n°37033, 37034, 37036.

Localisation : Paris / Année : 1839
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Noms cités, Adélaïde Françoise de CLERMONT MONT SAINT JEAN, veuve en premières noces, du comte de LAUBESPIN, épouse du comte Honoré Florent Joseph de LIEDEKERKE, demeurant à Paris, 94 rue Saint Guillaume. Me Alphonse PAILLET, avocat, demeurant à Paris, 11 rue Thérèse. Jérome Frédéric Gaspard Marie Michel CHAPPOTIN de Saint Laurent. Auguste THOMAS, époux de Adélaïde Louise Gabrielle THOMAS. Jean Charles Marie FAUCONNIER. Autre inscription au bureau des hypothèques de Joigny. Contre Melle GENTIL, au profit de CHAPPOTIN de Saint Laurent, THOMAS, et FAUCONNIER. Descriptif de l'inscription imprécise. Tampon du timbre. Tampon du notaire DELAMOTTE.