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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44340 - DURAND ( propriétaire )

Localisation : Mesmont / Année : 1902
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-François DURAND, propriétaire à Mesmont. Autres noms cités : CHAMBRETTE; VITU. Tampon du timbre.
39002 - durand ( Propriétaire )

Localisation : Mesmont / Année : 1901
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription d'hypothèque. Au profit de Jean Drançois DURAND, propriétaire, demeurant à Mesmont. Fait en l'étude de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Contre, Céline Célestine Catherine CHAMBRETTE, propriétaire, demeurant à Blasy-Bas, veuve de Constant Benjamin CRÉTIN. Tampon du timbre. Tampon encre de Me L. MOREAU, notaire à Sombernon. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.
39283 - HESSE ( Proprriétaire )

Localisation : Amiens / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre labourable sur le terroir de Vivesy. Pour Charles François Alexandre HESSE, propriétaire, demeurant à Amiens. Pour l'acquéreur, Henry Gaspard Séverin François DOMESMONT, conseiller à la Cour Impériale d'Amiens, Chevalier de la Légion d'Honneur. Autre nom cité: Monseigneur BOUDINET, évêque d'Amiens. Tampon du timbre.
38804 - SAVEROT ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de terre, située sur le territoire de Mesmont. Par Denis SAVEROT, fils, propriétaire-cultivateur, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Pour l'acquéreur, Jean BARABANT, propiétaire, demeurant à Mesmont. Origine de propriété; Aline GOUGET, épouse de Nicolas SAVEROT, ancien propriétaire, parents du vendeur. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Tampon de l'inscription au bureau des hypothèques de Dijon. Document relié par couture.
35818 - GAUJOT ( ? )

Localisation : Amiens / Année : 1844
Type d'acte : Divorce - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en divorce, des époux GAUJOT. Autres noms cités, Me BOUTORS, avoué de la dame GAUJOT. DEMAILLY, juge suppléant. MANTEL, huissier à Amiens. CHAMONIN, huissier. François DOMESMONT, procureur du Roi. BREUIL, notaire à Amiens. HELLUIN, arpenteur géomêtre, demeurant même commune. PILLOT, huissier. Jugement du Tribunal de Première Instance d'Amiens. Tampon du timbre. Empreinte du cachet du Tribunal d'Amiens. Deuxième partie de document, double page papier fort, concerne un accompte versé par le mari GAUJOT à son ex-épouse. Note de 1845, signé Me BOUTORS.