Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Drancy / Année : 1972
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance des services rendus remise à Fernand Emile André FOURNIER, habitant Drancy, né le 9 mars 1909 à Villefranche, de Pierre Marcel FOURNIER et de Thérèse Caroline Berthe BILLOTTET, ancien cultivateur avant l'engagement. Beau document. On cite d'autres noms. Voir les doc. 6971 à 6974.

Localisation : F - Haute-Saône - Autrey-lès-Gray / Année : 1966
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Léon Eugène MOISY, propriétaire, ancien cultivateur, et Eulalie COLINET, son épouse, demeurant à Autrey-lès-Gray, d'une part, et Pierre CHAUVELOT, agriculteur au même lieu. On cite Lionel DUCLOUX, notaire à Mantoche, et un certain VINGERING. Document avec un timbre fiscal.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1955
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation de baïl de fermage. Par, Henri POILLOT, cultivateur, et Simone FAIVRE, son épouse. Propriété appartent à : la veuve NASSENOT, née Juliette LAUTREY, demeurant la Bonde, Edme BRET, menuisier, Mme BOUVET, née LAUTREY, demeurant à Paris, et Mademoiselle TOPIN, co-propriétaire, demeurant à Dijon. Second document, texte dactylographié. Autre nom cité, Henri BINE, demeurant à Dijon, Me ETRILLARD, notaire à Sombrenon. Documents épinglés. Voir doc. 35390.

Localisation : Dijon / Année : 1947
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de René HAILLOT, avoué à Dijon, pour ÉTRILLARD, notaire à Sombernon. Document dactylographié. On cite Marie Hélène Angèle GAILLOT (ou ANGELLE GAILLOT ?) épouse (ou veuve) de Pierre FAUCONNEY (ou FAUCONNET ?), Jeanne TROP (ou THRO ?) épouse MARINGER, et monsieur CHAMPONNOIS.

Localisation : Étalans / Année : 1946
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Narcisse CUSENIER, président honoraire du syndicat national du commerce en gros des vins, etc., est décédé à Paris le 3 juin 1946, et fut inhumé à Étalans. On cite les noms de VIEIL, BUMILLER, BAREAU, BREUILLÉ, BORSU, POURCHET, VORBE, MARMONIER, DUBOIS, RIGAUD, GOULU, COULIER, DERATHÉ, LECLERC, CUGNIER, SCHÜLLER, AUTHIER, TIÈCHE, COULOT, BRÜNDLER, COSTE, ROBERT, CHEVRIER, BOURIOT. Document imprimé.

Localisation : Paris / Année : 1945
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange de pièces de terre au finage de Courgenay. Entre d'une part, Pierre Hector MICHEL, cultivateur, et Angèle Yvonne GUILLARD, son épouse, demeurant tous deux à Courgenay. Et d'autre part, Maurice Jules DODU, industriel, demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: JAMET; BRAY; HALLARD; MARTINET; MARTIN; Hector Laurent MICHEL, propriétaire, demeurant Courgenay. Virginie Clémence HACQUIN; Me GÉRARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Juliette Virginie MICHEL; Me JACQUEMIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Louis hippolyte PIGEON, tailleur, demeurant à Paris; Armand Artudor MICHEL, marchand de nouveautés, demeurant à Planty;Onésime Polydor MICHEL, marchand forrain, demeurant à Courgenay; Me RENARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Georges Albert THIBAULT, négocieant en immeubles, demeurant à Paris; Gérard LASSER, cultivateur, demeurant à Courgenay; Anthime LASSER, demeurant à Rommilly; les époux CARRÉ-LASSER; les époux PISTAT-LASSER; les époux HENRIOT- LASSER; Just René LASSER; Maxime Auguste LASSER, demeurant à Nogent sur Seine; veuve CROISSANT née LASSER; les époux RICHE-LASSER; veuve FOURGEROUSSE née LASSER; Augustine BAYARD; Hubert COTARD, propriétaire demeurant à Courgenay, et son épouse madame GUILLOT; Henri Georges FOURRÉ et son épouse, Adèle Marie SIVANNE, demeurant ensemble à Soissons; Berthe Juliette CORNU et son époux, Pierre Maurice SIMONNET, cultivateur; Émma Marie SIMONNET; Alphonse VINCENT; Albert Germain DAVOINE; Gabriel Marcelline DIMANCHE. Document relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre et tampons à sec du notaire GAUMONT. Quittance de 50 centimes sur la première page. Feuille découpée au milieu du document. Voir doc 40070.

Localisation : F - Côte-d'Or - Bessey-en-Chaume / Année : 1944
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie Nicolle JOBLOT, sans profession, née à Pommard le 2 novembre 1863, y demeurant, veuve de Louis VAIVRAND, et Odile Andrée Louise Alphonsine ROUSSEL, institutrice à Bessey-en-Chaume, née à Charrey-sur-Seine le 17 mars 1903, divorcée de Jules BIDAUT. Idem entre ROUSSEL et Léonie GLANTENEY, née à Volnay le 25 mars 1873, servante chez BERANGER, entrepreneur de plomberie à Beaune, veuve de Louis NICOLET. Ibidem entre Victor MISSEREY, jardinier, domicilié à Cabourg, né à Pommard le 14 décembre 1903, etc. Doc. avec 5 timbres fiscaux.

Localisation : Paris / Année : 1944
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre Eugène-Victor BOURDIER, cultivateur demeurant à Courgenay avec son épouse Léonie-Julie JAMES, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: JAMET; HOUSSMAN; JULIEN; CHARPENTIER; IMBERT; PRÉAU; ALAIN; GRAND; FOUCAULT; PERROCHE; HUBERT; BOUDIER; LECOQ; AUSSIZE; BRAY; HALLARD; RIGOLAT; GERARD; PIGEON; ROBERT; BAUDOIN; JOZON; THÉODULE; COTARD; GUILLONNET; CASILE: TIBY; LAURY; GERARD; MALAPELLE; MILLAT; CALLOT; BLASQUE; GOBRY; LAGOGUEY; HACQUIN; MATHIEU; MASSON; GOUSSET; PERROCHE; GUERILLOT; JALLAIS; LUDOVICK; MANIGOT; RENVOYE; MARTINET; DÉSIRÉ. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1941
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Jeanne Pauline PATOUILLARD, veuve de Jules Simon BONNETON, et de Juliette Charlotte BONNETON, épouse de Félix GUILLAUMOND, géomètre, tous de La Ricamarie.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, au lieudit, "Le chemin de Maulny". Par Hubert Paul CALLOT, sans profession, demeurant à Courgenay. Au profit de Maurice Jules DODU, industriel, demeurant à Paris, boulevard Voltaire n°27. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: CALLOT Hubert Stanislas; Me SONNET et Me LESVIER notaires à Villeneuve l'Archevêque; Louis BOURGOIN, manœuvre, demeurant à Thorigny-sur-Creuse. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire GAUMONT. Document relié par coutures et rédigé à la machine à écrire. Voir doc.40070.

Localisation : Le Mans / Année : 1939
Type d'acte : demande de constrution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Demande d'autorisation pour lotir un terrain à usage de jardin. Par Maxime RICHARD, propriétaire, demeurant route de Ruaudin au Mans. Requête adressée au maire du Mans. Tampon du timbre.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1938
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alfred PORTIER, époux de Marie Francine Joséphine BOURQUE, et Jules PORTIER, époux de Juliette DUBILLARD, tous propriétaires cultivateurs à Villers-Grélot. Divers renseignements et noms. Document dactylographié. Voir doc. 23894.

Localisation : Paris / Année : 1937
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Veuve en premières noces de RAILLOT Albert et en secondes noces de BIGOT Sylvain.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1936
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie Nicolle JOBLOT, sans profession, née à Pommard le 2 novembre 1863, veuve de Louis VAIVRAND, domiciliée à Pommard, et Michel Alphonse ROUSSEL, propriétaire. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haute-Saône - Autrey-lès-Gray / Année : 1936
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri BOUILLOT, né à Autrey-lès-Grey le 27 mars 1883, marié à Alexandrine CONTET, née le 1 avril 1890 à Broye-les-Loups-et-Vertfontaine, et Léon MOISY, né à Autrey-lès-Gray le 25 août 1885, marié à Jeanne COLLINET, née le 28 janvier 1884 à Renaucourt. On nomme aussi Pétrus JOHANET, né à Béthonat le 18 mars 1890, marié à Marie HUGUES, née à Gray le 6 mai 1894, demeurant à Autrey-lès-Gray. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : État de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des frais dûs à Me PIOT, avoué, successeur de Me MIGNON, demeurant 191, rur Saint-Honoré, Paris. Autres noms cités, LOTH, GAUGRIS. Description des frais. Tampon du timbre. Tampon de l'avoué PIOT. Acte dactylographié. Filigrane trés net, en date de 1933.

Localisation : Courgenay / Année : 1934
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail et promesse de vente de Marthe Perroche (veuve de Georges Callot), Georgette Callot (épouse divorcée de Fernand Guerillot), Lucien Simonet au nom de Gaëtan Callot à Edmond Louis Jallais et son épouse Martie Pétronille Ludvik.

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1932
Type d'acte : Sommation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sommation de réalisation par acte authentique d'un acte de vente à la requête de Monsieur CAVILLOT

Localisation : Villiers-Louis / Année : 1931
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, au nom de Germaine HUOT, propriétaire demeurant à Villier-Louis. Acte dressé par Me LEFEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SAVOURAT; MALHERBE; LEFEBVRE; PERROT; FROTTÉ; POUILLOT; THIERRY; BARBOTTE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Bessey-en-Chaume / Année : 1931
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie Nicolle JOBLOT, sans profession, de Pommard, née le 2 novembre 1863, veuve de Louis VAIVRAND, et Odile Andrée Louise Alphonsine ROUSSEL, institutrice à Bessey-en-Chaume, née le 17 mars 1903 à Charrey-sur-Seine, divorcée de Jules BIDAUT. On nomme la veuve NAUDIN-BONNARDOT. Document en partie imprimé.

Localisation : Dijon / Année : 1930
Type d'acte : Transport d'Obligation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par Marie BRUCHON, sans profession, demeurant à Dijon, 5, avenue Villebois-Mareuil, veuve de Jean Baptiste CROZET. Autres noms cités, Louis LAMONTAGNE, garde-champêtre, et Victorine dite Marguerite GALLOIS, son épouse, demeurant à Dijon, 56, quai Nicolas ROLLIN. Tous deux débiteurs de Mme BRUCHON. NICOLAS, ancien notaire, demeurant à Dijon, 9, rue du Général FAUCONNET. Acte dressé par Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, et de R. HAILLOT, avoué, demeurant rue Vauban, 19 bis, Dijon. Documents reliés.

Localisation : Dreux / Année : 1930
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Monsieur Edouard COVILLOT concernant la vente des biens de Monsieur STOESSER

Localisation : Bretonvillers / Année : 1930
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Il s'agit d'une liste répertoriant des pièces de terres. Numérotation de 1 à 8. Plusieurs lieudit citées, Seignes du Crèt, Fontaine Boudot, A l'Entrée, La Pâture, Es Espesses, Le Vergeoulot, Les Fourbannes, Sous la Mu. Le document est dactylographié sur papier jaune. Le deuxième document est écrit au crayon. Brouiilon de comptes.

Localisation : Fournets-Luisans / Année : 1930
Type d'acte : Déclaration pour enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration préalable et ventes aux enchères d'herbes. Ventes d'herbes en 1930 et 1934. Actes rédigés par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Concernant, Paul REMONNAY, cultivateur, demeurant audit lieu de Lavet, commune de Luisans. Acquéreurs, Antoine CHOULET, Henri DOUZELOT, veuve BOISSENIN, Louis CUENIN, Albert CHOULET, Charles PETIT, Alix BOISSENIN, Charles COUR, Émile LAMBERT, Gaston CUENIN. Lieu des enchères, aux Fontenelles. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1930
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Marie-Antoinette Alexandrine GLOTTON, veuve de Jean-Baptiste BROCH, demeurant à Saint-Étienne. Belle calligraphie.

Localisation : Le Mans / Année : 1928
Type d'acte : Contrat d'exlotation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat d'explotation d'une carrière. Celle-ci située, audit lieu "aux Raineries", route d'Angers, commune du Mans. Conventions entre, Pierre EICH, propriétaire, demeurant 23 rue Lenoir au Mans. Et Léon ROUX, entrepreneur de transports, demeurant 111 rue du Miroir au Mans. Signatures lisibles. Tampons, du timbre et de André BOUTIER, Expert-Architecte, demeurant le Mans. Page dactylographiée.

Localisation : Varennes-lès-Narcy / Année : 1928
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre au nom de Antoine GIRAULT, propriétaire demeurant à Varennes-les-Narcy. Acte dressé par Me JOMIER, notaire à La-Charité-sur-Loire. Autres noms cités: HOTTE; MICHOT; BAUDRON; DESBARRES; GOUGNOT; MERY; FOURNIER; VASLOT; BLED; VEILLAT; GIGOT; GODET; CHÂTELET; LAPROYE; MATHEVET. Tampon du timbre.

Localisation : Anse / Année : 1928
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Jean-Claude BOISSONNAT, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GOUJON; CAILLOT; LACROIX; SABY; GIRAUD; CHERBLANC; FREROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henriette TRIBOULEZ, veuve PORTIER, demeurant Villers-Grélot, et Alfred PORTIER, dudit lieu. On cite Émile PORTIER et Eugène BÉVALOT, propriétaires audit lieu. Voir doc. 23894.

Localisation : Vanves / Année : 1926
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès, de Marcel Pierre Jean ALIX, employé de banque, demeurant n°66, rue Jean Jaurès, époux de Émilie Maria RITOUX (veuve en première noces de Édouart HÉMON, et en deuxième noces de ALIX), sans profession, demeurant à Vanves. Autres noms cités, Jean Marie ALIX, demeurant à Paris. Henri Pierre François BERNARD, propriétaire, demeurant à Châtres, Élisabeth Marie BERNARD, demeurant même lieu, tous deux représentés par Me Henri SÉNELLE, notaire demeurant à Paris. Alfred RIVIÈRE, employé, demeurant à Paris, créancier de ALIX. Édouard Jean HÉNON, fils de Mme ALIX. Vivtor Louis Ernest Marie BACHELIER, demeurant à Paris, créancier. Jean RITOUX, rentier, époux de Mme RITOUX, née CLAVEYROLOT. demeurant à Vanves, père de Mme Alix. GANTARD, architecte, demeurant à Soissons, créancier. Noël, gérant d'immeubles, demeurant à Paris, créancier. BERNARD, garagiste, demeurant à Vanves, créancier. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par Me BAUDOIN,notaire, demeurant à Vanves (Seine). Voir doc. n°35781.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1926
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cahier des charges, concernant la succession de Auguste DUCLOS. Conflit d'intéret entre, Marie Louise PERSONNENI, veuve de Auguste DUCLOS, ménagère, demeurant à Virieu-Le-Grand. Et François RIGOTTAZ, propriétaire,demeurant à Proveyzieu, commune de Contrevoz, tuteur des enfants de DUCLOS-PERSONNENI. Juliette Antonia DUCLOS et Louise Antoinette DUCLOS. Un jugement est rendu autorisation la vente aux enchères des bâtiments et sols. Désignation en quatre lots. Ces biens sont situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. Acquéreurs des adjudications, 1) Joseph Réney COMBAY, mécanicien, demeurant à LYON. 2) Marin Alphonse RICHARD, cultivateur, demeurant Saint-Martin-de-BAVEL. 3) Marins Frédéric MICHAUD, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, de personnes représentant le conseil de famille. Désiré RIGOTTAZ, employé des chemin de fer, cousin germain des mineures, ayant comme mandataire, Jules ARPARIN, coiffeur, demeurant à Virieu-le-Grand. Josette DUCLOS, veuve de Victor BRUNET, ménagère, demeurant à Druillat. Antonin FOLLIET, entrepreneur, demeurant à Virieu-le-Grand, parrain d'une des mineures. Louis CLERC, épicier, demeurant même commune, parrain de la seconde mineure. Tampon de l'acte de l'état civil. Autres tampons, de la conservation des hypothèques de Belley, du notaire Me Auguste MARCHAND. Timbre fiscal de 25 C. oblitéré. Une page jointe, sans texte, avec tampon du timbre et notification du nom de Mme veuve DUCLOS. Filigrane en date de 1922.

Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste CHARLOT, propriétaire à Gissey-sur-Ouche, époux de Marthe Marie FAIVRE, et Léon POURNIN, entrepreneur de serrurerie à Bois-Colombes. On cite d'autres noms. Document en partie dactylographié.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Pugieu, par Joseph-François GUILLOT, propriétaire-cultivateur demeurant à Virieu-le-Grand avec son épouse Rose-Jacqueline MONNET. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CHARVEYRON; BERGIN; JANDET; PIERRON; SALY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Lyon / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de vente au nom de Aimé-Jules GUILLOT, marchand de chaussures demeurant à Lyon. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BLANCHOT; LAZZARONI; MONNET; PLOTTIN; GUIMONT; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Courgenay / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont été procédées des adjudications de pièces de terre aux lieudits: "Le bois d'Iney", "Le chemin de saint-Maurice", " Le chemin de Mauny", "Les fossés du Preuil", à Georges CALLOT, maréchal ferrant, demeurant à Courgenay- "La Vignatte", à Eugène GABILLON, cultivateur, demeurant à Courgenay- "Le Tremblay", à Charles MONDEME, cantonnier, demeurant à Courgenay- et, " Le bois Ribault", à Jean-Pierre LANGRAND, manœuvre, demeurant à Courgenay. A la requête de Marie Augustine Léontine POTOUNIÉE, sans profession, demeurant à Giny les Nolles, veuve de Camille Jean Baptiste HUET, instituteur au primaire; et André HUET, marchand boucher, et Andrée RAMONET, son épouse, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque, rue Gambetta. Acte dressé par Me Jacques DUCHENNE, notaire, à Theil sur Vanne (Yonne). Autres noms cités: Jean Bapiste HUET, manœuvre et Hortense MASSON, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay; Me MOINET, notaire à Theil sur Vanne; Amance HUET; Raoul BARBARA; Me AUCLAIRE, notaire à Pont sur Yonne; Arthure GABILLON, cultivateur (décédé), demeurant à Courgenay. Signatures lisibles et tampon du notaire Jacques DUCHENNE. Signature: BÉRAUD. Document relié par coutures, avec tableau manuscrit récapitulatif de l'adjudication, à la fin de l'acte. Voir doc.40050.

Localisation : Tenay / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Marius LAZZARONI, ouvrier demeurant à Tenay avec son épouse Claudia GUILLOT. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: BLANCHON; COULON; PIERRON; MONNE; DUMOLLARD; JANTET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Tallans / Année : 1924
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Maria-Honorine-Émilie PORTIER, épouse de Paul-Eugène-Valentin BEVALOT, propriétaire à Tallans, ainsi que Alfred-Pierre Claude PORTIER, Alphonse et Constant PORTIER, de Villers-Grélot, Virgile BERCEOT (anciennement BERÇOT), Charles DONY, Justin QUINTERNET, Hortense PORTIER, et autres. Document en partie imprimé avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1924
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'une maison au nom de Louis-Maurice PREVOST, cultivateur demeurant à Noé (Theil-sur-Vanne). Autres noms cités: COCOT; DUCHENNE; MERCIER; BOUNEAU; VIDAT; TRUEST; BADELOT; MANNET; LONGUET; BULNEAU; MERAT; GENNETIER; COUREAU; LAMPACK; TRUCHY; LAUX; JOUILLET; GODARD; SOUFFLOT; DELAPAIX; MEIGNEU; MOINET; MATIGNON.

Localisation : Guainville / Année : 1924
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre entre Auguste-Louis NEZ, cultivateur demeurant à Guainville avec son épouse Noémie-Ernestine VOISIN, et François LECOMTE, cultivateur demeurant même commune avec son épouse Valentine-Florestine JONOT. Autres noms cités: MOREL; BUNEL; BÉRARD; BOUCHOUT; TOREL; GILLOT. Document relié par coutures.

Localisation : Charézier / Année : 1924
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl (relocation), de champs et prés, situés sur le territoire de Lieffenans, commune de Charézier, aux lieudits, "Pré Cornu, Les Besses, l'Yle Villot, L'Yle Barot, en Combe Dieu, etc". Par Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Charézier (Jura). Pour le preneur, Pierre MOREL, fermier, demeurant même lieudit. Tampon du timbre. Enregistrement à Clairvaux.

Localisation : F - Doubs - Valdahon / Année : 1924
Type d'acte : Emancipation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Emancipation de la mineure André CHAPUIS, née à Paris le 24 août 1905, de Léon CHAPUIS, propriétaire négociant, et de Marie Jeanne Eugénie VOUILLOT, demeurant à Valdhon. Document avec plusieurs noms dont : Léon CHAPUIS, Simon FERDINAND, etc.

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, au nom de monssieur GRILLET, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PINCZON DU SEL; GUERIN; GÉRARD; FOURNEAUX; BLONDEAU; PREVOST; DUPUIS; CHEMOLLE; VIOT; DELÉCOLLE; CHEVREAU; RENARD; AUBIN; FOURREY; VHEMOLLE; MARTEAU; MARQUIAUD; BARCELOT; HURPEAU; MICHAUT; SAVINIEN; RENVOYÉ; LHERMITTE; CORNAILLE; CARNOT. Tampon du timbre.

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne PERDRIER, notaire à Sombernon, Lucien FLEURY, de Langres, MONOT, marchand de bois à Baulme-la-Roche, VANIER, de Dijon, GALLOIS frères, de Blaisy-Bas, FELOT (?), président honoraire à Lons-le-Saunier, Henri TAILLEFER, Maria BONNET et autres.

Localisation : Courgenay / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit "Les Parts communales". Ala requête de François Joseph PERROCHE, marchand de peau, et Louis Eugénie JUY, son épouse, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Acquéreur, Georges CALLOT, maréchal-ferrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Albert Léon GÉRARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Carré MEUNIER; Alexis LAUSSIER; Camille Justin PERROCHE, régisseur des bâtiments et Jeanne Marie DELAMARRE, son épouse, demeurant tous deux au chateau de Castelnau, commune de Bharost (Cher); Me FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre noir du notaire GERARD. Document relié par coutures. Voir doc.40050.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Partage entre les consorts GRATTARD. Après les décès des parents les sieur et dame, GRATTARD-JEANDET. Pour leur enfants: 1°) Lucie GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod, canton de Champagnole; 2°) Marguerite GRATTARD, épouse de Léon Osias HUMBERT, employé à la Maison BOUVET, demeurant Champagnole; 3°) Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur demeurant à Sirod; 4°) Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KOCK, tonnelier demeurant à Champagnole. 5°) Louise GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod. Descrition de la masse des biens en partage. Répartition par lots. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Me FURGINÉ. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir document n°39478, 39479, 39480, 39482, 39483, 39485, 39486, 39487.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chissey-les-Mâcon / Année : 1921
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Octave GUILLOT, clerc de notaire à Bouilly, et André MOREL, cultivateur à Chissey-les-Mâcon. On mentionne également François CHEVROT, cultivateur à Chissey-les-Mâcon, etc.

Localisation : Courgenay / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudit, "La Vignatte", faîte à la requête des protagonistes suivants: Ernest Henri PERROCHE, entrepreneur en maçonnerie, et Justine Eugénie MALAPELLE, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay; Camille Justin PERROCHE, régisseur, et Jeanne Marie DELAMARRE, son épouse, demeurant tous deux à Castelnau, commune de Plou (Cher); Louis Désiré JUCHAT, garde particulier, demeurant à Saint-Cyre-les-Colons (Yonne), veuf de Marie Louise CARDY. En faveur de Georges CALLOT, maréchal ferrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: HALLARD; Alexis CALLOT; Eugène CALLOT; Mathie Ernestine Antoine CAYEUX, en son vivant demeurant à Courgenay; Vulfranc Achille PERROCHE. Signatures lisibles et tampons encre violet du notaire SONNET.Document pré- imprimé, relié par coutures. Tableau manuscrit au dos de la couverture. Voir doc.40050.

Localisation : Felletin / Année : 1920
Type d'acte : Naissance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le 11 juin 1920 à Felletin est née Marcelle-Jeanne BALLOT, fille de François BALLOT et de Marie-Louise RICHARD, tapissiers dudit lieu. Bulletin en partie imprimé délivré en 1922.

Localisation : Courgenay / Année : 1919
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au lieudit Pré-Fontaine. A la requête de Claire SAVINIAT, célibataire majeure, propriétaire, demeurant à Paris, avenue d'Orléans, n°49. acquéreur, Georges CALLOT, maréchal férrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Henri GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CONFLAND; Prudent CALLOT, finage de Courgenay; Louis Hilaire SAVINIAT et Claire Zelmie HARDY, père et mère décédés de Claire SAVINIAT, demeurant tous deux de leur vivant à Courgenay; Madame BRÉARD, veuve de monsieur HARDY; Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre noir du notaire Henri GÉRARD. Document relié par coutures.Voir doc.40051; 40052; 40063; 40064.

Localisation : Aube / Année : 1918
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de mariage entre, Paul Joseph Antoine ESTACHY, né à Ville-sous-la-Ferté. Fild Jules Frédéric ESTACHY, et de Irma Rose NOBLOT. Et la future épouse Marguerite Marthe COMPAGNOT, demeurant en Haute-Marne. Fille de ADOLPHE aUGUSTE compagnot, et de Renée Henriette SAILLARD. Autres noms cités, Jean Camille COMPAGNOT (aïeul paternel), et Élisabeth Eugénie DENI. Alexandre de (?)RISON. Léon BULOT, 39 rue de Clichy. Auguste SAILLAIRD de Melin. Auguste CATRY. Formulaie pré-imprimé. Tampon du Timbre. Tampon de la Mairie du 5em arrondissement de Paris. Voir document n°38531.

Localisation : Besançon / Année : 1918
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Amédé-Charles TRAMU, ancien député du Doubs demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DAUTREVAUX, notaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: FRICKER; NACTER; VAILLEREZ; PERRONNE; PEERIN; FOSSE; DAUCHEZ; BOUVENOT; CARMANTRAND; THIRION; DAMBROSKI; BARDEAU; GASTON; WALTER; CLAUDIN; FOURNEY; CANARD; COMBE; MAISIER; FRECENOT; BAILLOT; JEANDRON; GAILLARD; GAUFFRAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1916
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Quittance pour versement de 3.423,30 Mark par Dame Jean BELTZ, droguerie à Guebwiller, au profit de la banque Aktiengesellschaft für Boden und Kommunal Kredit in Elsass-Lothringen.

Localisation : F - Haute-Marne - Fayl-Billot / Année : 1916
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph RALLET, de Bussières-les-Belmont, et madame J. CHERREY, vannerie à Fayl-Billot, pour location d'une hache.

Localisation : Billy / Année : 1915
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage au nom de madame RONCHAUD, propriétaire-agricultrice demeurant à Billy. Acte dressé par Me Maurice ORSEL, notaire à Billy. Autres noms cités: GIRAUD; RONCHAUD; CHACATON; LARNAC; DAYALOT; CHAUBERT; MAGNET; GUILLEMAUT; LANGY; GARBAT; FOREST; REIGNIER. Tampon du timbre et tampon du notaire ORSEL.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1914
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament olographe de Louise-Antoinette PERNIN, veuve de Jean-Étienne-Casimir MANUEL, en son vivant sans profession, demeurantà Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me GRILLOT, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: JAQUINOZ; DAYS; RIDARD;LACHAZE; PERCHE. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GRILLOT.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation à titre de partage anticipé - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé de Mme Marie Alphonsine BOURGOIN, veuve en 1ères noces de Mr Charles GÉNÉRAT, en son vivant propriétaire demeurant à Fleurigny (Yonne) où il est décédé le 8/04/1913, de la moitié des biens issus de la communauté réduite aux acquêts suivant contrat de mariage du 28/04/1870, en faveur de ses enfants et seuls héritiers présomptifs : 1- Mme Mathilde GÉNÉRAT épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur demeurant à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en 1ères noces non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Mr Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Mme Léontine DUCROT, 5- louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, époux de Mme Pauline (en famille Alphonsine) PANNIER, 6- Mr Charle Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny (Yonne) époux de Mme Elisabeth CORRE, 7- Mr Charles Paul GÉNÉRAT, cuisinier demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe) ambassade d'Angleterre, célibataire majeur, 8- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeur. la liste des biens se compose lot de terre : 1- au lieu-dit Le Crot de Thorigny, 10 are 25 centiares, 2- au lieu-dit Le Fond de Bacqueret ou La Derrière, 27 ares 85 centiares, 3- au lieu-dit Les Boulins, 26 ares 85 centiares. La date de jouissance des biens est fixée au jour du décès de la donatrice, Mme veuve GÉNÉRAT. Conditions : réserve de retour à son profit pour les héritiers sans postérité et interdiction de vendre, d'aliener ou d'hypothéquer les biens partagés .

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation-Partage anticipé - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage anticipé fait par Marie Aphonsine BOURGOIN, propriétaire demeurant à Fleurigny, veuve en 1ères noces de Mr Charles GÉNÉRAT, en son vivant propriétaire demeurant à Fleurigny(décédé le 8/04/1913), au profit de ses enfants et seuls présomptifs héritiers : 1- Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris Veuve en 1ères noces et non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris,époux de Mme Léontine DUCROT, 5- Mr Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, époux de Mme Pauline en famille PANNIER, 6- Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny (Yonne)époux de Mme Elisabeth CORRE, 7- Charles Paul GÉNÉRAT, cuisinier, demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe) Ambassade d'Angleterre), célibataire majeur, 8- Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeure. La donation concerne la moitié appartenant à Mme BOURGOIN, chaque donataire pour le 1/8ème et le partage concerne tant des biens donnés que ceux provenant de la succession de Mr GÉNÉRAT père. Pour remplir de son 1/8ème , Mme Vve BALLAY, lui ont été attribué les lots de terre des lieux-dits suivants : 1- La Grande Pièce, 2- La Coudrière et le Bas des Usages, 3- Le Bas des Usages.

Localisation : Vulaines / Année : 1913
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notoriété après décès, de Mélissa Clémence LUQUIN, épouse de Louis ADAM, propriétaire demeurant à Vulaines-sur-Vanne. Autres noms cités : Esther Émilie ADAM, sans profession, demeurant à Vulaines-sur-Vannes, fille de la défunte, seule héritière. Jules LANOUE, propriétaire, demeurant à Aix-en-Othe. Camille CHARLES, greffier de paix, demeurant même commune. Acte dressé par Me POUILLOT, notaire à Aix-en-Othe. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39796, 99.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1912
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Claude RAQUILLET, restaurateur à Chalon-sur-Saône, où il demeure avec sa femme Anne SALÉ, au profit de Françoise-Joséphine-Aglaé FRANON, célibataire sans profession, demeurant à Charette. Acte dressé par Me Auguste PERCHE, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: JAQUINOT; BOUFFIÈRE; PETIT; TOURNIER; GAUDILLOT; VIROT; RENAULT; THÉRIAT; REDOUIN; SERVERIN; CHAROBERT; TRANCHANT; WATELIER; MONNIER; PERTET; DUPONT; CLAIR. Document tapé à la machine à écrire et qui à l'origine était relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signatures du notaire PERCHE.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir document 3966. Adjudication BULOT-PIMET à divers, du 29 septembre 1912. Document avec de nombreux noms, lieux et professions.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à la requête de Etienne Auguste GUYARD et de son épouse Elise Charlotte Albertine MILLAT, demeurant ensemble à Paris. Il a été vendu un lot de terres, sis à Fleurigny au lieu-dit Le Bordeau à M. Charles GÉNÉRAT, cultivateur demeurant à Fleurigny.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chalon-sur-Saône / Année : 1912
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre GRILLOT, négociant, et Alexandre PERRIN, tonnelier, à Chalon-sur-Saône.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Marigny-les-Reullée, au lieudit "Le maulot", à Pierre CHAUVENET, propriétaire, négociant de bestiaux, demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny-les-Reullée; Par Célestine LANGEREUX, sans profession, demeurant à Villy-le-Montré, avec son époux Félix COLLINET. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autre nom cité: GAUTHERET. Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Signatures: CHAUVENET; LANGEREUX; COLLIN; MENEY le LAUNEY (conservateur des hypothèques de Beaune). Voir doc. 40150.

Localisation : Champagne / Année : 1910
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges. Héritage de Jules GAUD, époux de Françoise TOROMBERT, en leur vivant, propriétaires demeurant à Massignieu. Vente de biens, situés à Massignieu, commune de Belmont. Après désignation en jugement pour, 1) Victor François GAUD, propriétaire, demeurant à Champagne. 2) Léon GAUD, retraité, demeurant à Paris. Contre, 1) Abel GAUD, propriétaire, demeurant à Lyon, chez Mme FERDINAND. 2) Mélanie GAUG, épouse de François COCHAUD, demeurant à Lyon. Convention pour la mise en adjudication. Acquéreurs des différents lots, Me Francisque JOLY, avoué à Belley, adjudicataire pour et au nom de Victor GAUD. Marie VAUTARET, propriétaire, demeurant à Massignieu. Louis Joseph Achile TOROMBERT, propriétaire cultivateur, demeurant à Champdessins, commune de Belmont. Eugène FOLLIET, propriétaire demeurant à Masignieu. Document relié. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du notaire et de l'inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Marque du timbre de quittance. Couverture rouge cartonnée, avec coordonnées imprimées de l'étude de notaire en bas de page. Voir document n°36580, 36581, 36582.

Localisation : Maux / Année : 1910
Type d'acte : Compte de gestion - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de gestion pour Madame de FONTENAY, par Pierre BRUANDET, garde particulier et valet de chambre de ladite dame. On cite 1) à Chamenay : FRÉGUIN, tailleur de pierres, GERMAIN et Jean DUSSAULE, maréchaux-ferrant, Philibert LAVALETTE, François VINCENT, BRUET et LEMOINE, fermiers, 2) à La Chaume-Guelot : LIVOREL, propriétaire, Antonnin THOMAS, fermier, 3) à Maux : l'abbé GENEVOY, curé, Pierre BROCHET, chaulier, Sylvestre BERTIN, épicier, Georges ROBIN, boucher, COUGNY-GAUTHEY, marchand de beurre, BALLOUT, carrossier, Victor AUROUSSEAU et Thomas FONTONNIN, fermiers, BERTIER, facteur, Jean COURDAVAULT, propriétaire, Augustine BOËLE, institutrice, Charles CLOIX, jardinier, Pierre DÉMARICAUX (ou DESMARICAUX), couvreur en paille, Paul DURAND et Jean CLOIX, bûcherons, LAPORTE, maire, Jean Louis MARCEAU, charron, DÉCHAUX, marchand de tuiles, Mme BACHELIER, couturière en robes, 4) à Mont : DEBOUX, Jean Marie LABOUR et Léon CLÉMENT, fermiers, 5) à Saint-Hillaire : Marie ROYER, 6) à Moulins-Engilbert : PETIT, pharmacien, Louis GROS, notaire, Adolphe MICHOT, charpentier, BONODOT, maréchal-ferrant, Colas MINÉS, confiseur, TRUCHOT, plâtrier, MORIN, garçon de salle, GRIVEAU, tuilier, Jacques GUILLAUMOT, boucher, VINCENT, boulanger, 7) à Montcorbin : Jean Marie GUYOT, fermier, 8) à Tamnay-en-Bazois : BOURGEOIS, tuilier, 9) aux Grands-Buissons : Étienne DARMAZIN, fermier, 10) à Dommartin : Baptiste LETOURNEUR, tuilier. On cite d'autres noms, dont : Jean Louis BUTEAU, Jean BOUILLET, Ch. BRUET, Jeanne RENAUD née BRUET, Monsieur G. de FONTENAY, Jean DUMAREST, Marie MORIN veuve MAGNIEN, Marie PERRAUDIN, Mme MILLOT, Mme veuve BOUDOUX, Mme veuve MASSIN née COURDAVAULT, Fernand VALIER, GOUGEON-COUGNY et BEZILLE.

Localisation : Oulins / Année : 1910
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liste de divers missives au nom de Jules-Célestin BEGUIN, cultivateur demeurant à Oulins. Autres noms cités: CHAUVIN; SARRADIN; FAYOL; BEILLARD; GUILLE; MALHERBE; DROUILLOT; JEANDIN; VAUDRON; LAVRIL; ASSELIN; GÉROUL; JARDINIER; RICHARD; DIARD; VAGEANT; ROBERT; ROY; VATAN; MABILLE; RENAULT; LALANDRE; PAILARD; FEUILLET; PAPILLON. Dossier de Me JEANDIN, notaire à Berchères-sur-Vesgre.

Localisation : F - Eure-et-Loir - Janville / Année : 1909
Type d'acte : Bornage - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louise Gabrielle Eugénie Marie MARCHON, épouse d'Albert GUILLOT (?), propriétaires cultivateurs à Janville, Florentine Gabrielle Maria MARCHON, veuve de Denis Jules Gustave DURET, idem, Désiré Emile Justin BERTHEAU, menuisier à Aschères-le-Marché, mandataire d'Arthur Théophile Léopold GUERIN, époux de Céline Eugénie Maria MARCHON, propriétaires audit lieu, Lucie Marie Camille MARCHON, épouse d'Hippolyte Clément GUILLOT, propriétaires à Orléans, et Henri Jules Casimir MARCHON, cultivateur à Neuville-aux-Bois. Plan joint. On cite d'autres noms. Reçu joint avec timbre fiscal de quittances.

Localisation : Corgengoux / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compilation de deux adjudications faites pour l'une en 1909, et pour l'autre en 1894. Adjudications demandées par les mêmes requérant, c'est à dire, 1°) Étiennette MERLE, veuve de Pierre GALLOIS, blanchisseuse demeurant à Corgengoux; 2°) Claude CHARLES, charpentier demeurant à Labergement-les-Seurre, ce dernier agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLES, sa fille mineure issue de son mariage avec Anne-Marie GALLOIS, son épouse décédée, propriétaire en son vivant. Acte dressé par Me HEITZ, notaire à Seurre. Autres noms cités: Me MASSON, avoué à Beaune; Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier; Pierre BEAULION-BADET; Louis-Philippe ROBLIN; Pierre-Louis JOSSERAND; Jacques GUILLOT; TRIMET; TROISARES; BOUDRIER; GAUTTERET; PROST; Me SÉRRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Philibert GUILLEMIER; RICHARD; Pierre NAUDIN; Me JOUFFROY, notaire à Beaune; Jean-baptiste LEBLANC-TIERCIN; Alexandre MARÉCHAL; Document présenté sur papier spécial bleu pour les huissiers, avec tampons bleus, ayant pour mention, "copies d'exploits et significations de pièces". Tampon bleu de l'huissier Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier de justice auprès du tribunal de Beaune, et demeurant à Seurre. Tampon à sec spécifique, mentionnant le terme, "Copies". Signatures: GALLOIS; CARLESEUL; TÉRUSIVAS; CARLES; JOSSERAND; DELEROS;ROBLIN; HEITZ (notaire). Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée.

Localisation : La Burbanche / Année : 1909
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait du jugement. Concernant la succession de Jean Louis MARJOLLET, propriétaire, époux de Jeanne Clotilde MASSET, demeurant à la Burbanche. Ayant pour héritiers, 1) Anthelme Carolus MARJOLLET. 2) Marie MARJOLLET, épouse BOUVARD. 3) Francisque FOURNIER, soldat au 8ième chasseur à cheval, en garnison à Auxonne (Petit fils), fils de Joséphine MARJOLLET. La succession se compose par une maison d'habitation ainsi que par plusieurs vignes. Document dactylographié sur papier bleu. Tampon de copies. Autre tampon, SAINT-PIERRE, avoué, demeurant à Belley.

Localisation : Rosey / Année : 1909
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Eugène GUILLOT, tourneur sur métaux demeurant à Rosey, avec son épouse Marie GREBON, au profit de François BOUFFIÈRE, clerc de notaire demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me Antoine PERCHE, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: ROBIN; BOURGEON; DEVOUCOUX. Document relié par coutures, comportant un feuillet (A4-), qui est une inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône à l'encontre de monsieur GUIDOT. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire. Filigrane. Tampon du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône.

Localisation : Dijon / Année : 1909
Type d'acte : Cahier de charges - Pap - A4+ - 18 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Successions de Monsieur BOUILLOTE Antoine et Madame JEANNIN Reine.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1909
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Grosse de partage, au nom de Jean-Marie VAUDAY, ouvrier en soie demeurant à Saint-Rambert-en-Soie. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BODONAT; ROUX; NOLLOT; LANTION. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Briel-sur-Barse / Année : 1909
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Jean Eugène Ferdinand GRANDJEAN, maréchal-ferrant à Briel-sur-Barse, époux de Henriette Marie Augustine MARTINOT (?), et pour Ernest GILLOT (?), propriétaire à Marolles-lès-Bailly. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : Besançon / Année : 1908
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Mathilde LALLEMAND, sans profession demeurant à Bon. Acte dressé par Me BAUTREVAUX, notaire à Besançon. Autres noms cités: MUIELLE; RENAUDOT; BELAVELLE; MOIRET; FERMIER; BARBILLON; LABAREY; GRIVET; CHOPATH; CHOLLET; GUICHARD; BAUDIN; BRELOT; FAIVE; LAUNOT; DUCRET; ALEXANDRE. Tampon du timbre.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1907
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de bâtiments, prés et pâtures. De Marthe RAMEAU, propriétaire, demeurant au Château de la Chaleur, en Côte d'Or, fille de Élisabeth Françoise Sophie, dite Marie LAMAROSSE, veuve de Paul Étienne Eugène RAMEAU. Acquéreur, Antoine MONTRAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, René QUIGNARD, propriétaire et Claudine BREUIL, son épouse, demeurant ensemble à Montoillot. Acte dressé par, Me Léon IBLED, notaire à Dijon, et Me CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire IBLED. Timbre de quittance. Documents reliés.

Localisation : ??? - - Fauveney / Année : 1907
Type d'acte : Droits hypothécaires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Abandont de droits hypothécaires. De, Lucine BOILLOT, veuve de REYMOND, ancienne négociante, demeurant Grand-Combe, et Émile REYMOND, marchand, demeurant à Fauverney, (Haute-Saône). Contre, Élise PAUTHIER (?), épouse de François-Xavier BONNARD, demeurant à Montlebon. Autres noms cités, René BOURGERY, notaire à Morteau. Tampon du timbre fiscal.

Localisation : Belley / Année : 1907
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal aux noms de Françoise et Marie BARRAL, propriétaires demeurant toutes deux à Champagne (L'AIN). Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: JACQUET; DORÉ; LEUDRET; GUILLOT; BOLLIER; GIROD; BRILLAT; BORNEY; THOMASSON; CHABOUG; CARRON; JEAN; RICHE; LAGET; GRILLET; MARCHAND; CURYET; VICELLE. Document relié par coutures. Tampon de l'avoué SAINT-PIERRE.

Localisation : Le Mans / Année : 1907
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de location d'une maison et ses dépendances, situées Le Mans, 47 rue BOBILLOT. Par Paul MARIS, propriétaire, époux de Marieline GAUTIER, demeurant 21 rue de la Pelouse. Pour le locataire, Joseph LECOMTE, entrpreneur en maçonnerie, demeurant Le Mans, 27 rue de Yéna. Tampon de V.A. BOUTIER, expert-Géomètre, demeurant, 47 rue Nationale, Le Mans. Document relié. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1907
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque et bordereaux d'adjudication, au nom de Angéline-Célestine MARTINET, propriétaire demeurant à la Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTIN; CONFLAND; GUYARD; BENARD; FAILLAS; HARDELETTE; LALANDE; FEBVRE; DEMOLIS; MILLARD; HUMNES; RECHE; CHANTECLAIR; LAROCHE; CASIMU; GAUDIN; GRAMAIN; MARCHAVONI; BERLIN; GUYAUD; BRICHET; BOUNOTTE; BLANCHON; LEBLANC; BENARD; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; GUYARD; CHALEAU; HOLLARD; CHENEAU; LOUGUET; LAUZIER; MATHIEU; CONDAMINET; PELLETIER; MITAIS; ADAM; GUERIN; MILACHON; GAULTRY; GEOLIER; VEROT; GERVAIS; RATEAU; COUVERT; CHOTTIN; TOURNIS; FASQUELLE; FAILLAT; GRAMAIN; CHOLAT; BAURÉAL; HERMIER; CONVERT; POULET; BOURGOIN; VERON; LAUGAUDIN; ROUDEAU; BUTTAUX; LONGUET; BARDY; POUTAILLER; MICHEL;HARDELET; RAMONET; LEROUX; MILLET; GUILLON; GAILLARD; ROGER; HERMIER; PAYEN; MASSON; COULON; BOUVIER; HEURTAIN; GISARD; GIRARD; DIOT; COEURDEROY; ROUDEAU; MICHAUT; MAUTRET; BARDY; GUILLOT; AUGER; VIARD; MICHON; ROZE; LAMOTHE; PIBEAU; AUBRY; NONAT; FAILLY; QUERELLE; BRIVOIS; VILLIERS; ROUSSEAU; HOLLARD; MACHAVOINE; HUYAUD; BOUOTE; CHATEAU; PELAGIER; MOLLEREAU; GRAMAIN; MOREAU; BLANCHOT; JARLAT; NOTTET; ZOUOTTE; LAMOTTE; ROUDEAU; LHOSTE; CHOLAT; PRÉAU; LEBLANC; ESBRAYAT. Tampon du timbre.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1907
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles au nom de Victor TALVAT, propriétaire demeurant à Theil-sur-Vanne. Acte dressé par Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: MILAT; ROCHÉ; PRÉAU; LAFFROU; LEHUP; PERRIN; GRILLET; FLICHE; PISSIER; VÉRON; COLLOT; SAVINIEN; LAGOGUEY; HU; LAMBERT; AUBERT; GALICIER; MALIGNON; DURAND; LINARD; GITARD; HUCHARD; COLLOT; DIXMONT; BALIVEAUX; MERCIER; VAUMORT; JACQUIN; FEUILLET; TAILLATE; CERISIERS; BOUGAULT; RIGOUREAU; SÉVERIN; PIGEARD; COTTY; GITARD; POLLETTE; COSSON; ADAM; DUPUIS. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Genest-de-Beauzon / Année : 1906
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de réglement amiable. Biens expropriés de 1) Jean Joseph RANC, propriétaire. 2) Lucien Cyprien Marius RANC, propriétaire agriculteur. 3) Louis PELLET, fils aîné, agriculteur à Monteillet. 4) Augustin RANC, maçon. Tous demeurant, commune de Saint-Genest-de-Beauzon. Acquéreurs des lots en adjudications, Augustin RANC, propriétaire et maçon. Paulin DELEUZE, cultivateur à Maisonneuve, commune de Salavas. 3) Henri TROUILLAS, propriétaire à Saint-Genest-de-Beauzon. Félix CHAZE, meunier à Vallon. Autres noms cités, Adolphe BOISSEL, boulanger à Lablachère. Autre pièce jointe, un acquiescement de jugement, par Joseph RANC. Tampons du timbre, du greffe du Tribunal de Largentière, de Me Jules NEVISSAS, huissier à Joyeuse.

Localisation : Grand'Combe-Châteleu / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles CHABOD, époux de Marie Émilie COMTE, demeurant à Grand'Combe-Châteleu, Gustave JOFFROY, vérificateur à Pontarlier, Aline CHOPARD-MAILLOT, veuve d'Alphonse GAUTHIER aux Gras, Charles Aimable BONSEL, commerçant à Morteau.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Etat - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat de ce que possède la fabrique de l'église de Delle et des fondations de messes. Nombreux patronymes cités : COURTOT, FLOTAT, BOULEROT, PETITJEAN, BAUDRY, MICLOT, FOLTZ, PRENEZ, BOURQUARD, MINARIE, GIRARDIN, PUISIEUX, GRAFF, MARION, RAPARD, HASSLER, RIFFART, BERDOLET, BERNARD, DAMOTTE, EGLIN, BÉLOSSAT, STEMPFLE...

Localisation : Salmaise / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de François PINGAUD, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salamaise. Autres noms cités: LAMARCHE; GUILLERME; PICAMELOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1906
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Léon PEYSSONNEAU, caissier à Lyon, ainsi que FELLOT, notaire à Lyon, Georges LAMBIKI (ou LAMPIKI), propriétaire à Lyon. Document avec un timbre fiscal. On cite d'autres personnes.

Localisation : Bagneaux / Année : 1905
Type d'acte : liste - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liste des immeubles et des placements appartenant à madame FININ, propriétaire demeurant à Bagneaux. Autres noms cités: ROUSSET; HUDIN; COLLOT; SIMONNET; BEAUVAIS; VILLIERS; LEGROS; POULAIN; PROLIN; FOUCHÉ; BRÉARD; POISSON; MARTEAU; LEGRAND; MOREAU; ROGER; CLERGÉ; ROUSSEAU; DOUINE; HUTIN; ROGER; AVARD; BLANCHARD; MASSÉ; HÉLYE; NEVEU; FEBVRE; BÉZINE; CHAUSSEMIER; COUARD; CHENOUARD; DECKER; FANDARD; LACOTTE; AUGENOT; GENDERY; LEGRAND; MARNOT; MESNI; MOREAU; ROBIN; PERROCHE; TAILLAUDIE; DELOR; DEMIT.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1905
Type d'acte : Rentes - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titres de rentes déposés depuis 1894 et destinés aux fondations que le conseil de fabrique de Delle s'est obligé à remplir. Principaux patronymes cités : RAPARD, DUCROT, PETITJEAN, DURAND, FLEURY, MONTAVON-ROSSELAT, CUENIN, MOUILLESEAU, MATHIS, SCHUMACKER, ROLAND, PIERSTILL, EGLIN, SCHICK, BELOSSAT, WOIGNÉ, KLIÉ, BIDAINE, BECKER, MICLOT...

Localisation : Bourg / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Alexandre MERLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Bourg avec son épouse Rosalie PERDRIX, au profit 1°) de Eugène BARGAUD, cocher demeurant même commune, et 2°) de Marie-Augustine RAY, propriétaire-rentière demeurant à Varambon. Acte dressé par Me MUGNIER, notaire à Bourg. Autres noms cités: BARON; MERLE; GIROUX; GUILLON; MOIZIN; BABAD; DESSAUD; RIVE; MORILLOT; HOUDIA; DEBENEY; CHAUSSIN. Document relié par coutures comportant trois feuillets libres dont deux feuilles du bureau des hypothèques de Sens, et un reçu de Me MUGNIER. Tampon du timbre. Tampon du notaire MUGNIER. Timbre fiscal de dix centimes.

Localisation : Mulsans / Année : 1905
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage des biens de Anastasie NORGUET. Les héritiers sont Adrien NORGUET, son frère ; Edouard NORGUET, Marie LEROY (née NORGUET), Marie NORGUET, Charlotte LEROUX (née NORGUET) et Charles NORGUET, ses neveux.

Localisation : Sens / Année : 1904
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Sens au profit de BERTHELOT et Compagnie, entrepreneur de charpentes, demeurant à Paris, contre Angélique MARTINET, veuve de Félix-Martin CONFLAND, propriétaire demeurant à la Chapelle-sur-Creuse. Actes dressés par le tribunal de commerce de Sens. Autres noms cités: BINET; CHARIER; MALLARMÉ; FOUCAULT; CHARRIER; LEFOUR; SOISSON; PAGNIER; BARBIER; DUCHEMIN; GRAVIER; GSELL. Documents reliés par coutures et composé de deux copies du même acte.

Localisation : Paris / Année : 1904
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation de paiement de Louis Bazile Alphonse MARNOT, couvreur demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Au profit de, Émile Édouard FENIN, propriétaire demeurant à Paris, rue de Turenne, n°50; non présent, il est représenté par Narcisse Bruno LUTHOIS, principal clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Vincent PETIT; LEGROS; CHARDON; Jean Edme CHEVALLIER; Louis LUTHOIS; Ambroise LANOUE; ANGE-CHENIN; BOYARD; Louis Théodore PARIS; CHERIOT; Benjamin et Virginie-Madeleine ODIN; FLOQUET; Louis GERARD; DAJOU- JORRY; CHARPY; Pierre Jacques FOUCHE; CHEVENON; Marie Louise victoire LANOUE; Philippe-René et Marie-Louise et Alphonsine-Louise-Virginie dit Clotilde et Georges-Louis MARNOT; Jean Pierre LANOUE; Me Nicolas BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Claude et Jean-Claude et Marguerite LANOUE; Marie-Madeleine et Marie-anne- Élisabeth et Marie-Anne-Madeleine-Florence LANOUE; Félix Isidore Vincent TISSERAUD; Thiburce-Nicolas et Nicolas-Hubert JUSIGNY; Pierre Marin GUESME; Louise PETIT; Jules LESVIER. Document relié par coutures, avec en son milieu, un bordereau d'inscription de deux feuilles, de format (A4-). Signatures lisibles , tampons à sec du notaire FEBVRE. Timbre de quittance de 10 centimes à la fin de l'acte. Tampons timbre. Voir doc.40083.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de Joseph-Émmanuel BÉNARD, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: FAILLAT; BERLIN; HERMIER; TERRIÈRE; CHIGARME; GUILLON; MOLLEREAU; CHÉREAU; POULAIN; CHENEAU; GRAVIER; CONFLAND; HÉBERT; DROT; CHARPENTIER; SYLVESTRE; COTHIAS; MACHAVOINE; BENARD; VALLON; GIBAULT; BRIÈRE; MICHAUT; LESAGE; VALTAT; FEUILLY; RONDEAU; VERLOT; COSTEUX; MARTINET; HUYARD; HÉBERT.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1903
Type d'acte : Rentes - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cahier. Etat des rentes appartenant à la Fabrique de l'église de Delle. Calendrier des fondations de messes : parmi les patronymes cités, on trouve : SPECHT, ARNOUX, BECKER née MICLOT, BOURQUARD, PATTINGRE veuve CHARBONNIER, BECKER, MATHIS, DUCROT, MALCHGRUBER, BELET, GRAFF, SCHEFFER, BELOSSAT, PETIT veuve MAITRE, COURTOT veuve FLOTAT, ROUGE veuve RESEL, DEBERNARDI épouse RAPPART, GIRARDIN, VOISARD, HASSLER, VAUTHERIN, CAGNARD, FAURE, BOULEROT, ERARD, GENTINE, RICHARDOT, GEHIN, CUENIN, CHEVRELOT, SCHICK veuve BELOSSAT, GOGNAT, SCHUMACKER, MOUILLESEAUX-BOURQUARD, PETITJEAN, RIFFART née BERDOLET, BULLET, LABARBE, WOIGNE, KLIE, COLLIN, BECKER, EGLIN...

Localisation : Paris / Année : 1903
Type d'acte : liste - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liste au nom de monsieur DUBERNET, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités: BOURZENGUET; BERTIN; CRETEN; CHAMAILLÉ; BAGU; RESUCHE; MION; MILLON; MOSSOT; FANCHAT; CHARNIER; GAUTIER; POULAIN; MASSON; VILLEN; DUFAYEL; THÉE; GARIS; DAIGRE; LEMENAGERBOISSELOT; VILLARD; JALLIER; MARGUETTY; NOËL; GOURNAILLOUX; BELLAN; CHOUPOT; COTTIN; BRAGADA; JOSSELIN.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des inscriptions aux hypothèques de Sens au nom de Félix-Martin CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTINET; MACHAVOINE; CHAPLOT; DEMOLIS; FEBVRE; AUPETIT; GÉSUIS; LARCHER; LAPOTRE; POISSON; BOURGEON; DEVILLIERS; BBRILLIÉ; LEFRÈRE; FRÈZE; BÉZINE; BRIENON.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

(Dossier contenant uniquement une fiche de renseignements pour mutation). Adjudication à la requête de : 1- Mr Aimable Hilaire LOZIER, manouvrier et son épouse Marie Geneviève BRIGNET, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Mr Théodore Gustave LOZIER, employé en retraite des chemins de fer, à Châlettes, près Montargis (Loiret). Il a été vendu à Mr Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, un lot de terre sis à Fleurigny au lieu-dit Champs Chavallier.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement et inventaire, au nom de Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chappelle-sur-Oreuse. Acte dressé Par Me , notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LESOURD; VERNAY; GUYARD; MARTINET; CHARRIER; BOURGOIN; CHAPLOT; ROUSSEAU; MACHAVOINE; FEBVRE; FEILLET; BLANCHON; BOUNOTTE; BLANCHON; BERLIN; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; CHATEAU; BENARD; CHENEAU; LAUZIER; HOLLARD; MATHIEU; LOUGUET; LEGRAND; GEOLIER; MITAIS; ADAM; PELLETIER; GERVAIS; ROCHECOURT; RATEAU; AUBRY; CHOLAT; CHOTTIN; GRAMIAN; FAILLAT; MAINGECOUT; BAURÉAL; COUVERT; HERMIER; POULET; PILLUT; LOGAT; SAMOREAUX; VERON; TOURNIS; BOUCHON; MILACHON; LAUGANDIN; TREMONT; MARCHAIS; ROUDEAU; BUTTAUX; LOUGUET; BARDY; GUILLON; PIERRIS; GUICHRAD; HARDELET; RAMONET; POUTAILLER; PAYEN; HARDELET; GAULTRY; GISY; COULON; GIRARD; BOUVIER; ROGER; CONDAMINET;PERROT; MAUTRET; RATEAU; AUPETIT; BRULÉ; VIOT; DIOT; ROZE; COURDEROY; VEROT; MICHAUT; GAILLARD; HARDELET; BARDY; GUILLOT; AUGER; MÉAU; PIBEAU; NONAT; PAILLY; VILLIERS; BRIVOIS; MEULEY; LAJOU; LAROCHE; +CHANTECLAIR; MAILLET; DROUIN; DELOR; GRAVIER; MALLARMÉ; POLIN; ARQUINET; DUMONTIER; HAUMION; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pouy, par Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy avec son épouse Élise PAILLET, au profit de Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LUTHOIS; LAMOTHE; BRULEY; BERGÈRE; NALLET; DUBOIS; JUCHAT; HAYES; NOBLET; VINCENT; BERTHOLOT; ARNIQUET. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire LEFEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Nogent-sur-Seine et signature du conservateur.

Localisation : Molinons / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Molinons, par Jules-Camille BEZINE, ancien meunier, receveur-buraliste, demeurant à Amiens avec son épouse Louise-Anatole COLINET, au profit de Louis-Auguste-Edmon SIRRIAN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Molinons. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PAIN; CLÉMENT; PUTHOIS; BOURGEON; MOREAU; SUZANNE: FOUET; BOURDEAU; PILLET; BOURDOT; BOURGEOIS; GAUTIER; ROZÉ; ARQUINET; LAROCHE; RUN; POUILLOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.Tampon du bureau des hypothèques de Sens. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE.

Localisation : F - Doubs - Corcondray / Année : 1902
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François CAMUSET, dit Volot (ou Valot ?), et Mélitin JEANNIN, tous deux de Corcondray. Voir doc. 6723.

Localisation : Varennes-lès-Narcy / Année : 1901
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Claude HOTTE, propriétaire demeurant à Varennes-les-Narcy. Acte dressé par Me FOURNIER, notaire à La-charité sur-Loire. Autres noms cités: GOUGNOT; GIRAULT; VEILLAT; CLAUDRON; LAUTEREAU; CARROY; PASSY; BERNARD; GERSANT; GUILLAUME; DUPUIS; CHEURAND; MERY; PIEQ; PIC; VAVON; SARRIOT; VERGENNE; DASVIN; DEBARD; JALLET; RABUTEAU; MOLIÈRE; NASLOT; LAURENT; PIGOURY; PACTAT; VACHER; POUVESLE; VICQUENAULT; VACHER; CONNAULT; ARDOIN; RIMBAULT; GOUJON; DIARD. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1901
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Julia-Virginie MICHEL, épouse de Gabriel-Antonie PRÉAU, marchand-boucher, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROILLAT; DOIGNEAU; MALLARMÉ; DARDE; PONCET; CHAPLOT; RENARD; DROIN; HACQUIN; MALAPELLE; CARRÉ; POULAIN; VERNAY; DARLEY; COQUINOT; CHAPOTIN; HUET; CHATELAIN; METRY; LAUXERROIS; RIBAULT; PILOT; PILLU; LOUISIA; DALLEMAIRE; COURTOIS; ROUDEAU; GOUÉ; GARNIER; MARTINET; GEUNERAT; BONNET; LELIÈVRE; BALANCIER; TOURNEUX; BILLET; GOULLET; CHOPPART; SIMONNET; FOIN; CHARRON; DELFORT; LAPASTOLLE; PELLERIN; LAQUETTE; GOUBAULT; COTTÉ; JOLIVET; LEQUAY; LECOQ; LAGUETTE; MONIN; LESCOT; MONIN; MONTCOUR; MONTÉOUR; CARRÉ; BERTHELIN; GOBRY; GOULLEY; VINCENT; COLSON; ALLAIN; LAUGRAND; JUY; MONDERNÉ; LAGOGUEY; BOUDIER; MASSON; GRAPILLARD; COPINAS; ARMAND; HAISIER; MONIER; BLASQUE; HUET; PETITEAU; BENOÎT; ROY; LASSERRE; CLAIRE; CURÉ; CONSTANT; CHEVILLARD; PERROCHE; PAPON; GUILLEMOT; BOUCHER; ROBBE; BINON; PELÉ; RODOT; ROUSSEAU; DESLIENS; PRIEUR; LAVILLE; FEUILLET; HUTIN; POTIN; RENONCIAT; SIMONNET; RAUDIN; BAUDY; BONNET; RONDEAU; GOUSSÉ; AVANT; PERROCHE; GRAND; BONNÈRE; LECLANCHET; GUILLEMOT; LAUXERROIS; GENNERAT; MARTINET; LELIÈVRE; LEQUAY; LAURENT; PICASSE; LASSERRE; GÉRARD; BARBONNE; BLASQUE. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Cahors / Année : 1901
Type d'acte : Notice généalogique - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Arbre généalogique concernant les familles de WOËLMONT de BRUMAGNE, de MONTCALM et de GOZON. Depuis 1336 (Dieudonné de GOZON, seigneur de Mélac, vingt-septième grand maître de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem) jusque vers 1901 (Mlle de GOZON, propriétaire du château du Vigan, Lot). Document dactylographié. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Nomécourt / Année : 1901
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marguerite Julienne PASQUIER, veuve d'Antoine FÉRON, propriétaire, demeurant Nomécourt. Plusieurs noms cités illisibles. Signature Julienne PASQUIER, autres illisibles. Joint au document l'enveloppe avec ses scellées (5). Acte dressé par Me Marie Alexandre Arthur COLLOT, notaire à Joinville.

Localisation : Laval / Année : 1901
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation au nom de Joséphine-Marie LEPECQ, propriétaire demeurant à Laval. Autres noms cités: PIEDNOIR; AVELINE; GUNOIR; MOTHIER; BEAUVAIS; CAUSARD; MORENNO; DAVOST; THOUMIN; BARBOT; BONNEAU; DUCHEMIN; CHAUVIN; GEORGET; HAMON; HARDY; COTTEREAU; DALIBARD; TIXIER; GUILLEMOT; CHEVALLIER; CHANTEPIE; GASCOIN; CAILLOT; BARON; CHAPLET; BRUN; CLAIREFOND; CHAPELIER; OUTIN; GEORGES; FORVEILLE; COUCHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Roger PICQUART, propriétaire à Strasbourg. Patronymes cités : GRASSER, STOLTZ, SCHNEIDER, ARBOGAST, ROOS de Hohatzenheim - SIMON de Mittelhausen - REINBOLD de Gougenheim - VELTEN, LOTZ de Wingersheim - etc.

Localisation : F - Oise - Saint-Leu-d'Esserent / Année : 1900
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Etienne Joseph LEBELLE, garde champêtre à Saint-Leu-d'Esserent, Léopoldine HEMET, sans profession, de Creil, Auguste, dit Louis, HEMET, pilote, époux d'Alexandrine LABROSSE, de Saint-Leu-d'Esserent, Charles Alfred CANDELOT, clerc de notaire à Creil... Concernant Thibert (ou Thibère ou Tibère ?) DELARUE, cultivateur à Angicourt, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1899
Type d'acte : notices - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notes au nom de monsieur DECKER, demeurant à Paris. Autres noms cités: MARTEAU; LEGRIS; FEBVRE; THALIGNY; COUDRY; BARRO; FRILENA; DUPRAT BAILLOT; CROSIER; DONINON; DESERT; GOBRY; GOISBLIN; TRICHER; DARDE; ROBOLIN; FIGUEROS; FENIN; EDMARD; LEGUY; DIEUDONNÉ; CAURON; BLANCHET; HALAUZE; GUEDON; GILLOT; WEILL; HENRY; BIZOT; MARGOT; MOREAU; MAJET; MOSLE; VINCENT; DAVID; LEGRIS; DUMMIS; FREDOUILLE; LAROCHE; DELAFON; ROUGELIN; GENTIEN; RABIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1899
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour Roger PICQUART, propriétaire à Strasbourg. Patronymes cités : SCHLEIFER, GRASSER, STOLTZ, SCHNEIDER, ARBOGAST, ROOS de Hohatzenheim - REINBOLD de Gougenheim - VELTEN, LOTZ de Wingersheim - SIMON de Mittelhausen - etc.

Localisation : Les Sièges / Année : 1899
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de Eugénie-Lodoïska CALLOT, sans profession, demeurant aux Sièges. Autres noms cités: MOINET; TALVAD; AVELINE; DURAND; CHEVREAU; GUERIN; BOUDARD; PREVOST; FERNAND; OLDON; CHAUMONT; AGOUN.

Localisation : Paris / Année : 1899
Type d'acte : réclamation - Pap - A4 - 35 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Réclamations au nom de monsieur Paul DECKER. Autres noms cités: CORNET; BERINE; FOURNIER; LEGRIS; VINCENT; MOSLE; MAJET; DUMINS; GAUTHIER; BRISSAUD; GREHAN; SAVOURAT; MILLARD; LAROCHE; FREDOUILLE; BERTRAND; CHEVENOT; HERMANN; VINET; LAMY; JOBERT; FEBVRE; GRANIER; DAVID; LEDRU; ROLLIN; GREHANLACOTTE; LABROGUÈRE; ENCHERY; POMERA; BOUILLOT; MOT; LEPAGE; DUNCAN; RABIER; ROMELIN; DELAFON; LANNAN.

Localisation : Châtenoy-le-Royal / Année : 1899
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par 1°) Jean-Baptiste RONFARD, cultivateur demeurant à Châtenoy-le-Royal avec son épouse Jeanne GUY, 2°) Louis-Pierre BERNARD, cultivateur demeurant à Ouroux, avec son épouse Marie GUY, 3°) Joseph GUY, cultivateur demeurant même commune, et 4°) Jean-Marie PAGNIER, cultivateur demeurant à Ouroux avec son épouse Anne GUY; au profit de Philipe LAVOILLOTTE, demeurant à Saint-Jean des vignes. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: PAGNIER; BAILLY; BONFARD; MAILLOT. Timbres fiscaux de cinquante centimes. Document relié par coutures comportant un feuillet établie par l'huissier à Chalon-sur-Saône, MAILLOT. Tampon du timbre. Tampon encre violette et verte, et signature du notaire DEVOUCOUX.

Localisation : Ceyzériat / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me Louis LYVET, notaire à Ceyzérat, (Ain). A Alphonse DARMEDRU et Marie-Clotilde-Céline GAGNON, son épouse, demeurant Meyriat, par Antoine LACROIX, propriétaire à Cénissiat, en la commune de Revonnas. On cite d'autres noms (témoins de la vente), Jean BERTRAND, menuisier, Jean BERNARD, Cordonnier, tous deux de Ceyzériat. Tampon de notaire, et du conservateur. Cahier relié. Couverture imprimée.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Location - Pap - A5+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Location des places à l'église de Delle pour 3 ans (1898-1901). Principaux patronymes cités : VELTIN, GIRARDIN, WEHEKIND, COURTOT, MOUILLESEAUX, COQUELET, SCHOULLER, HASSLER, HEITZ, WALZ, CORDONNIER, MINARIE, WELSCH, MICLOT, DURAND, KLIE, BRAUN, BEAUGENDRE, HUSS, GOUSSEAU, POISAT, LEONARD, SELTENSPERGER-BOUQUENEUR, MONNIER-SAUVAGEOT, DAUCOURT, NICOLAS, MAITRE, BIXEL, LEX, BACH, HUMBERT, DROIT, DUCROT, FELTIN, FROISSARD, MARGALET, CROUTELLE, BEROUD, SILBERMANN, PUISIEUX, DELUNG, LARDIER, LARDIER, PERRIN, BECKER, BIZOT, LORENTZ, METZGER, STOLTZ, HEINIS, FLEURY, ROUX, JOACHIM, RICHARD, PETITJEAN, MARCELIN, CLERC, SCHIRMER, BERARD, BAUER, BEAUSEIGNEUR...

Localisation : Cercié / Année : 1898
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage de biens au nom de Jean MONTERNIER, propriétaire demeurant à Cercié. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAGARDETTE; JANSON; DUPORT; HUMBLOT; RIBERON; MATTRAY; RUET; BRAILLON; FORGEAT; SIGAUD; FRELIE; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Vitteaux / Année : 1897
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jean-Baptiste-Auguste-Paul MAÎTRE, célibataire majeur, garçon boucher, demeurant à Dijon, au profit de Pierre SIGOILLOT, rentier demeurant à Vitteaux. Acte dressé par Me Lucien LEBEAULT, notaire à Vitteaux. Autres noms cités: DUMOULIN; PETIT; DARCY; PRUDHOMME. Document à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire LEBEAULT.

Localisation : Amiens / Année : 1897
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance. Pour Charles Georges A. MABILLOTTE, directeur départemental du crédit foncier de France, demeurant à Amiens, 47 rue de Lemercier. Contre Charles Alexandre TERRACHE, expert en bâtiments, et Marthe Alexandrine MATTIEZ, son épouse, demeurant 98 rue Dargeret. Concerne un acte d'obligation pour prêt, passé devant Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Autres tampons, du conservateur des Hypothèques d'Amiens, de Me DERIENCOURT, notaire demeurant même commune.

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication, au nom de monsieur SAVARY, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUBOIS; CHAUDIN; VOTTET; BAILLOT; GUILLAUMOND; AUCEAU; NAURRY; FLASEAU; DESMARRAIS; GARNIER; FLUZEAU; CONNELIER; RALLUT; PINCZON; LHOSTE; CHÉROT; PRIEUR; MARTEAU; CHARPAGNE; MORVAN; GUILLAUMARD; CHEVANNNE; RELIN; ROLLIN; MILLAS; BAILLOT; MÉRISIER; BOUDIN; ROTHIER; PETIT; NOURRY; CHEVREAU; AUBRAS; RAYÉ; MESNIL; BRULÉ; BEDEAU; LEGRAND; DIOT; GUILLAUMARD; LARACH; FRAUDIN; VOSSÉ; BONABOT; FAYOLE; COLMET; FAUVEL; GUESUN; CARON; LINARD; CUNARD; CHEVANNE; THIERRY; ROLLIN; RELIN; MERISIER; HOURRY; ROTHIER; THEROT; PRUDENT; LAROCHE; PRIN; ANCEAU; MOUVAN; DÉON; DIOT; BEDEAU; CONNELIER; COUARD; BRULEY; MESNIL; PIGEARD; APPOLINAIRE; PARIGOT. Tampon du timbre.

Localisation : Amiens / Année : 1897
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Emprunteur, Charles Alexandre PERRACHE, expert en bâtiments, époux de Marthe Alexandrine NATTIEZ, demeurant au 38 rue Dargens. De, Charles Georges Al.(?) MABILLOTTE, Directeur Départemental du Crédit Foncier de France, demeurant 47 rue Lemercier. Acte dressé par Me Charles François Firmin DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1897
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Clémentine BOUILLARD, veuve de Joseph ROLLIN, sans état, de Grandvillars, Joseph HERBUTE (avec accent aigu sur le e) fls de Pierre, ouvrier de fabrique à Grandvillars, Joseph CHEVILLOT, monsie Contre : 1) Louise ROLLIN, épouse de Joseph PREIST, décédée à Grandvillars, 2) Joseph ROLLIN, décédé au même lieu, 3) Joseph SCHLIGAND, de Grandvillars, 4) Joseph PREVOT, décédé à Grandvillars, 5) For

Localisation : Itteville / Année : 1896
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication (pour faillite), de bois, audit lieu, La pente de l'Ardenay, et de terre, audit lieu, Le bois des Veaux, sur le territoire d'Itteville. Par Pierre Paul François ROBERT, marchand grainetier et épicier, demeurant à Saint-Maure-les-Fossés (Seine), époux de Louise Victorine DELAROCHE, ayant pour syndic de faillite, Henri VACHER. Acquéreur, Constant MERCIER, cultivateur, demeurant à Itteville. Autres noms cités, Sébastien Honoré BOUCHER, propriétaire, demeurant à Itteville, fils de Barthélemy BOUCHER, et de Marie Madeleine Julie HUVILLIERS. Charles BONNE, métayer en fermage sur l'un des lots en adjudication. Acte dressé par Me Louis Alexandre DEGOMMIER, notaire à Lardy (Seine et Oise). Tampon du notaire JEANNIARD, successeur de Me DEGOMMIER. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Saint-Jean-de-Duras / Année : 1896
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean JOSSELIN, propriétaire cultivateur, époux de Jeanne Isabeau Geneviève GACHET, sans profession, de Saint-Jean-de-Duras, et Eymeric BOUTY, fils, propriétaire cultivateur à Saint-Sernin. On nomme Lucien FOURNOL, notaire, et autres. Voir aussi doc. 5691. Document avec 3 timbres de dimension et 1 timbre de quittances.

Localisation : Écommoy / Année : 1896
Type d'acte : Conservation des Hypohèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription au registre de la conservation des hypothèques du Mans. Contre, 1) Louise Alexandrine GOHIN, veuve de Julien BLOTTEAU, propriétaire à Ecommoy. 2) Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU, épouse de Stéphane Placide René HEURTEBISE, propriétaire à Paris. Il s'agit d'hypothèques grevant des biens immobiliers vendus à Mr CONILLEAU, demeurant au Mans. Plusieurs renouvellements d'inscriptions. Autres noms cités, Stéphanie COQUERET, veuve de Eustache BRICE, demeurant au Mans. Agathe Marie JARRY, propritaire, demeurant au Mans. Marguerite Léonie Marie GOUGEON, demeurant à la Ferté-sous-Jouarre. Nombreux autres noms, en page intérieur. Ainsi que deux exemplaires de formulaires de la Conservation des Hypothèques du Mans. Documents avec timbres. Tampon de l'inventaire, Me ROUX, notaire au Mans. Voir doc. n°36265.

Localisation : Tournus / Année : 1896
Type d'acte : donation et partage - Pap - A4- - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation entre vif à titre de partage anticipé, fait par Alexis-Frédérique BESSARD, conseiller général et propriétaire demeurant à Tournus. Acte dressé par Me Joseph-Hippolyte MIOT, notaire à Tournus. Autres noms cités: ÉVAIN; MALOREY; BERTHET; MAHON; PERRIN; FLOTTES; RAVET; GALLARD; BLONDET; RAVINEL; DARYON; GAUDEZ; BOUGET; PINOCHET; DELURENAY; BAGATELLE; LADAME; JEANTON; ROLLEPOT; CANARD; CANES; BARRAUD; PERRON; ADAM; LAGARDE; MARTIN; PERRAUT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MIOT.

Localisation : Drambon / Année : 1896
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acceptation de cession d'une maison située à Drambon, par Simon CALAIS, jardinier demeurant même commune avec son épouse Anne GAUT. Acte dressé par Me BAZIN, notaire à Pontalier-sur-Saône. Autres noms cités: DUBILLARD; BONNARD; CÉTARD; BEAUFORT; BÉNÉTOT; MOROT; MOUTON; BERTHELOT; MARINOT; MOREAU. Document à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire BAZIN.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1896
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Fontaine-les-Chalon, lieudit "Les vignes", par Félix-Charles MONNOT, receveur buraliste, demeurant à Chalon-sur-Saône, avec son épouse Françoise ALADAME, au profit Louis-Jules JUNON, notaire à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me CHAROBERT, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: PACAULT; BILLEY; BLOT; JOHAMIN; GOUBARD; SAUNIER; GUILLOT; JOSSERAND; ARNAUD; COLLONMGY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre rouge et signatures du notaire CHAUBERT. Tampon du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône, plus signature du conservateur.

Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et héritage. De Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard, époux de Mme RENAUD, née GARNERET. Pour ses hériters, 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant Abois. 2°) Eugènie RENAUD, épouse d'Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliart. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Division de l'héritage en trois lots, tirés au sort et attribués. Descriptions détaillés, de l'actif et passif. Joint au document des notes de créances. Autres noms cités, Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant à Arbois. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Signatures lisibles, RENAUD, PERCERON, PINAIRE.

Localisation : Cercié / Année : 1895
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Marie-Antoinne DECAILLOT, charpentier demeurant à Cercié. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : VILLARET; KERLAND; MOREL; GOSLON; PAQUIER; MARCHAMPS; CHARRIN; COLLONGE; CHEVROTTON; DEBORDE; DURANTON; CURRET; PONCET; CHALONS; PLATTARD; GELIN; MORTIER; COTELLE; HERLAND; CARRON; BOINTON; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ancey / Année : 1895
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement pour défaut de paiement prononcé par le tribunal civil de Dijon, contre Delorme BRIOTTET, négociant demeurant à Ancey, au profit de Jeannin NALLET. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: REGARD; CHAPEY; BRET; GUIGNIER; PANET; GOTILLOT; MANDOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOÎTEUX. Tampon du tribunal de première instance de Dijon.

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail signé entre Joseph HAFFNER, logeur demeurant à Sens, et Pierre-Étienne PARIS, cantonnier demeurant à Vaumort avec son épouse Stéphanie CHAPELOT. Acte dressé par Me Georges-Joseph MOINET, notaire à Theil-sur-Vannes. Autres noms cités: LEHUP; GUILLEMOT; CALVAT; GALICIER; LHOSTES; AINÉ; DUPRÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire MOINET.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1895
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Louise-Sébastienne RONDEY, propriétaire, demeurant à Bellevesvre, et Louis-Antoine JUNON, propriétaire demeurant à Damerers. Acte dressé par Me Marc-Désiré GUILLOT, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: Jean JUNON et Jeanne ROUX; Denis-François RONDERF, et Claudine GUILLOT; ROLLET; CHATELAIN; GRAS; COMBETTE; BOURNE; MONNOT; VILLECILLE; GUILLEMIN; BERNARD. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Tampons encre verte du notaire GREMET. Signatures illisibles.

Localisation : Givry / Année : 1895
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en conseil de famille pour la désignation d'un tuteur. Extrait des minutes du grffe de justice de Paris, canton de Givry (Saône et Loire). Sur une demande de Hugues Charles Robert MERAY, professeur à la faculté des sciences de Dijon, tuteur de 1°) Odette Marie Louise MERAY. 2°) Antoine Charles Louis MERAY. Enfants mineurs, issus du mariage d'Étienne Charles Ernest MERAY, et de Marie Louise Aude GIRAULT, tous deux décédés, propriétaires à Givry. Autres noms cités côté paternel: 1°) Hugues Charles Robert MERAY, oncle des mineurs; 2°)Victor CORDOT, avocat général à Dijon, époux de Charlotte Louise MERAY, tante des mineurs; 3°) Hugues MERAY, propriétaire à Chalon-sur-Saône, oncle des mineurs. Noms ctés du côté maternel: Guillaume GIRAULT, négociant, demeurant Givry, mandataire de Hyacinthe GIRAULT, photographe à Paris. L'ancien tuteur des mineurs, Étienne FAVIER, ex-notaire à Varennes-le-Grand, et en fuite, et est tombé en déconfiture (tel le texte), et sous le coup de poursuites. L'un des mineurs, Henry MERAY, s'est fait renvoyé d'établissement et fait preuve de grande indiscipline. Nouvelle nomination de tuteur, Bernard hYACENTHE girault, photographe demeurant Paris, subrogé tuteur en remplacement de FAVIER. Tampon du timbre. Tampon encre du juge de paix de Paris. Documents agrafés.

Localisation : Huisseau-sur-Cosson / Année : 1894
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Henry DENIAU, propriétaire-aubergiste demeurant à Chaussée-le-Comte. Acte dressé par Me FILLY, notaire à Huisseau-sur-Cosson. Autres noms cités: RANGEARD; GAUDRY; PÉAN; DELVAQUE; GRILLON; GOBIN; MENARD; LISLOT; CARRÉ; DREUT; MOUTOUR; TRAMBLAY; PALMIRE; PUJOL; REBROMEN; HORTENTE; BOULLIÉ; FORTIN; HORDELAY; MOREST; BRISSET; MERCIER; CHAILLANT; BLAUVILLAIN; HARDHYAU; PILLETTE; DUPOU; GOBIN; DELVAQUE; HALLIER; DELABOISSIÈRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1894
Type d'acte : Mémoire de travaux exécutés - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoires des travaux de menuiserie exécutés pour le compte de la Veuve SAINTARD en sa propriété 50 rue Amelot à Paris, par M. CEZARD et sous la direction de M. GUILLEMIN, architecte.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carnet de recettes et dépenses de la fabrique de la paroisse de Delle, présidée par François BIZOT. Traitements de RICHARD organiste, POUTHIER sacristain, WEBER suisse, JUILLERAT souffleur, Marie VERRIER veuve BELOT balayeuse.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1894
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Invitation faite à Monsieur GIRARDEY, huissier à Belfort, à régler à l'amiable une somme avec les consorts VERPILLOT et LORDIER. Document en partie imprimé.

Localisation : Belleville / Année : 1894
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport au nom de Frédéric-Claude LABROSSE, notaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : GELIN; BOINTON; LARGNON; MARTIN; PLATTARD; DESCAILLOT; COLLONGE; DURANTON; DULAC; POMMERUEL; CHARRAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Meursanges / Année : 1894
Type d'acte : Reglement de succéssion - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Listes des biens tombant sous le régime de la communauté (mariage) suite à la succession de Claude BRIET (propriétaire en son vivant, à Maisons-Bigot, ayant été marié sous la communauté réduite, et ayant désigné comme unique héritière Claudine BRIET, sa fille. ), à la demande de sa veuve Marie FLEURY, propriétaire à Maisons-Bigot, commune de Marigny; et de Pierre CHAUVENET, marchand de bestiaux même commune, agissant au nom de Claudine BRIET, son épouse. Acte dressé par la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre. autres noms cités: BIGOT; MARLOT; Me PIGNOLET, et Me BOUZERAND, tous deux notaires à Beaune. Document comportant deux feuilles volantes qui proviennent de la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre; l'une est datée de 1890, et l'autre de 1891; elles sont toutes deux signées du receveur de l'enregistrement, timbrées d'un timbre de quittance de vingt cinq centimes, et ont été établies au nom de CHAUVENET. Tampon du timbre. Signature du receveur, BERTHET, plus signatures illisibles. Filigrane. Voir doc. 40150.

Localisation : Yvré-le-Pôlin / Année : 1894
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance subrogative, et obligation. Noms des personnes cités; 1°) Pierre BELLANGER, propriétaire, demeurant à Yoré-le-Pôlin, veuf de Marie BOURGE. 2°) Blanche Marie Adrienne MORANÇAIS, épouse de Louis Modeste HOUSSIN, pharmacien, demeurant Fouilletourte. Pour remboursement d'une obligation solidaire, entre Louis LEBLED, propriétaire, demeurant Yvré-le-Pôlin. Eugène BESNARD, fils, sabotier, demeurant Pontvallain. Et autre emprunteur, Stéphane Placide René HEURTEBISE, ancien banquier, demeurant à Éconnay, puis receveur de rentes, demeurant Paris, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU. Autre créancier, Jules BEAUCHEF, employé aux chemins de fer du midi, demeurant Bordeaux. Témoins appelés, Jules PAPIN, ferblantier, et Joseph Marin LAUNAY, ancien instituteur, demeurant commune de Mansigné. Joint au document, une lettre de Louis ROUX, notaire au Mans, confirmant un certificat de radiation d'hypothèque. Le deuxième feuillet en date de 1888, est une obligation pour prêt, par HEURTEBISE, à BEAUCHEF et BELLANGER, cités plus haut. Tampon du timbre. Tampon de E. LORY, avoué, demeurant Le Mans. Acte dressé par Me Florent ROGER, notaire à Mansigné. Document relié.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1893
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Inscription d'une hypothèque au nom des époux François Joseph MUNSCH, commerçant de Guebwiller, et Marie Agathe SITTERLIN, au profit de la banque Aktiengesellschaft für Boden und Kommunal Kredit in Elsass-Lothringen.

Localisation : ??? - - / Année : 1893
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens, situés sur les communes de Beaumesnil, Landelles, Mesnil-Robert et Mesnil-Caussais, appartenant à la succession de Gratien Léopold DUCHEMIN, et son épouse Françoise Adélaïde POTEL, propriétaires cultivateurs, demeurant à Beaumesnil. Pour leurs enfants : 1°) Marie Augustine DUCHEMIN, propriétaire cultivatrice, demeurant à Sainte-Marie-Laumont, veuve de Eugène André SERRARD (PERRARD). 2°) Martial Joseph Émile DUCHEMIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Landelles. 3°) Pierre Félix FOREST, époux de Marie Félicité Euphrasie DUCHEMIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Landelles. 4°) Pierre Gratien DUCHEMIN, (le quatrième enfant de la fratrie, décédé avant partage). Description et tableau de compte de l'héritage. Désignation par lots et tirage au sort. Autres documents joint, concernant la succession Louis Martin POTEL, avec (épinglé) un reçu de quittance, formulaire imprimé en date de 1867. Autres noms cités, Jean Jacques POTEL. Louis Martial POTEL. Napoléon Louis GU2RIN, leur oncle. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Amédée BESLON, notaire à Landelles. Document relié.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation de Mr Etienne (en famille Augustin) PRÉAU, manouvrier demeurant à Fleurigny, veuf de Mme Augustine Onésime GUYOT, lequel reconnait devoir bien légitimement à Mr Louis Isisore PELLERIN, ancien jardinier demeurant à Fleurigny, la somme de 980 francs pour prêt en espèces ayant cours et billets de la Banque de France. Laquelle somme le Sieur PRÉAU emprunteur s'oblige de rendre et rembourser à Mr PELLERIN dans un délais de 8 ans, à compter du 10/12/1901. Conditions : affectation hypothécaire des biens de Mr PRÉAU afin de garantir le remboursement de la présente obligation. La liste des biens hypothéqués se décompose comme suit : en principal une maison et dépendances sises à Fleurigny, Grand'Rue, proche de l'église, et, des lots de terres sis sur le finage de Fleurigny. Les biens hypothéqués proviennent: 1- de biens propres à Mr PRÉAU 2- de biens provenant de la donation à titre de partage anticipé par Edme Etienne PRÉAU, ainsi que du partage entre les donataires tant des immeubles donnés que de ceux leurs provenant de la succession de Mme Adélaide BISSON, leur mère.

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1893
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de dépot du cahier des charges. Pour Philomène COHE, veuve de François CHARRIER, propriétaire, demeurant à La Prugne. Concernant la vente des biens pour succession. Autres noms cités, Maria CHARRIER, institutrice, demeurant à Gannat, Lucien et Angèle CHARRIER, tous héritiers. François RIBOULET et Joseph LOTIRON, ferblantiers, témoins requis. Me Louis Marie Antoine PERRET, notaire à Ferrières (Allier), Me Albert GRESSY, avoué, demeurant à Cusset. Tampons, timbre fiscal et notaire.

Localisation : Besançon / Année : 1893
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement au nom de François-Victorin REZILLOT, négociant demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DAUTREVAUX, notaire à Besançon. Autres noms cités: CHASSARD; MARCHAND; LEMAIRE; POTTECHER; ECHENOZ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1892
Type d'acte : Décès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès survenus à Delle en 1892. Patronymes cités : ZIMBERLIN, HEIDET, MEITCH, BILLOT, BÉLET épouse BIZOT, CARLY, VERRIER, COURTOT, FOUGÈRES, MARTIN, GROMIER, MUNIER, LOVITON, CHÉTELAT, CRELIER, ROTH, BELOSIAT, GRIMAITRE épouse LONCHAMPS, MARCHAL, MAHON, BERTRAND, DURAND, LANG, VESPISSER, HEYBERGER, LOPINOT, CESSE, POISAT, GRÉLAT, PERRET, ALIMANN, ROUTHIER, MORLOCH, GIROT, LAIBE, ELCHINGER, BÉLOSSAT, VILL, DROIT, DEUR, DRUX, ROY, BROUILLARD, KOENIG, MONTAVON.

Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1892
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre Benoît COURTOT, propriétaire demeurant à Gissey-sur-Ouche, et François COURTOT, propriétaire demeurant même commune, de divers immeubles, situées sur le territoire de Gissey-sur-Ouche et d'Agey, leur appartenant. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BAUDOT; DENIS; PÉRILLET; LAMBERT; MOINE; CORVELET; MUTIN; NALLÉE; ROUX; MONSAINGEUX; BOUCHARD; BRÉON; CHARENTENAY; BALTHAZARD; DUFOUR; JACSON; THUILLIEN; LÉGER; SEGUIN; PERRIOT; VERNOT; CHARLOT; BOITEUX; CLÉMONT; HUGUENOT; SIGOILLOT; GUENET; MARIGNY; LAROCHE; ROYOMEAU; FAIVRE; DESCHAMPS; NUGUET; REGNIER; RENAUD; MISSET; GAUCHER; DELORNIÈRE; DELERVE; BEAUDOT; GOSSOT; PRICHON; FEULSON; DEREPAS; MAILLOT; RAGONOT; DORET; MUROT; FRICHER; LAGNEAU; . Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Évecquemont / Année : 1892
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Estimation des lots de la succession de Louis René QUÉVANNE, décédé à Évecquemont, canton de Meulan (Seine et Oise). Description de l'inventaire. Tampon du timbre.

Localisation : Chalon-sur-Saône-Sud / Année : 1891
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Marie LHOMME, religieuse demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me CHAROBERT, notaire à Chalon-sur-saône. Autres noms cités: PICARD; GONNET; PILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1891
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de la succession de monsieur GAUTHIER. Acte dressé par Me JEANDIN, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: LESPRILLIER; BARBEAU; BOUTILLIER; MASSON; BEAUSSIRE; PELLETIER; LECOQ; MOULIN; AUBÉ; PLISSON; BERANGER; GALLOT; DALOSAN; GENRET; BÉNET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JEANDIN.

Localisation : Courgenay / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Amédée LAGOGUEY, ouvrier demeurant à Courgenay. Autres noms cités: FEBVRE; SIMONNET; BRULEY; ROCHES; JULLIEN; RENARD; PIERRE; FAVREAU; ROLAND; PETIOT; LUCQUIN; MABARET; BASTY; BONHOMME; CALLOT; JUCHAT; MATIGNON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Combes / Année : 1890
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules BOILLOT, propriétaire-cultivateur, et L.-Adolphine ARNOUX son épouse, demeurant Monts-Bobillier, commune des Combes. Au profit de: Paul BONNET, Louis BONNET, Théophile BONNET, Maria MARIANI son épouse, Laure BONNET, tous cultivateurs. Émile-Auguste RICHARD, employé aux chemins de fer, mari de Laure BONNET, Joseph BONNET, cultivateur à Cormabey (?), Autres noms, Me BASSIGNOT, notaire à Morteau, Céleste-Caroline BOILLOT épouse de Auguste BERTIN, négociant, Marie-Élisa BOILLOT, épouse de Édouard TESSELET, horloger, Auguste-Ulysse BOILLOT, cultivateur, demeurant à Gilley. Nombreux autres noms. Tampon fiscal, et tampon de Concervation des hypothèques de Pontarlier (Doubs). Sur plusieurs années.

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Méziré / Année : 1890
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Edouard MORCHAY (ou MOUCHAY ?), cultivateur à Reppes, Constant Jules MOUZIMANN, comptable à Méziré, Madame HARTMANN, née BOURQUARDEZ, de Reppe, Jacques CAYOT, propriétaire et aubergiste à Foussemagne. On nomme aussi BERTHOLD, juge de Belfort, Joseph HILLER, de Montreux-Jeune, maître ROMOND, avoué pour Eugène TURILLOT, de Vézelois, Louis MORCHAY, maître ACKERMANN, notaire à Fontaine.

Localisation : Trun / Année : 1890
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri Désiré GUILLOTEAU, chapelier à Neuville-aux-Bois, Hector Louis Léon LARTHEAU, percepteur des contributions directes à Trun, époux de Sara Émélie Justine LEGENDRE, et Arthur Théodule Léopold GUÉRIN, propriétaire aux Renardières, commune d'Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1890
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Charles CHASSARD, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DAUTREVAUX, notaire à Besançon. Autres noms cités: FRICKER; ANDRÉ; CHRISTOPHE; ÉCHENOZ; RÉZILLOT; MÉNÉTRIER; COUTECHIE; BRESILLEY; ALIX; MAILLARY; AESCHIMAN; ODIGEY; BAIGUE; BELAMY; HAUTEFEUILLE; VEZANT; RAIN; BELTZER; DEBIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Courgenay / Année : 1890
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient huit inscriptions d'hypothèques, certifié par le Conservateur de Sens. Contre, LUCQUIN (ou LUQUIN ou encore LUQUAIN) Louis Hubert Cicéron, manoeuvre, et son épouse BRULEY Catherine Adélaïde, demeurant à Courgenay, grévant leurs biens situés sur le territoire de Courgenay. Autres noms cités : (Aux profit de) Étienne SARRAZIN, manoeuvre, et Louise Prudence TIBY(?), demeurant Courgenay; (Contre) Gustave DARLOT, manoeuvre - Cicéron LUQUAIN, cultivateur - Célestine LUQUAIN, épouse d'Auguste BONCORPS, garde particulier et propriétaire demeurant à Lusigny - Catherine Virginie SIMONET, épouse de Louis Jacques MÉTRY, MANOEUVRE DEMEURANT Courgenay - Étienne CASSELIN, fils, garde particulier demeurant canton de la Ferté Allais; (Au profit) Théophile E. LANGE et VirginieAmantine DESCHAIS, son épouse, demeurant à la ferme de Milly, commune de Foisey, Contre LUCQUAIN; Nombreux autres noms, voir document. Tampons encre de la Concervation de Sens. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Félix LEFEVRE, cultivateur à Angicourt, époux de Marie Charlotte GUIZELEROY, d'une part, et Alphonse TRIBOUT ainsi qu'Arsène DELARUE, cultivateurs à Angicourt d'autre part. On nomme Remy RENDU, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : liste - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste des immeubles appartenant à monsieur LEGRAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Sens. Acte dressé par Me LEFEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROUSSET; PATRIARCHE; POISSOU; MARTEAU; CLERGÉ; COLLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; BRÉARD; FOUCHÉ; CAUCHAND; AVARD; ROYER; HUDIN; DONINE; LAURENT; LEGRAND; POULAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de madame ROLLAND, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEON; FENIN; LHOSTE; MERLET; CHRÉTIEN; MARTEAU; BOUVIN; PATISSIER; MASSÉ; PETIT; BLANCHARD; HÉLYE; HOSPIED; RENARD; RICOTELLE; PUTHOIS; PAILLERET; MATHURIN; DAMOISEAU; PRAT; CHARBON; LEGROS; POULAIN; COLLOT; PATRIARCHE; LEGRAND; BLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; CLERGÉ; PORNEL; DUBOIS; RICHARD; LESSIER; LEVIER; LEMAIRE; GUILLOU; BAUDRY; POYAU; POULAIN; HURLEAU; AUDIGER; THIBAULT; BOUVIER; ROYER; LORIN; FUCRET; POISSOU; LOMANCHIN; CARRÉ; FENET; GOUBAULT; MARTIN; BUGNEAUX; HOSPIED; RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : Chigy / Année : 1888
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de bail au nom de Pierre-Louis PRIEUR, propriétaire demeurant à Chigy. Autres noms cités: LEGRAND; PRUDENT; CHAUDIN; LINEZON; MELIN; DUBOIS; LONNERET; MOGBOUTEILLES; BOITTOT; MARTEAU; FAYOLLE; GUILLAUMARD; CHEVANNE; CHAMPETIT; MIRVAUX; BONABOT; JUBERD; LHOSTE; BOURGEOIS; SAVARY; MARTEAU; ROBIN; THIERRY; MOTTE; BAILLOT; MILOT; MERISIER; CHEROT; BAUDIN; CHAUDIN; LINGZON; NOTHOR; PETIT; MOURY. Tampon du timbre.

Localisation : Vitry-sur-Loire / Année : 1888
Type d'acte : Clauses de mariage - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François GUEUGNEAUD, propriétaire cultivateur Chez-Patin, commune de Vitry-sur-Loire, fils d'Antoine GUEUGNEAUD, propriétaire, et de Marie VEILLAUD, d'une part, et, d'autre part, Marie Féroline JACOB, fille de Pierre JACOB, propriétaire au Vigneau, commune de Bourbon-Lancy, et d'Eugénie Clotilde JAMES. On cite d'autres noms. Document avec un timbre.

Localisation : F - Sarthe - Le Mans / Année : 1888
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Stéphane Placide René HEURTEBISE, banquier, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU, Pierre BELLANGER, propriétaire, Jules BEAUCHEF, employé aux chemins de fer à Bordeaux, etc. On cite d'autres noms.

Localisation : Sompuis / Année : 1888
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de Jean Baptiste LANCELOT, dit "Olive", garde champêtre de la commune de Soudé-Sainte-Croix. Sur une plainte du sieur SEURAT LANCELOT, contre Zéphir MATHIEU, berger à Soudé. Pour avoir fait paître son troupeau sur un champ ne lui appartenant pas. Tampon du timbre et tampon encre de la Mairie de Soudé-Sainte-Croix.

Localisation : Saint-Martin-en-Bresse / Année : 1888
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt. Par François FÈVRE, propriétaire-cultivateur, époux de Jeanne VIOLOT, demeurant Perrigny, commune de Saint-Martin-en-Bresse. Pour leur créancière, Marguerite Célinie Camille GRANGER, veuve de Nicolas Benigne Jean Baptiste Camille BAPTAULT, rentière, demeurant à Chalon-sur-Saône. Est écrit en marge, une quittance du fils de la créancière (BAPTAULT, docteur). Lequel reconnait le paiement de l'obligation en date du 5 janvier 1888. Un timbre de quittance sur la première page. Tampon du timbre. Acte dressé par Émile SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Lyon / Année : 1888
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de monsieur BERGER, négociant demeurant à Lyon. Autres noms cités : PARMENTIER; GUILLOT; LAMBERT; POMMERUEL; DUQUAIRE; GENEVEY; JUTIER; COSTON; PILLOT; MALATIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1888
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adressée à un certain L. COILLOT par le greffe de Belfort. On cite FREDEZ.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1888
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hippolyte BRUNEAU, maire d'Aschères, ainsi que Charles VAPPEREAU, adjoint, Prudent VAPPEREAU, Ferdinand JOHANET et Oscar GUÉRIN, conseillers municipaux formant la commission des chemins d'Aschères, se sont transportés au lieu-dit Belle-Rue, afin de délimiter le chemin de "la Venelle de Mamonville", vis-à-vis les propriétés d'Arthur GUÉRIN, Louis TRINGAULT et Clotilde TRINGAULT (veuve BRÉTHEREAU). Plan joint avec aussi les noms d'Anatole VARQUET, Gustave DESBORDES et Rose CALA (veuve LEGENDRE), tracé avec l'aide d'AUVRAY, instituteur de la commune. Document dûment signé.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1888
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Félix LEFEVRE, cultivateur à Angicourt, époux de Marie Charlotte GUIZELEROY et Arsène DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1887
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de la Seine, au nom de Victor-Prosper PECK, négociant demeurant à Paris. Autres noms cités: RIDDER; CAILLOT; BOIN; MASSON; MOUCHET. Tampon du timbre.

Localisation : Talissieu / Année : 1887
Type d'acte : Mariage et succession - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage, dressé par Me GIRAUD, notaire à Belley. Entre Jules MAYER, fils de Charles MAYER et de Marie Anthelmette Thérèse MOREL, propriétaires, demeurant à Talissieu, canton de Champagne. Et Claudine dite Marie MALINGRIN, fille de Pierre MALAGRIN et de Antoinette COTTERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Cuzieu, canton de Virieu-le-Grand. Épinglé à ce document, une quittance avec timbre de Me GIRAUD, notaire à Belley. Le second document, concerne le partage de la succession de Jules MAYER, décédé à Talissieu en 1907. Autres noms cités, (héritiers), 1) Céline Antoinette MAYER, veuve de VÉRARD. 2) Marie Thérèse MAYER, demeurant à Lyon. 3) Anthelmette MAYER, demeurant à Culoz. 4) Claudine MAYER, demeurant à Lyon. 5) Paul MAYER, demeurant à Cuzieu. 6) Henri MAYER, demeurant à Paris. 7) Claudine Marie MALINGRIN, veuve de Jules MAYER. Description de la succession en six lots. Attribution par tirage au sort. Joint au document, un extrait du registre d'acte civil (vente). Daté de 1914.

Localisation : F - Côte-d'Or - Trugny / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-François Henri Maxime André PETITJEAN, propriétaire à Trugny, veuf de Louise Emilie Clotilde DESFORGES, ainsi que Firmin Denis RETIF, propriétaire à Pagny-le-Château, Louis ROGIER, carrossier à Beaune. On nomme Louis Gabriel ROUGET, notaire à Seurre, et autres.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1887
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire réalisé après le déces de Théophile Isidor BEAU, propriétaire, à la requête de Jean Louis BEAU, son fils et héritié, cultivateur, et sa femme, Clémence Élisa SELLIER, demeurant ensemble aux Loges, commune de Vaudeurs. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton des Cerisiers, arrondissement de Joigny (Yonne). Autres noms cités: Théophile Isidore BEAU; Georges Alexis BEAU; Onézime Hippolyte BEAU; Léon LAGOGUEY; Delphine Mélina BEAU; Jean Baptiste PARIGOT; Marie Anne PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Cyrille Uryle GILLOT; Octave BROSSIER; Étienne FOIRY; Étienne VIOT; Ulysse MILLET; Louis JAMES; Alexis IMBERT; Baptiste ROUSSEAU; DUPRÉ; CALLOT; Nicolas GRAND; Me LACHAPELLE, notaire à Fournaudin; Gérard BEAU; Romain VINCENT; Alexandre JOBERT; Alexis GRAND; Lephirin SELLIER; Étienne POIRY; SALMON; FÉRRÉ; Auguste LUXEMBOURG; Eugénie GRAND; LEDOUX; Victor Hippolyte PRESTAT; Amélie Amandine Victoire GRAND; HUVELIN; Jaques Hippolyte MAURY; Céline Adélaïde GRAND; Romain POIRY; Louis et Victor DURAND; Jean DEBUE; Prosper DELAVOIX;Edme PATRIS; Simon LAGOGUEY; Florentin LUXEMBOURG. Signatures lisibles: FILLION et du notaire,Me MOREL. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Document relié par coutures. Voir doc.40077;40078;40079;40080.

Localisation : Boissy-Lamberville / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Arthurin GOY, propriétaire à La Cunelle, commune de Boissy-sur-Damville (= Boissy-Lamberville ?), Louis Désiré LAMY, propriétaire, époux de Joséphine Adélaïde MASSON, demeurant au Mesnil-sur-l'Estrée (?), et Pierre Michel LUNOT, propriétaire, époux de Marie Joséphine LETEUIL, demeurant à La Cunelle, et, d'autre part, Suzanne LOT, propriétaire aussi à La Cunelle, veuve d'Eugène DESLANDES. On cite d'autres noms.

Localisation : Courgenay / Année : 1887
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Nicolas-françois CARRÉ, ouvrier demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: GABILLON; SAUSSIER; BLONDEAU; BOUCHER; LANGRAND; LOTSCHER; BOUDIER; STEINER; LUQUIN; FUZOT; CHERIOT; SIMONNET; GRAND; PLIZOT; COLSON; CHARPENTRAS; FROMONT; GRAPILLARD; PARES; GRAPILLARD; PLOGNIER; DUPRAS; MARTEAU; GOUBAULT; DOMANCHIN; BEL; LEBRUN; CHARDON; DUPIGNY; BÈGUE; PAROSE; GAUDISSANT; MAILLET. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Jean-d'Assé / Année : 1887
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document établissant la masse des biens à partager, l'origine de propriété, la composition des lots, les charges, clauses et conditions. Succession de René LEFEUVRE, propriétaire ancien cultivateur, époux de Désirée PERDEREAU, demeurant passage de la route, commune de Saint-Jean-d'Assé. Pour leurs héritiers : 1°) Désirée Marie LEFEUVRE, épouse de Louis LEFEURE, cultivateur, demeurant commune de Saint-Jean-d'Assé. 2°) Aimée LEFEUVRE, épouse de Eugène QUESTON, marchand boulanger, demeurant passage de la route, même commune. 3°) René LEFEUVRE, ouvrier boulanger, demeurant à Paris, 4 rue des Ciseaux. Acte dressé par Me Victor Auguste HUET, notaire à Saint-Jean-d'Assé, canton de Ballon, (Sarthe). Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié.

Localisation : Marseille / Année : 1886
Type d'acte : Signification d'acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signification de l'acquisition concernant un lot de terrain ou emplacement à bâtir, situé à Marseille, au quartier des Crottes ou de la Madrague et de Saint-Louis. Par André MARENGO, marchand de vins, demeurant à Marseille. Vente d'Édouard Étienne Philippe LAFUENTE, propriétaire, époux de dame Joseph Bertrand Anne Mathilde JULLIEN, demeurant à Marseile, 88 rue Montause. Autre nom cité: Joseph Hippolyte ARNAUD, huissier près la tribunal civil de Marseille, 36 rue Vacon. Tampon du timbre. Tampon encre de l'huissier. Trois timbres "Copies", collés au verso.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Baugy / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude MEUNIER, maréchal à Baugy, Claude MACHILLOT, cultivateur à Varenne-l'Arconce, Jeanne MACHILLOT, épouse de Jean-Marie MAMMESSIER, propriétaire à Varenne, Jean MEUNIER, cultivateur à La Clayette, Marie MEUNIER, épouse de Laurent MATHIEU, propriétaire à Varenne et Louis MAMMESSIER, propriétaire à Varenne. On cite aussi Jeanne MEUNIER, soeur et tante de Marie MEUNIER et Laurent MATHIEU, décédée à Varenne, ainsi qu'Amédée AMADIEU, notaire à Saint-Christophe-en-Brionnais, et autres.

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Andelnans / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Au profit de François ERARD (voir doc. 6633 pour ce nom), propriétaire cultivateur à Andelnans, actuellement à Belfort, contre Joseph FREDEZ et sa femme Joséphine ZENNER, de Belfort. On maître RACLOT, notaire. On cite d'autres noms. Doucment avec un timbre de quittances. Voir doc. 6604.

Localisation : Lanans / Année : 1885
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Jule PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pacifique TROUILLOT, cultivateur, demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, TROUILLOT. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128, 38129.

Localisation : Ambert / Année : 1885
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de monsieur COSTES, banquier demeurant même ville. Autres noms cités: BRAVARD; LA VERNIÈRE; FOURT; RABAIN; BALLOT; MAIGNET; BOURLHOMME; BARNICAUD; QUEYRAT; CARRAYRE; OLLIGIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Riom-ès-Montagnes / Année : 1885
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens entre, Raoul de MALET, propriétaire, demeurant au château de Saint-Etienne, canton de Riom-es-montagnes (Cantal), et son frère Elie de MALET, chef de correspondance à l'Urbainerie, demeurant Paris. Succession de Yrieix Comte de MALET et de Caroline du Buc de Terret, leurs père et mère. Autres noms cités, Me PARIGUE, notaire à Saint-Germain-des-Pré, canton d'Excideuil. Descriptions des lots et numérotations du cadastre. Tampon fiscal. Voir doc. n°35423.

Localisation : Besançon / Année : 1885
Type d'acte : Contrat de Mariage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre François Victorin REZILLOT né de feu Pierre REZILLOT et de Reine Marie ROBELET, et Philiberte Marie Julie CHASSARD née de Charles CHASSARD et Philiberte ECHENOZ.

Localisation : Montoillot / Année : 1885
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Dijon, au nom de Jean-Baptiste-Casimir SIMON, ouvrier demeurant à Montoillot. Autres noms cités: JAUGEREY; PERROTTE; TAINTURIER; PÉCHINOT; BRIOTTET; BAUDOT; MAIRET; HUARD; LIEUTET; DU ROUX; BENOÎT; PARIZOU. Tampon du timbre et du bureau des hypothèques.

Localisation : Besançon / Année : 1885
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Laurent-Achille ESMOND, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; MALBEC; MONTJOC; BRIGES; MEYLAN; DELIOT: FEDRY; VILOT; MOLANOT; AUTUME; BASSERET; SIMONET; VERSEY; BRULARD; ROY; BAUZON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montargis / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison d'habitation à Virieu-le-Grand, par Joseph-Silvain-Sylla PUGNAT, employé au chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée, demeurant même commune avec son épouse Claudine dit Clotilde MAGNIN. Acte dressé par Me Augustin MICOD, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MASSET; MICHOLLET; PÉTRÉ; PUGIEU; BUGNAT; JANET; MICHOLLET; ROBIN; GOUGET; JANIN; LELENS. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MICOD.

Localisation : Charnay / Année : 1884
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Blaise PERRUSSEL, propriétaire demeurant à Charnay. Autres noms cités: ODIN; RIBCOLTER; JUST; PAGE; REYNIER; LACROIX; BAILLOT; LOUIS; MATHELIN; REVOL; BLANC; MICHAUD; FONBONNE; REY; DECRAND; DAUVRE; CLOUTIER; ROPOSTE; ALLEMAND; CHAMPALLE; CHALUS; GIRARD; CHEVALIER; SANDRIN; MASSON; MORCHON; DUCHAMP; BLANC; TABAUD; LEMEUN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Saint-Vincent-de-Lamontjo / Année : 1884
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre J. BENAC, propriétaire en la commune de Saint-Vincent-de-Lamontjoie, et Jean-Baptiste LAFFORGUE.

Localisation : Dijon / Année : 1883
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Claude DAMBRUN, employé au télégraphe, demeurant à Dijon. Contre, Claude ROBELOT, propriétaire, et Marguerite MINOTTE, son épouse, demeurant Saint-Jean-le-Boeuf. Autres noms cités, Jean Baptiste CHOPIN, instituteur, demeurant Blaisy-bas. Me MASSON, notaire à Sombernon. Pierre MUTIN-DAMBRUN, propriétaire à Gissey-sur-Ouche. Pierre DEBRABANT-DAMDRIN, boulanger, demeurant Neuilly-sur-Marne. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire, Me PARIZON, de Sombernon.

Localisation : Alix / Année : 1883
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Benoit JUST, propriétaire demeurant à Alix. Autres noms cités : LOUIS; SAGE; BLANC; TABAUD; ROPOSTE; BAILLOT; SEYRAND; REVOL; MICHAUD; SERRUSSEL; REYSSIÉ; ODIN; RIBIOLET; RONSIN; LAVIALLE; LACROIX; LOUP; MENON; SORNAY; FONBONNE; DESGRANGE; DUFOUR; MATHELIN; LAURENT; REY; DECRAND; CEILLARD; SARATIER; DAUVRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Gillois / Année : 1883
Type d'acte : Expertise - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport d'expertise réalisé par Léon PETETIN, géomètre, demeurant à Nozeroy, sur un jugement du tribunal civil d'Arbois. Pour l'étude des lieux mis en causes, entre les sieurs: 1°) Émile GRATTARD, fermier, demeurant à Gillois (le preneur). 2°) Et Joseph François et Joseph Florentin SERGENT, tous deux propriétaires demeurant même commune. Le litige se porte sur l'état de dommage dans lequel se trouve la location faite à GRATTARD. Ainsi que les dégats des eaux occasionnées aux différentes récoltes. Tampon du timbre. Autres tampons: Greffe du Tribunal Civil d'Arbois; Tribunal de 1er instance d'Arbois; Émile LEVREY, avoué successeur de Me GUILLOT, à ARBOIS. Document relié par couture. Voir doc. n°39480.

Localisation : Paris / Année : 1883
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour l'héritage de Sophie Rose Hortense DIJON, demeurant à Amiens. Entre, Victor DIJON, employé, demeurant au n°107 rue des dames à Paris. Jeanne Marie Antoinette BRISBARRE, demeurant au n°32 rue d'Amsterdame à Paris. Tous deux représentés par Me VAQUEZ, avoué. Et, Marie Louise Valérie BUQUOI, demeurant à Querrieu, veuve de Louis Charles DIJON. Ayant deux enfants, Marie Charlotte Joséphine, dite Louise DIJON, et Louis Gabriel DIJON. Tampons du timbre, du greffe, du Tribunal de 1ère Instance d'Amiens.

Localisation : Arbois / Année : 1883
Type d'acte : Note et quittances - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note, concernant Liste d'effets remis à Perichon GROSRICHARD, beau frère de LALOT. Ainsi que trois quittances, de PARANDIER, marchand, de BRÉGAND, et de l'abbé RIONDET, de l'église Saint-Justen, tous habitants d'Arbois. (sur plusieurs années, 1781-83-88-89).

Localisation : Turcey / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Nicolas BELIN, propriétaire demeurant à Turcey. Acte dressé par Me FROCHOT, notaire à Sainte-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: DEPRALON; CHEVALLOT; LHOSTE; LAMARCHE; MOLEN; POPON; CAULARD; LEMOINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1883
Type d'acte : décharge - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Décharge au nom de NBERTHELEMOT, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; CARDEY; GRISON; ROBEDOT; BERTRAND; RICKLIN; CHAMBRETTE; ROBARDET; PERREUR; CHENOZ; DURET; DOUIR; ODIGEY; GROS; VUILLECARD; COULON; CHAUVELOT; VUILLECAUT; GUYOT; DUCHEN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montjay / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 23 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Claude LAHAYE, cultivateur demeurant à Montjay. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: MICONNET; GUICHARD; CHIBERT; GUITON; GUILLEMIN; CORDELIER; BOITARD; CARRÉ; BOUDARD; GRAS; CUPINIER; SERLEY; GENOT; DESGIGOTS; PAROUX; JOVIGNOT; MOITARD; BACHELEY; MAGNIN; FLEURIOT; MONNOT; PAUTET; MERCIER; MAILLARD; MENAUD; GUÉRILLOT; REGNAULT; GENEVOIS; MURETAIS; REBOUILLAT; MASOYER; SEURRE; FAUTRELLE; MISERAY; PETIT; VANTARD; CLERC; SONOAY; FIDEL; TIMOLÉON; DE GRIVEL; CHAGOT; PEYRONNY; NOSJEAN; GERMAIN; FÈVRE; POIGET; SIMERAY; GRAND; DELARCHE; MASUYER; BOITARD; DRUARD; COMMARET; BOUCHARD; GUISON; MONCHAMP; MARTIN; BILLARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GREMET.

Localisation : F - Aisne - Anizy-le-Château / Année : 1882
Type d'acte : Décharge - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre Gaspard de RAZOUT, capitaine adjudant major en retraite, chevalier de la légion d'honneur, demeurant à Anizy-le-Château, Pierre Charles POYET, négociant à Paris, époux de Louise Nicole de RAZOUT, Pierre François de RAZOUT, propriétaire à Troyes, époux de Désirée Adelène Lucile DUPRILOT, Georges Auguste Emile BERGER, pharmacien à Tournon, époux de Marie Joséphine Elisabeth VIALATTE, et Antoine François FERRAND, employé de commerce à Lyon, époux de Fanny Françoise Georgette BERGER. On nomme aussi Clovis GUERIN, notaire à Anizy-le-Château, Joseph Isidore HORVILLE, garde champêtre, Alcide CUVILLIER, boulanger, tous deux dudit lieu et l'assistant, ainsi que Alexandre Edouard GENART, huissier, Désiré Eugène LEROUX, greffier de justice de paix, Constantin Louis Victor MENNESSON, fabricant de sucres, Louis Alexandre CHERIER, propriétaire, tous dudit lieu, et Victor GABRIEAU, clerc de notaire à Avallon, etc. Voir doc. 7568.

Localisation : Besançon / Année : 1882
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange au nom de madame FERNIER, propriétaire à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : DELAVELLE; GROSJEAN; SANDOZ; VIEILLE; BERDOT; CHARRIÈRE; PICARD; LAURENS; PARGUEZ; JACQUARD; BRUAUD; ETHIS; DEGOUNOIS; BELTZER; BEJANIN; FANART; LAVIGNE; POURET; DUBOURG; SIMPLOT; FLAGEY; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Riquier / Année : 1882
Type d'acte : Testamnt - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Victoire Clotilde POINTFER, propriétaire, demeurant à l'Hospice civil de Saint-Riquier. Autres noms, Jean Baptiste Jules HENVEQUE, doyen du Chapitre d'Amiens. Charles VASSEUR, de Saint-Valery-sur-Somme. Acte sressé par Me MARCASSIN, notaire à Saint-Riquier. Tampon à sec du notaire et tampon du timbre.

Localisation : Saint-James / Année : 1881
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États d'inscriptions prisent au bureau des hypothèques d'Avranches et certifiées par le Conservateur des hypothèques d'Avranches. Contre, Anne LEMONNIER, épouse de Francis GALLE, marchand chapelier, demeurant à Saint-James. Aux profits de Marie LHOMME, demeurant commune de Saint-James. Contre, Honorée Marie MULOT, veuve d'Auguste LEMONIER, ancienne marchande. Et François GALLE, marchand chapelier, époux d'Anna LEMONIER, tous demeurant à Sant-James. Joint au document, un certificat (imprimé) de non-inscription, de la Conservation des hypothèques d'Avranches. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : F - Bas-Rhin - Geudertheim / Année : 1881
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du partage de la succession de Jean SCHMITT, père, cultivateur de Geudertheim, entre : Salomé SCHMITT, épouse de Jacques GOETZ, cultivateur - Reine SCHMITT, veuve de Jean Georges KNITTEL, menuisier et cultivateur - Madeleine SCHMITT, épouse de Philippe RUSCH, menuisier de Strasbourg - Delle Eve SCHMITT, domiciliée à Strasbourg - Christine SCHMITT, épouse de Chrétien CHRISTMANN, concierge à Hoerdt - Jean SCHMITT, fils de Jean (+) et de Marie CONRAD ; tous habitent Geudertheim, sauf indication contraire. Description du lot échu à Christine SCHMITT, épouse CHRISTMANN.

Localisation : Amiens / Année : 1881
Type d'acte : Liquidation de biens - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Marie Charlotte (?) D'HOCQUINCOURT, propriétaire rentière, demeurant à Paris, n°272 boulevard Saint-Germain, veuve de Aristide FOUACHE D'HALLOY, son mari, ancien conseiller honoraire à la Cour d'Appel d'Amiens. Ayant comme mandataire, Alfred Martial MACAIGNE, demeurant à Amiens, clerc de notaire. Et, Alphonse Charles Marie Joseph FOUACHE D'HALLOY, propriétaire rentier, demeurant à Amiens, mandataire de, Jacques Louis FOUACHE D'HALLOY, Henry Gaston MOREL, Baron de Foucaucourt, Jeanne Marie Louise Lucie Eulalie FOUACHE D'HALLOY, son épouse, demeurant à Paris. Acte de Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Jura / Année : 1881
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Marie Judith BARIOD, épouse de Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, Jura). Entre, 1°) Évariste BARIOD, cité ci-dessus. 2°) Sévère AUGUSTE bariod, et Marie Anaïs BARIOD, son epouse, propriétaires, cultivateurs, demeurant Saint-Maurice, (Jura). 3°) Hermance BARIOD, veuve de Jean Frédéric BARIOD, propriétaire, cultivatrice, demeurant même commune. Partage par lots. Description des biens et propriétés, situés sur le territoire de Saint-Maurice et Crillat. Désignation par tirage au sort des lots. Autres noms cités, Louis Frédéric RENAUD, maire, demeurant Crillat, et Arsène Prost-TOULAND, maire et négociant, demeurant aux Petites-Chiettes, témoins appelés. Tampon du timbre. Actes dressé par Me Louis Marcel MILLER, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent du Jura.,arrondissement de Saint-Claude. Tampon encre du notaire. Document cousu. Joint au document, un second acte, ou Évariste BARIOD, (veuf de Marie Judith DAVID), déclare renoncer à cette donation en usufruit, (en date de 1884).

Localisation : Arbois / Année : 1881
Type d'acte : Quittances - Pap - A6 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoires acqittées. Plusieurs noms, LALOT, Jean-Denis M(?), CHAUMOND.

Localisation : Paris / Année : 1880
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage des biens dépendant de la succession de madame veuve DULAC, entre ses enfants. Noms cités: 1°) Louis DULAC, pour une propriété, située 68 à 74 rue Boulet, ainsi qu'une maison, 9 et 11 rue des Prêcheurs. 2°) Edmond DULAC, pour la maison située 12 rue de Lescot. 3°) Ferdinant DULAC, pour la propriété 11, 25 et 29 Boulevard Diderot, ainsu que 11 et 13 rue Charbonniers. 4°) Ernest DULAC, pour la maison, 22 rue Charlot et la propriété, située 48 rue Saint-Sabin. Signature lisible, DULAC. Tampon du timbre. Tampon encre de Me GUEDON, notaire à Paris.

Localisation : Sompuis / Année : 1880
Type d'acte : PV de non-conciliation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-Verbal de non-conciliation. Par Édouard TALLOT, propriétaire demeurant à Saint-Ouen. Lequel est créancier d'un prêt fait à : 1°) Adolphe JACQUIN, cultivateur, 2°) et son épouse, dame Jénny Valentine JACQUIN, demeurant à Saint-Utin; 3°) Ainsi que Marie Catherine Célestine THÉVENIN, propriétaire, demeurant à Saint-Utin, caution solidaire des époux Jacquin. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Somsois / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête du sieur CAPPÉ, docteur en médecine, demeurant Somsois. Contre, Adonis CA(S)IN-COLLOT, fermier cultivateur, demeurant à Somsois. Un timbre de "Dimension" 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre. Voir document n°39406.

Localisation : Jura / Année : 1880
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs, de biens situés sur le territoire de Saint-Maurice. Par les mariés Séraphin PROST, et Othilie GRILLET, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Saint-Maurice. Pour leurs enfants, et petits fils ; 1°)Jean Séverin PROST, propriétaire et aubergiste, demeurant à Saint-Maurice. 2°) Joseph Olympe PROST, cultivateur, demeurant au même lieu. 3°) Marie Anastasie PROST, épouse d'Hermand BARIOD, propriétaire, cultivateurs, demeurant à Trétu. 4°) Jean Auguste PROST, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. 5°) Marie Virginie PROST, cultivatrice, demeurant même lieu. 6°) Joseph Irénée BARIOD, (lequel est issu du mariage ayant existé, entre Eugène BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice, et de Marie Esther PROST. Partage en plusieurs lots. Description des lots. Tampon du timbre. Acte de Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Document collé, et cousu.

Localisation : Sompuis / Année : 1880
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-Verbal de prestation de serment pour nomination au poste de garde-champêtre. Par Jean Baptiste LANCELOT, dit "Olive", manoeuvre, demeurant canton de Sompuis (à Soudé-Sainte-Croix). Autres noms cités : Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy / Année : 1880
Type d'acte : Amodiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Françoise NOËL, veuve COEURDEVEY, demeurant Le Puy, et Xavier PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. Voir doc. 23894.

Localisation : Pringy / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur à la mineure de Adonis CAZIN, de Somsois. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté de COURTIN, greffier. À la requête d'Auguste Arthur GÉRARD, âgé de 48 ans, cultivateur à la ferme de la None de Chaudière, commune de Pringy. Lequel agissant au nom et comme oncle maternel de Marie Anne CAZIN, sa nièce et fille d'Adonis CAZIN, et de feu MarieZénobie GÉRARD, décédée à Somsois. Après réunion du conseil de famille est proclamé subrogé tuteur de la mineure, le sieur Auguste Arthur GÉRARD. Autres noms cité: (du côté paternel) Adonis CAZIN, 58 ans, cultivateur, demeurant Somsois, père de la mineure; François Jean Baptiste BOURLON, âgé de 63 ans, propriétaire demeurant Somsois, oncle par alliance de la mineure; Paul Eugène RICHELOT, âgé de 61 ans, propriétaire demeurant même lieu, oncle par alliance de la mineure; (côté maternel) Désiré GÉRARD, âgé de 62 ans, propriétaire demeurant à Drosnay, oncle de la mineure; Victor Désiré GÉRARD, âgé de 39 ans, cultivateur demeurant Saint-Étienne-Saint-Ouen, cousin germain de la mineure. Signatures lisibles: GÉRARD; GERARD; GÉRARD; BOURLON; CAZIN-GÉRARD;BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Le Creusot / Année : 1879
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais au nom de madame BUISSON, demeurant à Le-Creusot. Autres noms cités : BOUILLOT; MOREL; LARAGÉ. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'audience du Juge de Paix du canton de Sompuis. Sur une requête d'Eugène LANCELOT, cultivateur demeurant à Sompuis. Notifier par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance, siègeant à Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Narcisse CAON, manoeuvre, demeurant à Sompuit. Concerne un litige en diffamation, sur une accusation de vole de cordes. Autres noms cités: Émile MARCHAL, propriétaire à Sompuis; Désiré LALLEMENT, cultivateur, demeurant même commune. Trois timbres "de dimension" de 50cts, collés. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Rentes - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tableau des titres de rentes de la fabrique de l'église de Delle au 1.1.1879. Patronymes cités : CAGNARD, FAURE, COURTOT, GENTINE, BOURQUARD, BOULEROT, SPECHT, ERARD, MICHELOT, BRUEZ.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Par le requérant, Auguste LINERT, marchant de vins, demeurant à Sompuis. Signification d'acte de comparution par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Adonis GRILLOT, cultivateur, demeurant à Coole. Concerne un non-paiement de marchandises livrées. Un timbre "de Dimension", de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre. Voir aussi document n°39377.

Localisation : Le Meix-Tiercelin / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. À la requête de Michelet LANCELOT, manoeuvre, demeurant à Le Meix-Tiercelin. Signification par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Édouard POTHIER, cultivateur, demeurant à Sompuis, époux d'Héloïse AUBERT. Concerne une résiliation de bail. Un timbre "de Dimension", de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre. Voir document n°3125, 39374, 39451, 39452, 39453.

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Destinée au juge LALOT, de Salins, écrite par le sieur LANDRY. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Anthot / Année : 1879
Type d'acte : Transport d'une obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une obligation. Par Jacques SIGOILLOT, fils, propriétaire, demeurant à Saint-Anthot. Pour Pierre LAMARCHE-MORPAIN, propriétaire, demeurant à Sombernon. Contre, Jean MICHÉA-DEREPAS, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, Pierre Hippolyte DAVID, cafetier, et Joseph BOITEUX, chapelier, tous deux témoins appelés, demeurant Sombernon. Tampon du timbre. Acte de Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon.

Localisation : Paris / Année : 1878
Type d'acte : Promesse de bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Promesse de bail faite par Louise-Joséphine DELIGNY, veuve de Alexis-Théodore THOMAS, propriétaire, demeurant à Paris, boulevard du Temple, n°13, et propriétaire d'une maison à Paris, rue Amelot, n°50. Au profit de Démosthène-Auguste THOUVENIN, garçon épicier, et à Cétavie-Henriette-Marie MASSIN, son épouse, demeurant ensemble à Paris, rue Valta, n°9. Ces derniers reprennent en sous-location, l'une des parties de l'immeuble qui était déjà louée à Pierre RODET, marchand-épicier, marchand de vins, et à Marie-Eugénie CARTIER, son épouse, demeurant ensemble à Paris, dans les lieux faisant l'objet du dit bail; et dont madame THOMAS, propriétaire, accepte la sous location. Acte dressé par Me Philéas VASSAL, et Me MEIGNEN, tous deux notaires à Paris. Me VASSAL, substituant de Me Eugène TANSARD, notaire à Paris, rue Grenier-Saint-Lazard, n°5. Document relié par coutures. Tampon du encre bleue, et tampon à sec du notaire TANSARD. Tampon du timbre. Voi doc.40146.

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1878
Type d'acte : Assignations en jugement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignations en jugement, ainsi que des actes d'assignations, entre avoués. Concerne une vente de terrain. Par Joseph Olype PROST, à Jean Honoré BARIOT et Évarist BARIOT, tous propriétaires demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Un lot reçu en donation pour lequel il n'a pas honoré les conventions. Autres noms cités, Séraphin PROST, époux de Othilie GRILLET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Saint-Maurice. Émile Séraphin DAYET, huissier à Saint-Laurent. Eugène MALLET, avoué demeurant à Saint-Claude. Pierre MOGENET, huissier, demeurant même commune. Me Charles Honoré Alphonce BAILLY, avoué près du Tribunal Civil de Saint-Claude. Me MALLET, avoué même Tribunal. Tampon du timbre. Trois timbres de 50 Ct, deux timbres de 1 Fr. Voir documents n°37159, 37160, 37161.

Localisation : Bras / Année : 1878
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Étienne François TRIC (ou TRIE ? ou TRIR ?), confiseur à Bras, fils d'Hilaire François TRIC, propriétaire, et de feue Adélaïde Magdelaine REVEST, d'une part, et, d'autre part, Marie Joséphine AUDIBERT, dudit lieu, fille de Jean-François AUDIBERT, cafetier, et de Hanriette Rosalie Clotilde LEYDET. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne E. MEYER, négociant à Dijon, ainsi qu'Etienne GUILLOT (ou GUILLOZ ?), propriétaire, et sa femme Anastasie ROY. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison situé au Mans, 14 rue des Champs. Par Hippolyte Julien NARRAIS, propriétaire, demeurant au Mans. Pour l'acquéreur, Pierre Camille SORAIS, propriétaire demeurant même commune, 14 rue des Champs. De nombreux autres noms cités dans l'origine de propriété. Joint au document, bordereaux des inscriptions à la Conservation d'Hypothèques du Mans, avec timbre de quittance collé. Ainsi que deux certificats de radiation, formulaires imprimés, le premier, profit de MARRAIS, contre SORTAIS, et le second en date de 1877, au profit de François DANLOUP-VERDUN, chef d'escadron en retraite, officier de la d'honneur, demeurant Le Mans, contre Hippolyte Julien NARRAIS. Quittante notifiée en fin de document, par l'acquéreur, pour Charlotte BOISSÉE, mandataire, veuve de Julien Hippolyte NARAIS, demeurant au Mans, rue CATTOIS. Taampon du timbre. Acte dressé par Me BERTHAULT, notaire au Mans. Tampon du notaire. Document relié. Voir doc n°37607.

Localisation : Haussimont / Année : 1878
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation de paiement. Signifiée par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance, siègeant à Vitry-le-François. À la requète de Carré LANCELOT, cultivateur, demeurant à Haussemont. Contre Pierre GUILLARD, coquetier, demeurant même commune. Concerne le dépassement de délai de livraison d'un cheval. Un timbre collé de 50 cts. Tampon du timbre.

Localisation : Vatilieu / Année : 1877
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage, premièrement, entre les héritiers, de biens fonciers et du produit de leur vente, provenant de la donation à titre de partage anticipé de tous les immeubles appartenant à Marie ROUX, épouse judiciairement séparée de biens de Jean-Louis ROMAND, cultivateur avec lequel elle demeure à Vatilieu, et mère et belle-mère des nommés ci-après, 1°)Michel PANIS dit GUILLOT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Vatilieu avec son épouse Marie ROMAND, 2°) Alexandre BELLISSARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Vatilieu avec son épouse Pélagie ROMAND, 3°) Étienne-Joseph VEYER, propriétaire-cultivateur demeurant même commune avec son épouse Appolonie ROMAND, 4°) Céline ROMAND, mineure, demeurant même commune; et deuxièmement, cession toujours de la part de Marie ROUX, au profit de son fils Louis ROMAND, du quart de tous ses biens. Acte dressé par Me THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: CHAMPSON, notaire; CLAVEL; PROBY; PANIS; BELLIER; BOSSU-PICAT; BARRAL; BOZAND; ROBIN; THIER. Document composé de feuilles collées entre elles, avec une couverture rose. Tampon encre rouge de l'avoué près de la cour d'appel de Grenoble, RABATEL. Tampon du timbre. Signatures: BELLE; VARINOT. Tampon à sec du notaire THOMÉ. Voir doc. 40245; 40246; 40247.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Clairac / Année : 1877
Type d'acte : Acte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Léonie DELARD, sans profession, épouse d'Odilon de GABRIAC, propriétaire à Bourran, et Antoinette Louise Clémence de LARIRAY de LARNE (?), sans profession, épouse de Pierre Adolphe DELPUCH, propriétaire à Clairac. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Autorisation accordée par l'archevêché de Besançon à la fabrique de l'église de Delle d'accepter la donation de Dame FLOTTAT veuve COURTOT, pour fondation de services religieux.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1877
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention à l'amiable, pour la succession d'Henri Auguste LAUMONIER, père et beau-père des héritiers, époux de Victoire FONTAINE. Biens consistant en maison d'habitation et d'exploitation, cours, légumiers, plants, prés et terres en laboure. Le tout situés sur la dite commune. Division en quatre lots. 1°) Jean Baptiste LAUMONIER. 2°) Charles Alphonse LAUMONIER. 3°) Anastasie Angélique LAUMONIER, épouse de François Pacifique ROBIN. 4°) Jules Édouard LAUMONIER. Tous propriétaires et cultivateurs, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Description des lots et tirage au sort. Signatures lisibles des héritiers. Tampon du timbe. Documents reliés par couture.

Localisation : F - Yonne - Montréal / Année : 1877
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jeanne Marie Charlotte MOLEY, Charles Paul MOLEY, demeurant à Montréal, enfants mineurs de feu Jean-Baptiste MOLEY, négociant, et de feue Pélagie Zoé GARNIER, dudit lieu, enfants sous la tutelle de François Joseph PICHOTTE, leur oncle par alliance, ancien boucher, propriétaire à Avallon. On nomme aussi Joseph BAUDOIN, notaire à Montréal,François Isidore MOLEY, cousin des enfants, cultivateur à Chassignelles, et autres.

Localisation : Saint-Urbain / Année : 1877
Type d'acte : Liste d'expropriation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liste d'expropriation et Tableaux des offres et demandes à soumettre au Jury d'expropriation. Documents imprimés. Concerne le chemin de fer de Mende à Sévérac-le-Château (9me lot), commune de Saint-Laurent-d'Olt, Campagnac, Saint-Saturnin-de-Lenne et Lapanouse. Par le Ministère des Travaux public, département de l'Aveyron, arrondissement de Millau. Désignation des expropriés. Dans le tableau des offres et demandes, noms des propriétaires avec tout renseignements sur leurs propriétés et indemnités. Mention d'un pourvoi en cassation, formé par le Préfet de l'Aveyron, contre une décision du jury d'expropriation. Voir doc. n°39600, 3905.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1877
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude FLAGEY et la veuve de Nicolas PORTIER, tous deux de Villers-Grélot. Concerne aussi Sébastien BOUCHARD, arpenteur patenté à Pouligney-Lusans, et POMELLE, instituteur primaire à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Marigny-lès-Reullée / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Baptiste TARTARIN et son épouse Reine née MAUFOUX ont vendu à Pierre CHAUVENET une parcelle de terre de 17 ares appelée "La Marcelotte". Le prix a été fixé à 400 francs.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1877
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite par Reine DUFOUR, veuve de Pierre MUSSY, propriétaire demaurant à Pommard, actuellment à Beaune, pour Pierre MUSSY-GUILLEMARD, Raphaël MUSSY-JOBLOT et Joseph MUSSY-PASSEROTTE, tous vignerons à Pommard. On cite aussi Pierre LOCHARDET, tonnelier, Louis Edmond BOLOT, commis, de Beaune, ainsi que JOURDY, notaire à Beaune, etc.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Bourran / Année : 1876
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Marie Léonie DELARD, propriétaire, à son époux Odilon de GABRIAC, logeant au château de la Gravière à Bourran. Voir doc. 5690.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Fondations - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tableau des fondations au profit de la fabrique de l'église de Delle. Principaux patronymes cités : VILLEMIN, ROESCH, PRONGUÉ, KLIE, BOURQUARD, BOURQUARDÉ, VOISARD, LABARBE, GIRARDIN, GOGNAT, VAUTHRIN, BELET, CHEVROLET, PATTINGRE, SCHEFFER, GEHIN, RICHARDOT, PETIT, FAURE, FLOTTAT, GENTINE, COGNARD, BOUTEROT, SPECHT, COURTOT...

Localisation : F - Haut-Rhin - Ruelisheim / Année : 1876
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extraits du registre des inscriptions hypothécaires : 1870, inscription au profit de Joseph FISCHESSER, boulanger à Wittenheim, contre Balthasard HENUS, journalier, et Melle Catherine SCHMITT, journalière à Ruelisheim - 1868, inscription au profit d'Isaac HAAS, commerçant à Pfastatt ; de François Joseph REDLER, ancien huissier à Mulhouse, agissant en qualité de syndic définitif de la faillite de Léopold HAAS, commerçant à Pfastatt ; de Caroline HAAS, épouse de Schlama LEVY de Blotzheim ; Sara HAAS, épouse de Nephtalie KALM, négociant à Remiremont ; Florine HAAS, épouse de Bernard WEYL, commerçant à Strasbourg, tous héritiers d'Abraham HAAS (+), leur père, propriétaire à Pfastatt ; contre Catherine SCHMITT, célibataire de Ruelisheim.

Localisation : Paimpol / Année : 1876
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament réalisé par Jeanne-Yvonne CHAPELAIN, jeune fille majeure, ménagère demeurant au village de Porz-Hir, en la commune de Yvias canton de Paimpol, au profit de sa cousine, Marguerite Le CORNEC, veuve de Claude LE LEFF, ménagère demeurant à kergonan, commune de Yvias. Acte dressé par Me OLLIVIER, notaire à Paimpol. Autres noms cités: LESQUELEN; MAILLOT; HAVIERRE; GALLOU. Document relié par coutures, comportant un feuillet de la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre, avec signature du receveur. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire OLLIVIER. Feux timbres fiscaux de dix et vingt cinq centimes.

Localisation : Belleville / Année : 1876
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vignes au nom de Benoit MATTRAY, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : MARTIN; DEBORDES; JANDARD; DUPORT; LANGERON; CHASSAIGNON; NOYEL; MARTIN; CHASSIN; BOURGEOIS; BOGUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Vente en plusieurs lots de différentes pièces de terre, situées sur le territoire de Pont-sur-Vannes. Par, Jacques Alexandre MANCEL, Président du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens, Régisseur des propriétés de la ville de Paris dans la Vallée de la Vanne, demeurant à Sens, chemin de l'Esplanade. Pour, l'acquéreur, Jean Napoléon ROLLAND, vigneron, demeurant à Pont-sur-Vanne. Mention de droit de passage sur un acqueduc, pour l'acquéreur. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Couverture imprimée en bas de page, étude du notaire. Voir doc. n°39813.

Localisation : Turcey / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Étienne LAMARCHE, ouvrier demeurant à Turcey. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: DELLION; FAVIER; MARTENOT; GEORGES; VOILLOT; ROUX; PALLANT; LAMBLIN; MAIRET; COMTET; BORNIER; REFFROIGNET; HUSSON; PAUTRELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Bas-Rhin - Geudertheim / Année : 1875
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du partage de la succession d'Eve Catherine ROSER, épouse de Jean SCHMITT, père, cultivateur de Geudertheim, entre : le veuf - Salomé SCHMITT, épouse de Jacques GOETZ, tonnelier - Reine SCHMITT, épouse de Jean Georges KNITTEL, menuisier et cultivateur - Madeleine SCHMITT, épouse de Philippe RUSCH, menuisier de Strasbourg - Delle Eve SCHMITT - Christine SCHMITT, épouse de Chrétien CHRISTMANN, concierge de la Colonie de Hoerdt - Jean SCHMITT, fils, cultivateur ; tous habitent Geudertheim, sauf indication contraire. Description du lot échu à Christine SCHMITT, épouse CHRISTMANN.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dans la succession de Marguerite PIQUARD (ou PICQUARD), leur tante, entre Césarie PURET, épouse d'Arsène BLANCHOT, demeurant à Villers-Grélot, Claude SAUTEREY, Jean Claude JEANNEY, François BAUDIGNEZ, les cinq frères Xavier, Auguste, Émile, Jean-Claude-Constant et Alphonse PORTIER, Élise PURET et Séverin SARRAZIN. Voir doc. 23894.

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1875
Type d'acte : donationet partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation entre vifs à titre de partage anticipé, faite à la requête de Edme-Félix PAYEN, propriétaire demeurant à Trancault, canton de Marcilly-le-Hayer, avec son épouse Constance-Angélique COLLOT. Acte dressé par Me NOBLET, notaire à Saint-Lupien. Autres noms cités: BERGER; BOUTET; THANOINE; BAZIN; SIMONNET; TRONSON; LANGLOIS; VAJOU; DEOTTE; BIGEARD; GUILLOT; PERTHELEINE; CHAMBRILLON; MASSEY; THARMOY; VAILLANT; ROZÉ; GOMER. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire NOBLET.

Localisation : Foulognes / Année : 1875
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fixation des droits des partis au nom de monsieur Édouard-Louis-François PIEDNOIR. Autres noms cités: AVELINE; LEPECQ; MOTTIER; BEAUVAIS; MORENNO; DAVOST; THOUMIN; GEORGET; HARDY; HAMON; DALIBARD; TIXIER; COTTEREAU; CHEVALLIER; CHANTEPIE; DUPRÉ; CLAIREFOND; CHAPELIER; BLOT; OUTIN; FORVEILLE; GEORGET; COMILLEAU.

Localisation : Vessey / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Autres noms cités: BERTHELOT; ROGER; BRAULT; FOUGUE; NOËL; GILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Par devant maître LATRUFFE, notaire à Roulans, entre, d'une part, Louis BOURQUARDEY, négociant à Besançon, François et Louis JEANTOT, Eulalie JEANTOT, épouse d'Auguste GROS, et Marie JEANTOT, épouse d'Eugène NIGUOT (ou VIGNOT ?), tous frères et soeurs demeurant à Larians-et-Munans (?), et, d'autre part, les cinq frères Xavier, Auguste, Émile, Alphonse et Jean-Claude-Constant PORTIER, cultivateurs à Villers-Grélot. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : Clerval / Année : 1874
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Joseph-Sébastien PINAIRE, demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; AUDOT; CAILLAUD; VUILLIER; BILLOTET; BRUNET; RENAUD; BARBERET. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de divers immeuble, consistant en maison d'habitation, terres labourables, vignes et prés, situés sur le territoire de la commune de Chatenois et la commune d'Amange, appartenant à Madame de Circourt, Adélaïde Henriette Camille MARESCHAL de SAUVAGNEY, Comtesse de Circourt, épouse d'Aimé Marie Arthur, Comte de Circourt, propriétaire, demeurant à Paris, 33 rue de Godot de Mauroy, ayant Louis BILLOT, propriétaire, demeurant à Besançon, comme mandataire. Pour l'acquéreur, Claude François Xavier TIGNOLET, dit "Le Petit". Tampon du timbre. Tampon encre de Me COLLARDEAU, notaire à Besançon, 12 rue de la Préfecture. Deux timbre de 10 cts, collés. Documents reliés. Voir aussi doc n°39535.

Localisation : F - Bas-Rhin - Geudertheim / Année : 1874
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du partage de la succession de Jacques CHRISTMANN (+ à Geudertheim), cultivateur, entre : Jacques CHRISTMANN, cultivateur à Brumath, et Chrétien CHRISTMANN, cultivateur à Geudertheim. Description du lot échu audit Chrétien CHRISTMANN.

Localisation : Gray / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Joseph LOUVET, piqueur de chasse, époux d'Eugénie PIQUARD, demeurant Gray, et, d'autre part, les frères Auguste, Xavier, Émile, Alphonse et Jean-Claude-Constant PORTIER, Eugène LOUVET, les frères Jean-Claude-Joseph et Léopold DÉMOULIN, François VILLAIN, tous les neuf de Villers-Grélot, Jean-Baptiste LOUVET, de Montbichoux (?), Eugène JEANNEY, du Val-de-Roulans, Antoine PURET, de Pouligney-Lusans, tous cultivateurs, Auguste PAUTHIER, maître d'hôtel, Félix Ambroise REDOUTEY, huissier, tous deux de Roulans, ainsi que Émilie MOUREY et Antoine NOUREY (?), Nicolas FLAGEY, la veuve de Nicolas PORTIER, de Villers-Grélot, et autres. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.