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40477 - MARTINET ( sans profession )
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Localisation : Sens / Année : 1906
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une maison située à la Chapelle-sur-Creuse, par Celestine-Angélique MARTINET, propriétaire sans profession, demeurant même commune, à Lucie-Marie-Louise BLANCHOT, célibataire sans profession demeurant même commune. Acte dressé par Me FORTÉ, notaire à la Chapelle-sur-Creuse. Autres noms cités: CONFLAND; BÉNARD; MACHAVOINE; BERNARD; LEGRAND; LESAGE; GUYARD; FEBVRE; VERNAY; LAROCHE; CHAMDELAIRE; MEULEY; MILLAU; GRAVIER; CHAPELLE. Document relié par coutures et composé de cinq copies du même acte.
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39601 - SALLES ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Laurent-d'Olt / Année : 1899
Type d'acte : Courriers pour jugement - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs courriers concernant un différent entre: Eugène SALLES, propriétaire à Saint-Laurent-d'Olt, et sa soeur, épouse ALAC. Il s'agit de dommages causés par les ouvriers de d'ALAC, à trois arbres appartenant au fils SALLES. En plus du litige, s'ajoute une plainte formulée par le requérant, contre le juge SEINPEAUL, 1er suppléant à la justice de paix du canton de Campagnac (Aveyron). Joint aux documents, les pièces annexées avec les réponses, du procureur de la République au Parquet de Millau.
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35458 - CHAMBON ( Cultivateur )
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Localisation : Mezel / Année : 1890
Type d'acte : Droit d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Requête en renouvellement contre, Pierre MOULY, fils,habitant de Millau, Pierre CHAMBON, fils, à Jean, cultivateur, habitant de Mezel.
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39606 - VIDAL ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Urbain / Année : 1877
Type d'acte : Liste d'expropriation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Liste d'expropriation et Tableaux des offres et demandes à soumettre au Jury d'expropriation. Documents imprimés. Concerne le chemin de fer de Mende à Sévérac-le-Château (9me lot), commune de Saint-Laurent-d'Olt, Campagnac, Saint-Saturnin-de-Lenne et Lapanouse. Par le Ministère des Travaux public, département de l'Aveyron, arrondissement de Millau. Désignation des expropriés. Dans le tableau des offres et demandes, noms des propriétaires avec tout renseignements sur leurs propriétés et indemnités. Mention d'un pourvoi en cassation, formé par le Préfet de l'Aveyron, contre une décision du jury d'expropriation. Voir doc. n°39600, 3905.
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39600 - VIDAL ( Maire )
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Localisation : Saint-Urbain / Année : 1874
Type d'acte : Procès-verbaux, Courriers, notifications - Pap - A4 - 35 6 31 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Dossier comprenant différentes notes, plaintes, pétition, courriers, notifications, procès-verbaux, estimations, bordereaux, notifications d'offres légales, enquêtes parcellaire et étude de tracé pour l'établissement du chemin de fer, entre Mende et Sévérac. De 1872 à 1879. Les premiers documents établissent une commission d'enquête pour le projet. Noms cités et fonctions des représentants: VIDAL de Saint-Urbain, membre du conseil général, Maire de la commune de Saint-Laurent d'Olt; ROZIER, membre du conseil général, Maire de Verrières; BONHOMME, membre du conseil général; GALOMMUS de Miremont, membre du conseil d'arrondissement; DEJEAN, membre du conseil d'arrondissement; PRÉVOT, Maire de Champagne; TOUZEREY, maire de Saint-Saturnin; MASSABUAU, Maire de Saint-Geniez; d'HAUTERIVE, Maire de Lapanouse; LEFRANC, ingénieur ordinaire à Mende, remplace l'ingénieur en chef ROBAGLIA. Désignation des pièces composant le dossier. Tampon de la sous-Préfecture, Millau. Tampon de l'ingénieur en chef, des Chemin de fer de Mende à Sévérac. Plusieurs documents sont imprimés. Tampon de la Préfecture de l'Aveyron. Voir document n°39605, 39606.
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5598 - MILLAU ( cultivateur )
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Localisation : F - Vaucluse - Lapalud / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Joseph Joachim MILLAU, cultivateur, époux de Rosalie MARTIN, parents de Baptiste, Hilaire, Rosalie MILLAU, d'une part ; et Joseph GILLE (S), jardinier, tous de Lapalud. On nomme Jean-Pierre MARTIN, notaire à Bollène, et autres.
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35439 - MALZAC ( Propriétaire )
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Localisation : Millau / Année : 1819
Type d'acte : Vente et adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
A la requête de, Jean Laurent MALZAC, propriétaire, demeurant à Millau. Autres noms cités, Pierre SUDRE (CUDRE ?), propriétaire, PETIT, notaire, BONNELON. Tampon de timbre fiscal. Document relié.
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2397 - PONCOT ( propriétaire )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Gervais / Année : 1805
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Emillaud PONCOT (?), propriétaire à Saint-Gervais, et François BELINE, laboureur à Saint-Martin-de-Commune. PONCOT s'écrit avec une cédille. Est-ce Saint-Gervais-en-Vallière ou Saint-Gervais-sur-Couches ?
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37796 - MILLAUD ( Cultivateur )
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Localisation : Vendée / Année : 1796
Type d'acte : Partage - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage des biens communs, et convention entre, Jean MILLAUD père, cultivateur, et Jean MILLAUD fils, aussi cultivateur. Tous deux métayés audit lieu de Châteauroux. Autres noms cités, Signatures lisibles, Me GUILLET, notaire, Me BERNARD, notaire à Sainte-Hermine, et MOREAU du bureau de l'enregistrement, même commune. Tampon du timbre.
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37859 - MILLAUD ( Bordier )
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Localisation : Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance pour extinction de rente foncière. De la part de Gabriel MILLAUD, bordier, demeurant commune de Martin Lars, (Saint-Martin). Pour Pierre THIRÉ, bordier, département de Vendée. Signature lisible, Gabriel MILLAUD. Graphes et acte dressé par Me BODIN, et Me BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement à Sainte-Hermine, par MOREAU. Tampon du timbre.
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38060 - MARTINEAU ( Tisserant )
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Localisation : Saint-Juire-Champgillon / Année : 1794
Type d'acte : Partage de succession - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de partage des biens, de la succession de Pierre MARTINEAU, et Rose SAGE, père, mère, beau-père et belle-mère des requérants. Entre, François MARTINEAU, tisserant, Pierre MILLAUD, tisserant et Marie MARTINEAU, son épouse, demeurant commune de Champgillon. Et Françoise MARTINEAU (sa fille). Description des lots en partage. Tirage au sort. Tampon du timbre. Acte dressé par BODIN, et BERNARD, notaire du département de Vendée. Signatures lisibles, Pierre MILLAUD, Françoi MARTINEAU, BODIN, et BERNARD, MOREAU de l'enregistrement à Sainte-Hermine. Document relié.
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38056 - RONAUD ( Laboureur )
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Localisation : Saint-Juire-Champgillon / Année : 1794
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance, après partage de succession mobilière de Françoise BOUDEAU, épouse de Jean MILLEAU, belle mère des comparants. Par les héritiers, Jean RONAUD, laboureur, époux de Françoise MILLAUD, demurant à Juire-de-Semague (?). Et François BAZIN, journalier, époux de Jeanne BRILLAUD, demeurant commune de Saint-Martin-Lars. Bean-frère de Jean MILLAUD, demeurant commune de la Réorthe. Acte dressé par Me BERNARD, et Me BODIN, notaires de Fontenay, département de la Vendée.
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26194 - JOUBERT ( Domestique )
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Localisation : Saint-Valérien / Année : 1790
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Testament de René JOUBERT, domestique à Claveau, paroisse de Saint-Valérien, au profit de Jeanne MILLAUD, son épouse.
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26180 - MILLAUD ( Bordier )
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Localisation : Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine / Année : 1790
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Pierre DROUET, laboureur à Chanay (ou Challay ?), et Gabriel MILLAUD, bordier à Saint-Martin-Lars.
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26195 - MILLAUD ( Domestique )
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Localisation : Saint-Valérien / Année : 1790
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Testament de Jeanne MILLAD, domestique âgée de 50 ans, au profit de son époux. Voir doc. 26194.
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43240 - MOURANNE ( laboureur )
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Localisation : Millau / Année : 1788
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement au nom de Michel MOURANNE, cultivateur demeurant à MILLAU. Autres noms cité : RAFFIER; FOURNIER. Tampon du timbre.
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2402 - RADEREAU ( laboureur )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Saint-Etienne-en-Bresse / Année : 1783
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Emillaud RADEREAU, laboureur au Villey, paroisse de Saint-Etienne-en-Bresse, et Denise MOISSON, sa femme, avec Silvain MOISSON, laboureur au haut de Tronchy. Avec marque fiscale de la généralitéde Dijon.
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43259 - SAMPRIS ( laboureur )
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Localisation : Millau / Année : 1774
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Citation à comparaître au nom de Jean SAMPRIS, laboureur demeurant à Millau. Autres noms cités: BERSON; MEYRAND; GIROT. Tampon du timbre.
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24879 - CATRON ( Notaire )
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Localisation : Louhans / Année : 1771
Type d'acte : Extrait de ratification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Claude CATRON, notaire de Louhans, d'une part, et, d'autre part, Jeanne BONIN, femme d'André SERGENT, Émillaude GUILLEMIN, femme d'Estienne SERGENT, aussi laboureur audit lieu, et Marie PARADON, femme de Joseph SERGENT, tous laboureurs à La Ferrière, paroisse de Montagny-près-Louhuns.
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24858 - SERGENT ( Laboureur )
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Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1771
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Philibert SERGENT, laboureur à Montagny-près-Louhans, père d'Étienne SERGENT, époux d'Émillaude GUILLEMIN, et de Claude SERGENT, aussi laboureur, d'une part, et, d'autre part, Claude CATRON, notaire à Louhans. On cite d'autres noms.
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