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39364 - PEILLOT ( Vérificateur de l'enregistrement )
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Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de pré, située sur la commune de Vaux (Ain), lieudit "Aux Meules". Par Marie PEILLOT, épouse d'Élie SAPPET, vérificateur de l'enregistrement, demeurant à Bourgoin (Isère). Pour l'acquéreur, Antoinette Catherine Paule de CHABERT, épouse de Jules Henri François Comte de Pierre de BERNIS, propriétaire-rentier, demeurant Nimes, représenté par Philippe SEROIN, clerc de notaire. Acte dressé par Me François DURAND et son collègue, notaires à Lagnieu. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire.
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6099 - LOOS ( capitaine soldat )
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Localisation : F - Ain - Lagnieu / Année : 1872
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Baptiste Adolphe LOOS, capitaine en retraite, époux de Louise MIGIEU, de Lagnieu, et François MIGIEU, aide archiviste à Lyon. On nomme Léon MITIFFIOT de BELAIR, notaire à Lyon, et autres.
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41027 - CHARVET ( Propriétaire )
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Localisation : Château-Gaillard / Année : 1858
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de vigne au nom de Claude CHARVET, propriétaire demeurant à ChateaU-Gaillard. Acte dressé par Me Théophile JACQUETTON, notaire à Lagnieu. Autres noms cités: FERRAND; VIOLLAND; PEILLOT; GUERRAZ; PEILLODE; ECOCHARD; RUBAT; CULLET; RUDIT; GIRAY; FOURNIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JACQUETTON.
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41041 - GIROUD ( Boulanger )
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Localisation : Lagnieu / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement au nom de Antoine GIROUD, boulanger demeurant Lagnieu, et Jean-Claude VIOLLAND, demeurant à Vary. Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: PERROD; GAGNOUD; MAGLOIRE; JORDAN; AIMÉ; MOLLAT; ANTHELME; HUYONNET; RIBET; NOVEL; LIJOIT; SAINT-PIERRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du greffier.
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41043 - FAVIER ( notaire )
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Localisation : Lagnieu / Année : 1840
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal au nom de Philiberte GENARD, demeurant à Lagnieu, et veuve de Claude-Marie FAVIER, notaire. Acte dressé par le tribunal civil de Lagnieu. Autres noms cités: JUVANON; RAVIER; VAILLAND.Tampon du timbre. Signature du greffier.
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27103 - DÉTARD ( Huissier )
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Localisation : Lagnieu / Année : 1830
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Benoit DÉTARD, huissier à Lagnieu, et Claude François PEILLOD, propriétaire à Vaux-en-Bugey. On cite d'autres noms.
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36565 - VIOLANT ( Vigneron )
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Localisation : Vaux / Année : 1790
Type d'acte : Assignation de paiement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Par, Jean Benoit MOREL, sergent royal au tribunal de Belley. Concerne une créance de Claude PERREIN, ayant comme avocat, Jean CLORET, demeurant à Lagnieu. Contre, 1) Antoine VIOLANT, boulanger, époux de Marguerite CHAUSSON,demeurant à Vaux. 2) Louis VIOLANT, vigneron, demeurant même commune . Autres noms cités, François BERTHIER et Jacques DELORME, journaliers, témoins requis. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BERTIER, DELORME et MOREL.
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36566 - FOURNIER ( Tuilier )
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Localisation : Lagnieu / Année : 1746
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès verbal. Concernant une créance (vente d'une maison). Pour, Étienne FOURNIER, maître tuilier. Contre, Marie CROZAR, veuve de Joseph CAGNIN, tisserand. Tampon du timbre de Dijon.
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