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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
39355 - PEPIN ( Propriétaire-Meunier )

Localisation : Messey-sur-Grosne / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par François PEPIN, propriétaire et meunier, époux de Philiberte PEPIN, demeurant à Messey-sur-Grosne, au moulin de Pacot. Pour leur créancier, Charles Benoîst BERNARD, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône. Mention du remboursement, par quittance, écrite en marge (1889). Timbre de quittance de 10 cts, collé sur la première page. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Émile SOUCELYER, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire.
38868 - GROSJEAN ( Propriétaire et fermier )

Localisation : Estivaux / Année : 1852
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme de trois mille cent francs. Par Jean Marie GROSJEAN, propriétaire et fermier, époux de Jeanne DRILLIEN, demeurant à 2tivaux, commune de Saint-Boil. Ainsi que Jean Baptiste GROSJEAN, propriétaire et aubertgiste, époux de Marie PETITJEAN, demeurant à Messey-sur-Grosne, au hameau du Mâconnais. Et Louis GROSJEAN, propriétaire, époux de Françoise CHEUREAU, demeurant ensemble à Étivaux. Pour le prêteur, Raymond LABOULAY, propriétaire et négociant en vins, demurant à Buay(?). Description des biens mis en garantie. Mention des origines de propriétés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Antoine CALLARD, arrondissement de Calon-sur-Saône. Document relié. Tampon à sec du notaire.