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24 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
24840 - PRAT ( Propriétaire )

Localisation : Louhans / Année : 1879
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie-Joseph NICOLAS, propriétaire, époux de Jeanne Marie COUILLEROT, demeurant au Fay, et François PRAT, propriétaire à Louhans, ancien maire de Montagny-près-Louhans. On cite d'autres noms.

24899 - BOISSON ( Instituteur )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1874
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne BOISSON, instituteur à Montagny-près-Louhans, madame veuve GRAS, née PETIOT, et Claude BRETIN, son gendre, ainsi que Hippolyte PRAT, propriétaire à Louhans, CHARPENTIER, notaire audit lieu, Bernard COULON, propriétaire.

24895 - PETIOT ( Maire )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Devant Claude PETIOT, maire de Montagny-près-Louhans, concernant François PRAT, propriétaire à Louhans et audit Montagny.

24866 - BONIN ( Propriétaire )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1857
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre François PRAT, propriétaire à Montagny-près-Louhans, époux d'Émilie JAUFRON, et Pierre BONIN, fils de Jean, époux de Marie GUILLEMIN, propriétaires cultivateurs audit lieu. On cite d'autres noms.

24892 - PETIOT ( Propriétaire )

Localisation : Louhans / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne PETIOT aîné, propriétaire à Louhans, ainsi que PRAT, propriétaire audit lieu, Étienne GUILLEMIN, propriétaire à Montagny-près-Louhans.

24923 - PARADON ( Propriétaire )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude PARADON (ou PARADOU ?), propriétaire à Montagny-près-Louhans, et François PRAT, maire dudit lieu et propriétaire ?

24885 - GRIVEY ( Propriétaire )

Localisation : Saillenard / Année : 1853
Type d'acte : Copie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François PRAT, maire de Montagny-près-Louhans et propriétaire, Renaud Joseph POINET, imprimeur à Louhans, Antoine GRIVEY, propriétaire à Saillenard, Louis Thomas LOBEY, ancien avoué à Louhans, et Étienne GUILLEMIN, propriétaire à Nilly (?), commune de Courlaoux. Document signé SCHINDLER.

24920 - GRIVEY ( Propriétaire )

Localisation : Saillenard / Année : 1853
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François PRAT, propriétaire à Montagny-près-Louhans, Renaud-Joseph POINET, imprimeur à Louhans, Antoine GRIVEY, propriétaire à Saillenard, Benoit BOIVIN, garde particulier au Fay, Thomas LOBEY, ancien avoué à Louhans, et Étienne GUILLEMIN, propriétaire à Courlaoux. On cite d'autres noms.

24884 - POINET ( Imprimeur )

Localisation : Louhans / Année : 1853
Type d'acte : Acte d'appel - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François PRAT, maire de Montagny-près-Louhans et propriétaire, Renaud Joseph POINET, imprimeur à Louhans, Antoine GRIVEY, propriétaire à Saillenard, Benoit BOIVIN, garde particulier à Fay, Louis Thomas LOBEY, ancien avoué à Louhans, Étienne GUILLEMIN, propriétaire à Courlaoux, Alphonse CAUCAL, greffier du tribunal civil de Louhans, et autres.

24869 - PRAT ( Maire )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1853
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne François PRAT, maire de Montagny-près-Louhans et propriétaire, BARBELET, géomètre, Eugène DÉBOST et Jean JANICOT.

24897 - BÈCHE ( Propriétaire )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean BÈCHE, propriétaire à Putacrot (?), commune de Montagny-près-Louhans, et François PRAT, maire dudit lieu et propriétaire.

24860 - PAQUELIER ( Propriétaire )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Claude GUILEMIN, fils de Benoit (?), Bertrand PAQUELIER, Eusèbe BONNIN, feu Claude-Marie GUILLEMIN (sa veuve), M. DÉBOST, Louis GUILLEMIN, Jean GAMBEY, Pierre BÈCHE, Étiene GUILLEMIN (actuellement à Courlaoux, voir doc. 24884), tous propriétaires à Montagny-près-Louhan, ainsi que François PRAT, propriétaire à Louhans, Benoit BOIVIN, garde au Fay. On cite DARU, huissier, Louis LOBEY, avoué, ces deux dernier de Louhans, ainsi que BERGER, COULON, MORIN, DALIVOY, NODET et les mariés Claude et Jeanne GAND, ces deux derniers cultivateurs à Frangy. Document entièrement imprimé.

24891 - PRAT ( Propriétaire )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1849
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reçu de PRAT, propriétaire à Montagny-près-Louhans, pour les héritiers FOREST. Signé de LOISY, agent général de la compagnie La Nationale.

24864 - PETIT ( Cultivateur )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1820
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean PETIT, cultivateur à Putacro (?), commune de Montagny-près-Louhans, fils de feu Guillaume PETIT, et Madelène PETIT, soeur dudit Jean, femme de Rémi GAUTHERON, cultivateur aux Petiots-des-Granges (?), commune de Saint-Usuge, d'une part, et, d'autre part, Claude CATRON, notaire à Louhans. Par devant Gabriel GUILLEMIN et MAUBEY, notaires à Louhans. Belle écriture.

24837 - VERNET ( Laboureur )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1786
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Denis VERNAY, Jeanne Marie CHAMANT (?), veuve de Claude VERNET, laboureurs de Montagny-près-Louhans, et Claude CATRON, marchand à Louhans. On cite d'autres noms.

24898 - PRAT ( Propriétaire )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1786
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François PRAT, maire de Montagny-près-Louhans, et propriétaire, ainsi que HUGONIN, SERGENT, PETIT, GUILLEMIN, BARBELET et autres. Document de 1786 à 1877.

24856 - GUILLEMIN ( Laboureur )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1786
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude CATRON, notaire à Louhans, et Louis fils d'Étienne GUILLEMIN, laboureur à Montagny-près-Louhans, époux de Jeanne-Marie DUVERNAY. On cite d'autres noms.

25882 - VERNET ( Manouvrier )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1785
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Denis VERNET (ou VERNAY), époux de Jeanne CHARNEAU (ou CHARNAUT), veuve de Jean-Claude VERNET, manouvrier à Montagny, par devant Denis PETIT, notaire à Louhans, et Claude CATRON (ou CATROU ?), notaire à Louhans. On cite d'autres noms.

24831 - CATRON ( Notaire )

Localisation : Louhans / Année : 1779
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude CATRON, notaire à Louhans, et Pierre MARSOT, marchand à Montagny-près-Louhans. On cite maître VINCENT, avocat à Louhans, Jean et Étienne GUILLEMIN, propriétaires audit Montagny, Pierre JANIN et autres.

24858 - SERGENT ( Laboureur )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1771
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Philibert SERGENT, laboureur à Montagny-près-Louhans, père d'Étienne SERGENT, époux d'Émillaude GUILLEMIN, et de Claude SERGENT, aussi laboureur, d'une part, et, d'autre part, Claude CATRON, notaire à Louhans. On cite d'autres noms.

25848 - CATRON ( Notaire )

Localisation : Louhans / Année : 1771
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude CATRON, notaire à Louhans, et André et Joseph SERGENT, père et fils, laboureurs à Montagny (Montagny-près-Louhans ?). On cite Louis PARADOUn Marie VERNAY, Claude et Louis GUILLEMIN, Claude-Joseph VINCENT, avocat, et autres.

35967 - PARADOU ( Laboureur )

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1770
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre sur le territoire de Montagnis, audit lieu, la Ripe au Prêtre. Par Bertrand PARADOU, laboureur, demeurant à La Ferrière, parroisse de Montagnis, époux de Anne Marie BLONDE. Acquéreur, Me Claude CATRON, notaire Royal, demeurant à Louans. Autres noms cités, Claude GUILLEMIN, demeurant à Montagnis. Claude BOULAY. Joseph SERGENT. Me André violot, praticien. Jean Baptiste GUICHARD, sergent. Tampon du timbre fiscal de Dijon. Voir doc. n°35970.

24853 - VUILLAUME ( Garde-chasse )

Localisation : Bruailles / Année : 1770
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph VUILLAUME, soldat invalide, garde du bois résidant à Chardenoux (?), paroisse de Bruailles, et Joseph ROUSSOT, laboureur à Putacrot (?), paroisse de Montagny-près-Louhans. On cite d'autres noms.

24880 - GODARD ( Cabaretier )

Localisation : Saint-Usuge / Année : 1770
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre GODARD, cabaretier à Saint-Usuge, Joseph VILLAUME, soldat invalide et garde des bois résidant à Montagny-près-Louhans, Joseph ROUSSOT, laboureur audit Montagny, Philibert GONY dit Hugonnin (?), et autres.