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26061 - MEMBRE ( Particulier )
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Localisation : Franche-Comté / Année : 1789
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste de particuliers de Malans (il y en deux en Franche-Comté), dont Jean-Baptiste MONTRICHARD, Mathieu DUCAT, Christophe MEMBRE, la veuve ROBARDET, Pierre PARROT (ou PARROD), Claude JEANNERET, Jacques CORNE (ou CORNU ?), Anatole GARNIER, Pierre Louis MOUNIEN (ou MOUGNIN), Marie POINTURIER, Denis CLERC, Anatoile GOIRET (?), la veuve BAZARD, la famille LOIGEROT, Pierre GARIGUES (ou GARIGUET), Nicolas SAGE. Document de 1784 à 1790.
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22085 - MEMBRE ( ? )
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Localisation : Malans / Année : 1786
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans (?), demandeur par exploit, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahoux, défendeur. On cite d'autres noms. Voir doc. 22086.
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22101 - MESSIN ( Propriétaire )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
À la requête de Nicolas MEMBRE, laboureur à Malans, représenté par Claude François GRANDJACQUET, avocat à Ornans, contre Claude Joseph MESSIN, demeurant à Montmahoux. On cite d'autres noms.
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22105 - MESSIN ( ? )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahaux. Pardevant maître GRANDJACQUET, procureur d'Ornans.
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22106 - MEMBRE ( ? )
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Localisation : Malans / Année : 1786
Type d'acte : Présentation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, dame DUE, chanoinesse, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahaux. Signature de TOURNIER.
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22103 - GRANDJACQUET ( Procureur )
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Localisation : Ornans / Année : 1786
Type d'acte : Requête d'intervention - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahoux, pardevant GRANDJACQUET, procureur à Ornans. Voir doc. 22102. On cite d'autres noms.
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22086 - MESSIN ( ? )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Exécutoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, demeurant à Malans (?), et Claude Joseph MESSIN, demeurant à Montmahoux. Voir doc. 22085.
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22104 - MESSIN ( ? )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, dame DUE (ou DUC ?), chanoinesse, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahoux. On cite d'autres noms.
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22102 - MEMBRE ( Propriétaire )
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Localisation : Malans / Année : 1786
Type d'acte : Défaut - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahaux. Pardevant maître GRANDJACQUET, procureur.
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22109 - CAGNON ( Procureur )
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Localisation : Levier / Année : 1785
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
On cite CAGNON (écrit CANION), procueur de Madame de LORAGEAIX (?) à Levier, concernant l'inventaire de Léger MARECHAL (?) de Malans, mort il y a environ cinquante-quatre ans. On cite aussi Jean CORNU, greffier, et autres.
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22097 - CORNU ( ? )
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Localisation : Amancey / Année : 1771
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Tenue à Levier par Jean-Baptiste MAIRE, avocat et juge châtelain à Septfontaines, accompagné de Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire de la justice de Montmahoux, concernant la veuve de Pierre Antoine BONVEVET (?), contre Jean Antoine CORNU, le père, dit le Brun, demeurant à Amancey, surpris à couper illicitement du bois dans le territoire de Malans. On cite d'autres noms.
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22111 - ALLEMAND ( ? )
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Localisation : Malans / Année : 1762
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait de rapports dressés par Pierre Joseph MICHAUD, greffier de Montmahaux demeurant à Levier, contre Anatoile ALLEMAND, de Malans, Jean-Baptiste BARRE, d'Amancey, Claude BAUDRY, de Malans, Paul PICHOT, dudit lieu, Claude Étienne MONTRICHARD, dudit lieu, Jean-Baptiste BADOZ, de Lizine, Pierre PETITHUGUENIN, d'Éternoz, Jacques TOUSSAINT, dudit lieu, et Jean-Baptiste COINTEL, de Lizine.
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22114 - MARESCHAL ( ? )
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Localisation : Malans / Année : 1761
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Rapport dressé par Léger MEMBRE, garde des bois et chasses de Malans, contre Anatoile MARESCHAL, dudit lieu. Pardevant Pierre Joseph MICHAUD, greffier de la justice à Levier.
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22107 - JEANNERET ( ? )
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Localisation : Malans / Année : 1751
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation donnée par Louis François GOIDET, maire de Malans, à Anatoile JEANNERET, dudit lieu. On cite d'autres noms.
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22113 - GOIDET ( Maire )
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Localisation : Malans / Année : 1751
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
À la requête d'Eugène BOUSSON, de Levier, procureur fiscal et tabellion, le maire de Malans, Louis François GOIDET, assigne à comparaître Jean Gabriel JEANNERET, dudit lieu. On cite d'autres noms.
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22115 - JEANNERET ( Vigneron )
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Localisation : Malans / Année : 1751
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Rapport dressé par Léger MEMBRE, de Malans, et Jean Nicolas JEANNIN, de Levier, gardes des eaux et forêts de Montmahoux, contre Jean Gabriel JEANNERET, vigneron de Malans. On cite Jean François MONTRICHARD, propriétaire à Malans, Pierre RÉDY, maire dudit lieu, Eugène BOUSSON, procureur fiscal et tabellion de Levier.
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22088 - MICHAUD ( Greffier de justice )
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Localisation : Malans / Année : 1751
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Rapport dressé par Pierre Joseph MICHAUD, greffier de justice de Malans (? cf. doc. 22086 et 22087), concernant Anatole MARECHAL et Jean-Baptiste GODET. On cite d'autres noms.
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