Localisation : Jura / Année : 1955
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de terres au lieudit "Champ Courtout", situés sur le territoire de Saint-Maurice-en-Montagne. Par René CHEVASSU, ingénieur, demeurant à Lons-le-Saunier. Lequel agissant pour les Chemins de Fer Vicinaux du Jura. Pour Paul Evariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice-en-Montagne. Et pour le compte de sa fille, Colette Geneviève BARIOD, épouse de Francis VUEZ, industriel, demeurant à Clairvaux-les-Lacs. Notation de l'origine de propriété. Acte dressé Me DORNIER, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Tampon à sec, et encre, du notaire.Transcription au bureau des Hypothèques de Lons-le-Saunier, par CLAUZE, le Conservateur. Document avec couverture pré-imprimée, B. BIBERON & Fils, Éditeurs, 334, Rue Saint-Honoré, Paris. Le texte est dactylographié. Le document cousu.

Localisation : Dole / Année : 1944
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de terres situées sur le territoire de Crillat (Jura), lieudit "Sur les Gros Gyps". Par 1°) Marie Laurence Léonie PROST, veuve de Gustave Casimir GAVAND, demeurant à Dôle. 2°) Jules Alfred GAVAND, machiniste demeurant à Dôle. 3°) Paul Noël GAVAND, mécanicier, demeurant à la Roche-Migennes (Yonne). 4°) Simone Jeanne GAVAND, épouse de GUILLERMINET Charles Alphonse, inspecteuir de police, demeurant à Dôle. 5°) Félix Laurent GAVAND, gardien de la paix, demeurant à Basançon. François RAFFOUR, cler d'avoué, demeurant à Dôle, tuteur de Denise Madeleine GAVAND, fille d Marie Laurence Léonie PROST, veuve GAVAND. pOUR L'ACQUÉREUR, Paul BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Documents reliés. Deux timbres fiscaux, page 1 et 3. Tampons, du timbre et du notaire Me Robert DORNIER, demeurant à Saint-Laurent du Jura. Voir document n°37170.

Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.

Localisation : Jura / Année : 1932
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait des minutes de jugement de la Cour d'Appel de Besançon (1932). Pour un jugement interjeté en 1899. Entre 1°) Mme veuve GRILLET, demeurant à Saint-Maurice (Jura), 2°) jeanne GRILLET, demeurant même commune, tutrice de son fils, Alphonse Alphonse. Héritières de Mr GRILLET, tailleur en son vivant. Et Paul BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Me KIEFFER, avocat du bareau de Besançon. Me VIEILLE-CESSAY, Me BRESSE avocat du bareau de Lons-le-Saunier. Tampons du greffe et de la Cour d'Appel de Besançon. Caractaires dactylographiés sur document reliés. Voir documents n°37159, 37168, 37171.

Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes déposées au greffe du Tribunal du canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Jugement concernant un litige de terrain, et la coupe d'un sapin. Entre, Paul BARIOD, industriel, demeurant à Saint-Maurice, et Louis Joseph GRILLET, tailleur, demeurant même commune. Lequel est mandataire de sa fille, Marie Marguerite Jeanne GRILLET. Autres noms cités, Alexandre Ennemond CHARLET, juge. Paul THOUVEREZ, greffier. Joint au document, une assignation. Tampon "Assistance Judicière", (En date de 1899). Tampon de Me KIEFFER, avoué, demeurant à Besançon. Acte dressé par Paul TARTAVEL, huissier, près du Tribunal Civil de Saint-Claude, demeurant à Saint-Laurent (Jura). Tampon de Paul TARTAVAEL, huissier. Signature lisible, TARTAVEL. Document collé. Assignation, piéce détachée.

Localisation : Montmirey-le-Château / Année : 1928
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre en friche dite "Le Treuil" de Louis POIRIER, vigneron, demeurant Montmirey-le-Château, ainsi que mandataire de Léonie Joséphine POIRIER, veuve de Marcel HECQUET, employé de commerce, demeurant à Paris, Marie Marthes POIRIER, femme de Paul Victor HERBERT, employé de l'état, demeurant à Malakoff, Alice Blanche Lucile POIRIER, épouse de Louis Jules SCHOU, employé de la ville de Paris, Hermence MATHIEU, veuve de Léon POIRIER, demeurant Pré-Saint-Gervais, Lucile Berthe POIRIER, téléphoniste, femme de Clément Auguste Marcel MÉAUX, employé des Postes et Télégraphes, demeurant Paris, arthes Céline POIRIER, employée de commerce, épouse de Gustave Eugène CARTRY, coquilleur, demeurant à Pré-Saint-Gervais, Georgette Maria POIRIER, aquarelliste, Pierre POIRIER, Anne BOYER, anciens propriétaires de la parcelle. Couverture avec caractères imprimés signifiant l'étude de Me Maurice MONAMY, notaire à Montmirey-le-Château (Jura). Documents reliés, tampons notaire et bureau des hypothèques. Voir doc. n°35333, 35334, 35335.

Localisation : Jura / Année : 1924
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre, Paul Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, époux de Marie Julie Joséphine Claire BOUILLIER. Et Lucien Victor MARMET, cultivateur, époux de Maria Adèle Stéphanie PASTEUR, demeurant Saint-Maurice. Échange d'un pré, au lieudit "Sous Saint-Romain", en contre-échange d'un champ, au lieudit "Champ Courtout", tous deux situés, sur le territoire de Saint-Laurent. Autres noms cités, Marie Julie Philomène BARIOD, (sa soeur), institutrice, demeurant à Montcony. Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien, demeurant à Clairvaux (son neveu). MARMET et Arsène PIERROTTET, et Clothilde PIERROTTET, de Saint-Maurice. Tous anciens propriétaires, cités dans les origines de propriétés. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres, prés, friches, pâturages, champs, situés sur les territoires de Saint-Maurice et de Crillat. Par Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Descriptions et emplacement des terres. Origines des propriétés. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Jura / Année : 1923
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux notes pour mettre fin à un procès en cours. Entre, Joseph Albert BARIOD, demeurant à Saint-Maurice, et Apolinaire BARIOD, demeurant même commune. Autre nom cité, MALESSARD, huissier demeurant Saint-Claude, (Jura). Signatures lisibles, J.A. BARIOD, et A. BARIOD. La seconde note est adressé par Jean GAUTIER, avoué, demeurant Saint-Claude (Jura). Pour Paul BARIOD de Saint-Maurice. Cette dernière note, est un courrier dactylograprié à l'encre rouge, sur papier fin, à entête, signé, GAUTIER. Tampon encre rouge, de Me Jean GAUTIER, avocat à Saint-Claude.

Localisation : Jura / Année : 1922
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères publiques, d'une maison d'habitation et culture, située sur le territoire de Saint-Maurice, au lieudit "Au Village". Description et origine de propriété. Vente par Joseph Élie PIERROTTET, époux de Marie Constance ROUX, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Gaston Désiré BARIOD, mécanicien, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Timbre de quittance de 25 c. Tamppon du bureau des Hypothèques de Lons-le-Saunier. Écriture dactylographiée. Document cousu.

Localisation : Montmorot / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente entre Grenier Laurence (veuve Chanudet) et Édouard Buffet.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Partage entre les consorts GRATTARD. Après les décès des parents les sieur et dame, GRATTARD-JEANDET. Pour leur enfants: 1°) Lucie GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod, canton de Champagnole; 2°) Marguerite GRATTARD, épouse de Léon Osias HUMBERT, employé à la Maison BOUVET, demeurant Champagnole; 3°) Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur demeurant à Sirod; 4°) Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KOCK, tonnelier demeurant à Champagnole. 5°) Louise GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod. Descrition de la masse des biens en partage. Répartition par lots. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Me FURGINÉ. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir document n°39478, 39479, 39480, 39482, 39483, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Testament de François Émile GRATTARD. Autres noms cités: Léon MARQUIER, Maire de la commune de Sirod; Louis PROST, propriétaire demeurant à Sirod; Jules RAMPIN, boucher demeurant même commune; Edmond GRATTARD, hôtelier demeurant Sirod. Tous quatre, témoins requis. Déclaration de l'héritage pour ses deux filles; Lucie et Louise. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Me FURGINÉ. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir document n°39478, 39479, 39481, 39482, 39483, 39487, 39488, 39489, 39490, 39491, 39492, 39493, 39498, 39499, 39503, 39504, 39507, 39508, 39510, 39511, 39512.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Partage entre les hérétiers de la succession de Philomène Marie JEANDET, épouse François Émile GRATTARD, tous deux décédés à Sirod. Noms des héritiers: Lucie GRATTARD, cultivatrice demeurant Sirod; Marguerite GRATTARD, épouse de Léons-Osias HUMBERT, employé à la Maison Bouvet, demeurant Champagnole; Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur demeurant à Sirod; Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KOCK, tonnelier demeurant Champagnole; Louise GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod. Toutes cinq soeurs. Descrition de la masse des biens en partage. Répartition par lots. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir documents n°39478, 39479, 39480, 39482, 39483, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Molinges / Année : 1920
Type d'acte : Vente d'une maison - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison appartenant à Jean Louis Marin PATEL, marchand de vins, et à Marie JACQUENOD, son épouse. Acquéreurs, Louis Nicolas GAUTHIER, Chevalier de la Légion d'Honneur, ancien industriel, Georges Ernest DURAND, industriel, tous demeurant à Molinges. Acte notarié par, Jules-Élisée BENOIT-GONIN, notaire à Saint-Claude (Jura). Tampon de notaire et du bureau des hypothèques de Saint-Claude. Documents reliés.

Localisation : Auxonne / Année : 1920
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage de Antoine-Eugène NORMAND, administrateur provisoire de l'étude de feu LEUNOIR à AUXONNE. Entre Jean-Baptiste Eugène-Justin BARDOUX, propriétaire agriculteur, demeurant aux Tommards, commune de Dôle dans le Juras. Et Cécile-Rose-Marie MOREAU, sans profession, demeurant à la ferme de la Grange Rosotte, commune de Flagey. On cite d'autres noms. Tampon de l'étude de notaire. Dossier relié. Cachets fiscaux.

Localisation : Paris / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre sur le territoire de Charézier, au lieudit "Derrière chez Chaumond". Par Hermine GIRARD, rentière, demeurant à Paris, 2, Villa Monceau, fille de Jean Alexis GIRARD. Pour Désiré BOULLIER, propiétaire, cultivateur, demeurant à Charézier. Mention de l'origine de propriété. Joint au document, une note de frais due par Désiré BOULLIER. Tampon du timbre. Signature lisible, BOULLIER. Acte dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon du notaire. Document cousu.

Localisation : Lausanne / Année : 1914
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Vente de terre et pré, situés au lieudit "En Preyat", sur le territoire de la commune de Sirod. Par Marie Anne Léontine Geneviève LIEFFROY, épouse d'Émmanuel Melchior Fidèle Comte de GRIVEL, propriétaire demeurant à Lausanne en Suisse, 24 avenue d'Ouchy. Lesquels ayant comme mandataire, Camille CUBY, clerc de notaire, demeurant à Champagnole. Pour l'acquéreur, François Émile GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod. Mention de l'origine de propriété: Charles Aimé LIEFFROY, propriétaire, ancien conseiller général du Jura, Administrateur de la société anonyme des Forges de Franche-Conté, demeurant à Bourg-de-Sirod. Lequel avait pour épouse Louise Inès Alix ARNOUX de CORGEAT. Tous deux père et mère de la Comtesse de Grivel, (ci-dessus), et Marie Hortense Caroline Alix LIEFFROY, épouse de Claude Ernest Edmond FAVIER, capitaine d'infanterie, hors cadres, demeurant à Mâcon (Saône et Loire), chef de bataillon à Laval (Mayenne). Autres noms cités: Marie Jean Léon Hubert LIEFFROY, père de Huberte Georges Anne Odette Fidèle LIEFFROY. Ces deux enfants sous tutelle de leur mère, Antoinette Pauline Léinie Renée Fidèle de GRIVEL, veuve du sieur LIEFFROY, nommé plus haut. Joint au documentun certificat de non-inscription sur transcription par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Arbois. Tampons du timbre et du notaire. Document relié par couture. Voir aussi n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Sirod / Année : 1913
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Document dactylographié. Acte dressé par Me Édouard POULAIN, notaire à Champagnole (Jura). Pour cause de prêt par Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod, canton de Champagnole. Pour son créancier, Joseph VILLET, propriétaire demeurant à Mirebel (Jura). Joint au document un bordereau d'inscription d'hypothèque conventionnelle requise au bureau des hypothèques d'Arbois. Document relié par couture, avec couverture cartonnée bleu, sur laquelle figure une frise décorative imprimée ainsi que les coordonnées du notaire Me Édourd POULAIN. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Emprunte de tampon "PAYÉ", sur chaque page. Voir doc. n°39480.

Localisation : Sirod / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Acquisition d'une parcelle de terre, lieudit "Côte de Bourg", ainsi que d'une autre parcelle, au lieudit "Sur le désert", situées sur la commune de Sirod. Par (Acquéreur) Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod. Autres noms cités: Louis FOURNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Joseph FOURNIER, propriétaire, époux de Marguerite CHAUVIN, demeurant Sirod; Marguerite FOURNIER, épouse d'Alphonse MONNIER, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Lent; Henry FOURNIER, propriétaire demeurant à Sirod. D'après un procès-verbal dressé par Me Clément HODOYER, notaire à Champagne (Jura). Joint au document une quittance, signé par Joseph FOURNIER; Louis FOURNIER; Alphonse MONNIER; Marguerite FOURNIER; MArguerite CHAUVIN et Henry FOURNIER. Tampon encre du notaire. Document relié par couture, avec couverture cartonnée. Voir doc. n°39480.

Localisation : F - Jura - Vadans / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait de l'adjudication effectuée par Louise Alice PETIT, épouse du baron CERISE, Directeur de la Cie 'L'Union', domiciliés à Paris - Isabelle Emilie PETIT, épouse de Louis Joseph Florentin FAUCILLON, notaire à Lons-le-Saunier - Stéphane VILLIERS, inspecteur adjoint de la Cie 'L'Union' à Paris - Robert VILLIERS de Paris. Un champ au lieu-dit 'Champ des Pierres' à Vadans (Jura) est adjugé à Melle Mathilde RICHARDET, cultivatrice du même lieu.

Localisation : Charézier / Année : 1908
Type d'acte : Concession pour sépulture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concession trentenaire pour sépulture dans le cimetière communal de Charcier. Demande de Désiré BOUILLER (BOUILLIER ou BOULLIER), propriétaire à Charézier, (Jura). Autre nom cité, Jules BOUILLER. Certification du maire de la commune e Charcier. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte fait à Clairvaux.

Localisation : Jura / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison en ruine, avec aisances et dépendances, situé à Saint-Maurice. Par Marie Clémense BARIOD, veuve GRILLET, fille de Marie Zélie GRILLET, veuve de Marcel BARIOD. Pour l'acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Clairvaux. Tampon de l'inscription au bureau des Hypothèques de Saint-Claude. Signatures lisibles, BARIOD, et Clémence BARIOD, veuve GRILLET.

Localisation : Sirod / Année : 1905
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de deux pièces de terre, aux lieudits "Sapeaux" et "Le Dominet", situées sur la commune de Sirod. Acquisition faite par Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Sirod. Par les vendeurs et leurs mandataires: 1°) Emma MICHAUD, sans profession, demeurant à Billancourt (Seine), 4, rue Henri Martin. 2°) Joseph MICHAUD, soudeur, demeurant à Saint-Ouen (Seine), 4 rue Montmartre. 3°) Anna TRÉHAND, épouse de Charles BORNI, ancien BOULANGER, demeurant à Montreuil-sous-Bois, 7 rue Barbés. 4°) Charles TRÉHAND, journalier, demeurant à Saint-Brice (Seine et Oise). 5°) Albert TRÉBAND, chaudronnier, demeurant à Paris, 15 rue des Lilas. 6°) Édouard TRÉBAND, employé, demeurant à Paris, 103 rue Quincampoix. 7°) Lucien ROY, charron, époux de Clara MICHAUD, demeurant à Champagnole, rue de Pontarlier. 8°) Joseph TRÉHAND, sans profession, demeurant à Sirod. 9°) Aimé François Séraphin FUMEY, cocher, demeurant bourg de Sirod. 10°) Asias Joseph FUMEY, soldat au 11 ième régiment de dragons en garnison à Saumur, demeurant à Conte, canton de Noyeray 11°) Élisée FUMEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Conte. Tampons du timbre et du notaire. Étude de Me Édourd POULAIN, notaire à Champagnole (Jura). Tampon encre de Gaston PORTET, huissier à Champagnole. Documents reliés par coutures. Voir documents n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre située sur le territoire de Charézier. Par Héléna OUTHIER, propriétaire rentière, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier, canton de Clairvaux, (Jura). Tampon du timbre. Acte dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire à la résidence de Clairvaux. Tampon du notaire. Signature lisible, BOULLIER. Document relié.

Localisation : Sirod / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Mise aux enchères publiques de diverses pièces et parcelles de terre, situées sur le territoire de Sirod, canton de Champagnole, et appartenant à François Xavier MICHAUD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod, veuf de Marie Alphonsine GIROD. Composition de l'acte par la désignations des biens, charges, et conditions d'adjudication. nOMS DES ACQUÉREURS: oCTAVE denizet, et Lucie DENISET, frère et soeur, propriétaires-cultivateurs, demeurant Bourg-de-Sirod; Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Eugène CORNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Crans; Eugène CHAPUIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Octave TISSOT, instituteur, demeurant à Palempoulières; Émile MOREL, fromager, demeurant à Cerniébaud; Léon Joseph MONNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Lent; Élie CHARPAUX, propriétaire, demeurant Sirod; Émile François GRATTARD. Joint au document une quittance, paiement d'Émile GRATTARD. Trois timbres de 10 cts, deux collés sur l'acte d'ajudication, et le troisième sur la quittance jointe. Tampon du timbre. Tampon encre du dépôt de transcription, au bureau des hypothèques d'Arbois. Tampon à sec, de Me FARINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Documents reliés par couture, avec couverture imprimée. Voir document n°39480.

Localisation : F - Jura - Senaud / Année : 1903
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean François Louis Philippe BLANCHARD, propriétaire à Chilly-le-Vignoble, et Marie PERRODIN, épouse de Narcisse FILLOD, propriétaires à Senaud. On cite d'autres personnes.

Localisation : F - Jura - Cézia / Année : 1903
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le testament de VUITTON. Voir doc. 5961. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1903
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Dole. Baptême de Henri Joseph Adolphe GALLOIS (19.2.1893), fils de Joseph Henri et de Thérèse ROBERT.

Localisation : Charézier / Année : 1902
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de Désiré BOULLIER, cultivateur, domicilié à Charézier, canton de Clairvaux, (Jura). Courrier pour le Préfet. Demande de vérification d'alignement de terre, situé à Charézier, au lieudit " Au Calué". Tampon du timbre. Tampon du service vicinal. Signature lisible BOULLIER.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1902
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Dole. Baptême de Louise Eulalie Eugénie HERVY (1.1.1893), fils d'Eugène Dominique et d'Anne Marie PAPE.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison servant d'hôtel, située à Bellevesvre, appelé "L'Hôtel du Grand Cerf". Par Pierre DUMAY, maître d'hôtel, et son épouse, Anne GAUTHIER, demeurant à Bellevesvre. Pour l'acquéreur, Pierre TROSSAT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Torpes. Origine de propriété, François JACQUOT, aubergiste, et Marie VURÉ, son épouse, demeurant Bellevesvre, ancien propriétaire.Jean JACQUOT, ancien aubergiste, époux de Rose BOUILLOD, demeurant même commune. Claude CURÉ, négauciant, époux de Félicie JACQUOT, demeurant Nances, (Jura), anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Jura / Année : 1897
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, compte de tutelle (document de 12 pages reliées), liquidation de partage (document de 10 pages reliés). Par: 1°) Marie Anaïs BARIOD, propriétaire-cultivatrice, demeurant à Saint-Maurice, veuve de Sévère BARIOD, qui était lui même veuf de sa première épouse, Marie Célina PICAUD (?). 2°) Marie Julie Philomène BARIOD, institutrice. Albert SATTONNET (?), agent communal, époux de Léonie BARIOD, demeurant à Clairvaux. Le second document "liquidation et partage", concerne, Mme veuve Sévère BARIOD et ses enfants, demeurant Saint-Maurice. Noms cités : 1°) Marie Anaïs BARIOD, mère de Paul BARIOD. 2°) Marie Julie Philomène BARIOD, demeurant Montcony. Albert SATTONNET, époux de Léonie BARIOD, demeurant à Clairvaux. Autres noms ci-dessus, Jules NICOD, négociant, et Alphonce NICOD, bourrelier, tous deux témoins requis, demeurant à Saint-Laurent. Acte dressé par Louis Joseph MILLET, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Joint aux documents, un acte de partage, fait entre Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD et Albert BARIOD, tous deux propriétaires à Saint-Maurice. Tampons, du timbre et du notaire. Signatures lisibles, Anaïs BARIOD, MILLET. Voir documents 37162, 37166, 37167.

Localisation : CH - Jura - Boncourt / Année : 1895
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu délivré par Hubert GIRARDIN au trésorier de la fabrique de Delle pour attester du paiement de 30 francs aux ouvriers qui ont travaillé à l'occasion de la réception de l'archevêque de Besançon.

Localisation : F - Jura - Senaud / Année : 1895
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Narcisse FILLIOD, mari de Marie PERRODIN, propriétaires à Senaud, Auguste RECORDON, pêtissier, Jeanne Marie RECORDON, sans profession et Hortense RECORDON, dite Eugénie, sans profession, tous trois de Saint-Amour. On nomme Marie Charles Alphée CHAVANT, notaire à Saint-Amour, et autres.

Localisation : Châtelblanc / Année : 1893
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage amiables des biens dépendant de la communauté ayant existé entre les époux GRATTARD-RENAUD, et de la succession du sieur GRATTARD. Entre, Marie Pélagie RENAUD, veuve de Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur demeurant aux Bergines, communes de Châtelblanc. Et François Émile GRATTARD, cultivateur demeurant à Sirod, frère du défund. Écritures de compte. Autres noms cités:Jean Marie MOREL, receveur buraliste et Alphonse JACQUIN, propriétaire, témoins appelés demeurant à Foncne-le-Haut. Acte dressé par Me Henry Louis CORDIER, notaire à Foncine-le-Haut, canton des Planches-en-Montagne (Jura). Document relié par couture, avec couverture cartonnée orange et imprimée, frise décorative. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Voir document n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39483, 39484, 39485, 39486, 39487, 39488, 39489, 39490, 39491, 39492.

Localisation : Jura / Année : 1891
Type d'acte : Jugement et ventes - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffes du Tribunal de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Jugement entre : Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur , demeurant à Saint-Maurice. Et Docité GRILLET, domestique chez Aster MIRAD, demeurant à Chaux-des-Prés. Tampon du timbre et du Tribunal. Timbre de copie, collé en dernière page. Autres documents joint, deux actes de ventes. Par Jean Sostène GRILLET, propriétaire cultivateur et Louis Justin GRILLET, propriétaire cultivateur, tous deux demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. actes dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire demeurant à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Tampon du conservateur des inscriptions au bureau des hypothèques de Saint-Claude. Voir document n°37168. 37179.

Localisation : F - Jura - Chilly-le-Vignoble / Année : 1890
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Euphrasie GARADOZ, propriétaire à Senaud, veuve de Stanislas PERRODIN, et Jean-François Louis Philippe BLANCHARD, propriétaire à Chilly-le-Vignoble. On nomme PETETIN et COLLIN, notaires à Arinthod, et autres.

Localisation : F - Jura - Vermes / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Saignelégier (CH). Baptême de Valentine Albertine Berthe MONNERAT (15.8.1890), fille de Justin et d'Anne BREULEUX de Vermes.

Localisation : F - Jura - Montfleur / Année : 1890
Type d'acte : Cautionnement - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Par Pierre-Marie COMMERSON, notaire à Montfleur, à Adrien GUENEBAUD. Document avec plusieurs autres noms, professions et lieux. Timbre fiscal.

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1890
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Euphrasie GARADOZ, ainsi que PERRODIN, BLANCHARD, VUITTON, etc. Voir doc. 6069 à 6076.

Localisation : Dole / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication après saisis immobilière, d'immeubles en nature de bâtiments, jardin, pré, terre, sol, et dépendances, situés sur le territoire de Monjay. Expropriation de Louis BERNARD, aubergiste, demeurant Motjay, ayant pour avoué Me LÉPINE, de Louhans. Au profit du créancier, Louis DEVAUX, distillateur-liquoriste, demeurant Dole, (Jura). Acquéreur, Jean Pierre MOUREAUX, aubergiste, demeurant à Saint-Germain-du-Bois. Descriptions et conventions détaillées de l'enchère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Charézier / Année : 1888
Type d'acte : Actes - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes concernant le patronyme BOULLIER. Il s'agit de ventes, droit de chasse, partage, et baïl, différentes dates, 1849, 1877, 1876, 1888, 1895. Noms cités, Félix BOULLIER, propriétaire demeurant à Charézier. Éléonore BOULLIER, propriétaire demeurant à Lieffenans (Jura) (1849). Célestin Désiré Aimé BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier et Jean François Dionis DAVID, propriétaire demeurant même commune (1876). Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentière, demeuirant Clairvaux et Désiré BOULLIER, propriétaire demeurant Charézier (1877). Désiré BOULLIER, Hippolite BERNARD, Adolphe BOULLIER, Honoré B.(?), Désiré GRANDVUILLEMIN, André REVERCHAN, Auguste BOULLIER, Éléonore SAILLARD, Gustave SAILLARD, Élie SAILLARD, Joseph JAVOURY, Théodory JAVOURY, Albain JAVOURY, Déonis SAILLARD, Léon BOULLIER, Théophile BOULLIER, Claude Charles BOURGEOIS, Jules SECRÉTAND, Auguste SECRÉTAND, Victore CLOSCAVET, Auguste CLOSCAVET, Émile BAILLY, Victor DAVID, Jules BENOIT, Grégory JAVOURY, Léopold BAILLY, Constant JAVOURY, Désiré JAVOURY, Constant David, Octavie FAIVRE, Sylvain BAILLY, Zélie GAINE, Félix BOURGEOIS, Jean GIRARD, Auguste BOURGEOIS, Émile JANAD (1876). Baïl sur le territoire des communes de Charézier, Lieffenans, et Charcier. Par Jules Ferdinand, propriétaire demeurant Crézier. Pour le preneur,Arsène BARRIOD, époux de Joséphine FAIVRE, propriétaire à Fontenu. Tampons de timbres. Ainsi que ceux des notaires Gustave LIEBAUD et de Charles GAUTHIER, successeur de CAMUSET, tous deux résidant Lons-le-Saunier. Voir aussi documents, n°37149, 37150, 37151, 37158.

Localisation : Ney / Année : 1888
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre située au lieudit "Champs aux degrés", sur la commune de Ney. Par Marie Élisa JEANDET épouse de Cyrille Élisée BONNEFOY, propriétaire cultivateur demeurant à NEY. Acquéreur Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur demeurant à Sirop. Autres noms cités : Philomène PICAUD, receveur municipal; Constant JOBEZ, bottier, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis FARINE, notaire de Champagnole, département du Jura. Tampon encre de lhuissier, demeurant Champagnole. Tampon de l'inscription aui bureae des hypothèques d'Arbois. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Document relié par coutures. Couverture page imprimée avec motifs décoratifs (frise).

Localisation : Jura / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété en culture et en friche, située sur le territoire de Saint-Maurice, au lieudit, "En Combe dessous les Gys". Par Sosthème GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreurSévère BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Claude. Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38359, "60, "61, "66, "77, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "474.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Requête de Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Ainsi que Marie BARIOD, sa fille, demeurant même lieu. Concerne un litige, sur un leg en succession, fait à la fille du requérant, notifié sur le testament de Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Hubert GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Contre, 1°) Félix GAVAND, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. 2°) Jules GAVAND, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Honoré Alphonse BAILLY, avoué près du Tribunal Civil de Saint-Claude. Deux timbres "copies", collés. Tampon encre du notaire.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, et Auguste BARIOD, propriétaire, demeurant au lieudit "Ylay". Échange d'un champ labourable, au lieudit de "Prillons", et d'un second champ, au liedit de "La Combe", situés sur le territoire de Saint-Maurice, section de Trétu, (Jura). En contre-échange, un champ labourable, au lieudit "Aux Pauses", sur le territoire d'Ylay, commune de Chaux-Dombief. Tampon du timbre. Signatures lisibles de Sévère BARIOD, et de Auguste BARIOD. Enregistrement de l'acte fait à Clairvaux. Voir aussi, n°38463, 64, 66.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Document pour jugement - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession contestée de Marie DAVID, veuve d'Iréné GRILLET, (sa soeur). Divers documents concernant l'établissement d'un dossier en jugement. Par Sévère BARIOD, contre les consorts GAVAND, et GRILLET. Tous propriétaire demeurant Saint-Maurice, (Jura). Notification de plusieurs notes de dépenses contestées elle aussi. Notes de comptes, pour coupes de bois certainement. Joint aux documents des lettres adressées à Me BAILLY, avoué à Saint-Claude (Jura), lequel s'occupe des affaires et défense, de Sévère BARIOD. Ainsi que des requêtes du requérant, et autres actes de partages, entre lui et sa soeur, Marie Élisa DAVID, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Pierre GRILLET, Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Hubert GRILLET, Anaïs BARIOD, Marie Louise BARIOD, Évariste BARIOD, tous propriétaires demeurant à Saint-Maurice. Me BAILLY, avoué à Saint-Claude, (Jura). A noter les nombreuses lettres de Sévère BARIOD, pour son avoué. Tampon de Me BAILLY, de Saint-Claude. Tampon à sec de V.A. MARTIN, huissier de Saint-Laurent, (Jura). Voir documents même famille, n°38450, 53, 54, 57, 58.

Localisation : F - Jura - Saint-Julien / Année : 1886
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine BAILLY, propriétaire meunier, époux d'Elisa LARDET, de Saint-Julien, et Joseph LACROZE, propriétaire à Clessé et Edmond GROMIER, rentier à Montfleur. On nomme maître COMMERSON, notaire à Montfleur, et autres. Document avec un timbre de quittances.

Localisation : Sirod / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vented'une maison, située au village de Sirod, composée de trois pièces d'habitation, une cave, une écurie, une grange et une place à fumier avec aisances et dépendances, ainsi que d'un jardin. Par, 1°) Ernestine VUILLERMET, épouse de Séraphin BARBAND, propriétaire cultivateur, demeurant ensemble à Treffay. 2°) Aristide VUILLERMET, cultivateur demeurant à Sirod. 3°) Marie Lucie VUILLERMET, épouse de Louis FOURNIER, cultivateur demeurant commune de Sirot. 4°) Mélanie VUILLERMET, épouse de Félix CHEVALET, scieur, demeurant à Champagnole. 5°) Octave BARDIER, clerc d' notaire demeurant à Champagnole, mandataire de Marie Louise VUILLERMET, femme de chambre, chez le sieur Le FRAPPER, demeurant à Paris. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Lent. Mention de la quittance de paiement en dernière page. Collé, un timbre de quittance. Signatures lisibles : BARBAUX; MATHIEU; FOURNIER; Aristide VUILLERMET. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaireà la résidence de Champagnole (Jura). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture de couleur verte avec pré-impression aux coordonnées de notaire.

Localisation : F - Jura - Arinthod / Année : 1884
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Ernest BERTRAND, clerc de notaire à Arinthod, concernant le testament olographe d'Appoline GARADOZ, en son vivant épouse d'Hippolyte VUITTON, cultivateur et propriétaire à Cézia. On cite d'autres personnes.

Localisation : F - Jura - Saint-Julien / Année : 1884
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 6070 et 6071. On cite d'autres personnes.

Localisation : F - Jura - Saint-Julien / Année : 1884
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Virginie GARADOZ, propriétaire à Liconna, commune de Ville-Chantria, canton de Saint-Julien-sur-Surand (?), Euphrasie GARADOZ, propriétaire à Senand, Joseph Jean Baptiste GARADOZ, mari de Marie Thérèse Joséphine BOLOMIER, propriétaires à Morval, etc. On nomme maîtres PETETIN et COLLIN, notaires à Arinthod, et plusieurs autres personnes.

Localisation : F - Jura - Cézia / Année : 1884
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 6070. On cite d'autres personnes.

Localisation : Jura / Année : 1883
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ventes de terres situées sur le territoires de Saint-Maurice. 1°) Par Jean Séraphin GRILLET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis Joseph MILLET, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. 2°) Autre vente de terre, située audit lieu "Au Courson". Par Jean Sostène GRILLET, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Maurice, pour le même acquéreur ci-dessus. Acte de Me Gustave Joseph BOULLIER, notaire à Clairveaux. Tampons, du timbre et du notaire. Voir document n°37171, 37179.

Localisation : Les Planches-en-Montagne / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente des biens d'Emmanuel GRATTARD, ancien fermier et propriétaire demeurant audit lieu des Planches, époux de Jeanne Adélaïde PEZZIN (ou PERRIN). Pour ses enfants: 1°) Joseph Emmanuel GRATTARD. 2°) Joséphine Félicie GRATTARD. 3°) Éliza GRATTARD. 4°) Émile François GRATTARD. 5°) Hyppolyte GRATTARD. État descriptif et estimation de meubles, effets mobiliers et fonds de bétail. Acte dressé par Me Alexandre Marcel Alfred FUMEY, notaire demeurant Led Planches, département du Jura. Tampon du timbre. Documents reliés par coutures. Couverture imprimée, coordonnées de l'étude de J.BOICHIN, notaire à Champagnole (Jura). Voir doc. n°39480.

Localisation : Menotey / Année : 1883
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention pour acceptation de l'interdiction à licitation, cession et partage. Pour Melchior Polydore JEANNIN, notaire, demeurant à Menotey, (Jura). Par Victor Séraphin JEANNIN, époux de Constance Philomène FAIVRE, propriétaires, cultivateurs, demeurant aux Petits-Bois, commune du Russey. Au profit de 1°) Ignace Jules Arcène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval. 2°) Marie Joséphe Éléonore RENAUD, épouse de PINAIRE. 3°)Marie Louise Eugénie RENAUD, épôuse de Jules Ernest PERCERON, avocat, demeurant Montbéliard. 4°) Louis Justin Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard. 5° Jean Baptiste RENAUD, père, demeurant même commune. Autres noms cités, Couronnée PARRENIN, veuve Jeannin. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par MeDELEULE, notaire au Russey, canton du Doubs. Autre acte joint, une obligation pour prêt, par les époux JEANIN, au profit de PINAIRE. Couverture quadrillé rouge imprimé. Document relié.

Localisation : Ney / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terre, dont l'une appelée "Côte du Sangy". Toutes deux situées sur le territoire de Gillois, canton de Nozeroy. Vente de Marie Élisa JEANDEZ, épouse de Cyrille BONNEFOY, propriétaire-cultivateur, demeurant à Ney. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à GILLOIS. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaire de Champagnole, département du Jura. Document relié par couture, avec couverture cartonnée et imprimée, frise décorative. Tampon du timbre. Voir document n°39480.

Localisation : Jura / Année : 1881
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage des biens immeubles, dépendent de la succession de Séréphine BARIOD, leur tante, Description des biens, puis division par lots, et tirage au sort pour la répartition des lots entre les héritiers. Pour Sévère Auguste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Joseph Albert BARIOD, frère, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Et Marie Élisa BARIOD, propriétaire, cultivatrice, demeurant même commune. Écriture sur papier libre. Voir document même famille, n°38453, 54, 55, 57, 58.

Localisation : Jura / Année : 1880
Type d'acte : Signification d'opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification d'opposition. Notification de Me Charles Honoré Alphonse BAILLY, avoué près du Tribunal Civil de Saint-Claude. Signification de Émile Séraphin DAYET, huissier au même Tribunal, cité plus haut. Requête de Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Et de Jean Honoré BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant même lieu. ContreSéraphin PROST, époux de Othilie GRILLET, cultivateur demeurant à Saint-Maurice. Tampon du timbre. Deux timbres "copies" de 50 c. Tampon encre de Me BAILLY, avoué.

Localisation : Jura / Année : 1880
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs, de biens situés sur le territoire de Saint-Maurice. Par les mariés Séraphin PROST, et Othilie GRILLET, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Saint-Maurice. Pour leurs enfants, et petits fils ; 1°)Jean Séverin PROST, propriétaire et aubergiste, demeurant à Saint-Maurice. 2°) Joseph Olympe PROST, cultivateur, demeurant au même lieu. 3°) Marie Anastasie PROST, épouse d'Hermand BARIOD, propriétaire, cultivateurs, demeurant à Trétu. 4°) Jean Auguste PROST, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. 5°) Marie Virginie PROST, cultivatrice, demeurant même lieu. 6°) Joseph Irénée BARIOD, (lequel est issu du mariage ayant existé, entre Eugène BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice, et de Marie Esther PROST. Partage en plusieurs lots. Description des lots. Tampon du timbre. Acte de Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Document collé, et cousu.

Localisation : F - Jura - Grozon / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signé F. SONIER, à Grozon, concernant sa cousine Ophélie (COURBIS ?), à La Chalaye. On nomme un monsieur DUSSAUD (= DUSSAUT). Voir doc. 21080 à 21084.

Localisation : F - Jura - Grozon / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée F. SONIER, à Grozon, pour son cousin PIBERES.

Localisation : F - Jura - Grozon / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée F. SONIER, à Grozon. Voir doc. 21051. On cite d'autres noms.

Localisation : Jura / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds en nature de terre labourable, au lieudit, "Au champ Courtoux", situé sur le territoire de Sain-Maurice. Par Emmanuel GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Sévère Auguste BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BARIOD, et GRILLET. Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38377, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "472.

Localisation : Jura / Année : 1878
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Honoré BARIOD, et Évariste BARIOD, propriétaires, demeurant à Saint-Maurice, ayant comme avoué, Me BAILLY, du bareau de Lons-le-Saunier. Contre, Émile Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, ayant Me MALLET, comme avoué. Concerne une donation en partage. Signification de non-recevabilité de la demande en action juridique. Notification faite par Joseph Eugène BRÉGEOT, huissier-audiencier, au Tribunal de Saint-Claude. Tampon du timbre. Timbre de 50 c. collé sur page. Tampon de BAILLY, avoué à Saint-Claude. Voir documents même famille, n°38450, 53, 54, 55, 58.

Localisation : Jura / Année : 1876
Type d'acte : Actes de naissance et testament - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Naissance de Paul Évariste BARIOD, fils de Sévère Auguste BARIOD, et de Marie Anaîs BARIOD, son épouse, demeurant à Saint Maurice, canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Autres noms cités, Joseph Elie BARIOD (le frère), Auguste PIEROTTET. Tampons, du timbre, du juge de paix, et de la mairie. Acte testamentaire de Évarist BARIOD, propriétaire cultivateur, veuf de Judith DAVID, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Pour ses héritiers, Marie Anaïs BARIOD, sa fille, veuve de Sévère BARIOD. Et sa petite fille Marie Louise BARIOD. Acte testamentaire dressé par Me BOULLIER, notaire à Clairvaux. Voir document n°37167, 37170, 37171.

Localisation : Jura / Année : 1876
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré et bois audit lieu "Aux Pesses", situés sur le territoire de Saint-Maurice. Par 1°) Marie Élisabeth ÉPAILLY, veuve de Célestin PROST, propriétaire cultivateur, demeurant aux Petites-Ciettes. 2°) Joseph Hermand PROST, propriétaire et entrepreneur, demeurant même lieu. Ce dernier mandataire de Marie Adèle Eugénie PROST, veuve de Sylvain CHAUVIN, sa soeur, employée de magasin, demeurant à Lons-le-Saunier. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire culmtivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autre document, vente de bois et pâture, au même acquéreur par François Alexis ÉPAILLY, propriétaire et charron, époux de Marie Victorine BARIOD, demeurant audit lieu "Aux Petites Chiettes". Acte dressé par Me MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, à Saint-Laurent. Joint au document, un certificat du Conservateur des Hypothèques de Saint-Claude, de non-inscription. Autre document, un certificat du conservateur des inscriptions au bureau des hypothèques de Saint-Claude (1880). Tampon du timbre.

Localisation : Grande-Rivière / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fond en nature de bois, terre et pâture, situé audit lieu "Grange GUILLEMIN" ou "Coteau MARTIN", sur le territoire de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autre nom cité, Sévère BARIOD. GRILLET, tailleur. Charles PROST, propriétaire et Arsène MILLET, agent cantonal, ces deux dernier, témoins requis demeurant Saint-Laurent. Tampon du timbre. Billet agrafé représentant les frais de transcription, la date et les noms des personnes concernés, PICHON, BARIOD. Acte dressé par Félix Casimir CHAUVIN, notaire à la résidence de Saint-Laurent dans le département du Jura.

Localisation : Les Planches-en-Montagne / Année : 1874
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage entre les héritiers Marie Octavie Appolonie FAIVRE, (soeur et tante décédée, des co-partageant). 1°) Lucien Élisée Adonis FAIVRE, propriétaire demeurant commune des Planches. 2°) Marie Lucie GRATTARD, sans profession, demeurant à Foncine-le-haut. Autres noms cités: Victor Honoré MICHOUDET, propriétaire et marchand, demeurant aux Planches, mandataire de Lucien Élisée Adonis FAIVRE. Jeanne Joséphine FAIVRE, épouse de Jean François GRATTARD. JOBEZ, maître de Foyer et propriétaire, demeurant à Syam. Liste des biens en partage. François Auguste CARREZ et Alexandre BOURGEOIS, tous deux cultivateurs, témoins appelés. Acte dressé par Me Alexandre Marcel Alfred FUMEY, notaire à la résidence des Planches, département du Jura. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Un timbre de décharge, collé. Document relié par couture avec couverture couleurs. Coordonnées du notaire imprimés sur la couverture. Voir doc. n°39480.

Localisation : CH - Jura - Bure / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Joseph VAUCLAIR, 30 ans, né à Bure (Suisse), domicilié à Beaucourt, fils de François VAUCLAIR. Document avec d'autres noms et en partie imprimé.

Localisation : CH - Jura - Bure / Année : 1873
Type d'acte : Mandat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne François Joseph VAUCLAIR, manœuvre né à Burre (Suisse). Document en partie imprimé.

Localisation : Lyon / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré avec bois, situé sur le territoire de Crillat, au lieudit "Au Saint-Cousin". Par; 1°) Arsène VERNOIS, employé au chemin de fer, demeurant à Lyon, ayant comme mandataire, Jean Baptiste ANDRÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant à Crillat (?). 2°) Jean Léopold VERNOIS, propriétaire cultivateur, demeurant Crillot. 3°) JEanne Catherine VERNOIS, épouse de Jean François BENOIT, propriétaire, cultivateur, demeurant Crillat. 4°) Marie Pierrette COMBET, veuve de Claude Louis VERNOIS, propriétaire, cultivateur, demeurant Cogna, agissant aussi pour son fils, Louis Joseph, Léopold VERNOIS. 5°) Marie Mélie VERNOIS, épouse de Paul Chérubin VERNOIS, propriétaire, cultivateur, demeurant à Cogna. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Constant GROS, négociant, et François Léon GRIFFON, propriétaire et cafetier, demeurant Clairvaux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Xavier COURBET, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée.

Localisation : Jura / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et dépendances, située au village de Saint-Maurice, (Jura). Par Séraphine BARIOD, veuve d'Iréné GRILLET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, (Jura), et Sévère BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant même lieu, ainsi que Marie Élisa DAVID, veuve GRILLET, propriétaire, même commune. Pour l'acquéreur, Sévère Auguste BARIOD, et Mme veuve GRILLET, née DAVID, neveu et nièce du vendeur. Tampon du timbre. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Jura / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés en natures de prés-bois et friche, situés sur le territoire de Saint-Maurice, dit "Aux Granges Guillemin". Par Ferdinand MALFROY, propriétaire à Trétu, section de la commune de Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Clairvaux. Écrits, crayon rouge "Granges GUILLEMIN", STYLO BLEU, "Confine le pré du frère". Signatures lisibles, Évariste BARIOD, MALFROY. Tampon de Me MALLET, avoué à Saint-Claude, (Jura). Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Vouzailles / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré-bois, au lieudit "Aux Pesses", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jean Baptiste CHAUVIN, époux de Marie Adèle MILLET, propriétaires, demeurant à Vouzailles, section de la commune des Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Mauric. Autres noms cités, Marie Lidie MILLET, et Marie Adèle MILLET, soeurs. Marie Émilie MILLET, soeur et belle-soeur, des mariés CHAUVIN-millet. tÉMOINS APPELÉS, jULES éMILE prost, et Joseph MAYET, propriétaires, demeurant aux Petites-Chiettes. Tampon du timbre. Acte dressé par Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chietes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon du notaire. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Sercy / Année : 1868
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange et contre-échange de prés, situés sur le territoire de Sercy. Entre: 1°) Louis DUBESSEY de CONTENSON, propriétaire à Sercy, ancien lieutenant , chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'Honneur; Marie TERRASSE de TESSONNEY, épouse de Louis DUBESSEY de CONTENSON, demeurant ensemble au Château de Sercy; 2°) Louise Marie Clotilde LEBAS de GIRANGY, demeurant à Gombouzon (Jura); 3°) Maurice Adélaïde Suzanne LEBAS de GIRANGY, propriétaire et ancien magistrat, demeurant à Courbouzon; Marie Élisabeth LEBAS de GIRANGY, sa fille, épouse de Marie Alexis RANCE de GUISENIL, inspecteur des forêts, demeurant à Saint-Claude (Jura). Noms des prés en échange: 1° "Le champ Bernard"; 2°) "Le pré Tepper"; en contre-échange d'un pré dit "Le Praillon". Tous situés comme dit plus haut. Tampon du timbre. Tampon à sec de F. CHAUX, notaire à Saint-Gengoux-le-Royal (Saône et Loire). Acte dressé par François CHAUX, notaire à la résidence de Saint-Gengoux-le-Royal.

Localisation : Thoiria / Année : 1868
Type d'acte : Ventes, baïl à ferme et quittance - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ventes, baïl à ferme, quittance. Plusieurs documents de différente années, 1854, 1868, 1870. Entre les consorts, SASSARD et BOULLIER. Autres noms cités, Adrien Célestin SASSARD, propriétaire demeurant à Thoiria. Jean François GILLIARD, propriétaire. Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria, frère de Joséphine SASSARD, laquelle est l'épouse de Félix BOULLIER, demeurant à Charézier. Tampon du timbre. Tampon du notaire, Camille RICHERATTEAU, demeurant Clairvaux, département du Jura. Voir documents n°38691, 92, 93, 94, 97.

Localisation : Audelange / Année : 1867
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Chatenois, nommés "Beney", "Pommeray", et "Au gros cerisier". Par Jean BEGIN, propriétaire, demeurant à la Grange-Virons, commune de Audelange. Pour l'acquéreur, Claude François-Xavier TIGNOLET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chatenois. Joint au document, une autre vente entre les même personnes. Reçu de quittance ajouté au précédent document. Tampon encre de Me BESSON, notaire de Rochefort, (Jura). Signature lisible de BEGIN. Tampon du timbre. Voir aussi n°39530.

Localisation : Jura / Année : 1867
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donationentre-vifs. Par Marie Françoise Ludivine GRAPPE, veuve de Pierre Joseph BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent, (Jura). Pour ses enfats, Sévère Auguste BARIOD, propriétaire, cultivaeur, demeurant à Saint-Maurice. Et Joseph Albert BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Marie Céleste BARIOD, et Juste Élisée BARIOD, fille de Mme veuve BARIOD, et soeurs des frères BARIOD. Désignation des biens, situés sur les territoires d'Ilay, commune de la Chaux-du-Dombief, Crillat, et Saint-Maurice. Partage par tirage au sort, répartition en deux lots. Noms des témoins appelés, Adolphe Maximin WAILLE, maître d'hôtel, et propriétaire, demeurant à Clairvaux, et Eugène François GUY, carreleur, demeurant à Lons-le-Saunier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Auguste TARBOURIECH, notaire à Lons-le-Saunier, (Jura). Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Jura / Année : 1867
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament d'Iréné GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, (Jura), époux de Séraphine BARIOD. Nons des héritiers, Hubert GRILLET, Sévère BARIOD, Albert BARIOD, tous trois neveux du défunt. Séraphin TOURNIER, petit neveu et filleul. Emmanuel GRILLET, frère. Judith GRILLET, soeur, veuve TOURNIER. Auguste TOURNIER, neveu. Les témoins testataires sont; Célestin GRAND-PERRIER, propriétaire, Joseph Valentin BALLAND, aubergiste, Emmanuel BADOULLIER, menuisier, Émile Séraphin DAYET, instituteur, tous quatre demeurant Saint-Maurice, (Jura). Acte dressé par Félix Casimir CHAUVIN, notaire à Saint-Laurent, (Jura). Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38377, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "472.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1866
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre située sur le territoire de Crilla, au lieudit "Van sur le Mont". Par Jean Léopolp VERNOIS, propriétaire et aubergiste, époux de Marie Sophie SANTONNA, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Trétu, commune de Saint-Maurice. Autres noms cités, Joseph Désiré BOULLIER, propriétaire rentier, et Théophile CHAUVIN, marchand de fer, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Xavier COURBET, notaire à Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir document, 38729.

Localisation : CH - Jura - Beurnevesin / Année : 1866
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur Arsène MAHON, le jeune, demeurant à Bernevesain (ou Bernevesin, Suisse), ayany six personnes à sa charge. On cite les gardes forestiers FLUHR et MULLER, de Joncherey. Document en partie imprimé. Voir doc. 3881.

Localisation : Jura / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre labourable, pré et pré-bois, au lieudit "Aux Pesses", sur le territoire de Saint-Maurice. Par 1°) Germain ROUX, propriétaire, demeurant aux Petites-Chiettes. 2°) Pierre Joseph ROUX, frère du ptemier, époux de Jeanne Marie BINAND, propriétauire, demeurant même lieu. 3°) Célestine ROUX, époux de Jean Augustin BOURGEOIS, propriétaire, demeurant aussi même commune. Autres noms cités, Claude Joseph RICHARD, et François Honoré PILLOT, propriétaire, demeurant aux Petites-Chiettes, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte de Claude Alexis MILLET, notaire à la résiden,ce des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent. Département du Jura. Tampon du propriétaire.

Localisation : Thoiria / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre labourable, située sur le territoire de Thoria, au lieudit du Trèlepré. Par Adrien Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoria. Pour l'acquéreur, Pierre Élysée BERRÉPIEN, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, François Désiré CHAUVIN, et François Eugène BENOIT, propriétaire, demeurant à Clairvaux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saunier, département du Jura. Tampon du notaire. Document cousu.

Localisation : Xertigny / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de trois parcelles de terre, situées au lieudit "du Piolet", sur le territoire de Xertigny. Par 1°) Marguerite TISSERAND, veuve de Jean François MERCIER, de son vivant cultivateur, demeurant au Piolet, commune de Xertigny. 2°) Nicolas François LAPOIRIE, cultivateur, époux de d'Élphine MERCIER, demeurant Busegney, commune de Hadol (Jura). 3°) Hypolitte BOMONS, cultivateur, époux de Marguerite MERCIER, demeurant à la Chapelle aux bois. 4°) Marie Anne MERCIER, célibataire, cultivatrice, demeurant au Piolet, commune de Xertigny. Et, Eugène MERCIER, cultivateur, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Joseph VAUBOURG, cultivateur, demeurant Xertigny. Acte dressé par Me Ambroise DOYEN, notaire à Xertigny (Vosges). Couverture de document découpé (pré-imprimé). Tampon du timbre. Voir documents n°39551, 39552, 39556.

Localisation : F - Jura - Vincelles / Année : 1861
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charlotte-Ferdinande-Laure DEVAUX, propriétaire rentière à Vincelles, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : Cour-Saint-Maurice / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré-bois, situé sur le territoire de Crillat, au lieudit, au Saut-Cousin. Par Jean Léopold VERNOIS, propriétaire, ciltivateur, époux de Marie Sophie DANXONNA, demeurant à Crillat. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Georges François VERGUET, propriétaire , rentier, et Joseph Félicien maître tisserand, demeurant Clairvaux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée.

Localisation : Jura / Année : 1859
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'un pré-bois, situé sur le territoire de Saint-Maurice, lieudit, "Sur la Grande-Beaumette". Entre, Silvain BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Et Jean Claude BARIOD, propriétaire, demeurant même lieu. Signatures lisibles, JC BARIOD, et Silvain BARIOD. Voir documents même famille, n°38450, 54, 55, 57, 58.

Localisation : Morez / Année : 1858
Type d'acte : Quittances et héritage - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances de Marie Françoise BARIOD, veuve de Claude Antoine BARIOD, dit "NITHIER", propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice et à Morez (Jura). Pour Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Certification de levée d'inscription d'hypothèque. Compte des payments. Autres noms cités, (Jean Élie LANÇON, négociant, et Claude Joseph RIGOULET, propriétaire, demeurant tous deux à Clairvaux, témoins appelés). Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine, demeurant Clairvaux. Lequel est mandataire de Herman BARIOD, conducteur de chemin de fer, demeurant Poitiers. Lucien BARIOD, fabricant de cabinets d'horlogerie, demeurant à Morez-du-Jura. Pierre COROT, homme de port, époux d'Adèle Julie BARIOD, demeurant ensemble à Ivry-sur-Deine. Ces trois derniers sont héritiers de Claude Antoine BARIOD, leur père. Pièces joitent au document, 3 notes composés par : 1°) acte de Me COURBET, notaire à Clairvaux, en date de 1889. Concerne une quittance en date de 1871. Par Adèle PROUX, veuve D'hERMAN bariod, ex-conducteur au chemin de fer d'Orléans, demeurant Poitiers, ayant un fils, Jean Paul BARIOD. 2°) Une lettre d'Adèle PROUX, en date de 1870. 3°) Quittance de Lucien BARIOD, menuisier, et Lucie BENOIT, sa femme, demeurant à Saint-Laurent. Pour Évarist BARIOD. Signatures lisibles, BARIOD, et Lucien BENOIT. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Jura / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située au village de Saint-Maurice, ainsi que des cultures, pâtures et brousailles, sur le territoire de cette même commune, au lieudit "Les Verdines". Par, Marie Françoise BARIOD, veuve de Claude Antoine BARIOD, dit " NITHIER", propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Lucien BARIOD, fabricant de cabinerts d'horlogerie, demeurant à Mrez du Jura. Et Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine, demeurant Clairvaux, mandataire d'Herman BARIOD, conducteur dechemin de fer d'Orléans, demeurant à Poitiers, 15 rue de la Cité. Ainsi que Pierre COROT, homme du port, époux d'Adèle Julie BARIOD, demeurant à Yvry-sur-Seine, 21 Bd de la Gare. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Louis Julien LABASSÉ, restaurateur, et Auguste Pierre FERUVET, limonadier, tous deux témoins appelés, demeurant commune de Gentilly, banlieu de Fontainebleau. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Inscription au bureau des hypothèques de Sant-Claude (Jura), par BROYELLE, le conservateur des transcription. Document cousu. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située à Saint-Maurice, consistant en une grange, une écurie, et logements d'habitations, jardin et pré, ainsi qu'une place à fumier. Par Pierre Alexis ierrotet, propriétaire, cultivateur, époux de Rosalie GIRARD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Marie Esther ÉPAILLY, épouse de François Auguste TOURNIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Cécile BARIOD, veuve de Claude Henry Cyrille ÉPAILLY, belle-mère de TOURNIER. Joseph GAVANT, époux de Marie Sophie BOURGEAT, demeurant Saint-Maurice. Témoins appelés, Vital BESSON, négociant et Jean Claude GORDADIN, greffier du canton de Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, dépazrtement du Jura. Tampon du notaire. Brouillon, essais de signatures, tampon "VT", sur la dernière page. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : F - Jura - Vadans / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de Denis BOUBIER, propriétaire cultivateur demeurant à Vadans, qui s'est rendu propriétaire d'une vigne. On cite maître CHATELAIN, notaire à Arbois, François CORNIBERT, chevalier de la légion d'honneur, ancien percepteur, actuellement propriétaire à Lavoncourt, Anne Hélène BOUVENOT, son épouse, Georges L

Localisation : Saint-Claude / Année : 1857
Type d'acte : Cahier d'inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier contenant l'état de quatorze inscriptions d'hypothèques. Concernant; 1°) Françoise BARIOD, veuve de Claude Antoine BARIOD, dit "RITHIER" ou "NITHIEZ", propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. 2°) Lucien BARIOD, fabricant de cabinets d'horlogerie, demeurant à Morez. 3°) Herman BARIOD, conducteur en chemin de fer d'Orléans, demeurant Poitiers. 4°) Pierre CORP, époux de Julie BARIOD, demeurant à Yvry-sur-Seine. 5°) Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Nicolas CHAPPUIS, propriétaire. MUGUET, frères, banquiers, demeurant à Morez. Lucien BARIOD, conducteur et entrepreneur de voitures publiques, demeurant Morez. Nombreux autres noms cités. Descriptions d'hypothèques et comptes. Certificat de clôture du conservateur, BROYELLE, de Saint-Claude, avec son tampon. Département du Jura. Tampon du timbre. Document cousu. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Les Bouchoux / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré-bois, situé au lieudit "Au Briolet", territoire de Crillat. Par Marie Hermine BARIOT, demeurant dans le canton des Bouchoux, (Jura). Pour l'acquéreur Évariste BARIOD, (son frère), propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura). Signatures lisibles, Marie Hermine BARIOD, Évariste BARIOD. Tampon du timbre. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Jura / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Crillat, au lieudit de "Briolet". Par François Philibert GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Augustin GRILLET, Rose Arséne BARIOD. Signatures lisibles, Évariste BARIOD, François Philibert GRILLET. Tampon du timbre. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Jura / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de fonds de terre labourable, pré marais, au lieudit "En Vagnat", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Célestin GRILLET,propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Origine de propriété, François GRILLET, ancien propriétaire, père du vendeur. Autres noms cités, Jean Félix BARIOD, et Jean AUGUSTE grillet, dit "La Bive ou Bide", propriétaires et cultivateurs, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon encre, du notaire. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Jura / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente des droits des droits de plusieurs parcelles, situées sur le territoire de Crillat, au lieudit "Au Briolet". Par Jean Joseph BARIOD, et Auguste TOURNIER, tous deux propriéaires, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant même lieu. Signatures lisibles, TOURNIER, Jean Joseph BARIOD, Évariste BARIOD. Tampon du timbre. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : F - Jura - Condamine / Année : 1853
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jacques RENAUD, époux de Jeanne-Marie-Emilie, Marie-Joséphine, Marie6Constance, Marie-François, Marie-Anne-Eugénie, et Marie-Louise-Adélaïde RENAUD, filles et fils de lui et de feue Jeanne-Marie PROST, tous propriétaires à Condamine. Et, d'autre part, Gabriel FORET, négociant à Chalon-sur-Saône. On nomme aussi Emile RONGER, notaire à Souhans, et autres.

Localisation : F - Jura - Condamine / Année : 1853
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la famille RENAUD, et autres, avec plusieurs noms. Complément du doc. 6101.

Localisation : F - Jura - Petit-Noir / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Calude LEVEQUE, bourrelier, et Claude GOILLOT, commis receveur, tous deux du Petit-Noir. On nomme François Abel DOUSSOT et Etienne BOILET, notaires à Dôle, et autres.

Localisation : Châtenois / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Châtenois, lieudit "Au Gros Cerisier", d'une contenance de dix neuf ares. Par Joseph GUIGNON, vigneron, époux de Thérèse COURBET, demeurant à Châtenois. Pour l'acquéreur, Claude François TIGNOLET, propriétaire, demeurant même commune. Tempons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me Pierre Charles DEVIENNE, notaire de Rochefort, (Jura). Document relié par couture. Concernant l'acquéreur, voir document n°39535.

Localisation : Thoiria / Année : 1850
Type d'acte : Succession et quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et quittance. De Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, de Thoiria. Pour ses héritiers, ses enfants; 1°) Jovith BALLAND, époux de Marie Mélanie SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 2°) Josith SASSARD, tanneur, demeurant à Saint-Antoine. 3°) François Désiré BOULLIER, époux de Marie Jeanne SASSARD, propriétaire, demeurant à Cairon, canton de Moirans. 4°) Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, époux de Marie Joséphine SASSARD. 5°) fRANÇOIS gilliard, époux de Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 6°) Adrien Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 7°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Division de la succession en sept lots. Description des lots. Joint au document un acte de quittance, par Jean Emmanuel BALLAND, propriétaire, demeurant à Poitte, et de son frère, Claude François BALLAND, demeurant à Thoiria, soldat au trente cinquième régiment de ligne, troisième bataillon, quatrième compagnie, en garnison à Vincennes, près de Paris. Pour Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Voir document n°38712, 38714, 38716.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1849
Type d'acte : Ventes et assignations - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, entre les consorts BARIOD, et DAVID. (1849), vente de droits sur une maison, située à Saint-Maurice. Par Aimé Casimir BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, époux de Marie Sophie David. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Sainr-Maurice. (1849), vente de tous droits sur une maison, située à Saint-Maurice. Par Frédéric DAVID, propriétaire, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD; (1849), rectification de qualité, pour Evariste BARIOD, contre autres consorts BARIOD; (1849), vente d'un pré et bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Jean Joseph BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant même commune; (1857), assignation par Jean Baptiste BARIOD, à Claude Marie DAVID, cultivateur, demeurant Saint-Maurice; (1877), assigation à comparaître, à la requête de Jean Baptiste BARIOD, pour Frédéric DAVID. Autre nom cité, Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saunier, département du Jura. Tampon du timbre. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 23, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1845
Type d'acte : Donation entrevifs - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entrevifs. Par Claude Marie DAVID, propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, veuf de Jeanne Françoise GRILLET. Pour ses quatre enfants; Frédéric DAVID, charpentier; Alexis Amédé DAVID, chapelier, tous deux de Clairvaux; Marie Sophie DAVID, épouse d'Aimé Casimir BARIOD; Jeanne Judith DAVID, veuve de Ferdinand HUGONNET, propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. Description des biens en partage. Lesquels se trouvant dans la commune et sur le territoire de Saint-Maurice. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Thoiria / Année : 1843
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes notariés, concernant les consorts JASSARD. 1°) Vente par (Javite) SASSARD, taneur à Saint-Antoine, de tous ses droits sur la maison paternel, dans la succession de Joseph SASSARD, son père. Pour l'acquéreur, André Célestin SASSARD, cultivateur, demeurant même commune, (1831). 2°) Échange de champs, entre Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Toiria, et Jean François SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia, (1838). 3°) Convention de mariage, entre Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria, fils de Claude Joseph SASSARD, et de Marie Christine PROST, propriétaire, même commune, et la future épouse, Marie Rose GOYDADIN, fille de Jean Claude GOYDADIN, et de Marie VULPILLAT, propriétaires, demeurant à Soucia, (1841). 4°) Vente par Marie Joséphine SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria, de tous ses droits sur un jardin en succession. Pour son frère, Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant même commune, (1841). 5°) Intention de procès pour rétablissement de droits. Par Marie Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. Contre Andrien Célestin SASSARD, demeurant à Thoiria, (1843). 5°) Convention et accord, entre Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. Et Marie Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant même commune, tous deux frère et soeur, (1843). Autres noms cités, Me Camille RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux, (Jura). Me Étienne MUSSET, notaire de Clairvaux. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Adélaïde SASSARD, Célestin Adrien SASSARD. Voir document n°38714, 38715.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Crilla, au liedit "au champ de Beaume". Par Jean Baptiste VERNIS, propriétaire, demeurant Crilla. Pour l'acquéreur, Jean François GERDIL, propriétaire, demeurant à Cogna. Autres noms cités, Jean Marie GALLARD, cordonnier, et Jean Baptiste OLIVIER, propriétaire, tous deux témoins appelés, demeurant à Clairvaux.Tampon du timbre.Acte dressé par Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38699, 38701, 38702.

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1838
Type d'acte : Payement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A propos de travaux relatifs au recueil et à la publication des documents inédits du Tiers-Etat, exécutés sous la direction de M. THIERRY. On trouve la signature de Jean YANOVSKI. Document en partie imprimé.

Localisation : Thoiria / Année : 1837
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage. Entre Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Pour ses huit enfants; 1°) Jovith SASSARD, tanneur, demeurant Saint-Antoine, département du Doubs, ayant Marcel BALLAND, de Thoiria, comme mandataire. 2°)Jean François SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 3°) Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire. 4°) André Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 5°) Marie Jeanne SASSARD, épouse de François Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Coiron. 6°) Marie Mélancé SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 7°) Marie Joséphine SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 8°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. Autres noms cités, Martial MARONDIN, meunier, demeurant à Chaudron, et Félix Joseph AUTHIUN, cultivateur, demeurant à Labergement, tous deux témoins appelés. Charles Philippe Joseph THIÉBAUD, licencier en droit, notaireà Pontarlier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir document n°38712, 38715, 38716.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1836
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant le bénéfice d'un arbre et enlevé par les services de la commune de Saint-Maurice. Par Pierre Joseph BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Contre les habitants et la commune de Saint-Maurice, en la personne de Jean François GRILLET, leur maire. Autres noms cités, Cyrile EPAILLY, garde Champètre, à Saint-Maurice. Michel GROZ, juge de paix du canton de Saint-Laurent. Joint au document, plusieurs notes et courriers éclairant la situation, ainsi qu'un "Extrait du registre des délibérations du Conseil municipl de la commune de Saint-Maurice, (sur papier à entête imprimé). Tampon du timbre. Tampon encre du juge de paix, département du Jura. Document cousu. Voir documents, n°38711, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1835
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de la sous-préfecture de Belfort au maire de Delle concernant le testament de Simon Guillaume VAUTHRIN, curé décédé à Dole (Jura), qui a fait un legs en faveur de la fabrique de l'église de Delle. Héritier universel : Nicolas Joseph VAUTHRIN, propriétaire à Delle.

Localisation : F - Jura - Jouhe / Année : 1835
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre écrite par monsieur de FERRIER de CHATELET, de Jouhe, concernant la famille MARESCHAL, de Strasbourg. Lettre avec nombreuses indications généalogiques.

Localisation : Rhône / Année : 1832
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Pierre MARION, cultivateur, demeurant commune de Marcilly-d'Azergue. Fils de Jean Marie MARION, cultivateur et de Georges LAMBERT, demeurant même commune. Et Marie Pierrette JULIARD, aide de ménage, demeurant Marcilly-d'Azergue. Fille de Jean Pierre JULIARD, cultivateur, et de Josephte PAIN (SAIN), demeurant Montagnat-le-Templier, dans le département du Jura. Autres noms cités, Antoine RICARD, cordonnier et Jean Claude DAMOND, cultivateur, demeurant tous deux audit Chasselay. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : Cheffes / Année : 1832
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de LEGRAND, receveur de l'enregistrement au bureau de Châteauneuf. Pour Jean GODIN, demeurant à Cheffes, et ses frères, Pierre et Joseph. Concerne la vente faite à un autre frère, René GOGIN, demeurant à Jurardeil. Tampon du timbre.

Localisation : Charézier / Année : 1830
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour une ferme, située sur le territoire de Lieffenans, commune de Charézier. Par Mme la veuve Désiré BOULLIER, demeurant à Charézier, (Jura). Pour le preneur, Charles REYMOND, fermier, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, C. REYMOND, et Mme veuve BOULLIER. Tampon de l'enregistrement fait à Clairvaux.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée à monsieur LALOT, juge de paix de Salins-les-Bains, écrite par un certain DEPANTAINE (?), de Ville-du-Pont, concernant son fils. On nomme monsieur DUPUY, principal du collège d'Arbois (ou du collège de Salins ?).

Localisation : Louhans / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée depuis le Jura à GUILLEMANT, médecin à Louhans, et concernant Monsieur de MAILLY et Madame de BALAY. Voir doc. 24882.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1828
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un neveu à son oncle LALOT, juge de Salins. Document avec signature. Fait à Dôle.

Localisation : F - Jura - Morbier / Année : 1828
Type d'acte : Bail - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne une grange affermée à Claude-Augustin MICHEL. On cite un certain OGIER, notaire.

Localisation : Châtenois / Année : 1826
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, entre: 1°) Claude François TIGNOLET, cultivateur, fils de Joseph TIGNOLIER, cultivateur-propriétaire, demeurant à Châtenois, et de Marguerite LAURY. 2°) Et Demoiselle Françoise RAVIER, ouvrière, fille de Xavier RAVIER, charon, demeurant à Châtenois, ainsi que d'Anne MAILLET. Acte dressé par Me Claude Pierre Casimir ROUGER, notaire à Rochefort, arrondissement de Dole, département du Jura. Tampon du timbre. Voirs documents n°39529, 39531, 39532, 39533, 39534, 39536, 39538, 39539.

Localisation : CH - Jura - Boncourt / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Marguerite HUGUELIT de Boncourt, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

Localisation : Besançon / Année : 1824
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Vincent MARCHAND, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: DOMES; VORGES; JURAND; BELAMY; BERTHOD; GROS; ROLLE; BRUGNON; PRETET. Tampon du timbre.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1823
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On nomme Mlle MALTHE, et autres.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1823
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée à LALOT, juge de paix à Salins. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Jura / Année : 1822
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage volontaire et à l'amiable, de deux propriétés forestières, situées sur le territoire de Crillat, (Jura). Entre Claude Marie DAVID, et Emmanuel BARIOD, tous deux propriétaire à Saint-Maurice. Division en deux part, puis tirage au sort. Signature lisible, Emmanuel BARIOD. Voir documents même famille, n°38451, 38456.

Localisation : F - Jura - Lombard / Année : 1820
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre formant enveloppe, datée de Lombard du 12janvier 1820 et adressée par CALAME à LALOT juges de Paix à Salins. Concerne une créance sur Paul PETING.

Localisation : F - Jura - Port-Lesney / Année : 1820
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre formant enveloppe, adressée par la dame PONTARLIER épouse PETING DE PAGNOZ, à LALOZ juge de paix à Salins. Concerne une affaire judiciaire.

Localisation : F - Jura - Port-Lesney / Année : 1819
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Mme PETING née PONTARLIER, au sujet de son fils (Ferdinand ?) emprisonné.

Localisation : F - Jura - Buvilly / Année : 1818
Type d'acte : Dû - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph PROST, médecin, époux de Marie Rose BLANCHARD, de Buvilly, et monsieur de VAULQUENANS (?), de Salins-les-Bains.

Localisation : F - Jura - Arbois / Année : 1818
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de GIROULET à LALOT, avocat et juge de paix à Salins-les-Bains. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1816
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre destinée au juge LALOT concernant un certain CHAMPON. Voir doc. 6246. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Salins / Année : 1816
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de l'avocat LALOZ, sans doute à Paul PETING, au sujet d'une rente. Réponse à la lettre précédente acte 1037.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1816
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée à LALOT, juge de paix à Salins. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : F - Jura - Salins / Année : 1816
Type d'acte : Lettre - Pap - A6 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre formant enveloppe adressée à Monsieur LALOT par De PAGNOS l'aîné et datée de Salins le 8 mai 1816.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1810
Type d'acte : Brouillon - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Brouillon, avec adresse à LALOT à Pagnoz, avec décompte.

Localisation : F - Jura - La Chassagne / Année : 1806
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Sont comparus François Vincent BACHELEY, Jeanne Françoise ETERLIN, veuve de Joseph BACHELEY, en qualité de mète tutrice de Marie Claudine BACHELEY, Pierre BACHELEY, Claude François BORNIER, tuteur de Succession BACHELEY. Document avec beaux tampons.

Localisation : F - Jura - Orgelet / Année : 1804
Type d'acte : Laissez-passer - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Jean-Marie BUFFET, ex-fusillier, domicilié à Orgelet, désirant aller à Boulogne-sur-Mer pour affaires. Avec description physique de l'intéressé. On nomme DARBON, et autres.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1803
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Destinée au juge LALOT, juge à Salins. Signée VAUDEVELLE (?), de Dole. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Sellieres / Année : 1802
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Passeport délivré par la mairie de Sellières à Pierre Amable HUGUENIN, 45 ans, propriétaire à Sellières.

Localisation : F - Jura - Salins / Année : 1802
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de VINCENT à son neveu Lalot de Salins au sujet d'un héritage.

Localisation : Dambelin / Année : 1801
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés à sur les territoires de Dambelin et (?). Par Claude Francine MANNET, épouse d'Adrien LENOIR, cultivateur. Représenté par Claude LIDOINE, officier de santé, demeurant à Clerval. Autres noms cités; Marguerite GUILLON, demeurant dans le département du Jura, ayant Jean Claude DEVAUX, comme fondé de pouvoir, époux de Louise MANNET. Françoise MANNET, demeurant Paris. Tous conjointement et solidairement, vendeurs des fonds. Pour l'acquéreur, Pierre François GUENOT, cultivateur, demeurant à Dambelin. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par Gabriel JOLY, et Pierre BULLIARD, notaires demeurant, Dambelin et Rang.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1801
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Attestation d'entrées et de sordie d'hôpital pour les sieurs PEGOT, Jean-Baptiste PORTERET, Pierre BAILLIOT Concerne le sieur LALOT de Salins et la veuve Lazarre PEGOT.

Localisation : F - Jura - Salins / Année : 1801
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre formant enveloppe de BATAILLARD ainée à Mlle RACLET de Salins pour réclamer un paiement.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1801
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance donnée par le sieur GODIN aux sieur PETING, OAGNEZ et LALOT pour livraison de planches.

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1800
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Au citoyen VALETTE, chef des bureaux de la direction des contributions directes du Jura. On trouve la phrase : MORNAY aime l'argentÖ.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1800
Type d'acte : Brouillon - Pap - A6 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Petits papiers brouillons de comptes, de déclaration mobilière, etc.. Concerne également LALOT et PETING.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1800
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu dressé par J.L.BARBET agent de Pagnoz pour fourniture au magasin militaire de Pontarlier. Conc erne LALOZ et ARBAUD.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1799
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance des voituriers Claude PROT, J.C.RAICHON, Ferdinand REICHON, pour transport de bois à Salins.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1797
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre formant enveloppe, d'un PRETET à LALOT de Pagnoz, au sujet d'un pré à bail de feu Claude Antoine PRETET de Pagnoz.

Localisation : F - Jura - Armetois / Année : 1795
Type d'acte : Bail - Pap - A5 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail pour Jean SABEY d'Ormelon et sa femme Elisabeth MANNET, pour six ans, par Marie Josèphe, Anne Denise et Françoise Nicole PETING.

Localisation : F - Jura - Ormelon / Année : 1795
Type d'acte : Bail - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail pour Jean SABEY d'Ormelon, pour six ans, par Marie Josèphe, Anne Denise et Françoise Nicole PETING. Le bail consiste en meix, maison, grangeages, prés, terres labourables et vignes à Vaulgrenans.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1794
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des charges locatives de la commune de Pagnoz. Sans date, vers 1794.

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1794
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Désiré et Pierre PERNOT, de Lons-le-Saunier. Voir doc. 7660.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1794
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu de la veuve PETIT et de Anatole REVERCHON pour contributions foncières sur la grange de Vaulgrenant.

Localisation : F - Jura - ? / Année : 1793
Type d'acte : Rôle - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rôle nominatif des propriétés des hértitiers PETING pour la contribution foncière de l'An Quatre. Noms cités : ALARD, CRAMANT, MICHAUD, CATHELIN, BAILLAND, PORTERET, SABEY, PAULIN, REVERCHON, LONCAHMP, RICHARD, GRANDMAISON, NACHON, LAMY.

Localisation : F - Jura - ? / Année : 1792
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des vignes de Dominique Honoré PETING, suite à plainte de LALOT.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1792
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Résiliation de bail du domaine de Vaulgrenans par Claude François PETING président de la Cour des Comptes de Salins .. et Claude François GRANDMAISON laboureur des Granges de Vaulgrenans et sa femme Philiberthe ROUSSEL.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1792
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu dressé par PETING fille aînée pour revenus de terres et impositions foncières, de François MICHAUD, J.François PETIGNY, Claude RICHARD et Jacques NACHON.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1790
Type d'acte : Contributions - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des contributions foncières sur les fonds des citoyens, ci-après nommés, sur les fonds qu'ils possèdent des citoyennes PETINY résidant à Pagnoz. François MICHAUX, Antoine Barbe LEON, la veuve de Denis PETIT, Jean-François PETIGNY, Claude RICHARD, Anatole REVERCHON,, la veuve de Claude BAILLOT, etc.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1790
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des travaux effectués dans les vignes, à Pagnoz et à la ferme de Sabey, par la veuve TOURNIER, PAULIN, LAMY, Claude RICHARD, Jacques LONCHAMP, Nachon JACQUES etc...

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1787
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1787), d'un fond de terre, situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Dominique BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine, fils de Claude Étienne BARIOD, propriétaire de Saint-Maurice. 2°) Citation et procès verbal de compromis (1811). Concerne le bornage de propriétés, terres en prés bois. Entre, Claude Antoine et Célestin BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Et Joseph BARIOD, ainsi que Jean Marie GIRARD, et Marguerite BARIOD. 3°) Échange d'un jardin (1815). Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Bazile JAQUEMIN, et Célestin BARIOD, Jean Pierre JAQUEMIN et Séraphin JAQUEMIN, tous propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. 4°) Convention de baïl (1824). Pour une maison, située à Saint-Maurice. Entre, Claude Antoine BARIOD, propriétaire de Saint-Maurice, et Iréné GRILLET, propriétaire demeurant même commune. 5°) Bordereau de créance (1824). Au profit du Sieur lieutenant général Albert François Baron DÉRIOT, demeurant Clairvaux. Contre, Emmanuel BARIOD, époux de Marie Thérèse RIGOUTER, propriétaires à Saint-Maurice. 6°) Conciliation de partie (1828). Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Et Dominique PROST, propriétaire, demeurant à Trétu. 7°) Note (1830). Pour Me FAIVRE, avoué. Par Pierre Joseph BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Concerne la coupe d'un arbre par le garde-champêtre, sur autorité du Conseil municipal de Saint-Maurice. 8°) Dénonciation d'audience (1830). Par Jean Émile MATHIEU, (fils), demeurant Saint-Claude, avocat de Claude Antoine BARIOD, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Pour Me Joseph Constantin DUPARCHY, demeurant même commune, avocat de Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS(?). Explication de texte. 9°) Partage de terre (1834). Partage de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Entre, Jean Baptiste MARMET, époux de Jeanne Françoise LACROIX, propriétaires à Saint-Maurice. Marguerite LACROIX, cultivatrice, et François EPAILLY, époux de marie Ursula LACROIX, tous de Saint-Maurice. 10°) Petite note (1835). Concerne une dette. Pour le créancier Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Par Claude François FANOD (ou SANOD). 11°) Note (1842). Document cousu. Engagement pour payer les charges de successions de Sylvie (GUYETTAND), femme de Évariste BARIOD. 12°) Inventaire (1846). Document cousu. À la requête de Marie Françoise Ludivine GRAPPE,propriétaire-cultivatrice, demeurant Saint-Maurice, veuve de Pierre Joseph BARIOD. 13°) Vente (1848). Vente de pièces de terre, situées sur le territoire de Crillat et Saint-Maurice. Par Frédéric DAVID, propriétaire, charpentier, demeurant Clairvaux. Et Amé dé DAVID, marchand de chapelet, demeuranr même commune. Pour Évariste BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. 14°) Partage (1859). Partage de terre, en nature de pré bois, situés sur le territoire de Crillat, au lieudit "À la côte de la Sarrée". Entre, Adélaïde GIRARD, veuve de Pierre Joseph BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice, garant de son fils, Vital BARIOD, propriétaire. Et Sostèn GRILLET, Auguste TOURNIER, et Jean Joseph BARIOD, tous propriétaires demeurant même commune. Autres noms cités, Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, Jura). Jean Émile Scévole MATHIEU, fils, avocat au Tribunal de Saint-Claude. Me RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Me PROST, notaire de Clairvaux. Me MILLET, notaire. Quelques documents avec le tampon du timbre. Autres tampons, tampons encre de Me PROST, de Éloi BROCARD, avocat à la Cour de Besançon. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 34, 36.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1785
Type d'acte : Bail - Pap - A5 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail de neuf ans fait par messire Claude François PETING conseiller du Roi, président honoraire en la cours des comptes en bourgogne, seigneur de Pagnoz. Au profit de François MICHAUD , Claude RICHARD, Denis PETIT, J.Baptiste BARBET, Antoine BARBET dit Léon, Jacques LAMY, Joseph NACHON, Pierre RICHARD, Claude BAILLAND et Anatole REVERCHON (fils de Jacq

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1785
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance du testament de Thérèse Etiennette JACQUES, de Salins, devant Thomas François POURCHERESSE, écuyer, conseiller du Roi, lieutenant général aux bailliages. Témoins : Jean Etienne GALLEZOT, marchand, Jacques COULON, bourgeois, Denis François RACLES, marchand teinturier, etc. Nombreux noms de personnes, très détaillé.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1779
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite DELACROIX, notaire à Saint-Claude, et Jacques CHATELAIN, notaire royal à Gex, ainsi que Romain MILLET, Philippe (Filippe) FOURNIER, notaire roayl à Gex, et Jean-Marie MARTIN, procureur à Gex. Voir doc. 1723 et 1726.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1779
Type d'acte : Sentence - Par - A4- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre François GROSFILLEY, notaire demeurant à Saint-Claude, agissant en qualité de droit de Joseph DURAFOUR, de François TARDY, de Claude Joseph ROLLANDE, de Nicolas ROLLANDE et de Pierre Jose

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1779
Type d'acte : Réquisitoire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François GROSFILLEY est surnommé Le Riole, il est cordonnier à Crozet où il demeure en qualité de tuteur de François et Joseph, enfants de Jacques DURAFOUR.. Concerne Pierre François GROSFILLEY, notaire à Saint-Claude, agissant en qualité des droits ayant de Joseph DURAFOUR, François TARDY, Claude Joseph ROLLANDE, Nicolas ROLLANDE et Pierre Joseph COLOMB.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1779
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Pierre François Christin JANTET, négociant demeurant à Saint-Claude, à lui payée par Pierre François GROSFILLEY, notaire. Ou Pierre François CHRISTIN-JANTET ?

Localisation : F - Jura - Cramans / Année : 1776
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Décharges d'arrérages de rentes appartenant à monsieur Marie Philippe François comte du DRESSIER, chevalier d'honneur au parlement de Besançon. Concerne la veuve BONNOMET. Documents en partie imprimés.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1772
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François GROSFILLEY et Joseph DURAFOURG, tous deux frères utérins demeurant à Chesery, ainsi que Marie et Marie-Jeanne DURAFOURG. Voir doc. 1714 à 1727.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1771
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Joseph Alexis MOLARD et Jean-Pierre CHEVASSUS, tous deux praticiens à Saint-Claude, ainsi qu'Emmanuel Nicolas BARDY, seigneur. Dans ce doc. DURAFOUR s'écrit DURAFOURG. Document avec filigrane Jacques DURAFOUR, maître cordonnier demeurant, à l'époque, à Belley, reconnaît devoir argent à Pierre Joseph COLOMB, négociant à Saint-Claude. Fait devant le notaire de Saint-Claude, Claude François D

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1769
Type d'acte : Procédure - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Trois pièces de procédure (1769,1771, 1773) pour un droit d'uase et de parcours dans la forêt de Ranchaux (ou Randechaux, Ranchot ?). Concerne le marquis de RANS, seigneur de Ranchot, et les révérends pères minimes de Dôle. On trouve les signatures de GUICHARD, BLANCHOD (ou de RANCHOT ?), TAILLARD…

Localisation : F - ? - Saint-Laurent / Année : 1768
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour Charles BRUCHET, maître drapier à Saint-Laurent, et Jeanne BOILLEAU, sa femme, contre Marguerite BOILLEAU, femme de François VALLOT, marchand à Saint-Laurent. Quel Saint-Laurent : dans le Jura, l'Ain, la Nièvre ou ailleurs ? On cite Guillaume BOILLEAU, marchand à Saint-Laurent, frère de Marguerite.

Localisation : F - Jura - Salins / Année : 1761
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par henri POULET auprès de l'avocat général BROCARD de MONTMARLON. Acquitement en 1762, règlement fait par Nicolas FAROUX de Salins.

Localisation : F - Jura - Clairvaux-les-Lacs / Année : 1748
Type d'acte : Réparation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude Joseph REY, notaire à Clairvaux, et les habitants de Souvans, Ronchaux, etc. On cite les noms et métiers de plusieurs des habitants desdites communes et autres.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1737
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite, entre autres, Philippe Joseph REMOND, greffier à Dole, Charles BUNOUF, procureur à Dole, Philippe Gabriel FRERE, conseiller du Roi, lieutenenat général à Dole. Document avec d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Salins / Année : 1728
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de vignes par Rose BONVALOT veuve de Claude François PONCHEUX vigneron à Salins, au nom de son fils Jean Pierre PONCHEUX. Acquéreur : Georges FERROUX de Salins, maître dirceteur des oeuvres des salines.

Localisation : F - Jura - Santans / Année : 1714
Type d'acte : Acensement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acensement pour Claude François GUIGNOT et Hugues GUIGNOT frères de Santans qui vendent des terres à ... ... Pierre DEROCHER de Santans et sa femme Claudine LIGUER.

Localisation : F - Jura - Gevingey / Année : 1689
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Claude CLERGET, (originaire ?) de Lons-le-Saunier, châtelain à Gevingey, et Claude MICHEL, dit PERNOT (?) le jeune, dudit lieu. On nomme Guillaume BOUILLON, Guillaume MAGNIN, Pierre MAGNIN, et autres. Voir doc. 7681.

Localisation : F - Jura - Salins / Année : 1633
Type d'acte : Echange - Par - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Echanges de terres faits entre le sieur révérend père jésuite Jehan BROCH de la résidence de Salins et honorable Henry MARCHAND dudit lieu, gruyer des bois pour le Roi au quartier d'Amont.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1618 ?
Type d'acte : Vente - Par - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre COGNARD, tanneur à Dole (?), ainsi que Louise MALABRUN, femme de Louis GIBOUDEAU, huissier (?), et Léonard JACOB (ou JACQUET, JACQUOT ?), époux de Barbe DUBOIS (?). On cite d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1540
Type d'acte : Vente - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jehan BILLAULT, héritier de feu Jehan BILLAULT, de Dole, et Simon DUCHAMPT, docteur en droit, époux d'Anne GUYCHEL. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : ?
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cadastre relevant de la commune de Saint-Maurice (Jura). Au dos se trouve la mention : Marie de SAINT-MAURICE (ou bien erreur pour : mairie de Saint-Maurice ?).

Localisation : Jura / Année :
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs achats de terres concernant la famille BARIOT, plus spécialement Sévère BARIOT. Ventes : 1°) Par Émile Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, mandataire de Joseph Firmin GRILLET, propriétaire demeurant Saint-Maurice, détenu à Lons-le-Saunier. Pour une maison située même commune. Acquéreur, Jean Hermand BARIOT, époux de Marie Anastasie PROST, propriétaires cultivateur à Saint-Maurice. Documents joint, certificat du coservateur des hypothèquede Saint-Claude, ainsi qu'une note de compte. 2°) Par Auguste LESNE, propriétaire et rentier, demeurant à Saint-Maurice. Mandataire de Flavin Émile, Jules Elisée, Marie Adèle et Joséphine MALFROY, enfants de Séraphine LESNE et Jean Baptiste MALFROY, son époux, demeurant Saint-Maurice. Pour la vente d'un champ audit lieu "Sous la Savatte". Acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Joint au document, une quittance des vendeurs (avec timbre de 10 ct), ainsi qu'un exemplaire imprimé de paiement (avec timbre de 25 ct), au nom de l'étude de Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent. 3°) Par Mme veuve GRILLET, vente d'un champ audit lieu de Saint-Romain. 4°) Par Joseph Albert BARIOD, propriétaire demeurant en Anjou. 5°) Albert BARIOD (Frère du preneur), propriétaire demeurant à Menétru, (Anjou). Acquéreurs, Marie Élisa DAVID et Sévère BARIOT, propiétaires demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Amélie BARIOT, Hermand BARIOT, époux de Anastasia PROST, propriétaires cultivateurs demeurant à Crétu. Tampon du timbre. Voir document n°37166.