Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
43236 - BRIOT ( propriétaire )

Localisation : Jussey / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Louis BRIOT, propriétaire-cultivateur demeurant à Jussey. Acte dressé par Me MINA, notaire à Onans. Autres noms cité : TERRIER; BAINCOURT; MEDIÈRES; VOULOT; RUSSIER; FANIER; DUDY; MANTAGNA; CENIER; PERRIER; DROGREGIN; MORIZOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
38095 - RABELIN ( Cultivateur )

Localisation : Anteuil / Année : 1822
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, entre Jean Simon RABELIN, cultivateur, demeurant à Anteuil. Contre Claude François JUSSEY, demeurant à Roche. Concerne le paiement pour l'achat d'un cheval. Extrait des minutes du greffe du Tribunalde Clerval. Autres noms cités, Claude Ignace DELACOUR, Juge de paix à Clerval, Claude LIGIER, greffier. Tampon du timbre.
42643 - TANCHARD ( juge )

Localisation : Clerval / Année : 1803
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire au nom de Marie-Louis TANCHARD, juge demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; PERGAUD; VUILLIER; ROUSSEL; MOLARD; PIROULIN; FRAYON; VORGY; FOURNIER; GUILLAUME; SIMONIN; PAHIN; ROY; GAUFFROY; BERTHOD; MOREL; SAVOUREY; CHEVIER; DOUTEY; ARDIOT; GRABER; RENAUD; THIEBAUD; MOTTELIN; GAUDERON; PERROL; LAZARD; MONARD; MOUROT; JUFREY; BATAILLARD; COBELIN; HAMBERT; BERMONT; LEGRAND; JUSSEY; BAILLY; GRENET; BERNOT; GROSRICHAUD; THOURET; DERAY; GRANDET; LENOIR; MAGUIN; LEGER; THOURET; GOLZOT; GERMAIN; LEGER; VUILLIER; BANAUD; MOTTE; CHOPARD; JACQUOT; BOURGEON; GUOGAUD; ; LEMAIRE; MOUCHEL; DUBOIS; GROSSOT; et autres noms. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
3754 - MORY ( procureur )

Localisation : F - Haute-Saône - Noroy / Année : ?
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A propos de droit de chasse. Raymond de DURFORT (?), archevêque de Besançon et seigneur de Noroy, contre Claude François MORY , procureur d'office, et contre VINONS et autres. S'agit-il de Noroy-le-Bourg ou de Noroy-lès-Jussey ?