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52 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38404 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1955
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de terres au lieudit "Champ Courtout", situés sur le territoire de Saint-Maurice-en-Montagne. Par René CHEVASSU, ingénieur, demeurant à Lons-le-Saunier. Lequel agissant pour les Chemins de Fer Vicinaux du Jura. Pour Paul Evariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice-en-Montagne. Et pour le compte de sa fille, Colette Geneviève BARIOD, épouse de Francis VUEZ, industriel, demeurant à Clairvaux-les-Lacs. Notation de l'origine de propriété. Acte dressé Me DORNIER, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Tampon à sec, et encre, du notaire.Transcription au bureau des Hypothèques de Lons-le-Saunier, par CLAUZE, le Conservateur. Document avec couverture pré-imprimée, B. BIBERON & Fils, Éditeurs, 334, Rue Saint-Honoré, Paris. Le texte est dactylographié. Le document cousu.

37179 - GRILLET ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1932
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait des minutes de jugement de la Cour d'Appel de Besançon (1932). Pour un jugement interjeté en 1899. Entre 1°) Mme veuve GRILLET, demeurant à Saint-Maurice (Jura), 2°) jeanne GRILLET, demeurant même commune, tutrice de son fils, Alphonse Alphonse. Héritières de Mr GRILLET, tailleur en son vivant. Et Paul BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Me KIEFFER, avocat du bareau de Besançon. Me VIEILLE-CESSAY, Me BRESSE avocat du bareau de Lons-le-Saunier. Tampons du greffe et de la Cour d'Appel de Besançon. Caractaires dactylographiés sur document reliés. Voir documents n°37159, 37168, 37171.

38469 - BARIOD ( Maire )

Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Factures - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Trois factures, pour BARIOD, maire de Saint-Maurice, (Jura). 1°) Facture de Louis FANETTI, entreprise de maçonnerie à Clairvaux-les-Lacs, avec timbre de 75 c. 2°) Facture de CAMELIN & MARTELET, Mécaniciens, "Garage moderne", à Clairvaux-les-Lacs, (Jura), avec ttimbre de 50 c. 3°) Facture de Paul LAMY, "Majestic Garage", 27, rue Richebourg & 11, rue Lafayette, Lons-le-Saunier. Agence PEUGEOT. Timbre de 30 c. Tampon de la Société Générale à Saint-Claude, (Jura), tampon "Pour acquis" du Directeur.

43206 - CLÉMENT ( propriétaire )

Localisation : Montmorot / Année : 1924
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Jean-Claude CLÉMENT, propriétaire demeurant à Montmorot. Acte dressé par Me MAITRE, notaire à Lons-le-Saunier. Autres noms cités: GROS; ROYER; GREBILLONS; GRENETTES; BUFFET; GUILLEMIN; FAUVEZ; BIDOT; MYET; GRAM; MANGIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

26303 - PERDRIER ( Notaire )

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne PERDRIER, notaire à Sombernon, Lucien FLEURY, de Langres, MONOT, marchand de bois à Baulme-la-Roche, VANIER, de Dijon, GALLOIS frères, de Blaisy-Bas, FELOT (?), président honoraire à Lons-le-Saunier, Henri TAILLEFER, Maria BONNET et autres.

38422 - PIERROTTET ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1922
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères publiques, d'une maison d'habitation et culture, située sur le territoire de Saint-Maurice, au lieudit "Au Village". Description et origine de propriété. Vente par Joseph Élie PIERROTTET, époux de Marie Constance ROUX, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Gaston Désiré BARIOD, mécanicien, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Timbre de quittance de 25 c. Tamppon du bureau des Hypothèques de Lons-le-Saunier. Écriture dactylographiée. Document cousu.

38409 - BRAILLARD ( Banquier )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bois, situé à Crillat, au lieudit "Sur le gros Gyps". Par Céline PIERROTTET, épouse de Gustave BRAILLARD, Directeur de la Banque Nationale de Crédit de Lons-le-Saunier. Pour l'acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Citation de l'origine de propriété.Acte dressé par Me Henri PERRIN, demeurant Clairvaux-du-Jura. Tampon encre du notaire. Tampon du dépot de l'inscription, au bureau des Hypothèques de Saint-Claude. Document cousu.

43208 - VALET ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Chilly-le-Vignoble / Année : 1917
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un pré au nom de Louis-Nicolas VALLET, propriétaire-cultivateur demeurant à Chilly-le-Vignolle. Acte dressé par Me MAITRE, notaire à Lons-le-Saunier. Autres noms cités: BUFFET; CLAVEZ; AIME; POURROT; ROZET; MAHON; BOIVIN; JOUANS; RENAUD; JEANTROUX; CHAMBERLAND; RAMEAUX; PERRIER . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37156 - TOURNIER ( Propriétaire )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terres, situées sur le territoire de Saint-Maurice. Par Nestor TOURNIER, Victor TOURNIER, Séraphin TOURNIER, tous trois propriétaires demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Joseph PIERROTTET, propriétaire demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, TOURNIER et PIERRETTET. Autre nom cité, Me DORNIES, notaire à Saint-Laurent. Tampon du bureau des hypothèques de Lons-le-Saunier.

5116 - RICHARDET ( cultivatrice )

Localisation : F - Jura - Vadans / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait de l'adjudication effectuée par Louise Alice PETIT, épouse du baron CERISE, Directeur de la Cie 'L'Union', domiciliés à Paris - Isabelle Emilie PETIT, épouse de Louis Joseph Florentin FAUCILLON, notaire à Lons-le-Saunier - Stéphane VILLIERS, inspecteur adjoint de la Cie 'L'Union' à Paris - Robert VILLIERS de Paris. Un champ au lieu-dit 'Champ des Pierres' à Vadans (Jura) est adjugé à Melle Mathilde RICHARDET, cultivatrice du même lieu.

35501 - PAILLARD ( Propriétaire )

Localisation : Vernantois / Année : 1909
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Sylvain PAILLARD, propriétaire demeurant à Vernantois, et Henri PAILLARD, propriétaire, demeurant également audit lieu. Plan du passage concilié, dans le document. Se trouve aussi la preuve de possession d'un mur (en devenir). Mur, devenant dans les années suivante, un sujet de conflit. Tampon de timbre fiscal et de l'enregistrement à Lons-le-Saunier. Voir les documents n° 35498, 35499, 35500.

37178 - TOURNIER ( Employé des postes )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1906
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange. Par les frères Nestor et Victor TOURNIER, demeurant à Saint-Maurice (Jura), ainsi que Séraphin TOURNIER, employé aux postes, demeurant Lons-le-Saunier. D'un champ situé sur le territoire de Saint-Maurice, audit lieu "Champ Courtoux (Courtout)". Et par Marie Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Pour contre échange d'un pré-bois situé sur le territoire de Crillat (Jura), audit lieu "Petits Essarts". Enregistrement fait à Clairvaux. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Anaïs BARIOD, TOURNIER. Voir document n°37166, 37167.

25465 - BRISEBARD ( Limonadier )

Localisation : Morteau / Année : 1902
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Ulysse BRISEBARD, cafetier limonadier à Morteau, époux de Zoé TISSERAND, ainsi que Albert et Jean-Marie FARNIER (ou ALBERT & FARNIER ?), négociants à Meursault, Claude BARNOUD, négociant à Lons-le-Saunier. Document en partie imprimé.

26820 - VÉRON ( Propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1895
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hortense Céline VÉRON, demeurant à Besançon, et son époux séparé Charles Pierre DUGAD, demeurant à Lons-le-Saunier. On cite d'autres noms.

35499 - PAILLARD ( Propriétaire )

Localisation : Vernantois / Année : 1895
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de non-conciliation. Entre, Sylvain PAILLARD, propriétaire, demeurant à Vernantois. Et, Constant PAILLARD, propriétaire, même lieu. Autres noms cités, Jérome GAUTHIER, avoué, demeurant à Vernantois, Henri DECOEUR, huissier, près du Tribunal de Lons-le-Saunier. Documents composés de deux assignations à comparaître et d'un billet (formulaire imprimé) de facturation de Lucien BOUDET, greffier. Tampons et timbres fiscaux. Voir document n°35498.

35498 - PAILLARD ( Propriétaire )

Localisation : Vernantois / Année : 1895
Type d'acte : Conciliation - Par - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant la propriété d'un mur mitoyen, et le dépot de pierres de maçonnerie. Entre, Sylvain PAILLARD, propriétaire, demeurant à Vernantois. Et, Constant PAILLARD, propriétaire, même lieu. Autres noms cités, Ernest BOURDON, juge de paix à Lons-le-Saunier, Lucien BOUDET, greffier, Me Henri DECOEUR, huissier, J. GAUTHIER, avoué, près du Tribunal de Lons-le-Saunier. Tampon de l'avocat GAUTHIER.

35396 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Louhans / Année : 1890
Type d'acte : Quittance et note de frais - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au profit de Sévère BARIOD, propriétaire à Saint-Maurier, par Félix et Jules GARAND. L'autre document, et une note de frais, concernant des transports (Année 1900). Plusieurs noms cités, Mme et Melle BARIOD, Roger, CHAGROT, CARNET, le docteur BOUCARD. Autres lieux nommés, Saint-Germain-du-Bois, Lons-le-Saunier.

6077 - GARADOZ ( propriétaire )

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1890
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Euphrasie GARADOZ, ainsi que PERRODIN, BLANCHARD, VUITTON, etc. Voir doc. 6069 à 6076.

37152 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1888
Type d'acte : Actes - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes concernant le patronyme BOULLIER. Il s'agit de ventes, droit de chasse, partage, et baïl, différentes dates, 1849, 1877, 1876, 1888, 1895. Noms cités, Félix BOULLIER, propriétaire demeurant à Charézier. Éléonore BOULLIER, propriétaire demeurant à Lieffenans (Jura) (1849). Célestin Désiré Aimé BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier et Jean François Dionis DAVID, propriétaire demeurant même commune (1876). Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentière, demeuirant Clairvaux et Désiré BOULLIER, propriétaire demeurant Charézier (1877). Désiré BOULLIER, Hippolite BERNARD, Adolphe BOULLIER, Honoré B.(?), Désiré GRANDVUILLEMIN, André REVERCHAN, Auguste BOULLIER, Éléonore SAILLARD, Gustave SAILLARD, Élie SAILLARD, Joseph JAVOURY, Théodory JAVOURY, Albain JAVOURY, Déonis SAILLARD, Léon BOULLIER, Théophile BOULLIER, Claude Charles BOURGEOIS, Jules SECRÉTAND, Auguste SECRÉTAND, Victore CLOSCAVET, Auguste CLOSCAVET, Émile BAILLY, Victor DAVID, Jules BENOIT, Grégory JAVOURY, Léopold BAILLY, Constant JAVOURY, Désiré JAVOURY, Constant David, Octavie FAIVRE, Sylvain BAILLY, Zélie GAINE, Félix BOURGEOIS, Jean GIRARD, Auguste BOURGEOIS, Émile JANAD (1876). Baïl sur le territoire des communes de Charézier, Lieffenans, et Charcier. Par Jules Ferdinand, propriétaire demeurant Crézier. Pour le preneur,Arsène BARRIOD, époux de Joséphine FAIVRE, propriétaire à Fontenu. Tampons de timbres. Ainsi que ceux des notaires Gustave LIEBAUD et de Charles GAUTHIER, successeur de CAMUSET, tous deux résidant Lons-le-Saunier. Voir aussi documents, n°37149, 37150, 37151, 37158.

38456 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1886
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification faite à Célestin Victor DAVID, propriétaire, demeurant à Charézier. À la requête de Célestin Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier, héritier de feu Désiré BOULLIER,son père. Lequel ayant comme avoué, Jérôme GAUTHIER, près du Tribunal Civil de Lons-le-Saunier. Concerne un jugement rendu contre DAVID. Tampon du timbre. Tampon de Me CHAUVIN, huissier à Clairvaux. Tampon de J. GAUTHIER. Cllés au document, deux timbres "Copies". Voir documents même famille, n°38451, 38452, 65, 70, 73.

36661 - CABAUD ( Brasseur )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1884
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation. Par l'emprunteur, Constant Aimable Ernest CABAUD, brasseur, époux de Marie Léonide Othilie GUILLEZ, demeurant à Lons-le-Saunier. Au profit du créancier, Eugène Hippolyte BLANCHARD, propriétaire, demeurant à Cesancey. Joint au document, l'inscription d'hypothèque au burean de Lons-le-Saunier. Tampons, du conservateur, du timbre et du notaire. Acte dressé par Me Maurice COINDRE, notaire à Lons-le-Saunier. Document relié.

37150 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement entre Célestin Désiré Aimé BOULLIER, propriétaire demeurant à Charézier. Et la commune de Charézier, représentée par Auguste CLOSCAVET, le maire de cette dernière. Concerne le paiement des dommages et intérets. Tampon du timbre. Trois timbres Copies. Autres tampons, celui de Charles GAUTHIER, successeur de CAMUSET, ainsi que celui du Tribunal de Première Instance de Lons-le-Saunier. Deux documents reliés, plus double page. Voir aussi documents, n°37149, 37151, 37152, 37158.

37173 - BERNARD ( Fermier )

Localisation : Charézier / Année : 1880
Type d'acte : Résiliation de baïl - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation de baïl. A l'encontre de Hippolyte BERNARD, fermier, dans le baïl à ferme de l'exploitation située à Charézier. Par le propriétaire, Désiré BOULLIER, demeurant même commune. Description de la convention prise entre les parties concernées. Inventaire. Quatre collées, trois de 50 ct, un de 10 francs (quittances). Autre nom cité, Me Gérome GAUTHIER, avoué. Tampon de l'avoué, Me Gustave LIEBAUD, de Lons-le-Saunier. Voir document n°37151.

38457 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1878
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Honoré BARIOD, et Évariste BARIOD, propriétaires, demeurant à Saint-Maurice, ayant comme avoué, Me BAILLY, du bareau de Lons-le-Saunier. Contre, Émile Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, ayant Me MALLET, comme avoué. Concerne une donation en partage. Signification de non-recevabilité de la demande en action juridique. Notification faite par Joseph Eugène BRÉGEOT, huissier-audiencier, au Tribunal de Saint-Claude. Tampon du timbre. Timbre de 50 c. collé sur page. Tampon de BAILLY, avoué à Saint-Claude. Voir documents même famille, n°38450, 53, 54, 55, 58.

37163 - ÉPAILLY ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1876
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré et bois audit lieu "Aux Pesses", situés sur le territoire de Saint-Maurice. Par 1°) Marie Élisabeth ÉPAILLY, veuve de Célestin PROST, propriétaire cultivateur, demeurant aux Petites-Ciettes. 2°) Joseph Hermand PROST, propriétaire et entrepreneur, demeurant même lieu. Ce dernier mandataire de Marie Adèle Eugénie PROST, veuve de Sylvain CHAUVIN, sa soeur, employée de magasin, demeurant à Lons-le-Saunier. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire culmtivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autre document, vente de bois et pâture, au même acquéreur par François Alexis ÉPAILLY, propriétaire et charron, époux de Marie Victorine BARIOD, demeurant audit lieu "Aux Petites Chiettes". Acte dressé par Me MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, à Saint-Laurent. Joint au document, un certificat du Conservateur des Hypothèques de Saint-Claude, de non-inscription. Autre document, un certificat du conservateur des inscriptions au bureau des hypothèques de Saint-Claude (1880). Tampon du timbre.

37160 - PROST ( Rentier )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1875
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification à Séraphin PROST, époux de Othélie GRILLET, rentiers, demeurant à Saint-Maurice. Concerne une vente grévée d'une pension annuelle et viagère. Au profit des mariés (parents de Joseph Olype PROST, leur fils) et Élie BICAT de Saint-Maurice. Autres noms cités, Émile Séraphin DAYET, huissier, demeurant à Saint-Laurent et Évarist BARIOT, propriétaire demeurant cultivateur, demeurant à Saint-Laurent, (Jura). Me MALLET, avoué demeurant Saint-Claude. Acte dressé par Joseph Eugène BRÉGERT, huissierprès du Tribunal Civil de Saint-Claude, demeurant Morez. Tampon du timbre. Joint au document une lettre des parents du vendeur (Séraphin PROST et Othilie GRILLET), notifiant l'accord pour la vente et bonne foi. Signatures lisibles, PROST et GRILLET. Voir documents n°37159, 37161, 37162, 37172.

37149 - SASSARD ( Propriétaire )

Localisation : Thoiria / Année : 1874
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament, inventaire et liquidation de reprise. De Adrien Célestin SASSARD, en son vivant, propriétaire demeurant à Thoiria, époux de Rose GOYDADIN. Légataire universel, Désiré Célestin Aimé BOULLIER, son neveu, propriétaire demeurant à Charézier. Autres noms cités, Gustave Joseph BOULLIER, clerc de notaire, demeurant à Clairvaux. Actes dressés par Camille RICHERATTEAU et Xavier COURBET, notaires à Clairveaux. Tampon du timbre. Ainsi que ceux des notaires, Gustavo LIEBAUD, Charles GAUTIER, tous deux de Lons-le-Saunier, Camille RICHERATTEAU, demeurant Clairvaux. Autre document joint, une renonciation à donation. Par Marie Joséphine SASSARD, veuve de Ysidore Félix BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier. Acte dressé par Xavier COURBET, notaire à Clairvaux. Voir aussi documents, n° 37150, 37151, 37152, 37158.

24875 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre le sieur DAGET (ou DAYET ?), huissier, Olympe PROST, épouse GRILLET (?), et Évariste BARIOD, sur une vente effectuée en 1872. Document établi à Lons-le-Saunier en 1878.

37159 - GRILLET ( Propriétaire )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1870
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Jean Humbert GRILLET (1870), en son vivant, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour les héritiers: 1°) Marie Élisa DAVID, veuve du défunt GRILLET, cultivatrice, demeurant à Saint-Maurice. 2°) Joseph Cyprien GRILLET, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. 3°) Eugénie GRILLET, veuve de Aimé BARIOD, propriétaire cultivatrice, même commune. 4°) Lucien BARIOD, mennier, demeurant à Saint-Laurent, mandataire de Jeanne Claudine BOURGAT, veuve de Maurice GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Autre nom cité, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Acte dressé par Me Félix Casimir CHAUVIN, notaire à Saint-Laurent. Autre document joint, concernant le partage testamentaire (1876) des propriétées de Ferdinand GRILLET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Noms cités, Évariste BARIOD, Éléonor BARIOD, Napoléon POUX (ROUX) menuisier à Saint-Maurice, Emmanuel BADOULIER, propriétaires cultivateurs. Inventaire des biens. Tampon de Me MILLET, notaire aux Petites-Chiettes, commune de Saint-Laurent. Autre document joint (1900), il s'agit d'une vente de pré et bois, situées sur le territoire de Saint-Maurice. Par Louis GRILLET, entrepreneur, époux de AngèleTOURNIER, demeurant à Dijon, 51 avenue de l'arsenal. Ayant comme mandataire, Paul MARTIN, secrétaire de mairie, demeurant Saint-Laurent. L'acquéreur dans ce second dossier est Paul Évariste BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice (Jura). Tampon du timbre. Documents reliés. Voir documents n°35158, 37160, 37161, 37162, 37171, 37159.

38363 - BOULLIER ( Propriétaire )

Localisation : Charézier / Année : 1867
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, de diverses parcelles de terrain, situées sur le territoire de Lieffenans, section de Charézier. Pour Jules Ferdinand BOULLIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lieffenans, section de Charézier. Avec la caution de Eugène BOULLIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lieffenans. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saunier, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu.

38392 - BARIOD ( )

Localisation : Jura / Année : 1867
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donationentre-vifs. Par Marie Françoise Ludivine GRAPPE, veuve de Pierre Joseph BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent, (Jura). Pour ses enfats, Sévère Auguste BARIOD, propriétaire, cultivaeur, demeurant à Saint-Maurice. Et Joseph Albert BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Marie Céleste BARIOD, et Juste Élisée BARIOD, fille de Mme veuve BARIOD, et soeurs des frères BARIOD. Désignation des biens, situés sur les territoires d'Ilay, commune de la Chaux-du-Dombief, Crillat, et Saint-Maurice. Partage par tirage au sort, répartition en deux lots. Noms des témoins appelés, Adolphe Maximin WAILLE, maître d'hôtel, et propriétaire, demeurant à Clairvaux, et Eugène François GUY, carreleur, demeurant à Lons-le-Saunier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Auguste TARBOURIECH, notaire à Lons-le-Saunier, (Jura). Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir les documents n°38383 à 38393.

38399 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1867
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête pour une citation à comparaître. Par Séraphine BARIOD, veuve de Pierre Irénée GRILLET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Contre; 1°) Jean Hubert GRILLET. 2°) Sévère BARIOD. 3°) Albert BARIOD. 4°) Emanuel GRILLET. 5°)Judith GRILLET, veuve de Claude TOURNIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. 6) Auguste TOURNIER, tous propriétaires, cultivateurs, dezmeurant à Saint-Laurent. Autre nom cité, Paul CARD, propriétaire, et ancien notaire, demeurant à Lons-le-Saunier, mandataire de Séraphine BARIOD.Expédition de minutes du greffe de justice, du canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Par Victor BONNEMIE, Juge de paix du canton, assisté de Charles Henri Augustin PROST, le greffier. Voir aussi, les documents n°38395 à 38400. (faire liaison avec série du n°38393).

38362 - SASSARD ( Propriétaire )

Localisation : Thoiria / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre labourable, située sur le territoire de Thoria, au lieudit du Trèlepré. Par Adrien Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoria. Pour l'acquéreur, Pierre Élysée BERRÉPIEN, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, François Désiré CHAUVIN, et François Eugène BENOIT, propriétaire, demeurant à Clairvaux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saunier, département du Jura. Tampon du notaire. Document cousu.

38691 - BOULLIER ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Charézier / Année : 1865
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament d'Éléonor BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Lieffenans, commune de Charézier. Pour ses héritiers; Delphine BOULLIER, son épouse; Désiré BOULLIER, son neveu, fils de Félix BOULLIER, son frère, demeurant même commune; Jules BEL, son neveu, fils de Joseph BEL, de Clairvaux; Marie BEL, soeur de Jules BEL; Jérémie BEL, soeur de Jules BEL; Adolphe BOULLIER, fils de Pierre Marie BOULLIER, de Charézier; Auguste BOULLIER, fils d'Arsène BOULLIER, de Lieffenans. Autres noms cités, Jérémie BOURGEOIS, Auguste POULAIN, Claude Joseph JAVOUREZ, tous trois propriétaoires cultivateurs, demeurant Lieffenans, et Célestin SIMONIN, propriétaire demeurant à Châtillon, tous témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Xavier COURBET, notaire demeurant à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Tampons encre des avoués, Charles GAUTHIER, et Gustave LIEBAUD, tous deux de Lons-le-Saunier, (Jura). Voir documents n°38692, 38693, 38694, 38696, 38697.

38724 - BARIOD ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1849
Type d'acte : Ventes et assignations - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, entre les consorts BARIOD, et DAVID. (1849), vente de droits sur une maison, située à Saint-Maurice. Par Aimé Casimir BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, époux de Marie Sophie David. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Sainr-Maurice. (1849), vente de tous droits sur une maison, située à Saint-Maurice. Par Frédéric DAVID, propriétaire, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD; (1849), rectification de qualité, pour Evariste BARIOD, contre autres consorts BARIOD; (1849), vente d'un pré et bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Jean Joseph BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant même commune; (1857), assignation par Jean Baptiste BARIOD, à Claude Marie DAVID, cultivateur, demeurant Saint-Maurice; (1877), assigation à comparaître, à la requête de Jean Baptiste BARIOD, pour Frédéric DAVID. Autre nom cité, Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saunier, département du Jura. Tampon du timbre. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 23, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

2404 - THIERRY ( )

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1838
Type d'acte : Payement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A propos de travaux relatifs au recueil et à la publication des documents inédits du Tiers-Etat, exécutés sous la direction de M. THIERRY. On trouve la signature de Jean YANOVSKI. Document en partie imprimé.

112 - CURTET Bon-Vincent ( revendeur )

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Dijon, Dôle, Pont-de-Beauvoisin, Lyon.

26563 - GAUTHIER ( ? )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1825
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne François GAUTHIER. Fait à Lons-le-Saunier. Document en partie imprimé avec signatures.

25628 - GUILLEMAND ( ? )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1824
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne GUILLEMAND (?), beau-frère de NOURY (ou HOURY, selon la signature ?) et frère Mlle de MAILLY. On cite Madame d'AGUENÊT (?), de Vesoul.

35044 - SUGNIAUX ( Marchand )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1823
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fourniture d'effets. De SUGNIAUX, marchand à Lons-le-Saunier, par monsieur de Saint-LÉGER à DAVID fille du geolier, pour Ferdinand SETING détenu à la maison d'arrêt du centre ville.

35290 - GAUTHIER ( Propriétaire )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1819
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour François GAUTHIER, propriétaire, demeurant Lons-le-Saunier. Quittance concernant la vente du Domaine de Puisin du même lieu. Autre nom, POLIER. Tampon fiscal.

39494 - BIDOT ( )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1803
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par Marie Thérèse BIDOT, propriétaire demeurant à Lons-le-Saunier. Pour le paiement d'un bail à Pierre Joseph FERRIER, cultivateur demeurant Seillière. Autres noms cités: Pierre François PETITJEAN, perruquier, et Jean PierreJOUFFROY, horloger, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Acte dressé par Me Jean Pierre JEUNET (ou JENNET), notaire à Lons-le-Saunier, (Jura).

2409 - VALETTE ( chef de bureau )

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1800
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Au citoyen VALETTE, chef des bureaux de la direction des contributions directes du Jura. On trouve la phrase : MORNAY aime l'argentÖ.

7681 - PERNOT ( ? )

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1794
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Désiré et Pierre PERNOT, de Lons-le-Saunier. Voir doc. 7660.

38734 - BARIOD ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1793
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1793), d'un pré-bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Claudine GRAND PERRIER, épouse de Jean François BARIOD-MATHIEU, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Antoine BARIOD-MATHIEU, de Saint-Maurice. Acte de Me Gaspard François RICHERATTEAU, notaire résidant même commune. 2°) Vente (1793), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant même commune. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux, sous le calendrier républicain, en la date du 25 Germinal de l'an 2. 3°) Pocès-verbal de constatation d'infraction (1794). Par Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice, sur un rapport du SAILLARD, garde-champêtre. Autres noms cités, François TOURNIER, Jean François BARIOD, Jean Marie GIRARD, tous propriétaires, habitants de Saint-Maurice. Concerne une coupe de sapin, sur le lieu des Essarts. 4°) Ratification de vente (1794). Par Jean Louis GOUTERET, demeurant Lons-le-saunier, veuf de Jeanne Claudine BARIOT. Laquelle était la fille de François BARIOD de Saint Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant même lieu. 5°) Partage (1795), de terre, champ et pré, situés au lieudit "Sur Saint Romain". Noms cités, MARNIX, Claude Antoine BARIOD, Célestin BARIOD, François BARIOD, Michel BARIOD, François GRILLET fils de Claude GRILLET. 6°) Vente d'un pré (1798), à Saint-Maurice, au lieudit "SOUS LA VILLE". Par Jacques ABRY, et Marie Agnès BARIOD, cultivateurs, demeurant à Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant à Saint-Maurice. Acte dressé par Joseph BARBIER, notaire à Clairvaux. 7°) D'un jugement en réintégration (1822), de Claude Étienne BARIOD, demeurant à la Grange-Brassu, commune de Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, et Pierre Iréné GRILLET, demeurant Saint-Maurice. Au sujet de la possession d'un pré, appelé "Pré sous la ville". 8°) Copies de délimitation de pré-bois (1829). Conclusions motivées (1830), concernant l'obtention de l'exécution d'une transaction faite entre les parties. Au sujet de délimitations. Lieudit cité, "Maréchet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur de Saint-Maurice. Lequel ayant Jea Scévole MATHIEU, comme avoué, séant au tribunal de Saint-Claude. Pour et contre, Me Joseph Constantin DUPARCHY, avocat des Sieurs Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS de Saint-Maurice. Tampon de Me Éloi BROCCARD, avocat à la Cour de Besançon. 9°) Constitution d'un nouveau avocat (1830). Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine e Daniel BARIOD-BRASSUS, propriétaires-cultivateurs, demeurant même commune. Licitation (1832), de maison, ainsi que vente de portion de jardin. Lesquelles sont situées sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant même commune. Pour Pierre Joseph BARIOD, demeurant aussi à Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes, (Jura). Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 36.

36555 - de COURTE ( Avocat )

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1709
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes concernant le testament de Jeanne MONIN, épouse de Claude de COURTE, conseiller du Roi. Pour ses héritiers, Philibert de COURTE, son fils, avocat. Ainsi que ses autres enfants, Pierrette, Nicolas, François et Jean Emmanuel COURTE. Il est a signaler, l'intérogation de l'auteur sur la particule nobilaire.

7660 - CLERGET ( châtelain )

Localisation : F - Jura - Gevingey / Année : 1689
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Claude CLERGET, (originaire ?) de Lons-le-Saunier, châtelain à Gevingey, et Claude MICHEL, dit PERNOT (?) le jeune, dudit lieu. On nomme Guillaume BOUILLON, Guillaume MAGNIN, Pierre MAGNIN, et autres. Voir doc. 7681.

24716 - REGNAULD ( Notaire )

Localisation : Conliège / Année : 1658
Type d'acte : Vente - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Joachim REGNAULD, de Conliège, notaire. Entre Guillaume BAULD, demeurant à Briod, et Anathoille GRIVEL, capitaine (?) à Lons-le-Saunier. On cite d'autres noms.

23859 - BORMONT ( ? )

Localisation : France / Année : 1535
Type d'acte : ? - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite un certain BORMONT (?) et sa femme Marguerite. Peut-être région de Lons-le-Saunier et de Salins-les-Bains (?).

25629 - GELOT ( Président de tribunal )

Localisation : Mâlain / Année : ?
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Isidore François Louis GELOT, né à Paris en 1850, président honoraire du tribunal civil, demeurant à Mâlain, et Xavier CAGNE, avoué à Lons-le-Saunier. On cite Soeur Constance LAGRANGE, religieuse à l'Hôtel-Dieu de Couches-les-Mines (Couches).

37167 - BARIOT ( Cultivateur )

Localisation : Jura / Année :
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs achats de terres concernant la famille BARIOT, plus spécialement Sévère BARIOT. Ventes : 1°) Par Émile Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, mandataire de Joseph Firmin GRILLET, propriétaire demeurant Saint-Maurice, détenu à Lons-le-Saunier. Pour une maison située même commune. Acquéreur, Jean Hermand BARIOT, époux de Marie Anastasie PROST, propriétaires cultivateur à Saint-Maurice. Documents joint, certificat du coservateur des hypothèquede Saint-Claude, ainsi qu'une note de compte. 2°) Par Auguste LESNE, propriétaire et rentier, demeurant à Saint-Maurice. Mandataire de Flavin Émile, Jules Elisée, Marie Adèle et Joséphine MALFROY, enfants de Séraphine LESNE et Jean Baptiste MALFROY, son époux, demeurant Saint-Maurice. Pour la vente d'un champ audit lieu "Sous la Savatte". Acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Joint au document, une quittance des vendeurs (avec timbre de 10 ct), ainsi qu'un exemplaire imprimé de paiement (avec timbre de 25 ct), au nom de l'étude de Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent. 3°) Par Mme veuve GRILLET, vente d'un champ audit lieu de Saint-Romain. 4°) Par Joseph Albert BARIOD, propriétaire demeurant en Anjou. 5°) Albert BARIOD (Frère du preneur), propriétaire demeurant à Menétru, (Anjou). Acquéreurs, Marie Élisa DAVID et Sévère BARIOT, propiétaires demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Amélie BARIOT, Hermand BARIOT, époux de Anastasia PROST, propriétaires cultivateurs demeurant à Crétu. Tampon du timbre. Voir document n°37166.

37158 - BOULLIER ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Charézier / Année :
Type d'acte : Ventes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ventes et constitution. Il s'agit de deux ventes. 1°) Par Camille GANDY, propriétaire cultivateur, époux de Appolonie BOULLIER, demeurant à Charézier. Et par Édouard BAILLY, propriétaire cultivateur, époux de Joséphine BOULLIER, demeurant à Vevy. Pour l'acquéreur, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier. Autres noms cités dans le troisième documents, Alexandre LOYEZ, avoué à Lons-le-Saunier. Gérôme GAUTHIER, avoué de Célestin Désiré BOULLIER, héritier de feu Félix BOULLIER, son père. CHAUVIN, huissier. Célestin Victor DAVID, propriétaire demeurant à Charézier. Tampon du timbre. Tampon de l'avoué LOYEZ. Voir aussi documents, n°37149, 37150, 37151, 37152, 37158.