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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38113 - JEANNIN ( )

Localisation : Menotey / Année : 1883
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention pour acceptation de l'interdiction à licitation, cession et partage. Pour Melchior Polydore JEANNIN, notaire, demeurant à Menotey, (Jura). Par Victor Séraphin JEANNIN, époux de Constance Philomène FAIVRE, propriétaires, cultivateurs, demeurant aux Petits-Bois, commune du Russey. Au profit de 1°) Ignace Jules Arcène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval. 2°) Marie Joséphe Éléonore RENAUD, épouse de PINAIRE. 3°)Marie Louise Eugénie RENAUD, épôuse de Jules Ernest PERCERON, avocat, demeurant Montbéliard. 4°) Louis Justin Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard. 5° Jean Baptiste RENAUD, père, demeurant même commune. Autres noms cités, Couronnée PARRENIN, veuve Jeannin. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par MeDELEULE, notaire au Russey, canton du Doubs. Autre acte joint, une obligation pour prêt, par les époux JEANIN, au profit de PINAIRE. Couverture quadrillé rouge imprimé. Document relié.

39537 - PICARD ( Ouvrière )

Localisation : Châtenois / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située au village de Châtenois, bâtie en pierres, couverte en tuile. Par Jeanne Françoise PICARD, ouvrière, demeurant à Châtenois. Pour l'acquéreur, Jean Étienne PICARD, vigneron. Origine de propriété: Thérèse SAGE, veuve PICARD; Françoise GAY, veuve d'ARCHELANGE; Thérèse AMIOT, veuve Hubert TIGNOLET, de Moissey. Acte dressé par Polydore JEANNIN, notaire à Menotey. Tampon du timbre. Document relié par couture.

39536 - URBAIN ( Propriétaire )

Localisation : Châtenois / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du tier de droit pour la propriété d'une maison, située à Châtenois, composée de deux chambres aux rez-de-chaussée, deux chambres à l'étage, grange, écurie, cave, grenier, jardin, cour, aisances et dépendances. Par Claude François URBAIN, propriétaire, demeurant à Mouzaïaville, Afrique, et Anne ARDIOT, veuve URBAIN, propriétaire, demeurant à Châtenois. Pour l'acquéreur, Étienne MÉTADIEU, propriétaire, demeurant même commune. Acte dressé par Me Cyprien JANNOT, notaire à Menotey. Autre nom cité: Claude François Xavier TIGNOLET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Châtenois. Joint au document un acte de vente de 1862, (épinglé). Tampon du timbre. Tampon encre de Me JANNOT. Voir document n°39535.

39530 - TIGNOLET ( Propriétaire )

Localisation : Châtenois / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition par Claude François TIGNOLET, propriétaire, demeurant à Châtenois, de deux pièces de terre, aux lieudits "Grands-Champs" et "Aux Chenaux", situées sur le territoire de Châtenois. Par les vendeurs: Anne ARDIOT, propriétaire, demeurant à Châtenois, veuve d'Étienne URBAIN. Et Claude François URBAIN, propriétaire, demeurant à Mouzaïaville, Afrique. Document relié par couture. Tampon encre de Me Cyprien JANNOT, notaire à Menotey (Jura). Tampon du timbre. Voir document n°39535.