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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38438 - MAUDOIGT ( Propriétaire )

Localisation : Belmont / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé à Belmont, au lieudit "de Paradis". Par 1°) Barthélémy CROZET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux, époux en premières noces de Marguerite SEIGNOL. 2°)Mathilde EMOND, veuve de Georges MAUDOIGT, propriétaire, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux. Pour l'acquéreur, Jeanne GOUJON, veuve de Jean BOISSONNAT, propriétaire, cultivatrices, demeurant à Belmont, lieu de Paradis. Mention des origines de propriété. Joint au document, 1°) (acte épinglé, première page) Une convention établissant une réglementation des eaux destinées à l'arrosage de leurs prés contigus, situés à Belmont. 2°) Un certificat de "non inscription sur transcription", de la Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saone (formulaire imprimé). Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues (Rhône). Tampon encre du notaire. Tampon de la Transcription des Hypothèques de Villefranche (Rhône). Document dactylographié. Signatures lisibles, GUERRY, POITRASSON, et autres illisibles. Couverture, bas de page, impimé. Document cousu.

44921 - LAVIOLETTE ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Lozanne / Année : 1879
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Pierre LAVIOLETTE, propriétaire-cultivateur demeurant à Lozanne. Autres noms cités : CABARD; ROBERT; SUCHET; DELLESTABLE. Tampon du timbre.

38442 - SILVESTRE ( Cultivateur )

Localisation : Lozanne-d'Azergues / Année : 1853
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre les mariés Jacques SILVESTRE, époux de Pierrette PERRACHON, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Lozanne-d'Azergues. Et Benoîte SILVESTRE, veuve de Pierre PIN, proriétaire, cultivatrice, demeurant Charnay. Échange d'un fond en nature de terre et bois, au territoire de Combe-Buisson, commune de Lozanne. En contre-échange, d'une partie de maison, et un fonds en vigne et bois, situés sur la commune de Charnay. Origines des propriétés, Marie MACHIERY (?), mère de Benoîte, veuve de Simon SILVESTRE, propriétaire, cultivatrice, demeurant Lozanne. Antoine SILVESTRE, père de Jacques, propriétaire, demeurant même commune. Témoins appelés, Jean Claude LEFÈBRE, épicier, et Claude MOURÉS, bourrelier, tous deux demeurant Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, (Rhône).Document cousu. Voir n°38441.

37319 - HENRY ( Jardinier )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1839
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Jean Baptiste HENRY, jardinier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, dans le manoir de POTALLIER. Fils de Antoine HENRY, et de Marie VOILLIAT, demeurant à Mognemeins. Et Hélène GUILLAUME, aide de maison, demeurant à Limonest, chez Jean Lopuis PONCET. Fille de François Guillaume, cultivateur, demeurant à Lozanne, et de Georgette BRASIER. Autres noms cités, Antoine GIRAND, cultivateur, et Antoine CHARDONNAIT, aubergiste, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié par ruban.

38878 - PONCEL ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1836
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Jean Louis PONCET, cultivateuir, demeurant à Limonest, (Rhône), chez Mme veuve ROUX. Fille de Jean Louis PONCET, propriétaire à Saint-Didier-au-Mont d'Or, au hameau de Fortunat, et d'Antoinette THÉVE. Et la future épouse, Françoise GUILLAUME, domestique, demeurant chez RENARD à Dardilly. Fille de François GUILLAUME, propriétaire à Lozanne, et de Georgette BRARIEZ. Tampon du timbre.Acte dressé par Me Aimé Louis FOURNEL, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire. Document relié.

37212 - GRAND ( Propriétaire )

Localisation : Rhône / Année : 1829
Type d'acte : Transport de droits successifs - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de droits successifs. De Jeanne Marie SÉGUIN, épouse de Pierre GRAND, propriétaire et cordonnier, demeurant à Curis (?). Pour Antoine SÉGUIN, son frère, cultivateur demeurant à Lozanne, canton d'Anse. Concerne la succession d'Antoine SÉGUIN, son père, demeurant en son vivant à Lozanne. Autres noms cités, Antoine Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur en bâtiments et Henri BOIN, boulanger, demeurant tous deux à Chasselay, témoins appelés.Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône.