Localisation : Roche-la-Molière / Année : 1944
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Alexie Antoinette Andrée CROS, veuve de Antoine Marius ETAIX, de Marie Francine CROS, lampiste, veuve de Léon CORNE, tous de Roche-la-Molière, et de Marius PERRIN, employé de banque, époux de Adrienne Catherine CROS, épicière à Saint-Étienne.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1942
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Jeanne COURBON, veuve de Joseph CHARREYRE, de Marie Antoinette CHARREYRE, épouse de Mathieu Antoine Claude LIOGIER, directeur, et de André Joseph CHARREYRE, carrossier, tous de La Ricamarie.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1941
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Jeanne Pauline PATOUILLARD, veuve de Jules Simon BONNETON, et de Juliette Charlotte BONNETON, épouse de Félix GUILLAUMOND, géomètre, tous de La Ricamarie.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1939
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Catherine PANEL (ou VANEL ?), négociante à Saint-Étienne, veuve de Jean François Claude BONNARD, et Annette BONNARD, épouse de Henri BÉAL, quincaillier à Rambert (= Saint-Just-Saint-Rambert ?).

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Julie Philomène PLANCHET, veuve de Jacques PATOUILLARD, Jeanne PATOUILLARD, épouse de Jules Simon BONNETON, pharmacien, tous de La Ricamarie, et de Pétrus BOYER, principal clerc de notaire au Chambon-Feugerolles.

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Jeanne Marie MASSARDIER, veuve de Jacques ALLARY, de Jeanne Marie ALLARY, épouse de Pétrus FAVERJON, sous-gouverneur aux mines, de Catherine Marie ALLARY, épouse de Pétrus SOUBEYRAND, épicier et magasinier, d'Eustache Lucien ALLARY, tailleur de limes, et de Jean Marius ALLARY, employé, tous du Chambon-Fougerolles. Certifiés par Paul GUIBERT, notaire audit lieu.

Localisation : Dijon / Année : 1931
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement concernant une Obligation. Par, Claude DEREPAS, mandataire de Marie Louise Victoire, dite Yvonne DEREPAS, (sa fille), et son épouse, Marie Louise LAMABLE, demeurant à Remilly-en Montagne. Au profit de, TAUPENOT, créancier originaire. Autres noms cités, Henri SARRAZIN, huissier, près du Tribunal Civil de Dijon. Marius NICOLAS, ancien notaire, demeurant à Dijon, et ayant les droit de l'Obligation. Document relié par pince. Cachet du timbre. Sont collés, six timbres de Dimension.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1930
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens de signatures de Rose Antoinette DESSEUR (?), veuve de Jean Marie GATTET, Auguste Antoine GATTET, fabricant de rubans, et Jeanne Catherine GATTET, tous de Saint-Étienne.

Localisation : Roche-la-Molière / Année : 1929
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Félicie DÉMATHIEU, veuve de Jean-Baptiste GIOVANETTI, et de Pierre Antoine Marc François Marie VILLET, époux de Herniette GIOVANETTI, tous de Roche-la-Molière, commune de Terrenoire (?), certifiés par maître Octave GERMAIN de MONTAUZAN, notaire à Saint-Étienne.

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1929
Type d'acte : Spécimens de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sécimens de signatures de Laurence Claudine Fanny FILLIAT, sans profession, demeurant au Chambon-Feugerolles, divorcée de Gabriel MIZERY, Georges Stéphane Claude FILLIAT, propriétaire cultivateur, demeurant à Chambon-Feugerolles, audit lieu de la Poulardièrer, Jean Baptiste Louis EMONET, employé de commerce, et Marie Antoinette Baptistine FILLIAT, son épouse, sans profession, demeurant ensemble à Saint-Etienne, rue Rouget-de-l'Isle, Jean MOURIER, directeur de fabrique, demeurant à Bourg-Argental (Loire). Acte fait par Me Paul GUIBERT, notaire au Chambon-Feugerolles et Me BALAY, notaire à Saint-Etienne. Tampons, timbre fiscal et notaires.

Localisation : Lyon / Année : 1928
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Catherine BEGON, veuve de Louis MEUNIER à Roanne, et de Marie-Antoinette MEUNIER, épouse de Gaspard GRIOT, employé de commerce à Lyon, certifiés par Jacques Marie Joseph ARROUX, notaire à Roanne.

Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Lydie Marie Anaïs CROUZET, veuve de Paul Marius MICHON, de Saint-Étienne, et de Edmond BACQUET, négociant à Paris.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1923
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Mme veuve GERST née KIEFFER, Mme veuve GERST née KELLEC, Charles GIRAUD, mandataire de Léonard Georges GERST, et Pierre DENIEUIL, mandataire de Martin René GERST, dans la succession GERST.

Localisation : Thoissey / Année : 1923
Type d'acte : Concession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres des arrêtés de la mairie de Pont-de-Veyle pour une concession de cimetière en faveur de Mme veuve GOND-CAILLE (ou GOUD-CAILLE ?) demeurant à Thoissey. Document en partie imprimé avec un timbre de dimension. Signé BREVET, maire de Pont-de-Veyle.

Localisation : Auxonne / Année : 1910
Type d'acte : Naissance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Madeleine Gabrielle Paule Marguerite NARAT est née le 1er janvier 1910 à Auxonne d'Auguste Alexis Adolphe NARAT, 33 ans, professeur de philosophie à Auxonne, et de Marie Louise Gabrielle STEINER, 23 ans, mariés le 28 août 1906. Document dactylographié et imprimé avec bel en-tête aux armes de la ville, et avec deux timbres fiscal et de dimension. Beau tampon de mairie.

Localisation : Jura / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison en ruine, avec aisances et dépendances, situé à Saint-Maurice. Par Marie Clémense BARIOD, veuve GRILLET, fille de Marie Zélie GRILLET, veuve de Marcel BARIOD. Pour l'acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Clairvaux. Tampon de l'inscription au bureau des Hypothèques de Saint-Claude. Signatures lisibles, BARIOD, et Clémence BARIOD, veuve GRILLET.

Localisation : Bielle / Année : 1897
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre RÉBÉRET, instituteur à Bielle, fils de Raymond RÉBÉRET, cultivateur à Buziet, et de feue Jeanne MOUNICOT, dite Marie, d'une part, et Anna Jeanne DANEZAN, receveuse des postes à Bielle, et avant à Paris, fille des feus François DANEZAN et de Anna ROUSSEL (ou ROUSSET). Document en partie imprimé avec timbre de dimension.

Localisation : Lapeyrouse / Année : 1897
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères publiques, de marchandises et outils divers. À la requête de Jean Baptiste Joanny DUVERGER, propriétaire fermier au domaine de la Chouin(?), demeurant commune de Lapeyrouse. Par Claude FORAY, huissier près le Tribunal Civil de Trévoux, demeurant à Villard-les-Dombes (Ain). Mention de l'inventaire pour la vente. Opération de compte. La troisième page, et un formulaire imprimé, "Extrait", de la Direction Générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Autres noms cités, Joseph DONATY, coiffeur à Villards, et Auguustin FEUILLE, commissionnaire, même commune, tous deux témoins appelés. Signatures lisibles, DUVERGER, FORAY. Tampon du timbre. Timbre "Dimension", collé dernière page. Document collé.

Localisation : Paris / Année : 1894
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur MURALT, demeurant à Paris. Autres noms cités: PAUNIER; JOLIVER; RENAUDIER; BREMENS; VANNIER; FESSART; FENARS; DAUBANNAY; CHRISTIAN. Tampon du timbre.

Localisation : Mens / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres et peti pré, sur le territoire de "Solomiat". Par Ambroise COLLETA, fils de Joseph, cultivateur, demeurant à Mens, commune de Leyssard, époux de Marie DELORME. Acquéreur, Joseph Marie DELORME, cultivateur, demeurant à Solomiat (?). Autres noms cités, André CHIFFLET, joseph Etienne PUPUNAT, maire de la commune de Leyssard, et Claude CHIFFLET, adjoint, tous témoins instrumentaires. Acte de Me Pierre Charles RIBIOLLET, notaire en l'arrondissement de Nantua. Tampon du timbre. Voir document n°36628.

Localisation : Saint-Flour / Année : 1890
Type d'acte : Notification de paiement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de paiement et quittance. Par Me Raimond DAUDE, avoué près du tribunal de Saint-Flour et Étienne PARAN, propriétaire à Brousse, commune de Loubaresse, maire de cette commune, représentant de la section de Charmensac. Contre, Étienne COUTAREL, propriétaire à Pidières (?), commune de Chalier. Tampon du timbre. Timbre (collé) de quittance et décharge de 10 ct. Décharge de quittance signé de Me DAUDE.

Localisation : Charmensac / Année : 1888
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Complément du doc. 24171. On cite d'autres noms.

Localisation : Loubaresse / Année : 1886
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de notification. A la requête d'Étienne COUTAREL, époux d'Anne VACHER, propriétaires cultivateurs, demeurant au lieudit de Charmens(?), et de Pidières, commune de Loubaresse. Pour Martin VACHER, époux de Maguerite TROUILLIER, demeurant Pidières. Tampon du timbre. Acte dressé par Jacques Adrien VEDRY, huissier, près le Tribunal Civil de Saint-Flour, demeurant à Ruines. Tampon "Papier spécial pour les huissiers". Voir document n°38601.

Localisation : Loisy-sur-Marne / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête de Thélésmle QUENTIN, marchand de rouemerie, demeurant à Loisy-sur-Marne. Contre, Héléna LEFÈVRE-LANILOS, maréchal-ferrant demeurant à Soudé-Sainte-Croix. Pour le prix d'une créance concernant le non paiement de diverses marchandises. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1880
Type d'acte : Certificat de non-inscription - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription. Formulaire imprimé de la Conservation des hypothèques d'Avranches (Manche). Pour Isidor PAYS, menuisier, demeurant à Saint-Aubin. Un timbre de 50 cts, collé "Timbre de dimension".

Localisation : F - Haute-Saône - Recologne / Année : 1880
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne CORNE, décédée à Franois, et Alexandre CULLE, propriétaire à Franois (?). Fait à Recologne. Document avec un beau timbre de dimension.

Localisation : Coole / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête d'Aline Rosalie CHAMPENOIS, veuve de DROUIN, marchande épicière, demeurant à Coole. Contre, Eugène ROBIN, berger, demeurant à Sompuis. Pour prix de marchandises non payée. Créance non payée et défaut de comparution. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Mailly / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête du sieur Alphonse JACQUINET, aubergiste, demeurant à Mailly (Aube). Contre, Alphonse BOURGEOIS, garde-barrière sur la ligne de chemin de fer d'Orléans. Pour prix de marchandises non payée. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1880
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription (formulaire imprimé) de la Conservation des hypothèques d'Avranches. Pour Amand SEMERY, et Rose GORON, cultivateurs, demeurant à la Croix-Avranchin. Timbre de 50 cts "de Dimension", collé.

Localisation : Margerie-Hancourt / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête d'Abélard CLÉMENT, charron, demeurant à Margerie. Contre, Maxime GIRARDIN, cultivateur demeurant à Chapelaine. Pour le prix d'une créance d'un billet qu'il à souscrit. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête de Désiré LALLEMENT, propriétaire, demeurant à Sompuis. Contre, Eugène BRIGAUT, propriétaire demeurant même commune. Autre nom cité: Mme OURIET. Concerne un problème de bornage. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre. Voir document n°39452.

Localisation : Sompuis / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête de Gérasime ROYER, cultivateur, demeurant à Sompuis. Contre, Victor AUBER, propriétaire demeurant même commune. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Par le requérant, Auguste LINERT, marchant de vins, demeurant à Sompuis. Signification d'acte de comparution par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Adonis GRILLOT, cultivateur, demeurant à Coole. Concerne un non-paiement de marchandises livrées. Un timbre "de Dimension", de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre. Voir aussi document n°39377.

Localisation : Poivres / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Par les requérants, Thomas JANDIER, cultivateur demeurant à Poivres, et de Charles JANVIER, cultivateur demeurant à Grandville. Contre, 1°) Florentine HUOT, veuve BLIN, propriétaire demeurant à Somsois. 2°) Et le sieur Alphonse BLIN, son fils, cultivateur demeurant même commune. Pour prix d'intéret sur une somme due. Deux timbres "Dimension" de 50 cts, collés sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'audience du Juge de Paix du canton de Sompuis. Sur une requête du sieur POTHIER, Maire de Sompuis. Notifier par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance, siègeant à Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Citation à Désiré LALLELENT, cultivateur à Sompuis. Concerne un problème de bornage. Un timbre de "Dimension" 50 cts, collé sur le recto. Voir document n°39418.

Localisation : Vitry-le-François / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'audience du Juge de Paix du canton de Sompuis. Sur une requête Jules Clorisse NICOLAS, débitant, demeurant à Vitry-le-François. Notifier par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance, siègeant à Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre: 1°) Israël MARX, marchand de bestiaux, demeurant à Somsois. 2°) Sylvain MARX, marchand de bestiaux, même commune. Concerne une condamnation en paiement de créances. Deux timbres de "Dimension" 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Cheppes-la-Prairie / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaitre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Sur une requête d'Arsène DROUIN, propriétaire, demeurant à Cheppes. Signification de l'acte par Claude René BEURLONT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Songy MORTAS, cultivateur, demeurant à Faux-sur-Coole. Concerne le paiement d'un billet à ordre. Un timbre "DE dIMENSION", collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Dampierre / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête du sieur Gustave MOSMONT, médecin, demeurant à Dampierre (Aube). Contre les sieurs: Élzéard (?) OUDIN, cultivateur, demeurant à Domprot; Achile COLLOT, garde champêtre et manoeuvre, demeurant à Bréban. Ainsi que Jules MÉNÉTRIER-MILOT, tailleur, demeurant à Sompuis. Un timbre de "Dimension" 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1879
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour L. ROGIER, carrossier à Beaune, contre Jean-Baptiste GALLETTE, propriétaire à Paris (?). On cite d'autres noms. Document avec beau timbre de dimension.

Localisation : Lisse-en-Champagne / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître sur une requête du sieur MICHEL, propriétaire demeurant à Lisse, près de Saint-Amond. Contre, Adonis GRILLAT, cultivateur, demeurant à Coole. Par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. À comparaître en l'audience du sieur BATTELIER, Juge de Paix de Sompuis, assisté de COURTIN, greffier. Timbre de "Dimension" de 50 ctc, cllé sur recto. Tampons du timbre et du Juge de Paix.

Localisation : Chapelaine / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Sur une requête de Gaston VARINET, cultivateur, demeurant à Chapelaine. Signification de comparution par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Jules LEPLAT, manoeuvre, demeurant à Chapelaine. Concerne la finition de travaux de fossé engagé. Un timbre "de Dimension", de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Franois / Année : 1878
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre feu Claude Philippe CORNE, décédé le 20 février 1878 à Franois, et Alexandre CULLE. Fait à Recologne. Document avec un beau timbre de dimension.

Localisation : Saint-James / Année : 1878
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription. Formulaire imprimé de la Conservation des hypothèques d'Avranches (Manche). Pour Marie Françoise HÉRAULT, veuve de Constant Étienne Constant, cultivateur demeurant à Saint-James. Un timbre de 50 cts, collé "Timbre de dimension".

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1878
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Témoignage d'un certain Blaise TROMMENSCHLAGER, ‰gé de 24 ans révolus, soldat, demeurant à la papeterie BOIGEOL à Lepuix. On cite Alexandre COLUI, Joseph COLNET, Simon VAUCLAIR, Georges TOURNIER fils, dit Mouton, Léon COLUI fils de François.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1876
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concene Théophile MAURIVARD, pharmacien à Besançon, ainsi que Philippe CORNE, cultivateur, Marie CORNE, propriétaire à Franois, Alexandre CORNE, employé de commerce à Besançon, et autres. On nomme A. LAETHIER, avoué à Besançon, ainsi que VUILBARD (ou VUILBRARD, VUILBEARD ?), autre avoué. Document avec un timbre de dimension (belle pièce).

Localisation : Algérie / Année : 1874
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation par Jean DELANGLE, huissier près le tribunal civil de première instance de Chalon-sur-Saône. Contre, le Vicomte de la Loyère, propriétaire, demeurant à la Loyère. Concerne l'acquisition impayé de plusieurs terres, situées sur la commune de la Loyère, et appartenant à Marie René Philippe REBILLARD, général commandant la subdivision de Bône (Algérie) y demeurant, époux de Marie Esther Antoinette PACCARD, (les vendeurs). Liste exhaustive des terres vendus, sur les territoires de La Loyère, de Champforgeuil, et des Farges. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me J. GHEPET, avoué au tribunal de première instance à Chalon-sur-Saône. Un timbre de "Dimension" collé, oblitéré.

Localisation : Montreuil / Année : 1874
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention et transaction, concernant la reconstruction d'un mur séparatif de propriétés, situées à Paris, 63 rue de la Roquette. Entre la veuve GELLY, propriétaire, demeurant à Montreuil, près de Paris, 69 rue de Vincennes, laquelle est assistée de Me RETY, avoué, et de LEMAIRE, architecte. Autre intervenant, DELAUNAY, propriétaire demeurant à Paris, 49 Bd Richard LENOIR, assisté de Me BENOÎST, et de MARQUET, architecte. En dernière page, se trouve un plan en couleur du mur séparatif, entre les deux propriétés, 61 et 63 rue de la Roquette. Nous trouvons sur ce document, un timbre collé dit de "Dimension" de 1 francs. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre. Autre nom cité: COLLOT, expert à Paris, 15 rue de la Bruyère.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1870
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne CHOPARD. Voir doc. 6657. Document avec un timbre impérial de dimension (20 centimes violet clair avec aigle dans blason), timbre rare.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1864
Type d'acte : liste - Pap - A4- - 35 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Carnet des frais et des dépenses mensuels de 1864 à 1866, au nom de monsieur BENOÎT, demeurant Le-Puy-en-Velay. Autres noms cités: GIZARD; ARNAUD; GUYON; GILLET.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1858
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'affaire de l'usine de la Papeterie, dont l'un des protagonistes serait Blaise GROMMENSCHLAGER (?), soldat en congé temporaire. Plusieurs noms sont cités, dont, entre autres, Joseph COLNET, Joseph CARDOT, etc., avec nombreux renseignements sur lesdites personnes.

Localisation : F - Haut-Rhin - Battenheim / Année : 1846
Type d'acte : Réquisitoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Réquisitoire prononcé par le procureur général près la Cour royale de Colmar contre Michel HAUCK, 27 ans, journalier, né à Hochdorf (Bade), sans domicile fixe, accusé de vol contre les Sieurs ERNST, KLEIN, RISS, MEGER et PRUD'HOMME de Battenheim, ULRICH et GERBER de Sausheim, et MENSCH de Riedisheim.

Localisation : F - Isère - Mens / Année : 1844
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Xavier GIRIN, avocat à Grenoble, tuteur de Marie Euphrosine Victoire TRINCHAT, héritière de feu Pierre Hypolithe DELACHAU, ancien médecin à Mens. Voir doc. 21462. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Xavier GIRIN, avocat à Grenoble, tuteur de Marie Euphrosine Victoire TRINCHAT, héritière de feu Pierre Hypolithe DELACHAU, ancien médecin à Mens. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ruelisheim / Année : 1841
Type d'acte : Plan - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plan d'un ratelier d eterres labourables au ban de Ruelisheim, entre LATOUCHE de Thann, Antoine VOGEL et le chemin de Battenheim. Les propriétaires sont : Jean ANTONI maire, Laurent MENSCH, joseph MEYER, Barthélémy MENSCH, Mme SCHULTZ veuve de Brunstatt, Antoine RAPP, Joseph RAPP.

Localisation : Authiou / Année : 1840
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terre (prés) sur le territoire, Aux Brosses. Entre, Claude Pierre SEURAT, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou, fils de Marie Jeanne MORLAIX. Et, Pierre THURIST, propriétaire, époux de Marie BERGER, demeurant aux Brosses. Autres noms cités, Edme MAMILLON et François Michel CLEMENSOT, marchands épiciers, demeurant à Champlemy. Acte dressé par Me DARDENNE, notaire à Champlemy (Nièvre). Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1828
Type d'acte : Cession de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cession de terre et paiements mensuels. Pour une terre appelée 3Le champ aux Prêtres", sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Michel TISON, et Françoise TISON, son épouse, veuve en premières noces de Georges THOMAS, cultivateur, demeurant Saint-Martin. Et Charles THOMAS, demeurant même commune. Mention de l'origine de propriété, Georges THOMAS. Tampon du timbre. Signatures lisibles: F.TISON; Michel TISON; C.TISON.

Localisation : F - Hérault - Cabrerolles / Année : 1802
Type d'acte : Baptême - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le baptême, le 16 septembre 1692, trois jours après sa naissance, de Jeanne LEVERE, fille de Joseph LEVERE et de Marie LAVERGNE, du mas de La Liquière, paroisse de Cabrerolles. Le parrain est Etienne LEVERE, la marraine étant Margot GERBAILLE, femme d'AndréCLEMENS.

Localisation : Charmensac / Année : 1793
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur MOIRNOT, expert féodiste demeurant à Charmensac. Tampon du timbre.

Localisation : Charmensac / Année : 1791
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte notarié au nom de Bertrand-Louis MORINOT, propriétaire-cultivateur demeurant à Charmensac. Autres noms cités: VAINCAUD; GIBERT; RODIER; FONTANIER; ESCALAIN; GOUGET; RAIGNAUD; BONNET; FERROZIER; ROUBY; GAUTIER; PENVERGUE. Tampon du timbre.

Localisation : Charmensac / Année : 1790
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

MORINOT, notaire, à Charmensac. Mémoire de comptes sur plusieurs années et personnes. Concerne, Etienne JELUDE, Jean GUERIN, MARENCY (?), Pierre ANGLADE, Jeanne (?) CONCHES. On cite d'autres noms. Document avec trace de scellé.

Localisation : Chaliers / Année : 1783
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Guillaume CROZAT, du village de Charmensac (?), ainsi que Guillaume TROUILLIER, du village de Pidière (?), tous deux marchands laboureurs de la paroisse de Chaliers. On cite d'autres noms.

Localisation : Castillon / Année : 1772
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jacques de QUEYSSAT, écuyer, habitant Castillon, et Charles Adam GUILHEMENSON (?), habitant Saint-Magne. On cite d'autres noms. Sceau illisible.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - ? / Année : 1735
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne demoiselle CLEMENS. On cite d'autres noms. Voir doc. 4405.

Localisation : F - Alpes-Hte-Prov. - Manosque / Année : 1734
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marione CLEMENS, veuve de Jacques CHAUDON, Jean-Baptiste DEPIEDS, Claude MICHEL, procureurs, Antoine et Paul-François CHAUDON. On cite Manosque, etc.

Localisation : F - Meuse - Revigny-sur-Ornain / Année : 1645
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance par Simon BENOIT laboureur de Breuil (Meuse). En faveur de Charles De L'HEMMENSON seigneur de Remenecourt (Revigny).

Localisation : Saint-Étienne / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Marie Louise CHASSAGNON (ou CHATAGNON, ou CHASAGNON ?) et de Marguerite CHASSAGNON (?), toutes deux de Saint-Étienne, certifiés par maître FOUGEROLLE, notaire audit lieu.

Localisation : Saint-Étienne / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Jean Antoine PETIT, industriel, de Marie Paul Suzanne PETIT, et de Ferdinand Marie André Victor PETIT, avocat, tous de Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Chamond / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Mathilde Marie Henriette GERMAIN de MONTAUZAN, veuve de Claude Louis BRUN, demeurant à L'Ollagnière, commune d'Izieux, Marie Joseph Jacques de FRAIX de FIGON, industriel époux de Michaelly Marie Stéphanie BRUN, demeurant à Saint-Chamond, Étienne Marie Joseph BRUN, industriel audit lieu, Georges Victor Marie NEYRET, industriel à Saint-Étienne, époux de Adèle Joséphine BRUN, et Vital Marie Marcel LOUISON, industriel audit lieu, certifiés par maître GERMAIN de MONTAUZAN, notaire à Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Étienne / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de François LOCHE et de Jean-Baptiste LOCHE, employés de commerce à Saint-Étienne.

Localisation : France / Année :
Type d'acte : Compte de matériel - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste, dimension et prix de nombreuse planches de différents bois. Plus un inventaire matériel. Auteur anonyme.