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7 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
27514 - BOUVIER ( Vigneron )

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
27174 - THIBAUT ( )

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1911
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne THIBAUT Armand et THIBAUT Jean-Baptiste. Immeubles hérités suite au décès de Monsieur et Madame THIBAUT Étienne. Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste. Étude de Maitre CAPITAIN Léon, notaire à Sombernon.
25557 - ROSSIGNEUX ( Propriétaire )

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1815
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 25556.
25558 - PASQUIER ( Propriétaire )

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1812
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 25556 et 25557.
25559 - BELOT ( Négociant )

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1812
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 25556 à 25558.
25544 - ROSSIGNEUX ( Propriétaire )

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1811
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louise Jean-Baptiste de BEAUREPAIRE, épouse de François Bernard Joseph ROSSIGNEUX, propriétaire à Marsannay-la-Côte, et Marie BEAUREPAIRE, épouse de Bernard Charles BELOT, négociant à Dijon. On cite d'autres noms. Voir doc. 25545.
25555 - ROSSIGNEUX ( Propriétaire )

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1811
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louise Jean-Baptiste de BEAUREPAIRE, épouse de Bernard François Joseph ROSSIGNEUX, propriétaire à Marsannay-la-Côte, et Marie de BEAUREPAIRE, épouse de Bernard Charles BELOT, négociant à Dijon. On cite d'autres noms.