Localisation : Meursanges / Année : 1924
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signature d'un Bail d'affermage sur des terres situées sur le territoire de Marigny, entre Pierre CHAUVENET, propriétaire des dit biens, domicilié aux Maisons-Bigot, commune de Marigny-les-Reullée, et Guilleminot NAUDIN, cultivateur demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures: CHAUVENET; NAUDIN. Filigrane. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1915
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François GUILLEMINOT a vendu à Pierre CHAUVENET 3 parcelles de terre pour la somme totale de 1000 francs.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Marigny-les-Reullée, au lieudit "Le maulot", à Pierre CHAUVENET, propriétaire, négociant de bestiaux, demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny-les-Reullée; Par Célestine LANGEREUX, sans profession, demeurant à Villy-le-Montré, avec son époux Félix COLLINET. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autre nom cité: GAUTHERET. Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Signatures: CHAUVENET; LANGEREUX; COLLIN; MENEY le LAUNEY (conservateur des hypothèques de Beaune). Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1906
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droits successifs à Pierre CHAUVENET-BRIET, propriétaire demeurant à Pluvey, avec son épouse Marie-Claudine BRIET; par Marie FLEURY, propriétaire demeurant aux Maisons-BIGOT, commune de Marigny les Reullée, veuve de Claude BRIET, et agissant en sa qualité d'héritière de la moitié en pleine propriété et de l'usufruit du tiers de l'autre moitié des biens dépendant de la succession de Marie-Claudine BRIET. Acte dressé par Me BOULEY, notaire à Beaune. Autres noms cités: GUILLEMET; BIGOT; DUCOIN; LAFORGE; Me PIGNOLET, et Me BOUZERAND, tous deux notaires à Beaune. Document relié par coutures, avec en son milieu une feuille (A4-), signée par le conservateur des hypothèques de Beaune , qui certifie que Marie FLEURY, Claude BRIET, Marie-Claudine BRIET ainsi que son époux Pierre CHAUVENET, ne sont sur le registre des hypothèques. Tampons encre verte, tampon à sec, et signatures du notaire BOULEY. Tampons du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Paris / Année : 1902
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Antoine Juste Léon DE NOAILLES, duc de Mouchy et son épouse la Princesse Anna née HURAT, duchesse de Mouchy, ont mis en vente aux enchères divers biens appartenant à la Princesse Anna et situés à Meursanges. Ils ont été adjugés à Pierre CHAUVENET pour la somme de 1120 francs.

Localisation : Meursanges / Année : 1894
Type d'acte : Reglement de succéssion - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Listes des biens tombant sous le régime de la communauté (mariage) suite à la succession de Claude BRIET (propriétaire en son vivant, à Maisons-Bigot, ayant été marié sous la communauté réduite, et ayant désigné comme unique héritière Claudine BRIET, sa fille. ), à la demande de sa veuve Marie FLEURY, propriétaire à Maisons-Bigot, commune de Marigny; et de Pierre CHAUVENET, marchand de bestiaux même commune, agissant au nom de Claudine BRIET, son épouse. Acte dressé par la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre. autres noms cités: BIGOT; MARLOT; Me PIGNOLET, et Me BOUZERAND, tous deux notaires à Beaune. Document comportant deux feuilles volantes qui proviennent de la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre; l'une est datée de 1890, et l'autre de 1891; elles sont toutes deux signées du receveur de l'enregistrement, timbrées d'un timbre de quittance de vingt cinq centimes, et ont été établies au nom de CHAUVENET. Tampon du timbre. Signature du receveur, BERTHET, plus signatures illisibles. Filigrane. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré sur le territoire de Marigny, à Pierre CHAUVENET, propriétaire et négociant, demeurant aux Maisons-BIGOT, commune de Marigny; par Louis-gabriel-Michel NIQUET, propriétaire, et Marie-Octavie MOREAU, son épouse, demeurant tous deux à la ferme de Moisey, commune de Marigny-les-Reullée. Acte dressé par Me Armand BOULEY, notaire à Beaune. Autres noms cités: BARBOUILLET; GIRAUD; POMMIER; DENIZOT; BONNARDOT; SANDIER; Me PIGNOLET, notaire à Beaune. Document relié par coutures, avec deux feuilles agrafées à la dernière couverture, dont l'une (sur laquelle est collée un timbre de quittance de dix centimes), est une quittance pour solde par monsieur CHAUVET à Gabriel NIQUET; et l'autre (avec tampon du timbre et tampon du bureau des hypothèques de Beaune), est un certificat réalisé par le conservateur des hypothèques (signature illisible), de non inscription aux hypothèques par les vendeurs précédemment cités. Tampon encre bleue, tampon à sec, et signatures du notaire BOULEY. Tampon du timbre. Signature: BERTHET. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1876
Type d'acte : Bornage - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bornage de 5 parcelles de pré contiguës situées au lieu-dit Le Pré Robey et appartenant à Jeanne PALLEGOIX, Jacques CHAUVENET, Jean-Baptiste BOUZEREAU, Joseph DURANDIN et Louis BIGOT. Le bornage a été effectué par Pierre LAGRANGE, géomètre, et Jean-Baptiste FAIRY, instituteur.

Localisation : Meursanges / Année : 1875
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mariage entre Pierre CHAUVENET (fils de Jacques CHAUVENET et de Jeanne née CLOUTIER) et Claudine BRIET (fille de Claude BRIET et de Marie née FLEURY).

Localisation : Meursanges / Année : 1872
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Il a été procédé à l'arpentage et au bornage de parcelles de pré contiguës, sur le territoire et finage de Meursanges, au lieudit "Le pré bas"; appartenant successivement à messieurs CHAUVENET, COPPENET, et à l'hôtel Dieu de Beaune. Cet arpentage a été fait par François LAROUSSE, géomètre patenté, demeurant à Levernois; à la demande de Jacques CHAUVENET, propriétaire demeurant à Pleuvey, et COPPENET-BAILLY, propriétaire demeurant à Laborde au chateau. Document, composé de trois feuilles collées, dont une bleue servant de couverture, et sur les deux autres ont a des plans détaillés des prés pré-cités. Document rédigé par le géomètre LAROUSSE. Acte agréé par monsieur BOISTOT, économe et inspecteur des propriétés appartenant au Grand Hôtel Dieu de Beaune. Signatures: THIERRY; COPPENET; BAILLY; LAROUSSE. Autres noms cités: PROST; SALOMON; MILLOT; BIGOT; TROUSSARD; CHAMBION. Voir doc.40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, au lieudit "Pré-clos", au finage de Meursanges, à Jacques CHEVENET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; par 1°) François TIERCIN (père), garde, demeurant à Lanthes , 2°) Pierre TIERCIN (fils), charcutier, demeurant à Beaune, 3°) Étienne MONNOT, cultivateur demeurant à Thevres avec son épouse, Françoise TIERCIN. Acte dressé par Me BOUZERAND, notaire à Beaune. Autre nom cité: MAUPIED. Document relié par coutures, avec une couverture rose. Tampon du timbre. Tampon à sec, et signature du notaire BOUZERAND. Autres signatures: LAGARDE; Voir doc.40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de pré, sur le territoire de Chevigny, lieudit "Les courrantines", à Jacques CHAUVENET, propriétaire-rentier, demeurant à Pleuvey; Par Pierre GIBOULOT, propriétaire demeurant à Remigny. Acte enregistré à Beaune, avec une signature illisible. Autres signatures: CHAUVENET; GIBOULOT. Tampon du timbre. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au lieudit "En Lochotte", au finage de Pleuvey, à Jacques CHAUVENET, cultivateur demeurant à Meursanges; par François BOISSON, propriétaire demeurant à Chevigny, avec son épouse, Jeanne RANFER; ces pièces de terre ont été vendues avec garantie de tous troubles, évictions de dettes et d'hypothèques quelconques, et avec translation de tous droits. Acte dressé par Me BOUZERAND, notaire à Beaune. Document relié par coutures, composé de deux parties: La première (feuille A4-), est une inscription aux bureaux des hypothèques de Beaune, contre François BOISSON-RENFER, au profit de Adèle DEVULDER, marchande de charbon, demeurant à Beaune; La dite hypothèque légale frapperait tous les immeubles appartenant à monsieur BOISSON. la seconde, est l'acte de vente. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Signatures: BOISSON; CHAUVENET; GUIOD; BOUZERAND; IMMERY. Voir doc.40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Meursanges, et au finage de Chevigny, à Jacques CHAUVENET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey, Hameau de la commune de Meursanges; par François PERDIER, vigneron domicilié à Corgengoux. Autres noms cités: Étienne GUILLEMIER; Pierre PROST; Simard VALOT; DEVOGUÉ; ROGER-GAGNEROT; André LABORDE; PANTENET; BARBIER; François BOISSON; BROSSARD; François COPPENET; Pierre MILLOT; GIBOULOT; DENIS palegrois; François JAUBARD; DENOAILLES; TROUSSAND; MARTIN; BRUCHET; Claaude PERDRIZET; JAcques GRAND; Me HUOT, notaire à Beaune. Document comportant, une annotation au dos de sa couverture bleue, et en son milieu, un feuillet sur lequel est notée une reconnaissance de dette de la part de Jacques CHAUVENET, à François PERDIER. Tampon du timbre. Signatures: CHAUVENET; GUILLEMIER; PERDIER. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1840
Type d'acte : vente de terrain - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre située au finage de Meursanges, par Claude CLOUTIER, célibataire, domicilié à Sainte-Marie-Lablanche. Au profit de marie GARNIER, veuve de François CLOUTIER, domicilié à Meursanges. Tampon du timbre. Signatures: CLOUTIER; GARNIER.

Localisation : Demigny / Année : 1801
Type d'acte : Réquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Denis GANTHERET, propriétaire à Demigny, ainsi que Claude GANTHERET, propriétaire à Bourguignon. Fait à Meursanges et Corberon.