Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
20231 - BERNARD ( propriétaire )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Myrthil BERNARD, propriétaire et marchand à Besançon, agissant au nom de Jeanne Marguerite Zoé MICHON de PIERRECLAU, baronne de Montailleur-Russo (?), veuve du général Henri Gabriel Joseph Faustin FONCEL de MONTAILLEUR-RUSSO, propriétaire à Paris, et Alphonse RENAUD, propriétaire à Azé. On nomme également Benoit FOILLARD, notaire à Clessé, Jean Jacques SPAY, notaire à Mâcon, et plusieurs autres.
37538 - CHALLEND ( Rentière )

Localisation : Montailleur / Année : 1865
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conclusion de jugement. Plus une copie de constitution d'avocat. Pour la maison de commerce, TIRARD soeurs et THABAND, demeurant à Genève, 3 rue Sévrier, (Suisse). Contre Joséphine Augustine de Roget-de-Cévins, rentière, épouse de Sébastien CHALLEND, demeurant à Montailleur (Savoie), mais aussi à Pers-Jussy (Haute-Savoie), canton de Reignier. Concerne le paiement d'objets d'entretien et de toilettes. Autres nom cité, Me Jean Isidore CLERC, avoué près de la Cour Impériale de Chambéry. Tampon du timbre.