Localisation : Metz-le-Comte / Année : 1883
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant l'héritage de Caroline MORLÉ, veuve PENT. Jugement par le tribunal civil de première instance de Clamecy (en date du 12 janvier 1883). Entre, Jacques DUBOIS, propriétaire, demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte (demandeur). Et, 1°) Jeanne Françoise Pauline SIMONET, épouse de Jean Baptiste Gabriel DUBOIS, propriétaire, demeurant à Clamecy. 2°) DUBOIS. 3°) PESCHERY, propriétaire, dmeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. 4°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant aux Brosses, commune d'Anthiou. 5°) MORLÉ. Marie Caroline MORLÉ, en son vivant épouse d'Edme André PENT, propriétaire, ayant demeurée à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Le tribunal statue sur un faux en écriture, concernant le testament. Tampon du timbre. Tampon encre de Me Th.STAUB, huissier à Clamecy, (Nièvre), et de Me MICHEL, avoué même commune. Document relié par couture. Joint au document une feuille libre "Assignation".

Localisation : Clamecy / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant une opposition sur ordonnance d'envoi en possession, de la succession de Marie Caroline MORLÉ, épouse de Pierre EDME André PEUT, propriétaire demeurant Champagne, commune de Metz-le-Comte. Mention de constation sur les écritures et signatures du testament. D'une part: Gabriel DUBOIS, propriétaire, époux de Pauline SIMONNET, demeurant Clamecy, ayant Me DUMONTEIL comme avoué; Simon PECHERY, propriétaire demeurant Champagne, même commune. D'autre part: 1°) Jacques DUBOIS, propriétaire demeurant même commune. 2°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. 3°) Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS, demeurant à Chevanne-Changy. 4°) Philippes DENIS, propriétaire, demeurant à Chevanne-Changy, époux de Célestine SEURAT. 5°) mARIE seurat, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux BROSSES, commune d4Anthiou. 6°) Jean MORLÉ, propriétaire, même commune, époux de Marie SEURAT. Joint au document plusieurs copies. Tampon encre de Me MICHEL, avoué à Clamecy. Voir document n°39200.

Localisation : Lys / Année : 1853
Type d'acte : Recouvrement et quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement et quittance. Par Louise Henriette MORLÉ, propriétaire, demeurant à Lacoudraie, commune de Lys, épouse séparée de Claude THYRAULT, ancien notaire, détenu à Brest. Pour Joseph MORLÉ, son frère, propriétaire demeurant même commune. Noms des débiteurs cités, 1°) Léonard BIDEUX, propriétaire, demeurant Metz-le-Comte. 2°) Nicolas GUILLOUX, vigneron, demeurant à Champagne. 3°) Jacques BOUDIN, propriétaire demeurant à Teigny. 4°) Claude ARNOULT, propriétaire demeurant à Champagne. 5°) Claude Pierre SEURAT, propriétaire demeurant aux Brosses, commune d'Authiou. 6°) Louis GOUJAT, propriétaire demeurant Metz-le-Comte. 7°) Philibert BELLOT, propriétaire, demeurant Metz-le-Comte. 8°) Claude PANNETRAT, propriétaire demeurant à Teigny. 9°) Pierre ANDIVOT, propriétaire dememeurant Teigny.Mme GAUTHIER, veuve GOUJAT, propriétaire demeurant à Cuzy. 11°)Edme JACQUARD, propriétaire demeurant Champagne. 12°) Claude GOUMONT dit "BICHAT", propriétaire demeurant Champagne. 13°) Hugues CONNAND, propriétaire demeurant Metz-le-Comte. 14°) Jean DOMPIERRE, propriétaire, demeurant à Champagne. Nombreux autres noms. Acte de Marie Antoine Amédée JULLIEN, notaire à Taconnay, assisté d'Antoine LECOMTE, pharmacien, et de Guillaume MARIA, greffier, tous demeurant à Taconnay. Autre lieu noté, Brosses, en la commune d'Anthiou. Tampon du timbre.

Localisation : Authiou / Année : 1832
Type d'acte : Baîl à ferme - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. Un domaine situé au Hameau des Brosses, commune d'Authiou, canton de Brinon. Par Marie Jeanne MERLÉ, propriétaire, veuve de Claude Seurat, demeurant au Hameau de Champagne, commune de Metz-le-comte, canton de Tannay. Le preneur, Philibert BUDEAU, propriétaire et maire, demeurant au hameau des Brosse, à Authiou. Tampon du timbre. Voir document n°36924.

Localisation : Metz-le-Comte / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de bois, située commune d'Anthiou, appellée, le buisson de la Brosse. Par Pierre Paul François LECLERC, propriétaire. Acquéreur, Pierre Claude SEURAT, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Acte dressé par Me Jean Baptiste Louis Étienne DUPRILOT, résidant à Brinon. Tampon du timbre. Voir document n°36970.