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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35181 - Elie VUILLEMIN ( Cultivateut )

Localisation : Mont-de-Laval / Année : 1934
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente aux enchères d'herbes, appartenant à Elie VUILLEMIN, cultivateur, demeurant à Mont-de-Laval, et à Marthe JOLY, religieuse à la retraite, demeurant aux Fontenelles, et à Louise JOLY, demeurant à Rosuraux. Acte de Henri CHATELAIN, huissier près du tribunal civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Autres noms cités, le Prêtre CÉSAR, Léon JOURNOT, Geoges JOLIOT, Saint François (?), Alphonse JILLENT (?), Lucien FAIVRE, la veuve CATTIN, Adelphe SILLOT. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

35184 - JOLY ( Propriétaire )

Localisation : Rosureux / Année : 1934
Type d'acte : Déclarations - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclarations préalables à ventes d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Autres noms cités, les enfants d'Etienne JOLY à Rosureux, (Elie VUILLEMIN à Mont-de-Laval, Soeur JOLY au couvent des Fontenelles, Louis JOLY à Rosureux), Victor CAUDAU, demeurant à Morteau. Autres lieux nommés, Gigot, Plaimbois-du-Miroir. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

35201 - MOUREY ( Propriétaire )

Localisation : Mont-de-Laval / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mise en vente aux enchères d'herbes (récoltes, autres), par Me Charles BERTHET, huissier auprès du tribunal de MontbÉliard, demeurant au Russey. A la requête de Paul MOUREY, propriétaire, demeurant à Mont-de-Laval. Acquéreurs, ROCH, Léonard B. (?), Joseph VUILLEMIN, Paul FRANÇOIS, MOUREY. ainsi que plusieurs autres noms cités. Tampon fiscal.