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41046 - GONIN ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1918
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : ??? / Langue : Fr
Grosse de partage au nom de César GONIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Massigneu. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: MAGNIN; MORAND; MINGUET; LACOMBE; RAYBAUD; COLLOMB; VENIN; CARRAZ; MUGNIERY; MONTILLET; BERTHELIER; CHEVAUD; PATIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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36582 - TOROMBERT ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1911
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscriptions d'hypothèques et radiation. Contre Françoise Émilie TOROMBERT, épouse de Jules GAUD, cultivateurs demeurant à Massignieu de Belmont. Il est notifié dans le premier volume, une condamnation pour délit de chasse, concernant Abel GAUD (fils). Le reste des volumes décrit l'hypothèque conventionnelle et légale. Formulaire d'inscription avec l'entête imprimée. Autres noms cités, Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Laure Isidore Julie POCHET, propriétaire demeurant à Champagne. Eugène GAUD, propriétaire, demeurant à Voirieu-le-Grand. Voir les documents n°36579, 36580, 36581.
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36517 - BERTHELIER ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1887
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage et succession. Entre, 1) Auguste BERTHELIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Massignieu, commune de Belmont. 2) Jules Arnaud BERTHELIER, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Tous deux, fils et héritiers de Marin BERTHELIER, propriétaire cultivateur, demeurant même endroit, veuf de Joséphine MAUTON. Division des propriétés par lots. Tirage au sort pour la répartition. Tampons du timbre et du notaire Me CARRON, demeurant à Artemare. Timbre de quittance de 10c. Document relié. Voir document n°36517.
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36501 - FOLLIET ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1872
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation et partage, entre vifs. Par Marin FOLLIET, époux de Josette BOUVERAT, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Massignieu, commune de Belmont. Pour leurs enfants, 1) Armand FOLLIET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Massignieu. 2) François FOLLIET, époux de Henriette BERTHELIER, propriétaire-cultivateur, demeurant même lieu. 3) Jean Louis FOLLIET, tisseur, demeurant à Lyon, 4 rue Pailleron à la Croix-Rousse. Document relié. Couverture épinglée. Tampon du timbre.
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20224 - PEYCRU ( maire )
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Localisation : F - Ain - Massignieu-de-Rives / Année : 1872
Type d'acte : Service vicinal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne la pétition établie par François PEYCRU, dit Bolley, maire de Massigneu (?). Document en partie imprimé et signé.
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36518 - MUNET ( Cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1868
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inventaire après décès. Par Marie Marceline VULLIO, veuve de Joseph MUNET, cultivateur demeurant à Massignieu. Concerne la communauté de biens ayant existé entre eux. Tampons, du timbre et de Me NICOD, notaire à Virieu-le-Grand. Document lié.
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36502 - PERRET ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1868
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance de Louis PERRET, fils de François, marié à Pauline DUBIEZ, propriétaire, demeurant à Massignieu de Belmont. Pour les acquéreurs (achat d'une terre), Louis BERTHELIER, époux de Marie Anthelmette DUPOMMIER, propriétaires cultivateurs, demeurant même commune. Acte dressé par Me Joseph GIRAUD, notaire demeurant à Belley. Tampons, du timbre et du notaire.
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36576 - BERTHELIER ( Propriétaire )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1862
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Réglement de comptes. Liquidation et partage des successions. Entre, 1) Louis BERTHOLIER, propriétaire, demeurent à Massignieu, commune de Belmont. 2) Henriette BERTHOLIER, (sa fille), épouse de François FOLLIET, propriétaires. 3) Louise BERTHOLIER, (autre fille), épouse de Jules DELOICELLE, cordonnier. Autres noms cités, Louise BOUVIER, épouse en premières noces de Claude MOREL, ayant trois enfants de cette union, Mariette, épouse de Jules NAVETTE, ferblantier demeurant à Champagne, François et second François, instituteur, deumeurant à Champagne. Louis BERTHELIER, épouse en deuxième noces, la dite Françoise BOUVIER. Acte dressé par Émile Pâul Isidore BRUN, notaire résidant à Yon, canton de Champagne. Tampon du timbre. Voir dociment n°36517.
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36598 - SADON ( Propriétaire )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une vigne audit lieu "La Déserte" sur le territoire de Belmont. Par Benoît SADON, époux de Pierrette PERRET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Massignieu, commune de Belmont. Acquéreur, Louis Berthelier, fils de Louis, fermier de DÉFINOD, propriétaoire demeurant même commune. Autres noms cités, François PERRET, Jean SADON, BRUN, BARNEAUX. Acte dressé par Frédéric FOURNIER, notaire résidant à Yon-Artemare. Tampon du timbre.
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36519 - BROLLIER ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre, située sur le territoire de Massignieu. Par François MOREL, époux de Julie GENOD, tous deux instituteurs et propriétaire, demeurant canton de Champagne. Acquéreur, François BROLLIER, fils de Marin BROLLIER, et de Henriette BERTHELLIER, propriétaires cultivateurs , demeurant à Massignieu. Acte dressé par Me Achille Joseph MEYGRET, notaire à Belley. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.
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