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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35333 - BRALET ( Propriétaire )

Localisation : Vriange / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres par Mathieu Aristide Frénée BRALET, propriétaire cultivateur, demeurant à Friange (Jura), et de son épouse, Honorine CEDON. Pour, Paul Henri Victor REY, tapissier, demeurant à Villiers-sur-Marne, 7, rue de la Poste. Autres noms cités, Maurice MONAMY, notaire à Montmirey-le-Château, Louis BARBIER, vigneron, demeurant à Montmirey-le-Château, mandataire de REY, Me DUNOYER, notaire à Moissey, Just CEDON, époux de Ruffine HAULET. Page de couverture en caractères imprimés. Document relié. Tampons du notaire, du bureau des hypothèques.

27044 - MARCOUX ( Employé )

Localisation : Bellegarde-sur-Valserine / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste MARCOUX, employé de gare à Bellegarde-sur-Valserine, ainsi que Jules Jean-Baptiste COMBET, employé des chemins de fer à Chaussin, époux de Marguerite DUROT, et Albert BUMANY (ou BESANCENEY ?), jardinier à Moissey, époux de Marguerite DUROT (la même, voir doc. 27047). On cite d'auters noms.

27047 - BEYDECK-COURAGEUX ( Rentier )

Localisation : Dole / Année : 1886
Type d'acte : Transport - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean BEYDECK-COURAGEUX, rentier à Dole, Albert BESANCENEZ, jardinier à Moissey, époux de Marguerite DUROT. On cite d'autres noms.

39537 - PICARD ( Ouvrière )

Localisation : Châtenois / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située au village de Châtenois, bâtie en pierres, couverte en tuile. Par Jeanne Françoise PICARD, ouvrière, demeurant à Châtenois. Pour l'acquéreur, Jean Étienne PICARD, vigneron. Origine de propriété: Thérèse SAGE, veuve PICARD; Françoise GAY, veuve d'ARCHELANGE; Thérèse AMIOT, veuve Hubert TIGNOLET, de Moissey. Acte dressé par Polydore JEANNIN, notaire à Menotey. Tampon du timbre. Document relié par couture.

27067 - ODILLE ( Médecin )

Localisation : Moissey / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Bonaventure ODILLE, médecin à Moissey, et Claude François VIGNOLET, propriétaire cultivateur à Châtenois. On cite d'autres noms.

27036 - ODILLE ( Propriétaire )

Localisation : Vadans / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude François VIGNOLET, propriétaire cultivateur à Châtenois, Jean Bonaventure ODILLE, propriétaire médecin à Moissey, époux de Marguerite BELIN, et Xavier LAIRE, propriétaire à Vadans, époux de Philiberte ODILLE. On cite d'autres noms.