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Localisation : Magnoncourt / Année : 1840
Type d'acte : Convention de baïl - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de baïl, et citation à comparaître. Documents composés de plusieurs actes rédigés sur différentes années, par les consorts DOILLON. 1°) Citations à comparaître (1840), sur une requête de Jean Baptiste, et Alexandre DOILLON, frères, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Magnoncourt. Contre les époux DÉTRIER et (?). 2°) Baïl (1901), entre, Louis DOILLON, propriétaire à Magnoncourt, et le preneur, Jean Baptiste BOUSSET, ouvrier ébéniste, demeurant à Saint Loup. Concerne un logement dans la maison du loueur, située à Magnoncourt, rue du Haut. 3°) Même location (1902), entre Louis DOILLON, le propriétaire, et les preneurs, Judith GAVOILLE, veuve de MATHIEU, et Delphin MATHIEU, fabricant de sièges, demeurant Saint-Loup. 4°) Même lieu de location (1908), entre Louis DOILLON, le propriétaire, et les preneurs, Jules Célestin DAVID, et Marie DOILLON, son épouse, habitants de Magnoncourt. 5°) Location d'un champ, au lieudit "La mairie", situé sur le territoire de Saint-Loup (1908). Par Louis DOILLON, propriétaire à Magnoncourt. Et le preneur, Victor PINOT, propriétaire demeurant à Saint-Loup. 6°) Location d'un champ, au lieudit "La mairie", situé sur le territoire de Saint-Loup (1926), et autre champ, situé au lieudit "Vieux chemin du Fontenoy au mont Paut", situé sur le même territoire. Par Louis DOILLON, propriétaire, demeurant à Magnoncourt. Pour le preneur, Victor PINOT, propriétaire, demeurant à Saint-Loup. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BARDOT, huissier au canton de Saint-Loup; BOUSSET; Judith GAVOILLE et Delphin MATHIEU; Jules DAVID et Marie DOILLON; Victor PINOT; Louis DOILLON.
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