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44213 - VERMOT ( Entrepreneur )
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Localisation : Besançon / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Théodore VERMOT, entrepreneur demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; GANAY; FLUSIN; BARBEROT; BESSON; DUSEIGNEUX; LEROUX; AUTET; GUILLAUME; FRICKER; DROUHARD; TRUMPF; VUILLEMOT; PETIHUGUENIN; VAUGIER; BARBIER; FERGEUX; BOURQUIN; VUILLEMIN; TRAVELET; DEMESMAY; VERMAL; CLERC; DELARELLE; HENRY; REGNIER; JACQUARD; MAZELUI; BIRON; LACORLE; BOURGEOIS; MARGUET; MISEREY; NERIN; LAFFLY; MARTIN; GRUT; VISZNER; PETIT; ZAREMBA; BREDILOOT; ROUSSEY; JOUE; BRESSAND; MARGUEY; GEVIGNEY; REGNAUD; GRAT; MARLEY; DOYEN; LEVENGUTH; TRAVELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40749 - JOUBAULT ( cultivateur )
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Localisation : Hamelin / Année : 1874
Type d'acte : liquidation et partage - Pap - A4- - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation et partage de la communauté ayant existé entre Joseph JOUBAULT, cultivateur demeurant Hamelin, et François CHARRUEL. Acte dressé par Me BARBÉ, Me LEVAVASSEUR et Me GIRRE, notaire à Avranches. Autres noms cités: GEFFROY; DARTHENAY; FLEURIOT; HINGAU; CHEVALIER; TESNIÈRE; BESNARD; LEMARLE; ANGOT; BLIARD; COLLIN; CLOUARD; LESÉNÉCHAL; DUPRÉ; CAHU; FORGET; SIVRÉ; LA ROCHE; DESPINOSE; GASTEBOIS; UHALARD; LEFRESTEUX; FEUILLET; LOUICHE; DELAMARE; NIMAUT; PINART; MORIN; TOURAULT; BARIL. Document non relié par coutures. Tampon du timbre. Signatures et Tampons des notaires. Timbres fiscaux.
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43325 - LAMARCHE ( propriétaire )
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Localisation : Salmaise / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Adjudication de pièces de terre au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: MARLET; DELAMOTTE; LAMBLIN; PALLANT; BIZOT; DUTTRU; DELLION. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40535 - FOURNOT ( Propriétaire )
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Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage entre les enfants FOURNOT, des immeubles situés sur Chaux-les-Ports, sur Conflandey et sur Amoncourt. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: ROUSSELET; CAMUS; DERIOT; CHEVENET; VERNEREY; FAIVRE; JACQUES; GUENOT; LASSEY; BIOT; QUILLEMOT; MOURAND; MARLET; CHOPITEL; MENNETRIER; JACOUTOT; LACOUDAIRE; CHEVASSU; RICHARD; PRETOT; LANONE; CAULOTTE; VERDOT; RIGOULOT; MOUREAUX; LANEY; SILLON; LARDONS; BOURGOIN; NOLOT; GUENOT; BOUGEOT; MICHEL; FUNNEREY; PION; BELCAN; MONREY; LANGLOIS; DANY; JACQUEMIN; CHEVENEL; DÉRIOT; GARGOUILLET; DURGET; GROS; GEORGES; GUY; GROSEILLE; NOIROT; MAUSSINE; PIROULÉ; JACQUEMARD; BERNET; BLENCHOT; BION; VAUCHOUX; BOUVIER; NONOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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40540 - ESTIENNE ( capitaine de cavalerie )
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Localisation : Tours / Année : 1855
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance e dette par Hyppolite GAUSSIN, propriétaire demeurant à Baignes, au profit de Félix ESTIENNE, capitaine de cavalerie en retraite, demeurant à Tours avec son épouse Rose-Georgette BILLOTEY. Acte dressé par Me Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: BOUVIER; MAHOUDEAU; MARLET; ROUSSELET; FOURNOT; GRANDMAITRE; GRILLOT; MASSON. Document relié par coutures. tampon du timbre.
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44465 - BONVALOT ( propriétaire )
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Localisation : Paris / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Louis-Gaspard BONVALOT, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités : DUGOUMOIS; BRUGNON; MARLET; CRETIN; FOILLENOT; BIGET; DENIZOT; CHOUZELOT; CESSEY; LOMBARD; BELAMY. Tampon du timbre.
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26513 - MARLEUF ( Cultivateur )
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Localisation : Brenat / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Catherine MARLEUF, veuve d'Étienne ROY, cultivateurs au lieu de La Redoude, commune de Brenat, parents de Gilbert MARLEUF, cultivateur audit lieu, ce dernier héritier de feue Françoise MARLEUF, veuve de Sébastien DELARBRE, d'une part, et, d'autre part, Jean OLLIER, cultivateur aux Boudards (?), commune de Varennes-sur-Usson. On cite d'autres noms.
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42669 - TISSERAND ( propriétaire )
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Localisation : Bourguignon / Année : 1839
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Louis TISSERAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Bourguignon. Autres noms cités: VONIN; BENOÎT; DELACOUR; PONSOT; MARCHAND; POUJOT; BULLIARD; MERCIER; VICTHOREY; TOURNAUX; MONTMARTIN; FONTANIER; THURIET; MARLE; BERTHOT; FONTAGNY; HUANNE; BOURDEBET; FERAND; BRELET; FONTANIER. Tampon du timbre.
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43611 - RAMAILLY ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1839
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
État des comptes au nom de monsieur RAMAILLY, propriétaire demeurant à Aranay-le-Duc. Autres noms cités: RAMAILLY; PICARD; NOIZE; GOIN; BOÏL; BOULEY; MOLINOT; CHARTENET; BREJAS; BOUQUET; GAUT; MOUNOT; CHAUFFARD; MARLER; DEMONTRONET; MARILLER; LOIDREAU; BIDAUT; BULLIER; BARBIER; GARCHEY; TEINTURIER; BRABAN; COLOMBIER; LEGENDRE; MARECHAL; BELORGY; RICHARD; GAILLOT; JEANNIN; GUILLOT; MOURY; DUBLÉ; ROMANT; MONIN; COQUEUGNIOT; DEV; CLERGET; GRIGNARD; DUMOUT; CREPET; BONNARD; BAZIN; SIRU; BAUDOUIN; GERARD; POILLOT; CAILLARD; MICHOT; MAUPAS; GGARRIN; ROZE; CAILLARD.
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43543 - DEVERGUE ( )
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Localisation : Marle / Année : 1835
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au nom de monsieur DÉVERGUE. Autres noms cités: BOURGEOIS; DUCOLOMBIER; CHAPET.
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43023 - AUBERT ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1825
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Marcelin AUBERT, cultivateur demeurant à Bas. Acte dressé par Me DEMARLES, notaire à Usson. Autres noms cités: BAUDET; FAURE; SOULIER; RIGAUD; GRANJOU; BOUTRÉOU; SIMON; DURAND. Tampon du timbre.
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35084 - ? ( Notaire )
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Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Recensement. - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste de communes pour un recensement de population. Nombreux villages, Champaigne, Ameysieu, Brenaz, Charancin, Lochieu, Passin, Virieux-le-Petit, Lhuir, Ambléon, Saint-Benoit, Benoncer, Briord, Groslée, Marchamp, etc. Nombreux noms, LEGRAND, VULPIEUX, PARISET, PITRE, DESMARET, PETITJEAN, MOREL, GAILLARD, Pierre MARLE, NEYROU, LAMBERT.
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42595 - DEQUINCEY ( cultivateur )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1815
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de meubles à Poncey au nom de DEQUINCEY, cultivateur demeurant à Vievry. Acte dressé par Me LEGROS,notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: PRIVET; MARDEL; LARGY; LUCIEN; MARTEAU; LAURENCE; BAULEZ; GIBAUTOT; BAZENCE; DUQUIN; BLIGNY; MARLEY; CHAPOT; JABOEUF; BERGERAC; GIBAUTOT; GERINDRY; PIVAULT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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20210 - MARLETAGEM ? ( agent minicipal )
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Localisation : F - ? - Saint-Alban / Année : 1797
Type d'acte : Impôts - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Noms des lieux où se payent les impositions. Document signé pa COURNUT (?) et MARLETAGEM (?). Il y a plusieurs Saint-Alban en France.
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5103 - HEIT ( lieutenant )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Marlenheim / Année : 1796
Type d'acte : Congé - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Congé donné à George HEIT, lieutenant de la Cie n° 8 de la 99e demie Brigade, natif de Marlenheim, environ 32 ans. Signalement et états de service de l'intéressé. Vignette composée de faisceaux de drapeaux.
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34963 - MARLEIX ( Propriétaire )
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Localisation : Courteix / Année : 1791
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Comptes de Pierre MARLEIX (?) de Courteix (ou Couzeix ?).
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34952 - ? ( Notaire )
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Localisation : France / Année : 1757
Type d'acte : Liste et mémoires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste concernant, contrats de mariages, testaments. On cite plusieurs noms, Pierre ROCHE, Antoine BRIQUET (?), Antoine MARLEIX (?), Jean DIOUME (?) et Martine OLLIER sa femme, Gaspard DUCROS, Jeanne FAURE, Léonard MORELLE et Françoise OLLIER sa femme.
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694 - LA TOUR (de) ( seigneur )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1718
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Testament de François de LA TOUR seigneur de Charleval, Tamarlet, Tournefort, Valbonette, cons. du Roi, fils de César de LA TOUR et Gabrielle de VALAVOIRE. Il teste en faveur de ses 3 frères et de sa soeur, et de sa femme catherine de GUEYDAN.
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