Localisation : Besançon / Année : 1914
Type d'acte : Acte d'aliénation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'aliénation, concernant la rectification du tracé d'un chemin rural, "La Péronstte". Ainsi que la vente d'un verger. Par Émile GROSJEAN, demeurant Lanans. Pour l'acquéreur, Eugène VERNIS, conseiller à la Cour, demeurant, 5 Rue des Chaprais, à Besançon. Formulaire imprimé d'acte d'acquisition, rectifié par le mot "d'aliénation". Tampon de la Préfecture du Doubs.

Localisation : Lanans / Année : 1908
Type d'acte : Locations - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs locations, dans les années 1894 et 1908. Concernant, appartements et propriétés; En 1894, un appartement et ses dépendances, situé à Clerval, pour le preneur, Émile JACOBÉE, receveur de l'enregistrement à Clerval. En 1895, un appartement à Arbois, par Jules GUYON, commissaire en fromages, pour le preneur, Eugène VERNIS, procureur de la République, à Arbois. En octobre 1895, engagement de THIEBAUD, envers Eugène VERNIS. En décembre 1896, par Eugène VERNIS, une remise attenante à sa maison, pour le preneur SCHELL, avocat à Baume-les-Dames. En 1897, baïl à moitié-fruits, entre Eugène VERNIS, et les preneurs, Albert, Charles, Alfred, et Marie VOYENET, fermiers demeurant à Lanans. En 1898, un appartement, situé rue de la Vieille Église, à Clerval, par le loueur, Eugène VERNIS, pour le preneur, ALLARDET, capitaine en retraite à Clerval. En 1899, un remise attenante à la maison d'Eugène VERNIS, pour le preneur, Alfred GALLIOT, représentant de commerce, demeurant à Baume. En 1901 et 1904, une maison située rue de la vieille Église, à Clerval, par VERNIS, pour le preneur, Antoine ESTÈVE, cordonnier à Clerval, époux d'Élisa FOURNIER. En 1802, Eugène VERNIS, loue à Delphin ROY, fermier, demeurant à Lanans, la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. En 1808, Eugène VERNOIS, (Juge d'instruction au Havre, demeurant 47 rue du docteur GIBERT), loue à Célestin ROY, cultivateur, demeurant à la sommesse (Doubs), la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38258, 38259.

Localisation : Arbois / Année : 1902
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconduction de baïl, par VERNIS, procureur de la République, demeurant à Arbois. Pour les preneurs, Albert VOYEUR (?), Alfred VOYENET, Marie VOYENET, fermiers demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, n° 38253, 38254, 38258, 38259.

Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudication. Vente en détail, de terres appartenant à Joséphine Jeanne Augustine PETITJEAN, épouse de Joseph Simon ROUSSEY, propriétaires cultivateurs, demeurant à Lanans. Origine de propriété. ROUSSEY, née PETITJEAN, fille de Françoise JOYENET (ou VOYENET), veuve de Pierre Joseph PETITJEAN, propriétaire cultivatrice, demeurant Lanans. Acquéreurs des lots : Auguste DUFAY, propriétaire négociant, demeurant à Lanans; PINAIRE, demeurant à Servin; PINAIRE, VREDOT, et PINAIRE (frère); Lacoste Arsène, propriétaire, demeurant à Villers-la-Combe, représenté par son frère, Eugène LACOSTE, propriétaire cultivateur, et PINAIRE (dit VREDOT); Arsène PERRETTE, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans; Hippolite et Adolphe GLORIOD (frères), propriétaires cultivateurs, demeurant Lanans; Léon IMBERDIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, propriétaire cultivateur, achetant pour Eugène VERNIS, procureur de la République, époux de Jeanne PINAIRE, tous deux demeurant à Arbois; Émile Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, et Jules PILLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Achille GAGEY, négociant demeurant à Lanans; Pierre MOUGIN, directeur de l'usine de Fallon, demeurant à Fallon, représenté par Victor Émile GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Rajouté au stylo bleu, sur la couverture "Vendu en 1919 avec la ferme". Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baumr-les-Dames (Doubs). Document relié. Tampons de l'avocat F.BOUGEOT, et du notaire Me DUFAY, tous deux de Baume-les-Dames. Voir document n°38244. Timbre de quittance, collé en dernière page. TaMpon de dépot de transcripion, au bureau des hypothèques de Baume-les-Dames.

Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de frais d'adjudication. Vente d'un labour, situé sur le territoire de Lanans. Par Émile DUTOUR, et son père, Eugène DUTOUR, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans. Pour l'acquéreur, Eugène VERNIS, procureur de la République, propriétaire, époux de Jeanne PINAIRE, demeurant à Arbois. Timbre de quittance collé. Tampon du timbre. Autre tampon, Me DUFAY, notaire à Bame-les-Dames. Documents collés. Voir documents, n°38259, 38261.

Localisation : Clerval / Année : 1891
Type d'acte : Locations - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différentes conventions de locations dans les années, 1882 à 1894. Par Jules PINAIRE, juge de paix, demeurant à Clerval. Pour les preneurs, (mars 1882) François GONIN, demeurant la ferme loué à Lanans, un domaine sur les territoires de Lanans et Vaudrevillers. (Octobre 1888), Charles PERNOT, coiffeur, époux de Marie HELLE, pour une maison située à Clerval. (Octobre 1890), Jérémie VOYENET père, et ses enfants, Ulyse, Albert, Charles, Alfred, et Marie leur soeur, tous résidant à Lanans, pour une ferme, située à Lanans. (Juin 1892), Claude François CURTY, propriétaire, cultivateur à Voillans. Pour un pré, lieudit "Sous la Tour" à Voillans. (Janvier 1893), Claude Joseph PONTHIER, demeurant à Clerval. Pour une propriété en nature de prés, située à Clerval. (Avril 1894), Joseph BLANCHOT, demeurant à Fontaine. Pour une vente de récolte d'herbes, vendu par Eugène VERNIS. Tampon du timbre. Signatures lisibles, PINAIRE, GONIN, PERNOT, HELLE, Jérémie VOYENET, CURTY, Josep PONTHIER (POUTHIER), Henry BLANCHOT. Voir doc. n°38252, 38255, 38263, 38267.

Localisation : Lanans / Année : 1885
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Jule PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pacifique TROUILLOT, cultivateur, demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, TROUILLOT. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128, 38129.

Localisation : Vergranne / Année : 1857
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour les preneurs, François et Joseph GONIN, demeurant à Vergranne. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, François et Joseph GONIN. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128.

Localisation : Clerval / Année : 1852
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pierre François PEGEOT, dit "Francillon", époux de Françoise COULON, père, demeurant à Clerval, époux de Victoire CHAUDOT, et Claude Joseph ROZ, fils. Tampon du timbre. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38127.

Localisation : Ornans / Année : 1848
Type d'acte : Actes de vente et compte - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes, procurations, et compte. Réalisés sur plusieurs années, 1832, 1835, 1835, 1848. Concerne Marie Théodore GROSJEAN, prêtre, professeur au petit séminaire d'Ornans, y demeurant. Lequel était successivement, mandataire de Henry Joseph GROSJEAN, son frère, époux de Augustune CARD, (1832); Puis de la veuve de Henry Joseph GROSJEAN, cité ci-dessus), 1835; Auguste GROSJEAN, cultivateur, demeurant à Lanans, neveu de Marie Théodore GROSJEAN. Autres noms citeé, Jean Claude Antoine SIMON, entrepreneur de bâtiments à Baume. Signatures lisibles, GROSJEAN, BASTIDE, SIMON. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.

Localisation : Luxiol / Année : 1846
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pierre François CURTY, demeurant à Luxiol, époux de Marguerite BARANT, cultivateurs. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE et de CURTY. Voir document n°38118, 38122.

Localisation : Clerval / Année : 1841
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange, d'une pièce de terre, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "La Croix". Par Sébastien Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. En contre-échange, d'une autre pièce de terre, en nature de champ, situé au lieudit "Aux prés Vion", sur le territoire de Lanans. Tampon du timbre.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans, consistant en maison, jardin, vergers, prés, champs, chevrières, aisances et dépendances. ParHenry Joseph GROSJEAN, propriétaire, ancien percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans, arrondissement de Baume-les-Dames, époux de Françoise Augustine CARD, demeurant à Bourg-la-Reine. Pour L'ACQUÉREUR, Jean Claude Antoine SIMON, propriétaire, ancien entrepreneur de bâtiment, demeurant à Baume. Description détaillé des biens. Tampon du timbre. Acte dressé par Auguste Joseph DUFAY, notaire à Baume, département du Doubs. Tampon à sec du notaire. Document relié. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265

Localisation : Besançon / Année : 1836
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Désistement de droit d'hypothèque. Par Aimé Alexandre de RAIMONT, fils, rentier, propriétaire, demeurant à Besançon, rue Saint Vincent. Contre Henri Joseph GROSJEAN, propriétaire, époux de Françoise Auguetine CARD, demeurant à Lanans, canton et arrondissement de Baume. Radiation d'inscription d'hypothèque. Tampon du timbre. Acte de Marie Joseph Louis CHALET, notaire à Besançon.

Localisation : Lanans / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un champ situé sur le territoire de Lanans, lieudit "À la Craie". Par Jean François BOBILLIER, cultivateur, époux de Claude Marie PINAIRE, demeurant à Lanans. Pour le l'acquéreur, Jean Claude Antoine SIMON, propriétaire, ancien entrepreneur de bâtiments, demeurant à Baume. Autres noms cités, Claude Joseph ANDRÉ, épicier, et François GUILLET, boulanger, tous deux témoins appelés, demeurant à Baume. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Auguste Joseph DUFAY, notaire demeurant à Baume.

Localisation : Lanans / Année : 1832
Type d'acte : Concervation des Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de la Conservation des hypothèques de Baume-les-Dames. Contre Augustin GROSJEAN, propriétaire. Et Henry Joseph GROSJEAN, son fils, ancien percepteur et propriétaire, demeurant à Lanans. Au profit de nombreuse personnes dont; Jeanne Pierette DEVILLE, veuve de Anatole Marie CHÉRY, notaire, demeurant à Besançon; Charles François Célestin RAIN, receveur de l'enregistrement, demeurant Lanans; Jean Hubert BELOT, inspecteur des domaines et de l'enregistrement, demeurant à Altkirch, (Haut-Rhin); Claude Antoine VAUBOURG, propriétaire, et praticien, demeurant à Baume; Alexandre de RAIMOND, fils, rentier, et propriétaire, demeurant à Besançon; nombreux autres noms. Tampon du timbre. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38266, 38269.

Localisation : Lanans / Année : 1831
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de la conservation des hypothèques. Pour Nicolas CARD, cultivateur, demeurant à Lanans. Autres noms cités, GROSJEAN; LEMOINE, notaire. Tampon du timbre. Voir document n°38221.

Localisation : Besançon / Année : 1831
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance hypothécaire. Au profit de Jacques SURRAUD, garde du génie, demeurant à Besançon. Contre 1°) Henry Joseph GROSJEAN, ancien percepteur des Contributions Directes, propriétaire, époux de Françoise Augustine CARD, demeurant à Lanans, canton de Baume-les-Dames. 2°) Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans, lequel est caution solidaire des mariés GROJEAN. Tampon du timbre. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38266, 38268.

Localisation : Lanans / Année : 1830
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition d'une maison, et d'un verger, situés sur le territoire de Lanans. Par Henry Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans. Des vendeurs, 1°) François Joseph BIDAL, époux d'Alexandrine GROSJEAN. 2°) Constand COINCENOT, époux de Marie Augustine GROSJEAN, propriétaire cultivateur. 3°) Pierre Joseph COINCENOT, époux de Jeanne Virginie GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Servin, canton de Baume. 4°) Marie Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans. 5°) Étienne Jules GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Étienne Jules GROSJEAN, Joséphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant Besançon. Tampon du timbre. Actedressé par Me Thérèse Auguste Joseph DUFAY, notaire à Baume. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265

Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1827, 1829). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (Décembre 1827), un champ, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Aux Corvées". Par Adrien Joseph HUGUENOTTE, époux de Hélène PINAIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lomont; (Mai 1827), plusieurs fonds, en prés et champs, situés à Lanans, lieudit "Malataché". Par Claude François PERRON, Adrien Joseph ANGUENOT, Claude Étienne VOINER, Claude Étienne PINAIRE, fils, Claude François GROSJEAU, vieux, Augustin GROSJEAN, Claude François GROSJEAN, jeune, Ignace BILLORS. Tous cultivateurs propriétaires, demeurant sur le territoire de Lanans; (Aout 1827), un pré, situé à Lanans, lieudit "En Combe". Par Jean Baptiste COLIN, propriétaire demeurant à Vaudrivillers. Et François Xavier COLIN, prêtre, demeurant à Baumotte, (Haute-Saône); (Novembre 1832), un champ, situé à Lanans dit "Le champ de Closé" et autre champ dit "En Clavière". Par Adjudication aux enchères, de Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans, y demeurant, et Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant à Gray; (Juin 1829), deux prés, situés à Lanans, dont l'un, au lieudit "Combe". Par Joseph FORIEN (ou VORIEN), propriétaire, époux de Véronique PERRETTE, demeurant à Vercel. Autre nom cité, Jean Joseph PERRIER, son beau-fils; (Février 1829), de fonds de terre, en nature de pré et de champ, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Lauchière et Courbesroyer" dit le champ Courbe. Par Antoine COEURDEVEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Hievre Maguy, canton de Baume, époux d'Anne Françoise CHOULET; (Février 1829), deux champs, lieudit de Trouvos, et Voies de Passarant, une chenevière, lieudit de "Belin", et un pré, lieudit de "Au Toroillot". Par Augustin GROSJEAN, propriétaire et cultivateur, demeurant Lanans, époux de Marguerite PINAIRE. Autre vente, rédigé sur le même acte, pour l'acquéreur, Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Il s'agit d'un champ, au lieudit "Entre deux bois", situé sur le même territoire. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Me Claude Joseph Alexandre ÉMERY, notaire à Vercel; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume; Me Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon fiscal sur chaque document. Voir documents n°Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.

Localisation : Lanans / Année : 1826
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1821, 1822, 1824, 1825, 1826). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (1821), Étienne Joseph ANGENOT, propriétaire, demeurant Lanans, canton de Baume, époux de Jeanne Claude PINAIRE. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Moulin"; (1822), Jean Claude DUFAY, époux de Jeanne Véronique PETITJEAN, cultivateurs, demeurant à la Combe Constantin. Pour trois champs, aux lieudits "Closey, Mauperrière-champ des Planches, Murgerot", situés sur le territoire de Lanans; (1822), Joseph GROSJEAN, cultivateur, à Lanans. Pour un pré, situé à Lanans, lieudit "Vivier"; (1824), Claude François GROSJEAN, cultivateur, demeurant Lanans. Pour la moitié d'un champ, situé même commune; (1824), Ceulle GUILLEMIN, veuve de Pierre François PETIT-HAGUENIN, et Joseph PETIT-HAGUENIN, son fils, cultivateur, demeurant Servin. Pour un champ, lieudit "En Marche", à Lanans; (1825), Claude François et Jean Baptiste PINAIRE, frères, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Lanans, et Jeanne Claude PINAIRE, épouse de Étienne Joseph ANGUENOT, propriétaire, cultivateurs, demeurant même commune. Pour un champ, lieudit "Sur le Tartre", ainsi qu'un pré, situé à Lanans; (1826), Françoise Adèle, Marie Josephe PERRIER, soeurs, Jeanne Alexis PERRIER, épouse de Pierre François PRALON, cloutier, tous demeurant à Vercel, et Jean François PERRIER, gendarme à Pontivy, (plus nombreux noms cités). Pour un champ, au lieudit "En Clavelière", sur la commune de Lanans. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Pierre François Joseph BULLIARD, et Claude François FAIVRE, notaires à la résidence de Baume et de Passarand, département du Doubs; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38249, 38247, 38265.

Localisation : Crosey-le-Petit / Année : 1823
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de fonds, en nature de champs, situés sur le territoire de Lanans. Par Claude François ANGUENOT, cultivateur propriétaire, demeurant à Crosez-le-Petit. Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, percepteur à Lanans. Tampon du timbre. Signature lisible, GROSJEAN. Tampon du timbre.

Localisation : Lanans / Année : 1819
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Lanans, au lieudit "Aux Combaux". Par Étienne Joseph ANGUENOT, époux de Jeanne Claude PINAIRE, cultivatrice, demeurant à Lanans. Pour l'acquéreur, Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Pierre Claude Célestin VERNIER, notaire à Ouvans; Jean Étienne VERNIER, juge de paix, et Claude Simmon BERCOL, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant à même commune. Signature visible, VERNIER. Tampon du timbre. Voir document n°38224, 38228.

Localisation : Servin / Année : 1815
Type d'acte : Marché et convention - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Marché et convention, faite entre Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Servin. Et Claude Joseph GROSJEAN, demeurant à Lanans. Signatures lisibles, PINAIRE, et GROSJEAN. Pas de tampon de timbre fiscal. Voir document n°38227, 38229.

Localisation : Lanans / Année : 17
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, plus la moitié d'un second, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Combe d'Or" et "Mialos". Par Jeanne Françoise COINCENOT, veuve de Jean Joseph CARD, et Claude François et Nicolas CARD, ses fils, demeurant à Lanans. Pour l'acquéreur, Claude Étienne PINAIRE, fils de Adrien PINAIRE, de Lanans. Autres noms cités, Adrien COINCENOT, de Cervin. Signatures lisibles, PINAIRE, et CARD. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Adrien Joseph PINAIRE, notaire à Lanans. Voir document n°38220.