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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36621 - MOUSSET ( Teinturier )

Localisation : Saint-Julien / Année : 1912
Type d'acte : Retrait d'associé - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Retrait d'association de Jean Clément MOUSSET, teinturier demeurant à Rieux (et à Saint-Julien). Autres noms cités, Jean Baptiste CLAVARON et Joannès VASSAL, tous deux fabricant de rubans, demeurant à Monistrol-sur-Loire, (Haute-Loire). Tampons, du timbre, du notaire et de L.C. MONNIER, docteur en Droit, avboué, demeurant à Saint-Étienne.. Acte dressé par Me BELLEVILLE, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Document relié. Couverture cartonnée avec les copordonnées imprimées en bas de couverture, de l'étude de notaire.
24712 - VASSAL ( Fabricant de rubans )

Localisation : Monistrol-sur-Loire / Année : 1909
Type d'acte : Statuts - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste CLAVARON, Joannès VASSAL, tous deux fabricants de rubans à Monistrol-sur-Loire, et Clément MOUSSET, maître teinturier à Izieux, sur les statuts d'une société en commandite. On cite d'autres noms.
37478 - LIMOUSIN ( )

Localisation : Haute-Loire / Année : 1810
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Mathieu LIMOUSIN, fils de Pierre, et de Marie Anne TAVERNIER, cultivateur. Et la future épouse, Marie Anne CHEDON, fille de Jean, et de Marie BREUIL, demeurant Beauzac. Tampon du timbre. Acte dressé par Jean André GUISE, notaire demeurant à Monistrol-sur-Loire, département de la Haute-Loire.