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27196 - SAINSAULIEU ( Propriétaire )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite MAUDUIT Edouard, LEFÈVRE Edmond, LE ROY Charles. Procès verbal dressé par Maitre DÉLIONS, notaire à Clermont.
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37704 - CAUSTIER ( Geffier )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1890
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession De Séraphine Véronique Ersilie DUSTAILLY, épouse de Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier, demeurant canton de Maignelay. Autres noms cités, Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant Maignelay. Marthe CAUSTIER, épouse de Louis Charles Gustave SAINSAULAIN, commissaire priseur à Saint-Omer (Pas-de-Calais). Signatures lisibles, Marthe CAUSTIER, SAINSAULAIN, Claire CAUSTIER. Tampon du timbre.
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39196 - CAUSTIER ( Greffier )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1882
Type d'acte : Bail - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de bail, pour une maison avec remise, grange et jardin, situés à Coivrel, rue de l'Église. Par Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier de justice du canton de Maignelay. Pour le preneur, Léon MERCIER, manoeuvre, époux de Rosalie COLLARD, demeurant même commune. Signature lisible: MERCIER. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Maignelay.
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38564 - COIVREL ( Jardinier )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1879
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de baïl, pour des terres et prés, situés terroir de Coivrel. Par Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier au Tribunal de Maignelay. Pour les preneurs, Joseph René SÉGARD, jardinier, époux de Rosa FORMAIN, demeurant à Montigny. Note première page (sup. gauche), "Baïl résilié par jugement ...". Tampon du timbre. Document cousu.
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27840 - MERCIER DE BETZ ( )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication à la requête de M. Joseph Alexandre Mercier de Betz au profit de M. Jules Balny cultivateur à Coivrelde dix neuf ares trente un centiaires de terre terroir de Coivrel lieudit au chemin de Montgerain de M. Mareux dun côté, de Louis Gérard et M. Dumont.
Adjudication faite par maître Jules Alexandre notaire à Magnelay
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36351 - CAUSSETIER ( Greffier )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1853
Type d'acte : Patente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Patente de greffier, au nom de Dieudonné CAUSSETIER. Demeurant commune de Maignelay. Formulaire imprimé avec tampon du timbre.
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37112 - CAUSTIER ( Propriétaire )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1846
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conventions concernant une location à titre de "Baïl à ferme", pour des terres situées sur le territoires de Montigny. Par Lucien Joseph Dieu Donné CAUSTIER, clerc de notaire, demeurant à Maignelay. Mandataire de sa mère, Joséphine Victoire PIDEVIN, veuve de Louis Auguste CAUSTIER, propriétaire même commune. Pour le preneur Louis Joseph DEBAYE, commissionnaire et cultivateur, époux de Marie Éléonore DETOURNAY, demeurant à Maignelay. Signatures lisibles, DEBAYE et DETOURNAY. Tampon du timbre.
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37127 - POIDEVIN ( ? )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1844
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inventaire après décès. Entre Joséphine Victoire Sophie POIDEVIN, veuve de Louis Auguste CAUSTIER, propriétaire demeurant à Maignelay. Et Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER (fils), praticien demeurant même commune. Signature lisible, CAUSTIER. Tampon du timbre.
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35836 - CAUSTIER ( Propriétaire )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1842
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl de fermage, situé sur le territoire de Montigny, audit lieu, Aux dix mines du champ de pie. Par, Victoire Joséphine POIDEVIN, propriétaire, demeurant à Maignelay, veuve de Louis Auguste CAUSTIER. Preneurs, François BALLOT, cultivateur, et Renée LEUFÈVRE sa femme, demerant à Montigny. Acte dressé par Me Joseph Xavier CUGNIÈRE, notaire à Maignelay. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.
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35843 - POIDEVIN ( Propriétaire )
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Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1841
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Baïl de fermage. Terres situées sur le territoire de Maignelay. Par Joséphine POIDEVIN, veuve de Louis Auguste CAUSTIER, propriétaire, demeurant à Maignelay. Preneurs, Charles Joseph DEBAYE, commissionnaire, époux de Marie Éléonore Geneviève Artémise DETOURNAY, demeurant même commune. Baïl de neuf années. Désignations et clauses de location. Autres noms cités, Louis Armand LESUEUR, Antoine Thomas Rivière, ouvrier, toux deux témoins instrumentaires. Acte dressé par Me Joseph Xavier CUGNIÈRE, notaire à Maignelay. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.
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