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36743 - SARREMÉJEANNE ( Cultivateur )
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Localisation : Lablachère / Année : Citation à comparaître
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître. Contre Louis SARREMÉJEANNE, cultivateur, demeurant à Lablachère. Concerne le non-paiement d'une livraison de graines de vers à soie. Au préjudice de Jean Louis DELEUZE, propiétaire demeurant audit lieu de "Joujon", commune de Lablachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampons, du timbre, de l'huissier, du timbre fiscal à sec (timbre impérial). Voir document n°36708.
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36788 - THIBON ( Cultivateur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1970
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Protêt et signification de jugement. Billet à ordre de paiement. Pour Auguste DELEUZE, propriétaire, demeurant audit lieu de la "Rode". Contre Victor THIBON, cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier auprès du Tribunal Civil de Largentière. Voir autre document,
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36844 - ROUVEYROL ( ? )
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Localisation : Algérie / Année : 1912
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration. De Henri ROUVEYROL, demeurant en Algérie à Constantine. Contre la famille Simon DUPUY, demeurant à Lablachère. Tampons du timbre et de Jules NEVISSAS, huissier demeurant à Joyeuse.
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36797 - RANC ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Saint-Genest-de-Beauzon / Année : 1906
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal de réglement amiable. Biens expropriés de 1) Jean Joseph RANC, propriétaire. 2) Lucien Cyprien Marius RANC, propriétaire agriculteur. 3) Louis PELLET, fils aîné, agriculteur à Monteillet. 4) Augustin RANC, maçon. Tous demeurant, commune de Saint-Genest-de-Beauzon. Acquéreurs des lots en adjudications, Augustin RANC, propriétaire et maçon. Paulin DELEUZE, cultivateur à Maisonneuve, commune de Salavas. 3) Henri TROUILLAS, propriétaire à Saint-Genest-de-Beauzon. Félix CHAZE, meunier à Vallon. Autres noms cités, Adolphe BOISSEL, boulanger à Lablachère. Autre pièce jointe, un acquiescement de jugement, par Joseph RANC. Tampons du timbre, du greffe du Tribunal de Largentière, de Me Jules NEVISSAS, huissier à Joyeuse.
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36704 - RANC ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Genest-de-Beauzon / Année : 1905
Type d'acte : Garantie de caution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Garantie de caution des mariés DELEUZE. Pour leur père et beau-père, Jean François RANC, propriétaire à Saint-Gerest-de-Bezon. Au profit de Adolphe BOISSEL de Lablachère. Concerne des biens vendu en adjudication par expropriation. Tampon du timbre.
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36780 - SALAVERT ( Négociant en bois )
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Localisation : Bourg-Saint-Andéol / Année : 1901
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de créance. Inscription au bureau des hypothèques de Largentière. Au profit d'Émile SALAVERT, négociant en bois, demeurant à Bourg-Saint-Andéo. Contre Pépin BASSET, menuisier, demeurant à Lablachère. Tampon de l'huissier, Louis ROBERT, demeurant commune de Bourg-Saint-Andéo. Tampon du conservateur, au bureau des hypothèques de Largentière.
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36776 - CROSSE ( Propriétire )
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Localisation : Rosières / Année : 1898
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque. Au profit de Firmin CROSSE, propriétaire, demeurant commune de Rosières. Contre Marius MATHAL, propriétaire, demeurant commune de Sanilhac. Autre nom cité, RECOQUILLON, avoué près du Tribunal Civil de première Instance de Largentière. Tampon du timbre. Enregistrement de l'inscription à Lablachère.
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36774 - DELARQUE ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente pièces de terres et bois, situées commune de Saint-Alban. Par Augustin DELARQUE, propriétaire, demeurant en la commune du Garn. Louis PRADIER, propriétaire, époux de Hélène DELARQUE, ménagère. Et Louis Eugène DELARQUE, charron et propriétaire, demeurant même commune. Acquéreur, Jean Louis VILHON, propriétaire demeurant à Saint-Alban. Tampon du timbre et de l'enregistrement à Joyeuse.
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36811 - SAUVAT ( Négociant )
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Localisation : - - Joyeuse / Année : 1887
Type d'acte : Commandement et paiement - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de créance. Protêt et assignation. Signification de commandement. Quittance. Au profit de André SAUVAT, négociant, demeurant à Joyeuse. Contre, 1) Anguste DELEUZE, cultivateur, demeurant audit lieu de "La Rhode", commune de Lablachère. 2) Jean GERBAUD, dit Noé BOUCHER, demeurant à Joyeuse. Tampon du timbre. Acte dressé par Théophile BERTRAND, huissier aupès du Tribunal Civil de Largentière.
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36833 - CHAMONTIN ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1886
Type d'acte : Adjudication - Pap - A3+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication d'une terre située sur les territoires de Lablachères et Joyeuse. Appartenant à Marie DEJOUX et Paul CHAMENTIN, son époux, de leurs vivant, propriétaires audit lieu de la Drôme, commune de Lablachère. Adjudicataires : Auguste PRAT, forgeron, époux de Marie CHAMONTIN. Urbain CHAMONTIN son beau frère, agriculteur. Tous deux demeurant commune de Lablachère. Autres noms cités, Me RUELLE, notaire à Joyeuse. Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Casimir François LANDRAU, juge de paix à Saint-Péray. Tampon du timbre.
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36768 - BLACHÈRE ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1883
Type d'acte : Affiche pour adjudication - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Affiche pour adjudication. Dépendant de la succession de Alexis BLACHÈRE, propriétaire, demeurant audit lieu du "Mas de Vialat", commune de Lablachère. Consistant en propriétés, maisons d'habitations et d'expoitations. Tous situés sur la commune de Lablachère, canton de Joyeuse, arrondissement de Largentière (Ardèche). Autre nom cité, Me Paul Edgard PRAT, avoué à Largentière. Affiche en caractères d'imprimerie. Tampon du timbre.
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36700 - COULET ( Limonadier )
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Localisation : Lablachère / Année : 1882
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Procuration de François COULET, limonadier, demeurant audit lieu de "Lablachère". Curateur des biens de Marie COULET, veuve de Louis PASCAL. Pour Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Pour procéder à la saisie de biens biens immobiliers appartenant à Eugène PASCAL, cultivateur demeurant audit lieu de "La Drôme", commune de Lablachère. Héritier de Joseph Louis PASCAL, son père. Tampons, du timbre et de l'huissier. Voir document n°36700, 36733, 36738.
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36793 - MÉRIT ( Boulanger )
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Localisation : Lablachère / Année : 1882
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscriptions d'hypothèques, au profit de Joseph, Clorynde, Marie, Théophile, Louise, Hélène, et Victoire MÉRIT. Tous frères et soeurs, enfants de Joseph MÉRIT et de Sylvie CHALVET, cultivateurs, demeurant audit lieu de "Brujas", commune de Lablachère. Contre, Joseph MÉRIT, (le père), boulanger et agriculteur, demeurant même commune. Et contre, Jean François CHALVET, (oncle des requérant), agriculteur propriétaire, demeurant audit lieu "Mas de Granger", commune de Saint-Alban-sous-Sampzon (?). Tampons, du timbre, de l'inscription au bureau des hypothèques de Largentière et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Autre nom cité, Joseph Ferdinand BRUGÈRE, huissier au Tribunal Civil à Largentière, résidant à Joyeuse. Voir document n°36804.
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36810 - ROUVIÈRE ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître. Contre François et Auguste ROUVIÈRE (père et fils), propriétaires demeurant audit lieu de "Bon Secours", commune de Lablachère. Pour avoir tenu des propos injurieux. A l'encontre de Louis ROUVIÈRE, propriétaire, demeurant même commune. Tampon de la copie . Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier, au tribunal civil de Largentière.
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36792 - CHALVET ( Propriétaire )
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Localisation : Largentière / Année : 1878
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citations. Opposition à commandement. Créances. Actes datés de 1878 à 1882. A la requête de Jean François CHALVET, propriétaire, demeurant audit lieu, "mas de Grange", commune de Saint-Alban-sous-Sampzon (?) (Largentière). Autres noms cités, Joseph Gaston Emile MÉRIT, cultivateur, audit lieu de Brujas, commune de Lablachère. Sophie Cl. MÉRIT, ménagère, et son époux, Eugène DELEUZE, demeurant commune des Salles de Sagniers. Théophile Camille MÉRIT, militaire, demeurant Lablachère. Marie MÉRIT, ménagère, épouse de Auguste BENOIT, aiguilleur, demeurant Saint-Julien-de-Cassagnac. Joseph MÉRIT, veuf de Agathe CHALVET, tuteur de Louise Hélène et Victorien MÉRIT, demeurant Lablachère. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Actes dressés par Josepph Ferdinand BRUGÈRE, huissier auprès du Tribunal Civil de Largentière.
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36783 - BARBOUSSE ( Négociant )
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Localisation : Vézénobres / Année : 1878
Type d'acte : Bordereaux de créances - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereaux de créances hypothécaires. Au profit de BARBOUSSE (fils aîné), négociant demeurant commune de Cruviers et Vascours (Gard). Contre: 1°) Frédéric SALEL, propriétaire, demeurant audit lieu "du mas de Lafont", communes de Ribes. 2°) Baptiste ROCHE, cultivateur, demeurant audit lieu de "Pomeyrol", commune de Plauzolles. 3°) André MONJOT, cultivateur, demeurant audit lieu de "Picardie", commune de Lablachère. 4°) Alphonse BONNAURE, propriétaire agriculteur, demeurant audit lieu de "Peyrefit", commune de Labeaume. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Signature du Conservateur, au bureau des inscriptions d'hypothèque de Largentière. Tampons, du timbre et de l'huissier.
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36830 - ROCHE ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1878
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration. Par Jean Pierre ROCHE, demeurant à Lablachère. Pour Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Contre les héritiers de Joseph Louis PASCAL. Concerne deux obligations en date de 1852 et 1861. Signature lisible, ROCHE. Tampons du timbre et de l'huissier.
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36826 - ARMAND ( Agriculteur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1878
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Commandement pour paiement. Par Jacques ARMAND, veuf de Marie BLACHÈRE, agriculteur demeurant à Lablachère. Contre Jean CODOL, propriétaire demeurant audit lieu de Lieublanquet, commune de Lablachère. Tampons du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse.
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36733 - COULET ( Limonadier )
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Localisation : Lablachère / Année : 1877
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Compte rendu d'un jugement contradictoire. Entre Clémence MERLE, ménagère, épouse de Pamphile FABRE, propriétaires, agriculteurs, demeurant audit lieu de Breuzet, commune de Lablachère. Et Jean François COULET, limonadier, demeurant audit lieuy de Jaujon, même commune. Concerne la succession de Simon DURAND, beau père de Joseph Baptiste MERLE. Acte dressé par Auguste Antoine BEAUNNE, huissier auprès du tribunal civil de Lablachère. Tampon du timbre. Voir document n°36700, 36738.
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36710 - CHARAIX ( Propriétaire )
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Localisation : Ribes / Année : 1876
Type d'acte : Bordereaux de créances - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereaux de créances et assignation. Au profit de Louis Antoine Guilhaume CHARAIX (CHARRAIX), propriétaire agriculteur, demeurant audit lieu "Du mas Lafont", sur la commune de Ribes. Contre Alexis BLACHÈRE, propriétaire, demeurant audit lieu "Mas de Vialat", commune de Lablachère. Autres noms cités, Ernest MOULIN, avocat demeurant à Paris. Tampons, du timbre, et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse.
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36835 - JAUJON ( Propriétaire )
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Localisation : Les Vans / Année : 1875
Type d'acte : Citation à Comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration. Citation à Comparaître et à conseil de famille. Au sujet de poursuite pour non-paiement de créance. Pour François Vincent JAUJON, propriétaire, demeurant aux Vans. Contre Théophile et Angèle BOLZE, enfants mineurs de Eugène BOLZE, menuisier, époux de Rose MARTIN (premières noces), demeurant à Lablachère. Tampons du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Voir documents n°36762 et 36763.
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36763 - BOLZE ( Menuisier )
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Localisation : Lablachère / Année : 1875
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Citation à Comparaître et à conseil de famille. Au sujet du paiement d'un engagement d'acquisition d'une maison, située à Lablachère. Par Eugène BOLZE, menuisier, demeurant audit lieu de "Notre Dame", même commune. Pour François Vincent JAUJON, propriétaire, demeurant aux Vans, puis à Vallon. Autres noms cités, 1°) Pierre BOLZE, 2°) Marcellin BOLZE. 3°) Jean Louis JOUVE, demeurant tous trois commune de Saint-André-Lachamp. 4°) Joseph GACHE, propriétaire. 5°) Antoine REYNAUD, cordonnier, demeurant à Lablachère. 6°) Joseph PERRIER. 7°) Rose MARTIN, veuve en premieres noces de Eugène BOLZE, et Joseph BARTHÉLEMY, son second mari, propriétaire demeurant commune de Grospierre. Actes dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampons, du timbre, de l'huissier. Voir document n°36762.
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36699 - SALEL ( Propriétaire )
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Localisation : Ribes / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation, assignation, signification de jugement, inscription d'hypothèque. Contre Frédéric SALEL, propriétaire agriculteur, demeurant audit lieu du "Mas de Lafont", commune de Ribes. Pour Sophie MONNIER, demeurant commune de Lablachère. Autre nom cité, Joseph MONNIER (son frère), agriculteur demeurant commune de Ribes. Tampons, du timbre, du bureau des inscriptions d'hypothèques de Largentière (Ardèche), et de l'huissier, LA VASCHALDE, demeurant à Joyeuse. Voir document n°36692. 36694, 36697, 36698, 36699.
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36693 - DESCHANELS ( Voiturier )
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Localisation : Lablachère / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation, concernant la liquidation par adjudication, de la maison de commerce de THÉRON (CHÉRON), père et fils, d'Alais. Personne assignée, Jean DESCHANELS, propriétaire et voiturier, demeurant audit lieu de Prieuret, commune de Lablachère. Tampon du timbre.
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36709 - GOUBERT ( Ancien entrepreneur )
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Localisation : Joyeuse / Année : 1870
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Pour parvenir à une vente en adjudication de biens saisis. Par Jean Louis GOUBERT, ancien entrepreneur de travaux publics, propriétaire, demeurant à Joyeuse. Contre Victoire ROURE, ménagère, épouse de Joseph MOUNIER, cultivateur, demeurant commune de Lablachère. Héritière de Joseph ROURE. Autres noms cités, Jean CHAUVET et MERCIER. Tampon du timbre. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. (Autre année citée, 1870).
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36803 - CHIBER ( Fermier )
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Localisation : Lablachère / Année : 1870
Type d'acte : Saisie arrêt - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Créance et saisie arrêt. Contre Victor CHIBON, fermier (de DELEUZE), demeurant audit lieu de "la Rhode", commune de Lablachère. Par Auguste et Marie DELEUZE, frère et soeur, co-propriétaires, demeurant même commune de Lablachère. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons, du timbre et de l'huissier. Voir document n°36708.
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36817 - BLACHÈRE ( Négociante )
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Localisation : Joyeuse / Année : 1870
Type d'acte : Bordereaux de créances - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereaux de créances. Notification de main levée. Commandement. Renouvellement d'inscription d'hypothèque. Procuration. Par Victorine BLACHÈRE, négociante, veuve de Jean Baptiste BRUNEL, demeurant à Joyeuse. Mère de Victoria, Paul et Louise BRUNEL. Contre, François ROURE, commerçant, et Adrien ROURE, cordonnier, demeurant tous deux commune de Beaulieu. Ainsi que Adrien RIVIÈRE, agriculteur, demeurant audit lieu du "Péage", commune de Lablachère. Autres noms cités, Victor ROURE, propriétaire demeurant à Labeaume. Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière, demeurant à Joyeuse. Tampons du timbre et de l'huissier. Voir doc. n°36825.
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36781 - ANGLIVIEL ( Négociant )
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Localisation : Valleraugue / Année : 1868
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs actes concernant le même requérant. Procuration, citations, bordereau de créance, signification de jugement et commandement. Par Ernest ANGLIVIEL, négociant, marchant de graines de vers à soie, demeurant à Valleraugue, arrondissement du Vignan. (De nombreuses procédures à l'initiative de cette personne). Contre, Cyprien ROCHE, cultivateur, demeurant à Lablachère. Anne SABEL et son époux Jean BASTIDE, demeurant audit lieu de "Bigourdis". Eugénie JOUMELIN, ménagère, et Jean Pierre CHABALIER, maréchal-ferrant. Louis BRESSON, cultivateur. Vincent CHAROUSSET, propriétaire. Tous demeurant commune de Lablachère. Il est notifié sur une copie de jugement, entre Louis TERME, propriétaire, et ANGLIVIEL, la mauvaise qualité des graines de vers à soie vendues. Causes des nombreux litiges entre le vendeur et ses clients. Tampons, du timbre, de MEYNIER, avoué à Largentière, ainsi que celui de Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Voir document n°36725.
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36702 - BLACHÈRE ( Commerçante )
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Localisation : Joyeuse / Année : 1868
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Protêt au sujet d'un billet à ordre (non-payé), en date de 1868. Autre document, commandement d'un paiement après jugement, en date de 1869. Pour Victorine BLACHÈRE, veuve de BRUNEL, commerçante demeurant à Joyeuse. Contre François ROURE, commerçant demeurant commune de Beaulieu, et Eugène RURÈRE, agriculteur demeurant commune de LABLACHÈRE. Tampons du timbre et de l'huissier, Louis Auguste VASCHALDE, demeurant à Joyeuse. Voir document n°36697, 36701, 36702, 36768.
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36726 - BESSET ( sans profession )
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Localisation : Lablachère / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Signification de jugement. Bordereaux de créances hypothécaires (2 copies). Citation à comparaître. Contre Marie LABOISSERET ménagère, épouse séparée de Victor BESSET, ancien propriétaire, sans profession, ayant demeuré audit lieu du "Péage", commune de Lablachère et résidant commune de Planzolles, audit lieu des "Trémisses". Au profit de Ernest ANGLÉVIÉL, négociant demeurant à Valleraugue. Acte de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons, du timbre, de l'huissier, et du timbre impérial. Voir document n°36725.
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36727 - BOISSEL ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Signification de jugement et de condamnation. Bordereau de créance hypothécaire. Contre Justine MOLLIER et Joseph BOISSEL, mariés, propriétaire, demeurant audit lieu de Rabières, commune de Lablachère. Au profit de Ernest ANGLÉVIÉL, négociant demeurant à Valleraugue. Acte de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons, du timbre, de l'huissier, et du timbre impérial.
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36728 - POUGET ( Cultivateur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Signification de jugement et de condamnation. Bordereau de créance hypothécaire. Contre François POUGET, Cultivateur, demeurant commune de Lablachère. Au profit de Ernest ANGLÉVIÉL, négociant demeurant à Valleraugue. Acte de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons, du timbre, de l'huissier, et du timbre impérial.
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36762 - JAUJON ( Propriétaire )
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Localisation : Les Vans / Année : 1867
Type d'acte : Vente - Pap - A3+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une maison, située sur le territoire de Lablachère. Par François Vincent JAUJON, propriétaire rentier demeurant aux Vans. Acquéreur, Eugène BOLZE, menuisier, demeurant commune de Lablachère. Autres noms cités, Me Émile FILLIAT, notaire aux Vans. Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Pierre BOLZE, frère de l'acquéreur, demeurant commune de Saint-André. Autre pièce jointe, une quittance. Plusieurs tampons de, timbre, copies, huissier. Voir document n°36763.
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36729 - CHAMPETIER ( Cultivateur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Signification de jugement et de condamnation. Bordereau de créance hypothécaire. Contre Maurice CHAMPETIER, Cultivateur, demeurant commune de Lablachère. Au profit de Ernest ANGLÉVIÉL, négociant demeurant à Valleraugue. Acte de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons, du timbre, de l'huissier, et du timbre impérial. Voir doc. n°367013, 36787.
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36812 - ARMAND ( Cafetier )
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Localisation : Lablachère / Année : 1867
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration (1873). Signification de jugement et commandement. Pour Jacques ARMAND, cafetier demeurant audit lieu de Joyeuse commune de Lablachère, veuf de Marie BLACHÈRE et tuteur légal de Marius et Émile ARMAND. Contre Jean CODOL, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampon du timbre. Voir autre BLACHÈRE, n°36702, 36768.
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36721 - BOISSIN ( Sans profession )
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Localisation : Lablachère / Année : 1866
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de créance hypothècaire. Inscription au bureau des hypothèques de Largentière. Au profit de Eugènie BOISSIN, sans profession, demeurant audit lieu de "Drôme", commune de Lablachère. Contre Louis Antoine CHÉRAUBE (?) fils aîné, agriculteur, demeurant même commune. Tampons, du timbre, du notaire Me RUELLE, demeurant à Joyeuse. Tampon de frais d'enregistrement. Voir document n°36731.
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36731 - CHÉRAUBE ( Agriculteur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1866
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Renouvellement d'inscription d'hypothèque. Au profit de Eugénie BOISSIN, demeurant audit lieu de Drôme, commune de Lablachère. Contre Louis Antoine CHÉRAUBE, fils aîné, agriculteur, demeurant audit lieu de "Drôme", commune de Lablachère. Autre nom cité, Marie BOISSIN, veuve de François BAISSAC, demeurant commune de Rosière. Tampons, du timbre, et du bureau des hypothèque de Largentière. Voir n°36721.
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36760 - IMBERT ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître. Concerne le non paiement d'une livraison de graines de vers à soie. Contre Paul MANIFACIER, agriculteur et Lucien SALIE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Pour le requérant, Joseph IMBERT, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampons, du timbre et de l'huissier. Sur l'un des actes se trouve un texte barré concernant, autre procédure, autres personnes concernées. Voir document n°36756.
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36832 - ARIFON ( Épicier )
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Localisation : Lablachère / Année : 1864
Type d'acte : Obligations - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation. Citation en conciliation (et copies). Commandements. Par Louis ARIFON, épicier demeurant à Lablachère. Contre Alexis BLACHÈRE, ancien huissier, propriétaire demeurant audit lieu de Vialat, commune de Lablachère. Pour des ventes et livraisons de marchandises non payées. Autres noms cités, concernant une obligation (1860). Contre Jeanne CELLIEN, veuve de Jean RIVIÈRE son époux, cultivateurs, demeurant commune de Lablachère (2 copies, 1860 et 1862). Tampons du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuze.
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36820 - BRUNEL ( Négociant )
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Localisation : Joyeuse / Année : 1864
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Protêt et dénonce de Protêt. Bordereau de créance hypothécaire. Signification de jugement. Commandements. Procuration. Procès verbal de carence. Plusieurs actes en date de 1857 à 1867. Pour Jean Baptite BRUNEL, fils aîné, négociant, demeurant à Joyeuse. Contre, Eugène RIVIÈRE, agriculteur, demeurant audit lieu du Péage, commune de Lablachère. BRUNEAU, négociant, demeurant à Largentière. Victor ROUX, cultivateur demeurant à Labeaume. Tampons du timbre et Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Signatures lisibles, BRUNEL, RIVIÈRE, ROUX. Voir documents, 36798, 36819.
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36785 - SOUMELIN ( Négopciant )
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Localisation : Joyeuse / Année : 1863
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Protêts. Non-paiement de billet à ordre. Accompte. Pour Frédéric SOUMELIN, négociant demeurant à Joyeuse. Contre Barthélémy CELLIER, demeurant commune de Lablachère. Autres nons cités, Ernest ANGLIVIEL, négociant, HUC (HUE), CARALIER, AURANCHE. Acte dressé par l'huissier Joseph Ferdinand BRUGÈRE, au Tribunal Civil de Largentière. Tampons du timbre et de l'huissier. Autres protêts, au préjudice de SOUMELIN. Contre: Cyprion ROCHE, demeurant commune de Lablachère. RIVIÈRE, notaire demeurant à Lablachère.
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36777 - GACHE ( Maréchal-ferrant )
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Localisation : Joyeuse / Année : 1863
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement rendu par le Tribunal de Joyeuse. Entre Alexis BLACHÈRE, ancien huissier, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Et Jean GACHE, maréchal-ferrant demeurant à Joyeuse. Il sagit de poursuite par conséquence d'injures, dites par GACHE. Tampons, timbre et VASCHALDE huissier à Joyeuse.
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36765 - ARIFON ( Épicier )
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Localisation : Lablachère / Année : 1863
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citations. Commandements. Bordereaux de créances hypothécaires. Au profit de Louis ARIFON, épicier, demeurant audit lieu de "Jaujon" commune de Lablachère. Contre, Jeanne CELLIER, veuve RIVIÈRE, et son époux Jean RIVIÈRE, cultivateurs demeurant à Lablachère. Autres noms cités, Denis CHAMBON, boulanger, demeurant à Faugères. Antoine ROCHE, cultivateur, demeurant Faugères. Ces deux personnes citées à comparaître pour non paiement de livraisons. Tampons, timbres fiscaux et impériaux (à sec), du Conservateur des hypothèques à Largentière, de Louis Antoine VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Actes dressés sur une période allant de 1855 à 1863.
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36802 - CHAMPETIER ( Négociant )
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Localisation : Potelières / Année : 1862
Type d'acte : Assignations - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Protet, assignation, saisie arrêt, commandements, procuration, bordereau de créance hypothècaire, citation en condamnation. De Prosper CHAMPETIER, négociant, demeurant au lieu de "Bouc", commune de Potelières. Contre, Louis CONSTANT, propriétaire, demeurant commmune de Labeaume. Cyprien FRAYSSE, propriétaire, demeurant à Fauères. CHAVALDE, cafetier, demeurant à Joyeuse. Lucien ARGENSON, propriétaire et cafetier, demeurant à Lablachère. Et principal des condamnations contre, Jean Louis DELEUZE, propriétaire, demeurant à Lablachère. Citations et témoins, François GUILHAUMON, propriétaire, demeurant audit lieu de Chapiers, commune de Labeaume; Joseph MARRON, propriétaire, demeurant même commune; BRAHIE, agriculteur, demeurant audit lieu du Gard, commune de Joyeuse; Mme CASTAGNIER, ménagère, demeurant commune de Beaumon. Autre pièce jointe, un bordereau de créance hypothècaire, au profit de Elisée CHAMPETIER, négociant, demeurant à Barjac. Contre Pierre CHAMPETIER, son père, veuf de Marie Sophie BLACHÈRE, propriétaire, demeurant à Grospierres. Actes dressés par Me Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons du timbre et de l'huissier. Voir nombreux autres documents du même type, n°36713, 36729, 36787.
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36770 - TOURRE ( Cultivateur )
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Localisation : Labeaume / Année : 1860
Type d'acte : Citation en comparae - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaïtre. Contre le sieur TOURRE (aîné), cultivateur demeurant audit lieu de "La Plaine", commune de Labeaume. Au profit de Jean Louis DELEUZE, propriétaire demeurant audit lieu de "La Jaujon", commune de Lablachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière.
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36739 - AYMES ( Cultivateur )
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Localisation : Chandolas / Année : 1860
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître. Par Jean Louis DELEUZE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Contre AYMES, cultivateur, demeurant même commune. Il s'agit d'une livraison de graines de vers à soie, non payée. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier auprès du Tribunal Civil de Largentière. Tampons, timbre et huissier. Voir document n°36708.
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36708 - DELEUZE ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1860
Type d'acte : Citations à comparaître - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citations à comparaître. Concerne les paiements des ventes de graines et livraisons. Pour Jean Louis DELEUZE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Contre Victor ROGIER, propriétaire, demeurant à Joyeuse. DUPUY (fils), cultivateur et fermier, demeurant commune de Lablachère. Auguste CHARRIÈRE, cultivateur, demeurant même commune. Rose SARREMÉJEANNE, veuve GACHE, ménagère, demeurant audit lieu de "Drôme", commune de Lablachère. Jean Antoine DESCHANELS, cultivateur, demeurant commune de Joyeuse. Marie PONTHIER, épouse de LAVIE, cultivateurs demeurant commune de Saint-Genest. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons, du timbre et de l'huissier. Voir doc. n°36803.
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36771 - GUILHAUMON ( Propriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1859
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation en paiement. Concerne un mauvais entretien de terres en baïl de fermage (en co-possession). Pour Jean François GUILHAUMON (aîné), propriétaire cultivateur, demeurant commune de Lablachère. Contre Joseph VIGOUROUX, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Théodore BERTRAND, huissier à Lablachère. Tampons, du timbre et de l'huissier.
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36744 - MARTIN ( Cultivateur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1858
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Signification de jugement. A Auguste MARTIN, cultivateur demeurant commune de Lablachère. Au profit de Jean Louis DELEUZE, propriétaire demeurant audit lieu de "Joujon", commune de Lablachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampons, du timbre, de l'huissier, du timbre fiscal à sec (timbre impérial). Voir document n°36708.
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36742 - MAIGRON ( Agriculteur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1858
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de créance hypothécaire et signification de jugement. Au profit Jean Louis DELEUZE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Contre Hippolyte MAIGRON, agriculteur, demeurant audit lieu "de Péage", à Lablachère. Tampons, du timbre, de l'huissier VASCHALDE de Joyeuse et du Conservateur au bureau des hypothèques de Largentière. Voir document n°36708.
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36745 - LAVIE ( Cultivateur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1858
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître. A, Frédéric LAVIE et Thérèse ROCHE, son épouse, cultivateurs demeurant audit lieu de "Sebet-Bas", commune de Lablachère. Pour non-paiement d'une livraison de graines de vers à soie. Au préjudice de Jean Louis DELEUZE, propriétaire demeurant audit lieu de "Joujon", commune de Lablachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampons, du timbre, de l'huissier, du timbre fiscal à sec (timbre impérial). Voir document n°36708.
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36814 - DELEUZE ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - Lablachère / Année : 1858
Type d'acte : Propriétaire - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citations en condamnations. Concerne le non-paiements des ventes de graines et livraisons. Au préjudice de Jean Louis DELEUZE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Contre Victor Payon, cultivateur, demeurant à Lablachère.Cyprien ROCHE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. AYMES, cultivateur, demeurant À Chandalas. Jean Pierre HILARIN, cultivateur, demeurant à Saint-Genest-de-Bauzon. Antoine REBOUL, propriétaire demeurant commune de Chandolas. Joseph ROUDIL, cultivateur, demeurant à Lablachère. François BARRIOL, cultivateur, demeurant même commune. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons, du timbre et de l'huissier. Voir doc. n°36803, 36816.
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36839 - JOUNENT ( Confiseur )
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Localisation : Largentière / Année : 1858
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Protêt. Billet à ordre non payé. Au préjudice de Théodore JOUNENT, confiseur, demeurant à Largentière. Contre BASTIDE, propriétaire, demeurant audit lieu du Regourdès", commune de Lablachère. Autre non cité, Prosper CHAMPETIER et DELEUZE (son cousin). Acte dressé par Théodore BERTRAND, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampon du timbre.
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36759 - COLENSON ( Cultivateur )
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Localisation : Lablachère / Année : 1857
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître. Contre Jean COLENSON, cultivateur demeurant audit lieu "mas de Blanchon", commune de Lablachère. Pour le requérant, Joseph IMBERT, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampons, du timbre et de l'huissier. Voir document n°36760.
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36779 - SABREGOUT ( Propriétaire )
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Localisation : Les Assions / Année : 1856
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Protêt, (non paiement d'un billet à ordre). Pour Jean François TALLÈS (SALLÈS ou JALLÈS), propriétaire demeurant audit lieu de "Bons-secours", commune de Lablachère. Contre Joseph SABREGOUT, propriétaire demeurant audit lieu "Pazanan", commune des Assions. Autres noms cités, Prosper CHAMPETIER, Joseph MARRON de Labeaume. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons du timbre et de l'huissier.
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36828 - CODOL ( Proppriétaire )
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Localisation : Lablachère / Année : 1855
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation. De Louis CODOL, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Lablachère. Au profit de Jacques Henri CHAUME, propriétaire demeurant à (Castel... ?). Autres noms cités, PERRUSSET, notaire, Prosper Omer PELLIER, notaire demeurant à Joyeuse, Etienne DUPUY, cordonnier et Auguste BERTRAND, épicier, tous deux témoins demeurant à Joyeuse. Louis RIVIÈRE. Tampons du timbre et de copies.
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36827 - GAUDIOL ( Boulanger )
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Localisation : Lablachère / Année : 1851
Type d'acte : Nomination de tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Signification de délibération. Pour Paul GAUDIOL, propriétaire demeurant audit lieu de la Joujon, commune de Lablachère. Nommé tuteur de Maurice André MÉRY, enfant de Marie LUYA, et de Maurice MÉRY (décédés). Sur la requête de Jean Baptiste LUYA, boulanger domicilié à Joyeuse.
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36735 - PRAT ( Forgeron )
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Localisation : Lablachère / Année :
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication. Des biens en succession de Marie DIJOUX, première épouse de Paul CHAMONTIN, propriétaire, demeurant de sopn vivant audit lieu de "Drôme", commune de Lablachère. Adjudicataires, Auguste PRAT, forgeron, et son Beau frère, Urbin CHAMANTIN, agriculteur, demeurant commune de Lablachère, lequel est le fils de la défunte Marie DIJOUX. Tampon du timbre.
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36804 - CHALVET ( Agriculteur propriétaire )
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Localisation : Sampzon / Année :
Type d'acte : Renouvellement d'inscription hypothècaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Renouvellement d'inscription au bureau deshypothéques de Largentière. Contre Jean François CHALVET, (oncle des requérants), agriculteur propriétaire, demeurant audit lieu "Mas de Granger", commune de Saint-Alban-sous-Sampzon. Au profit, de Joseph Gaston MÉRIT, employé, demeurant près de Lyon, de Clorinde MÉRIT et Eugène DELEUZE, son époux, employés demeurant à Lyon, de Marie MÉRIT et Auguste BENOÎT, son époux, employés demeurant à Saint-Julien-de-Cassagnac, de Louise MÉRIT épouse de Émile SALLES, propriétaires demeurant à Lablachère, de Théophile MÉRIT, boulanger demeurant audit lieu de Brujas, commune de Lablachère, ainsi que Élène et Victoria MÉRIT (enfants), de Joseph MÉRIT (père), boulanger demeurant même commune, veuf de Agathe CHALVET. Tampons, du timbre, et de la conservation des inscriptions d'hypothèques. Voir document n°36793.
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