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27478 - MAGNY ( Vigneron )
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Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.
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5348 - ZURLINDEN ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1906
Type d'acte : Tableau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Imprimé. Tableau vierge destiné à recevoir les résultats des élections de 1906 dans les différentes communes des cantons de Giromagny, Fontaine et Rougemont. Candidats : ZURLINDEN et SCHNEIDER. Sont également indiqués les résultats par commune des élections de 1902 ayant opposé VIELLARD à SCHNEIDER.
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45047 - BADEY ( propriétaire )
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Localisation : Montchanin / Année : 1897
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Claude BADEY, propriétaire demeurant à Montchanin. Acte dressé par Me MERLE, notaire à Montcenis. Autres noms cités : LAZARE; MAGNY; SERRURE. Tampon du timbre.
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3735 - DRESCH ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Voir doc. 3704 et 3726 à 3733. On cite JENNY, percepteur à Giromagny.
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40640 - PERRIAUX ( Propriétaire )
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Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1894
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation à titre de partage anticipé par Vincent PERRIAUX à ses enfants. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: REGARD; MONSAINGEON; GOLMAND; GUIOT; PIOGEY; MERCUSOT; JACSON; FEUCHOT; COLIN; DUPAQUIEN; RAMEAU; THIBET; PIGNÉ; DUFAUX; TREMBLEY; DEREPAS; FORNEY; PERNONE; JAVELLE; PERNOT; ROY; COUTERMANT; MAGNY; LABOREY; LÉCORCHEY; MICHÉA; SIGOILLOT; BORDET; HUSSON; ROUX; MOLÈNE; SOUPEY; LAMARCHE; FISSEY; SOUSSOTTE; CLÉMENCET; BRILLE; MARTEAU; GRAND; THIBAULT; RODERNET; BIOT; GARROT; DUFOUR; TROISGROS; MILLOT; BROCARD; VERDOT; CHAPUIS; DERNUT; THOMAS; LUTHAN; AUBRY; MODOT; FLOT; VANNET; LAROCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GIRARD.
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2740 - MAUFREY ( tisseur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1891
Type d'acte : Jugement - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne monsieur MAUFREY, d'Anjoutey, et Jean-Claude ALPHONSE, à Anjoutey. Fait pour monsieur TABOUREAU, greffier à Belfort, par A. HEIDET, huissier à Giromagny.
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42828 - GOURD ( directeur )
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Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Liquidation et partage au nom de Antoine GOURD, directeur de "l'union de la boucherie lyonnaise" demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CABARD, notaire à Chazay-Azergues. Autres noms cités: CEILLARD; MÉNON; GENIN; BERJON; GUIGOUD; CHATANAY; BERED; MICHAUD; BURDEL; BOUCHARD; FABRE; SATIN; MAGNY; MAZET; BLANC; CARRET; NAPOLY; GIRARD; GUIGOUD; CHAVAND; BOULET; MARDUEL; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutres.
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42830 - MAGNY ( rentière )
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Localisation : Anse / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Marie MAGNY, rentière demeurant à Belmont. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GOURD; SATIN; PRADIER; AZAMBRE; ROUDON; ZUMKELLER; BLAIN; PALAMARINGUE; COLOMB; MARTIN; CHIZALET; ROPOSTE; MAGNAND; BERTRAND; ANDRILLAT; SALAGNAT; PAPILLON; MAÎTRE; MARTIN; PÉROL; GILLLET; CHIZALET; BERTRAND; BOULET; MARDUEL; GUICHARD; JASPAR; LAMBERT; SOHIER; ROGIE; PANTENIER; CHRISTMANN; LEFÈVRE; GILBERT; GAYOT; DEMARQUAY; PRADIER; FORNIER; POINT; LOUBET; CHAUDAT; CURTY; AGRAIN; BLAIN; PITAVAL; DREVET; ANDRIOT; SIMAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42826 - MAGNY ( stéarinier )
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Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 61 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GOURD, stéarinier demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: LARGE; REYNIER; VILLEMINOT; PICATTIER; BINE; GERPHANION; GERIN; DESGOUTTES; BRUN; RIONDELET; DURDILLY; BERNICAT; GILLET; BERJON; MALLEVAL; DAMIRON; CHARDONNET; SYLVESTRE; GOUTEL; CHARVIEU; JOANNARD; CHACHUAT; SATIN; CHATANAY; THÈVE; CABARD; RENAUD; DISPOT; PALMIER; BROGARD; PIN; DALLIER; BERGER; MADIGNIER; GOUJON; DURDILLY; JULLIEN; BEUF; BROGARD; VAPILLON; VILLEMINOT; COLLOMB; CHOREL; BAL; RIONDELET; CHALON; BOISSONNAT; ROCH; JACQUET; BERNICAT; PICATTIER; PIQUAND; AUGAGNEUR; MALLET; CARRET; BAL; PERROT; DUMOLARD; MOREAU; MALLET; FORNARO. Tampon du timbre. Document relié par coutres.
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42823 - SATIN ( cultivatrice )
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Localisation : Anse / Année : 1888
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 53 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de Jeanne-Marie SATIN, cultivatrice demeurant à Belmont. Autres noms cités: MÉNON; CABARD; CEILLARD; MAGNY; CHATANAY; CHAPOULE; BOUYER; CHAVAUD; MAZET; BINE; THÈVE; TRUCHET; GIRIN; DÉGOUSTE; RIONDELET; CHAMONARD; CHARBONNET; MONTERRAD; DORIEUX; MARTINET; GERMAIN; JACQUET; BRUYN; ROPOSTE; SYLVESTRE; DECRAND; DUMAS; DÉCHET; DÉGUT; LILLOT; MENON; BLANC; CARRET; CHEVRET; MICHAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutres.
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1609 - SARAZIN ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Louis HIMMELSPACH, confiseur, et Pierre Conrad RICHARD, ancien huissier, Alix-Lucien Benoit BARNET, notaire, Jules FERY (avec accent aigu sur le e), clerc de notaire, tous de Belfort. Document Comparaissent Auguste CORDIER, boulanger, et Amélie NOVIER, son épouse, demeurant à Belfort, lesquels reconnaissent devoir une somme à Catherine SARAZIN, célibataire majeure, propriétaire demeurant à
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606 - SOEHNLEN ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petitmagny / Année : 1885
Type d'acte : Bul. de renseignem - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bulletin individuel de Jacques SOEHNLEN né 1859 à Petit Magny et demeurant à Etueffont-Haut. Il est fils de Conrad et de Marie GAUMET.
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40597 - CLÉMENCET ( Propriétaire )
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Localisation : Paris / Année : 1882
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Remilly en montagne, par Marie-Bernarde JAVELLE, propriétaire demeurant à Paris et veuve de Paul CLÉMENCET. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LABOREY; GALMAND; POUPON; PAQUET; LAMARCHE; AUBERT; THIBAULT; CHEREROT; COLLIARD; SOUSSOTTE; MUTIN; BLANDIN; PERRIAUX; MICHÉA; MEREUSOT; MODOT; BIOT; HUCHON; DUPAQUIER; JACSON; BÉRANGER; DEREPAS; RAMEAU; BORDET; BUFFY; CLÉMENCET; OGÉ; PINEL; DUPONT; PAQUET; GOUGET; COLLOMBET; MAGNY; CHAMPION; MILLARDET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Timbre fiscal de dix centimes. Tampon encre rouge et signature du notaire GIRARD.
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3894 - GUENOT ( directeur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1878 ou 1858?
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite Eugène GUENOT, 40 ans, directeur de tissage à Giromagny, Simon VAUCLAIR, Joseph COLNET, Georges TOURNIER fils, dit Mouton, Léon COLIN, fils de François COLIN, tous quatre ouvriers de fabrique en tissage. Sur un mouvement insurrectionnel que rien ne fesait prévoir (sic). On cite plusieurs autres noms.
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3550 - WEBER ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1876
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Catherine CHAPUIS, veuve WEBER, 52 ans, demeurant à Grosmagny. Document en partie imprimé.
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3546 - TISSERAND ( gendarme )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Citation à témoins pour TISSERAND, brigadier de gendarmerie à Giromagny. Document en partie imprimé.
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10696 - MARSOT ( brodeuse )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et Emmanuel MONTAGNON, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de Louise MARSOT, 17 ans, brodeuse, née et domiciliée à Belfahy, fille de Floriant et de Hortense GILLET, arrêtée pour contrebande. Signalement de l'inculpée.
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10698 - HOUILLON ( cultivateur )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et François Joseph DIRAND, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de François Xavier HOUILLON, 26 ans, né et domicilié à Fresse, arrêté pour contrebande. Signalement de l'inculpé.
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8138 - LEHMANN ( cultivateur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Adjudication d'un pré sis au canton 'Holtzmatten' à Manspach au profit de Thiébaut LEHMANN, Jean Baptiste LEHMANN, cultivateurs célibataires de Saint-Léger, et Joséphine LEHMANN, célibataire du même lieu. Effectué à la requête de Jacques FRELIN, cultivateur, et Françoise BOURQUIN, conjoints de Romagny.
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10685 - GILLET ( brodeuse )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et Emmanuel MONTAGNON, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de ladite ville, de Rosine GILLET, 16 ans, brodeuse, fille d'Eugène, née et domiciliée à Belfahy, arrêtée pour contrebande. Signalement de la prévenue.
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10684 - GROSJEAN ( brodeuse )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et Emmanuel MONTAGNON, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de ladite ville, de Marie GROSJEAN, 17 ans, brodeuse, fille naturelle de Justine, née et domiciliée à Belfahy, arrêtée pour contrebande. Signalement de la prévenue.
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2701 - HOTELLIER ( receveur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1875
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Louis HOTELLIER, receveur des douanes à Giromagny. Documnt en partie imprimé. Ainsi que les douaniers Charles Auguste CUCHOT, Joseph CVHAPUIS, Joseph Hipolyte FRELIN, Célestin HECKER, Jean ODOIN
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10632 - HELLE ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal d'Antoine LEROY, commissaire de police de Belfort, concernant Jacques Sylvestre Julien HELLE, ° 29.9.1841 à Grosmagny, fils de Pierre Antoine et de Marie Françoise GRILLE, journalier, sans domicile fixe, accusé de 'filouterie, rébellion et tentative d'évasion par bris de prison'.
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10544 - HOUILLION ( cultivateur )
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Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Adolphe MAUVAIS, Joseph Antoine HECKER, lieutenant et préposé des douanes à Giromagny, François Adolphe GUTZWILLER, François Xavier EHRARD, LETANDAT, WININGER, préposés des douanes à Lepuix. Interpellation de François Xavier HOUILLION, 26 ans, cultivateur à Fresse, pris en flagrant délit de contrebande de tabac.
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10695 - MARSOT ( brodeuse )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et Emmanuel MONTAGNON, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de Stéphanie MARSOT, 14 ans, brodeuse, née et domiciliée à Belfahy, fille de Floriant et de Hortense GILLET, arrêtée pour contrebande. Signalement de l'inculpée.
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3887 - WAECKEL ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1874
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne François Jules (?) WAECKEL, né à Giromagny le 11 septembre,de François Joseph WAECKEL et de Marie Catherine MOISSONNIER (?). Document en partie imprimé.
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1474 - GABLE ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1874
Type d'acte : Contravention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Document établi à la douane de Giromagny par Joseph MOUROT, Auguste LOPINOT, François MARCHAND et Edouard MOMIER, douaniers. Arrestation de Marie GABLE, sans profession, âgée de 16 ans, pour contrebande de tabac, domiciliée à Belfahy, fille de Xavier GABLE (15 septembre 1875).
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10700 - GIRARDEY ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Adolphe MALLET, brigadier, Jean MATTEL et Augustin BROCARD, gendarmes à pied à Giromagny, constatant les coups et blessures sur la personne de Julien GIRARDEY, 19 ans, journalier à Grosmagny. Auteur : François BHERA, ° 16.6.1841 à Grosmagny, fils de Xavier et de Thérèse JEUDY, journalier du même lieu, son ami. Témoin : Joseph GIRARDEY, 43 ans, garde champêtre à Grosmagny.
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2724 - CHALIMONT ( marchand )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1873
Type d'acte : Inculpation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contre Antoine CHALIMONT, 30 ans, chaudronnier et marchand de parapluies, né le 1 décembre 1842 à Tourniac (Cantal) d'Antoine et de Catherine AIGUEPERSE. Marié et deux enfants. Document en partie imprimé.
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2843 - CHALIMONT ( chaudronnier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1873
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Antoine CHALIMONT, 30 ans, chaudronnier, né à Tourniac le 7 (ou 1) décembre 1842, d'Antoine et de Catherine AIGUEPIERRE, domicilié à Giromagny, marié, un enfant, en 1868. Document en partie imprimé.
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10629 - CHALIMONT ( chaudronnier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1873
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Antoine CHALIMONT, 30 ans, chaudronnier à Giromagny, accusé de coups et blessures au préjudice d'Antoine SERRE, chaudronnier à Lepuix, et des témoins, ledit Antoine SERRE, 36 ans, et Antoine MARTY, 37 ans, chaudronnier à Giromagny.
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8149 - LEHMANN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Vente d'un champ au canton 'Müllermatten' à Manspach par Louis BOURQUIN, cultivateur de Romagny, au profit de Thiébaud, Jean Baptiste et Joséphine LEHMANN de Manspach.
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2738 - ARBEL ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petitmagny / Année : 1870
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour acquisition de divers immeubles ayant appartenu à Alexis ARBEL et à sa femme Marie DIDIER, demeurant à Petitmagny. Distribution de la somme entre André MONNIER, François HOSETTE, etc. Document en partie imprimé.
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1161 - ARTEL ( vendeur )
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Localisation : F - Haute-Saône - Magny-le-Petit / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Etat des frais de purge d'hypothèques d'André MONNIER, cultivateur à Etueffont-Haut, contre les créanciers Alexis ARTEL et sa femme de Magny-le-Petit
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2739 - ARBEL ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petitmagny / Année : 1870
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du document 2738. Document en partie imprimé.
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1909 - SAUVAGEOT ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Le-Petit-Magny / Année : 1870
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Production pour Georges SAUVAGEOT, père, cultivateur, résidant à Petit-Magny. On cite Alexis ARTEL, de Petit-Magny, et maître BERTHOLD, avoué.
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2908 - ROY ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1870
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Xavier ROY, cultivateur à Anjoutey, ainsi qu'Alexis ARTEL et Marie DIDIER sa femme, de Petitmagny. Document avec plusieurs autres noms et en partie imprimé.
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2753 - GIRARDEY ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1868
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre du maire de Giromagny certifiant que Georges Nicolas Joseph GIRARDEY, sa femme Marie-Hélène CHAVAL (ou CHAVALON ?), et leur fils Georges Barthélémy, sont de bonne vie et murs. Avec signature du maire.
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8089 - LEHMANN ( cultivateur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1867
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait d'adjudication effectuée à la requête de Joseph SCHWOB fils de Léger, cultivateur de Saint-Léger, et son épouse Anne Marie MONA - Eugène MURER, charpentier, et son épouse Anne Marie RÉRAT de Magny - Agathe MURER, épouse de Georges SIMSINGER, domestique de Valdieu - Joseph BOEGLEN, militaire au 86e de ligne en garnison à Saint-Malo - Catherine BOEGLEN, en condition à Fontaine - Jacques BOEGLEN, couvreur en chaume à Saint-Léger, agissant également pour son fils Morand BOEGLEN. Acquisition de champ et pré au canton 'Oben an St Liegert', ban de Manspach, par Thiébaud LEHMANN, cultivateur à Manspach.
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10670 - BRINGARD ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Étueffont / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Adolphe MALLET, brigadier, et Jacques CHEVALIER, gendarme à pied à Giromagny, constatant la recherche de renseignements sur un vol de bois façonné commis dans la forêt d'Etueffont-Haut. Interrogatoire de Jean Claude DIDIER, 32 ans, meunier d'Etueffont-Haut, qui accuse son cousin Julien BRINGARD, 26 ans, né et domicilié au même lieu.
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3459 - DIDIER ( meunier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Etueffont / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dressé par Eugène GRILLE, garde forestier à Grosmagny, contre Jean Claude DIDIER, meunier à Etueffont. On cite Julien BRINGARD, fils d'Etienne BRINGARD, d'Etueffont, ainsi que BRUNET, garde champêtre, et messieurs HASE et KESNER. Document en partie imprimé.
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2762 - CHEVIRON ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne un certain CHEVIRON. Voir doc. 2758. Document en partie imprimé.
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5541 - BOUDOT ( propriétaire )
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Localisation : F - Rhône - Chessy / Année : 1866
Type d'acte : Traité - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Annet BOUDOT, propriétaire cafetier, et Etienne MAGNY, propriétaire cultivateur, tous deux à Chessy-les-Mines (aujourd'hui Chessy ?). On cite d'autres noms.
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2826 - SAUVAGEOT ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1866
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Joséphine SAUVAGEOT, femme de Julien GROSBOILLOT.
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2126 - BOIGEOL ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1866
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Faite par Charles BOIGEOL de Giromagny.
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3891 - WOGELWEITT ( ouvrier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1866
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sur Georges-Célestin WOGELWEITT (ou VAUGLEVETTE ?), 34 ans, ouvrier de fabrique, né à Giromagny le 17 mai 1832, de Marie VAUGLEVETTE et de père inconnu. Demeurant à Rougegoutte, marié, onze enfants. Document en partie imprimé.
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10691 - MOINE ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1866
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean Georges VOGEL, brigadier, et Jacques LANGENBACH, gendarme à cheval à Delle, constatant les coups et blessures portés sur la personne d'Anne Eve HEYDET, 23 ans, marchande de biscuits à Romagny, par Auguste MOINE, 25 ans, journalier à Beaucourt. Témoin : Jules KUBLEUR, 10 ans, fils de François, boucher à Beaucourt.
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201 - BENOIT ( médecin )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1865
Type d'acte : Attestation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Attestation du médecin cantonal BONOIT. Soins apportés à Antoine CLERC (?) chaudronnier 30 ans suite à violences reçues le dimanche. Détail des blessures.
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10553 - CHARLES ( maréchal-ferrant )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1865
Type d'acte : Fiche de renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bulletin de renseignements sur Alexis CHARLES, ° 13.8.1835 à Grosmagny, de Pierre et Marie Françoise GIRARDEY, marié sans enfants, maréchal-ferrant à Grosmagny, inculpé de bris de clôture.
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3836 - TRAVERS ( tisseur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1865
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sur Ferréol TRAVERS, 56 ans, ouvrier tisseur à Paris, né à Giromagny le 21 août 1812, de Jacques TRAVERS et de Barbe VOUVRE (ou VOUDRE ?). Document en partie imprimé.
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3910 - AUBERT ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contre Fortuné AUBERT. On cite KALTENBACH, contremaître, Jean WEBER, de Grosmagny, les frères BRUNSCHWEIG, un certain JEROME, de Sainte-Marie, et un certain MARCHAL. On cite aussi un certain THOUVOT, LIECHTELE, d'Auxelles, et un certain DREYFUSS, de Sainte-Marie. Fait par Eusèbe BRUNECK, juge à Belfort, et Léon ARMAND, greffier à Belfort.
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23073 - CHARLES ( Maréchal-ferrant )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1865
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Alexis CHARLES, maréchal-ferrant né à Grosmagny le 13 août 1835, fils de Pierre CHARLES et de Marie Françoise GIRARDEY. Marié. Casier vierge.
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10552 - TAMAGNE ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1865
Type d'acte : Fiche de renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bulletin de renseignements sur Joseph Eugène TAMAGNE, ° 9.2.1843 à Grosmagny, d'Angélique et Marie Barbe MILLOT, célibataire, journalier à Grosmagny, inculpé de bris de clôture.
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3736 - TRAVERS ( garde forestier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1863
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dressé par François TRAVERS (ou TRANER ?), garde forestier à Lepuix, contre Julie KIBLEUR (ou KIBLER ?), 26 ans, femme de Joseph CHAPUIT, libraire, et contre Emil Jan MINET, 12 ans, fils de Féréol Jan MINET, les deux de Giromagny. On trouve la signature du maire de Lepuix, CHASSIGNES. Document en partie imprimé.
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3930 - FROIDEVAUX ( journalier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Magny / Année : 1863
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Dressé par Blaise Alexis TRAVERS, garde forestier à Magny, contre Denis FROIDEVAUX, journalier et ouvrier forestier, de Magny. Document en partie imprimé.
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10665 - WINBRAQUE ( épicier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Étueffont / Année : 1862
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Louis HAEDRICH et Jean MATTEL, gendarmes à pied à Giromagny, constatant un délit pour vente avec fausse balance et faux poids à la charge de Désiré WINBRAQUE, 58 ans, épicier à Etueffont-Bas. Témoins : Jean Pierre ROY, 65 ans, marchand ambulant à Réchésy, et Alexis MONNIER, 25 ans, cultivateur à Etueffont-Haut.
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23111 - TAMAGNE ( ? )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1861
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Eugène TAMAGNE (ou TANCAGNE ? CAUCAGNE ?) né à Grosmagny (?) le 9 février 1843, fils de Jean Ange Bernard TAMAGNE (?) et de Marie Barbe MÉTROT.
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41739 - AVELINE ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1859
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail et quittance, au nom de Charles-Cezer AVELINE, propriétaire demeurant au Foulognes. Autres noms cités: FAUCON; BUTTIER; SALLEN; ADAM; MARC; BAZIRE; PELTIER; GENEVIÈVE; PASTOS; BLOND; BERTOT; ROUILLARD; MORICE; ANASTASIE; MARIE; BELLISSENT; MALLOT; THOMAS; FÉRON; COLOMBE; POPHILAT; LAFONTAINE; BOURDON; BOUTRAIS; GUELLE; HÉBERT; SIMON; DEMAGNY; CIREL; FEBVRE; PRAT; BOURDON. Tampon du timbre.
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1626 - PETITJON ( menuisier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1859
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fait par le juge Gustave LANG, de Belfort. A propos d'Iréné Jules PETITJON, âgé de 20 ans, menuisier, trouvé mort asphyxié sur le bord de la rivière La Savoureuse, à Giromagny, le 1 décembre 1859. Mort assassiné.
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10608 - ANDERHUEBER ( charpentier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Bitschwiller-lès-Thann / Année : 1859
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mandat de dépôt délivré par Gustave LANG, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Jean ANDERHUEBER, 54 ans, charpentier, né à Bitschwiller, domicilié à Giromagny, inculqué d'escroquerie.
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1921 - RICHARD ( entrepreneur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1859
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Nicolas RICHARD, entrepreneur de scierie, demeurant à Giromagny, âgé de 35 ans, époux de Rosalie DAVAL, ainsi que Jules PETITZOU, ouvrier, fils de Joseph, et Henri ZELLER. Affaire d'homicide.
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1927 - BOIGEOL ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1858
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre du maire de Lepuix à propos de la grève d'ouvriers de l'établissement de monsieur Charles BOIGEOL. On cite plusieurs noms.
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2889 - TOURNIER ( tisserand )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1858
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De Georges TOURNIER, célibataire de 21 ans, tisserand né à Lepuix et domicilié à Giromagny, fils de Joseph TOURNIER et de Ursule THUN. Document en partie imprimé.
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2886 - BOIGEOL ( manufacturier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1858
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Faite à Ferdinand BOIGEOL, manufacturier demeurant à Giromagny, etc. Affaire de l'usine La Papeterie.
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2890 - GUENOT ( directeur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1858
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne, entre autres, Eugène GUENOT, 40 ans, directeur de tissage, demeurant à Giromagny. Document en partie imprimé.
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2885 - WOHLFARTH ( juge )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1858
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fait par Martin Auguste WOHLFARTH, juge de paix du canton de Giromagny, à propos de l'affaire de l'usine La Papeterie appartenant à BOIGEOL, fabricant. On cite, entre autres, Jacques KELLER, 32 ans, contremaître, Joseph COLNEY (ou COLNET), originaire de Fresse, etc.
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2841 - CARDOT ( ouvrier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1858
Type d'acte : Mandat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Joseph CARDOT, ouvrier serrurier, originaire de la Haute-Saône, ayant habité à Giromagny où sa famille est domiciliée.
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2888 - ZELLER ( huissier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1858
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fait par Eugène Jean-Baptiste ZELLER, huissier demeurant à Giromagny, a cité Ferdinand BOIGEOL, Charles CHAGNIOT, Eugène GUENOT, etc. Affaire de l'usine La Papeterie.
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40623 - MAGNY ( Propriétaire )
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Localisation : Dijon / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Rémilly, par Blaize MAGNY, célibataire demeurant à Dijon, au profit de Claude BORDET-BLANDIN, vigneron demeurant Rémilly. Acte dressé par Me Ernest PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités: THIBAULT; BIOT; CHAUSSIER; TOUSSAINT; MEROUZOT; PERRIAUD; COLIN; GALMAND; CHEVROT; ROUGEOT; SAUSSOTTE; MODOT; BACHOT; SEUROT; RUOTTE; COMBOTTE; LABOREY; FEUCHOT; MERCUZOT; BORDES; GRESSOT; DUPASQUIER; BRILLE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire PERROTTE.
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3867 - BRASSEUR ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1857
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête d'Ambroise et Xavier BARRET, cultivateurs à Bavilliers, pour collocation concernant Jean-Baptiste BRASSEUR, propriétaire à Giromagny, Célestin EGLIN, employé des Ponts et Chaussées à Argiésans, dame veuve ZEYSS, rentière à Colmar. On cite aussi les époux François EGLIN, d'Argiésans ; ainsi que LAPOSTOLET, LEHMANN, MARTIN, etc.
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1605 - GRILL ( ouvrier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1856
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Fait à la douane de Giromagny. Contre Simon GRILL, ouvrier, et Jules CHAGNAT, ouvrier, tous deux âgés de 20 ans et demeurant à Lepuix.
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42844 - CHOLIN ( rentière )
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Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Marie-Anne CHOLIN, rentière demeurant à Lyon. Acte dressé par Me MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: VIANAY; MAGNY; DÉCRAND; CROPÈS; COLOMB. Tampon du timbre.
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2847 - MOUGIN ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1855 ?
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marie Anne MOUGIN, 24 ans, née le 11 décembre 1830 à Grosmagny. Voir doc. 2846. Document en partie imprimé.
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2878 - MOUGIN ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1855
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marie-Anne MOUGIN, 24 ans, née à Grosmagny, sans état et sans domicile fixe.
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2742 - ZELLER ( huissier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1855
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donnée par Eugène Jean-Baptiste ZELLER, huissier à Giromagny, pour François MARSOT, journalier.
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2846 - MOUGIN ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1855
Type d'acte : Procédure - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marie Anne MOUGIN, 24 ans, née à Grosmagny, sans état et sans domicile fixe. Document en partie imprimé.
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42827 - BÉRARD ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Anse / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 41 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Villefranche/Saône au nom de Pierre BÉRARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Autres noms cités: DÉCRAND; NINJON; GREPPO; RAYMOND; DENOGEL; BROSSETTE; PAQUET; BOUCHERIE; MAJET; MAGNY; CORSAUD; BALMOND; NACHURY; COTTON; PREL; CHAPONNY; CHAZAY; DUNOIZAN; MINJON; ALLEJARD; CHAUCHAS; ROYÉ; BELLIARD; ROBERT; FAYARD; BAUDON; BEDIN; GUILLOT; GAMICHON; ROBERT; FAURAX; LALIVE; MOREL; MOUL; FAYARD; DELUCHARME. Tampon du timbre. Document relié par coutres.
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10662 - RUYEZ ( marchand d'allumettes )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Auxelles-Haut / Année : 1855
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Célestin MÜLLER et Jean BUCKEL, gendarmes à Giromagny, constatant l'arrestation de Mathias RUYEZ, marchand d'allumettes, 58 ans, né et domicilié à Auxelles-Haut, pris en flagrant délit de vol au préjudice de Madeleine RUSCH, 36 ans, épouse de Célestin LAMBOLEY, aubergiste à Giromagny. Signalement du prévenu.
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38447 - MAGNY ( Restaurateur )
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Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Pierre Marie MAGNY, restaurateur, demeurant à Lyon, 4 rue d'Algérie. Pour Marie Charles Philippe MOREL, avoué près du Tribunal Civil de Villefranche. Autres noms cités, François MALLET, perruquier, et Joseph COLLOMB, marchand de fer, demeurant à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à la résidence de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Voir document n°38443, 38448, 38449.
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38448 - DUMAS ( Cultivateur )
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Localisation : Sarcey / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de fonds de terres, situés sur les territoires des Bricolettes, et Dorieux, ainsi qu'une vigne, au territoire de Callais, tous en commune de Balmont, par Claire DUMAS, épouse de Fleuri BALMONT, propriétaire, cultivateur, demeurant Sarcey, canton de l'Arbresle. Pour l'acquéreur, Pierre Marie MAGNY, cabaretier, demeurant à Lyon, 4 rue d'Algérie. Autres noms cités, Marie ROMY, femme de Pierre DÉCRAND, anciens propriétaire, de Balmont. André ROMY, père, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PRÉMILLIEUX, notaire à Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Signature lisible, du notaire. Voir document n°38443, 38447, 38449.
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10663 - MAIRE ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Auxelles-Haut / Année : 1855
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Georges EGLIN, brigadier, et Charles LORENTZ, gendarme à Giromagny, constatant l'arrestation de Marie Catherine MAIRE, fille naturelle de Marie Françoise, 30 ans, née et domiciliée à Auxelles-Haut, sous l'inculpation de vol de récolte et déclaration de faux noms et qualités. Elle avait été arrêtée sur le champ de la veuve Jean Baptiste MILLOT, par Joseph JIRARDEY, garde particulier, 42 ans, de Vescemont. Signalement de la prévenue.
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38449 - MAGNY ( restaurateur )
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Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Nicolas BERJON, propriétaire, cultivateur, demeurant à Chazay-d'azergues. Pour Pierre Marie MAGNY, restaurateur à Lyon, 4 rue d'Algérie. Concerne une sentence d'adjudication, rendue au Trbunal Civil de Villefranche, et expropriation forcée de Pierre DÉCRAND, fils, comme héritier de Pierre DÉCRAND, son père, tous deux propriétaires, cultivateurs, demeurant Belmont. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Signature lisible, MAZET. Voir document n°38443, 38447, 38448.
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3923 - JEUDY ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petitmagny / Année : 1854 ?
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean-Baptiste JEUDY (?), 19 ans, né le 15 mai 1835 (?) à Petitmagny.
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211 - FOGLE ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1854
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Procès verbal contre François FOGLE suite à contravention concernant la balance servant à la vente du sel
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1933 - BESSON ( vérificateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1854
Type d'acte : Contravention - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fait par Paul BESSON, vérificateur des poids et mesures de l'arrondissement de Belfort, contre François FOGLE, boulanger et marchand de sel à Giromagny.
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3805 - PARISOT ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1854
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De François PARISOT, 18 ans, fils de Georges, demeurant à Giromagny, et de Georges PARISOT, journalier, demeurant idem. On cite Melchior MARCHAND, garde police, de Giromagny, et Eugène Jean-Baptiste KELLER, huissier demeurant idem.
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1555 - CONQUEL ( taupier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Romagny / Année : 1853
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dressé par Joseph ENGASSER, garde forestier. Contre Louis CONQUEL, fils de Louis, taupier à Romagny (20 août 1853).
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1481 - VIOLAND ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Romagny / Année : 1852
Type d'acte : Mandat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Pierre VIOLAND, âgé de 16 ans, serrurier, et François VIOLAND, âgé de 49 ans, journalier, tous deux demeurant à Romagny ?
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2756 - HOUBRE ( garde champêtre )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sermamagny / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dressé par Jacques HOUBRE, garde champêtre, et le maire de Sermamagny, L. BARDOT (?), à la réquisition d'Alexis FLEURY. Contre François PREVOT, ses deux fils Jean-Baptiste et François, et sa belle-fille Louise LEMBERT.
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1696 - BOUVARD ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1852
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite le docteur BENOIST et le juge METZGER de Giromagny. Concerne l'affaire Jacques BOUVARD.
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10651 - LEEST ( domestique )
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Localisation : F - Bas-Rhin - ? / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Charles LORENTZ et Auguste WAGNER, gendarmes à Giromagny, constatant la recherche infructueuse de Charles LEEST, prévenu de vol, 22 ans, originaire du Bas-Rhin, en dernier lieu domestique chez François GRISEZ, cultivateur à Belfort, en vertu d'un mandat d'arrêt.
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326 - PERNOL ( militaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1852
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mathias PERNOL, ex-militaire, environ 30 ans, né à Giromagny, y habite chez ses parents depuis le 11 janvier 1852.
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10647 - SCHMERBER ( serrurier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET et Léopold L'HOMME, gendarmes à Masevaux, constatant un vol d'outils de serrurier commis au préjudice et dans l'établissement d'Edouard SCHMERBER, serrurier à Rougemont, par un de ses ouvriers, Pierre VIOLARD, 17 ans, fils de François, demeurant à Romagny. Témoin : Ferdinand WACHTER, portier dudit SCHMERBER.
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10654 - PERREZ ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1851
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean HORNY et Michel MEYER, gendarmes à Giromagny, constatant l'arrestation de Prosper PERREZ, Jean MONNIER-DUPONT, Vendelin SAUVAGEOT, François MATHEY dit 'Sauvageot' et Pierre MONNIER de la commune d'Anjoutey, en vertu d'un mandat d'amener.
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10655 - CHIPOT ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Auxelles-Bas / Année : 1851
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Nicolas THOMAS, brigadier, et Jean HORNY, gendarme à Giromagny, constatant des coups et blessures exercés sur Jean Claude CHIPOT, 59 ans, propriétaire à Auxelles-bas, par les frères Mathias, Xavier, Alexis et Augustin PERGUE du même lieu. Témoin : Alexis HANTZPERG, 16 ans, domestique chez Mathias PELLETIER, propriétaire dudit lieu.
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2918 - SOUVESTRE ( ouvrier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1851
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Joseph SOUVESTRE, 38 ans, ouvrier de fabrique né à Giromagny. Document en partie imprimé.
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10646 - CHAPUIS ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1850
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean HORNY, gendarme à Giromagny, constatant les coups et blessures exercés sur Jean Claude CHAPUIS, journalier de Giromagny, par Georges RAPHENNE, journalier du même lieu. Témoins : Joseph CARDAT, journalier de Giromagny, et Marie Françoise ANTOINE, femme d'Antoine BARTET, du même lieu.
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1469 - MULLER ( garde champêtre )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1850
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sont cités : Mathieu REINICKE et François BARBERET, fileurs (?) du même lieu, André GABEL, laboureur, Jean-Baptiste BOURGEOIS, journalier, François JEANNOT, laboureur, Ferréol PERROT, laboureur, tous Lettre du juge de paix de Giromagny concernant le procès verbal du garde-champêtre de Rougegoutte Georges MULLER (2 août 1850).
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3472 - DOLLET ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1850
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne un certain Jacques DOLLET.
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10598 - PETITJEAN ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lamadeleine-Val-des-Anges / Année : 1846
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de François PETITJEAN, 34 ans, cultivateur, né à Lamadeleine, demeurant à Petitmagny, prévenu de coups et blessures envers son frère Laurent PETITJEAN.
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44049 - FOISSENOT ( propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Philippe-André-Loide FOILLENOT DE MAGNY, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; GUYOT; MOUSTIER; FERRÉOL; VUILLIER. Tampon du timbre.
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3804 - JANNENOT ( soldat )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petitmagny / Année : 1841 ?
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sur François JANNENOT, cuirassier au 9ème régiement, âgé de 22 ans, demeurant à Petitmagny, condamné à Belfort le 7 avril 1837, varisemblablement décédé en prison. Voir doc. 3802. Document en partie imprimé.
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230 - GIRARDEY ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1837
Type d'acte : Correspondance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Lettre de DONREAUD de Bâle à ANTONIN avoué à Belfort au sujet d'une créance sur Jean Bapt. GIRARDEY de Grosmagny
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23285 - COURTOT ( Propriétaire )
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Localisation : Belfort / Année : 1837
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne les frères BÉLY (ou BELY), marchands de vins en gros à Belfort, Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier propriétaire à Grosmagny, époux de Marie-Thérèse GRISEZ, Élisabeth FRITSCH, dite Lucy, veuve COURTOT (ou COURTAT), propriétaire et rentière à Belfort. On cite d'autres noms. Voir doc. 23281 à 23284.
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23258 - BOURCARD-BERNOULLY ( Négociant )
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Localisation : Basel / Année : 1837
Type d'acte : Inscription hypothécaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Bnoit BOURCARD-BERNOULLY, négociant à Bâle, ainsi que Jean-Baptiste GIRARDIS, aubergiste à Grosmagny, époux de Marie Thérèse GRISEZ. On cite d'autres noms. Voir doc. 23230.
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23275 - BARON-MARTHOD ( Négociant )
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Localisation : Belfort / Année : 1837
Type d'acte : Acte de produits - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre le sieur BARON MARTHOD, négociant aux Quatre-Chemins (Haute-Saône), et Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier, époux de Marie-Thérèse GRISEY, de Grosmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23274 et 23228.
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23339 - ETIENNE ( Négociant )
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Localisation : Gray / Année : 1837
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre MARTHOLD et ETIENNE, négociants à Gray, et les frères BELY, marchands de vins à Belfort. Concerne aussiJean-Baptiste GIRARDEY (ou GIRARDÉ ?), cabaretier à Grosmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23338.
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23284 - GRISEZ ( Propriétaire )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1837
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément des doc. 23282 et 23283.
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23228 - GIRARDEZ ( Cabaretier )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1837
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier à Grosmagny, époux de Marie Thérèse GRISEZ, ainsi que les frères BELY, marchands de vin à Belfort, Pierre et François FRITSCH (ou FRICK ?), négociants à Belfort, et BARON MARTHAUD (ou BARON-MARTHOD ?), négociant aux Quatre-Chemins (Haute-Saône ?), et Émile CUENIN, négociant à Belfort. On cite d'autres noms. Voir doc. 23227, 23274 et 23275.
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23280 - GIRARDEY ( Propriétaire )
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Localisation : Rougegoutte / Année : 1836
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne le sieur GIRARDEY, ancien aubergiste demeurant à Rougegoutte. On cite le sieur NADY, huissier demeurant à Giromagny.
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23272 - GIRARDEY ( Cabaretier )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Émile CUESNIN (?), marchand devins en gros à Belfort, et Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier à Gorsmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23273.
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23335 - PETIT ( Garde-forestier )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contre Jean-Baptiste GIRARDEY, aubergiste à Grosmagny (= Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier audit lieu du doc.23333), au profit de Jacques DEMEUSY, huissier à Rougemont-le-Château, André REY, bijoutier à Belfort, Pierre PETIT, garde-forestier à Grosmagny, Christophe PRESVOCT (?), tailleur de pierres à Offemont, et Xavier LEBLEU, négociant à Belfort. On cite d'autres noms.
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232 - GIRARDEY ( maire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait de la matrice cadastrale de Grosmagny.
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23282 - BELY ( Marchand de vin )
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Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
À la requête des frères BELY, marchands de vin à Belfort, concernant Jean-Baptiste GIRARDEY et son épouse Marie-Thérèse GRISEZ demeurant à Grosmagny. On cite d'autres noms.
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23281 - GIRARDEY ( Propriétaire )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Baptiste GIRARDEY, propriétaire à Grosmagny, et Émile CUENIN, négociant à Belfort. On cite d'autres noms.
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172 - GIRARDEZ ( cabaretier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jean Baptiste GIRARDEZ et son épouse M.Thérèse GRISèS, demeurant Grosmagny, vendent à Joseph MILLOT et son ép.M.Ursule COLLIN un verger à Grosmagny. Tableau des hypothèques des terres de 1828 à 1836 au profit de diverses personnes de Rougemont, Plancher-Bas, Gray, Besançon et Belfort.
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23283 - GIRARDEY ( Propriétaire )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 23282.
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173 - GIRARDEY ( cabaretier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente par J.Baptiste GIRARDEY et son ép. M.Thérèse GRISEY à Joseph et Pierre BELY négociants de Belfort d'une maison extrait du tableau des hypothèques
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23232 - MILLAT ( Cultivateur )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Joseph MILLAT, époux d'Ursule COLIN, cultivateur à Gorsmagny, et Jean-Baptiste GIRARDEZ (ou GIRARDEY ? voir doc. 23231), de Giromagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23227 à 23229.
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23234 - CUENIN ( Marchan de vin )
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Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Émile CUENIN, marchand de vin en gros à Belfort, et Jean-Baptiste GIRARDEY, aubergiste à Grosmagny. On cite d'autres noms.
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23279 - GIRARDEY ( Propriétaire )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean-Baptiste GIRARDEY, propriétaire à Grosmagny. On cite d'autres noms.
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23250 - BELY ( Négociant )
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Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre les frères BELY, négociants à Belfort, et Jean-Baptiste GIRARDIN, époux de Marie Thérèse GRISEZ, demeurant à Grosmagny. On cite d'autres noms.
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23249 - BELY ( Négociant )
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Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre les frères BELY, négociants à Belfort, et les époux Jean-Baptiste GIRARDEZ, propriétaires à Grosmagny. On cite d'autres noms.
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23227 - BELY ( Marchand de vin )
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Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre les frères BELY, marchands de vin à Belfort, et maître ROYER, avoué des frères ERLE (?) et FRICK (ou FRITSCH ??), négociants à Besançon. Concerne aussi Émile CUESNIN (ou CUENIN ?), marchand audit Belfort, ainsi que Jean-Baptiste GIRAUDET (ou GIRAUDIN ? ou GIRARDEZ ?), époux de Marie-Thérèse GRISEZ, de Grosmagny. Voir doc. 23228.
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23333 - CUENIN ( Négociant )
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Localisation : Belfort / Année : 1836
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Émile CUENIN, négociant à Belfort, les frères BELY, négociants à Belfort, Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier à Grosmagny, Jean Pierre CLERC, négociant à Belfort, Auguste LHOSTE, négociant à Belfort, ERLE frères et FRICK, négociants à Besançon, Joseph JUCKERT (?), brasseur à Belfort, Mme veuve COURTAT (ou COURTOT, née FRITZ, rentière à Belfort, et plusieurs autres.
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43274 - DAUTREMER ( propriétaire )
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Localisation : Fruges / Année : 1835
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage au nom de François-Joseph DAUTREMER, propriétaire demeurant à Fruges. Acte dressé par Me GOSSELIN, notaire à Fruges. Autres noms cités: LELEU; CRÉQUY; BARBIER; DUFROYE; MATHIEU; BONDRY; MEQUINION; MASSE; GARDEL; DUFOURNY; PAPIN; CAUDRON; LEFEBVRE; COURTIN; BREBION; PRINGOT; GREBAUX; MOREL; GEORGE; PETIT; CAPPE; DEBUIRE; DEMAGNY; BOUDRY; MERLEN; DELATTRE; DOLLÉ; LAMARCHE; DESAINJEAN; BAUSSART; DELHOMMEL; BLONDEL; MULET; BILLIET; LEGRAND; BELART; HABART; GRESSIER; DUQUENOIS; GILLIET; DUPRÉ; BORDREL; GUILBERT; DELANNOY; ROBART; DEWAMIN; GALLET; DEPRESSIN; GALLET; ROSSIGNOL; MILAMON; HOGUET; DUBELLOIS; RIDEAU; RIQUETZ; GREGOLET; DUCROCQ; DEPRESSY; CAMPIGNEULLE; SOUBRY; DUQUENNE; LAFONTE; DELAMOY; MARTIN; MAILLIOT; LESERGEANT; LOUCHART; GODEFROY; CORNIN; DUHAMELLE; GOSSELIN; GUILLUY; BONNEVIOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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23231 - GIRARDEY ( Aubergiste )
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Localisation : Giromagny / Année : 1834
Type d'acte : Vente sur saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
À la requête d'Émile CUENIN, marchand de vin à Belfort,, contre Jean-Baptiste GIRARDEY, aubergiste à Giromagny. On cite d'autres noms.
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3504 - CUENIN ( marchand )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1834
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Emile CUENIN, marchand de vin à Belfort, contre Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier à Grosmagny. On cite d'autres noms.
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3864 - FALCK ( huissier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cernay / Année : 1833
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De Jean WINTENBERG, boulanger à Steinbach, Jean Didier FALCK, huissier demaurant à Cernay, a donné signification à Jean-Baptiste GUITTAND, propriétaire à Bellemagny, Pierre Léger MARTIN, fabricant de chandelles à Guebwiller, etc. Dont aussi Pierre ZALY, marchand de faïences à Soultz, Ignace WEIL, marchand de bétail à Soultz, Simon KAHN, usurier à Soultz, Gabrile BLOCH, marchand à Soultz, etc. On cite plusieurs autres noms, professions et lieux.
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3802 - JANNENOT ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petitmagny / Année : 1832 ou 1841 ?
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sur François-Xavier JANNENOT, âgé de 17 ans, demeurant à Petitmagny, condamné au tribunal de Belfort le 14 décembre 1832, et vraisemblablement décédé en prison. Document en partie imprimé.
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44143 - MARTHEY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Émagny / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : ??? / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Pierre-François MARTHEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Émagny. Autres noms cités: BUGNON; MOREL; ESTREYER; LELIGOIS; ROLLE; CHABOD; CURGUIND; THIÉBAUD; LANGLOIS; CASEAU; RAIN. Tampon du timbre.
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23274 - FRITSCH ( Rentière )
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Localisation : Belfort / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Victoire Élizabeth FRITSCH, dite Lucy, veuve de Félix Léon COURTOT, rentière à Belfort, et Jean-Baptiste GIRARDEY, époux de Marie-Thérèse GRISEY, de Grosmagny. Voir doc. 23272 et 23273.
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6599 - FRITSCH ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1831
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Victoire Elisabèthe FRITSCH (dite LANG ?), propriétaire à Belfort, veuve de Félix Léon COURTOT, homme de lettres et propriétaire, contre Jean-Baptiste GIRARDEZ, cultivateur, époux de Marie Thérèse GRISEZ (ou GRISE ?), de Grosmagny. On nomme maître ANTONIN, avoué à Belfort, monsieur LEMAIRE, de Grosmagny, François-Xavier TSCHAINE (?), huissier audiencier à Belfort, et autres. Voir doc. 6594.
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6594 - GIRARDEZ ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Grosmagny / Année : 1831
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Jean-Baptiste GIRARDEZ (ou GERARDEZ ?), cultivateur, et sa femme Marie Thérèse GRISEZ (?), de Grosmagny, pour Victoire Elisabeth FRITSCH (dite LANG ?), propriétaire à Belfort. Voir doc. 6599. On cite d'autres noms.
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23277 - GRISEZ ( Cabaretière )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1830
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Benoit BOURCARD-BERNOULLY, négociant à Bâle, et Jean-Baptiste GIRARDEY, époux de Marie-Thérèse GRISEZ, cabaretiers à Grosmagny. On cite d'autres noms.
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23341 - ESTIENNE ( Négociant )
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Localisation : Gray / Année : 1829
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre MARTHOD (ou MARTHOLD ?) et ETIENNE (ou ESTIENNE ?), négociants à Gray, et Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier propriétaire à Grosmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23338 à 23340.
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23340 - MARTHOD ( Négociant )
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Localisation : Gray / Année : 1829
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre MARTHOD (ou MARTHOLD ?) et ETIENNE, négociants à Gray, et Jean-Baptiste GIRARDEY, cabaretier à Grosmagny. On cite d'autres noms. Voir doc. 23338 et 23339.
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25738 - SEMENCE ( Journalier )
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Localisation : Saint-Sauveur-en-Puisaye / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre François SEMENCE, journalier à Saint-Sauveur (= Saint-Sauveur-en-Puisaye ?), et Jean-Baptiste BALLUT, époux de Marie Agathe MAGNY, demeurant à Lavau. On cite d'autres noms, dont Georges DAGAN (?), limonadier à Saint-Fargeau.
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2819 - GIRARDEY ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1828
Type d'acte : Estimation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Etat des biens que possède Jean-Baptiste GIRARDEY de la commune de Grosmagny.
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190 - GIRARDEY ( aubergiste )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Renouvellement d'inscription aux hypothèquesd'obligations de 1818 au profit de Jacques DEMEUSY Sont concernés : André REY bijoutier à Belfort, Pierre PETIT garde forestier à Grosmagny, Christophe RAVAL tailleur de pierres à Offemont et Xavier LEBLANC négociant à Belfort
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38755 - RICHÉ ( Cultivateur-vigneron )
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Localisation : Ménil / Année : 1825
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication, de terre en nature de vigne, située sur le territoire de Gallardon. Par Cosne RICHÉ, cultivateur-vigneron, époux de Marie Catherine Aimé QUÉTIN, demeurant au Ménil, commune de Gallarrdon, lequel est veuf en premières noces de Catherine Élisabeth MAGNY. Pour l'acquéreur, Michel Martin HANOT, vigneron demeurant au Ménil, commune de Gallardon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LANCELIN, notaire demeurant à Gallardon. Document cousu.
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6027 - CHATELAIN ( manouvrier )
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Localisation : F - Yonne - Magny / Année : 1821
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean CHATELAIN, manouvrier à Meluzien, commune de Magny, fils de feu Jean CHATELAIN et de Marguerite BONIN, d'une part, et Claudine FOUETTANT, de Magny, fille d'Edme FOUETTANT, de son vivant laboureur, et de feue Geneviève CHANTRIER. On nomme maître THIBAULT, avoué à Avallon, et autres.
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1617 - BIHL ( meunier maire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1819
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite aussi Jean-Baptiste ROMAZZOTTI, notaire à Fontaine. Document avec tampons et filigrane. FROTE avec accent aigu sur le e. BOGLIN avec umlaut sur le o. Concerne feu Joseph BIHL, en son vivant maire et meunier de Bréchaumont, ainsi que Joseph FROTE et sa femme Anne-Marie MEYER, demeurant ensemble à Magny, et Thiébaut FROTE, cultivateur, Jean BOGLIN, m
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43221 - LELEU ( propriétaire )
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Localisation : Fruges / Année : 1818
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Échange au nom de Jean-François LURIN-LELEU, arpenteur-propriétaire demeurant à Fruges. Acte dressé par Me GOSSELIN, notaire à Fruges. Autres noms cités: BOURBIER; GUILBERT; DUREGNY; BOUDRY; DEMAGNY.
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37412 - ARCHER ( Meunier )
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Localisation : Lyon / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un bâtiment avec jardin et verger, situés commune de Limonest, territoire des Vignermes. Par, Jean Baptiste ARCHER, garçon meunier, demeurant à Lyon, hors les potes Saint-Clair, chez VIENNOIS, meunier, marié de Caluire, époux de Anne PERIER. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste PALOUD, cordonnier, demeurant à Limonest, époux de Catherine PERIER. Autres noms cités, François PERIER, père des parties. Gaspard GIRAUD et Pierre ARGUILLÈRE, expert. Antoine DEMONTROND, et François DAMOUR, propriétaires habitants de Chasselay, tous deux témoins appelés. Autres notes, écriture de bordereau de créance, au profit de Jeanne MAGNY, demeurant Civrieux d'Azergues et native de Ternond. Contre, Jean Baptiste PALOUD, nommé plus haut. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire demeurant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.
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3903 - CHAPUIS ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1816
Type d'acte : Réquisition - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Marguerite CHAPUIS, 52 ans, veuve de Jean-Pierre Saul (ou Paul) WEBER.
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543 - MAGALLON (de) ( chef de bataill )
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Localisation : F - Deux-Sèvres - Beaussais / Année : 1815
Type d'acte : Etat - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etat nominatif des officiers du 2° bataillon du Régiment Royal Louis : nom, grade, âge, lieu naissance, carrière,observations. 25 offiociers. MUNIER, CORD EIL, MICHEL, RIPPERT, GAUTIER de LALAUZIERE, BLACAS, ESTUBI; GRAND de la BROCHE, GONDOUARD de MAGNY, MOUTTER, de GERIN RICARD, BLANCARD, TRUC, PALLOT, BARTHELEMY, BARRIELLE, CASTAGNE, de
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6709 - BEURDELEY ( propriétaire )
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Localisation : F - Yonne - Vignes / Année : 1808
Type d'acte : Accord - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean BEURDELEY, propriétaire à Vignes, et Nicolas RIOTTE, vigneron à Vignes. On nomme la veuve PARISOT, Pierre CHARLES, de Toutry, Jean MAGNY (?), de Vignes, Joseph L'HUILLIER, de Toutry, Claude BARAUT, la veuve MARION, et autres. Voir doc. 6708.
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20248 - MAGNY ( rentière )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1807
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait de registre des actes de décès concernant Madeleine MAGNY, décédée le 13 décembre 1807 à Paris, âgée de 67 ans 5 mois, rentière née à Paris, non mariée. Fille de feus Pierre MAGNY et de Marie Madeleine DUHAMEL. Suivant la déclaration faite par Charles Louis Michel MAGNY, 41 ans, homme de loi à Paris, neveu maternel de la défunte. On cite d'autres noms.
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23394 - TURBOUST ( Propriétaire )
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Localisation : Magny-le-Désert / Année : 1805
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Furent présents le sieur Pierre GAULTIER et son épouse Marie TURBOUST, demeurant Magny-le-Désert (?), concernant aussi Jérôme DELANGE, Louis, Nicolas et Jean CASREL (ou CÂREL), Pierre JOUËNNE, Pierre TÔZEL (?), Louis DAVY (ou DAVID ?), Pierre JULIENNE, aubergiste, maître GUILLOCHIN, notaire à Briouze, Jacques BELLENGER, René LOUVEL, maître PERIER, notaire public, et autre. On cite Argentan et autres lieux.
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7902 - MICHEL ( négociant )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1802
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre monsieur TRAITEUR fils (?), des Forges-de-Magny (Bouches-du-Rhône ? ou Rhône ? ou Haute-Saône ?), et monsieur MICHEL, d'Aix-en-Provence. On cite d'autres noms.
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8132 - LEHEMANN ( bourgeois )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1799
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Quittance délivrée par Marc RICKLIN le Jeune de Dannemarie à Joseph LEHEMANN le Grand, bourgeois de Manspach, conformément à l'acquisition que ce dernier a fait de Jean BOURQUIN et son épouse Anne Marie BEUGLET de Romagny.
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8015 - LEHEMANN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1799
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Al
Vente d'un champ sis à Manspach par les conjoints Jean BOURQUIN et Anne Marie BEUGLET de Romagny, au profit de Joseph LEHEMANN le Grand de Manspach.
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39149 - LEVRAUT ( Journalier )
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Localisation : Vendée / Année : 1797
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Testament de Louis LEVRAUT, journalier de 35 ans, demeurant au village de Magny, commune de Saint-Herment, (Vendée).Autres noms cités: Marie GROLLEAU, même commune, sa légataire; Guillaume VRAON et Jacques BAITEAU, cultivateur, demeurant Saint-Herment, témoins appelés. Acte dressé par Me GUILLET, même commune. Signatures lisibles: Guillaume VRAON; Jacques BAITEAU; GUILLET. Tampon du timbre et autre avec encre rouge.
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8045 - LEHMAN ( bourgeois )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1782
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Vente d'un champ sis 'in denen wein stränglen', ban de Manspach, par Jean Pierre PERCHE (signe BERGÉ), bourgeois de 'Willeren' (Romagny ?) et son épouse Elisabeth WÜCKHER, au profit de Joseph LEHMAN le grand, bourgeois de Manspach.
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7812 - MAGNY (de) ( capitaine noble )
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Localisation : F - Yvelines - Saint-Germain-en-Laye / Année : 1780
Type d'acte : Certificat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certificat de vie délivré à demoiselle de MAGNY, fille majeure de feu le chevalier Robert de MAGNY, premier capitaine, commandant. On nomme Achilles-Nicolas COUSIN, conseiller du roi, lieutenant général de police, etc. Document en partie imprimé.
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44181 - PARISE ( vigneron )
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Localisation : Magny-lès-Villers / Année : 1780
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Charles PARISE, vigneron demeurant à Magny-les-Villers. Autre nom cité: COUSIN.
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990 - CAILLOT ( laboureur )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Trochères / Année : 1744
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Veente judiciaire de bâtiments à Are-sur-Tille, appartenant aux enfants de feu Nicolas CAILLOT. On cite Bernand CAILLIOT manouvrier à Trochères, son frère Jacques CAILLIOT de Magny St Médard, leur soeur Anne CAILLIOT femme de Jean JARBET etc...
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35171 - PERRA ( Marchand )
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Localisation : Cublize / Année : 1720
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Reconnaissance de Jacques PERRA, marchand, demeurant à Clubize, à la vente de MAGNY. Autres noms cités, DUMAS, notaire, Jean BURGA, Jacques ROCHES, Jacques DELORME. De nombreux autres noms.
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20355 - HENNIN ( notaire )
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Localisation : F - ? - Magny / Année : 1682
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Marthe DELACHASSE, veuve de Louis DURDEN (ou DERDLY ?), laboureur à La Chapelle, et Jean-Baptiste LAISNE (?), marchand à Magny. Fait pardevant Michel HENNIN, notaire audit Magny. On nomme Marie SANGUIN (ou SAUGNIN ?), veuve de feu Michel MESLIER (ou MISLIER ?) et mère de Michel MISLIER, du hameau du Fayel (ou Fayol ?), paroisse de Saint-Clair, ainsi que Louis LEMAISTRE, laboureur au Bellay. Tous lieux nombreux en Normandie et alentour. Document avec la marque fiscale de la généralité de Rouen.
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182 - NIZOL ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 0
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre datée du 5 août de Giromagny à Monsieur NIZOL concernant GIRARDIN et MARCHAND
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6331 - BOSSUET ( ? )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre d'un certain DUMONT, cousin d'une madame BOSSUET. Il est aussi questionde monsieur d'ARGENSON. Lettre envoyée à madame la marquise de MAGNY, chez monsieur de VARENNE, à Dijon.
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