Localisation : Porrentruy / Année : XIXe s.
Type d'acte : Héraldique - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Épreuves issues de la bibliothèque de Porrentruy (il est question de plusieurs ouvrages de cette bibliothèque, avec références ; au moins sept auteurs différents) où l'on trouve des exemples de blasons des familles de COTTON, de COUCHARD, de COUCHAUD, de COULAU, de COULEUR(S), de COULON, de COUPIER, de LA COUR, de COURBON, de COURT, de COURTIL, de COURTIN, de COUSIN, de COURVOISIER, de CHASTILLON, de CHÂTAGNIER, de CHÂTEAUBRIAND, de CHÂTEAUMORAND, de CHÂTEAUNEUF, de CHÂTEL, de CHÂTELAIN, de CHAUDERON, de CHAUFFESTEIN, de CHAUSSE, de CHAUSSECOURTE, de CHAUSSON, de CHAUVET, de CHAVAGNAC, et de CHAVANES. On cite de CHANUET et de CHALUS. Document avec timbre Napoléon déchiré. Belle pièce.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1958
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament, établi en 1955, de Simon Jean Baptiste Frédéric Henri MARTIN, licencié en droit et avoué honoraire demeurant à Savigny-sous-Mâlain, concernat son frère René MARTIN, les consorts GAUTHIOT, Maurice JACOTOT, époux de Bernadette LAMBLIN, dudit lieu, neveu et nièce par alliance du testataire, lequel testataire est décédé audit lieu en 1958, veuf en premières noces de Louise Élisabeth Antoinette CHAUSSIER, etc. Acte de notoriété après le décès joint. Document dactylographié.

Localisation : Vulaines / Année : 1956
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Estimation des bois de la succession au nom de Esther-Émilie ADAM, propriétaire demeurant à Vulaines. Autres noms cités: BRULEY; BÉIARD; GAULON; VAUDIN; SEBILLANT; AUDINOT; PASQUIER; NILLIET; COUTEY; GAUDIN; ROBINET; LUQUIN; DELAVOIX; NERLET; DONINE.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Clamart / Année : 1936
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Par le curateur à la succession vacante de Cornélie Louise DEVEY, de son vivant demeurant Clamart, veuve de Jules Maurice Émile GREYSON. hENRY dauthy, (Curatuer nommé) demeurant Paris, 1 rue Mizon. Concerne la société GREYSON & Cie, dont le siège social se trouve à Saint-Maixent (Deux-Sèvres). 1°) et 2°) Joseph GREYSON, ingénieur demeurant à Clamart (Seine), 29 rue des Vignes, époux de Marie MEMETEAU. 3°) Émile Julie Adèle GREYSON, épouse de Alex LEXRIT, demeurant Alger, 1 ter rue Clauzel (fille de Joseph GREYSON). 4°) Adrienne Louise Joséphine GREYSON, épouse de Fernand DUMAS, demeurant Paris, 49 rue Lacépède. Lesquels sont légataire universels de Jules Maurice Émile GREYSON, leur père, beau-père et aïeul. Autres noms mentionnés: Jeanne PELISSIER, demeurant Paris, 8 rue de Warize, veuve de Robert LESAGE, industriel demeurant Paris, 33 rue Erlanger; Édouard Jules CHARRUYER, ingénieur des Arts et Manifactures, demeurant à Paris, 120 avenue de Wagram.; Adolphe LEROY-DUPRÉ, époux de Joséphine Scholastique LAUMAIRE, demeurant Paris, 74 faubourg Saint-Antoine; LEROY-DUPRÉ, de la société HASS & Cie, dont le siège social se trouve à Paris, 43 Bd Hausman; Emma Julie CHARRUYER, propriétaire judiciairement séparée de biens de Marie Ernest HELIE, résidant à Ciboure (Haute-Pyrennées), et ledit HELIE, résident à Puget-sur-Argens (Var); Édith Marie Louise HÉLIE, épouse de Louis Hyacinthe Élie BUIDIN, demeurant à Ciboure; Édouard Louis HéLIE, propriétaire, demeurant au Châteu de Fort, par la Villedieu-du-Clain (Vienne); Robert LESAGE, ingénieur gazier, demeurant Paris, 42 rue MOLITOR, époux de Jeanne PELISSIER. Mention de l'idemnité due à l'indivision, par la commune de Fere-en-Tardenois. Tampon du timbre. Tampon encre de l'enregistrement à Paris. Deux copies dactylographiées, reliées chacune par couture.

Localisation : Rosureux / Année : 1934
Type d'acte : Déclarations - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclarations préalables à ventes d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Autres noms cités, les enfants d'Etienne JOLY à Rosureux, (Elie VUILLEMIN à Mont-de-Laval, Soeur JOLY au couvent des Fontenelles, Louis JOLY à Rosureux), Victor CAUDAU, demeurant à Morteau. Autres lieux nommés, Gigot, Plaimbois-du-Miroir. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Plaimbois-du-Miroir / Année : 1934
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente aux enchères de divers objets mobiliers, matériel agricole et mobilier de ménage. De Jules DUFFET, propriétaire, demeurant à Plaimbois du Buffet. Autre nom cité, CHATELAIN, huissier chargé de la vente, demeurant Russey. Document dactylographié. Ainsi qu'une note de compte rédigée à l'encre. Tampon du timbre et de l'enregistrement.

Localisation : Le Russey / Année : 1934
Type d'acte : Déclaration de ventes mobilières - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne une déclaration préalable à ventes mobilières. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Autres noms cités, Georges PERROT, propriétaire, demeurant à Paray-le-Monial, Camille DUMONT, Paul REMONNAY, demeurant au Luisans, Raoul HUOT-MARCHAND, propriétaire, demeurant à CHARMOILLE, Léon HENRIOT, demeurant à Montandon. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Paris / Année : 1933
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Louis Jules BOUCAULT, célibataire, relieur, demeurant à Paris, 8, rue Ortolan. Pour ses héritiers, Théophile GRATIEN, quincaillier, demeurant à la Cornuaille par Condé, (Maine et Loire), époux de Anne VIERRON. Joseph Pierre BOUCAULT, ancien camionneur, célibataire, demeurant à Nantes, Loire Inférieure), 15, rue des Orphelins. Eugène Marie LEVEREL, tonnelier, demeurant à Fougères, (Ille et Vilaine), 17, bd Jean Jaurès, époux de Eugénie Joséphine Michelle HELBERT. Désignation exaustive de la lignée maternelle, et paternelle, (Nombreux noms). Renoncement des héritiers à la succession. Inventaire liste des biens, et fonds de commerce. Autres noms cités, Henry DAUTHY, curateur aux successions vacantes près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant à Paris, 1, rue Mizon. LOUIS pelan, industriel, demeurant à Paris, 168, rue Saint-Honoré. Félix MORIN, concierge, demeurant à Paris, 8, rue Ortolan, gardien des scellés. Noms des créanciers de Mr BOUCAULT; La société du Gaz de Paris; PATANT, doreur à Paris; LACOMBE; Melle MOREAU; ANGERBAULT; ARBOU; FARCY; Ainsi que l'Assistance Publique, pour frais de séjour, à l'Hôpital de la Pitié, tous de Paris. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Marcel PAILLAT, notaire à Paris, 87, Rue de Rennes. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimé. Voir document n°38527.

Localisation : Le Mans / Année : 1931
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située section de Saint-Georges du Plain, impasse Port Bouquet. Par Auguste Louis GRIBOT, jardinier, demeurant Le Mans, route de Sablé, impasse de Grand Reposé, divorcé de Victorine BAZOGE. Pour l'acquéreur, Pierre Auguste Louis HERON, employé de bureau, époux de Odette Albertine Charlotte BEURY, demeurant Le Mans, 17 chemin de l'Arche Chaumard. Autres noms cités, Abel Louis François LOYER, négociant en vins, demeurant Le Mans, 35 rue du Gué de Maulny, ancien propriétaire, veuf de Victorine Louise BRIE, tuteur légal de ses deux enfants, Hélène LOYER, et Yvonne LOYER. Clémentine TOUCHARD, propriétaire, demeurant au Mans, veuve de Victor Eugène CROCHARD. Eugène CROCHARD fils, cultivateur, demeurant même commune. Abel MANCEAU, 44 avenue Olivier HERGÉ (?). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri AUGU, notaire résident Le Mans, 10 rue Gougeard. Timbre de 25 ct collé. Document rédidé en caractères dactylographiés. Tampon du notaire. Signature lisible, TRUFFINET.

Localisation : Bagneaux / Année : 1930
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bordereau d'obligation, au nom de René WILLEM, cultivateur demeurant à Bagneaux. Acte dressé par le tribunal civil de Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BROWET; LEBRUN; RUHLMAN; POULAIN; SAUSSIER; GAUMONT. Tampon du timbre.

Localisation : Le Bélieu / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'herbes. Par Charles GAUME, propriétaires, demeurant aux Maisons Lessus, commune du Bélieu. Acte de Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal du Doubs, demeurant au Russey. Liste des acquéreurs. Tampon du timbre. Pages dactilographiées. Voir autre GAUME, document n°36099.

Localisation : - - Russey / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères, objets et mobiliers de bureau. De Charles CHEULET, banquier, demeurant à Russet. Par CHATELAIN, huissier même commune. Liste des ventes et des acquéreurs. Déclaration préalable, caractères dactylographiés, encre bleu. Tampon du timbre et de l'enregistrement. Document signé, CHATELAIN, CHEULET.

Localisation : Plaimbois-du-Miroir / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente aux enchères de matériel de culture. Par Charles BARTHELET et Melle Othilis BARTHELET, cultivateurs, demeurant à Plaimbois du Miroir. Pages en caractères dactylographiés. Liste des acquéreurs. Morceau de feuille avec opérations écritent au crayon. Tampon du timbre. Autre non cité, CHATELAIN, huissier au Russey.

Localisation : Le Russey / Année : 1930
Type d'acte : Déclaration pour enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration préalable et vente aux enchères de meubles. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Concerne la mise en vente du mobilier de Paulette LAROCHE de Russey. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Réaumont / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente aux enchères de matériel de culture. Par Paul ALIX, cultivateur, demeurant à Sous-Réaumont, commune de Bélieu. Liste des ventes et des acquéreurs (pièce jointe). Documents dactylographiés. Courrier de l'assurance, Le Patrimoine, pour rectification. Acte dressé par Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Couverture document, carton bleu.

Localisation : Paray-le-Monial / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente aux enchères de récoltes appartenant à Georges PERROT, propriétaire, demeurant à Paray-le-Monial. Autres noms cités, Henri CHATELAIN, huissier, demeurant audit lieu Russey, Lucien JOLY, Etienne SEFORET (?), MichelJARFUR (?), Marcel ROMAIN, Léon LELENLE (?), . Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Poulainville / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située à Poulainville, rue du Donjon, ou des Carottes. Par Louis Amédée Zénobe CANAPLE, veuf de Marie Clémentine Rosine DEFLESSELLE, ciltivateur, demeurant à Poulainville, (et Camon). Pour l'acquéreur, Stéphane HARENT, cultivateur, époux de Marguerite Malvina Émilienne POIRE, demeurant à Mirvaux. Origine de propriété, François Amédée CANAPLE, cultivateur, époux de Marie Anne Appoline FOSSÉ, ancien propriétaires demeurant à Poulainville. Autres noms cités, Marie Lucien Hippolyte RENAUDOT, demeurant Amiens, et Me Maurice DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tamùpon du timbre. Acte dactylographié. Document cousu.

Localisation : Anse / Année : 1927
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament au nom de Jean BOISSONNAT, propriétaire demeurant à Belmont. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: LAURENT; CHERBLANC; CHAMPAGNON; CHAPELAIN; GOUJON; FREROT; CHARDONNAY; GIRAUD; SABY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Genlis / Année : 1927
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Maurice BERTHAUT, notaire à Genlis, a comparu Adrien PIED, professeur à Malain, fils des feus Théophile PIED, décédé à Collonge en 1927, et Anne Marie ROBINET, décédée audit lieu en 1919. Document en partie imprimé.

Localisation : Louhans / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Lucien BOIS, boulanger à Louhans, et Marie Madelaine DÉLIANCE, cultivatrice à Fey, commune de Châteaurenaud.

Localisation : Paris / Année : 1923
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de monsieur OVIZE, docteur en médecine demeurant à Paris. Autres noms cités: STRYIENSKI; CHOLAIN; JANUSZKIEWIEZ; FORTIER; MIDRICHE; DUTEYRAT. Document relié par coutures.

Localisation : Gergueil / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signé par la veuve Ernestine SACONNET, aubergiste à Gergueil, où l'on citele testament de son oncle en faveur de la veuve MOUILLON, de Pont-de-Pany, ainsi que les héritiers COLOMBAT et GIBASSIER, et BOITEUX, notaire à Mâlain. On cite d'autres noms et la date de 1906.

Localisation : Mâlain / Année : 1921
Type d'acte : Procuration - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : Vulaines / Année : 1921
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration donnée par François-Julien LUQUIN, propriétaire demeurant à Vulaines sur Vanne, veuf de Marie-Clémence DELAVOIX, à Esther ADAM, propriétaire demeurant même commune, pour la gestion et l'administration, tant activement que passivement, de tous ses biens et affaires. Acte dressé par Me Henri BILLAULT, notaire à Aix-en-Othe. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BILLAULT.

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication judicière - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication judiciaire. Vente de Six ares vingt quatre centiares de bois, au lieudit "les Logs Champs", commune de Berchères-sur-Vesgre. Par : Paul Jacques LAGIRAND, jardinier et Juliette Léontine DELANDE son épouse, demeurant ensemble à Berchères-sur-Vesgre; Pierre Alphonse Adrien ADAM, journalier et Henriette Florentine LAGIRAND, son épouse, demeurant ensemble à Marchefroy, commune de Saint-Ouen-Marchefroy; Léger Gaspard LAGIRAND, cordonnier, et Valentine Rose Adèle JEANNIN, son épouse demeurant ensemble à Dreux, ruelle Bernage, n°5; Jules Victor LANGEVIN, épicier débitant de boissons et Vvictorine Léonie LAGIRAND, son épouse, demeurant ensemble à Boissêts; Raoul Adolphe DÉSERT, charron demeurant à Yvry-sur-Seine, 44 rue de Seine, tuteur de Lucienne Alphonsine AdélaïdeDÉSERT, sa fille mineur, née à Paris le 28 décembre 1811, de son union avec Marie Julia LAGIRAND, son épouse décédée; Louis Joseph LAGIRAND, mécanicien, époux de Alphonsine FLIGNY, demeurant ensemble à Saint-Denis, 23 boulevard de Châteaudun. Adjugé à Alphonse Louis DENIS, cultivateur, demeurant à la Ville-Levêque, commune de Berchères-sur-Vesgre. Mention d'origine de propriété : Clarisse Eugénie LAINÉ, ancienne propriétaire, veuve de Léger LAGIRAND, demeurant à Berchères-sur-Vesgre. Acte dressé par Me FOSANELLI, notaire à Berchères-sur-Vesgre (Eure et Loir). Tampons encre du notaire. Document relié par couture, avec une impression de bas de page sur la couverture aux coordonnées de notaire. Pages intérieur de couverture avec motif décoratif imprimée.

Localisation : Seyssel / Année : 1916
Type d'acte : Certificat de décès - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de décès. De François MARTIN, sergent, militaire. Mort à Ablaincourt. Formulaire imprimé. Tampon du chef de bureau de la comptabilité du 158ième régiment d'infanterie. Voir document n°36575.

Localisation : Sirod / Année : 1913
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Document dactylographié. Acte dressé par Me Édouard POULAIN, notaire à Champagnole (Jura). Pour cause de prêt par Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod, canton de Champagnole. Pour son créancier, Joseph VILLET, propriétaire demeurant à Mirebel (Jura). Joint au document un bordereau d'inscription d'hypothèque conventionnelle requise au bureau des hypothèques d'Arbois. Document relié par couture, avec couverture cartonnée bleu, sur laquelle figure une frise décorative imprimée ainsi que les coordonnées du notaire Me Édourd POULAIN. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Emprunte de tampon "PAYÉ", sur chaque page. Voir doc. n°39480.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1913
Type d'acte : Commandement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement par le huissier, Jacques Émile Valmy KALTEMBACHER, près du Tibunal Civil de Dijon, demeurant à Sombernon. À la requête de Louise Catherine Martine CARILLON, épouse de Paul Marie VITU, négociant, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Contre, Théophile LEDEUIL (ou FEDEUIL)-COLLION, fermier, demeurant à Ancey. Concerne le non paiement d'une récolte de blé. Tampon du timbre. Tampon encre du huissier. Un timbre de 50 ct, collé, et estempillé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-Saint-Georges / Année : 1912
Type d'acte : Archives - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pièces d'archives constituant la première partie du dossier général concernant l'adjudant-chef Alain GRIVELET, né le 4 février 1912 à Nuits-Saint-Georges Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : Myans / Année : 1911
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une vente par adjudication. De Pierre Adolphe Jules LÉVÊQUE, retraité, et Marie THEVENON, son épouse, demeurant à Myans. Acte de Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Autre nom cité, Ernest SAUTREY, cultivateur, demeurant à Blaisy-Bas. Tampons de notaire.

Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété, dite Les Mouillères. Par, Étienne CHAMBRETTE, manoeuvre, (Fils de Pierre Joseph CHAMBRETTE et de Pierrette CAUVARD, sa mère) et sa femmes Anne BRIVOT, tous deux demeurant à Sainte-Marie-sur-Ouche. Acquéreur, Jacob BINNINGER-PITOISET, propriétaire, demeurant à Arcey. Acte dressé par, Me V. BOITEUX, notaire à Mâlain. (Côte d'Or). Tampons du notaire et du bureau des hypothèqure de Dijon.

Localisation : Mâlain / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de prés situés sur le territoire de Verrey-sous-Drée, par adjudication. De, Catherine BRETON, demeurant à Mâlain, veuve de Eugène Émile SAGLIER. Adjudicataire, Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Autres noms cités, François DOUHIN, propriétaire, époux de Marguerite BORDET, demeurant à Verrey-sous-Drée. Me PIOGET, Me GIRARD, Me MOREAU, notaires à Sombernon. Laurent DOUHIN, frère de François. Acte dressé par Me CAPITAIN, notaire à SOMBERNON. Tampon du notaire.

Localisation : Bordeaux / Année : 1909
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Joseph Paul Jean Roger CHARBONNEL, professeur à Bordeaux, fils de feu Auguste CHARBONNEL et de Marie Magdelaine SARRAMÉA, d'une part, et, d'autre part, Pauline Charlotte TARDIF, demeurant à Neuilly-sur-Seine, née à Espinasse-Vozelle, fille de Gilbert Ernest TARDIF, conseiller à Paris, et de Jeanne Clémence Marie AUFAUVRE. On cite d'autres noms.

Localisation : Mâlain / Année : 1908
Type d'acte : Cahier de charges - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1908
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble des pièces de terre sur le finage de Pont-sur-Vanne, appartenant à madame HAUDRY, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: MOLLEREAU; MONDELET; LAVOUÉ; PICON; COLSON; BERNARD; MARTINET; TAVERNEUX; POLYNICE; HUOT; CHANTEMILLE; CHATELAIN; MARC; GRILLET; SOUCHY; LEMARIÉ; PIOTTE; YVON; FONDELET; POYAU; CREVEAU; BOVARD; RIGOUREAU; FOUCHY; TOURNEUR; VOZIER.

Localisation : Paris / Année : 1908
Type d'acte : Liste de travaux - Pap - A4+ - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire des travaux exécutés pour le compte de monsieur LANDELLE, demeurant à Paris, rue Quai Voltaire, au n°21. Ceux-ci ont été effectués sous les ordres de Charly KNIGHT, architecte demeurant à Paris, au n°19 de la rue Marboeuf. Autre nom cité: CHOLAIN; LEMAIRE. Document relié par coutures, sur feuilles quadrillés, consistant en un listing des différents travaux effectués dans la totalité de l'immeuble et ses attenants, appartenant à monsieur LANDELLE, plus son appartement personnel, et la cuisine privée de l'appartement de monsieur LEMAIRE. Tampon encre brune de l'architecte KNIGHT. Quittance de dix centimes à la fin du document. Signatures: kNIGHT; CHOLAIN; RABAIS.

Localisation : Cholet / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Édouard DERVAL, chef de gare à Malain, époux de Louise DEVAU (ou DEVEAU), héritière de sa soeur Marie DEVEAU (ou DEVAU), décédée à Paris, et Auguste FILLAUDEAU, bottier à Cholet. Devant maître Joseph VACHEZ, notaire à Cholet. Document en partie imprimé.

Localisation : Besançon / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

*Document Partiel* Concerne une vente suite au décès de Paul Charles MINELLE en faveur de Mathilde LALLEMAND sa veuve, Madelaine MINELLE épouse de Maxime FERMIER, et Thérèse MINELLE, épouse de Pierre FERMIER.

Localisation : Toulouse / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication, sur les territoires de Blaisy-Bas et Blaisy-Haut. Par, Adolphe Jean Baptiste LÉVÊQUE, conducteur de travaux public et Anastasie CLOIS, son épouse, demeurant à Toulouse, 40, rue des Arcs Saint Cyprien. Acquéreur, Ernest LAUTREY, propriétaire, cultivateur, demeurant à Blaisy-Bas. Tampon du notaire, Me BOITEUX, demeurant à Mâlain.

Localisation : Bagneaux / Année : 1905
Type d'acte : liste - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liste des immeubles et des placements appartenant à madame FININ, propriétaire demeurant à Bagneaux. Autres noms cités: ROUSSET; HUDIN; COLLOT; SIMONNET; BEAUVAIS; VILLIERS; LEGROS; POULAIN; PROLIN; FOUCHÉ; BRÉARD; POISSON; MARTEAU; LEGRAND; MOREAU; ROGER; CLERGÉ; ROUSSEAU; DOUINE; HUTIN; ROGER; AVARD; BLANCHARD; MASSÉ; HÉLYE; NEVEU; FEBVRE; BÉZINE; CHAUSSEMIER; COUARD; CHENOUARD; DECKER; FANDARD; LACOTTE; AUGENOT; GENDERY; LEGRAND; MARNOT; MESNI; MOREAU; ROBIN; PERROCHE; TAILLAUDIE; DELOR; DEMIT.

Localisation : Sirod / Année : 1905
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de deux pièces de terre, aux lieudits "Sapeaux" et "Le Dominet", situées sur la commune de Sirod. Acquisition faite par Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Sirod. Par les vendeurs et leurs mandataires: 1°) Emma MICHAUD, sans profession, demeurant à Billancourt (Seine), 4, rue Henri Martin. 2°) Joseph MICHAUD, soudeur, demeurant à Saint-Ouen (Seine), 4 rue Montmartre. 3°) Anna TRÉHAND, épouse de Charles BORNI, ancien BOULANGER, demeurant à Montreuil-sous-Bois, 7 rue Barbés. 4°) Charles TRÉHAND, journalier, demeurant à Saint-Brice (Seine et Oise). 5°) Albert TRÉBAND, chaudronnier, demeurant à Paris, 15 rue des Lilas. 6°) Édouard TRÉBAND, employé, demeurant à Paris, 103 rue Quincampoix. 7°) Lucien ROY, charron, époux de Clara MICHAUD, demeurant à Champagnole, rue de Pontarlier. 8°) Joseph TRÉHAND, sans profession, demeurant à Sirod. 9°) Aimé François Séraphin FUMEY, cocher, demeurant bourg de Sirod. 10°) Asias Joseph FUMEY, soldat au 11 ième régiment de dragons en garnison à Saumur, demeurant à Conte, canton de Noyeray 11°) Élisée FUMEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Conte. Tampons du timbre et du notaire. Étude de Me Édourd POULAIN, notaire à Champagnole (Jura). Tampon encre de Gaston PORTET, huissier à Champagnole. Documents reliés par coutures. Voir documents n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Saint-Chamond / Année : 1904
Type d'acte : Certificat restreint - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Joséphine Marcelle MÉPLAIN, propriétaire rentière à Montbrison, et Ernest Hippolyte André MÉPLAIN, greffier audit lieu, d'une part, et Jean MOUSSET, directeur de banque à Saint-Chamond, d'autre part. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : Mâlain / Année : 1904
Type d'acte : Cahier de charges - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement, au nom de Jean-Félix CONFLAND, négociant demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUYARD; MARTINET; VERNAY; BERTHAU; BERTAN; MILLAT; GOUSSÉ; CITEAUX; BENOÎT; ROUSSEAU; BERLIN; BULTEAU; BOURGOIN; BENARD; LAMOTTE; LEGANDIN; LONGUET; GRAMAIN; KENYARD; LACHANNE; LEGRAND; BULTEAU; GILBERT; BRULÉ; MASSON; CONDAMINET; GUILLON; SAUDRAIRE; BENARD; DEVINAL; MICHON; SAVOURAT; THENARD; BORGEIS; GENEVOIS; BOUBON; FAILLAT; GODET; MARTINET; CAILLOT; VERNAY; BARJOT; HUYARD; DEVINAT; LACHAUME; LAUGAUDIN; LEFEIRE; DELIGAUD; DENISOT; GILBERT; GUILLON; HUYARD; BERTHELOT; LAMOTTE; FAILLAT; WIL; MOLLEREAU; MILACHON; VOSGIEN; CERRIÈRE; HERUNIES; CHIGAUNE; BLANCHOT; POULAIN; DEVINAT; LUCQUIN; ROBIN; FASQUELLE; BOULLÉ; RENARD; THERIAL; HARDY; BESNARD; LEBLANC; GEOLLIER; MACHAVOINE; GRAVIER; ALBERT; CALIXTE; BERLIN; BLANCHOT; BRIÈRE; CHEVREAU; COEURDEROY; COUVERT; FAVIER; GAULTRY; GUERIN; GUICHARD; GUYOT; SAUGAUDIN; LEQUET; LEROUX; LOZIER; MAGET; MASSON; VEROT; LIMARD; VIBEAUX; MOLLEREAU; MELACHON; MICHON; MUCHAUD; DELAPLACE; RONDEAU; DERLOS; MARAULT; MULLOS; CHENEAU; DENIS; ROBIN; RAVARD; BAURÉAL; BOYER; VOSLOS; CHARRIER; CHARPENTIER; DROUIN; GOSET; ZEPHILIN; TOURNIS; BENOND; PIGEON; MASSON; SAUSSIER; THENAEU; GIZARD; COLON; COUSORTS; VILLAIN; LAVILLE; ZANOTE; RODEAU; GAUDAIRE; LOLLAUD; COLLARD; BULTEAU; VARLET; LAMOTTE; LOGAT; AUBY; BOUVIER; GAULLAS; BOUVIER; LACHANNE; PLÉAU; DELIGAUD; GAILLARD; LOUGUET; GRAUMAIN; LAUGANDIN; DECHAMBRE; MILLET; MACHAVOINE; PILLU; BOUNEAU; CHOBOT; MARTINOT; ARMEAUX; CORNIER; AUBRY; RATEAU; VIVIER; HOLLARD; RONDEAU; BOUOTE; BLANCHON; MICHEL; GAULTRY; MITAIS; CALIXTE; CHOLLAT; PEROUX; GEOLIER; CHENEAU; HERMIER; MARQUIS; BERLIN; GUILLON; ROUDEAU; GAILLARD; MATHIEU; PRÉAU; LEFRANC; VÉROT; PELLETIER; CHENAULT; GOUSSÉ; MILLET. Tampon du timbre.

Localisation : Estissac / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Léon POUILLOT, notaire à Aix-en-Othe. Vente de terre, finage de Vulaines-sur-Vannes, lieudit le Roy. Par, Alfred Hippolyte MENNERET, instituteur en retraite et Aminthe Céline Élisa LUQUIN, son épouse, demeurant à Estissac. Pour l'acquéreur, Louis ADAM, cultivateur, demeurant à Vulaines-sur-Vannes. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture, avec impression de l'étude de notaire en bas de page. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1902
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjudication d'une propriété et de ses dépendances. Sur le territoire de Saint-Sauveur, audit lieu de Kéréon et du Moulin de Penhoat-Huon. Par, Jean Pierre Le BRAS, et Françoise DOURMAD, son épouse, propriétaires cultivateurs, demeurant commune de Saint-Sauveur. Acquéreur, Marie Jeanne Yvonnes PAUGAM, veuve de Yves ABGRALL, propriétaire, demeurant à Saint-Sauveur. Autres noms cités, Michel FLOCH et Alain Le ROUX, instituteurs, témoins instrumentaires. Me AUTRET, notaire à Comanna (Finistère). Tampon du timbre, et du bureau des hypothèques de Morlaix, cahet du notaire. Joint au document, un formulaire en caravtères imprimés, de la Conservation des Hypothèques. Cahier relié.

Localisation : Coulaines / Année : 1902
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A3+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. Contrat de location d'une exploitation agricole, audit lieu de l'Ardoise sur le territoire de Coulaines. Par le bailleur, veuve BROSSARD, propriétaire, représentée par Ernest JULIARD, expert, demeurant au mans. Le preneur, François PROVOST, époux de Marie Marguerite ROVOST, demeurant à Neuville-sur-Sarthe. Signature lisible de JULIARD. Croix pour PROVOST. Tampon du timbre. Couverture cartonnée rose. Document relié.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1901
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement. Au profit d'Antoine DENIZOT, propriétaire et de Jeanne DENIZOT, son épouse, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Fait en l'étude de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Contre, Pierre RACLIN-BRIOTTET, propriétaire, demeurant à Savigny-sous-Mâlin. Tampon du timbre. Tampon encre de Me L. MOREAU, notaire à Sombernon. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : F - Oise - Monceaux / Année : 1901
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Marie Joséphine Clémentine DENIN, propriétaire à Monceaux, veuve en premières noces de Julien Théodore TAINTURIER, en secondes de Louis Joseph DELALAIN, au profit de Prosper Théodore TAINTUIER, cultivateur à Angicourt, et plusieurs autres. On nomme aussi François Xavier TAINTURIER, maraîcher à Breuil-le-Sec, Louis Marius TAINTURIER, maraîcher à Bueil-le-Vert, enfants, avec Prosper Théodore TAINTURIER, de Marie Joséphine Clémentine DENIN. Voir doc. 5839.

Localisation : Courgenay / Année : 1901
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Julia-Virginie MICHEL, épouse de Gabriel-Antonie PRÉAU, marchand-boucher, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROILLAT; DOIGNEAU; MALLARMÉ; DARDE; PONCET; CHAPLOT; RENARD; DROIN; HACQUIN; MALAPELLE; CARRÉ; POULAIN; VERNAY; DARLEY; COQUINOT; CHAPOTIN; HUET; CHATELAIN; METRY; LAUXERROIS; RIBAULT; PILOT; PILLU; LOUISIA; DALLEMAIRE; COURTOIS; ROUDEAU; GOUÉ; GARNIER; MARTINET; GEUNERAT; BONNET; LELIÈVRE; BALANCIER; TOURNEUX; BILLET; GOULLET; CHOPPART; SIMONNET; FOIN; CHARRON; DELFORT; LAPASTOLLE; PELLERIN; LAQUETTE; GOUBAULT; COTTÉ; JOLIVET; LEQUAY; LECOQ; LAGUETTE; MONIN; LESCOT; MONIN; MONTCOUR; MONTÉOUR; CARRÉ; BERTHELIN; GOBRY; GOULLEY; VINCENT; COLSON; ALLAIN; LAUGRAND; JUY; MONDERNÉ; LAGOGUEY; BOUDIER; MASSON; GRAPILLARD; COPINAS; ARMAND; HAISIER; MONIER; BLASQUE; HUET; PETITEAU; BENOÎT; ROY; LASSERRE; CLAIRE; CURÉ; CONSTANT; CHEVILLARD; PERROCHE; PAPON; GUILLEMOT; BOUCHER; ROBBE; BINON; PELÉ; RODOT; ROUSSEAU; DESLIENS; PRIEUR; LAVILLE; FEUILLET; HUTIN; POTIN; RENONCIAT; SIMONNET; RAUDIN; BAUDY; BONNET; RONDEAU; GOUSSÉ; AVANT; PERROCHE; GRAND; BONNÈRE; LECLANCHET; GUILLEMOT; LAUXERROIS; GENNERAT; MARTINET; LELIÈVRE; LEQUAY; LAURENT; PICASSE; LASSERRE; GÉRARD; BARBONNE; BLASQUE. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Vulaines / Année : 1900
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Clémence-Marie-Amantine DIÉ, propriétaire demeurant à Vulaines et veuve de Alfred DUBOIS. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VINCENT; COTHIAS; JORRY; HARDY; MERLET; LACOTTE; BERTIN; POLVÊCHE; GENTY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Saint-Laurent-d'Olt / Année : 1899
Type d'acte : Courriers pour jugement - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs courriers concernant un différent entre: Eugène SALLES, propriétaire à Saint-Laurent-d'Olt, et sa soeur, épouse ALAC. Il s'agit de dommages causés par les ouvriers de d'ALAC, à trois arbres appartenant au fils SALLES. En plus du litige, s'ajoute une plainte formulée par le requérant, contre le juge SEINPEAUL, 1er suppléant à la justice de paix du canton de Campagnac (Aveyron). Joint aux documents, les pièces annexées avec les réponses, du procureur de la République au Parquet de Millau.

Localisation : Souvigné / Année : 1899
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage entre: 1°) Pierre BERRY, domestique, demeurant commune de Souvigné, veuf avec trois enfants de Françoise VACHER, fils de François BERRY, et de Madelaine DURIVAULT, demeurant même commune. 2°) Et Marie THEBAULT, sans profession, demeurant à la Fontenelle, commune de Sainte-Néomaye, fille de Louis THEBAULT, et de Marie CAILLET, demeurant même commune. Joint au document, un récépissé imprimé, de la Direction Général de l'Enregistrement et des Domaines et du Timbre. Couverture du document découpé. Acte dressé par Me Paul MUSSAT, et son collègue notaires à Saint-Maixant. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Voir document n°39598.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1898
Type d'acte : Plainte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain BANDOT et un certain ROSSE, ainsi que la compagnie Singer. Document en partie imprimé.

Localisation : Calais / Année : 1898
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur GOUNELLE, pasteur du culte réformé demeurant à Calais. Autres noms cités : GUYOT; PONTANEL; FONBONNE; DOLAIN; DONZEL. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles décidée par le tribunal civil de Sens, suite aux contentieux entre les requérants LARCHER. Acte dressé par le tribunal civil de Sens. Autres noms cités: LACOTTE; EULALIE; GRAVIER; DARDE; MARTIN; EMONIÈRE; MULON; JACQUEMIN; CONNAT; DUCOUDÈRE; POLIN; MOUSSU; MALLARMÉ. Tampon de l'avoué POULAIN et de l'huissier DARDE.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1897
Type d'acte : contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat pour la construction d'une maison à Saint Sauveur, signée entre 1°) Henry ABGRALL et son épouse Gabrielle POULIQUEN, 2°) François et Alain et Marguerite POULIQUEN, 3°) Marie-Jeanne PAUGAM, veuve ALGRALL, demeurant tous à Saint-Sauveur, et Yves PICART, charpentier demeurant même commune. Tampon du timbre.

Localisation : Poulainville / Année : 1897
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl pour 14 pièces de terre labourable, situées sur le territoire de Poulainville. Convention de location par Zoé VIGREUX, veuve LENFLE, propriétaire, demeurant à Poulainville. Pour le preneur, Michel DARCOURT, laitier, demeurant au même lieu. Tampon du timbre. Signatures lisibles, LENFLE et DARCOURT.

Localisation : Poulainville / Année : 1896
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation de Baptiste Philidor CANAPLE, ménager, époux de Julienne LOUIT, demeurant à Poulainville. Préteur, Louis Edmond Emile Eugène Gaston BALÉDENT, propriétaire demeurant à Amiens. Acte passé en l'étude de Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampons du timbre et du notaire.

Localisation : Paris / Année : 1895
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de madame HAUDRY, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités: LEMARIE; MULOT; ROGER; LAYRAUD; COLLET; BONNEAU; CHANY; BRULÉ; BOUDARD; TONNELLIER; LEGRAND; ROLLAND; ROYER; PUJOL; CREVERAT; CALLOT; CHATELAIN; GALLIÉRIE; DOZIÈRE; RODOU; SILLIAU; HOUDRY; RUINARD; LUCAS; PILLAVOINE; COLSON; PIOTTE; VERON; THÉNAULT; MOREAU; MORINAS; MOLLEREAU; PICON; DARLOT; MILLAT; LAGOGUENS; MONDELET; JUSTE; BENJAMIN; GALMICHE; GILOPPE; VAUMORT; VARLOT; LAVOUE; BOISSEAU.

Localisation : Bagneaux / Année : 1895
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre de l'état civil de la commune de Sens, certifiant le décès de Dominique-Alexandre CHAUBERT, rentier, demeurant dans son vivant à Bagneaux avec son épouse Euphémie LEPAGNOL. Autres noms cités: POULAIN; DUMÉE; PORTE; MARTEAU; GUILLON. Tampon du timbre et tampon du tribunal de première instance de Sens. Signatures illisibles.

Localisation : F - Isère - Voiron / Année : 1895
Type d'acte : Plainte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean BOURDE BOURDON (ou Jean Bourde BOURDON ?), propriétaire à Voiron, et Antoine VICHIER, propriétaire à La Murette, et Micel GILLET (ou GUILLET ?), dudit lieu. On nomme maître BOUCHARD, avoué à Saint-Marcellin, André VICHIER et plusieurs autres. On cite l'année 1833, etc.

Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1895
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prêt de Pierre POULAIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Aubigny-les-Sombernon. Par Jean Baptiste CHOPIN (créancier), ancien instituteur, propriétaire, demeurant à Blasy-Bas. Autre nom cité, Bernard LAMARCHE, propriétaire, demeurant à Sombernon, mandataire de CHOPIN. Acte dressé par, Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, timbre fiscal, du notaire et du Bureau des Hypothèques de Dijon.

Localisation : Bar-sur-Aube / Année : 1895
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note composée de plusieurs noms et coordonnées. Noms cités: Marie Françoise BAILLY; Marie dite "(MÉDARD-PRATILLAN ?), propriétaire, demeurant à Bar-sur-Aube, et Antoinette Clémentine Flore BAILLY-PROTILLAN, leur fille; Marie Joseph Florent BAILLY, propriétaire, demeurant à Besançon, fils du médecin, Pierre Joseph BAILLY, lequel était frère de Mme de CRESSIA (où CRÉPIA); Marie Magdelaine Élisabeth Esther BAILLY, rentière, demeurant à Lons-le-Saumier, fille de Marie Magdelaine LESCAT de FLEURAT; Pierre Joseph BAILLY, docteur en médecine, frère de Mme CRESSIA; Roger Louis DAMOISEAU, époux de Marie Claudine DEFRESNE, propriétaire; Jeanne Pierrette Désirée, veuve de Mme CRESSIA; Mention du testament de Georges Bonaventure BRIDAN, marchand à Los-le Saumier, époux de Françoise BOUVAND; Claude Marthe BRIDAN, négociant à Lyon, suivit de Jacques Gabriél, aussi négociant à Lyon. Nombreux autres noms cités.

Localisation : Vulaines / Année : 1894
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de succession de Marie-Anne Adèle JUBERT, en son vivant, épouse de Benjamin Eugène COSSON, propriétaire rentier, demeurant ensemble à Vulaines-sur-Vanne (Aube); au profit de son fils, Alexandre Louis Eugène COSSON, ancien medecin-vétérinaire et propriétaire, demeurant jessains (Aube). Acte dreSsé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Me JEARMAND et Me HOBLES, notaires à Palis; Jean Louis JUBERT; Me HEARLES, notaire à Rigny-le-Ferron; Thomas Guillaume COSSON; Me SOYER, notaire à Rigny-le-Ferron; BURTEL-PAQUIER; Anatole PAILLERET; Me BOURGEOIS, notaire à Aix-en-Othe; GAILLERES; Alexandre CASSON; (tous les autres noms sont cités dans la liste des reçus: actifs de succession). Document écrit sur feuilles quadrillées, dont une partie est reliée par coutures ( la liste des actifs de succession: liste des reçus dâtant de 1895) et l'autre se présente sur des feuilles volantes (la liquidation des reprises et les actifs de communauté: dâtant de 1894). Tampon encre bleue du notaire FEBVRE. Voir doc. 40090.

Localisation : Tremblay / Année : 1894
Type d'acte : Donation entre vifs - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage anticipé par Madame veuve LOISEAU et ses enfants. Étude de Maitre DUMONTIER Léonce, notaire au Neubourg.

Localisation : Thoissey / Année : 1894
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Benoît TOURNASSONS, marchand de porcelaines demeurant à Thoissey. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOISSON; ROSSELLI; GAUDET; LABROSSE; MORTIER; GAUDET; PULLIAS; COTILLON; CHANAT; CHASSAIGNON; PRASLONG; MEUNIER; DOUCEY; BEGUIN; CARRON; MERCEY; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés immobilières, sur les territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD, Louis Justin Norbert RENAUD, anciens avoués, Marie Louise EugénieGlainnans RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCERON, avocat, tous demeurant à Montbéliard, ainsi que Marie Josephe Eléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, Juge de Paix, du canton de Clerval. Pour le preneur, François Josephe Théodule Léon ROBELIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Glainans. Tampon du timbre. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCERON, PINAIRE.

Localisation : Lain / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation faite à Monsieur DEJUST Edmond. Étude de Maitre BARBIER.

Localisation : Briel-sur-Barse / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Gustave VILLAIN, dit Auguste, cultivateur à Briel-sur-Barse, époux de Marguerite Angéline COLOMBAT. Au profit de Jean-Baptiste WAN DES TRACTEN (ou VAN DESTRAETEN ?). On cite d'autres noms.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt de six cents francs. Pour l'emprunteuse, Marie DENIZON (ou DENIZOT), propriétaire, demeurant à Savigny, veuve de Claude MINOTTE. De son créancier, Jacques ROUARD-SORLIN, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Ce dernier étant représenté pa Jean dit Pierre CHAUDIER, boulanger, demeurant à Sombernon. Mention de l'inscription d'hypothèque, faite à Dijon. Autres noms cités, François BAILLY, tailleur d'habits, et Jean Baptiste COMMOT, cafetier, tous deux témoins appelés, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte de Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Sens / Année : 1891
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail, au nom de François MARTEAU, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FAYOLLE; BUDANT; MARTIN; LECOMTE; COTHIAS; RICHARD; CAILLANDIERSIVANNE; MATIGNON; POULAIN; JACQUESSON; GANGLOFF; GATEAU; LEGER; MARTIN; RÉGIS. Tampon du timbre.

Localisation : Poissy / Année : 1891
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque légale. Pour Marthe COMPAGNOT, épouse de Paul EUSTACHY, inspecteur à la Maison Centrale de Poissy, demeurant Poissy. Contre Élisabeth Eugénie DENI, veuve de MatHurin Marie SAILLARD. Sur la requête de Cornélie Augustine LEBOBE, propriétaire, demeurant à Paris, 19 place de la Madelaine, veuve de Philippe Frédérique BLANDIN, professeur en faculté de médecine, officier de la Légion d'Honneur. Hypothèque portant sur une vente de terres. Tampon du timbre. Tampon de J.A. BOIROT, huissier-Audiencier, demeurant 33 rue de Paris à Poissy. Deux copies jointent.

Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1890
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession De Séraphine Véronique Ersilie DUSTAILLY, épouse de Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier, demeurant canton de Maignelay. Autres noms cités, Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant Maignelay. Marthe CAUSTIER, épouse de Louis Charles Gustave SAINSAULAIN, commissaire priseur à Saint-Omer (Pas-de-Calais). Signatures lisibles, Marthe CAUSTIER, SAINSAULAIN, Claire CAUSTIER. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Reçu - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu au nom de Me FEBVRE, notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROLAND; ROLLANDOU; LHOSTE; MONIER; MABOUT; BLANCHET; GATEAU; PATRIARCHE; PRAT; GENDRY; RACOT; LEGRAND; GARNIER; BOURGEON; LAULAY; HOSSOT; DUPLAN; GOUBAULT; DUFLAU; SAUSSIER; SUCRET; BAUDRY; COUDROT; ROGER; HUOT; CHARDON; DOUINE; PORNEL; DUNARD; ROGER; BRÉARD; LAUVEN; HUTIN; POULAIN; BEAUVAIS; PAILLERET; RALLU; LECOMTE; MASSÉ; LACOTE; RICHARD.

Localisation : Paris / Année : 1890
Type d'acte : Dépôt judiciaire du testament olographe - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Madame Veuve POPOT. Étude de Maitre THOMAS, notaire.

Localisation : Paris / Année : 1890
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Monsieur LEBRETON Louis et Monsieur HÉRET Claude.

Localisation : Anse / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Marie MAGNY, rentière demeurant à Belmont. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GOURD; SATIN; PRADIER; AZAMBRE; ROUDON; ZUMKELLER; BLAIN; PALAMARINGUE; COLOMB; MARTIN; CHIZALET; ROPOSTE; MAGNAND; BERTRAND; ANDRILLAT; SALAGNAT; PAPILLON; MAÎTRE; MARTIN; PÉROL; GILLLET; CHIZALET; BERTRAND; BOULET; MARDUEL; GUICHARD; JASPAR; LAMBERT; SOHIER; ROGIE; PANTENIER; CHRISTMANN; LEFÈVRE; GILBERT; GAYOT; DEMARQUAY; PRADIER; FORNIER; POINT; LOUBET; CHAUDAT; CURTY; AGRAIN; BLAIN; PITAVAL; DREVET; ANDRIOT; SIMAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1888
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt, par Étienne MINOTTE, propriétaire, époux de Jeanne DUFOUR, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Pour leur créancier, Claude DEREPAS, propriétaire à Ancey, ayant Jules DEREPAS, propriétaire, comme mandataire, demeurant même lieu. Établissement de la convention de remboursement. Autres noms cités, Jean Marie GAUTHIER, scieur de long, et Henri PRUDON, cordonnier, tous deux témoins appelés, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Tampon encre de L. MOREAU, notaire même commune. Tampon à sec du notaire Me PARIZON. Document cousu. Couverture pré-imprimée.

Localisation : Sompuis / Année : 1888
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de Jean Baptiste LANCELOT, dit "Olive", garde champêtre de la commune de Soudé-Sainte-Croix. Sur une plainte du sieur SEURAT LANCELOT, contre Zéphir MATHIEU, berger à Soudé. Pour avoir fait paître son troupeau sur un champ ne lui appartenant pas. Tampon du timbre et tampon encre de la Mairie de Soudé-Sainte-Croix.

Localisation : Gesvres / Année : 1887
Type d'acte : Projet de plainte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Germain LEROI (ou LEROY), maçon à Haute-Court (?), commune de Gesvres. On cite les noms de CHESNEL, PRÉHAUT et LEMOUFLE. Région de Pré-en-Pail et Couptrain.

Localisation : Landivisiau / Année : 1887
Type d'acte : Location - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location de champs, situés en la commune de Saint-Sauveur. Par Victor ROHOU, époux de Jeanne POCHARD, propriétaire et boulanger, demeurant à Landivisiau, grande place. Pour le preneur, Alain MESSAGER, veuf de Marguerite Perrine BOURVEN, et sa fille Françoise MESSAGES, cultivateurs, demeurant bourg de Saint-Sauveur.Tampon du timbre. Acte dressé par Me LANDOUAR, notaire du canton de Landivisiau, (Finistère). Tampon encre du notaire.

Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Marie-Marguerite PEZÉ, propriétaire et veuve de Léon HERTAULT, demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: MAHOT; PINEAU; GENTIL; AUGUIN; MARTIN; PIERSON; LEMESTRE; PUIEAU; LUTTRE; FROMET; DESPIERRES; DUVAL; LEFRÈRE; LOUCHARD; LOUGES; COMILLARD; FORTELLE; ALLEAUME; BREVAL; CHARPENTIER; HUCHOT; SULTRA; PINEAU; MAZURE; ÉDOUARD; RUAULT; LECLERC; DALLEU; MARIETTE; AULET; MAILLET; BOUVET; BRETON; LEVASSEUR; JEAN; BOLLIER; CHAPLAIN; BAROUVET; BUFFET; MALARD; CHERON; BOULET; PLACET; LAUER; HERTAULT; MAHIEU; GEGRAND; THIÉRRÉE; AUDARD; CHESNAU; DABLIN; MAROLLES; BORNET; CAMUS; MESNIL; CHAUSSIN; BARONNET; LEGRAND; MORDANT; MALARD; CHERON; AULES; OUDARD; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; DELAFORTELLE; BAILLY; LOUCHARD; JOAUNES; BOTTIER; CHAUVIN; MEEZ; DUBOURG; BONNIER; PELLETIER; LECHAR; HALLÉ; TÉRÉ; CRESCY; SCELLE; CROVELLE; DELAPLANE; JOUVEL;GAULLIER; BRUNEAUX; BARON; MOUTON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Saint-Pern / Année : 1887
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration faite à Louis MAREST, propriétaire à Amiens. Par Marie Catherine Jamet, dite Marie Augustine de la Compassion, supérieure générale de la congrégation des Petites Soeurs des Pauvres, à Saint-Joseph, commune de Saint-Pern (Ille-et-Vilaine). Ceci afin d'être représenté dans un leg fait à la congrégation. Leg d'Éléonore Louise DERIC-QUEBOURG, veuve de Jean Louis DORMENVAL, demeurant Amiens, 46 rue des Cordelier, suivant son testament. Tampon du timbre. Tampon encre de la Mairie de Saint-Pern. Documents reliés par coutures.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1886
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Alfred DUBOIS, bonneterie demeurant à Vulaines-sur-Vanne. Acte dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron. Autres noms cités: DIÉ; LACOTTE; ARSON; COTHIAS; JORRY; VINCENT; HAREDY; DESJEN; MANCHIN; DAUPHIN. Document relié par coutures.

Localisation : F - Aisne - Laon / Année : 1886
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor Casimir FAGLAIN-BESVILLE (= FAGLAIN), propriétaire à Laon, Louis Victor BLAVIER, cultivateur, époux d'Adelphine PERDU, de Crépy-en-Laonnois. On nomme monsieur LUZIN, cultivateur à Crépy-en-Laonnois, maître PREVOST, notaire à Beaurevoir, Edmond Théodore VAILLANT, notaire à Couvron, Amable Arsène BAILLON, tonnelier dudit lieu, Alfred Joseph Ambroise PARMENTIER, ouvrier tailleur d'habits dudit lieu, et autres.

Localisation : Vulaines / Année : 1886
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Appolinaire COTTIAS, propriétaire demeurant à Vulaines avec son épouse Victorine VINCENT. Autres noms cités: DUBOIS; LACOTTE; MERLET. Tampon du timbre.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1885
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bordereau de partage, au nom de Alfred DUBOIS, fabricant de bonneterie demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Acte dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron. Autres noms cités: LACOTTE; DAUPHIN; DIÉ; ARSON; BEAU; MIGUOT; FEVRE; FAURE; FRUITIER; LÉROUELLE; COQUILLET; BILLET; SAVINIER; DESROUELLE; RENAUDAT; PAILLERET; LUDOT; FOIRE; TOURNEUR; AUBIN; FLOQUET; HANCHÉ; ROBINET; ARSON. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Floret / Année : 1884
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques AMILHON, propriétaire demeurant à Chazérat. Autres noms cités: BILLOM; LAVAYSSE; FRAUDIN; PASCAL; BURDIN; CHAMBADE; TRAMISSOUX; RIBOURA; HORTS; CHAZEAU; PRABON; DUPLAN; CHAVASSON; PRALIEN; MONARD; ROCHAR; BAHUT; PASSADOUX; CHAFAUGEON; BLANC; JOCKUM; FALAINAIGNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Panges / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication pour l'acquéreur, Jean Baptiste MORTUREUX, cantonnier, demeurant à Panges. Pièce de terre labourable, dite "Combe Nyot", située sur le territoire de Panges. Par le vendeur, 1°) Marie Eugène BONNEAU du MARTRAY, ingénieur en chef des chemins de fer de l'État, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Dijon, rue Buffon. 2°) Et Jules MArie Paul BONNEAU du MARTRAY, propriétaire demeurant à Marry, commune de Moulins-Engilbert, (Nièvre). Origine de propriété, Louis Xavier VERRY, oncle de BONNEAU du MARTRAY, habitant de Beaume, frère de Marie Eugénie VERRY, épouse de Charles François Alexis BONNEAU de MARTRAY, chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire, habitants à Marry, commune de Moulins-Engilbert. Autres noms cités, Marie Marguerite BONNEAU du MARTRAY, religieuse de l'ordre du Sacré-Coeur, demeurant au Couvent de Belle-Croix, commune d'Iseure. Nombreux autres noms. Cahier des charges dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, et Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du timbre. Tampons encre du notaire. Document cousu. Voir aussi doc. n°38785, 38795, 38797, 38799, 38830.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1882
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre THIOLAIN frères, bois et charbon de bois, et le docteur FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec très bel en-tête.

Localisation : Saint-Jean-d'Assé / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ situé sur le territoire de Saint-Jean-d'Assé. Par François GOUAULS, propriétaire cultivateur, époux de Marie Françoise REGNIER, fille de René REGNIER, cultivateur et journalier, et de Marie LAMBERT sa mère. Autres noms cités, Paul DESPIERRES, cultivateurs, époux de Marie REGNIER, demeurant commune de Saint-Rémy-du-Plain. Joseph BOUJU, sabotier, et Philbert PIOGET, cordonnier, demeurant Saint-Jean-d'Asse, témoins instrumentaires. Acte passé par Me Louis Victor LASSAVANT, notaire, canton de Ballon (Sarthe). Tampons, du timbre, du notaire et du Bureau des Hypothèques du Mans.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1881
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Catherine Magdelaine Emilie DELAYE, veuve de Jean-François Alphonse BERTEL (ou BERTET ?), propriétaire à Grenoble, contre Jean-Emile RIONDET, ancien arbitre de commerce, propriétaire à La Chapelle, commune de Vif. On mentionne également Auguste BERTHOIN, et JOLIVET, ainsi que d'autres personnes.

Localisation : Amiens / Année : 1881
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de terre sur le territoire de Poulainville. Vendeurs, 1) Louis Eugène CANAPLE, débitant de boissons, époux de Florentine LEFEBRE, demeurant à Amiens. 2) Armance CANAPLE, épouse de Désiré GAUDRÉ, garçon de magasin, demeurant à Amiens. 3) Anthus Louis Philipper EUDE, concière, demeurant à Saint-Maurice-les-Amiens, veuf de Hermance Aline CANAPLE. Acquéreurs, Chrysostome DEFLESSELLE, cultivateur, demeurant à Poulainville. Acte dressé par Me LANGLOIS, notaire à Amiens. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Argouges / Année : 1881
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription, par le Conservateur des Hypothèques d'Avranches. Contre, Jacques CANTO, et son épouse, Perrine VALET, cultivateur, demeurant à Argouges. Au profit de : 1°)François LIOT, et Marie PETIPAS, son épouse, cultivateurs demeurant Argouges. 2°) Pierre POULAIN, cultivateur, demeurant à Saint-Laurent-de-Terregatte. 3°) Auguste LEPRIEUR, brigadier de gendarmerie à Lezardrieux (Côte du Nord). 4°) Lucie GÉOR, veuve Hamelin, sage femme, demeurant Saint-James. Autre nom cité :Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre et de la Conservation des Hypothèques. Voir document n°39739.

Localisation : Margerie-Hancourt / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête d'Abélard CLÉMENT, charron, demeurant à Margerie. Contre, Maxime GIRARDIN, cultivateur demeurant à Chapelaine. Pour le prix d'une créance d'un billet qu'il à souscrit. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Aulnoy / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête de Victorine PRON, propriétaire demeurant à Aulnoy (Aube). Contre, Anselme PONTON, cultivateur, demeurant à Chapelaine. Pour prix d'une créance d'un loyer sur deux années. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1880
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de Jean Baptiste LANCELOT, dit "Olive", garde champêtre de la commune de Soudé-Sainte-Croix, canton de Sompuis. Sur une plainte d'Adrien GAUTHIER, dit "Gobin", cultivateur. Lequel à trouvait cinq oies sur sa propriété, appartenant à Cyrilles GUYOT. Signatures lisibles: d'Olivier LANCELOT et d'Adrier GAUTHIER. Tampon du timbre et de la Mairie de Soudé-Sainte-Croix. Voir les documents n°39361, 39373.

Localisation : Lain / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux obligations par Louis Charles Théodore JOYNON, médecin vétérinaire, demeurant à Lain. Prêteurs, Joseph Laurent CHEVAU, propriétaire, demeurant commune de Thury. Second prêteur, Joseph MILOT, propriétaire, demeurant aux Billards, commune de Sougères. Acte dressé par Me CHAVARD, notairte à Thury, canton de Saint-Sauveur. Tampons, du timbre fiscal, du notaire, du Bureau des Hypothèques d'Auxerre. Document relié. Voir documents n°35905 et 35931.

Localisation : Ancey / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Ancey, par Anne ROUX, propriétaire demeurant à même commune, et veuve de Nicolas DUPLUS, au profit de Jean-ROUX-CHAPOTOT, vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: PANDAILLARD; MONATTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOÎTEUX.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du marquis de MOLAIN (ou de MOLUIS?). Il écrit : Il n'y a plus de Pyrénées, la politique l'a dit jadis, la charitéle prouve aujourd'hui.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1879
Type d'acte : Inscription d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement. Au profit d'Edme DRIGON-MORTUREUX, propriétaire, demeurant à Blaisy-bas. Contre, Claude SAUTEREAU, menuisier, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Madeleine LUCOTTE, seconde épouse de Claude SAUTEREAU. Antoine MAIRET, propriétaire à Mâlain. Me MASSON, notaire à Sombernon. Jeanne TRIBOLET, propriétaire, demeurant Mâlain. Claude Hippolyte MAIRET, propriétaire, même commune. Anne Eugénie MAIRET, épouse de Augustin BRESSE, horloger, demeurant Lyon. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire MASSON, et du bureau des hypothèque de Dijon.

Localisation : Ancey / Année : 1878
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail à ferme cédé par Jean ROUX, propriétaire demeurant à Ancey, à Bernard ROUX, vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Autres noms cités: CHAPOTOT; BIZONARD; FREMIET; LARNOUCHET; BÉNÉ; COIRET; MONATTE. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire GRUÈRE.

Localisation : Fougères / Année : 1878
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de trois inscriptions d'hypothèques, par le Conservateur au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre, Jean Marie TROUVÉ, fabricant de chaussures, demeurant à Fougères, boulevard de Dalmas. Aux profits de : 1°) Les sieurs MAUSSE, frères, négociant et associés, demeurant Elboeuf (Seine inférieur). 2°) Henriette BOISMARTEL, propriétaire, demeurant à Fougères. 3°) Magloire LERAY, curé à Amanlis (Ille et Vilaine). Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1877
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition d'une maison et dépendances, situées en la commune de Saint-Sauveur. Pour Yves MENN, époux de Marie FER, propriétaires, demeurant à Saint-Sauveur, (Finistère). Par les vendeurs; Marie Françoise LESAINT, épouse de Bernard MENN, cultivateurs, demeurant à Comanna (?); Jean Marie LE-SUIRET, époux de Marie Anne CLÉOUET, cultivateur, demeurant au lieudit Roscut-en-Comanna; Jean Marie LESAINT, cultivateur, demeurant au lieudit de Lamarch, en la commune de Gleibert-Christ (?); Jeanne LESAINT, épouse de Yves JOLU, cultivateurs, demeurant Saint-Sauveur; Hervé NANACH, époux d'Annette MARTIN, cultivateurs, demeurant au lieudit de Rerangouly; Hervé Marie MANACH, époux de Marie Anne SABLAT, cultivateurs, demeurant commune de Comanna (?); Derrien MANNACH, époux de Marie Jeanne NÉDELLEC, cultivateurs. Marie MANNACH, épouse de Jeacques LEVERY, cultivateurs, au lieudit de Rergalain; Marguerite TANGUY, épouse de Jean Pierre GALAINE, cultivateurs, demeurant Comanna; Marguerite JALAÜN, épouse de Jean Marie CARIOU, cultivateurs; Anne LEMEUVE(?), épouse d'Étienne COULON, cultivateurs, demeurant à Landerneau. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LOZACH, notaire à Comanna, (Finistère). Tampon à sec du notaire.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1876
Type d'acte : Extrait - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Demande d'extrait de casier judiciaire par le Parquet de Belfort. Concerne Catherine CHRETIEN née à Mulhouse vers 1858 fille de jacques CHRETIEN et de Anne Eve CHATELAIN.

Localisation : Ancey / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de vignes sur les territoires de Ancey, Lantenay et Méalain, par Jacques et Pierre GUIGNARD, tous deux vignerons, demeurant à Ancey, ainsi que l'épouse de ce dernier Hyacinthe PERCENNIÈRE, au profit de ROUX-CHAPOTON, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me GRUYÈRE, notaire à Mâlain. Autres noms cités: MÉONATTE; REGNAUDOT; CHAPOTOT; PÉRARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Paimpol / Année : 1876
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament réalisé par Jeanne-Yvonne CHAPELAIN, jeune fille majeure, ménagère demeurant au village de Porz-Hir, en la commune de Yvias canton de Paimpol, au profit de sa cousine, Marguerite Le CORNEC, veuve de Claude LE LEFF, ménagère demeurant à kergonan, commune de Yvias. Acte dressé par Me OLLIVIER, notaire à Paimpol. Autres noms cités: LESQUELEN; MAILLOT; HAVIERRE; GALLOU. Document relié par coutures, comportant un feuillet de la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre, avec signature du receveur. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire OLLIVIER. Feux timbres fiscaux de dix et vingt cinq centimes.

Localisation : Sens / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-louis-Étienne CHATELAIN, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MORISOT; BOUNEAU; REYNIER; COLLET; LENOT; CORNIOT; SONIN; SEPOT; CHAUMARD; HAFFNER; BOUYAULT; JACQUIN; BOURGEON; CALVAT; CARRET; MARTIN; LAMBERT; POULAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Meudon / Année : 1875
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration par Louis POPOT, appareilleur à gaz, demeurant à gaz (Seine et Oise), demeurant 1 rue Terre-Neuve. Pour son épouse Marie Françoise Célestine VÉCLAIN, demeurant avec lui et de fait aussi à Paris, 15 avenue de Châtillon. Concerne les parts et portion appartenant à Mme POPOT, dans une maison, située à Armeil. Ceci pour une mise en vente. Signatures lisibles: POPOT; FARGES. Acte dressé par Me Charles Louis Jules COLLEAU, et son collègue, notaires à Paris. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Autre tampon encre de l'enregistrement au 12ème bureau de Paris.

Localisation : Vessey / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, François Jacques Pierre CHAUVIN, propriétaire et cultivateur, demeurant en la commune de Vessey, au lieudit du Val Saint-Gilles, veuf d'Anne CHRÉTIEN. Prêt accordé par son créancier, Jean Marie BEAUMONT, propriétaire, demeurant commune de Cogles (Ille et Vilaine). Mention du bordereau d'inscription à l'hypothèque légale de garantie. Documents reliés par couture. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint James. Tampon encre du notaire. Couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39699.

Localisation : Gray / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Joseph LOUVET, piqueur de chasse, époux d'Eugénie PIQUARD, demeurant Gray, et, d'autre part, les frères Auguste, Xavier, Émile, Alphonse et Jean-Claude-Constant PORTIER, Eugène LOUVET, les frères Jean-Claude-Joseph et Léopold DÉMOULIN, François VILLAIN, tous les neuf de Villers-Grélot, Jean-Baptiste LOUVET, de Montbichoux (?), Eugène JEANNEY, du Val-de-Roulans, Antoine PURET, de Pouligney-Lusans, tous cultivateurs, Auguste PAUTHIER, maître d'hôtel, Félix Ambroise REDOUTEY, huissier, tous deux de Roulans, ainsi que Émilie MOUREY et Antoine NOUREY (?), Nicolas FLAGEY, la veuve de Nicolas PORTIER, de Villers-Grélot, et autres. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1874
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance établie au nom de Marie-Jeanne LE MAGUET, demeurant à Saint-Sauveur au moulin de Kavel, et veuve de Alain PAUGAM. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1873
Type d'acte : Arrestation - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite la tante de l'inculpé, Madelaine VAUCLAIR, de Beaucourt, et Monsieur REYNAUD, entrepreneur en maçonnerie, de Beaucourt. Document avec plusieurs tampons. Lettre du juge d'instruction de Belfort, Bardy, au maire de Beaucourt,, à propos de l'arrestation de François VAUCLAIR, âgé de 30 ans, né à Bure (Suisse), maneuvre demeurant à Beaucourt.

Localisation : Pontorson / Année : 1873
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances. Remboursements des Obligations prisent par Gilles DORÉ, et son épouse, Marie LORIN, aubergiste demeurant à Pontarson. Pour: 1°) Jean Pierre Richard LHOMME, propriétaire, demeurant Saint-James. 2°) Louis HIROU, cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Aubin-de-Terregate, au lieudit de Vilaine. 3°) Anne LEMONNIER, demeurant Saint-James. 4°) François DALLAIN, cultivateur, demeurant Valie, commune de Saint-Sénier-de-Beuvron. 5°) Anne Michel LEMONNIER, et son épouse, Pierriette Appoline CORDELIER, demeurant Sainrt-James. Description de comptes de paiement. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39680, 39681.

Localisation : Saint-Jeanvrin / Année : 1872
Type d'acte : hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Amand, au nom de Étienne-Émile BOURDIN, propriétaire demeurant à Saint-Jeanvrin. Autres noms cités: BOUTHILLIER; COUTANT; LAINÉ; FAUVELLE; JALLET; ANDRÉ; THABAUD; PIAT; GOZZOLI; LAPORTERRE; RIGODIN; PLANET; FIQUET; LOUVET; KOLLER; THIÉVILLE; DESMANÊCHES; GILLOT; ROCHUT; GERMAIN. Tampon du timbre et tampon du bureau des hypothèques.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Lançon-Provence / Année : 1872
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Louis Maximin DEPIERRAZ, fils de Jean Louis DEPIERRAZ, commis de 30 ans, né à Assens (Vaud, Suisse), et de Augustine Mélanie ETIENNE, 21 ans, est né le 3 juin 1872 à Lançon. On nomme Louis Antoine VASSY, adjoint au maire de Lançon, Marie Magdelaine JOURDAN, 66 ans, sage-femme de Lançon, et autres.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1872
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Conventions de mariage. Entre Jacques DELATROETTE, propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Martin-des-Besaces. Fils de Jean Baptiste DELATROETTE et de Madelaines DESCHAMPS. Veuf de Marie Victoire DELATROETTE. Et Désirée LEROYER, propriétaire cultivateur, demeurant même commune, veuve de Jean François BEAUJARD. Fille de Nicolas LEROYER et de Jeanne Françoise GAUTIER. Acte dressé par Me Auguste CATHERINE, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampons du timbre et du notaire. Couvertures cartonnées avec caractères imprimées aux coordonnées du notaire. Document reliés.

Localisation : Puessans / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jeanne-Françoise PIQUARD, épouse de Jean-Claude GAUDY, propriétaire vigneron à Puessans, et MM. Xavier, Émile, Auguste, Jean-Claude-Constant et Alphonse PORTIER, les cinq frères, cultivateurs à Villers-Grélot. On cite Stanislas BAUDIGNEZ (ou BAUDIGNY ?), Gérard MAÎTRE, Pierre DONY, Humbert PORTIER, François VILLAIN, Alfred DONY, feue Marguerite PIQUARD, et JEANNENEY. On cite d'autres noms, dont BOUVARD, demeurant à Avilley. Voir doc. 23894.

Localisation : Le Puy / Année : 1872
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph BRENIQUET, cultivateur au Puy, époux de Joséphine VILLAIN, et les frères PORTIER : Xavier, Émile, Auguste, Jean-Claude-Constant et Auguste, tous cinq cultivateurs à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : Ancey / Année : 1871
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage et succession de Claude CHAPOTOT, propriétaire à Ancey. Pour les héritiers; 1°) Jeanne CARRÉ, propriétaire, veuve de Claude CHAPOTOT, demeurant à Ancey. 2°) Jean Claude CHAPOTOT, propriétaire, demeurant à Ancey. 3°) Jules Isidor CHAPOTOT, demeurant même lieu. 4°) Jean ROUX, propriétaire, vigneron, demeurant à Ancey, représentant aussi, Catherine CHAPOTOT, sa petite fille, issue du mariage de Jean Baptiste CHAPOTOT, enfant de Claude CHAPOTOT, et de Catherine ROUX. Et, Jean Claude CHAPOTOT, et Jules Isidore CHAPOTOT, frères. Description des biens en partage. Tirage au sort, pour répartition des lots. Mention d'une pension pour la donatrice. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Document relié par couture. Voir doc. n°39013.

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de l'année 1871. Noms cités: GUERRIER; BRÉARD; LANOUE; RELIN; LORNE; ODIN; BOUDIN; LHOSTE; GLOIRY; LORIES; LECOMTE; BISSON; GOBRY; CHOSSEMIER; VARIS; CALLOT; ORLAY; LAFOREST; JACQUEMIN; MOREAU; BLOUCHOND; BOURGEOIS; GRELOT; POULAIN; LANOSSE; VINOUT; GOULEY; ROBBE; DUTELLLE; GRANDRUP; FOIRY; CLAUJARD; DUBOIS; MAUTILLAUT; DULLOT; MARNOT; GUON; CHASSEIGNE; CHALLU; PRIN; LANORIE; BOUDIN; COLLIN; THIRIET; LAROCHE; BEAU; BLANCHARD; THIBAULT; GRELOT; QUENOT; SAUSSIER; LAPOSTOLLE; LACOTTE; PARIS; DUTELLE; GRILET; CHAILLIÉ; CARRÉ; BOURRELIER; RABIAT; LAUGUILLAT; BRUÉNON; BLONDET; LEGROS; LORNE; FOIRY; HOUY; GOBRY; GATEAU; JACQUEMIN; MOGUETLERVIER; TOURNEUX; CHARON; BOULÉ; GIRARD; CLAUZARD; NALET; LECONTE; MERAT; ROY; AUCHET; POISSON; TAILLAUD; BLANCHARD; MASSUT; DAMOISEAU; SAVOURAT; COLLET; CHEVALLIER; POUARD; LACOTTE; CHALLIÉ; ÉGELEY; GUILLEMOT; POULIER; LANGE; ROBBE; DAJOU; RABIAT; CHAUSSEMIER; PIERRE; BISSON; BOUDIER; ARLAY; AUGES; MOUNIER; GUENOT; PRESTAR; VINCENT; BLONDET; REYMOND; BEGUARD; TREMPE; BULLIER; REYNARD; VIAULT; VITTARD; DAUSIÈRE; SAUSON; MALET; BORDIER; MERAT; GUTOIS; TAILLAUDIER; ALBAULT; MAUGIS; BRILLIÉ; DURLOT; DAUZIÈRE; CHALLIÉ; LAGUIDE; POISSON; GOULEY; POULAIN; PRESTAT; PELLETRAIS; RICHER; JOIN; GRILLER; CLAUSARD; VINCENT; REYNARD; MOLLAUD; LORNE; CHALLIÉRY; MAUGIS; THIRIET; BORDIER; JAUSSOIS; GRAMUS; FLIZOT; TOURNEUX; LEVIER; NAGUET; CHAPELOT; CLERC; RICHER; GUILLEMOT; GRELOT; MONERAT; BEGUE; DUBOIS; MÉRAT; VENET; BRULÉ; VIOT; MASSÉ; AUGER; TONNELIER; PRÉVOST; GISAUT; MARNOT; CLERGÉ; TOURNEUX; PAILLERET; MIORÉ; GRELOOT; ALBAUT; MIGNOT; JEANSON; BLIN; POULIN; CLAUSARD; BOSSUAT; FIGEAU; PELTRAU; ODIER; PRESTAR; PRIER; GRANGRUP; GOBRIS; SAVINIER; DAMOISEAU; DOUINE; MONTILLOT; RIGOLLAT; ALBAUT; GRAIN.

Localisation : Amiens / Année : 1871
Type d'acte : Donation entre vifs - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Un acte de donation passé devant maître Jumel, notaire à Amiens, par Mme Marie Elisabeth Christine Bullot, sans profession, demeurant à Poulainville, veuve de M. Pierre-François Deflesselle, ancien charron et culivateur, à M. Jean Chrysostome Deflesselle, ménager, M. Jean-Baptiste Honoré Dflesselle, sans profession et à sa mère, d'immeubles et de terres labourables.

Localisation : Vergoncey / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation, pour prêt. Par Joséphine BERNIER, cultivatrice demeurant à Vergoncey, au lieudit des Planches. Au profit de son créancier, Jean Marie BEAUMONT, cultivateur demeurant en la commune de Cagles (Ille et Vilaine). Signatures lisibles de THIERRY; Jacqueline BERNIER; LEDUC. Tampon du timbre.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de terre, située sur le territoire de Mesmont. Par Denis SAVEROT, fils, propriétaire-cultivateur, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Pour l'acquéreur, Jean BARABANT, propiétaire, demeurant à Mesmont. Origine de propriété; Aline GOUGET, épouse de Nicolas SAVEROT, ancien propriétaire, parents du vendeur. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Tampon de l'inscription au bureau des hypothèques de Dijon. Document relié par couture.

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation de prêt consentie au profit de Louis COURSIN, maréchal-ferrant, demeurant à Saint-Aubin-de-Terregatte, époux de Julienne LETRANCHANT. Pour leur créancière, Armandine LETRANCHANT, ouvrière de fabrique, demeurant à Nonnancourt, rue Hocquière, (Eure). Mention de l'affectation hypothécaire pour garantie de remboursement. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Aimé CHOISNES, notaire de Saint-Georges de Reintembault, arrondissement de Fougères, (Ille et Vilaine). Tampon encre du notaire.

Localisation : Amiens / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située sur le territoire de Poulainville. Par, Joseph CARILLIER, peintre en bâtiment, époux de Marie LIBESSAR(?), demeurant à Amiens, 42 rue Haute des Tanneurs. Acquéreurs, Auguistin Natalis POIRÉ, ménager, époux de Cornélie Osias MARCHAND, demeurant même commune. Autres noms cités, Florentin CANAPLE, couvreur et ménager, époux de Euphrosine HOUBRON. Acte dressé par, Marie François Paul HERBET, notaire à Amiens. Tampons du timbre et du notaire. Enregistrement transcrit au bureau des Hypothèques d'Amiens.

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le finage de Coulours. Par, Alixis Désiré MANIGAULT, cultivateur, demeurant aux Bas-Lainés, commune de Bourg-en-Othe. Pour les acquéreurs : Pierre Frédéric ROZÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant à Villefroide, commune de Coulours; Pierre André JOUAN, cultivateur, demeurant Fournaudin.; Florine Geneviève Éléonore DELAITRE, épouse de Frédéric PATENDRE, berger, demeurant Fournaudin; Louis Laurent Marcel DELAITRE, propriétaire, demeurant Fournaudin, se porte garant pour la dite dame PATENDRE, sa soeur; Marie Louise DELAVOIX, demeurant à Villesabot, commune de Coulours, veuve de Martin RICHER. Acte dressé par Me MOREL, notaire de Fournaudin, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny, Yonne. Autres noms cités : Victor Domingue SELLIER, propriétaire et Zéphirin MAUGIT, bonnetier, tous deux témoins requis demeurant Fournaudin. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampons du timbre, et de la conservation des hypothèques de Joigny. Fournaudin. Voir doc. n°39784.

Localisation : Oucques / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, située audit lieu "La Cigognolle", commune d'Oucques. Par, André Louis BENOITON, cordonnier et cafetier, époux de Octavie Élisabeth MIRANH(?), demeurant à Oucques. Acquéreur, Pierre Ange POULAIN, marchand de bière et propriétaire, demeurant même commune. Autres noms citées, Anne Louise BELLIER, épouse de Denis André BENOITON, parents du vendeur. Henri Éléonore BOGIEL, chirurgien, ancien propriétaire, demeurant à Orléans. Dame BARRICÉ. ROGIER, époux de Marie Anne MINIÈRE (MÉNIÈRE), demeurant à Oucques. Pierre Amédé ARCHEVÈQUE, marchand de bestiaux, époux de Anne Jeanne GABILLEAU, demeurant même commune. POIRIER. Acte dressé par, Me JAVOY, notaire à Ourques. Tampon du timbre. Tampon sec du notaire.

Localisation : Ancey / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'un pré dit "Pré Morelet", situé sur le territoire d'Ancey. Par, Jean PERRET, propriétaire vigneron, époux de Claudine DUBOIS, demeurant Ancey. Adjugé à Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Document lié par couture.

Localisation : Cormeray / Année : 1868
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Gilles DORÉ, propriétaire-cultivateur demeurant à Cormeray, avec son épouse Marie LORIN. Acte dressé par Me BARBÉ, notaire à Pontarson. Autres noms cités: ULANCHE; LECOMTE; DUVAL; MOISRON; GAZENZEL; HIRAU; LEMONNIER; LHOMME; BEUAFLS; HAMARD; COURSIN; JAUNET; BERTHELOT; PRIMAULT; LEROU; LEMOULAND; LEBRETON; DALLAIN; MENARD; MEIGNEY; AUBIN; CLOUARD; MONTJOIE; CUREY; LEFRANC; JANNET; CHEVALIER; MUNAUD; JAMES; VESSEY; VAILLEY; HETTRON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BARBÉ.

Localisation : Vermandovillers / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Poulainville, Rue D'En-Bas, et d'un terrain audit lieu "le Donjon", même commune. Par 1°) Hyacinthe HAUTOY, curé, demeurant à Vermandovillers. 2°) Honoré Clément MICHEL, instituteur, époux de Amélie Félicité HAUTOY, demeurant au faubours Saint-Honoré à Amiens. 3°) Louis Philippe Ismare BOULFROY, instituteur à Rainneville, époux de Marie Céline Théodorie HAUTOY. Pour l'acquéreur, Louis Irénée CANAPLE, MÉNAGER, demeurant à Poulainville. Signatures lisibles, MICHEL, l'abbé HAUTOY, Amélie HAUTOY épouse MICHEL, Marie C.T. HAUTOY, épouse de BOULFROY, BOULFROY. Rectifications et compléments, en marge du document. Tampon du timbre.

Localisation : F - Deux-Sèvres - Usseau / Année : 1868
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Toussaint ALLAIN, maire d'Usseau et propriétaire, demeurant à Antigny, et Pierre MANGOU, propriétaire à Usseau, époux d'Agathe BELLION. Devant maître BLAY, notaire à Mauzé. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Orne - Boucé / Année : 1867
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arsène CHATELAIN, propriétaire à Boucé, pour une portion de terrain dans le cimetière en vue de la sépulture de feu Marcel François Félix CHATELAIN, son frère. Document avec d'autres noms.

Localisation : Vulaines / Année : 1867
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de trois pièces de terre labourables par Paul RAVION et sa femme Felicité DERISEH à Julien LUQUIN.

Localisation : Montbéliard / Année : 1866
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Jean Baptiste RENAUD, père, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard, époux de Jeanne Baptiste Augustine GARNERET, demeurant à Montbéliard. Description et liste des biens. Établissement des différents comptes avant partage. Biens situés sur les territoires de Glainans, Anteuil, et Tournedoz. Pour ses héritiers, Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Jules Ignace Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Pont-de-Roide; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en droit, demeurant à Montbéliard. Autres noms cités, concernant (créance) : Jean François OUDRIOT, propriétaire, demeurant Pompierre. (donations) : Félix Nicolas GARNERET, frère de Mme RENAUD; Marguerite Julie GARNERET, femme de Victor Joseph CAILLET, propriétaire, demeurant à Vermondans. (actions en justice) : contre PARCHEMINY, propriétaire, demeurant à Vréville, commune d'Autechaux, près de Baume. Nombreux autres noms. Description d'une liste numéroté, d'observations. Tampon du timbre. Deux documents reliés. Signatures lisibles, RENAUD, Eugénie RENAUD, J.PINAIRE. Voir documents n°38194, 38196, 38202, 38226.

Localisation : Charézier / Année : 1865
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament d'Éléonor BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Lieffenans, commune de Charézier. Pour ses héritiers; Delphine BOULLIER, son épouse; Désiré BOULLIER, son neveu, fils de Félix BOULLIER, son frère, demeurant même commune; Jules BEL, son neveu, fils de Joseph BEL, de Clairvaux; Marie BEL, soeur de Jules BEL; Jérémie BEL, soeur de Jules BEL; Adolphe BOULLIER, fils de Pierre Marie BOULLIER, de Charézier; Auguste BOULLIER, fils d'Arsène BOULLIER, de Lieffenans. Autres noms cités, Jérémie BOURGEOIS, Auguste POULAIN, Claude Joseph JAVOUREZ, tous trois propriétaoires cultivateurs, demeurant Lieffenans, et Célestin SIMONIN, propriétaire demeurant à Châtillon, tous témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Xavier COURBET, notaire demeurant à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Tampons encre des avoués, Charles GAUTHIER, et Gustave LIEBAUD, tous deux de Lons-le-Saunier, (Jura). Voir documents n°38692, 38693, 38694, 38696, 38697.

Localisation : Largentière / Année : 1865
Type d'acte : Plainte - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Demande de monsieur Hauge MAIGRON, d'une estimation par des experts désignés par le tribunal de Largentière, d'un immeuble dépendant de la succession du feu MAIGRON, son pére. Afin d'estimer les biens et d'examiner la maison paternelle. Ce à quoi s'opposent les mariés NASCHALDE et Henrie MAIGRON, l'un et l'autre cohéritiés de la dite succession. Document sans signature , ni de tampon, ni de dâte. Il semble avoir été rédigé par un tiers, au profit de Hauge MAIGRON, en vue d'une requête contre les époux NARSCHALDE et MAIGRON, auprès du tribunal d'Argentière. Lettre manuscrite, rédigée sur feuilles libres.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1864
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance de Adèle LEBRUN, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour Alain BESSSARD, propriétaire, demeurant à Tournus, mandataire de Mme LEBRUN (mère). Autre nom cité, Pierre RIPER (RIPET). tAMPON DU TIMBRE.

Localisation : Bagneaux / Année : 1864
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Jean-Louis-Amand POULAIN, cultivateur demeurant à Bagneaux, avec son épouse Céline-Marguerite SIRRIAU. Autres noms cités: SIRRIAU; JULIEN; TIBURCE; LANOUE; BÈGUE; MARTEAU. Tampon du timbre.

Localisation : Dijon / Année : 1864
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Ancey et Mâlain, par Jean ROUX-CHAPOTOT, propriétaire demeurant à Ancey, au profit de Angélique PICOT, épouse de Auguste GIRARDOT, marchand de vin demeurant à Dijon, au petit Chantilly. Acte dressé par Me Victor GUIOT, notaire à Sombernon. Autres noms cités: ACKEIN; FOULLON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire GUIOT.

Localisation : Cerisiers / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terre sur le territoire de Vulaines, au lieudit "Les Minières". Par, 1°) Louise Aglaé MICHEL, épouse de Louis LEFORT, médecin, demeurant à Cerisiers (Yonne). 2°) Louis Théodore LACROIX, propriétaire et notaire, époux d'Armande Polixéne MICHEL, demeurant au Fournaudin, puis à Troyes. Le sieur LACROIX, est aussi mandataire d'Auguste Étienne Florimond DUPIN, employé à la Cour de Cassation et de son épouse Jules Louise Joséphine MICHEL, demeurant Paris; d'Anatole Théophile MICHEL, commis épicier demeurant Paris. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Vulaines. Autres noms cités : Louis LACROIX, fils, clerc de notaire, demeurant Saint-Martin-sur-Othe, mandataire de Edme Laurent Théophile MICHEL, pharmacien, et de son épouse Cécile Stéphanie COLLON, demeurant à Troyes. Acte dressé par Me VAILLANT, notaire à Saint-Martin-sur-Othe. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir document n°39749.

Localisation : Vulaines / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Vente de pièces de terre, situées sur le territoire de Vulaines-sur Vannes. Par, Pauline Sophie DUJEUX, propriétaire, demeurant à Vulaines-sur-Vannes, veuve de Louis Edme André DIÉS. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749, 68, 94, 95, 99.

Localisation : Fouchères / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vannes, aux lieudits "Les Minières, Le Berceau, et La Grayère". Par, Jean André Emmanuel HURPEAU, cultivateur, et Jeanne Hélène Eulalie BILLET, son épouse, demeurant à Fouchères, canton de Bar-sur-Seine. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Seine. Mentions de transcription et quittance, écrite en marge. Acte dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Chartres / Année : 1862
Type d'acte : Radiation d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Radiation d'hypothèque. De Pierre Florentin DORANGE, ancien cultivateur, demeurant à Chartres. Contre, les héritiers de Marguerite Caroline de la Fosse, veuve de Antoine de CHABON. Henriette de CHABON. Amédé Claude Thibauld POULLAIN, Comte d'Arsigny. Marie Ernest de CHABON, propriétaire. Autres noms cités, François Louis LEFEBRE DUBREUIL, propriétaire au Mans. BESSARD et VILLIEU, notaires à Nogent le Rotrou. FABREQUE, notaire à Chartres. Tampon du timbre. Voir document n°36161.

Localisation : Brezons / Année : 1861
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents et nombreux actes de droits relatif aux successions de la famille BADUEL. Documents en date de 1825 à 1861. Certaines écritures sont illisibles. Parmis les nombreux noms cités, notification de parentée entre, Pierre BADUEL, dit "BERTHOT", Guillaume DELCHER, et Maguerite BADUEL, sa femme, cultivateurs, au lieudit de "Roussenches, communes de Brezons. Jean CERON (CEROU), époux de Catherine BADUEL, cultivateurs même lieu. Les dites BADUEL, sont cohéritières de Magdelaine BADUEL, leur mère. Gabriel VIDALENE, cultivateur, au lieudit de "La Grange", même lieu. Pierre VIDALENE, et Marguerite VIDALENE, épouse de DURAND. Guillaume DELCHER, époux de Marguerite BADUEL, cultivateurs, habitants commune de Brezons. Jean CERON (CEROU), époux de Catherine BADUEL, cultivateurs, même commune, lesquels sont cohéritiers de Magdelaine VIDALENE (VIDALINE), leur mère, et de Pierre VIDALENE-FOUQUET, leur ayeul. Antoine BADUEL, cultivateur, demeurant même commune. Augustin REVEL, cultivateur propriétaire, demeurant au lieudit des "Roussenches", commune de Brezons, époux de Marguerite BADUEL, laquelle est la soeur d'Antoine BADUEL. Pierre BADUEL, dit "Jonardy", cultivateur, demeurant même lieu (1846). Jean BADUEL, cultivateur. Catherine BADUEL, épouse de Vincent VIDALÉNE (VIDALINE), cultivateur. Gabriel DELCHER, cultivateur. Jean DELCHER, cultivateur. Tous demeurant commune de Brezons. L'acte de référence, le plus lisible et intelligible, et une notification en date de 1861. A la requête de Marguerite BADUEL, et Augustin REVEL, son mari, cultivateurs, habitant au lieudit des "Roussenches", commune de Brezons, lesquels font élection de domicile en l'étude de Me Frédéric BONY, avoué, près du Tribunal Civil de Saint-Flour. Tampon du timbre. Voir aussi n°38600,602,613,614,615.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine HÉRARD (ou BÉRARD ?), époux d'Antoinette VENDE, propriétaires, et Clément PINATEL, propriétaire, tous de Saint-Just-Saint-Rambert. Par devant Antoine DUPLAIN, marchand, et Jean COMBASSON, tailleur d'habits, dudit lieu.

Localisation : Saint-James / Année : 1861
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation de prêt consentie au profit de 1°) Victor BESNARD, charron, demeurant à Saint-James. 2°) Armantine BESNARD, sa soeur, cultivatrice, demeurant même commune. 3°) Victor BESNARD, charron, et son épouse Mélanie Conception CALLÉ, père et mère des sus-nommés, demeurant Saint-James. Par les créanciers, Jacques, Emmanuel, Albert et Alphonse PORCHER, frères, et à Rosalmie Victoire et MArie PORCHER, soeurs, tous demeurant à Coglais, (Ille et Vilaine). Mention de l'affectation hypothécaire pour garantie de remboursement. Épinglés au document, une note de quittance timbré, par Emmanuel PORCHER, et un bordereau d'inscription d'hypothèque. Couverture près imprimée. Document cousu. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James.

Localisation : Saint-Georges-de-Reintembault / Année : 1861
Type d'acte : Production d'acte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décision de jugement, pour production d'acte, afin de procéder à la distribution d'acquisition. Concerne la succession de Joseph GUYAT, laboureur, demeurant Hamelin. Vente adjugé, par Me GEFFROY, notaire à Saint-James, au sieur Antoine CADOR, cultivateur, demeurant même commune. Autre nom cité, Toussaint PICHON, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Georges-de-Reintembault, canton de Louvigné-du-Désert, arrondissement de Fougères, (Ille et Vilaine). Joint au document, une petite note de frais, dû à, Me FONTAINE-LAPORTE, et à Me BATAILLE. Tampon du timbre. Voir document n°38651.

Localisation : Labeaume / Année : 1860
Type d'acte : Citation en comparae - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaïtre. Contre le sieur TOURRE (aîné), cultivateur demeurant audit lieu de "La Plaine", commune de Labeaume. Au profit de Jean Louis DELEUZE, propriétaire demeurant audit lieu de "La Jaujon", commune de Lablachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière.

Localisation : Bréal-sous-Vitré / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une ferme située à la rivière, commune de Bréal. Par, Jean Marie GONIN, meunier, Angélique Reine LOUAISIL, son épouse, demeurant ensemble au Moulins des Bois, commune de Bréal. Acquéreurs, René JAMAUX, dit COURTIN, propriétaire cultivateur, demeurant aux Feux-Vilaines, commune de Saint-Pierre. Clothilde PINOT, veuve de Michel BARRIER, propriétaire, demeurant au Port-Brillet, commune d'Olivet. Pierre RIVERON, aubergiste, et Thérèse MARTEAU, son épouse, demeurant à Bréal.Tampon de timbre fiscal. Entête de couverture au nom de l'étude de Me POUTEAU, notaire à Vitré (Ille et Vilaine). Document relié.

Localisation : Widensolen / Année : 1860
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre les enfants et petits enfants de François SEILLER et de Madelaine FORSTER. Concerne Anne Marie SEILLER, veuve de Joseph MEYER.

Localisation : Hamelin / Année : 1859
Type d'acte : État d'inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au bureau des inscriptions d'Avranches. Contre Joseph GUYOT, laboureur, demeurant Hamelin, et son épouse, Julienne JOUENNE. Au profit de Toussaint PICHON, propriétaire et cultivateur, demeurant Saint-Georges-de-Reintembault, Lauvigné-du-désert, (Ille et Vilaine). Tampon du timbre. Voir document n°38652, 38651.

Localisation : Souvigné / Année : 1859
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre: 1°) Pierre BERRY, journalier, fils de François BERRY, et de Madelaine DURIVAULT, demeurant au Rato, comune de Souvigné. 2°) Et Françoise VACHER, sans profession, fille de Pierre VACHER, et de Françoise BEAUD, demeurant même commune. Acte dressé par Me DEVALLÉE, et son collègue, notaires de Saint-Maixent, arrondissement de Niort, département des Deux-Sèvres. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir document n°39597, 39599.

Localisation : Ancey / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre et de pièces de vigne situées sur les territoires d'Ancey et Mâlain, par 1°) Nicolas NAUDET, scieur de long demeurant à Ancey avec son épouse Catherine RAGONOT, 2°) Jean CORNIS, mécanicien demeurant même commune avec son épouse Marie-Amélie RAGONOT, et 3°) Jean RAGONOT, plâtrier demeurant Fleurey-sur-Ouche avec son épouse Barbe BRETON. Acte dressé par Me Pierre-Édouard MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: DEREPAS; LARNOUBET; LENIEPT; DUPLUS; CARILLON; SIMÉON; LAVIELLE; BERTILON; THEURIET; LEFOL; MONOT; BAGONOT; MICHÉA; PANDOILLARD; MIOT; BARBENEYS; CHEVILLARD; FONTETTE; BABEL; BOUSSIÈRE; TIREVERT; DUBOIS; TRUCHOT; RAMEAU; BRETON; RÉMOND; SIRANDRÉE; MAIRES; COQUET; BIDAULT;ROBBIN; MARTIN; COIRET; LABOUREY; ROUX; GUENIN; GRENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire MEUNIER.

Localisation : Jublains / Année : 1859
Type d'acte : Radiation d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Radiation d'Hypothèque. Au profit de Pauline Thérèse GRASSIN, veuve de Joseph Pierre CHEVALLIER, propriétaire, demeurant à Jublains. Contre Louis René BELLAND, propriétaire, époux de Jeanne LASSAZY, demeurant audit lieu de Haut Clair, commune de Pirmil. Autre nom cité, LEPORCHÉ, notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Malzy / Année : 1858
Type d'acte : Projet de bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre la comtesse de HERVILLY et Julie HAZARD, veuve de Théodore MORLAIN, cultivatrice à Malzy.

Localisation : Cérilly / Année : 1858
Type d'acte : Présentation de compte - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Présentation de compte de tutelle de la succession de Charles DELAVOYE. Par, Auguste GATEAU, propriétaire et cultivateur, et Marie Clémentine BOUDROT, son épouse, demeurant ensemble au Vieux Verger, commune de Cerilly, la dite dame est veuve en premières noces de Jean Charles DELAVOYE. Compte de tutelle devant être rendu à Marie Clémentine DELAVOYE, épouse de François Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canton de Boeurs-en-Othe. Madame DELOVOYE, étant seule et unique héritière de son père. Description du compte. Acte dressé par Me Louis MELLIN, notaire à Cérisiers, arrondissement de Joigny, département de l'Yonne. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39796.

Localisation : F - Haut-Rhin - Colmar / Année : 1858
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean SCHERB, 27 ans, carrier, domicilié à Colmar, célibataire, né à Wihr-en-Plaine le 9 octobre 1831, fils de Daniel SCHERB et de Catherine SCHMITT. On cite aussi Jacques KERN, père et fils, et d'autres. Document en partie imprimé.

Localisation : Charézier / Année : 1858
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs et partage. Par Jean Louis VAUCHER,et son épouse Marie Jeanne LACROIX, propriétaire demeurant à Lieffenans (?), section de la commune de Charézier, canton de Clairveaux. Pour leurs enfants, 1°) Marie Victorine VAUCHER, épouse de Claude Jopseph RENAUD, propriétaire demeurant à Grillat, canton de Saint-Laurent. 2)° Marie Victorine VAUCHER, veuve de Pierre Germain BONNESSY (?), propriétaire demeurant à Boissia. 3°) Marie Stéphanie VAUCHER, épouse de Victor SICAUD, propriétaire demeurant au Picareau, canton de Poligny. 4°) François VAUCHER, propriétaire, demeurant commune de Charézier. Description des biens partagés. Autres noms cités, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent (Jura), mandataire de Léopold PICAUD, propriétaire demeurant canton de Voiteur et Julien CHATELAIN, époux de Constance PICAUD, de Victore Jacquin Louise PICAUD, propriétaire demeurant à Toulouse, canton de Séllières (Jura). Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Documents reliés.

Localisation : F - Finistère - Botmeur / Année : 1857
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Jean GOURMELON père, Louis GOURMELON, François GOURMELON, aubergistes, autre Louis GOURMELON, Allain GOURMELON et Jean GOURMELON fils, cultivateurs marchands à Botmeur, contre Jacques MARTIN, marchand cultivateur à Huelgoat. On mentionne les époux Joseph MADEC, de Botmeur, et autres.

Localisation : Marsangy / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de plusieurs pièces de terre, en nature de prés et vignes, situés sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne. Par, Benjamin Joseph PARIS, instituteur, et son épouse Séraphine Pauline MARCILLY, demeurant à Marsangy. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, cultivateur demeurant à Vulaine. Mention de plusieurs paiements en fin de document. Acte dressé par Me PATENÔTRE, notaire à Troyes. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Villemaur-sur-Vanne / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne, aux lieudits de Le Préau et Le Haut du Roy. Par, Louis Athanase CAMUT, propriétaire-cultivateur, et Appoline Exupérie BOUDIN, son épouse, demeurant à Villemaur, canton d'Estissac. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Croquis de répartition du cadastre. Mention en marge, quittance de Benjamin Hippolyte BOUDIN, propriétaire, cessionnaire d'une somme par transport. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Voir document n°39749.

Localisation : Vulaines / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terre labourable, située sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne, au lieudit "Les Riots". Par les consorts PAILLERET; 1°) Louis Benjamin PAILLERET, cultivateur demeurant à Villeneuve l'Archevèque. 2°) Gustave Savinien PAILLERET, célibataire, ouvrier charbonnier ferblantier, demeurant même commune. 3°) Louis Auguste Eugène (?), marchand de rouenneries, époux de Marie Adèle Sophie PAILLERET, demeurant Pouy, canton de Villeneuve l'Archevèque. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Origine de propriété :PAILLERET et PELLERIN, chacun pour un tiers. Sophie Marie BOUDIN, leur mère, épouse d'Étienne Savinien PAILLERET, cultivateur, demeurant Villeneuve l'Archevèque. Marie Anne Sophie LESOURD, mère de madame PAILLERET, et épouse de Louis Théodore BOUDIN, propriétaire, demeurant même commune. Document relié par couture. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Roigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Timbre de quittance de 10 cts, collé en marge. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vannes. Par, 1°) Vincent Victor ROBIN, vigneron, époux de Marie Suzanne Soulange DUPUIS, demeurant à Rigny-les-Ferron. 2°) Et Antoine Célestin PRINCE, aussi vigneron, époux de Bonne Léonile DUPUIS, demeurant même commune de Rigny. Pour l'acquérteur, Étienne Julien LUQUIN, père, propriétaire-cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Signatures visibles : Victor ROBIN, Célestin PRINCE, Susanne DUPUIS. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-les-Ferron, (Aubes). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître de Jean GOGNON, postillon demeurant à Saint-Étienne chez Ambrieux FAURE, entrepreneur de voitures publiques dans la même ville, pour une plainte de la part de la police du roulage et pour excédant de voyageurs. Acte d'assignation à comparaître ordonné par le procureur impérial près du tribunal civil de Saint-Étienne, et exécuté par Zacharie BERTHOLON, huissier près du tribunal de la même ville. Signature BERTHOLON.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Boisgervilly / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prisage et partage en 4 lots des immeubles dépendant de la succession directe de Catherine LE MÉTAYER, décédée il y a plusieurs années, entre Marie MOREL, sous l'autorité de Jean Baptiste GAREL, demeurant à 'Lévrard', commune de Boisgervilly - Monique MOREL, sous l'autorité de Charles LEFEUVRE, demeurant à Montauban-de-Bretagne - Jean MOREL, laboureur du 'Haut Grétay', commune de Boisgervilly - François MOREL, boulanger.

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1855
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage en deux lots. Par Marie Marguerite Rose GRANDON, propriétaire, veuve de Jean Isidore JOLLY, ancien vigneron, demeurant à la Poterie, commune de Saint-Lubin-des-Joncherets. Pour ses deux enfants, héritiers; 1°) Jacques Isidore JOLLY, ouvrier tuilier, demeurant même lieu. 2°) Désiré JOLLY, épouse de Pierre Justin FIQUET, ouvrier en laine, même commune. Les biens en partage (terres labourables), sont situés, commune de Saint-Lubin-des-Joncherets. Constitution de rente viagère pour la mère. Tampon du timbre. Acte dressé par Marie Joseph Jacques TERRIEN, notaire à Saint-Lubin-des-Joncherets, (Eure et Loire). Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Loc-Eguiner / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance établie par Yves GUEGUEN, cultivateur-propriétaire demeurant au lieu de Kgaradec, commune de Plounéour-Menez, avec son épouse Marie-Jeanne CAROFF, au profit de Marie ABGRALL et Alain TOUSSAINT, son époux. Acte dressé par Me DOLLARD, notaire à Landivisiau. Autre nom cité: LEJEUNE. Tampon du timbre. Signature du notaire DOLLARD.

Localisation : F - Doubs - Étupes / Année : 1855
Type d'acte : Plainte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plainte déposée auprès du procureur impérial de Belfort par David, Jacob et Moyse LEVY, négociants en grains et farines à Belfort, contre David PÉCHIN d'Etupes, qu'ils accusent d'escroquerie et qui aurait pris la fuite pour Le Havre, avec un passeport au nom de son frère Frédéric PÉCHIN, afin de s'embarquer pour le Nouveau-Monde.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1855
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de CERCUEIL, fabricant de laines teintes, etc., à monsieur DUMAS, sénateur membre de l'Académie. Avec très bel en-tête.

Localisation : Rouge-Perriers / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre en labour, située sur la commune de d'Harcourt. Par, Jacques Frédéric PINEL, tisserand, époux de Anastasie POULAIN, demeurant à Rouge-Perriers, canton de Beaumont-le-Roger. Acquéreur, Marie Louise MARAIS, s'occupant de ménage, épouse de Pierre Charles Félix BIENNÉ, propriétaire cultivateur, demeurant à Tournay. Autres noms cités, Romain Théodore PRÉVOST, cordonnier et François Cyprien SOLIGNY, perruquier, témoins requis, demeurant à Harcourt. Acte passé par, M CHEVALIER, notaire à Harcourt. Tampons du timbre et (tampon à sec) du notaire.

Localisation : Ancey / Année : 1854
Type d'acte : donation entre vifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation de Claude CHAPOTOT, propriétaire demeurant à Ancey, au profit de Jeanne CARRÉ, son épouse demeurant avec lui. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: VITU; LABOUREY; DURIS; GRUÈRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MEUNIER.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1854
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Pierre SEGUIN, cantonnier, demeurant à Mâlain, Fils de Jean SEGIN, propriétaire, demeurant à Auvillars-sur-Ouche, commune de Saint-Victor, et de Françoise ROUARD, épouse de ce dernier. Et la futur épouse, Claudine VALLOT, fils de Pierre VALLOT, propriétaire, demeurant à Saint-Victoir, et dame SEGUIN, épouse de ce dernier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Edme Ernest PERROTTE, notaire de Sombernon, arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

Localisation : F - Eure - Breuilpont / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Isidore MOULARD, journalier, sa femme Rosalie LEVILLAIN, de Saint-André-de-l'Eure, et Louis BREVILLE, propriétaire à Breuil. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1854
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Louis VILAIN, 28 ans, est décédé à Paris le 22 avril 1854. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Haut-Rhin - Altenach / Année : 1854
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plainte d'Anne Marie SIMON épouse de Joseph KREITER d'Altenach pour insultes , contre Barbe MURA épouse de Pierre BURTSCHY d'Altenach Témoins: Barbe GSCHWIND sage-femme, Jean BADER, Joseph LIBI de Strueth, Aloïse KOEGLER d'Altenach.

Localisation : Coutarnoux / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me Emile-Adolphe GAUTHERIN (?), notaire, résidant à Lisle-sur-Serein. Vente de terre labourable, (audit lieu la Plaine), de Edmée BOULMIER, veuve de Edme FAUCHE, demeurant à Coutarnoux. A, Edme JOSSERAND, tailleur de pierre, du même lieu. On cite d'autres noms, PEUT, François BARREY, Anne BARREY, François BUREAU, propriétaire, Jean PETIT, propriétaire. Document relié. Couverture papier bleu.

Localisation : Clerval / Année : 1853
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Gabriel FONTANIER, aubergiste demeurant à Clerval. Autres noms cités: FERRIOT; GRILLON; BOILLON; TISSERAND; DELACOUR; MARCHAND; THURIET; BRELET; PERRIN; CHAZOT; BARÇON; PONSOT; VONIN; BILLOTET; NEDEY; MORFAUX; AMIOT; NICOD; BERNARD; BRUNY; RAIN; POURTIER; CADOT; MATHIOT; GALLAINO; BOITEUX; BÉCHET. Tampon du timbre.

Localisation : Amiens / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un terrain, audit lieu "Le grand fossé", sur le territoire de Rivery. Par, Achille DÈCLE, propriétaire, demeurant à Amiens. Mandataire de, 1) Claude DÈCLE, propriétaire, époux de Marie Jeanne Hélène Rosalie GUILLAIN. 2) Victor DÈCLE, propriétaire, époux de Augustine FIRMIN. Tous trois demeurant à Amiens. 3) Alexandre DÈCLE, propriétaire, frère de Achille, demeurant à Paris. Acquéreur, Louis DOMON, horticulteur, demeurant au Petit Rivery. Autres noms cités, Jean Baptiste DELAPORTE, libraire, époux de Hortense CAUSTIER. Joseph DUCHENNE, constructeur de bateaux. Marie Pauline Dorlisa CAUTIER. Jean Baptiste DARRAS, ancien débitant de boissons, époux de Adélaïde Anastasie CAUSTIER. Acte dressé par Me BAZOT, notaire à Amiens. Tampons du timbre et du notaire.

Localisation : Sizun / Année : 1853
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage de biens effectué à la requête de Marie-Yvonne MER, veuve en premières noces de François-Marie ABGRALL, et Pierre-Marie GUÉGUEN, son second mari, cultivateur-propriétaire, demeurant tous deux à Sizun, et 2°) par Alain-Toussaint ABGRALL, mineur demeurant à Morlaix. Autres noms cités: PICHON; JONCOND; GUENGAM; KADAVAN; MARTIN. Acte dressé par le juge de Paix Sizun.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-François VALFREY, receveur de la navigation demeurant à Besançon. Autres noms cités : ROSE; LYER; BESSON; BRULARD; PELAY; CALLER; CORNE; CLERGER; CHATELAIN; LEFRANC; GIGANDET; VILLENEUVE D'AMONT; CRETIN; COMTE; BULER; BOURGEOIS; MONNERER; MOURCER; ROUGER; MILLERAND; CHATENOI; PEUREUX; BOUREULLE; JOUFFROY; PERNER; BIDERMANN; DEMONTROND; BARBIER; GILLARD; MONNIOR; PARIS; VAGNE; FOURNIER; MARGUE; FAURE; GARNIER; SENEVEY; PHILIPPENOT; FAIVRE; CHAPUISCIRCOURT; DOMER; VORGER; CIGNARD; PAPILLON; DORNIER; GUILLEMIN; BELIARD; FRACHARD; PIERRE; LEGER; PRETET; AMER; CHAVELER; BRUGNON; MONNERER; LYER; FALATIEN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes, département de l'Aube. Pour la vente de biens en nature de terre labourables, situés sur le territoire de Vulaines-sur-Vannes. Par, Edme Louis Hilaire GUIGNARD, charpentier, et son épouse Marie Julienne PARIS, demeurant à Rigny-le-Ferron. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines-sur-Vannes. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39796.

Localisation : Amiens / Année : 1853
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, clauses et conventions. Entre, Louis Casimir CANAPLE, tisseur. Fils de Jean Baptiste Louis CANAPLE, cultivateur et de Marie Geneviève Florentine DEFLESSELLE, demeurant à Poulainville. Et, Sophie Françoise BOURGEOIS, coupeuse de velours. Fille de Jean François Alexis, BOURGEOIS, cultivateur, mari de Séraphine PECQUET, demeurant à Saint Sauveur. Acte passé par Me VION, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges. Procès-verbal d'adjudicaton, de terre labourable, située sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne. Vendu par, Charles Cléophas PARIS, propriétaire, époux d'Anastasia Victoire NOËL, demeurant à Marcilly-le-Hayer, arrondissement de Nogent-sur-Seine. Adjugé à Étienne Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant Vulaine-sur-Vanne. Origine de propriété : Marie Exupéry LAILLAS, épouse d'Antoine Simon PARIS, meunier, père et mère du vendeur. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir document n°39749.

Localisation : Saint-Lager / Année : 1853
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Jean FONTENAS, rentier demeurant à Saint-Lager. Autres noms cités : CHALUMEL; BLAIN; BORDEAUX; CHASSANGEON. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1852
Type d'acte : Arrestation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement : 1, 50 m., cheveux et sourcils blonds, front et menton ronds, nez et bouche moyens, visage coloré, yeux roux Rapport d'arrestation concernant Madelaine MUNCK, née en 1834 à Kiffis (Haut-Rhin)

Localisation : Vulaines / Année : 1852
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Echange de biens entre M.Etienne Julien Luquin,sa femme Marie Catherine Marteau et M.Charles Marteau, sa femme Sophie Joséphine Euphrasie Liégeot

Localisation : Saint-Lager / Année : 1852
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Françoise GUILLERMIN, vigneronne demeurant à Saint-Lager. Autres noms cités : FONTENAS; PLACE; LAFOND; CHALUMEL; VARINARD; BLAIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Cantal - Saint-Mary-le-Plain / Année : 1852
Type d'acte : Contributions - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour la veuve Jean RESCHE, aubergiste, Adrien RESCHE, entrepreneur, André RESCHE, etc. Documents en partie imprimés.

Localisation : Paris / Année : 1852
Type d'acte : Mariage - Par - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage. Entre, Jean Jacques POULLAIN, employé, demeurant à Paris, 27 rue Thevenot. Fils de Jean Jacque POULLAIN et de Maruerite Rosalie GODARD, rentière, demeurant à Montfort-sur-Rilles. Et, Adélaïde Françoise MATHIEU, sans profession, demeurant à Paris. Fille de Jean MATHIEU, rentier, demeurant à Paris, et de Françoise Adélaïde JAMET. Autres nomsd cités, DEHON, tante de la future épouse, demeurant au n°13 passage de l'Industrie à Paris. Etienne François Victor GUÉRIN, notaire à Paris. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Verneil-le-Chétif / Année : 1852
Type d'acte : Arrêté de compte de tutelle - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arrêté de compte de tutelle. Entre Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, époux de Eugénie Victoire CHATILLON, demeurant à Verneil-le-Chétif, cette dernière veuve en premières noces de Claude François SIMONET. Et Victor CHATILLON, ébéniste, demeurant au Mans, rue Dorée. Mr Victor CHATILLON, nouveau tuteur, de Alfred Théodore César SIMONET, enfant issu du premier mariage de Damme GUILLOT, avec Claude François SIMONET. Autres noms cités, LMpuis Marie RIMBAULT, menuisier, et Louis Lucien ANDRÉ, chapelier, demeurant commune de Cérans, témoins requis. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUYAS, notaire résidant à Foulletourte, commune de Cérans, canton de Pontvallain, (Sarthe). Tampon à sec du notaire. Document relié. Voir n°37584, 37606, 37607.

Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Haut / Année : 1851
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1107 Concerne Madelaine TRESCH, veuve de feu Aloys BRUCKERT

Localisation : Saint-Maurice-en-Gourgois / Année : 1851
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procédure de compte et liquidation de la succession de Jean BADEL, époux de Marguerite RAVEL, tutrice de Marguerite BADEL, (la jeune), leur fille; André BADEL; fils, cultivateur demeurant au lieudit d'Antouilleux, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois, et Claude BADEL, l'ainé, tailleur d'habits, demeurant au lieudit de Couberette, même commune. Autres noms cités : Denis PERRIN, et Magdelaine FAURE, père et mère d'Antoinette PERRIN, ancien propriétaire). Nombreux autres noms, voir doc. Acte dressé par Jean AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1851
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Jean FONTANIER, propriétaire-négociant demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: BARBERET; BRELET; PONSOT; TISSERAND; THURIET; MARCHAND; DELACOUR; LANCHY; PERRIN; FERRIOT; FIÉLIN; ARNIOT; MERCIER; BOUJON; PULLAIN; CADOT; BRUNY; MATHIOT; ARBEY; BOUJON; MATHIOT; BONNEFOY; BERNARD; PONSOT; VONIN; RAIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Panges / Année : 1851
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par Louis BONY, manoeuvre, époux de Bernard DUVAL, demeurant Panges. Concerne leur propriété en nature de bâtiments d'habitation et d'exploitation, et en pièces de terres labourables. Pour leurs enfants; 1°) Pierre BONY, manoeuvre, demeurant à Panges. 2°) Jean Baptiste BONY, chapelier, demeurant à Paris, 30 rue Neuve Sainte-Mery. 3°) Claudine BONY, épouse de Félix Maximilien, voiturier, demeurant à Mâlain. 4°) Jeanne BONY, demeurant Panges. Divisier par lots, et description de chacun. Mention d'une pension annuelle et viagère, versée par les donataire aux donateurs. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFOUR, notaire de Saint-Seine-en-Montagne. Tampon encre du notaire. Autres noms cités, Antoine MORTUREUX, propriétaire et Benigne Antoine, Garde forestier, tous deux témoins appelés, demeurant à Panges. Document relié par couture.

Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Haut / Année : 1851
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Papier filigrané avec tampon. Voir doc. 1107. Concerne Madelaine TRESCH, propriétaire demeurant à Aspach-le-Haut, veuve de feu Aloys BRUCKERT (29 septembre 1851).

Localisation : F - Cantal - Saint-Mary-le-Plain / Année : 1851
Type d'acte : Contributions - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ensemble de pièces concernant Adrien RESCHE, entrepreneur, la veuve Jean RESCHE, aubergiste, et autres. Documents en partie imprimés. On cite d'autres noms.

Localisation : Mâlain / Année : 1851
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères publique, de divers objets mobiliers. Par, Pierre BONI, voiturier, demeurant à Mâlain. Lequel sera représenté par son mandataire, Paul RICHARD, étudiant, demeurant même commune. Joint au document, un certificat d'extrait du registre des déclarations préalable aux ventes de meubles. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Vulaines / Année : 1851
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Vulaines par Charles-Cléophas PARIS, cultivateur demeurant à Marilly-le-Bayer, au profit de Julien LUGNIN, cultivateur demeurant à Vulaines-sur-Vanne. Autre nom cité: BILLET. Tampon du timbre.

Localisation : Flixecourt / Année : 1850
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. Concerne une exploitation agricole (la ferme d'Étalminil), située sur le territoire d'Hocquincourt, Frucourt, Bailleux, Limeux. Par, Eugénie HESSE, veuve de Marie Joseph Auguste CROCQUOISON DE LA COUR DE FIEF, propriétaire, demeurant à Flixecourt. Preneur, pour 18 années, Éléonor Florentin ROUTIER, cultivateur, époux de Julie Augstine CROUTELLE, demeurant à Doudelainville. Autres noms cités, Séraphin MICHANT, clerc de notaire, demeurant à Hallencourt. Me NOBECOURT, notaire même commune. Pierre Louie POITOUX, instituteur et Jean Baptiste DEFAREY, cafetier, témoin instrumentaire, demeurant même commune. Document relié. Tampon du timbre.

Localisation : Vitteaux / Année : 1850
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation, concernant saisie arrêt et opposition. Par un jugement rendu par le tribunal de Commerce de Dijon, le 14 mai 1847, au profit de Jean Baptiste LECOMPTE, propriétaire demeurant à Vitteaux. Contre, Louis MONOT, aubergiste, demeurant à Mâlain. Acte dressé par M. Louis MICHEL, huissier, près le tribunal de première instance de Dijon, demeurant Sombernon. Signature lisible : Louis MICHEL. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terrain en jardin, situé sur le territoire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de Champagne. Par Jean François DELLEVAUX, propriétaire cultivateur, époux de Marie Françoise Magdelaine GIRAUDIER, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de Champagne, fils de Jean DELLEVAUX. Pour l'acquéreur, Antoine BONNAIRE, maître charron, demeurant même commune. Désignation des origines de propriété. Tracé du plan de la parcelle en dernière page. Autres noms cités, Jean François MADINIER, licencier en droit, demeurant Dardilly, et François DUCLOS, rentier, demeurant Écully. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à DARDILLY, canton de Limonest, (Rhône). Autre tampon, de Me BERTRAND-TAILLET, notaire à Paris. Voir documents n°38308, 38337.

Localisation : Paris / Année : 1850
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre François Ernest ROUX, négociant, demeurant à Paris, fils de Joseph C(?) ROUX, négociant, et de Thérèze Alexandrine Joséphine PLESSIS, demeurant à Dreux. Et la future épouse, Marie Appoline BLONDEL, demeurant à Paris, fille de Louis Paul BLONDEL, et de Madelaine Appoline LEROUX, ses père et mère décédés. Description de la succession BLONDEL et accord du conseil de famille. Autres noms cités, René Charlemagne BLONDEL, propriétaire, demeurant à Paris, tuteur de Melle BLONDEL. Jean René WALKER, agréé au Tribunal de commune de la Seine. Joint au document, deux copies, concernant une convention de paiement, par Me Jean René WALKER, avocat à Paris. Signatures lisibles, BLONDEL et WALKER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Cantal - Saint-Mary-le-Plain / Année : 1850
Type d'acte : Patente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de patentes d'entrepreneur de relais en faveur d'Adrien RESCHE (ou RECHE), entrepreneur à Saint-Mary-le-Plain, signées par BIROT, directeur des contributions directes à Aurillac. Documents en partie imprimés, etc.

Localisation : Poulainville / Année : 1850
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage des biens. De, Jean Louis SAUVÉ (père), propriétaire cultivateur, demeurant à Poulainville. Pour ses quatre enfants. 1) Pierre Louis SAUVÉ, cultivateur. 2) Félicité Prudence SAUVÉ, épouse de Ferdinand HANTOYE, maréchal-ferrant. 3) Marie Angélique Rosalie SAUVÉ, épouse de Jean Baptiste HARTMANN, aubergiste cultivateur. Tous demeurant à Poulainville. Acte dressé par, Me Casimir Florent JUMEL, notaire à Amiens. Un note de quittance en feuille jointe. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Saint-Jean-d'Assé / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de bâtiment, étable, écurie, champs, sur le territoire de Saint-Jean-d'Asse, audit lieu des Landes. Par, Jules Antoine BALIGAND, propriétaire cultivateur, époux de Jeanne Marie BIGOT, demeurant aux Champs Élizées, commune de Saint-Jean-d'Asse. Pour, Émilien BOURMAULT, propriétaire cultivateur, époux de Victorine LECOINTRE, demeurant à Lacroix-Vallienne, commune de Saint-Jean-d'Asse. Autres noms cités, Étienne François CAILLON, marchand, époux de Louise DORÉ, demeurant même commune, ancien propriétaire (Acte notarié de 1839). GOMEZ, demeurant Saint-Jean-d'Assé, mandataire de Louis DEZERRE, demeurant à Paris. Acte réalisé en l'étude de Me CHARPDELAINE, notaire à Saint-Jean-d'Assé, canton de Ballon. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Tampon de l'État des Inscriptions au bureau des Hypothèques du Mans. Documents reliés.

Localisation : Saint-Jean-d'Assé / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux formulaires imprimés, certificat de radiation. Conservation des hypothèques du Mans. 1°) Au profit de Jules Antoine BALIGAND, cultivateur, demeurant à Saint-Jean-d'Assé. Contre Émilien BOURMAULT, cultivateur, époux de Victorine LECOINTRE, demeurant même commune. 2°) Au profit de Louis DEZERRE, (et Mme De HOUILLON, demeurant à Paris. Contre Jules BALIGAND, cultivateur demeurant commune de Saint-Jean-d'Assé. Autre nom cité, Me CHAPDELAINE, notaire même commune.

Localisation : Montcuit / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Charles François Basile LECAPELAIN (ou LECAPLAIN), cultivateur à Montcuit, et Jean-Baptiste YON, charron audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Burnhaupt-le-Bas / Année : 1848
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean KUENEMANN, de Burnhaupt-le-Bas, sa femme Madelaine STROHMEYER, François Joseph KUENEMANN, Josué WAHL, propriétaire, et autres. Voir doc. 6610. On nomme François-Xavier HIGEL, huissier à Mulhouse. On cite d'autres noms.

Localisation : Dijon / Année : 1848
Type d'acte : Certificats de vie - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de vie (acte de naissance), de Germaine Marie Rose Élise GLEYZE, demeurant à Dijon, de Jacqueline GLEYZE, demeurant canton de Saint-Paul, et de Roger GLEYZE, demeurant même commune. Autre nom cités par un billet de note de naissance, Marcel MONY, né à Mâlain. Documents de formulaires imprimés. Tampons des mairies de Dijon et de Bouchet. Voir doc n°35631.

Localisation : Taconnay / Année : 1847
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de demande de procès-verbal, afin d'établir les origines de propriété concernant une haie mitoyenne, sur deux parcelles de terre. Entre, Jean Pierre CHAMBON, cardeur en laine, demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Et, Lucien BREDEAUTE, compagnon tallandier, demeurant même comune. Acte dressé par Jean Baptite Philippe VOILLAND, et Pierre RUSSIÈRE, notaires. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Liancourt / Année : 1847
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Marie Joséphine DELALAIN, épouse de Jean François POLLE (ou ROLLE ?), marchand grainetier et cultivateur à Liancourt, veuve en premières noces d'Anselme Antoine DENIN, maréchal ferrant à Liancourt. On nomme JOLIDON, notaire à Liancourt, ainsi que Marie Joséphine Clémentine DENIN, épouse de Julien Théodore TAINTURIER, cultivateur à Angicourt, et autres encore.

Localisation : Lain / Année : 1847
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre vifs, d'une maison et de terre situées sur le territoire de Lain. De, Germain JOYNON, propriétaire, et de Rosalie Gabrielle BAUMIER, son épouse, demeurant à Lain, canton de Courson. Pour, Louis Charles Théodore JOYNON, médecin vétérinaire, époux de Aline DESAINT, demeurant même endroit. Autres noms cités, Étienne BOISSEAU, propriétaire cultivateur et Louis PICHON, propriétaire et maçon, demeurant même commune, témoins requis. Acte dressé par Me Alexandre Émilien ROCHÉ, notaire, demeurant Ouaine, canton de Courson, arrondissement d'Auxerre. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Fleurey-sur-Ouche / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une pièce de vigne, située sur le finage de Fleurey-sur-Ouche. Par, André LEDOYEN, propriétaire, demeurant à Fleurey-sur-Ouche. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOLOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Fait à Ancey, chez Antoine MICHÉA, aubergiste. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture couleur, avec frises décorative.

Localisation : Poulainville / Année : 1847
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de l'héritage de Jean Baptiste BULLOT, de Poulainville. Entre, 1) Pierre François Casimir DEFLESSELLE, époux de Élisabeth Christine BULLOT, demeurant à Poulainville. 2) François Henri CANAPLE, charpentier, époux de Joséphine BULLOT. 3) Jean Auguste POIRET, cultivateur, époux de Bernardine BULLOT, demeurant à Poulainville. 4) Casimir BULLOT, coupeur de velours, époux de Adelaïde BULLOT. 5) Jean Baptiste COZETTE, carabinier au 23ième régiment d'infanterie légère en garnison à Saint-Denis, mandataire de (a) Jacques COZETTE, garde forestier, époux de Catherine Florentine BULLOT, demeurant commune de Pribemont (?), ayant trois enfants, Catherine Florentine, Édouard frédéric, et de Louis Fortuné COZETTE. Même mandataire, (b) Jacques Chrysostome COZETTE, domestique, demeurant à la ferme de Saint-Laurent. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par Me ALLART, notaire à Amiens. Document relié.

Localisation : Guiclan / Année : 1847
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance établie par Guyon POULIQUEN, cultivateur demeurant à Guiclan, avec son épouse Mari-Jeanne ABGRALL, et François-Marie ABGRALL, cultivateur demeurant à Saint-Sauveur et veuve de Alain ABGRALL, au profit de Marie-Yvonne LEMEV, demeurant à Saint-Sauveur et veuve de François-Marie ABGRALL. Acte dressé par Me LANDOREAU, notaire à Guimiliau. Tampon du timbre.

Localisation : F - Manche - La Rochelle-Normande / Année : 1847
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor VALLEE, cultivateur, fils de feu Louis Pierre VALLEE et de Madelaine Catherine BAILLIF, d'une part ; et Anne PLAINE, cultivatrice, fille de feu Louis Gilles PLAINE et d'Anne ROGER, d'autre part ; tous de La Rochelle-Normande." Par devant maître LEMONNIER, notaire à La Haye-Pesnel. On nomme Céleste-Anne VALLEE, sœur du futur, épouse d'Eugène LECHARPENTIER, ainsi que Grégoire PLAINE, frère de la future, Jacques-Marie DODEMAN et Louis ANFRAY, ses beaux-frères. Ainsi que Jean-François NELET, ancien notaire à La Luzerne, François GILLAIN, teinturier à La Haye-Pesnel, et un certain PINOT.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1846
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation de Monsieur Come Thomas Germain POULAIN à ses cinq enfants en l'étude de maître Domanchin.

Localisation : Sens / Année : 1846
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage des immeubles dépendant de la succession MARTEAU-FAYOLLE, propriétaire demeurant à . Autres noms cités: DOMANCHIN; CHAUBERT; PARCHEMINER; MATIGNON; BÈGUE; BOUDIER; BOPUDIN; BÉARD; BOUVIER; CHUABERT; DEROUELLE; LUBRAD; GATOUILLARD; MOSSOT; VILLIER; PEITPAS; BOURGEON; LAHAYE; BOUDÉ; COTTUA; DOINE; BEAUVAIS; CARRÉ; JARRY; GROZOT; VIOT; RICHARD; THEIRARD; GILLOPÉ; LIÉBAULT; CHAMBARD; FALINGRE; CORDAY; PLANCHET; GAILLARD; CONSTANT; COQUILLE; PLANCHY; BENARD; BEZANÇON; GUYOT; COUARD; LUÉBAULT; PASQUIER; MAILLE; LAILLY; COLLOD; GLANDY; CORNNAUT; SIMONNET; GAMBLIN; RATEAU; HUTIN; LEGRAND; LAHAYE; TRICHER; POULAIN; PATRIARCHE; MASSOT; MOUSSEAU; RETEL; BAUDRY; PRIEUR; HUOT; GARNIER; PROPRE; HACHE; BLONDET; GRASSON; BOGARD; JACQUESON; MATIVET; LAFORS; PATÎSSIER; SIVANNE; TAILLAUDIER; SAVARY; GAILLARD; GAUDERY; FLACY; RIDOUX; JAMES; CARETTE; LEROUX; DELÉPINE; SAUSSIER; SAVINIAT; PLANCHET.

Localisation : Vitré / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par les enfants BOURDIN, les 2/3 d'une pièce de terre appelée, le champ de la Duboisière, situé commune de Bréal. Acquéreur, Joseph AUBERT des Planches, demeurant commune de Brial. Autres noms cités, André BOURDIN, maçon, demeurant à Vitré, Marie BOURDIN, demeurant à Etrelley, Peroine BOURDIN, femme de Mathieu JADDE, cultivateur, demeurant commune d'Argentré, Françoise BOURDIN, épouse de Julien HUET, cultivateur, Me LAINÉ, notaire à Vitré (Ille et Vilaine).

Localisation : F - Aisne - Laon / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Victor Casimir FAGLAIN, propriétaire à Laon, et son épouse Léontine CARLIER. On cite d'autres noms.

Localisation : Digne-les-Bains / Année : 1846
Type d'acte : Procès - Pap - A4+ - 38 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de plusieurs documents concernant le procès DALMAS. Entre Antoinette DALMAS veuve MONFRAIX, propriétaire à Digne, et maître Antoine FRISON, avocat audit lieu. Concerne également César Caius Nutellus (ou Metellus ?) Tribonius MOURISARD, propriétaire cultivateur à Entraigues-sur-la-Sorgue, époux de Marie Anne MANOBRE, aujourd'hui à Valensole, Joseph EYRIÉS, ouvrier raffineur de sucre à Marseille, Dominique CONTE, propriétaire, COGORDAN, propriétaire, ces deux derniers à Oraison (?), ainsi que Joseph FRANOUX (ou GRANOUX ?) père, propriétaire, Jean-Baptiste Joseph YTARD (ou ITARD ?), notaire, François Georges VAHL, ébéniste, Jean-Baptiste CANTON, cafetier, Fortuné FORTOUL fils, avocat, Anne Pauline RAYMOND veuve FRISON, rentière, Jean-Baptiste Gabriel Désiré AILHAUD (ou AILLAUD), employé des contributions indirectes, Jean Louis CHEMIN, huissier, tous ces derniers de Digne, Louis Casimir ROCHEBRUN (ou ROCHEBRUNE ?), propriétaire aux Sièyes (?), Paul SEGOND (?), employé des contributions à Roujan, Magdelaine HUGUES, propriétaire à Oraison, veuve de Joseph MOISSON, fils de feue Suzanne PLAUCHUD et de Laurens MOISSON, Vital CONDROYER, avoué à Aix-en-Provence. On cite d'autres noms.

Localisation : Ancey / Année : 1846
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage par donation entre-vifs. Par, Anne PÉRARS, propriétaire demeurant à Ancey, et Louis CHAPOTOT, ancien vigneron. Pour leur trois enfants: 1°) Claude CHAPOTOT, propriétaire-vigneron. 2°) Jean Baptiste CHAPOTOT, aussi propriétaire-vigneron. 3°) Jeanne CHAPOTOT, épouse de Jean ROUX, vigneron. Tous demeurant même commune d'Ancey. Description de condition de donation. Document relié par couture. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlains. Tampon du timbre.

Localisation : Authiou / Année : 1846
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plainte pour outrage. Assignation à comparaître. Contre Pierre Claude SEURAT, propriétaire demeurant "Aux Brosses", commune d'Authiou. Par Nicolas MONSINJON, propriétaire, demeurant commune d'Authiou. Autre nom cité, Jean Pierre DUBOIS, huissier pès du Tribunal de Clamecy. Tampon du timbre.

Localisation : Montcuit / Année : 1845
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Charles François Bazile LECAPELAIN, de Montcuit, et François Julien LECAPELAIN (ou LECAPLAIN), de Saint-Sauveur-Lendelin, tous deux frères et cultivateurs. On cite les noms de LEGARDINIER, FREMOND et d'autres.

Localisation : Saint-Sauveur-Lendelin / Année : 1845
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Julien LECAPELAIN et son frère Charles François LECAPELAIN, cultivateurs à Saint-Sauveur-Lendelin. On trouve les noms de Marie VILLEQUIN (ou VILQUIN), Jean HARDEL, Marie GROULT, Guillaume LEGARDINIER, Pierre CAPELAIN, Laurent FREMOND (il est aussi question d'un lieu-dit nommé Le Jardin Frémond), Jean et Jacques LEGARDINIER, frères, etc. Voir doc. 22192 à 22195.

Localisation : Taconnay / Année : 1845
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Gabriel Pierre PAJOT, cultivateur, demeurant à Taconnay. Fils de Léonard PAJOT, cultivateur, et de Madelaine Chambon. Et, Anne BARON, demeurant même lieu. Fille de Antoine BARON, et de Anne GARSAND, propriétaires. Autres noms cités, Pierre BARON, propriétaire, oncle du marié. Léonard GARSAND, cultivateur, autre oncle. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Amiens / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et ses dépendances, situées 9 rue de l'aventure à Amiens. Par Jean Baptiste DEGLICOURT, propriétaire, époux de Louise Victoire GRENET, demeurant à Amiens, rue Caumartin. Acquéreur, Guilain François LECLERC, propriétaire demeurant à Amiens. Autres noms cités, sur note au crayon en page de couverture, DESMARET. COUVREUR. DERIENCOURT. Joint au document, notification du conservateur des hypothèques à Amiens. Anciens propriétaires, Claude Luce de CHAMBELLAN. Jean Baptiste PASSEL (VASSEL), époux de Marie Luce DUPUTEL. Alexandre Annibal ROUTIER de BULLEMONT. Lucie Jenny Joséphine PASSEL (VASSEL). Tampon du timbre. Tampon à sc du notaire, Me VION, demeurant à Amiens.

Localisation : Amiens / Année : 1845
Type d'acte : Cession d'usufruit - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession d'usufruits. Par Marie Anne TELLIER, ancienne jardinière, veuve de Louis ALOUX, demeurant au faubourg de Noyon à Amiens. Pour Séraphin Jean Baptiste ALOUX, garde forestier, demeurant au Hamel, canton de Corbie, arrondissement d'Amiens. Jean Baptiste Florent ALOUX, charcutier, demeurant à Neuville, dépendance d'Amiens. Madelaine Adélaïde ALOUX, épouse de Noêl Jean Baptiste THUILLIER, jardinier, demerant faubourg de Noyon. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire Me Casimir Florent JUMEL, demeurant à Amiens. Documents reliés avec couverture. Voir document n°37110.

Localisation : Bussy-la-Pesle / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Vente aux enchères publique, de pièces de vigne, situées sur le territoire de Mâlain. Par, Jacques VITU, propriétaire, demeurant à Bussy-la-Pesle, et son épouse, Reine GUICHOT. Pour l'acquéreur adjudicataire, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Autres noms cités : Claude Louis GUICHOT, et Catherine TROISGROS, père de la dame VITU, demeurant à Mâlain. Mention de la quittance, en marge. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Ancey / Année : 1844
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une pièce de terre à chenevière, située sur le territoire d'Ancey. Par, Jacques PROST, sabotier, demeurant à Ancey. Et Jean PROST, fils, ouvrier, sabotier, demeurant à Tryes, faubourg de Croncey. Lequel est mandataire de François MONOT, vigneron, époux de Louise DUPLUR (?), demeurant à Lantenay. Vendu et adjugé à Jean Baptiste ROUX, vigneron, demeurant Ancey.Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Document relié par couture.

Localisation : Plombières-lès-Dijon / Année : 1844
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, de divers pièces de terre, situées sur le finage d'Ancey et de Mâlain. Par, Jean-Antoine ANCERY, propriétaire, époux de Marie MICHÉA, demeurant à Plombières-lès-Dijon. Adjugé à Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Mention des origines de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain, arrondissement de Dijon. Document relié par couture.

Localisation : Montcuit / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste YON, fils de feu Pierre Guillaume YON, cultivateur à Montcuit, et Charles François Bazile LECAPLAIN (voir doc. 24213), cultivateur audit lieu. On cite d'autres noms, dont VILQUIN (= VILLEQUIN), HARDEL, LEBRUN...

Localisation : Cambernon / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Charles François LEGARDINIER, époux de Thérèse Victoire PACARY, journalier à Cambernon, d'une part, et, d'autre part, Charles François Bazile CAPLAIN, cultivateur, et François Julien CAPLAIN, sabotier, fils de feu Jean CAPLAIN, demeurant à Montcuit. On cite Jean LEGARDINIER, Philippe LEGARDINIER, Pierre LEGARDINIER, Guillaume LEGARDINIER, Catherine LEGARDINIER, épouse de Jean-Baptiste BERTIN, journalier à Cambernon. On cite d'autres noms.

Localisation : Foulognes / Année : 1844
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Attribution d'une rente annuelle perpétuelle et foncière au nom de Pierre VINTRAS, meunier demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me CORCHÉ, notaire à Liny. Autres noms cités: LEBRETON; GESLIN; THOMAS; CÉMOUIS; FAUX; AVELINE; BRISSON; POULLAIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Poulainville / Année : 1843
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre vifs à titre de partage. Entre, Pierre DEFLESSELLE, ancien charpentier, propriétaire, époux de Marie Joséphine POIRÉ, demeurant à Poulainville. Et, Pierre François Casimir DEFLESSELLE, charpentier demeurant au même lieu. Pierre François Sylvestre DEFLESSELLE, cultivateur, demeurant même commune. Fils des époux DEFLESSELLE. Tampon du timbre. Acte dressé par Me ALLART, notaire à Amiens. Document relié.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1843
Type d'acte : Transport de droits successifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de droits successifs. Par Pierre Aimé MATHELIN, propriétaire, greffier au Tribunal Civil de Saint-Étienne, époux de Marie Thérèse Antoinette GRANGÉ, demeurant à Saint-Étienne, 62 Rue de la Bourse. Et Pierre MATHELIN, imprimeur sur étoffe, époux de Marguerite CHAMP, demeurant à Neuville-sur-Saône. Pour Jeanne MATHELIN, leur soeur, épouse de Pierre CHAZALLET, restaurateur, demeurant à Lyon, 13 Rue Lainerie. Tous héritiers de Jean Pierre MATHELIN leur père. Autres personnes témoins appelés, Claude GIRAUD, voiturier et Mathieu MATHIAS, cultivateur, tous deux demeurant à Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Vulaines / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Martin MARTEAU, propriétaire demeurant à Vulaines. Autres noms cités: SAURY; LUQUIN; LAURY; DANIELLE; GAMBLIN; GATOULIN; CLERGÉ; BEAUX.

Localisation : Saint-Laurent-de-Terregatte / Année : 1843
Type d'acte : Titre nouvel - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Antoine AUMONT, François FRAULT, Jacques GOUBAULT, Ambroise GOUBAULT et François PONTAIX (ou POUTAIS ?), tous laboureurs à Saint-Laurent-de-Terregatte, d'une part, et, d'autre part, Julienne MENARD, épouse de Michel DAVY, maçon à Sougeal (?), Julien MENARD, laboureur à Aucey-la-Plaine (?), Pierre MENARD, laboureur à Pleine-Fougères. On cite d'autres noms.

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pont-sur-Vanne, par 1°) Paul-Joseph-Antoine de VATHAIRE, propriétaire demeurant à Pont-le-Roi avec son épouse Françoise MIRON, 2°) Louis-Henry-Napoléon VICOMTE DE SAÜN, propriétaire demeurant même commune avec son épouse Louise MIRON, 3°) CHarles-Victor MIRON, propriétaire demeurant même commune; au profit 1°) de Jean-Napoléon ROLLAND, cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne, 2°) Jean-Charles ROLLAND, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Philipe-Jules FRAPIN, notaire à Theil. Autres noms cités: COPPIN; RAVIER; GASSOT; POULAIN;GAUTHIER; LEROUSSE; RESSÉGUI; BARTHELEMY; GERMON; BOUCHER DE LA CHAPELLE; CALLOT; DUFRESNOY; PONTHEROY ; REGNIER. Document relié par coutures, et comportant trois feuillets libres (A4-). Tampon du timbre.

Localisation : Villers / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre labourable sur le territoire de Poulainville, audit lieu le Champ Pilote. Par, Maximilien BAILLEUX, meunier, époux de Rosalie Julie POIRÉ, demeurant à Villers-Bocage. Acquéreur, Pierre François Augustin POIRÉ, demeurant à Poulainville. Autres noms cités, Marie Rosalie BULLOT. Eustache René BÉNÉZY, ancien notaire et François SAQUIEZ, demeurant à Villers-Bocages, tous deux témoins requis. Acte dressé par Me OBRÉ, notaire à Villers-Bocage. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Vulaines / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal d'un cahier de charges édité par Me SOYER, notaire à la résidence de Rigny-le-Ferron, département de l'Aube. Pour une vente par François Hyacinthe HUTIN, tisserand et Marie Suzanne Julienne MALLEVILLE, son épouse, demeurant Vulaine-sur-Vanne. Vente de terre situé au lieudit "Le Roy", territoire de Vulaines. Pour l'acquéreur, Étienne Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant même commune. Document relié par couture. Tampon du timbre et tampon à sec du notaire. Voir document n°39749.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1842
Type d'acte : Ratification de rente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ratification d'une vente de quatre pièces de terre, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne. Par, Adeline Augustine BENARD, propriétaire, veuve d'Edme Émile GIRAUD, demeurant Rigny-le-Ferron. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, propriétaire, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Acte dressé par Me Pierre Louis SOYER, notaire de Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes, département de l'Aube. document relié par couture. Tampon à sec du notaire. Signature lisible du notaire. Tampon du timbre. Voir duc. n°39749.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Louis DOMANCHIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens. Vente de terre, par 1°) Jean Pierre BOUDAT, ancien conservateur des hypothèques de l'arrondissement demeurant à Auxerre. 2°) Nicolas BOUDAT, fils, conservateur des hypothèques à Bergerac (Dordogne). 3°) Zacharie BOUDAT, son épouse, demeurant au même lieu. 4°) Justine Honorine BOUDAT, épouse de Marie Oscard PINAUD, avocat à la Cour de Paris. Lesquels ont pour mandataire, Asène Euches Nicolas GONBAULT (ou GONHAULT), propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur, Étienne Julien LUQUIN, cultivateur demeurant à Vulaines. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749, 68, 96.